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Déliberation - tamponne
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20200703-2020070801-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
Séance
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2020
CANTON
DE
GUILLESTRE
|COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
Délibération N°: 20200708-01
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt,
le
8
du
mois
de
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ABRIES-RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
:03/07/2020
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
:15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
:14
AUDIER-MERLE
Carine
—
BOULET
Philippe-
BOURCIER
Florian
—
BUES
Florent
-
CERUTTI
Chrystelle
—
CRUNCHANT
Nicolas
—
FAROUZE
Marie-Hélène
—-
GAUCHE
Joël
-
LACROIX
Charles
-
LEPAS
Dominique
MIEGGE
Emmanuel
—
RENIE
Alexandre
—
RIBOT
Philippe
—
ROUX
Pauline.
EXCUSE
:Nicolas
TENOUX
NOMBRE
DE
POUVOIRS
:0
NOMBRE
DE
VOTANTS
:14
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:FAROUZE
Marie-Hélène
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la séance
d'installation
du
Conseil
Municipal
du
3 juillet 2020
au
cours
de
laquelle
il a été
procédé
à
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints,
Considérant
qu'il convient
de
désigner
trois
délégués
titulaires
et quatre
délégués
suppléants
pour
représenter
la Commune
auprès
de
l'Association
Foncière
Pastorale
d’Abriès,
pendant
la durée
de
leur
mandat,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
procéder,
par
vote
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
des
délégués,
Après
appel
de
candidatures,
Monsieur
Nicolas
a
fait
savoir
qu’il
se
portait
candidat
titulaire,
Carine
AUDIER-
MERLE
et
Charles
LACROIX
se
portent
également
candidats
titulaires
et
Monsieur
Florent
BUES,
Madame
Pauline
ROUX
et
Monsieur
Philippe
BOULET
se
portent
candidats
suppléants
pour
remplir
ces
fonctions.
Il'est
ensuite
procédé
à
l'élection
par
vote
à
bulletins
secrets.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
- Nombre
membres
présents
ou
représentés
: 14
- Nombre
de
bulletins
: 14
- À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
- Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
- Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
—
Monsieur
Nicolas
TENOUX
: 14
voix
—
Madame
Carine
AUDIER-MERLE
:14
voix
—
Monsieur
Charles
LACROIX
: 14
voix
—
Monsieur
Florent
BUES
: 14
voix
—
Madame
Pauline
ROUX
: 14
voix
—
Monsieur
Philippe
BOULET
:
14
voix
Monsieur
Nicolas
TENOUX,
Madame
Carine
AUDIER-MERLE
et
Monsieur
Charles
LACROIX
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
délégués
titulaires
auprès
de
l'Association
Foncière
Pastorale
d'Abriès.
Monsieur
Florent
BUES,
Madame
Pauline
ROUX
et
Monsieur
Philippe
BOULET
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
délégués
suppléants
auprès
de
l'Association
Foncière
Pastorale
d'Abriès.
Le
Conseil
Municipal
: Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20200703-2020070801-DE
DESIGNE
pour
représenter
la Commune
auprès
l'Association
Foncière
Pastorale
d’Abriès
"
Délégués
titulaires
:
Monsieur
Nicolas
TENOUX,
Madame
Carine
AUDIER-MERLE,
Monsieur
Charles
LACROIX,
"
Délégués
suppléants :
Monsieur
Florent
BUES,
Madame
Pauline
ROUX,
Monsieur
Philippe
BOULET.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT