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Déliberation - Liste des deliberations CM 01 02 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 01 02 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Environnement,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 1° février 2024
Nombre de Conseillers : En exercice : 27, Quorum : 14, Présents : 19 (20 à compter de 19h47), Absent représenté : 1, Absents : 7 (6 à compter de 19h47)
Date de la convocation : 26 janvier 2024
Le Conseil municipal s’est réuni le premier février deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND,
Maire.
Présents : Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBEC, Eric GEROLIN, Marie-Thérèse VANNIER, Christophe VERCOUTRE, Adjoints. Mmes, MM. Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Bérangère CHAPON, Véronique LEFORT, Stéphanie GOMES, Fabrice AUJOGUE, Nathalie COTTET, Adrien GAMERRE, Catherine MICHEL, Yves MANCER, Julien DRIDI, Jean- François NICOLAS (à compter de 19h47).
Absent ayant donné pouvoir :
Alain LEFEVRE, Adjoint, pouvoir à Joël BLANC, Adjoint
Absents: Nathalie LOUIS, Adjointe, Céline FARRO, Sébastien MICHEL, Damien BLANCHARD, Renée MICHEL, Jean-Christophe MOREAU, Conseillers Municipaux
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christiane MERLE
Numéro Objet de la délibération RENE
Pour | Contre | Abst.
24 01 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
24 01 02 | Approbation de la séance précédente Unanimité
Acquisition des parcelles AS 14, AS 15, B 4 et G 22 sises Unanimité 24 01 03 | Bournelle, Rouvière Plane et Le Gentie pour l'Euro symbolique
24 01 04 | Acquisition de la parcelle AN 70 sise Quartier les Caquettes Unanimité
24 01 05 | Cession de la parcelle AV 547 sise le Village Unanimité
Cession de la parcelle AV 252 sise rue du 4 Septembre 17 3
24 01 06 C. Michel Y. Mancer
J. Dridi
24 01 07 Avis relatif au projet de création d'une chambre funéraire à Unanimité Rians par la SARL CMJC « Pompes Funèbres CRISTAL »
24 01 08 | Application du régime forestier — Rectificatif Unanimité
Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées Prend Acte
nant par la Commune au cours de l’année 2023
" Mis en ligne le 02 février 2024 " 24 01 10 | Transfert de la compétence optionnelle n° 7 « Réseau de Unanimité prise en charge pour véhicules électriques » de la
Commune de Flayosc au profit de Territoire d'Energie Var
- Symielec
24 01 11 | Approbation de la modification des statuts de Territoire Unanimité
d'Energie Var - Symielec
24 01 12 | Approbation de la modification des statuts du SIANOV Unanimité
Demande de subvention auprès de la Région pour des Unanimité 24 01 13 | travaux de sauvegarde et de confortement de la Tour de
l'Horloge
Demande de subventions au Conseil Départemental du Unanimité
24 01 14 | Var et à la Région SUD-PACA pour l'organisation de la Courge en Fête
Demande de subventions au Conseil Départemental du Unanimité
24 01 15 | Var et à la Région SUD-PACA pour la commémoration du 80ème anniversaire de la Libération de Rians
24 01 16 | Subvention exceptionnelle — Syndicat d'Initiative Unanimité
Subvention Solidarité — Sinistrés de la dépression Elisa - Unanimité 24 01 17 are ,
Association des Maires de France
24 01 18 | Participation financière aux transports scolaires Unanimité
24 01 19 Convention avec la CCPV pour l'utilisation des Unanimité infrastructures et des salles communales à titre gratuit
Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par délégation du Conseil selon délibérations 20 06 03 du 17 juillet 2020 et 20 09 03 du 15
octobre 2020 :
e Décision 34/2023 du 15 décembre 2023 : Modification de la Régie de Recettes « Régie
Cantine et périscolaire — Rians »
Ÿ Modification de l’article 8 : La régie fonctionne en régie prolongée, permettant au
régisseur de relancer l'usager pour tous les impayés constatés 30 jours après la facturation. La date limite d'encaissement par le régisseur des recettes visées à l'article 6 est fixée à deux mois à compter de l'émission de la facture. A l'issue de ce délai dans le cas d'impayés, il est communiqué à l'ordonnateur les informations nécessaires à l'émission d'un titre individuel de recettes à l'encontre de chaque
débiteur.
Modification de l’article 11 : Un fonds de caisse d'un montant de 100,00 € est mis à
disposition du régisseur.
Modification de l’article 12 : Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 25 000,00 €. Le montant maximum de la seule
encaisse en numéraire est fixé à 1200,00 €.
" Mis en ligne le 02 février 2024 " e Décision 35/2023 du 08 décembre 2023 : Attribution du marché à procédure adaptée : Travaux d'intervention sur matériaux contenant de l'amiante dans les écoles et le logement « Associations »
Ÿ _ Attributaire : Société DELT'AMIANTE
Durée : 12 mois à compter de sa date de notification, valant démarrage des travaux Montant : 32 955,00 € HT, soit 39 546,00 € TTC (TVA 20%)
e Décision 36/2023 du 08 décembre 2023 : Attribution des marchés du Groupement de commandes SIVAAD - Accords-Cadres non-alimentaires — Exercices 2024-2025 Durée: 12 mois à compter du 1er janvier 2024, renouvelable une fois (fin contractuelle 31 décembre 2025, période de reconduction comprise)
Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var (GCCTV)
Coordonnateur : SIVAAD
ÉTAT ANNUEL DES MONTANTS RECENSÉS PAR CONSULTATION ET PAR FOURNISSEUR ATTRIBUTAIRE
COLLECTIVITÉ : RIANS
Fournisseur attributaire Lot htitulé lot engagement engagement engagement engagement annuel HT annuel TVAincluse annuel TVAinciuse
FOURNITURES DE LIBRAIRIE, PAPETERIE, SCOLAIRES ET MOBILIER
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE| F01 toutes impressions 1 000,00 € 1 200,00 € 6 000,00 €
NOUVELLE UBRARIE CHARLEMAGNE| FO2 de bureau et petits matériels infomatiques 2 000,00 € 2 400,00 € 9 600,00 €
NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE| F03 scolaires 1 000,00 € 1 200,00 € 4 800,00 €
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE| F0S personnalisables et papier à entête 1,00 € 1,20 € 1 200,00 €
connexes
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE]| LO1 scolaires 1 000,00 € 1 200,00 € 4 800,00 €
NOUVELLE UBRARIE CHARLEMAGNE] LO2 non scolaires 1,00 € 1,20 € 1 200,00 €
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE]| S01 2 000,00 € 2 400,00 € 9 600,00 €
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE| So k 1,00 € 1,20 € 1 200,00 € et éveil musical
RPA-EHPAD
pour
LOGISTIQUE H04 100,00 € 120,00 € 1 000,00 €
PROFESSIONAL H05 100,00 € 120,00 € 1 000,00 €
FOURNITURES DE PRODUITS, ACCESSOIRES, ÉQUIPEMENTS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET D'HYGIÈNE
101 pour 500,00 € 600,00 € 2 000,00 € des surfaces
GROUPE - ADELYA 102 500,00 € 600,00 € 2 000,00 €
GROUPE - ADELYA 103 2 000,00 € 2 400,00 € 8 000,00 €
TOIRE RIVADIS
NOUVELLE LIBRARIE CHARLEMAGNE de salle pour les restaurants collectifs
FOURNITURES DE MATÉRIAUX, MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES
pour bâtiments 2 000,00 € 2 400,00 € 10 000,00 €
FRANCE DISTRIBUTION
" Mis en ligne le 02 février 2024 " e Décision 01/2024 du 10 janvier 2024 : Contrat d'engagement d'une compagnie de spectacle — Place Saint Laurent à Rians
“_ Attributaire : Association « La Compagnie des Zèbres »
Durée : 1 jour, le samedi 10 août 2024 à 21h30 pour une durée d'1h30 environ
Montant 3 600,00 € TTC
QUESTIONS DIVERSES
Séance levée à 20 h 30.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
f
Christiane MERLE
" Mis en ligne le 02 février 2024 "