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Compte-Rendu - 23 mai 2020
Arrêté - 92d90085f3f7ad77e327a380843ae673
Déliberation - 37a7c37021bb5f19bedf35407fdc60fa
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Saint-Thomas-de-Conac.
Lien du pdf (Déliberation - 37a7c37021bb5f19bedf35407fdc60fa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
7-10-0
Finances locales divers
OBJET : Vins d’honneur-cérémonies-réceptions et repas vœux 2024
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que comme tous les ans en fin d’année, il convient de délibérer sur la possibilité d'offrir au cours de l'année 2024 différents vins d'honneur, apéritifs ou repas lors des manifestations organisées dans la Commune, que ces manifestations soient nationales (cérémonie du 8 mai, 14 juillet, 11 novembre etc.….) ou locales (vœux du nouvel an, fêtes des différentes Associations Communales, réunions diverses, réunions de travail, stages etc…).
Elle propose également d’offrir en début d’année un repas au personnel communal pour les remercier de leur investissement tout au long de l’année passée.
A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
➢ Approuve toutes ces décisions et précise que les dépenses correspondantes seront inscrites aux comptes 623 du budget primitif 2024.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
L'an deux mil vingt-trois, le cinq décembre à 20h00, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hughes SCIARD
Etaient présents :
M. CASTANO Didier, Mme CHAUSSE Tracey, M. COULON Hervé Jean- Noël, Mme COUNIL Marie-Hélène, M. COURPRON Jean-Claude, M. COURPRON Tony, M. DELAGE Vincent, M. FARFIER Floris, M. FEUGNET Christophe, Mme MARCHAIS Gisèle, M. POINTREAU Nicolas, M. SCIARD Hughes, Mme TESSIER Georgette.
Procuration(s) : Mme POUZAUD Danielle à Mme COUNIL Marie-Hélène Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) : M. LATASTE Fabrice, Mme POUZAUD Danielle
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Marie-Hélène COUNIL
TELETRANSMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
Sous le N° 017 – 211704101-20231205-722023-DE
Accusé de Réception Préfecture
Reçu le : 15/12/2023
CONSEIL MUNICIPAL de
St-Thomas-de-Cônac
(Charente-Maritime)
Délibération N° 722023
Séance du 05 décembre 2023
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 13
Nombre de suffrages : 14
Pour : 14
Date de convocation
28/11/2023
Date d'affichage
15/12/2023
15/12/2023
15/12/2023
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ST THOMAS de Cônac
Le Maire, Hughes SCIARD