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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 05 AVRIL 2019
Document publié le Vendredi 5 avril 2019 par la commune de Rouzède.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 05 AVRIL 2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2019
Le cinq avril deux mille dix-neuf à 18 heures 30 le Conseil municipal de ROUZEDE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Anne BERNARD, Maire.
Date de convocation : 29 mars 2019
Sont présents : Mmes BERNARD, MALHAO, LHERMELIN, LANE Mrs COURTIN, CHABOT, ROSSET, FORTINEAU, BONHOMME, SIMON.
Absent : M COCULET
ME.LANE été désignée secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Délibération d’affectation des résultats 2018
- Vote des taux d’imposition 2019
- Vote du budget primitif 2019
- Informations diverses
Délibération d’affectation des résultats 2018
Le conseil municipal après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2018 le
08 mars 2019 décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Compte 1068 : 58 689.89
Compte 002 : 706 018.38
Vote des taux d’imposition 2019
Conformément à la loi, Madame le Maire rappelle que le conseil municipal doit voter les taux
d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2019.
Madame la Préfète de la Charente nous a notifié les bases d'imposition correspondantes dont la
variation est exprimée ci-dessous :
___________________________________________________________
Taux 2019 Bases définitives 2018 Bases notifiées 2019
_____________________________________________________________
T.H. 5.14 470 811 484 600
______________________________________________________________
T.F.B. 10,79 320 612 327 100
______________________________________________________________
T.F.N.B. 51,72 24 440 24 700
______________________________________________________________
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide d’appliquer
pour 2019, les taux d'imposition définis ci-dessus.
Vote du budget primitif 2019
Voir document budgétaire, voté à l’unanimité des membres présents
Remplacement temporaire de l’agent d’entretien Madame le maire expose la situation du personnel communal dédié aux services techniques de la
commune. Elle rappelle que Monsieur Daniel CHABELARD a fait valoir ses droits à la retraite au 28
février 2019 remplacé par Monsieur Yves MONCHATY au 16 janvier 2019 avec un contrat à durée
déterminée.
Monsieur MONCHATY est en arrêt maladie depuis le 3 mars et devant le travail de tonte important en
ce début de printemps, il y a lieu de le remplacer pour parer au plus pressé.
Madame le Maire propose de reprendre Monsieur CHABELARD en contrat à durée déterminée à
raison de 12 heures hebdomadaires pendant l'arrêt de travail de Monsieur MONCHATY
Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour l’embauche de
Daniel CHABELARD en CDD à compter du 17 avril 2019 pour 12 heures hebdomadaires.
Informations diverses
Monsieur Eric DINCUFF, photographe demeurant au bourg de Rouzède présente
son projet pour que l’ancienne école puisse retrouver une deuxième vie. Il y est
envisagé un lieu d’exposition, un emplacement de co-working, un local pour les
associations, pour le CREN avec la vallée de la Renaudie (éventuellement) et
pourquoi pas la bibliothèque. Les devis de remise en état ne sont pas excessifs. Ce
projet donnerait de la vie au centre bourg.
Retour des réunions concernant l’aménagement du village de L’Arbre conjointement
avec la commune de Mazerolles suite à une rencontre avec l’ATD, l’ADA et le CAUE.
Plusieurs pistes sont en réflexion.
Monsieur Lhermelin a demandé d’acquérir la parcelle de bois communale située au
Baillat. Le conseil municipal s’y oppose.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 20H25.