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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ménil-sur-Belvitte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+22+mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la séance
du
22
mars
2026
Présents
: PARVÉ
E.,
BOUJU
S.,
LIESCH
L.,
GAVAZZI.
D.,
HAITE
A.
JACQUOT
C.,
JOLÉ
M.,
ROMAIRE
A,
VILLA
S,,
AUBRY
OC.
Absents
ayant
donnés
procuration
: RENARD
M.
donne
procuration
à
PARVÉ E
— procuration
validée
par
l'ensemble
des
membres
présents.
Mme
LIESCH
Lydie,
doyenne
d'âge,
préside
la séance.
411
Élection
du
secrétaire
de
séance
: S.
BOUJU
est
élu
à
l'unanimité.
21 Élection
du
maire
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
22
du
mois
de
mars
à
10
H
30,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Ménil-sur-Belvitte
régulièrement
convoqué
le
18
mars
2026
par
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel,
maire
sortant,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
LIESCH
Lydie
doyenne
d'âge.
CONSIDERANT
que
le
conseil
municipal
élit
le
maire
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
;
VU
les
résultats
du
scrutin
relatif
à
l'élection
du
maire,
tels
que
fixés
au
procès-verbal
annexé
à
la
présente
délibération
;
Après
le
bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et
compte
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
:
Premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
:
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
11
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L66
du
code
électoral):
1
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c)
: 10
e.
Majorité
absolue
:
6
Le
conseil
municipal,
par
- 10
voix
POUR
ELIT
Monsieur
PARVE
Emmanuel,
maire
de
la
commune
Ménil-sur-Belvitte
;
INSTALLE
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel,
en
qualité
de
maire
de
la
commune
Ménil-sur-Belvitte
;
AUTORISE
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. M.
PARVÉ,
Maire
réélu
reprend
la
Présidence
de
la
séance.
3/
Détermination
du
nombre
d’adjoints
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
22
du
mois
de
mars
à
10
H
30,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Ménil-sur-Belvitte
régulièrement
convoqué
le
18
mars
2026
par
Monsieur
PARVE
Emmanuel,
maire
sortant,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
PARVE
Emmanuel,
maire,
réélu.
VU
l’article
L2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
nombre
d’adjoints
à
élire,
dans
les
limites
autorisées,
sachant
que
le
nombre
maximum
d’adjoints
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
arrondi
à
l’entier
inférieur.
L’effectif
légal
du
conseil
municipal
de
Ménil-sur-Belvitte
étant
de
11
membres,
le
nombre
maximum
d’adjoints
au
maire
est
de
3.
l'est
PT
2
adjoints
et
1 conseiller
délégué.
le.
Con
Amiel,
pr
E - 11
voix
POUR
DECIDE
de
fixer
à
2
le
nombre
d’adjoints
au
maire
et
1
conseiller
délégué.
AUTORISE
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. 4l Élection
des
adjoints
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
22
du
mois
de
mars
à
10
H
30,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Ménil-sur-Belvitte
régulièrement
convoqué
le
18
mars
2026
par
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel,
maire
sortant,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
PARVE
Emmanuel,
maire,
réélu.
CONSIDERANT
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. CONSIDERANT
que
sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
CONSIDERANT
que
si
après
deux
tours,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2122-4
et
L.2122-7 ;
VU
les
résultats
du
scrutin
relatif
à
l'élection
du
maire,
tels
que
fixés
au
procès-verbal
annexé
à
la
présente
délibération
;
Après
le
bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et
compte
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
:
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
:
-
11
suffrages
exprimés
pour
la
liste
de
PARVÉ
Emmanuel
Le
conseil
municipal,
par
-
10
voix
POUR
-
1
blanc
ELIT
la
liste
de
PARVÉ
Emmanuel :
INSTALLE -
Monsieur
BOUJU
Sébastien
en
qualité
de
1°’ adjoint
-
Madame
LIESCH
Lydie
en
qualité
de
2éme
adjointe
AUTORISE
Monsieur
PARVÉ
Emmanuel
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. 5]
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
Lecture
de
la
charte
à
tous
les
élus
: aucune
remarque
n'a
été
faite.
L'ensemble
des
membres
présents
a
signé
la
charte
présentée. 6/
Fixation
du
prochain
conseil
municipal
La
prochaine
réunion
a
été
fixée
au
lundi
30
mars
2026
à 20
h
O0.
Sébastien
BOUJU