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Conseil Municipal - 27 du 13 avril 2023
Procès Verbal - 13 AVRIL 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Éducation,
‘ hantraine C f L'
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
13
Avril
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
treize
Avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
05/04/2023
affichée
le
05/04//2023),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et
Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Elise
COLIN,
Martine
OHNIMUS
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-Laure
MULOT,
Anne
VIGUIER
et Messieurs
Sébastien
BAUR,
Clément
CLAUDEL,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Mesdames
Brigitte
GILLE
(pouvoir
à M.
BARBAUX),
Marie-Noëlle
DUMARTIN
(pouvoir
à
Mme
VIGUIER),
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à
M.
VALDENAIRE)
et
Messieurs
Jacques
CHAPON
(pouvoir
à M.
RICHARD),
Slim
HARDIAL.
Etait
absent
: Monsieur
Patrick
DORGET.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: …
23
Nombre
de
conseillers présents
:
17
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
21.
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(16 Mars
2023)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1°/ Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales.
2°/ Autorisation
de signature
d'une
convention
relative
à la mise
en place
d’un projet
éducatif
territorial.
3°/ Personnel
communal
— Fixation
des
avantages
sociaux
à mettre
en place
dans
le cadre
de
l’action
sociale.
4°/ Mentions
«
Très
bien
» au
baccalauréat
: fixation
des prix.
5°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1 -
Finances
—
Fiscalité
- Fiscalité
directe
locale
—
Taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2023.
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
rapporte
la délibération
n°
4 du
16
mars
2023
et fixe
les
taux
des
taxes
locales
comme
suit :
-
Foncier
bâti
: 41,22
%
-
Foncier
non
bâîti
: 19,55
%
-
Taxe
d’habitation
: 9,76
%.
Délibération
N°
2 -
Enseignement
—
Divers
—
Convention
relative
à
la
mise
en
place
d’un
projet
éducatif
territorial
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Monsieur
BOXBERGER,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
affaires
scolaires.
A
l’unanimité
des
suffrages exprimés
: 21
voix
pour
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
le
Direction
des
Services
de
l'Éducation
Nationale
des
Vosges
et
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Vosges,
la
convention
relative
à
la mise
en
place
d’un
Projet
ÉDucatif
Territorial.
Délibération
N°
3 -
Fonction
publique
—
Personnels
de
la
F.P.T.
—
Fixation
des
avantages
sociaux
à
mettre
en
place
dans
le cadre
de
l’action
sociale.
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire
déléguée
aux
finances.
A
lP’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
décide
de
mettre
en
place
au
profit
des
agents
de
la collectivité
:
-
10
tickets
restaurant
de
8 € par mois
avec
participation
financière
de l’agent
de 4 € par ticket
pour
recevoir
des
tickets
le collaborateur
doit travailler avant
et après
le déjeuner
(période
de déjeuner
considérée
de
11h30
à
14h),
-
chèques
cadeaux
fin
d’année
de
120
€ par
agent
dès
lors
que
le contrat
soit égal
ou
supérieur
à 3 mois
de
présence
dans
la collectivité
au
25
décembre,
-
bon
cadeau
pour
départ
en
retraite
d’un
agent
à hauteur
de
350
€,
-
participation
aux
ALSH
et séjours
scolaires
à hauteur
de
55
€ par
an
et par
enfant
d’agent.
2 Délibération
N°
4
-
Finances
— Divers
- Mentions
« Très
Bien
» au
baccalauréat
: fixation
des
prix.
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE,
adjoint
au
Maire
délégué
à la vie
associative.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
donne
son
accord
quant
au
montant
de
la récompense
destinée
à chaque
bachelier
chantrainois
ayant
obtenu
la mention
«
Très
bien
»
, à savoir
150
€.
Puis
le conseil
municipal
est
informé
:
par
Monsieur
le Maire
que
les
études
concernant
l’extension
du
réseau
de
chaleur
sur
les
communes
de
Chantraine
et Golbey
progressent.
Une
présentation
de
la phase
3
a été
faite
par
le bureau
d’étude,
ladite
phase
correspondant
aux
différents
scenarii
d'évolution.
Scénario
1
(maxi}
Situation
de
référence
année
2020
.
{climatologie moyenne)
Scénarios
Biomasse
Scénario
2
(80
%)
EURE Golbey
séparé)
0
%
extensions
| réhab
Scénario
4
(80
%
Epinal
seul)
Biomasse
(hors Biofely)
Biomasse
Biomasse
8,7
MW
+12,0
MW
+8,0
MW
+6,5
MW
+4,5
MW
86,0
GWR
+48
GWh
+11
GWh
+3
GWh
+9
GWh
35
km
+16 km
+13
km
+10
km
+6
km
165
+111
+89
+67
+54
2,5
MWh/mi
2,8
MWh/ml
2,0
MWh/mi
2,0
MWh/mi
2,3
MWtyml
88%
89%
92%
94%
91%
TA
E LAON
UE)11)
Scénario
2
(80
%)
Scénarios
. 80 %
extensions
ation thermique
Meilleure densité
thermique
- Risque
commercial
pris
en
compte
Périmètre
de
développement
très
élargi
- Périmètre
de
développement
élargi
Opportunité
de
diversifier
la
production
de
chaleur
vers
la
Zone
industrielle
- Opportunité
de
diversifier
la
production
de
chaleur
vers
la
zone
industrielle
- Tarif
moyen
correct
Scénario
3 (60%
LT
UE
TE te)
Scénario
4 (80
% Epinal
seul
D
- Optimisation
du
taux
d'EnR
&
- Absence
de
transfert
de
R
compétences
- Diversification
des
ressources
- Tarif
moyen
plus
compétitif
EnR&R
- Densité
thermique
moyenne
- Projet
innovant
- Tarif
moyen
équivalent
au
- Tarif
moyen
correct
réseau
actuel
- Gain
sur
les
linéaire
réseaux
Travaux
conséquents,
utualisation
à
prévoir
avec
le
service
voirie
Investissements
élevés
(70
_ - Densité
thermique
faible
- Densité
thermique
faible
- Potentiel
de
développement
ME)
restreint au
périmètre de la ville
- Transfert
de
compétences
- Nécessite
un
foncier
importantd'Epinal
N'intègre
pas
le risque
nécessaire
commercial
- Transfert
de
compétences
- Travaux
conséquents,
nécessaire
Transfert
de
compétences
mutualisation
à
prévoir
avec
le
écassaire
service
voirie
Scénario
1
{max}
Evol /
référence
Scénerlo
2 (80
%) 100% 97 498 89 885 254 3 964
Projection
horizon
2036
Référence
56% 49% 67% 45% 1%
86
040
67
409 165
4385
134
512 461
276
annuelles
souscntes
de
de
livraison
de
CO2/ an
aux
d'EnR
&
R
réseau d'extension totale
du
réseau
Evol
/
Evol
{
référence
s(60%
Golbey
séparé)
100% 89
258
67
420 232
3245
Evol
/
référence
8cénarlo
4 (80 %
Epinal seul)
50% 95 169 72351 219 4105
11% 7% 32% 6% 3%
4% 0% 40% -26% 6% Scénario
2
Evot /
Scénario
3 (60 % +
Projection horizon 2035
Unités
Référence
été
(80
%)
été
Golbey
séparé)
Evol
/ référence
themique
%
-
100%
-
100%
annuelles
Mn
86 040
97 498
13%
89 258
souscrites
kW
67 409
89 885
33%
67 420
de points de livraison
m
165
67%
| 254
54%
232
de CO2 / en
Tonnes/an|
4385
3064
10%
3245
d'EnR&R
oo
%
4%
de la nouvelle
MW
0°
|
80
40
réseau
d'extension
mi
0
totale du réseau
mi
thermique
MWiumi
A
6%
Chaleur
50%
moyen
chaleur
€TTC
50%
La
commune
aura
à donner
un
avis
en juin.
Monsieur
le
Maire
informe
également
l’assemblée
que
le vote
du
budget
a été
effectué
à
la communauté
d’agglomération.
Il en
fait une
présentation
rapide.
+
Monsieur
VALDENAIRE
informe
qu’il
travaille
actuellement
avec
Madame
HINGRAY
sur
l’organisation
de
la
cérémonie
des
Chant’rophées
; cette
dernière
se
déroulera
le
5
mai
2023
à 20h00.
e
Madame
GILLE
fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
concernant
le
Conservatoire
de
Musique.
e
Monsieur
AUBERT
informe
que
les
travaux
de
remplacement
de
l’assainissement
rue
Général
de Gaulle
avancent
bien
et que
le chantier
de construction
du
City
stade
a démarré.
e
Madame
VIGUIER
fait
un
point
sur
l’évolution
des
travaux
d’aménagement
de
la
bibliothèque
et sur
l’avancement
du
projet
en
général.
Les
travaux
devraient
être
terminés
à la fin du
mois
et l’ouverture
pourrait
être
effective
en
septembre.
e
Madame
COLIN
rend
compte
de
l’organisation
de
la chasse
aux
œufs
qui
s’est
déroulée
le samedi
8 avril.
Cette
manifestation
a rassemblé
un
grand
nombre
de
personnes.
Dates
à
retenir : -
14
avril
: Scènes
Vosges
: déambulation
théâtrale
à
18
heures
Place
de
l’Eglise,
-
29
avril
: Inauguration
Square
des
Têtards,
-
5
mai
: Cérémonie
des
Chant’rophées,
-
23
juin
: Champs
Golot.
-
_1® juillet
: Pique-nique
à l’étang
avec
les
employés
municipaux
et les
élus.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h30.
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Daniel
BOXBERGER
Présent-Procès-verbal affiché le
1 6
MAI
2073