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Arrêté - 230.25.06 Animation Gabarre toute
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 230.25.06 Animation Gabarre toute)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 05 / 230
NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ÈS
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAIRE
. LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
30 mai 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
TT et notamment ses articles L 2213-1 et suivants,
VU la demande présentée par Monsieur William Barret — Responsable
d’Association Les amis de la poterie Cadet Gaubier - Commission
« Gabarre toute ! » en vue d’organiser une animation, Place de la
Guinguette du Sévigné le mardi 25 juin 2024,
Place la Guinguette du
Sévigné
Animation « Gabarre toute ! » CONSIDERANT
que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification de l’utilisation de la Place de la Guinguette Sévigné,
CONSIDERANT qu’il y a lieu, pour une bonne organisation,
de préserver la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Le mardi 25 juin 2024, la Place de la Guinguette Sévigné sera réservée à Monsieur William Barret - Responsable de l’Association Les amis de la poterie Cadet Gaubier afin d’organiser une animation « Gabarre toute ! ».
ARTICLE 02 : Le mardi 25 juin 2024, la Place de la Guinguette Sévigné sera de nouveau libérée dès
lPachèvement de l’animation.
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions d’interdiction d’utiliser la Place de la Guinguette Sévigné, (Panneaux déposés sur le parking environ une semaine avant le début de la manifestation).
ARTICLE 05 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie, Madame la
Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne-Cours-sur-Loire.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE TRENTE MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE