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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - SIVOM 240709 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - SIVOM 240709 LDE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
SIVOM DU GATINAIS EN BOURGOGNE
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Comité syndical du 9 juillet2024
2024-02-01 Finances : Budget général : décision modificative : approbation à l’unanimité
2024-02-02 Finances : admission en non-valeur de créances irrécouvrables : approbation à l’unanimité
2024-02-03 Adduction en Eau potable : Convention de groupement de commandes pour l’animation 2025-2026 des BAC du Gâtinais et du Syndicat Unique Saint-Hubert : approbation à l’unanimité
2024-02-04 Adduction en Eau potable : Accord cadre de travaux pour des travaux neufs et de renouvellement sur les réseaux d’eau potable : approbation à l’unanimité
2024-02-05 Adduction en Eau potable : construction d'un réservoir d'eau potable de 200 m3 « commune de SAINT-AGNAN » Mission d’études géotechniques : approbation à l’unanimité
2024-02-06 Adduction en Eau potable : Missions géotechniques à réaliser dans le cadre de la mission de maitrise d’œuvre pour la création d’un réservoir sur tour de 300 m³ sur la commune de Saint-Valérien : approbation à l’unanimité
2024-02-07 Adduction en Eau potable : Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) : approbation à l’unanimité
2024-02-08 Adduction en Eau potable : Pose d'un hydro stabilisateur aval DN150 : approbation à l’unanimité
2024-08-09 Adduction en Eau potable : Dossiers relatifs la loi sur l'eau et à la maîtrise d'œuvre : gestion des rejets de la station de traitement d'eau potable de Fontaines à Saint- Valérien : : approbation à l’unanimité
2024-08-10 Dénonciation de la convention de prestation de services avec la Communauté de
Communes du Gâtinais : : approbation à l’unanimité
Présents : Christine AITA, Corinne PASQUIER, Jean-François ALLIOT, Christelle NOLET,
Annie ROGER, Jean-Jacques NOEL, Gilbert GREMY, Dominique CASSET, Michel VOISIN, Marie-Josèphe RANAIVOSON, Christine BUSSON, Nadia LEITUGA, Jacky GUYON, Claudine PASQUIER, Jean-Robert CHEVALLIER, Jean-Luc ANDRIVOT, Annie AMBERMONT, Joëlle DEBRAINE, Marcel MILACHON, Patrick PELISSIER, Pierre-Eric MOIRON.
Mise en ligne le : 10/07/2024
Auteur : Christine AITA, Présidente