Conseil Municipal - seance du 25 mai 2020

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Conseil Municipal - seance du 25 mai 2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Orliénas. Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du 25 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, ui | ‘ |

Commune du Rhône

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 MAI 2020

Conseillers en exercice: 19 LE VINGT-CINQ MAI DEUX MILLE VINGT A DIX-NEUF HEURES, le Conseil Municipal de la

Commune d’Orliénas, dûment convoqué par lettres individuelles, s'est réuni en session

Conseillers présents : 19 ordinaire à la Salle du Conseil de la Mairie d’Orliénas, sous la présidence de Monsieur Maire

de la Commune d’Orliénas.

Nombre de pouvoirs : O

Etaient présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent DELABIE,

Nathalie CHARTOIRE, Cédric BOURGUIGNON, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Brigitte BERT,

Date de convocation : Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Vincent LECOCQ, Florence AUDON, Anne-Sophie

18 mai 2020 LORIDAN, François GUIZE, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION, Laetitia YU-

KOHLER.

Date d’affichage :

29 mai 2020 Absents :

Pouvoirs :

Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.

ORDRE DU JOUR :

1. Installation des Conseillers Municipaux;

2. Election du Maire ;

3. Election des adjoints au Maire ;

4. Lecture de la Charte de l’élu local.

1. Installation des Conseillers Municipaux:

1.1 Installation des conseillers Municipaux :

Jean-Michel ARPI, doyen en âge de la nouvelle assemblée, ouvre la séance. C’est lui qui préside la séance jusqu’à la désignation

du nouveau Maire.

Après avoir lu la liste des nouveaux Conseillers Municipaux, il les déclare installés dans leurs fonctions.

1.2 Désignation d’un secrétaire de séance :

Jean-Michel ARPI demande au Conseil municipal de désigner en son sein un secrétaire de séance. Le rôle du secrétaire de

séance est de rédiger le compte rendu de la réunion, lequel a pour objet de relater fidèlement le contenu du déroulement de

la séance du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal désigne Catherine DAVOINE comme secrétaire de séance.

Jean-Michel ARPI, en tant que Président de séance prononce le discours suivant :« Dans certaines communes, il est de tradition que le doyen de l'assemblée dise quelques mots avant de procéder à l'élection

du maire. Je ne sais pas si cela avait cours à Orliénas, mais je vais profiter du privilège que me donne ma qualité de doyen, qui

fait de moi pour quelques instants le président de cette assemblée, pour m'adresser à vous Rassurez-vous, ce ne sera pas long.

Ce premier conseil a été retardé de plus de deux mois. Si nous l'avions tenu comme prévu le 20 mars, nous aurions évité une

période inconfortable pour tous.

Inconfortable pour les nouveaux élus qui étaient prêts à se mettre en place immédiatement et se sont retrouvés à l'écart des

responsabilités, sans statut bien défini par la loi {c'est la 1ère fois que cette situation existait : des élus au suffrage universel

qui n'entraient pas en fonction dans la semaine qui suit leur élection).

Inconfortable pour les anciens élus maintenus dont la plupart ne se représentaient pas et qui ont dû reprendre du service et se

remettre au travail dans un moment difficile avec tout ce qui était lié à la crise du coronavirus.

Gérer, c'est aussi savoir inventer. Nous aurions pu pendant cette période inédite inventer quelque chose de nouveau, peut-être

un peu «hors des clous», qui aurait permis aux deux équipes de coopérer. Visiblement, nos conceptions du "travailler ensemble"

étaient trop différentes pour le permettre facilement. Il y a eu des mésententes qui se sont exprimées, par tract et jusque sur

les sites officiels de la mairie, où ce n’était guère leur place. Je veux pourtant croire que chacun, malgré ces désaccords, a essayé

de faire au mieux dans cette période pour les habitants de la commune. Et malgré tout, à certains moments, quand on se parlait,

sur des points précis, on a vu qu'une forme de coopération pouvait se mettre en place.

Cette page devrait être maintenant derrière nous (mais des recours ont été déposés - environ 3000 sur 30000 communes où

aucun 2nd tour n'est nécessaire, recours déposés essentiellement par des perdants : auraient-ils considéré ces élections comme

faussées et déposé un recours s'ils avaient gagné... ?),.

Je préfère regarder le présent et vers l'avenir. Ce que je vois, c'est un conseil municipal dans lequel il y a 16 nouveaux élus sur

19, et beaucoup de jeunes élus, qui vont apporter leurs compétences, leur énergie, leur audace aussi. Mais il y a également

quelques plus anciens, par l'âge, comme moi, par leur ancienneté dans le village, ou par l'expérience de la gestion communale,

qui seront là pour gérer et transmettre au côté des nouveaux.

Maintenant, nous ne sommes plus des candidats. Nous sommes des conseillers municipaux de la commune. Si nous nous

sommes présentés, les uns et les autres, c'est que nous sommes attachés à ce village et que nous voulons apporter nos

compétences et donner de notre temps à son service.

Nous sommes 19, forcément il y a des différences entre nous : d'opinions, de croyances, de caractères, et bien d'autres. Nous

n'avons pas à y renoncer. C'est plutôt bien : c’est plus représentatif de la diversité d'une commune de plus de 2500 habitants.

L'expression des différences, c’est stimulant. C’est la démocratie vivante. La plupart de ces différences (quand elles ne portent

pas sur des valeurs fondamentales) ne devraient pas être un obstacle au travail commun sur des projets locaux, à condition

qu’on sache se parler, échanger, au lieu d'imaginer ce que l'autre a derrière la tête (ce qu'on fait trop souvent et qui est source

de malentendus). Et si certains se refusent à ce travail commun, jugeant les différences trop importantes, c’est leur droit. Faire

une place à l'opposition, c’est aussi la démocratie.

Avec cette crise du coronavirus, on entend souvent opposer le “monde d'avant" et le "monde d'après". Certains espèrent qu’il

y a eu une prise de conscience sur beaucoup de sujets (lalimentation, le travail, l'approvisionnement, le transport,

l’environnement, et aussi le changement de regard et une revalorisation de statut pour les catégories professionnelles les plus

utiles à la société et à notre vie quotidienne à tous), et que le monde va s'améliorer - d'autres pensent que rien ne changera et

qu'on reprendra les anciennes habitudes - d'autres enfin imaginent même que ce sera pire, avec plus de repli sur soi, de méfiance

à l'égard des autres. Je préfère évidemment la 1ère hypothèse. En tout cas, à Orliénas, je nous invite tous, à tout faire, dans les

domaines qui sont de notre compétence, pour que ce soit le mieux possible. »

2. Election du Maire :

2.1 Appel nominal des membres du Conseil :

Le Président de séance, M. Jean-Michel ARPI, procède à l’appel des Conseillers Municipaux et constate que la condition de

quorum est remplie. Il invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.

2.2 Constitution du bureau :

Préalablement au vote, le Conseil Municipal désigne en son sein deux assesseurs afin de constituer le bureau : François GUIZE

et Laetitia YU-KOHLER.2.3 Déroulement du vote :

Jean-Michel ARPI rappelle qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le

Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après 2 tours de scrutin,

aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Aussi et après que M. Olivier BIAGGI a proposé sa candidature ;

Jean-Michel ARPI fait procéder à l'élection du Maire.

1°’ tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

-__ Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de votants : 19

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

- Nombre de suffrages blancs : 4

- __ Nombre de suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

- Nombre de suffrages obtenus : - M. Olivier BIAGGI : 15 voix

2.4 Proclamation du résultat :

Olivier BIAGGI ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire de la Commune d’Orliénas et est immédiatement

installé dans ses fonctions.

M. le Maire nouvellement élu prononce le discours suivant :

« Chers élus, chers habitants d’Orliénas,

C’est avec beaucoup de fierté mais aussi une grande humilité que je prends cette fonction de maire aujourd’hui.

Je mesure l'ampleur de la tâche que vous me confiez, le niveau de responsabilité associé, mais je suis serein et déterminé pour

conduire notre commune durant ce mandat en toute intégrité et dans le respect de l'intérêt général.

Cette élection s'inscrit dans la continuité de mon engagement dans la vie publique, et notamment de mon précédent mandat

de conseiller municipal. Elle est le fruit d’une motivation sans faille et du travail que je mène depuis plusieurs années.

Mais, selon l’adage bien connu : « seul, on va plus vite mais à plusieurs, on va plus loin », la force de notre équipe a permis cette

victoire. Une équipe dynamique, motivée qui a su additionner ses compétences, ses différences et rassembler toutes son énergie

autour de notre projet pour la commune. Ce modèle que nous avons construit depuis un an, va se consolider désormais au

service de l’action municipale où chacun va prendre sa place dans le travail qui sera mené en commun.

Une équipe d'élus doit aussi s’alimenter par le dialogue permanent avec les habitants, la communication et l'écoute. Nous

sommes allés à la rencontre de tous les habitants, ce qui a été pour nous une des plus grandes richesses lors de ces derniers

mois. Nous garderons cette proximité car elle est le moteur de notre action.

Nous sommes aujourd’hui votre nouvelle équipe municipale, élus légitimement pour représenter l’ensemble des habitants de la

commune.

Tous nos concitoyens, qu'ils nous aient accordé leur confiance, qu'ils aient choisi une autre liste ou qu'ils se soient abstenus,

seront les bienvenus s'ils souhaitent s'impliquer avec nous lors des instances de concertations que nous ouvrirons.

Les mesures sanitaires en vigueur ne nous permettent pas de mettre en place les conseils citoyens aussi vite que nous l'aurions

souhaité, mais cela reste une priorité lorsque la crise sanitaire sera derrière nous.

Ce contexte de crise du Covid19, a bousculé profondément notre mode de vie, nos habitudes et nos relations sociales. Il a fragilisé

tant sur le plan sanitaire, social et économique de nombreuses personnes. Notre mission s’attachera également à développer

la plus grande attention pour ne pas oublier les plus fragiles d’entre nous et plus généralement, tirer les enseignements de cette

crise afin de mettre en œuvre des actions au niveau local.

Au-delà de cette crise, nous vivons une période de changement où nous devons notamment faire face aux enjeux climatiques.

Ces changements mettent en péril l'équilibre de notre monde, surtout pour les générations à venir, il est de notre responsabilité

d'élus d'accompagner cette mutation au niveau local et, comme pour la lutte contre le coronavirus, de fédérer toutes les

énergies pour agir et en limiter l'impact : nous le ferons.Je m'adresse maintenant aux 4 élus de la liste Orliénas Ensemble.

Vous avez été légitimement élus et vous faites partie de la nouvelle équipe municipale. Je connais très bien votre situation d’élu

d’une liste minoritaire et, compte tenu de l'alternance, je m'appliquerai à ne pas reproduire les agissements que je dénonçais

lors du dernier mandat.

Les commissions vous sont ouvertes si vous souhaitez vous impliquer et travailler avec nous.

Toutefois, vous annoncez avoir lancé un recours administratif pour annuler cette élection. Vous conviendrez que ce climat n’est

pas propice à instaurer une relation de confiance et un travail serein. Je vous demanderai donc de vous positionner

individuellement par rapport à cette action qui vise à demander à la justice de nous considérer illégitimes.

Enfin, je terminerai par des remerciements auprès de toutes les personnes qui nous ont fait confiance et nous ont soutenu dans

notre projet :

- Les habitants, pour la confiance qu'ils nous ont accordée ;

- Tous mes colistiers, élus et non élus pour leur travail et leur implication ;

- Nos fidèles soutiens, pour leur aide et leurs conseils ;

- Nos familles pour leur patience et leur accompagnement ;

- Et plus personnellement je remercie Nadia, ma compagne, pour son soutien dans cette aventure et mes enfants qui

sont de vrais supporters ;

- Je voudrais également remercier les élus sortants avec qui j'ai pu travailler au cours du mandat précédent ;

- Merci au conseil municipal de m’attribuer sa confiance pour l'exercice de ce mandat de maire ;

- _ Etenfin, merci au public de s'être déplacé ce soir bien que les conditions d'accueil manquent un peu de convivialité.

Le mandat démarre, nous prenons nos marques pour agir et vous retrouver tout au long de ces 6 années. Merci à tous. »

3. Elections des adjoints au Maire :

3.1 Détermination du nombre d’adjoints au Maire :

M. le Maire nouvellement élu indique qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités

Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint au Maire et au maximum d’un nombre d’adjoints au Maire

correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit cinq adjoints au Maire au maximum. || rappelle qu’en

application des délibérations antérieures, la Commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints au Maire.

Au vu de ces éléments, M. le Maire propose au Conseil Municipal de déterminer le nombre d’adjoints au Maire de la Commune.

Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité (4 absentions),

- Fixe à cinq le nombre d’adjoints au Maire de la Commune.

3.2. Désignation des adjoints au Maire :

M. le Maire indique que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel

parmi les membres du Conseil Municipal. Chacune des listes est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si,

après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et

l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus

élevée sont élus.

Après que le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de 2 minutes pour le dépôt, auprès de M. le Maire, des listes de

candidats aux fonctions d’adjoint au Maire ;

Après que M. le Maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire avait été déposée, à savoir la liste

suivante : Liste de M. Guillaume FREMIOT.

M. le Maire fait procéder à l'élection des adjoints au Maire.

1°" tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de votants : 19

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

- Nombre de suffrages blancs : 4

- Nombre de suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

- Nombre de suffrages obtenus : - liste de M. Guillaume FREMIOT : 15 voixProclamation de l'élection des adjoints au Maire : La liste de M. Guillaume FREMIOT ayant obtenu la majorité absolue des

voix, sont élus adjoints au Maire, les conseillers suivants :

o 1“ adjoint au Maire : M. Guillaume FREMIOT qui aura en charge le développement durable et la prospective ;

o 2°" adjointe au Maire : Mme Marilyne SEON qui aura en charge la vie associative, la solidarité, la culture, le

patrimoine et la communication ;

o 3°" adjoint au Maire : M. Laurent DELABIE qui aura en charge le scolaire, le périscolaire, la jeunesse et les séniors ;

o 4°" adjointe au Maire : Mme Nathalie CHARTOIRE qui aura en charge l'aménagement du territoire, l'urbanisme et la mobilité ;

o 5% adjoint au Maire : M. Cédric BOURGUIGNON qui aura en charge l’agriculture, le commerce, les bâtiments et

la voirie.

M. le Maire précise que les adjoints seront assistés par les Conseillers Municipaux délégués suivants :

- Florence AUDON qui aura en charge la vie associative ;

- François GUIZE qui aura en charge l’agriculture et la voirie ;

- Anne-Sophie LORIDAN qui aura en charge le scolaire et le périscolaire ;

- Catherine DAVOINE qui aura en charge la communication ;

- Vincent LECOCQ qui aura en charge l’urbanisme.

Guillaume FREMIOT, 1° adjoint au Maire, prononce le discours suivant :

« Je voudrais tout d’abord remercier les conseillers municipaux qui me font confiance pour tenir ce rôle de 1* adjoint au

Développement Durable et à la Prospective. Jen suis très honoré. C’est pour moi un 1° mandat qui débute dans la vie politique locale.

Cette responsabilité du Développement Durable accordée à un 1° adjoint concrétise un engagement fort de notre campagne :

« L'écologie au cœur de nos actions ». Ce rôle sera transverse au sein du CM, parce que la transition écologique concerne tous

les domaines de compétences d’une commune : l’agriculture bien sûr, l'économie locale, l’urbanisme, l'aménagement du

territoire avec l’organisation de la mobilité notamment, l'école de nos enfants qui seront les acteurs du monde de demain, la

vie associative et culturelle, … Bref tout ce qui concerne notre vie de tous les jours en tant que citoyens et acteurs du monde d'aujourd'hui !

Au-delà des actions importantes - engagées lors des 2 précédents mandats au travers de l'Agenda 21 — actions qu'il faut

poursuivre et amplifier au niveau local, il devient désormais fondamental de se préparer et de s'adapter aux conséquences du

changement climatique. Aujourd’hui la crise sanitaire que nous traversons en est une illustration. Elle nous rappelle à quel point

nos sociétés sont vulnérables.

Maïs ne soyons pas pessimistes. Croyons en l'avenir car nous avons de nombreux atouts sur notre territoire, atouts qui ont été

mis en avant pendant cette crise. Je suis convaincu que nous pourrons construire avec vous, les habitants d’Orliénas, et avec le

soutien de l’équipe municipale ici présente, une société plus résiliente, capable grâce aux principes d’entraide et de solidarité de mieux résister aux crises.

Alors je donne rendez-vous dès demain pour avancer avec vous vers une commune durable ! Merci »

Marilyne SEON, 2ème adjointe au Maire, prononce le discours suivant :

« Bonjour à tous,

Je ne suis pas habituée à m'exprimer en public, et je pensais m'en affranchir, maïs c'était sans compter sur Olivier !

Je remercie toute l'équipe pour sa confiance.

Ce conseil municipal est un moment solennel mais qui est pour moi très émouvant et empreint de joie. Je suis donc très heureuse d'être là. »

Laurent DELABIE, 3°7® adjoint au Maire, prononce le discours suivant :

« Pour commencer ce mandat je mise sur la simplicité et efficacité avec ces quelques mots :

En premier lieu je remercie l'équipe qui a travaillé de manière unie, tournée vers les habitants dans un groupe élargi et motivé.

Avec cette nouvelle fonction d'adjoint je remercie les conseillers municipaux et le nouveau maire pour la confiance accordée.

Cette confiance m'engage et je compte ne pas vous décevoir. le serai par ailleurs entouré, avec une petite équipe commission

jeunesse- sagesse pleine de promesses qui travaillera en étroite collaboration avec les autres piliers de la structure municipale

et les acteurs de la COPAMO dont certaines compétences nous serons utiles.

Nous pourrons également intégrer toutes les bonnes volontés au cours de ce mandat.

Pour finir les remerciements je me tourne vers les habitants d'Orliénas; ceux qui ont cru en nous et nous ont permis d'être là ce soir, et ceux qui ont des doutes et que nous n'oublions pas.Je termine par ce qui est très important pour moi, ma famille, que je remercie chaleureusement pour son soutien passé, présent

et futur.

Je me répète cette Commission Jeunesse — Sagesse est pleine de promesses en restant centrée sur l'humain et avec un objectif

principal : l'intérêt des Orliénasiennes et Orliénasiens de 0 à 150 ans ! »

Nathalie CHARTOIRE, 4° adjointe au Maire, prononce le discours suivant :

« Cela fait maintenant des mois que nous travaillons tous ensemble sur différents projets, pour la commune et les habitants

d'Orlienas. Maintenant, nous allons pouvoir passer à l'action. Nous savons qu'il y a du travail, mais nous sommes motivés.

Je souhaite remercier les habitants d'Orlienas pour la confiance qu'ils nous ont donnée, et l'aide qu'ils nous apporteront lorsque

nous les solliciterons, au sein des différents groupes de travail.

Je souhaite également remercier nos familles pour leur soutien, et le temps qu'on leur prend. »

Cédric BOURGUIGNON , 5°" adjoint au Maire, prononce le discours suivant :

« Merci,

Bien que ce mot soit court et simple mais pas assez souvent utilisé, il est très important à mes yeux.

Je tiens à remercier Olivier, notre nouveau Maire, de m'avoir invité et convaincu de participer à cette magnifique aventure qui

se présente à nous pour ces prochaines années.

Je suis extrêmement reconnaissant envers les personnes qui m'ont aidé, supporté et su se rendre disponibles cette dernière

année.

Je remercie également toutes celles et ceux que j'ai eu la chance de rencontrer ces derniers temps. Ces rencontres m'ont permis

d’en apprendre un peu plus sur les attentes et les questionnements des habitants de la commune.

Je suis conscient de l'importance qui est de porter l’écharpe d’Adjoint au Maire et de mon devoir auprès des citoyens présents

sur la commune — qu'ils y habitent et/ou y travaillent.

Soyez assurés de mon engagement pour les prochaines années afin d’accomplir au mieux les responsabilités que vous me

confiez.

Je suis certain que cette aventure humaine qui nous tend les bras nous permettra tous, sans exception, de nous élever et de

relever tous les défis qui s'annoncent dans un avenir proche afin que notre belle commune d’Orliénas puisse les affronter sans difficultés, tout en gardant son âme d’être le premier village après Lyon. »

4. Lecture de la Charte de l’élu local :

Conformément à la Loi n°2015-366 du 31 mars 2015, M. le Maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de

l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT} et une copie du chapitre du code

général des collectivités territoriales (CGCT) consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » {articles L.2123-1 à

L.2123-35 et R.2123-1 à D.2123-28). En outre, M. le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local :

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel,

directement où indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont

en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant

le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de

ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou

professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble

des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

La séance est levée à 19h45.

Orliénas, le 25 mai 2020.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,