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Arrêté - arrete de circulation passation de commandement 18 jun 2026
Document publié le Dimanche 18 janvier 2026 par la commune d'Arleux.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de circulation passation de commandement 18 jun 2026)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
1 Le Maire de la Commune d’Arleux, Te, #
:“Arleux + VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et ‘+ 1 libertés des collectivités locales modifiée : du,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4 ;
VU le code de la route ;
VU le Code Pénal ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, (livre 1 - quatrième partie - signalisation de prescription) approuvée par l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 modifiée et complétée ;
CONSIDERANT l'organisation de la passation de commandement de la 6e compagnie du 41e Régiment de Transmission qui se déroulera le jeudi 18 juin 2026 à 10h30 à 11h00 sur le parking de la Halle aux Marchés ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures de précaution pour éviter les accidents que pourrait provoquer la manifestation et qu'il convient, par mesure de sécurité, de réglementer la circulation.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : La circulation sera temporairement réglementée au niveau des «voies départementale et communale » sis Grand Rue, rue du Centre, rue Georges Lefebvre et rue Salvador Allende dans les conditions définies ci-après.
Cette réglementation sera applicable le jeudi 18 juin 2026 le temps de la cérémonie de 10h15 jusqu'à la fin du passage du défilé.
ARTICLE 2 : La circulation ainsi que le stationnement de tous les véhicules seront strictement interdits sur le parking de la Halle au Marché et sur le parking de la Place du Général De Gaulle à partir du mercredi 17 juin 2026 17h00 jusqu'à la fin de la cérémonie.
ARTICLE 3 : Dans le cadre de l'organisation d'un défilé dès 11h00 rue du Centre, rue Georges Lefebvre et rue Salvador Allende pour une arrivée à la salle des fêtes Henri Martel (fin 11h30), la circulation rue du Centre sera strictement interdite à partir de 10h15, une déviation sera mise en place comme suit (sauf poids lourds) :
— Les véhicules venant de PALLUEL vers la rue du Centre
seront déviés par la rue des Murets Simon puis la rue du Marais.
Mairie d'ARLEUX - S. DURIEUX - arrêté n°2026.00116 Page 1 sur 3 ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6 :
ARTICLE 7 :
ARTICLE 8 :
Mairie d'ARLEUX - S. DURIEUX - arrêté n°2026.00116
— Les véhicules venant de la rue de Douai vers la rue du
Centre seront déviés par la rue Fily, la rue André Joseph
Leglay, la rue du Marais, la rue du Bias puis le Chemin des
Biselles.
— L'accès de tous les véhicules depuis la rue Nonotte à la rue
du Centre et de la Ruelle Gros Jean à la rue du Centre sera
strictement interdit de 10h15 jusque la fin du défilé.
La circulation Chemin des Biselles sera mise en double sens à partir de 10h15 jusque la levée de la déviation après le passage du défilé.
Au cours de cette période visée aux articles précédents, la circulation pourra être ponctuellement interrompue ou déviée lors du passage du défilé.
Le Commandant de La Brigade Territoriale Autonome d'ARLEUX est chargé de l'application du présent arrêté.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant le maire dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de son affichage. L'absence de réponse dans un délai deux mois vaut décision implicite de rejet.
Le présent arrêté peut également faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de DOUAI (50, rue de la Comédie 59500), dans le délai de deux mois à compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse de l'administration si un recours administratif a été déposé au préalable.
Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
Le présent arrêté est transmis à :
- Monsieur Le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome d'ARLEUX
- Monsieur Le Chef du Centre d'Incendie et de Secours d'ARLEUX
- Monsieur Le Chef des services techniques d'ARLEUX
- Monsieur Le Capitaine DUVOID, commandant d'unité de la 6e
Compagnie du 41e Régiment de Transmission.
Le présent arrêté sera également affiché aux lieux et places ordinaires et inséré au registre.
Fait à ARLEUX, le 08 juin 2026,
Monsieur Le Maire
age 2 sur 3 ANNEXE ARRETE 2026.00116
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Mairie d'ARLEUX - S. DURIEUX - arrêté n°2026.00116 Page 3 sur 3