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Procès Verbal - 04 AVRIL 2017 Chantraine
Document publié le Mercredi 5 avril 2017 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 AVRIL 2017 Chantraine)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
© Chantraine, le 5 Avril 2017
1
ee Canta Rans Chantraine
CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 4 Avril 2017
NOM Prénom Pouvoir à DIOT F
GILLE Brigitte
HINGRAY Sandrine
BARBAUX Marc
VALDENAIRE Jean-Pascal
HUSSON
OHNIMUS Martine Brigi BOXBERGER Jean-Daniel
HARQUET Florian
PETOT
PIERRAT Nathalie
xxx
xx
FELLMANN Bernadette
HAMM
RICHARD Sylvie
RODRIGUES Chantal Max RICHARD SCHUMACHER ï
SEVRAIN ie
AUBERT Michel
CHAPON
DORGET Patrick
RICHARD Max
TRINIDAD Claude
COLLE Emilie
XXI
x XI x
x IX
XXI
XX
IX XX
Réunïi sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire,
Madame Agnès HAMM étant désignée secrétaire de séance.
Après lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 14 mars 2017,
Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :
* (Sous la présidence de Madame Bernadette FELLMANN, doyenne d'âge) A approuvé, à l’unanimité, le compte administratif 2016 (commune et budgets annexes).
Monsieur Max RICHARD demande que sur l'annexe ETAT DU PERSONNEL « agent occupant un emploi non permanent » soit stipulé le type de contrat ainsi que la rémunération.
Monsieur DIOT répond que cela sera fait pour l'année prochaine. * A approuvé, à l’unanimité, le compte de gestion 2016 (commune et budgets annexes).
* A affecté les résultats de clôture 2016.
* A voté les taux d’imposition des taxes locales. Ces taux sont revus à la baisse pour 2017 :
- taxe d’habitation : 9.76 %
- foncier bâti : 15.57 %
- foncier non bâti : 19.55 %.
Monsieur Max RICHARD demande s'il serait possible de connaitre le montant des bases pour chaque taxe.
Monsieur DIOT lui répond que ce document lui sera transmis ainsi qu'au conseil municipal, avec le compte rendu du conseil municipal.
* A voté, à l’unanimité, le budget primitif 2017 (commune et budgets annexes).
Monsieur Max RICHARD souhaiterait que la pièce n° 1 de l'annexe soit complétée avec une colonne concernant le prévisionnel 2016.
Monsieur DIOT lui répond que ce sera fait et retransmis à l'ensemble du Conseil Municipal avec le compte rendu de séance.
Monsieur Max RICHARD souhaiterait qu'on lui précise les travaux prévus dans l'aménagement de voirie.
Monsieur BARBAUX répond que les travaux se résumeront à des travaux de surfaces, enduits sur les rues des Magiciens, des Lutins et des Elfes et peut être sur la rue Pasteur.
* A approuvé le nouveau loyer du bail de chasse pour la campagne 2017-2018.
Informations diverses :
e Monsieur DIOT informe le conseil que neuf mariages sont prévus cette année, et qu'il souhaiterait des volontaires pour officier.
Informe le conseil municipal que la « Grenouille Buissonnière » organise sa bourse aux vêtements et jouets le 23 avril 2017, et que l'association invite l'ensemble du conseil municipal à cette manifestation.
e Madame GILLE rappelle au conseil municipal que Madame Chantal RODRIGUES avait été nommée représentante au SISSE. Maintenant que cette conseillère municipale a déménagé et qu'elle n'est plus beaucoup présente dans les Vosges, elle propose de nommer un nouveau représentant. Madame Agnès HAMM se propose comme représentante au SISSE.
Elle fait ensuite un résumé des différentes informations émanant de la CAE aux membres du Conseil
Municipal et informe que tous les documents issus des conseils communautaires sont disponibles dans son bureau. Monsieur BARBAUX informe qu'il s'est rendu à une réunion du SCOT et en fait un compte rendu.
Monsieur TRINIDAD souhaiterait savoir si la commune est désireuse d'acquérir la parcelle de Monsieur CORNU.
Monsieur DIOT lui répond que la commune n'envisage pas d'acheter cette parcelle.
La séance est levée à 20h00
Fait à Chantraine, le 5 Avril 2017
Le Maire, fl
François DIOT