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Arrêté - 2caea3bfe3468bb98b7a51d05306f923
Déliberation - c58b6793fb7fd13faeb034e7f837f74e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thomas-de-Conac.
Lien du pdf (Déliberation - c58b6793fb7fd13faeb034e7f837f74e)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Lo]
EIATES MUNICIPAL. CE
_St-Thomas-de-Cônac
.
9-1-1
:
Autres
domaines
de
_
_(Charente-Maritime)
compétences
des
Délibération
NE Chr)
Communes
Séance
du
26
janvier
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-six
janvier
à
20h00,
l'Assemblée
Délibérante,
En
exercice
: 14
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
Présents
: 13
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
MAILLET
Claudine,
Nombre
de
suffrages
: 11
Maire.
Pour
: 11
Contre
: 0
Etaient
présents :
Abstention
: 0
Mme
MAILLET
Claudine,
Mme
COUNIL
Marie-Hélène,
M.
COURPRON
Jean-
Claude,
M.
JOLY
Jean-Paul,
Mme
CHAUSSE
Tracey,
Mme
LYS
Marie-
Marguerite,
M.
COURPRON
Tony,
Mme
MARCHAIS
Gisèle,
M.
SCIARD
Date
de
convocation
Hughes,
M.
LATASTE
Fabrice,
M.
COULON
Hervé
Jean-Noël,
Mme
POUZAUD
20/01/2023
Danielle,
M.
CASTANO
Didier.
Date
d'affichage
Procuration(s)
:
Etai(ent)
absent(s)
:
Etai(ent)
excusé(s)
: M.
FEUGNET
Christophe
À
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: M.
JOLY
Jean-Paul
Monsieur
COURPRON
Jean-Claude
et LATASTE
Fabrice
n’ont
pas
pris
part
au
vote
Objet
: Renouvellement
des
membres
du
bureau
de
l’'AFR
ST
THOMAS
ST
DIZANT
/
Désignation
de
3
membres
par
le
Conseil
Municipal
Vu
la
délibération
N°412022
du
25
octobre
2022
désignant
trois
membres
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
bureau
de
l'AFR
ST
Thomas-St
Dizant
;
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Tony
COURPRON
qui
faisait
partie
de
ces
trois
membres
a
également
était
désigné
par
Monsieur
le
Président
de
la
Chambre
d’Agriculture
et
qu'il
convient
donc
de
redélibérer
pour
corriger
ce
doublon.
À
la
majorité
des
membres
le
Conseil
Municipal
désigne
les
personnes
suivantes
en
qualité
de
membres
du
bureau
de
l'AFR
ST
Thomas-St
Dizant
à
compter
de
2023 :
e
Monsieur
LATASTE
René
e
Monsieur
COURPRON
Jean-Claude
e
Monsieur
LATASTE
Fabrice
Ÿ
TELETRANSMIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
Sous
le
N°
017
—- 211704101-20230126-12023-DE
Accusé
de
Réception
Préfecture
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Reçu
le : 02/02/2023
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait certifié
conforme.