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Déliberation - Liste des deliberations votees 16 decembre 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees 16 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Environnement,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Département de la SARTHE Publié le (ss
Commune de Ruaudin ID : 072-217202605-20251216-GDDELIB16122025-AU
Conseil Municipal du : 16 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
EN CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2025
AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE ARTICLE L2121-25 du CGCT DU 1ER JUILLET 2022.
SENS DU VOTE Objet de la délibération POUR CONTRE | ABST
Le conseil en prend 01 Rapport d’activités Établissement d'Enseignement Artistique acts
02 Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2025 21
03 Décision modificative 21
04 Autorisation dépenses d'investissement 21
05 Tarifs 2026 21
06 Fêtes et cérémonies 21
07 Complément subventions aux association Savate 21
08 Adoption du montant de l’attribution de compensation définitive 2025 21 versée par Le Mans Métropole
09 Actualisation tableau des emplois 21
10 Convention de participation pour la couverture du risque santé 21
11 Création de poste bibliothèque en lien avec la demande de 21 subvention DRAC
12 Jobs vacances scolaires 21
13 Nouvelle CTG avec la CAF 21
14 Participation à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents 21 dans le cadre de la labellisation
15 Recours à l’apprentissage crèche Auxiliaire de puériculture et 21 espaces verts
16 Cession de parcelle LMM ZAC DU Grand Plessis 21
17 Rapport annuel Prix et Qualité du service Eau et Le conseil en prend Assainissement acte
18 Rapport annuel Prix et Qualité du service public de Prévention Le conseil en prend et de Gestion des Déchets Ménagers et assimilés acte 19 Projet de renaturation du Roule-crottes et de l’Arche aux 21 Moines
20 Débat d'Orientation Budgétaire 2026 Leiconsel enprend acte
Fait à RUAUDIN, le 16 décembre 2025
Affiché et mise en ligne le 18/12/2025
M. Christi
Seckétaj