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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22.09.2026 VF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22.09.2026 VF)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 22 septembre 2026
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 septembre 2026
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 7 juillet 2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le conseil communautaire
MOYENS GENERAUX – RESSOURCES HUMAINES
3. Suppressions et créations de postes
4. Désignation du Directeur de la Régie Ubaye Ski
5. Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade
6. Remboursement des frais de repas et de déplacements
MOYENS GENERAUX – FINANCES
7. Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Régie Assainissement USP 2026
8. Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Régie Ubaye Ski 2026
9. Attribution de subventions 2026 tranche 2 – Budget principal
10. Création d’une régie dédiée au transport à la demande
11. Désignation des représentants au conseil d’exploitation de la régie de transport à la demande
12. Création d’un budget annexe « Transport à la demande »
13. Avenant n°1 à la convention « Ski Pass Jeunes Ubayens » entre la CCVUSP et les exploitants des stations de ski de Pra Loup, le Sauze Super-Sauze, Sainte-Anne, la Foux d’Allos et Saint-Jean Montclar / Le Lauzet
AMENAGEMENT
14. Approbation du Contrat d’Objectifs « Prévention, Tri des déchets et Économie circulaire » entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre- Ponçon
15. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS)
ENVIRONNEMENT
16. Rapport annuel du Délégataire (RAD) – Véolia Eau - Assainissement collectif CCVUSP – Secteur en DSP – Exercice 2025
17. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – Assainissement collectif CCVUSP – Secteur en DSP – Exercice 2025
18. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – Assainissement collectif USP – Secteur en Régie – Exercice 2025
19. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – Assainissement non collectif CCVUSP – SPANC – Exercice 2025
20. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Parc National du Mercantour pour la mise en place et le recrutement des médiateurs montagne C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 22 septembre 2026
21. Avis sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Jausiers
CADRE DE VIE – CULTURE ET PATRIMOINE
22. Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence relative à la réalisation d’un chantier des collections par un prestataire dans le cadre du projet européen INTERREG VI ALCOTRA « DigitAlps Museum »
23. Convention de partenariat dans le cadre du projet « La Routo, itinéraire de valorisation de la transhumance, patrimoine culturel immatériel de l’humanité » porté par la Maison de la Transhumance
ATTRACTIVITE
24. Régie Ubaye Ski – Fixation des tarifs spécifiques pour opérations commerciales, conditions d’exploitation dégradées et situations exceptionnelles pour les sites du Sauze et de Sainte-Anne, hiver 2026-2027
25. Régie Ubaye Ski – Site nordique de Val d’Oronaye - Fixation des tarifs hiver 2026/2027 et des spécificités de vente des forfaits
26. Régie Ubaye Ski – Le Sauze / Sainte-Anne - Fixation du tarif Ski Pass Jeunes Ubayens et modification du tarif « 7 heures Liberté » - Hiver 2026/2027 – Complément à la délibération n°DC2026_07_128 du 7 juillet 2026
27. Régie Ubaye Ski - Site de Sainte-Anne - Convention d’objectifs et de moyens avec le ski club de Sainte-Anne / Jausiers - Saison hiver 2026/2027
QUESTIONS DIVERSES