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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 024 b
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2012 024 bp 2012 g n ralc03f
Document publié le Mardi 17 avril 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2012 024 bp 2012 g n ralc03f)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REÇU LE. 17 AVR. 2012
À communauté
de communes du
rianconnais
BUDGET : GENERAL
BUDGET PRIMITIF 2012
POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE DE BRIANCON
M14
Voté par nature BUDGET GENERAL
BUDGET PRIMITIF 2012
* Informations générales 1
* Présentation générale
Exécution du budget 2
Balances 3
* Section d'exploitation
Vue d’ensemble 5
Dépenses 6
Recettes 9
* Section d'investissement
Vue d'ensemble 11
Dépenses 12
Recettes 15
Opérations d’équipement 17
Opérations financières 72
* Présentation croisée 74
* Etat de la dette
Répartition par prêteurs 104
Répartition par type de taux 105
Répartition par nature de la dette 106
* Amortissement des biens 108
* Amortissement des subventions 132
* Restes à réaliser et rattachements 133
* Etat des emprunts garantis 143
* Etat des comptes courant d'associés 143
* Etat des provisions constituées 143
* Etat de répartition des charges 143
* Etat des opérations pour compte de tiers 144
* Etat des décisions en matière de taux 145
* Etat des opérations d'ordre 145
* Etat des concours attribués aux associations 146
* Etat crédit de trésorerie 146
* Autorisations de programme et crédits de paiement 147
* Etat du personnel 150
* Signatures 155 Code INSEE Communauté de Communes BP
05988 BUDGET CCB M14 2012
1- INFORMATIONS GENERALES l
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Popuiation totale (colonne h du recensement INSEE) : 20 207
Nombre de résidences secondaires {article R.2313-1 in fine) : 13 593
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. Moyennes nationales de la strate
Fiscal Financier {population DGF) Fiscal Financier
7 269 327,00 6.00 215.07 0.00 0.00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCL) (3)
1_[Dépenses réelles de fonctionnement / population 958,22 586,00
2 _|Produits des impositions directes / population 0,00 437,00
3_|Recettes réelles de fonctionnement / population 1 000,76 650,00
4_|Dépenses d'équipement brut / population 459,06 127,00
5_|Encours de la dette / population 0,00 4,18
6 _|DGF / population 128,80 143,00
7_|Dépenses de personnel /Dépenses réelles de fonctionnement {2) 23,82% 27,34%
8 _|Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 0,00 0,00
S_jDépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. €} 98,08% 0,00%
10 |Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement (2) 45,87% 0,00%
11 _jEncours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00% 0,00%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. {1) I s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'articte L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartñion de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (iransmise par les services préfectoraux) {2} Les ratios 1 à 6 sont abligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administralifs ainsi que pour les EPCI datés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 14 sont obligatoires pour les cammunes de 40 000 habitants de plus et leurs établissements publics administralifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-45 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPC non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des ÉPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R2313-7, R.5211-45 et R.5711-3 du CGCT. {8} I? convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglamération….) et les sources d'où sont tirées tes informations (statistiques de la direchon générale des cotlectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). I! s'agit des moyennes de la dernière année connue
(4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
À Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mt4 | BP 2012|
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT "
o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) 23 635 350,31 20 239 234,76 E
+ + +
Ë RESTES A REALISER ( R.A.R) de Ë
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
: déficit Le ï REPORTE (2) (si déficit) (si excédent)
s 3 396 115,55
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 23 635 350,31 23 635 350,31
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Ÿ CRÉDITS DINVESTISSEMENT o
VOTES AU TITRE DU PRESENT T | BUDGET (1) (y compris:le compte 1068)
8 800 721,00 8 908 499,09 E
+ + +
R RESTES A REALISER { R.A.R) de
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3) 1913 282,69 1 921 001,40 o R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA sl solde négati
h T | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE ( get (Si solde positif)
s €) 15 496,80
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4) 10 829 500,49 10 829 500,49
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 34 464 850,80 34 464 850,80
(t) Au budget primäif, es crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape bud: les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de étape budgétaire sans sommation ave
(2) À servir uniquement en cas de reprise des
(3) Les restes à réaliser de la section de for
comptabilité des engagements et en recettes,
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dé
ressortent de la comptabilité des engagements et aux receltes certaine:
{4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de le section d'investissement = RAR + solde d'exécutionreporté
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Tolal de la s: + crédits d'investissement vatés. ection d'investissement.
ec ceux antérieurement volés lors du même exercice.
$ résullais de l'exercice précédent, soit après le vote du compté administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. ctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la ) aux recelles centaines n'ayant pas donné lieu à fémission d'un titre et non raltachées (R.2311-11 du CGCT} penses, aux dépenses engagées non mandalées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles $ n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.23f4-11 du CGCT}.
lgétaire. De même, pour les décisions modificatives et lo budget supplémentaire, [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP _2012|
IL - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
BALANCE GENERALE DU BUDGET Bî
1 - DÉPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 | Charges à caractère général 6 216 782,66 SUR ee 6 216 782,66 012 | Charges de personnel 4612 751,61 ie 4612 751,61 014 | Atténuations de produits 4 547 000,00 F: 4 547 000,00 65 {Autres charges gestion courante 2 416 424,00 2 416 424,00 656 | Frais de fonct. des grnes d'élus (4) 0,00 É 0,00 66 ! Charges financières 432 800,00 0,00 432 800,00 67 |Charges exceptionnelles 265 865,00 0,00 265 865,00 68 |Dotations aux amortissements et provisions 0,00 4 280 870,00 4 280 870,00 022 } Dépenses imprévues Fonct 641 070,18 BE 641 070,18 023 | Virement à la section d'investissement : Re 3 221 786,86 3 221 786,86
Dépenses de fonctionnement - Total 19 132 693,45 4 502 656,86 23 635 350,31
+
D 602 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 9,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) } Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 448 759,00 0,00 148 759,00 13 [Subventions d'investissement 5 644,00 16 870,00 22 514,00 16 |Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 467 100,00 0,00 467 100,00 18 {Compte de liaison (8) 0,00 Le 0,00 Total des opérations d'équipement 8 835 816,89 8 835 816,89 20 [immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 9,00 0,00 204 |Subventions d'équipements versés 676 346,00 0,00 676 346,00 24 {Immobilisations corporelles (6) 0,09 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation (6) (8) 0,00 0,00 0,00 23 [immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 }Participations et créances (...) des participations 0,00 0,00 0,00 27 jAutres immobilisations financières 175 000,00 0,00 175 000,00 45. |Total des opérations pour compte de tiers (7) 488 467,80 0,00 488 467,80 3. Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues Invest 0,00 ie 0,00
Dépenses d'investissement - Total 10 797 133,69 16 870,00 10 814 003,69
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE 15 496,80
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 10 829 500,49
1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2) Voir liste des opérations d'ordre.
3) Permet de retracer des opérations particulières telles que tes opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. 4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. 3) Si ta commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 5) Hors chapitres « opérations d'équipement »
7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détait Annexe iV A9). 3) À servir uniquement lorsque la commune ou l'étabiissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non persannalisé qu'elle ou qu'il crée. 3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelte, il retrace, le cas échéant, l'annulalion de tels travaux effeclués ur un exercice antérieur. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012|
I - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES {du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles {1} | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 |Atténuations de charges 32 006,00 32 000,00
70 {Produits des services 988 945,00 988 945,00
73 Impôts ettaxes 13 323 144,00 13 323 144,00
74 | Dotations et participations 5 547 249,76 5 547 249,76
75 |Autres produits gestion courante 326 126,00 0,00 326 126,00
76 } Produits financiers 2 900,00 0,00 2 900,00
77! Produits exceptionnels 2 000,00 16 870,00 18 870,00
78 | Reprise sur amort et provisions 0,00 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Totai 20 222 364,76 16 870,00 20 239 234,76
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 3 396 115,55
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
INVESTISSEMENT Opérations réelles {1}! Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 039 301,14 0,00 1 039 301,14
43 Subventions d'investissement 3 966 899,40 0,00 3 966 899,40
16 |Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 1 100,00 0,00 4 100,00
18 |Compte de liaison (7) 0,00 0,00
20 [Immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 30 216,00 0,00 30 216,00
204 |Subventions d'équipements versés 6,00 0,09 0,00
21 ]immobilisations corporelles (5) 6,00 0,00 0,00
22 !immobilisations reçues en affectation (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 {immobilisations en cours (5) 492 082,00 0,00 492 082,00
26 |Participations et créances (...) des participations 0,00 0,00 0,00
27 |Autres immobilisations financières 279 320,00 0,00 278 320,00 28 |Amortissements des immobilisations 1 050 870,00 1 050 870,00
45. |Opérations pour compte de tiers (6) 503 747,00 0,00 503 747,00
49 {Provisions pour (...) de tiers {4} 230 000,00 230 000,00
3. Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 221 786,86 3 221 786,86
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00 6 400,00
Recettes d'investissement - Total 6 319 065,54 4 502 656,86 10 821 722,40
+
R 004 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 7.778,09
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 10 829 500,49
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires {2} Voir liste des opérations d'ordre.
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{&) Seul le total des opérations pour compte de liers figure sur cet état (voir te détail Annoxe IV AG)
{7) À servir uniquement lorsque La commune ou l'établissement effeclue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelle, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur ur exercice antérieur. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
1F- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire (1) { Restes à réaliser | Propositions VOTE @ TOTAL 2011 (2} nouveiles {=RAR + voté)
011 |Charges à caractère générat 5 985 106,98 0,09 6 216 782,66 6 216 782,66 6216 782,66
012 {Charges de personne! 4 473 849,00 0,00 4612751,61 4612751,61 4612751,61
044 {Atténuations de produits 4 885 897,31 0,00 4 547 000,00 4 547 000,00 4 547 000,00
65 |Autres charges gestion courante + 999 827,06 9,00 2 416 424,00 2416 424,00 2416 424,00
656 {Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 0,06 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 47 344 650,35 0,00 17 792 058,27 17 792 968,27 17 792 958,27
66 ]Charges financières 450 920,00 6,00 432 800,00 432 800,00 432 800,00
67 ICharges exceptionnelles 3 800,00 0,60 265 865,00 265 865,00 265 865,00
022 _|Dépenses imprévues Fonct 262 374,43 int : 641 076,18 641 070,18 641 070,18
Totai des dépenses réelles de fonctionnement 48 061 744,78 0,00 19 132 693,45 19 +32 693,45 19 132 693,45
023 |Virement à la sect° d'inveslis. (5) 2 067 127,70 |" Re 3 221 786,86 3 227 786,86 3221 786,86
042 |Opérations d'ordre entre section (5) 1 013 410,00 F fe 1 280 870,00 1 280 870,00 1 280 870,00
043 {Op. ordre intérieur de section (5} 5 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3 080 537,70 . 4 502 656,86 4 502 656,86 4 502 656,86
TOTAL 21 142 282,48 0,00 23 635 350,31 23 635 350,31 23 835 350,31
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libetté Pour mémoire {1} | Restes à réaliser Propositions VOTE 4) TOTAL 2011 (2) nouvelles {=RAR + voté)
013 |Atténuations de charges 36 009,00 0,00 32 000,00 32 000,00 32 000,00
70 |Produits des services 913 765,00 0,00 988 948,00 988 945,00 988 945,06
73 {impôts ettaxes 13 104 570,00 0,00 13 323 144,00 13 323 144,00 13 323 144,00
74 [Dotations et participations 4752 873,27 0,00 5 547 249,76 5 547 249,76 5 547 249,76
75 [Autres produits gestion courante 183 365,00 0,69 326 126,00 326 126,00 326 126,00
Total des recettes de gestion courante 18 990 573,27 2,00 20 217 464,76 20 217 464,76 20 217 464,76
76 Produits financiers 7 369,62 0,00 2 800,00 2 900,06 2 800,00
77 _|Produits exceptionnels 43 384,00 0,00 2 006,00 2 000,60 2 00,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 19 041 326,89 0,00 20 222 364,76 20 222 364,76 20 222 364,76
042 {Opérations d'ordre entre section (8) 16 870,00 F5"; 5 16 870,00 16 870,00 16 870,00 043 |Op. ordre intérieur de section {5) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 16 870,00 E: FE is 16 870,00 46 870,00 16 870,00
TOTAL 19 058 196,89 0,00 20 239 234,76 20 239 234,76 20 239 234,76
+
R 002 RESULTAT REPORTE QU ANTICIPE (2) 3 396 115,55
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL li s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 4485 786,86] financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la D'INVESTISSEMENT (6) commune ou de l'établissement
{1) Cf. Modalités de vote LB. {2) Inscrire en cas de reprise des résuilats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des rèsultats)
{3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les prapositians nouvelles:
{4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgélaires. {6} DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = Ri 044 ; DF 043 « RE 043. (6) Soide de l'opération DF 623 + DF 042 - RF 042 où solde de l'opération RF021+ Rt 040 — DI 040. | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [ sp _2012|
Hi - VOTE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
011 Charges à caractère général 6 985 105,98 6 216 782,66 6 216 782,66
60611 | Eau & assainissement 10 450,00 13 140,00 43 149,00
60612 | Energie-électricité 36 250,00 81 980,00 81 980,00
60618 } Autres fournitures non stockable 4 700,00 1 700,00
60621 | Combustibles 44 115,00 93 100,00 93 100,00
60622 | Carburants 23 950,00 18 107,00 18 107,00
60623 | Alimentation 66 570,00 70 860,00 70 860,00
60628 ! Autres fournitures non stockées 820,00 41 730,00 11 730,00
60631 ! Fournitures d'entretien 47 750,00 23 670,00 23 670,00
60632 |F. de petit équipement 34 850,00 56 860,00 56 860,00
60636 | Vêtements de travail 2 800,00 3 850,00 3 850,00
6064 Fournitures administratives 25 660,00 27 863,00 27 863,00
6065 Livres, disques cassettes 13 645,00 3 980,00 3 980,00
6068 Autres matières & fournitures 23 670,00 30 095,00 30 095,00
611 Contrats prestations services 4 159 905,00 4116 579,00 4 116 579,00
6132 Locations immobilières 16 950,00 27 374,00 27 374,00
6135 Locations mobilières 109 240,00 69 682,00 69 682,00
614 Charges loc. et de coprapriété 78 680,00 96 030,00 96 030,00
61521 | Entretien de terrains 10 950,00 17 350,00 17 350,00
61522 | Entretien de bâtiments 41 300,00 46 750,00 46 750,00
61523 | Entretien de voies et reseaux 38 900,00 74 040,00 74 040,00
61551 | Entretien matériel roulant 14 600,00 18 290,00 18 290,00
61558 ! Entretien autres biens mobiliers 30 500,00 34 160,00 34 160,00
6156 Maintenance 97 230,00 80 656,00 80 656,00
616 Primes d'assurances 45 406,98 30 312,00 30 312,00
617 Etudes et recherches 186 000,00 182 975,00 182 975,00
6182 Doc. générale et Technique 8 770,00 10 256,00 40 256,00
6184 Versèments à des organ.form. 44 066,00 57 190,00 57 190,00
6185 Frais de colloques séminaires 300,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 5 550,00 7 700,00 7 700,00
6225 Indemn. comptable, régisseur 3 165,00 3 681,66 3 681,66
6226 Honoraires 53 400,00 91 500,00 91 500,00 6228 Divers 4 450,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions +1 460,00 21 576,00 21 576,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 200,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 350,00 3 400,00 3 400,00
6237 Publications 164 141,00 202 812,00 202 812,00
6238 Frais divers de publicité 4 794,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 57 000,00 0,00 0,00
6248 Frais de transports divers 8 900,00 9 280,00 9 280,00
6251 Voyages et déplacements 25 020,00 25 150,09 25 150,00
6255 Frais de déménagement 5 500,00 4 000,00 4 000,00
6256 Missions 30 160,00 30 150,00
6257 Réceptions 24 375,00 16 435,00 16 435,00
6261 Frais d'affranchissement 19 020,00 18 275,00 18 275,00
6262 Frais de télécommunication 94 805,00 85 150,00 85 150,00 6281 Concours divers (cotisations) 412 799,00 183 474,00 193 474,00
6283 | Frais de nettoyage des locaux 49 760,00 61 820,00 61 820,00
62878 | Remb. autres organismes 117 350,00 93 000,00 93 000,00
6288 Autres services extérieurs + 500,00 4 750,00 4 750,00
63512 | Taxes foncières 23 750,00 13 420,00 43 420,00
63513 } Autres impôts locaux 22 200,00 22 200,00
6358 Autres droits 490,00 430,00 430,00
637 Autres impôts & taxes 13 000,00 13 000,00 13 000,00
012 Charges de personnel 4 473 819,00 4612 751,61 4 612 751,61
6218 Autre personnel extérieur 47 898,00 40 607,26 40 607,26
6332 | Cotisations au FNAL 13 856,00 13 403,08 13 403,08
6336 Cotisation CNG,CG de la FPT 74 196,00 72 226,80 72 226,80 { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
I - VOTE DU BUDGET I
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2} Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
6338 | Autres impôts & taxes 8 603,00 8 343,82 8 343,82
64111 | Rémunération principale (PT) 1 607 780,00 1 866 846,26 1 866 846,26
64112 | N.B.i sup. familial traitement 37 419,00 42 262,05 42 262,05
64118 | Autres indemnités (PT) 307 598,00 394 603,85 394 603,85
64131 } Rémunération +010 977,00 856 832,66 856 832,66
6417 | Rémunération des apprentis 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 575 173,00 562 035,02 562 035,02
6453 | Cotisations caisses retraite 591 562,00 5465 534,22 545 534,22
6454 Cotisations ASSEDIC 71 188,00 52 470,53 52 470,53
6455 Cotisations Assurances Personnel 100 433,00 408 461,13 108 461,13
6457 | Cotis. soc. liées apprentissage 500,00 240,00 240,00
6458 | Cotisations autres organismes 5 000,00 10 047,40 10 047,40
6475 Médecine du travail 8 002,00 9619,16 9 619,16
6478 Autres charges sociales 30 326,00 22 631,86 22 631,86
64832 | Fonds de compensation CPA 8 308,00 196,00 196,00
6488 Autres charges 1 390,51 4 390,51
014 Atténuations de produits 4 885 897,31 4 547 000,00 4 547 000,00
739111 ! Attribution de compensation 4 885 897,31 0,09 0,00
73921 ! Attributions de compensation 4 547 000,00 4 547 000,00
65 Autres charges gestion courante 4 999 827,06 2 416 424,00 2 416 424,00
65 Autres charges de gest° courante 235 500,00 235 500,00
6531 Indemnités élus 427 000,00 127 000,09 127 009,00
6533 Cotisations retraite élus 8 500,00 8 000,00 8 000,00
6534 Cot.séc. sociale part patr. élus 2 200,00 2 200,00
6535 Formation élus 11 737,00 11 737,00 11 737,00
6538 Autres 4 000,00 1 009,00
6541 Créances admises en non-valeur 5 000,00 0,00 6,00
6553 Service d'incendie 866 231,00 888 760,00 888 760,00
65738 | Autres organismes publics 6 000,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. person. droit privé 332 249,56 362 540,00 362 540,00
658 Charges subv, Gest° courante 643 109,50 778 687,00 779 687,00
656 Frais de fonct, des grpes d'élus 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 17 344 650,35 17 792 958,27 17 792 958,27 =(011+012+014+65+666)
66 Charges financières (b) 450 920,00 432 800,00 432 800,00
661 Charges d'intérêts 432 800,00 432 800,00
6611 intérêts des emprunts, dettes 450 920,00 0,00 0,00
66111 } Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles {c) 3 800,00 265 865,00 265 865,00
6711 intérêts moratoires pénalités 100,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (exerc.antér.} 3 700,00 209 785,00 209 785,00
678 Autres charges exception. 56 080,00 56 080,00
022 Dépenses imprévues Fonct (e) 262 374,43 641 070,18 641 070,18
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 18 061 744,78 19 132 693,45 19 132 693,45
023 Virement à la sect° d'investis. 2 067 127,70 3 221 786,86 3 221 786,86
042 Opérations d'ordre entre section (7){8)(8) 1 013 410,00 1 280 870,00 1 280 870,00
6811 Dot.amort.immos incorp.& corp 1 013 410,00 1 050 870,00 1 050 870,00
6817 Dot.aux Provis.déprec.actifs 230 000,00 230 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 3 080 537,70 4 502 666,86 4 502 656,86 D'INVESTISSEMENT
043 | Op. ordre intérieur de section (10) 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 080 537,70 4 502 656,86 4 502 656,86
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 21 142 282,48 23 635 350,31 23 635 350,31 {= Totaï des opérations réelles et d'ordre)
+ { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 T BP _2012|
il - VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Aî
+
RESTES À REALISER 2041 (11} 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) 0,60
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICONE de l'exercice N-t 0.00
= Différence {CNE N - ICNE N-1 0.09
{1) Détaitler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par ta commune au l'établissement. (2) cf. Modalités de vote 1-8.
(8) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de l'organe détibérant porte uniquement sur es propositions nouvelles.
{5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 86112 sera négatif. {6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions serni-budgétaires. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = Ri 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux añlictes 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (2) Le compte 5815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune où l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (16) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à ta tenue d'un inventaire permanent simplifié. (14) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du campte administratif ou si reprise anticipèe des résultats). Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012}
If - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap! Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
013 Atténuations de charges 36 000,00 32 000,00 32 000,00
6419 Remb. rémunérations de personnel 35 000,00 32 000,00 32 000,00
6459 | Remb.sur charges de Sécu. 4 000,00 0,00 0,00
70 Produits des services 943 765,00 988 945,00 988 945,00
7018 Autres ventes de produits finis 20 000,00 63 000,00 63 000,00
70611 | Redevance ordures ménagères 474 000,00 441 000,00 441 000,00
7062 | Redev. services à car. culturel 379 300,00 437 745,00 437 745,00
7078 Autres marchandises 14 800,00 44 800,00
70878 | Remb par autres redevables 40 465,00 27 400,00 27 400,00
7088 Autres produits activité annexe 5 000,00 5 000,00
73 impôts et taxes 13 104 570,09 13 323 144,00 43 323 144,00
731 Impôts locaux 12 939 541,00 12 939 541,00
73111 | Taxes foncières et d'habitation 6 512 630,00 0,00 0,00
7318 | Autres impôts locaux 7 863 940,00 0,00 0,00
7323 EN.GIR, 355 603,00 355 603,00
7337 Droits de stationnement 25 000,00 25 060,00 25 000,00
7388 Autres taxes diverses 3 000,00 3 000,00 3 000,00
74 Dotations et participations 4 752 873,27 5 547 249,76 5 547 249,76
74124 } Dot perequat groupement communes 1 010 670,00 980 000,00 980 000,00
74126 } Dot. Compensation Groupement 1 799 110,00 4 622 589,00 1 622 599,00
747 Subv.etat 639 724,00 862 466,04 862 466,04
7472 Subv.région 82 897,00 169 837,65 169 837,65
74T3 Subv.département 274 116,00 282 820,39 282 820,39
7474 Subventions communes 7 783,12 11 674,68 11 674,68
7475 Groupements de collectivités 122 195,30 458 442,00 458 442,00 7478 Autres organismes 680 982,85 776 500,00 776 500,00
748313 | Dotat*compensat® réforme TP 204 922,00 204 922,00
748314 | Dotat” unique compensat® TP 48 018,00 48 018,00
74832 | Attributions du FDTP 24 000,00 24 000,00
74833 | Etat - Compensation CET 135 395,00 33 375,00 33 375,00
74834 | Etat/compens.taxe fonc. 72 595,00 72 595,00
75 Autres produits gestion courante 483 365,00 326 126,00 326 126,00
752 Revenus des immeubles 77 440,00 80 560,00 90 560,00
758 Prod. divers de gest° courante 105 925,00 235 566,00 235 566,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 18 990 573,27 20 217 464,76 20 217 464,76 {a) = (70+73+74+575+013)
76 Produits financiers (b) 7 369,62 2 906,00 2 809,00
768 Autres produits financiers 7 369,62 2 900,00 2 900,00
77 Produits exceptionnets (c) 43 384,00 2 009,060 2 000,00
773 Mandats annulés (exerc. antérieu 2 400,00 2 000,00 2 000,00
775 Produits des cessions d'immob. 19 414,00 0,00 0,00 778 Autres produits exceptionnels 21 870,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 19 041 326,89 20 222 364,76 20 222 364,76
042 Opérations d'ordre entre section (6) 16 870,00 16 870,00 16 870,00
777 Subv.transférées au résultat 16 870,00 16 870,00 16 870,00
043 Op. ordre intérieur de section (9) 0,00 8,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 16 870,00 16 870,00 16 870,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 19 058 196,89 20 239 234,76 20 239 234,76 {> Total des opérations réelles et d'ordre) [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012]
Il - VOTE DU BUDGET (
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
+
RESTES À REALISER 2011 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 3 396 115,55
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 23 635 350,31
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0.00
{+} Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalitès de vote 1-B.
{3) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {5) Si ta commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (6} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040). {7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 778 et 776 (cf chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »}. (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détaif du chapitre 042 si {a commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {10} inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats), [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | EP 2012}
1 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire {1}| Restes à réaliser ? Propositions VOTE TOTAL 2011 (2) nouvelles (3) | {=RAR + vote)
010 }Stocks (5) 0,00 9,00 9,00 0,00
20 [Immobilisations incorporelies (sauf 204) 415 009,00 0,00 0,09 0,00 0,00 204 |Subventions d'équipement versées 481 480,00 8,00 676 346,00 676 346,00 676 346,00 21 [Immobilisations corporelles 1 000,69 0,08 0.00 0,69 0,00
22 [Immos reçues en affectation (6} 0,00 0,00 0,00 0,00
23 {Immobilisations en cours 9,00 0,00 0,00 9,00
Total des opérations d'équipement 6 417 983,08 4.374 839,89 7 460 977,00 7 460 977,00 8 835 816,89
Total des dépenses d'équipement 7 015 463,08 1 374 839,89 8 137 323,00 8 137 323,09 9 512 162,89 10 [Dotations Fonds divers Réserves 402 559,00 135 763,00 73 996,00 +2 996,00 148 759,00
13 | Subventions d'investissement 5 644,00 6,00 5 644,00 5 644,00 5 644,00
46 |Remboursement d'emprunts 472 353,00 0,00 467 100,00 467 100,00 467 100,00
18 Compte de liaison (7} 0,90 0,00 0,00 6,00
26 {Participations et créances ratta 6,00 9,00 6,00 0,06
27 [Autres immos financières 76 000,00 15 000,00 +60 000,00 160 006,06 175 000,00
020 | Dépenses imprévues Invest 9,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 956 856,00 +60 763,00 645 740,00 645 740,00 796 503,00
45. [Tofai des opé. pour le compte de fiers {8} 402 959,00 387 679,80 100 786,00 760 788,00 488 467,80
Total des dépenses réelles d'investissement 8 374 378,08 1913 282,69 8 883 851,00 8 883 851,00 10 797 133,69
040 {Opérations d'ordre entre sections (4} 16 870,00 76 870,00 16 870,00 16 870,00
041 | Opérations patrimoniales (4) 0,09 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 16 876,00 . 16 870,00 16 870,09 16 870,00
TOTAL 8 391 248,08 4 913 282,69 8 900 721,00 8 900 721,00 10 814 003,69 +
Î D 004 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE {1} Î 15496,80 |
[ TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 10 823 500,45 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Eibeilé Pour mémoire {(t}| Restes à réaliser Propositions VOTE TOTAL
2011 (2) nouvelles (3) | (RAR + vote)
010 |Stocks (5) 9,00 6,00 9,00 0,00
43 | Subventions d'investissement (hors 138) 2 245 477,66 4 434 966,40 2534 833,00 2 531 933,00 3 966 899,40 16 !Emprunts et dettes assimilées (hors 165) ü,00 0,00 0,00 9,00 20 {immobilisations incorporelles (sauf 204) 8,00 39 216,00 80 216,00 30 216,00
204 } Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 21 {immobilisations corporelles 8,00 6,00 9,00 6,00
22 {immos reçues en affectation (6) 4,00 6,00 0,00 0,00
23 _[immobiisations en cours 0,00 492 082,00 492 082,00 492 082,00
Totai des recettes d'équipement 2 245 477,66 1 434 966,40 3 054 231,00 3 054 231,00 4 489 197,40 107 THotafions Fonds divers Réserves (hors 1068) 894 957,76 83 076,00 866 225,14 956 228,14 7 038 301,14 1068 | Excédents de fonctionnement {9} 2357 792,77 0,00 7 778,09 7778,09 7 778,08
165 | Dépôts et caufionnements reçus 600,00 6,00 1 100,00 1 100,00 1 100,00
18 |Compte de liaison {7} 9,00 6,00 0,00 9,00
26 [Participations et créances ratta 0,00 0,00 4,00 0,00
27 [Autres immos financières 88 644,41 9,00 279 320,00 279 320,00 279 320,00
024 |Produits des cessions 0,00 6 490,00 6 400,00 6 400,00
040 {Opérations d'ordre entre sections (4} 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 341 894,94 83 076,00 1 250 823,23 1260 825,23 1 333 899,25
45.. {Total des opé. pour le compte de tiers (&} 402 959,09 402 355,00 160 788,00 160 788,00 503 747,00
Total des recettes réelles d'investissement 5 996 331,60 1921 001,40 4 405 842,23 4 405 842,23 6 326 843,63
021 Virement de la section de fonct. (4} 2 067 127,70 | 3 221 786,86 3 221 786,86 3221 786,86
040 } Opérations d'ordre entre sections (4} 1 013 410,00 1 28G 870,00 1 280 870,00 1 280 870,00
041 | Opérations patrimoniales (4} 0,60 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 3 080 837,70 4 502 656,86 4 502 656,86 4 502 656,86
TOTAL 8 070 869,30 1921 001,40 8 908 499,09 8 908 499,09 10 829 500,49 +
( R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE {2} [ 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES | 10 829500,49 |
Pour information :
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent À AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL des recettes réelles de fonctionnement sur les déponses réelles de fonctionnement. 4] sert à financer le remboursement du capital de la delle et les nouveaux investissements de la DEGAGE PAR LA SECTION DE 4485 786,86 communs ou de l'établissement FONCTIONNEMENT (10}
 Opérations d'équipement n° 54 (5)
[ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M4 [| EP 2012]
Hit - VOTE DU BUDGET HL
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap! Libellé (1) Pour mémoire {2} | Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
010 | Stocks 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 415 000,00 0,06 0,00
2031 Frais d'études 145 000,00 0,00
0,00
204 | Subventions d'équipement versées (hors opérations) 481 480,00 676 346,00 676 346,00
20414 | Communes 676 346,00
676 346,00
2041411 Cne GFP : Biens mobiliers 481 480,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles {hors opérations) 4 009,00 0,00 0,00
2188 | Autres immo corporelles 4 000,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation {hors opérations) 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours {hors opérations) 0,00 9,00
Opérations d'équipement n° 042 (5) 16 485,00 5 000,00
5 000,00
Opérations d'équipement n° 043 (5) 15 476,40 22 100,00
22 100,00
Opérations d'équipement n° 045 (5) 4 400,00 17 800,00 17 500,00
Opérations d'équipement n° 1003 (5) 1 400,00 2 500,00
2 500,00
Opérations d'équipement n° 1005 (5) 7 250,00 450,00
450,00
Opérations d'équipement n° 1006 (5) 3 265,00 600,00
600,00
Opérations d'équipement n° 1008 (5) 1 302,19 6,00
0,00
Opérations d'équipement n° 1042 (5) 80 160,00
90 160,00
Opérations d'équipement n° 14 (5) 220 561,16 31 000,00
31 000,00
Opérations d'équipement n° 141 (5) 6 300,00 2 000,00
2 000,00
Opérations d'équipement n° 142 (5) 64 334,70 45 000,00
15 000,00
Opérations d'équipement n° 144 (5) 17 000,00 47 800,00 41 800,00
Opérations d'équipement n° 147 (5) 417 124,98 338 000,00
338 000,00
Opérations d'équipement n° 148 (5) 36 000,00 5 680,00
5 680,00
Opérations d'équipement n° 149 (5) 17 297,15 0,00
0,00
Opérations d'équipement n° 15 (6) 423 700,00
423 700,00
Opérations d'équipement n° 150 (5) 280 297,20 424 300,00
424 300,00
Opérations d'équipement n° 17 (5) 56 326,68 26 000,00
26 000,00
Opérations d'équipement n° 18 (5) 26 681,81 6 150,00
6 150,00
Opérations d'équipement n° 19 (5) 500,00 0,60
0,00
Opérations d'équipement n° 21 (5) 197 700,00 547 500,00 547 500,00
Opérations d'équipement n° 22 (5) 99 801,58 182 740,00
182 740,00
Opérations d'équipement n° 24 (5) 696 443,56 578 746,00 578 746,00
Opérations d'équipement n° 26 (5) 2 435,00 5 050,00
5 050,00
Opérations d'équipement n° 28 (5) 66 434,92 0,00
0,00
Opérations d'équipement n° 30 (5) 47 864,00 8 312,00 8 312,00
Opérations d'équipement n° 31 (5) 500,00 25 000,00 25 000,00
Opérations d'équipement n° 33 (5) 388 000,00
388 000,00
Opérations d'équipement n° 34 (5) 70 000,00
70 000,00
Opérations d'équipement n° 37 (5) 80 600,00 86 000,00
Opérations d'équipement n° 38 (5) 80 000,00 8 000,00 8 000,00
Opérations d'équipement n° 39 (5) 33 000,00 151 000,00
151 000,00
Opérations d'équipement n° 48 (5) 300 090,74 31
000,00 21 000,00
Opérations d'équipement n° 49 (5) 3 500,00 4 340,00
4 340,00
Opérations d'équipement n° 50 (5) 725 150,00 1 468 980,00
1 468 980,00
Opérations d'équipement n° 51 (5) 90,00
80,00
Opérations d'équipement n° 62 (5) 600 734,00
600 734,00
Opérations d'équipement n° 53 (5) 20 000,00
20 600,00
76 000,00 70 009,00
12 Î Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
1H - VOTE DU BUDGET Hl
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libellé (1} Pour mémoire (2) Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
Opérations d'équipement n° 55 (5) 181 400,00 191 400,00
Opérations d'équipement n° 56 (5) 200 060,00 200 000,00
Opérations d'équipement n° 57 (5) 40 000,00 40 000,00
Opérations d'équipement n° 812 (5) 667 420,86 120 000,00 120 000,00
Opérations d'équipement n° 813 (5) 14 500,00 14 500,00
Opérations d'équipement n° 815 (5) 138 884,31 55 000,00 66 000,00
Opérations d'équipement n° 816 (5) 98 000,00 0,00 0,00
Opérations d'équipement n° 821 (5) 132 628,91 650 000,00 650 000,00
Opérations d'équipement n° 825 (5) 43 748,37 101 000,00 101 000,00
Opérations d'équipement n° 826 (5) 117 356,97 157 895,00 151 895,00
Opérations d'équipement n° 828 (5} 50 744,71 51 060,00 51 000,00
Opérations d'équipement n° 830 (5) 12 976,60 34 000,00 34 060,00
Opérations d'équipement n° 831 (5) 48 500,00 48 500,00
Opérations d'équipement n° 832 (5) 50 009,00 50 000,00
Opérations d'équipement n° 9903 (5) 1 083 470,75 57 000,00 57 000,00
Opérations d'équipement n° 9904 (5) 43 000,00 20 000,00 20 060,00
Opérations d'équipement n° 9906 (5) 20 829,13 25 550,00 25 550,00
Total des dépenses d'équipement 7 015 463,08 8 137 323,09 8 137 323,00
10 Dotations Fonds divers Réserves 402 959,00 12 996,00 12 996,99
1068 Excédents de fonctionnement 402 959,00 12 996,00 42 996,00
13 Subventions d'investissement 5 644,00 5 644,00 5 644,00
1322 Régions 5 644,00 5 644,00 5 644,00
16 Remboursement d'emprunts 472 353,00 467 100,08 467 100,00
16412 Emprunts en Euros 470 800,00 466 000,00 466 000,09
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 553,00 4 100,00 4 100,00
18 Compte de liaison 0,09 0,00
26 | Participations et créances ratta 0,00 0,00
27 Autres immos financières 78 006,09 160 000,00 +60 000,09
2761 Créances pour avances 75 000,00 160 000,00 460 000,00
020 | Dépenses imprévues invest 0,00 6,00
Total des dépenses financières 955 956,00 645 740,00 645 740,00
4581 Ï Opé. pour compte de tiers n° (6) 402 969,00 100 788,09 400 788,00
Totai des dépenses d'opérations pour compte de tiers 402 959,00 160 788,00 100 788,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 8 374 378,08 8 883 851,00 8 883 851,00
040 | Opérations d'ordre entre section (7) 16 870,00 16 870,00 16 870,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 16 870,00 16 870,00 16 870,06
13912 | Régions 2 030,00 2 030,00 2 030,00 13913 } Départements 1 830,00 1 830,00 1 830,00 13917 | Budget communautaire 1 890,00 1 890,00 1 890,00 13918 | Autres 8 620,00 8 620,00 8 620,00 13931 ! Dotat* équipt territoires ruraux 2 500,00 2 500,00 2 500,00
041 | Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,09
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 16 870,00 16 870,00 16 870,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 8 391 248,08 8 900 721,00 8 800 721,00 {5 Total des opérations réelies et ordres} [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012}
H1 - VOTE DU BUDGET I
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DÉPENSES B1
+
RESTES À REALISER 2011 (41) 1513 282,69
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) - 15 496,80
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Te 500,49
(1) Détaïtier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modaités de vote, 8
{3) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de l'organe détibérant porte uniquernent sur les propositions nouvelles. {5) Voir état HE B3 pour le défait des opérations d'équipement
46) Voir annexe IV A8 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
{7} CE. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042
{8} Les comptes 45, 29, 39, 49 et 89 peuvent figurer dans le détail du chapilre 040 si fa commune ou l'établissement applique te régime des provisions budgétaires. (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 492 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »)}. {19} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D C4? = RFO41. {11) inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du campte administratif où st reprise anticipée des résultats)
AG Communauté de Communes - 05. BUDGET CCB M14 [_BP___ 2012
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Libellé {1} Pour mémoire (2) Propositions du Votes de
art (1) Président {3) l'Assemblée (4)
010 Stocks 0,00 9,90
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2245 477,66 2 534 933,00 2 531 933,00
1321 Etat & établ.nationaux 471 122,99 4 269 153,60 1 269 153,60
1322 Régions 481 685,78 648 422,00
648 422,00 1323 Départements
1 176 210,40 201 132,40 201 132,40
1324 Communes 42 508,49 82 869,00 82 859,00
1328 Autres 37 200,00 330 366,00 330 366,00
1341 | Dotat° équipt territoires ruraux 36 750,00 0,09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,09
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 30 216,00 30 216,00
2031 Frais d'études 28 704,00 28 704,00
2033 Frais insertion 4 512,00 1 512,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,909
22 Immos reçues en affectation 0,08
0,00
23 Immobilisations en cours 492 062,00 492 082,00
2313 Constructions 492 082,00 492 082,00
Total des recettes d'équipement 2 245 477,66 3 054 231,00 3 054 231,00
10 Dotations Fonds divers Réserves 3 252 750,53 664 003,23 964 003,23
10222 | FCTVA 894 957,76 956 225,14 966 225,14
1068 Excédents de fonctionnement 2357 792,77 7 778,09 7 778,09
165 Dépôts et cautionnements reçus 509,00 1 190,00 1 100,00
48 Compte de liaison 0,00
0,00
26 Participations et créances ratta 0,00 0,00
27 Autres immos financières 88 644,41 278 320,00 279 320,00
2761 Créan. pour av. en gar. emp. 230 000,00 230 000,00
2763 Créanc./collecti publiques 49 320,00 49 320,00
27634 | Communes 88 644,41 0,00 0,00
024 Produits des cessions 6 400,00 6 400,00
Total des recettes financières 3 341 894,94 1250 823,23 4 250 823,23
4582 Opé. pour compte de tiers n° (5) 402 959,00 100 788,00 100 788,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 402 959,00 100 788,00 +00 788,00
TOTAL RECETTES REELLES 5 890 331,60 4 405 842,23 4 405 842,23
021 Virement de {a section de fonct. 2 067 127,70 3 221 786,86 3 221 786,86
040 Opérations d'ordre entre section {6)(7)(8) 1 013 410,00 1 280 870,00 1 280 870,00
280411 } Amort subv, Équio. Etat 235 000,00 235 060,00
2804111 Etat : Bien mobilier, matériel 228 050,00 0,00 0,00
280414 | Amort subv. Équip. Communes 131 000,00 136 000,06 135 000,00
28135 | Amort.const.instal® générales 4 500,00 5 000,00 5 000,00
28138 | Amort autres constructions 294 950,00 300 000,00 300 000,00
28145 | Amort.const. sol autrui instal 12 200,00 18 870,00 18 870,00
28148 } Amort.autres cons. sol autrui 94 900,00 95 000,00 95 000,00
28158 | Amort. autres matériels techniqu 2 900,00 4 000,00 4 000,00
281741} Bât publics sur sol d'autrui 400,00 1 000,00 1 000,00
28181 |'Installat® générales aménagement 18 110,00 20 000,00 20 000,00
28182 | Matériel de transport 23 050,00 26 000,00 26 000,00
28183 | Matériel de bureau informatique 33 560,00 36 000,00 36 000,00
28184 | Mobilier 92 600,00 95 000,00 95 000,00
28188 | Autres immos corporelles 77 200,00 80 000,00 80 000,00
496 Prov.pr dépréc.comp. débit div 230 000,00 230 000,00
\S | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
IH - VOTE DU BUDGET HE
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire {2} Propositions du Votes de
art (1) Président (3) l'Assemblée (4)
TOTAL DES PRÉLEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 3 080 537,70 4 502 656,86 4 502 656,86 FONCTIONNEMENT
041 | Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 3 080 537,70 4 502 656,86 4 502 656,86
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE $ 070 869,30 8 908 499,09 8 908 499,09
(= Total des opérations réelles et ordres}
+
RESTES À REALISER 2011 {10} 1 921 001,40
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 10 829 500,49
{} Détaïller les chapitres budgétaires par anicle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2} cf. Modalités de vote, 1-8.
(3) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de Forgane délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {5) Voir annexe JV A S pour le détail des opérations pour compte de tiers. {6} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. {7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 492 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »). (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires: {9} Cf. définitions du chapitre des apérations d'ordre, Di 041 = RI 041. {10} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après voté du compte administratif on si reprise anticipée des résuitats}.
\6 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012|
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 042
LIBELLE : intranet Communautaire
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4}
DEPENSES 26 087,76] a 15 513,25 8 600,00!P 5 000,00 |?
20 Immobitisations incorporelles 26 087,75 15 543,25 5 000,00 5 000,00
2031 Frais d'études 16 400,15 3 513,25 0,00 0,00
2032 Frais recherche et développement 9 687,60 12 000,00 5 000,00 5 000,00
204 Subventions d'équipernent versées 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelies 6,09 6,00 0,08 0,09
22 Immos reçues en affectation 8,00 0,09 0,00 0,06
23 Immobilisations en cours 0,00 0,90 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 !d 0,00
20 immobilisations incorporelies 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00
21 Immobilisations corporetles 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 !immobilisations en cours 6,60 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
15 Emprunts et dettes assimilées 0,06 9,09
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -20 513,25
{1) Détaitler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chepilre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
+ [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | BP
2012 |
il - VOTE DU BUDGET EL
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 043
LIBELLE : S.I.G
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {1} Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) (4)
DÉPENSES g8 287,1614 24,00 22 100,00 | 22 100,00!
20 Immobitisations incorporelles 0,606 24,00 26 640,00 20 640,06
20 immobilisations incorporelles 0,00 24,00 20 640,00 20 640,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 6,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 98 287,16 0,08 4 460,00 1
460,00
2183 Matériel de bureau et info. 98 287,16 0,00 1 460,00 1 460,00
22 frmmos reçues en affectation 0,06 0,00 6,09 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 6,00 0,09
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d
6,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00
0,08
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 6,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00
RESULTAT = (c+d} - (atb)
Excédent de financement si positif -22 124,00 Besoin de financement si négatif
{4} Détaïller les artictes conformément au plan de comptes uiilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administralif, soil en cas de reprise anticipée des résultats :
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
li - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°
LIBELLE : Biblio Réseau
POUR VOTE (Chapitre)
045
Art. (1) Libetlé (1} Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 49 155,08] 4 0,00 17 500,001? 17 500,00 [2
20 Immobilisations incorporeiles 6,00 0,09 4 360,00 4 360,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,09 4 360,00 4 360,00
264 |} Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 155,08 6,00 13 140,00 13 140,00
2183 Matériel de bureau et info. 49 155,08 0,00 13 140,00 13 140,00
22 Immes reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 8,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 {2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 9,00 1d 0,00
20 immobilisations incorporelles 9,00 0,06
204 _! Subventions d'équipement versées 0,00 0,09
24 Immobilisations corporelles 9,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {e+d} - {a+b)
Excédent de financement si positif -17 500,00 Besoin de financement si négatif
{1} Détailler tes articles conformément au plan de comptes utifisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultals de l'exércice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant f'abjet d'un vole, ces deux colonnes sont renseîgnées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvellés.
{) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour infarmalion, seules ces deux colonnes sont enseignées.
19 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012|
ii - VOTE DU BUDGET til
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 046
LIBELLE : Territoire numérique
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 28 534,172 15 917,56 0,00!? 0,00!
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0,00
23 Immobitisations en cours 28 534,17 15 917,56 0,00 0,00
2313 immos en cours-constructions 28 534,17 15 917,56 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 6,00 | d 0,00
29 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,90
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00
RESULTAT = (c+dl) - (a+b) -15 917,56
(1) Détailler les artictes conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après
(8) Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée po
Je vote du compte administratif,
jote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas,
ur information, seules ces deux cotonnes sont renseignées
soit en cas de reprise anticipée des résullats :
te vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
20 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [ er 2012]
lit - VOTE DU BUDGET l
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1003
LIBELLE : Maison des Saisonniers
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1} Réalisations ÎRestes à réaliser |Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) (4)
DÉPENSES 317343|2 0,00 2 500,00! 2 500,00?
20 Immobilisations incorporeltes 6,00 0,00 220,08 226,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00 220,00 220,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3173,43 6,00 2 280,00 2 280,00
2183 Matériel de bureau et info. 3 173,43 0,00 880,00 880,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 4 400,00 4 400,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00
23 immobitisations en cours 8,06 6,00 0,00 6,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,09 d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 6,60
46 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -2 500,00 Besoin de financement si négatif
{4} Oétailler les articles conformément au plan de comptes ulilisé :
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soil après le vole du compte aëminisiratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignèes.
d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le voté de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
2\ | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
Hit - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 1005
LIBELLE : Service de prévention
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libetié (1) Réalisations [Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 04/01/2012 {3) (4)
DÉPENSES 58 808,71 |2 1 457,68 150,00)? 150,00?
20 Immobilisations incorporelles 0,66 6,09 6,00 6,00
2047 ! Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 6,00 0,06
21 tmmobitisations corporeltes 3 687,88 0,00 150,00 150,00
2183 Matériel de bureau et info. 3 687,88 0,00 150,00 160,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0,60
23 immobilisations en cours 55 120,83 1 457,68 0,00 0,00
2313 Immos en cours-constructions 55 120,83 1 457,68 0,09 6,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,00
RESULTAT = {c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -1 607,68 Besoin de financement si négatif
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après te vale du compte adrninistratif, soit en cas de reprise anlicipée des résultats;
(3) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant Fobjet d'un vate, ces deux cotonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vate de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes son renseignées.
22 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | EP _2012|
iH - VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1006
LIBELLE : Coopération transfrontalière
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 3543,61|2 881,50 600,00 |? 600,90!
20 Immobilisations incorporelles 0,00 8,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 8,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 543,61 881,50 600,00 600,00
2183 Matériel de bureau et info. 3 543,61 881,50 600,00 600,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 5,60 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 9,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 {2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,09
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Îmmobitisations corporelles 0,09 0,08
22 Immos reçues en affectation 9,00 6,00
23 !immobilisations en cours 6,00 0,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -+ 481,50
Besoin de financement si négatif
{t} Détailter les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2} À empür uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre Faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
44) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sort renseignées.
25 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M4
T BP 2012]
Hi - VOTE DU BUDGET ii
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié (1) Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2041 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 {3} (4)
DEPENSES 1 094 190,84 | 4 111229 0,00! 0,00?
20 immobilisations incorporelles 0,60 6,09 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées G,00 0,00 9,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,06 0,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 6,09
23 Immobilisations en cours 4 094 190,84 4112,29 0,00 0,09
2313 Immos en cours-constructions 1 094 190,84 112,28 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 0,00 | d 9,00
20 immobilisations incorporelles 6,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,08
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,60
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif 1 112,29
Besoin de financement si négatif
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuhats de l'exercice précédent, sait après le vote au compte administratif, sait en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces ‘éeux colonnes sont ranseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur lespropositions
nouvelles,
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012|
1} - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1012
LIBELLE : Géoparc
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 0,0o[a 0,00 90 160,00!P 90 160,00 |P
20 fmmobifisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 } Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 8,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9,00 0,00 80 160,00 90 460,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 90 160,00 90 160,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 !d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 6,90
204 | Subventions d'équipement versées 0,09 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,00 9,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours 0,09 0,06
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées 0,00 5,00
RESULTAT = (c+d) -{ab)
Excédent de financement si positif -80 160,00
{+} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colennes sant renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont reñseignées.
25 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
Il - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 14
Besoin de financement si négatif
LIBELLE : O.GS.
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations IRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 04/04/2012 (3) {4)
DEPENSES 407 893,36 | 2 1 937,52 31 000,00[P 31 000,00 [P
29 Immobilisations incorporelies 8,00 0,00 0,00 9,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 9,00 La]
21 Immobilisations corporelles 441,56 0,00 17 009,00 17 000,00
2188 Autres immo corporelles 441,56 0,00 17 000,00 17 000,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,09 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 407 451,80 1 937,52 +4 000,00 14 000,00
2313 Immos en cours-constructions 407 451,80 + 937,52 44 000,00 44 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 56 792,45 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,99
22 fmmos reçues en affectation 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,08
13 Subventions d'investissement (sf 138) 56 792,45 0,00
1321 Etat & établ nationaux 17 780,35 0,00
1322 Régions 35 012,10 0,00
1323 Départements 4 000,00 0,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {(c+d} - {atb)
Excédent de financement si positif 23 854,93
{+) Détailler tes artictes conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remptir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de réprise anticipée des résultats ; {8) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sant renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées
26 { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 T BP 2012|
Hi -VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 141
LIBELLE : Fourrières automobiles
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 68 120,90 | 4 0,06 2 000,00! 2 000,00!
20 immobitisations incorporelles 0,00 6,00 9,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 68 120,90 0,00 2 009,00 2 000,00
2188 Autres immo corporelles 68 120,90 6,00 2 000,00 2 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 6,00 0,09
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | 0,00
20 Immobitisations incorporetles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,08 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09 6,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,90 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -2 600,00
Besoin de financement si négatif
{1) Détaiter tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résullals de l'exercice précédent, soil après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : {3} Lorsque l'opération d'équipement canstilue un chi
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules ces deux colonnes sont renseignées:
apitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur lespropositions
24 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP
2012]
It - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 142
LIBELLE : Théatre Briançonnais
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations IRestes à réaliser|Propositions! Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2){(4) nouvelles information 01/01/2042 (3) {4)
DÉPENSES 48 008,68 |2 189 227,20 15 000,00 |? 15 000,00!P
20 Immobilisations incorporetles 47 760,60 3 827,20 8,00 0,00
2031 Frais d'études 17 760,60 3 827,20 6,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,08 0,00
21 immobilisations corporelles 3 738,73 136 000,00 0,09 0,00
2188 Autres immo corporelles 3 738,73 136 000,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,60
23 Immobilisations en cours 26 509,35 59 400,00 45 000,00 45 090,00
2313 Immos en cours-constructions 26 509,38 59 400,00 15 000,00 15 000,00
RECETTES {répartition} Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 22 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 9,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,09 22 000,00
1324 Communes 0,00 22 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 9,09
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -192 227,20 Besoin de financement si négatif
(#) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administralif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB
Mi4 | BP 2012 |
IH - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 144
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié (t} Réalisations [Restes à réaliser|
Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 {3) {4}
DEPENSES 83772312 0,00 41 800,001? 41 800,00[?
2ù Immobilisations incorporelles 3 863,08
0,00 40 000,00 10 009,00
2031 Frais d'études 3 863,08
0,00 10 000,00 10 000,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00
6,00 0,00 0,08
21 immobilisations corporelles 4 514,15
0,00 4 800,00 1 800,00
2188 Autres immo corporelles 4 514,15
0,00 + 800,00 4 800,00
22 immos reçues en affectation 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,600
0,06 30 000,00 30 000,00
2313 immos en cours-constructions 0,00
0,00 30 000,00 30 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2)
Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES €
0,00 | d 6,00
20 immobilisations incorporelles
6,00 6,00
294 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
21 immobilisations corporeiles
0,00 0,00
22 immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
9,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138)
0,09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a*b)
Excédent de financement si positif
-41 800,00
Besoin de financement si négatif
{1} Détailler tes articles conformément au plan de comples uttisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent, soit après le vote du
compte administralif, soit en cas de reprise anticipée des résuitats ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement conslitue un chapitre faisant l'objet d'un
vote, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vote de Passemblée
porte uniqueraent sur les propositions
nouvelles.
{a} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| BP 2012 |
il - VOTE DU BUDGET IH
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 147
LIBELLE : Centre Commercial Sud Briançon
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 6) {4}
DÉPENSES 458 067,54 | 125 671,22 338 000,00 b 338 00,00 !P
20 Immobilisations incorporelles 0,09 9 305,60 0,08 0,00
2031 Frais d'études 6,00 9 305,60 0,00 0,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 18 520,90 116 365,62 3 000,00 3 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 81 365,62 3 000,00 3 000,00
2188 Autres immo corporelles 18 520,90 35 000,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 438 546,64 0,00 335 000,00 335 000,00
2313 Immos en cours-constructions 439 546,64 0,00 335 000,00 335 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 17 812,00 | d 62 000,09
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 17 812,00 62 009,00
1322 Régions 0,00 62 000,00
1323 Départements 17 812,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimitées 0,00 0,00
RESULTAT = (c#d} - (a+b)
Excédent de financement si positif -383 859,22
Besoin de financement si négatif
() Détailter les artictes conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de exercice précé {8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'u
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux calannes sont renseignées
dent, soit après le vote du compte administrati, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
n vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
20 I Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP __ 2012}
Hi - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 148
LIBELLE : Transport
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé {1} Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3} (4)
DÉPENSES 0,00! 11 000,00 5 680,00! 5 680,00?
20 Immobilisations incorporelies 0,00 6,00 0,00 6,00
204 _! Subventions d'équipement versées 0,00 0,06 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 680,00 5 680,00
2188 Autres immo corporelles 0,09 0,00 5 680,00 5 680,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,60
23 Immobilisations en cours 6,00 44 000,09 6,00 0,09
2313 Immos en cours-constructions 0,09 41 006,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES & 9,00 | d 0,00
29 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00
22 immos reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -16 680,00
{5} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résullals de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anlicipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant objet d'un vote, ces deux colonnes sont ranseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules ces deux colonnes sont renseignées
31 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| BP 2012 |
lil - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 149
LIBELLE : Equarissage
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser| Propositions
Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (24) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4}
DÉPENSES 00012 0,00 0,90!P 0,00[P
20 Immobilisations incorporeiles 0,60 0,00
0,00 0,00
564 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,09
21 tmmobilisations corporeiles 0,00
6,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00 8,00 0,00
23 immobilisations en cours 6,00
6,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information}
TOTAL. RÉCETTES AFFECTÉES c 820,20
0,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,09
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation
8,00 0,09
23 Immobilisations en cours
0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 136)
820,20 0,09
1321 Etat & établ.nationaux
820,20 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
6,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb) 820,20
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé :
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuhals de l'exercice précédent, soit {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ce:
nouvelles.
(4) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignés.
après le vote du compte administratif, soil en cas
s deux cofonnes sont renseignées. Dans ce cas,
de reprise anticipée des résultats :
te voté de l'assembtée porte uniquement sur les propositions
22 L Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M4 | BP 2072 |
IH - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 15
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations !Restes à réaliseriPropositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2){4) nouvelles information
01/01/2012 {3) {4)
DEPENSES 4 449,12 [2 0,00 423700,00[? 423 700,00!P
29 Immobilisations incorporelies 0,00 9,00 2 000,60 2 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 2 600,00 2 600,00
204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 8 000,00 8 006,60
22 Immos reçues en affectation 6,00 6,09 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 4 449,12 0,00 413 700,00 413 700,00
2313 Immos en cours-constructions 4 449,42 0,00 413 700,00 413 700,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 172 041,00
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 9,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 172 041,00
1321 Etat & établ.nationaux 0,00 83 180,00
1328 Autres 0,00 88 851,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif -251 659,00
Besoin de financement si négatif
{1} Déailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Losque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, te vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouve'es. (4) Loïque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
35 { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012 |
Hi - VOTE DU BUDGET ml
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 150
LIBELLE : ZA La Tour
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DÉPENSES 7 002,58! 4 0,00! 424300,00/ 424 300,00/P
20 Immobilisations incorporelles 6 338,80 6,00 9 300,00 9 300,00
2031 Frais d'études 6 338,80 0,00 7 500,00 7 500,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 1 800,00 4 800,00
204 Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0,09
2 Immobilisations corporeiles 0,00 0,00 118 000,00 115 009,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 110 000,00 410 000,00
2188 Autres immo corporelles 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 6,09 0,00
23 Immobilisations en cours 663,78 0,00 300 000,08 300 000,00
2313 Immos en cours-constructions 663,78 0,00 300 000,00 300 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 000!d 39 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,08 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,08 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 39 000,09
1321 Etat & établ.nationaux 0,00 19 000,00
1322 Régions 0,00 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimitées 0,00 8,00
RESULTAT = {c+d) - (arb}
Excédent de financement si positif -385 300,00 Besoin de financement si négatif
() Détaïtter les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
2)
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administeatif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vate, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, fe vote de l'assemblée porte uniquement sur les prapositions
4 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | BP 2012|
Hi - VOTE DU BUDGET (ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 17
LIBELLE : Crêche Briançon
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) {é)
DEPENSES 216 239,94 |4 23 073,83 26 000,00! 26 000,00 |?
20 Immobilisations incorporelies 6,00 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 8,00 0,06
21 Immobitisations corporelles 108 107,12 6 487,85 2 000,00 2 006,00
2184 Mobilier 7 320,81 4 464,07 + 000,00 1 000,09
2188 Autres immo corporelles 100 786,31 1 023,78 1 000,00 1 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 408 132,82 17 585,98 24 060,00 24 000,00 2313 Immos en cours-constructions 108 132,82 17 585,98 24 000,00 24 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2041 {2} Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 11 382,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporetles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,00
22 Immos reçues en affectation 9,00 6,60
23 Immobilisations en cours 6,00 0,90
13 Subventions d'investissement (sf 138) 11 382,00 0,00
1321 Etat & établ.nationaux 11 382,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b) Excédent de financement si positif -37 691,83
{1) Détaillec tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anlicigée des résultats ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le voté de l'assemblée porte uniquement sur tes proposilions nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées.
3 € D [_ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB
M14 | BP 2012 |
ii - VOTE DU BUDGET l
DÉTAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Crèche Guisane
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes
à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2){4) nouvelles
information
01/01/2012 (E) {4)
DÉPENSES 966 999,90 | 4 1 306,62 6 150,00[P
6 150,00]?
20 immobilisations incorporelles 0,00
0,00 8,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 58 531,66
0,00 2 150,00 2 160,00
2183 Matériel de bureau et info. 3 022,88
0,00 450,00 150,00
2188 Autres immo corporelles 55 508,77
0,00 2 000,00 2 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 908 468,25
1 306,62 4 000,08 4 009,00
2313 Immos en cours-constructions 908
468,25 1 306,62 4 000,00 4 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2)
Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES €
1 456,49 | d 0,00
20 immobilisations incorporelles 6,00 0,00
304 | Subventions d'équipement versées
9,00 6,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,60
22 immos reçues en affectation
6,00 0,00
23 [Immobilisations en cours 0,00 9,00
143 Subventions d'investissement (sf 138)
- 1 155,49
0,00
1324 Communes
4 155,49 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
-6 301,13
Besoin de financement si négatif
(1) Détaitter tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuilats de l'exercice
précédent, soit après le vote du compte adminisiratif, soit en cas de
reprise anticipée des résultats ;
le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
%
{8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant
l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas,
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées: | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M1i4 | ep 2012]
HE - VOTE DU BUDGET In
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 21
LIBELLE : Crèche de la Meie
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2){4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 45167212 0,00 547 500,00|Ù 547 500,00[P
20 Immobilisations incorporetles 601,02 0,09 3 600,00 3 500,00
2933 Frais insertion 601,02 0,00 3 500,00 3 500,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,09 0,60
21 Immobilisations corporelles 0,09 6,00 40 000,00 40 090,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,08
23 Immobilisations en cours 3 915,70 0,00 504 000,00 504 500,00
2313 immos en cours-constructions 3915,70 6,00 504 000,09 504 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 |d 304 500,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138} 0,00 304 500,00
1322 Régions 0,00 133 500,00
1328 Autres 0,00 171 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -243 000,00
{t) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résullats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées
37 [ Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012 |
Hi - VOTE DU BUDGET HE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 22
LIBELLE : SIÈGE
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 148 652,23 |2 21 319,21 18274000! 182 740,00P 20 Immobilisations incorporelles 9,00 2103,04 25 600,00 25 609,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 2 103,04 25 600,00 25 600,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 437 650,57 14 216,17 34 640,00 34 640,00 2183 Matériel de bureau et info. 75 405,63 12 971,33 14 390,00 14 390,00 2184 Mobilier 42 275,23 4 304,84 11 750,00 11 750,00 2188 Autres immo corporelles 19 969,71 0,00 8 500,00 8 500,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00 23 immobilisations en cours 11 001,66 5 600,00 422 500,00 122 500,00 2313 Immos en cours-constructions 11 001,66 5 000,00 +22 500,00 422 500,00
RÉCETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 !d 40 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00
21 fmmobilisations corporelles 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,60 10 009,00
4324 Communes 0,00 40 000,00
16 Émprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d} - {a+b)
Excédent de financement si positif -194 059,21 Besoin de financement si négatif
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le voie du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats :
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur lespropositions
nouvelles.
{à) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012|
1H - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 24
LIBELLE : Développement Durable
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser |Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}{4) nouvelles information 01/01/2012 {3} (4)
DEPENSES 532 797,66 | & 27 219,80 578 746,00 b 578 746,00 b
20 Immobitisations incorporeties 40 716,11 12 378,60 87 306,00 87 306,00
2031 Frais d'études 39 204,88 12 378,60 84 000,00 84 000,00
2033 Frais insertion 1 511,23 0,06 3 306,00 3 306,00
204 Subventions d'équipement versées 0,08 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9,00 6,00 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 8,00
23 immobilisations en cours 492 081,55 14 841,20 491 440,00 491 440,00
2313 Immos en cours-constructions 492 081,55 14 841,20 491 440,00 491 440,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 447 000,00 | d 622 298,00
20 Immobilisations incorporeiles 5,00 30 216,00
2031 Frais d'études 0,00 28 704,00
2033 Frais insertion 0,00 1 512,00
264 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,09
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 492 082,00
2313 Constructions 0,00 492 082,00
143 Subventions d'investissement {sf 138} 147 000,00 0,00
4322 Régions 147 600,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c#d) - (a+b}
Excédent de financement si positif 63 332,20 Besoïin de financement si négatif
(4) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résulfats de Pexercice précédent, soil
{8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l’objet d'un vote, ces deux colonnes sonl nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colünnes sont enseignées.
t aprés le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : trenssignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur lespropositions
39 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
ii - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DÉS CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 26
LIBELLE : Foyer Solidarité
POUR VOTE (Chapitre)
Art, (1) Libellé (t} Réalisations [Restes à réaliser) Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 4761,94|8 0,00 5 050,00[P 5 050,00 [P
20 Immobilisations incorporelles 6,09 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,06 0,00 0,00 0,00
21 immobifisations corporelles 2 578,75 0,00 50,00 50,00
2188 Autres immo corporelles 2 578,75 0,00 50,06 50,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00 0,90 0,00
23 Immobilisations en cours 2 183,19 6,00 & 000,00 5 000,00
2313 Immos en cours-construcHons 2 183,19 6,00 5 000,00 5
000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES ë 0,00 |d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00
6,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,60
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
6,00
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 |immobilisations en cours 0,09 0,60
LE Subventions d'investissement (sf 138) 6,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 8,00
RESULTAT = {c+d) -(a+b}
Excédent de financement si positif -5 050,00
Besoin de financement si négatif
(4) Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisè ; (2) À rempli uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice pl
(3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'obje:
nouvelles.
{4} Larsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseïqnées.
récédent, soit après le vote du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; t d'un vote, ces deux colonnes sont renseîgnées. Dans ce cas, le vote de fassemblée porte uniquement sur les propositions
(O | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M4 | BP _ 2012]
Hl - VOTE DU BUDGET IH
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 28
LBELLE : Maison de la Justice et du Droit
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser/Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 6) {4)
DEPENSES 146736,46|2 432,15 0,001 6,00|P
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 8,00
23 immobilisations en cours 146 736,46 432,15 0,00 6,00
2313 Immos en cours-constructions 146 736,46 132,15 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 55 513,96 | d 8 153,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos rêçues en affectation 9,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9,00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 55 513,96 8 153,00
1321 Etat & établ. nationaux 55 513,86 0,60
4324 Communes 0,00 8 153,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,09
RESULTAT = {c+d} - {a+b)
Excédent de financement si positif 63 534,81 Besoin de financement si négatif
(1) Détaïlier les articles conformément au plan de comptes utilisé :
(2j A remplir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, sait en cas de reprise anticipée des résultats : (3) Lorsque l'opération d'équipement conslitue un chapitre faisant l'objet d'un vale, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vale de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, saules ces deux colonnes sont enseignées
U | Communauté de Communes -05- BUDGET CCBM14
| BP 2012|
til - VOTE DU BUDGET Nil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 30
LIBELLE : Crèche Lautaret
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (24) nouvelles information 01/01/2012 3) {4)
DÉPENSES 9.403,10) 5 420,10 8 312,00[P 8 312,00[?
20 immobilisations incorporelles 3 586,00 4 664,40 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 588,00 4 664,40 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,09 0,00 0,09 0,00
2î immobilisations corporelles 5 815,10 755,70 4 312,00 4 342,00
2183 Matériel de bureau et info. 844,99 315,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 4 467,11 0,00 + 410,00 4 410,00
2188 Autres immo corporelles 503,00 440,70 2 902,00 2 902,00
22 Immos reçues en affectation 0,60 6,09 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,09 4 000,00 4 000,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 {2} Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES G 0,00 !d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,08 6,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,60 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -13 732,10
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratii, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(a) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant fobiet d'un vole, ces deux co nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seul les ces deux colonnes sont renseignées.
tonnes sont renseignées. Dans ce cas, le voie de l'assemblée porte uniquernent sur les propositions
Gz- Î Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
Il - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 31
LIBELLE : Communication
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}{4} nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DÉPENSES 0,00/2 0,00 25 000,00[? 25 000,00 |? 20 Immobilisations incorporelies 0,00 6,00 256 006,00 25 000,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00 204 Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 6,00 0,00 21 Immobilisations corporeiles 0,09 0,00 6,00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0,00 23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2014 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 8,00
204 Subventions d'équipement versées 8,00 0,00
21 immobilisations corporelies 0,00 9,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 | Subventions d'investissement (sf 138} 6,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb}
Excédent de financement si positif -25 000,00
{1) Détailler les articies conformément au plan de comptes utilisé :
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soil après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résullats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquernent sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seutes ces deux cofonnes sont renseignées.
U> [ Communauté de Communes
- 05 - BUDGET CCB M14 |
BP 2012]
Hi! - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 33
LIBELLE : Maison de la Géologie
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations
|Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles
information
01/01/2012 3)
(4)
DÉPENSES 0,00 |2 0,00
38800000 388 000,00[?
20 immobilisations incorporelles
0,00 0,00 38 000,00 38 000,00
2031 Frais d'études
0,00 0,00 35 600,00 35 000,00
2033 Frais insertion
0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
264 | Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,09
0,00
21 immobilisations corporelles
0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00 0,00
0,09
23 Immobilisations en cours
0,90 0,00 350 000,00
350 000,00
2313 Immos en cours-constructions
0,00 0,00 350 000,00
360 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011
(2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES €
0,00 |d 220 00,00
29 Immobilisations incorporelles
0,09 0,00
204 |Subventions d'équipement versées
0,00 0,09
21 Immobilisations corporelles
6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0,00 0,90
13 Subventions d'investissement (sf 138}
0,00 220 060,00
1321 Etat & étabi.nationaux
0,00 50 000,00
1322 Régions
0,00 120 000,00
1323 Départements
0,00 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d} - (a*b}
Excédent de financement si positif
68 000,00
Besoin de financement si négatif
{1) Détailler les articles conformément au plan de comples utilisé ; (2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après À
2) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un
vole, ces deux
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées.
le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée
des résultats ;
eolonnes sant renseignées. Dans 8 cas, le vole de l'assemblée porte uniquement
sur les propositions
ük [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012]
Hi - VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {1} Réalisations IRestes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 0,00! 0,00 70 000,00! 70 000,00!
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,90 70 000,00 70 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 68 500,00 68 500,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 4 500,00 4 500,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,90 0,60
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
Besoin de financement si négatif
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,60
204 | Subventions d'équipement versées 8,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,00
22 lmmos reçues en affectation 0,00 6,09
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -70 000,00
{4} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2) À rempli uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée paur infarmalion, seules ces deux colonnes sont renseignés
üS [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| BP 2012|
il - VOTE DU BUDGET H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 37
LIBELLE : Crèche DURANCE
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2041 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3} (4)
DEPENSES 0,00|8 0,00 80 000,00? 80 000,00[P 20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00 0,09 0,09 204 | Subventions d'équipement versées 6,00 6,00 0,00 0,00 21 tmmobilisations corporelies 0,00 6,00 80 606,09 80 090,00 2188 Autres immo corporelles 0,00 0,00 80 000,00 80 000,00 22 Immos reçues en affectation 8,00 0,00 9,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,06 6,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 |d 28 484,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,900
21 immobilisations corporelles 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00 28 484,90
4322 Régions 0,00 28 484,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -51 516,00
Besoin de financement si négatif
{1) Hétaïtler tes artictes conformément au plan de comptes utilisé ;
{2 A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après te vole du compte administraif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces ‘deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles,
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sontrenseignées. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012}
il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N° 38
LIBELLE : Gens du voyage Semi Sédentaires
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2){(4) nouvelles information 01/61/2012 {3) {4}
DEPENSES 5513,56/8 80 C00,00 8 000,00|? 8 000,00 |?
20 Immobilisations incorporelles 0,60 6,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 40 006,00 8 000,00 8 000,00
2041 Subv. équipement org. publics 0,00 49 000,00 8 000,00 8 006,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 6,00 0,09 0,00
23 immobilisations en cours 5 513,56 45 000,00 0,00 0,09
2313 Immos en cours-constructions 5 513,56 40 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 0,00
20 ! Immobilisations incorporelles 0,00 0,60
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,60
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,60
22 Immos reçues en affectation 6,00 6,00
23 [immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,09 0,08
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,60
RESULTAT = (c+d) - (atb) Excédent de financement si positif -88 000,00
(?) Détaitier les articles conformément au plan de comptes ulilisé ;
(2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après fe vate du campte administratif, sait en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes son renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles
{4) Larsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont rerseignées.
GT Î Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | BP 2012]
Hl - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 39
LIBELLE : Aire d'accueil Gens du voyage
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 43713,80!;% 20 000,00 451 000,00! 151 000,00
20 immobilisations incorporelles 43 713,80 20 000,00 4 000,00 1 090,00
2031 Frais d'études 43 713,80 20 000,00 0,00 0,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 + 000,00 1
000,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 40 000,60 10 000,09
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,00 10 000,00 40 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,09 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,08 440 000,00
140 900,00
2313 Immos en cours-constructions 0,09 0,00 140 000,00
140 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | &
24 500,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporeiles 6,00 0,00
22 immos rèçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
4 Subventions d'investissement (sf 138} 6,00
24 500,00
1321 Etat & établ.nationaux 0,00
24 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00
6,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -146 500,00
Besoin de financement si négatif
(?} Détailler Les
(2) À rempfir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte a
3) Lorsque l'opération d'équipement constiue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignée nouvelles.
{4) Lorsque l'opèr
articles conformément au plan de comptes ulilisé :
ation d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées
dministratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
s. Dans ce cas, lé vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
(è [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | EP 2012|
Hi - VOTE DU BUDGET Ji
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 48
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 11027,2812 295 674,02 21 000,00[? 21 000,00 |P
20 Immobilisations incorporelles 0,09 5 469,87 0,00 6,00
2031 | Frais d'études 6,00 5 469.87 6,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporeiles 0,08 0,00 3 000,08 3 000,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 11 927,28 290 104,15 18 000,00 18 000,00
2313 Immos en cours-constructions 11 927,28 290 104,15 18 000,00 48 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 20 275,02 | d 125 456,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 0,08
21 Immobilisations corporelles 0,60 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,08 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 20 275,02 125 456,00
+321 Etat & établ.nationaux 0,00 75 273,60
1322 Régions 20 275,02 0,00
1323 Départements 0,00 50 182,40
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,09
RESULTAT = {c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif -470 843,00
Besoin de financement si négatif
€} Détailler les arficles conformément au plan de comptes utilisé .
{23 À reraplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précék
{33 Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux 50) nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seulës ces deux colonnes sontrenseignées
dent, soit après le vote du compte administratif, sait en cas de 1 ionnes sont renseignées. Dans ce cas, lé voteprise anticipée des résultats ; le de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
us Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 BP 2012]
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 49
LIBELLE : Téléphonie
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) {4)
DEPENSES 3392,57|2 0,00 4 340,00!P 4 340,00 [P 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6,00 6,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 6,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 3 392,57 6,00 3 640,00 3 040,00 2183 Matériel de bureau et info. 3 392,57 0,00 3 040,00 3 040,00 22 Immos reçues en affectation 0,09 0,09 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 1 306,00 1 300,00 2313 Immos en cours-constructions 0,00 6,00 1 300,00 1 300,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00] d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00
21 Immobälisations corporelles 0,00 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,06 6,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,09
LE] Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,60 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb) Excédent de financement si positif -4 340,00
(4) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes ont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
SO [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| BP 2012 |
Hi - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 50
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2}(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 43 529,1612 000 | 1468980,00| 1 468 980,00 b
20 Immobilisations incorporeiles 9 214,62 0,00 45 200,00 15 200,00
2031 Frais d'études 9 144,62 0,00 8 200,00 8 200,00
2033 Frais insertion 70,00 0,00 7 000,00 7 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,06 9,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelies 6,00 0,00 6,00 0,09
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 34 314,54 0,09 1 453 780,00 1 453 780,00
2313 Immos en cours-constructions 34 314,54 0,00 4 453 780,00 1 453 780,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 | d 867 250,00
20 immobilisations incorporeiles 0,00 0,00
304 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9,00 6,00
22 immos reçues en affectation 0,90 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 438) 0,00 867 250,00
1321 Etat & établ.nationaux 0,00 680 200,00
1922 Régions 0,00 169 100,00
4323 Départements 0,00 17 950,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,09
RESULTAT = (c+d} - (a+b)} 601 730,00
(1) Détailler tes artictes conformément au plen de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de repri
{3} Lorsque l'opération d'équipement cons!
nouvelles.
{à) Lorsque l'apération d'équipement est pi
ise des résultats de l'exercice précé
titue un chapitre faisant l'objet d'un voi
résentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées:
dent, soit après le vote du compte aciministraïf soit en cas de reprise anlicipée des résullals Le ces deux colonnes sont rensaignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
S\ [ Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012}
H - VOTE DU BUDGET He
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 0,00! 98 000,00 g0,00|P 80,00?
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,09 90,00 90,09
2033 Frais insertion 0,00 0,00 90,00 90,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00 6,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 9,00 98 000,00 0,08 9,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 98 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00)d 86 843,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,60
23 Immobilisations en cours 0,90 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 86 843,00
1322 Régions 0,00 16 338,00
3328 Autres 0,00 70 505,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,09 0,08
RESULTAT = (é+d) - (atb}
Excédent de financement si positif -11 247,00
Besoin de financement si négatif
(1) Détaitler les anicies conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent, soit (8) Lorsque l'opération d'équipement conslitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ce: nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules ces deux colonnes sont renseignées.
après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultals : s deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porle uniquement sur fes propositions
62. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | BP 2012|
Il - VOTE DU BUDGET IH
DÉTAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 52
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser [Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) {4)
DEPENSES 7 265,70| 2 000! 60073400! 600 734,00!P
20 Immobilisations incorporelles 7 265,70 0,00 66 734,00 66 734,00
2031 Frais d'études 7 265,70 0,00 64 734,00 64 734,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,09 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00 8,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,06 9,00 534 009,00 534 000,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 534 000,00 534 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 |d 386 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
264 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138} 8,00 386 000,00
1321 Etat & établ.nationaux 0,00 254 000,00
1322 Régions 0,00 66 000,00
1323 Départements 0,00 66 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
-214 734,00
{1) Détaitler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
€2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats {8} Larsque l'apéralion d'équipement constilue un chapitre faisant Pobjet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
83 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| BP 2012]
ii - VOTE DU BUDGET Ni
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 53
LIBELLE : Développement Economique
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser [Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2044 (2)(4) nouvelles information 01/01/2042 (3) (4)
DEPENSES 0,00! 0,00 20 000,00? 20 000,00 |?
20 immobilisations incorporelles 6,00 6,00 20 009,00 20 009,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 20 000,00 20 006,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelies 6,00 0,00 0,09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,05 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,06
20 immobilisations incorporelles . 0,00 0,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,09
21 immobilisations corporelles 0,09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
143 Subventions d'investissement {sf 438) 9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif -20 000,00
Besoin de financement si négatif
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À rempiir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit apr
(3) Lorsque l'opération d'équipement constitue ur chapitre faisant l'abjet d'un
vole, ces dei
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont
renseignées
ès le vote du compte administralif, soit en cas de reprise anticipée des résullets ;
x colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur lespropositions
SG [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012 |
1H - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 54
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {1} Réalisations |Restes à réaliser |Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DÉPENSES 0,00! 0,00 70 000,00!? 70 000,00 !P
20 Immobilisations incorporeties 0,00 9,00 48 000,00 40 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 39 000,00 39 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 ? 000,00 4 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,09 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00 30 000,00 30 000,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,60 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,00
22 |Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00
13 Subventions d'investissement (sf 138} 6,09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb} -70 000,00
(1) Détailler tes articles conformément au pien de comptes utilisé ; (2) À remplir Uniquement en cas de reprise des résullais de l'exercice précédent, soit après le vole du comple administrati, soit en cas de reprise anticipée des résultats :
{3} Lorsque l'opération d'équisement cons
nouvelles.
(4} Larsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colannes soni renseignées.
Aitue Un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont enséignées. Dans ce cas, le vols de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
55 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | BP 2012]
il - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 55
LIBELLE : Résorption Zones grises
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 00014 000! 19140000! 1941 400.00|P
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00 23 000,00 23 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,09 0,09
24 Immobilisations corporelles ° 0,00 0,00 0,00 0,09
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 468 400,00 168 400,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 +68 400,00 168 400,00
RECETTES {répartition} Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 6,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,600 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
2 Immobilisations corporelles 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,09
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -191 490,00 Besoin de financement si négatif
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, sait en cas de reprise anticipée des résultats ;
{8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
56
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules cas deux coionnes sont (enseignées | Communauté de Communes _-05- BUDGET CCB M14 | BP __2012|
Hi - VOTE DU BUDGET JE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 56
LIBELLE : e-Pays d'art et d'histoire
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 0,003 0,00! 200000,00/ 200 000,00)?
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 109 000,00 +00 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 100 096,00 100 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 8,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 8,00 160 000,00 400 090,00
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 400 000,00 100 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 9,00 jd
433 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00
6,00
2 Immobilisations corporelles 0,09
0,00
22 | Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
433 000,00
4321 Etat & établ.nationaux 0,00
83 000,00
4322 Régions 0,00
33 000,00
1323 Départements 0,00
17 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -67 000,00 Besoin de financement si négatif
{1) Détaitier les articles conformément au plan de comptes ulilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit aprés le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultals ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement conslitue un chapitre faisant objet d'un vote, ces deux colonnes sant renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colannes sont renseignées. { Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP _2012|
IH - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 57
LIBELLE : Crèche VSP
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2042 (3) (4)
DEPENSES 0,00!4 0,00 10 000,00]? 10 00,00[P
20 Immobilisations incorporetles 6,00 0,00 10 000,00 10 000,00
2031 Frais d'études 0,09 6,00 8 000,00 8 000,00
2032 Frais recherche et développement 0,00 0,00 2 000,00 2 009,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,08 0,00 0,00
21 immobilisations corporeiles 9,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,08
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,09 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos réçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 6,90
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 6,00
RESULTAT = {c+d) -(a+b)
Excédent de financement si positif -10 000,60
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler tes articles canformément au plan de comptes ulitisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compteadministratif, sait en cas de reprise anticipée des résultals ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapite faisant l'objet d'un voie, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
S6
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée paur information, seules ces deux colonnes san!renseignées. Î Communauté de Communes -05-
BUDGET CCB M14 | BP 2012|
ii - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 812
LIBELLE : Clôt Jouffrey
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1) Réalisations
|Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles
information
01/01/2012 {3} {4)
DEPENSES 2212119,27|8 79 388,12 120 000,00!
120 000,00!
20 Immobilisations incorporelles
0,00 6,00 0,09 0,00
304 | Subventions d'équipement versées
0,09 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles
0,00 0,00 65 000,00 65 000,00
2188 Autres immo corporelles
0,00 0,00 65 000,00
65 000,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours
2 212 119,27 79 388,12 55 000,00
55 000,00
2313 Immos en cours-constructions 2 242
119,27 79 388,12 55 000,00 55 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2)
Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES €
70 000,00 | d 22 706,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 0,00
304 | Subventions d'équipement versées
0,09 0,00
21 Immobilisations corporelies
0,09 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0,00 9,00
43 Subventions d'investissement {sf 138)
70 000,00 22 706,00
1322 Régions
70 000,00 0,00
4324 Communes
6,00 22 706,00
16 | Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d} -{arb}
Excédent de financement si positif
.106 682,12
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats
de fexercice précédent, soit après le vote du comple administratif,
soit en cas de reprise anticipée des résullais ;
(3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre
faisant l'objet d'un vate, ces deux colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur
tes propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes
sont enseignées Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012|
lil - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 813
LIBELLE : Déchetteries
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3} {4)
DÉPENSES 0,00|2 0,00 14 500,00 !P 14 500,00[P 20 immobilisations incorporelies 0,00 6,09 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 2188 Autres immo corporelles 0,00 0,00 + 500,00 4 500,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 6,00 9,00 13 000,00 13 000,00 2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 13 000,00 43 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 |d 8,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,90 8,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,60
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+ü) - (a+b)
Excédent de financement si positif -14 500,00 Besoin de financement si négatif
{1} Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé :
{2} A remplit uniquement en cas de reprise des résuliats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soil en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l'apération d'équipement cons!
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour ini
lu un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées.
formation, seules ces deux colonnes sont renseignées
Dans ce cas, le vate de l'assemblée porle uniquement sur les propositions
60 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCE M14 | BP _2012|
Hi - VOTE DU BUDGET fl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 815
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réatiser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2012 (3) (4)
DÉPENSES +12 149,12/2 69 957,15 55 000,00!P 55 000,00 |P
29 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 45 000,00 15 000,00
2031 Frais d'études 0,09 0,00 15 000,00 15 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,90 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 112 449,12 69 957,15 40 000,00 40 000,00
2313 Immos en cours-constructions 112 149,12 69 957,15 40 600,00 40 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,09
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,06
23 Immobilisations en cours 8,06 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 9,00 0,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a*b) -124 957,15
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(4) Détaïller les articles conformément au plan de comptes ubfisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soi 8) Lorsque f'apération d'équipement conslitue un chapilre faisant l'objet d'un vole, ces deux coionnes sont ransei
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sani ranseignées
it après le vote du compte administratif, soif en cas de reprise anticipée des résultats ; ignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
Ô [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012 |
Hi - VOTE DU BUDGET ii
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 821
LIBELLE : Quai de transfert
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations [Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 {2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) {4}
DÉPENSES 41.601,20 | 2 0,00 650 000,001? 650 000,00!P
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
204 l'Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,09 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 22 000,00 22 000,00
21 immobilisations corporelles 6,00 0,00 22 000,00 22 000,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,09
23 Immobilisations en cours 14 601,20 0,00 625 000,00 625 000,00
2313 Immos en cours-canstructions 11 691,20 0,00 625 000,00 625 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d o,0ù
20 [immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,60 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09
22 immos reçues en affectation 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 136) 0,08 6,00
16 Émprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - {a+b)
Excédent de financement si positif -650 000,00
Besoin de financement si négatif
{1} Détailler tes antictes conformément au plan de comptes utilisé :
(2) À remplir uniquement en cas de seprise des résultats de l'exercice précé:
(3) Lorsque l'apéralian d'équipement constitue un chapitre faisant l'ebjet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas,
nouvelles,
{4} Lorsque f'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
dent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; le vote de l'assemblée porte uniquement sur les prapositions
62- [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP ___2012 |
I - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 825
LIBELLE : Déch Fontchristianne
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2){4) nouvelles information
01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 1.100,00! 2 31 239,23 401 000,00! 101 000,00[P
20 Immobilisations incorporelles 0,08 0,00 1 000,89 4 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 + 000,00 4 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,09 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 8,00 6,00 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 1 100,00 31 239,23 199 000,00 100 009,00
2313 Immos en cours-constructions 4 100,00 31 239,23 +00 000,00 100 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 50 400,00 | d 6,00
20 immobilisations incorporelies 9,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 5û 400,00 0,00
4323 Départements 50 400,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - {atb}
Excédent de financement si positif -81 839,23
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole di
{3} Lorsque l'opétation d'équipernent constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonne:
nouvelles,
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées
U compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
s sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur {es propositions
65 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
IH - VOTE DU BUDGET lil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 826
LIBELLE : Points Apports
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser| Propositions Vote {3} Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information
01/01/2042 (©) (4
DEPENSES 90 526,43 | a 117 356,32 151 895,00 |? 151 895,00)?
20 immobilisations incorporelies 0,00 0,00 6,00 6,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 8,00 8,00
21 immobilisations corporetles 90 526,43 117 356,32 151 895,00 151 895,00
2188 Autres immo corporelles 90 526,43 117 356,32 151 895,00 451 895,00
22 Immos reçues en affectation 0,60 0,00 0,09 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES G 0,00 |d 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,09 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 |immobilisations en cours 9,00 0,00
LE] Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
146 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financem: -269 251,32 ent si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Détaitter les articles conformément au plan de comptes utilisé : {2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats d
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un éhapitre
nouvelles.
le l'exercice
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sant enseignées.
précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
EU [ Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012|
I- VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 828
LIBELLE : Abris conteneurs
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (t} Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 {2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 40 744,73 l2 10 199,98 51 000,00 !P 51 000,00 [P
20 immobilisations incorporelles 0,09 0,00 1 000,00 1 000,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 4 000,00 + 600,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 8,09 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,00
23 immobitisations en cours 40 744,73 10 199,98 50 09,00 50 000,00
2313 Immos en cours-constructions 40 744,73 10 199,98 50 000,00 50 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 32 801,38 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,00
22 Immos reçues en affectation 8,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,06
13 Subventions d'investissement (sf 138) 32 801,38 0,08
1323 Départements 8 750,00 0,00
1341 Dotat® équipt territoires ruraux 24 051,38 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -28 398,60
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles,
(4) Lorsque fopératian d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
65 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 Ï BP
2012 |
IH - VOTE DU BUDGET nl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 830
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 04/01/2012 (3) {4}
DÉPENSES 0,00 12 12 976,60 34 000,00 b 34 000,00 b
20 Immobilisations incorporelles 0,00 12 976,60 4 000,00 4 000,00
2031 Frais d'études 0,00 12 976,60 0,00 0,00
2033 Frais insertion 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 8,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0,09
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 30 000,00 30 900,09
2313 Immos en cours-constructions 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 0,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,09 0,09
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
46 ['Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb} -46 976,60
(1) Détailler les artices conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent, sait après lé vote di
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant Fobjet d'un vote, ces deux colonnes sont
nouvelles.
{) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pou
ju compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : { renseignées. Dans ce cas, le vate de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
r'information, seules ces deux colonnes sont --nsaignées
66 [ Communauté de Communes -05-
BUDGET CCB Mi4 | BP 2012]
il - VOTE DU BUDGET ul
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 831
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Réalisations
|Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2011 (24) nouvelles
information
01/01/2012 {3)
4)
DEPENSES 0,00|4 0,00 48 500,00!
48 500,00 |P
20 Immobilisations incorporeiles
0,00 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles
0,00 0,00 0,00
6,00
22 immos reçues en affectation 0,00
0,00 0,00 0,09
23 Immobilisations en Cours 0,00
9,00 48 500,00 48 500,00
2313 Immos en cours-constructions
0,00 0,00 48 500,00 48 500,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2)
Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES €
0,00 |d 0,00
20 [immobilisations incorporelles
0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées
6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 | immobilisations en cours
6,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138)
0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (arb)
Excédent de financement si positif
-48 500,00
Besoin de financement si négatif
{t) Détailler les articles conformément au plen de comples uilisé :
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuitals de l'exercice précédent,
soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des
résuilats ;
(3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre
faisant l'objet d'un vote, ces deux cotonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement Sur
les propositions
nouvelles.
{4) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information,
seules ces deux colonnes sont renseignées. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP
2012 |
il - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 832
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser} Propositions Vote (3} Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 (3) (4)
DEPENSES 0,00! 0,00 50 000,00! 50 000,00 !P 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 60 006,00 50 060,09 2031 Frais d'études 0,00 0,00 50 600,00 50 000,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,09
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Iramos rèçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 6,00 6,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - (a*b)
Excédent de financement si positif -50 000,00 Besoin de financement si négatif
{1) Détaiter les adictes conformément au plan de comptes utilisé ;
€2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vate du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vate, ces deux cotonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement esi présentés pour information, seules ces deux colonnes sontrenseignées [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
IH - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9903
LIBELLE : CIS Guisane
PGUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 04/03/2012 (3) {4)
DEPENSES 1 476 868,71 | 2 107 236,53 57 000,00 !P 87 000,00!P
20 Immobitisations incorporelles 0,00 0,00 6,00 0,09
204 | Sübventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 436,83 530,13 43 000,00 43 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 43 000,00 43 000,00
2184 Mobilier 15 436,83 530,13 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,60 0,00
23 Immobilisations en cours 1 461 431,88 106 706,40 44 000,00 14 060,00
2313 Immos en cours-constructions 1 461 431,88 106 706,40 14 000,00 14 000,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 961 648,90 | d 20 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,09
21 Immobilisations corporelies 6,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 8,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 961 648,90 26 000,00
1322 Régions 29 758,00 0,00
1323 Départements 931 890,90 0,00
1324 Communes 6,00 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00
RESULTAT = {c+d) - {a+b} Excédent de financement si positif 817 412,37
Besoin de financement si négatif
{1} Détailler les articles confarmément au plan de comptes utilisé : {2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du comple administralf, soit en cas de reprise anticipée des résullets ;
{3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux calonnes sont renssignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour infarmalion, seules ces deux colonnes sont renseignées.
69 | Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | BP 2012 |
HI - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9904
LIBELLE : CIS La Grave
POUR VOTE (Chapitre)
Art, (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2042 (3) {4}
DÉPENSES 992,68 [a 0,00 20 000,00! 20 000,00 |?
20 Immobilisations incorporelles 992,68 0,00 3 000,09 3 000,00
2031 Frais d'études 992,68 0,00 3 000,00 3 000,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 0,00 0,09 0,60
21 Immobilisations corporelles 8,00 0,00 17 600,00 47 060,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 17 000,00 17 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,60 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 8 365,00 | d 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,90
21 Immobilisations corporelies 0,09 0,90
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138} 9 365,00 0,00
1323 Départements 9 365,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -10 635,00 Besoin de financement si négatif
{1) Détaitler les articles conformément au plan de comptes utiisé ;
€2) À rempiir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compie administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuitals ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont ranseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées | 4 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012}
Hi - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9906
LIBELLE : Acquisition CEAB
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser |Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2011 (2)(4) nouvelles information 01/01/2012 {3) (4)
DEPENSES 108 1947412 1 698,01 25 550,00[P 25 550,00 |?
26 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 220,00 220,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 220,00 220,00
204 } Subventions d'équipement versées 8,00 6,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 72 053,75 1 698,01 8 730,00 9 730,00
2183 Matériel de bureau et info. 16 122,78 1 698,01 7 730,00 7 730,00
2188 Autres immo corporelles 55 930,97 0,00 2 000,00 2 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 36 140,93 0,00 15 600,00 45 600,00
2313 Immos en cours-constructions 36 140,99 0,00 15 600,00 45 600,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2011 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 !à 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,00
22 | Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 |immobilisations en cours 9,00 8,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,09 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d} - {atb)
Excédent de financement si positif -27 248,01 Besoin de financement si négatif
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuhats de l'exercice précèdent, soit après le vole du compte adminislratif, soit en cas de reprise anlicipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les proposilions
nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules cas deux colonnes sant renseignées
| | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012
|
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.1
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1 DETAIL DES DEPENSES
Art Libellé Pour mémoire
Budget de Restes à Propositions Vote (2)
Pexercice (BP | réaliser 2011 du Président
+BS + DM) {3)
DEPENSES TOTALES (l} = A+B+C+D 965 629,00 150 763,00 655 866,00!! 655 866,00)
HORS CHARGES TRANSFÈREES (Il) =A+B+C 965 629,00 180 763,00 655 866,00!H 655 866,09
16 Remboursement d'emprunts (A} 470 800,00! 6,00 466 000,00] 466 000,00!
16412 Emprunts en euros 470 800,00 0,00 466 000,00) 466 000,00
Autres dépenses financières (sous-total) (B) 477 959,00 450 763,00 172 996,00 172 996,00
10 Dotations Fonds divers Réserves 402 959,60 135 763,00 12 996,00; 12 996,00
27 Autres immos financières 75 000,00 45 000,00 160 008,00 160 009,00]
2761 Créances pour avances 75 000,00! 15 000,00 460 000,00!
160 000,00
020 Dépenses imprévues Invest
Transferts entre sections = C+D 16 870,00] 16 870,00]
16 870,00!
Reprises sur autofinancement antérieur (C) (1) 16 870,00! 16 870,00! 16 870,00]
13912 Régions 2 030,00) 2 030,00) 2 030,00!
13913 Départements 1 830,00 1 830,00 1 830,00!
13917 Budget communautaire 1 890,00 1 890,00 1 890,00]
13918 Autres 8 620,00 8 620,0û
8 620,00]
13931 Dotat° équipt territoires ruraux 2 500,00] 2 500,00
2 500,00
Op. de l'exercice Soide d'exécution CUMUL
; D001 (3) IV
Dépenses 655 866,00 |D091 15 496,80 671
362,80
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses
Art Libellé Pour mémoire
Budget de Restes à Propositions Vote (2}
l'exercice (BP | réaliser 2011 du Président
+ BS + DM) {3)
16449 Opérat° aférente à l'option de tirage sur ligne 0,00 0,00 0,00 8,00] de trésorerie
166 Refinancement de dette 0,00 0,00! 0,00]
0,00
Total 9,00 6,00 0,00 0,09
{9} Détailler fes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'étabiissement. {2) Crédits de l'exercice volés lors de la séance
(8) Inscrire en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent ou si reprise anticipée des résultats. 1! n'y a pas de restes à réaliser sur les opérations d'ordre
12- [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | BP 2012|
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.2
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2 DETAIL DES RECETTES
Art. (1) Libellé (1) Pour mémoire — { Budget de Restes à
Propositions Vote (2)
l'exercice (BP | réaliser 2011 | du Président
+ BS + DM) (3)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = atb+c+d 4 064 639,87 83 076,00! 5745702,00Ï1 5 745 702,00
Ressources propres externes (a) (3) 894 957,76] 83 076,00! 986 225,14] 956 225,14
10222 FFCTVA (4) 894 957,76] 83 076,00] 956 225,14 966 225,14
Autres recettes financières (b) 89 144,41 0,00) 286 820,00 286 820,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,09 0,00! 1 100,00 1 100,00)
2761 Créan. pour av. en gar. emp. 0,00 230 000,00 230 000,00!
2763 Créanc./collecti. publiques 0,00 49 320,00 49 320,00]
27634 }Communes 88 644,41 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions 6,09; 6 400,00 6 400,09
Transferts entre sections (c) 1 013 410,00] 1 280 870,00 1 280 870,00]
280411 |Amort subv. Équip. Etat 235 000,00 235 000,00
280411; | Etat : Bien mobilier, matériel 228 050,00) 9,00! 0,00
280414 |Amort subv. Équip. Communes 131 000,00) 135 000,00 135 000,00)
28135 {Amort.const.instal générales 4 500,00] 5 000,00! 5 000,00)
28138 lAmorïtautres constructions 294 950,00) 300 000,00! 300 000,00!
28145 | Amort const. sol autrui instal 12 200,00] 18 870,00) 18 870,00)
28148 }Amort. autres cons.sol autrui 94 900,00! 98 000,00! 95 000,00]
28158 |Amort. autres matériels fechniqu 2 900,00! 4 000,00 4 000,00!
281741 |Bât. publics sur sol d'autrui 400,00) 1 000,00 1 000,00]
28181 !installat* générales aménagement 18 110,00] 20 000,00 20 000,00! 28182 |Matériel de transport 23 050,00 26 000,00 26 008,00!
28183 Matériel de bureau informatique 33 550,00! 36 000,00) 36 000,00!
28184 |Wobilier 92 600,00) 95 000,00! 95 000,00!
28188 Autres immos corporelles 77 200,00 80 000,00 80 000,00!
496 Prov.pr dépréc.comp. débit div 230 000,00 230 000,00!
021 Virement de la section de fonct. (d) 2 067 127,70 3 221 786,86 3 221 786,86]
Opérations de l'exercice Solde d'exécution Affectation CUMUL Hi R091 (3) R1068 (3) V
[ Recettes 8 745 702,00 6,00 7 778,09 5 753 480,09
Montant
Dépenses financières I 655 866,00
Recettes financières W 5 753 480,09
Solde (recettes - dépenses) ME V-IV (5) + 5 097 614.09
Soide net hors créances sur autres collectivités publiques {C/2763) et charges UE + c/2763 + D (5)
transférées (D) {6) (7) + 5 097 614.09
Résultat hors charges transférées JV - (H+D001) 5 097 614,09
{3} Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. comptes appliqué par la commune ou établissement {8) A m'inscrire que si le compte administratif est volé. Il n'y a pas de restes à réaliser sur les opérations d'ordre {4} Hors comptes 10229, 10259 et 1068
(8) Indiquer ie signe algébrique.
{6} Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt
(7) s'agit des dépenses réelles au compte 2763
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE A2.
DETTE SUR EMPRUNT - RÉPARTITION PAR PRETEURS (1)
» Dette en capital à | Dette en capital au | Annuïté à payer au Dont
REPARTITION PAR PRÉTEUR l'origine 01/01/2072 cours de l'exercice [intérêts (2) | Capital
TOTAL 13 146 078,86 11353 834,78 896 704,98 | 432210,15| 480 119,83
Auprès des organismes de droit privé (3) 12 210 958,28 10 779 968,25 896 704,98 | 432210,15| 464
494,83
Aliance 850 000,00 510 188,66 27 266,08 506147| 16 204,61
Crédit Agricole 3 750 632,74 3 008 580,34 392 454,08| 135546,04| 256 008,04
Dexia CLF 7 610 325,54 6 978 534,95 471 360,39! 288 775,90| 182 584,40
SALF 300 000,00 282 664,30 11 624,43 2 826,65 8 797,78
Auprès des organismes de droit public (3) 936 020,58 873 866,53 6,00 0,00! 15625,00
CAF 250 000,00 218 750,00 15 625,00
Conseil Général 05 686 020,58 355 116,53 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires (3)
{ex : émissions publiques ou privées} 0,00 0,00 0,00 9,00
0,00
{1} Pour les emprunts assortis d'une option de ticage sur ligne de trésorerie (CUTR, OCLF, PCTM, doivent être inscrites.
(23 IL s'agit des intérêts dus au tilre de contrat initial et comptabilisés à l'article 6
(2) À détailler en lant que de besoin selon la nature du préteur
6111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabitisés à l'article 668 ;
}, seules tes opéralions comptabilisées au compte 16441 « opérations afférentes à l'emprunt »
\où [ Communauté de Communes -08- BUDGET CCE M4 [_8P 2072]
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE A24
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX
Emprunts ventilés par | Organisme prêteur ou chef| Montant Capital Capital Niveau du intérêts à {% par type de type de taux (taux au de file initial de |restant dû aulrestant dû aultaux à ia date] payerde |taux selon te 01/01/2012} (+) l'emprunt ! 01/04/2012 ! 31/2/2012 | de vote du [l'exercice (5) capital
budget (4) restant dû au
3112/2012
Emprunts à taux fixe sur la
durée du contrat
CAF Crèche Lautaret
Cembreu
Centre de Secours Principal de
Briançon
Déch Fantchristiane Quai DSE
Déchetterie Haute Romanche
Emprunt Aliance Log Sais
Emprunt SALF Log Saisonniers
Les Cordeliers Lagements
Saisonniers
Quai de tranfert
Téléphérique des Glaciers de ia
Meie
Trottoirs Montgenèvre
TOTAL
Emprunts à faux indexé sur
la durée du contrat
Cembreu
Emprunt PLS Log Saisonniers
Investissement
Emprunts avec plusieurs
tranches de taux (2)
Emprunts avec options (3)
TOTAL GENERAL
7 532 819.52
CAF 250 000,60 218 750,00 203 125,00 0,000 1.87%
DEXIA CLF 95 280,64 30 419,31 22 370,22 6,006 1 660,93 0.21%
DEXIA CLF 500 609,00 353 197,27 330 701,01 0,000 16 138,66 3.04%
Crédit Agricole 3400 000,00! 2946666,66| 2719 999,99 0,000 133 189,33 25.01%
Dexia CLF 176 750,00 147 045,90 140 006,30 0,606 6 066,00 1.29%
Aliance 550 090,00 510 188,66 493 984,05 0,600 5064,47 454%
SALF 300 009,00 282 664,30 273 866,52 0,000 2 826,66 2.52%
DEXIA CEF 2700 000,00! 256524841,40! 2475 444,60 0,000 111 661,11 2277%
Crédit Agricole 360 632,74 61 913,68 31 672,34 0,600 2356.71 0.29%
Conseil Générai 05 686 020,58 355 116,53 355 116,53 0,009 0,06 3.27%
DEXIA CEF 136 500,00 102 015,81 93 853,63 0,000 4 107,72 0.86%
9 145 183,96 7 140 139,06 283 067.68 65.66%
+3 146 978,86 11353 834.78 | 108,
33 575,89
Dexia CLF 15 244,90 5 096,62 4 979.19 24 | À
Dexia CLF 600 000,00| 455184,32] 436 109,62 0,000 16 041,42 4.01%
DEXIA CLF 3486550,00| 3360732832] 3202 494,08 0,000 132 874,81 30.28%
4001704860] 382101526| 37 149 142.47 34.34%
73 714,95 432 210.16 100%
{5} répartir es emprunts selon le type de teux au 1/01/N après opérations de couverture éventuelles. {2} emprunts dont le passage d'un type d'indice à un autre esf prédéterminé dans le contrat, (3) emprunts offrant la possibilité de modifier les conditions financières en cours de contrat (passage d'un laux fixe à un taux indexé) ou changement du mode d'amortissement). {4} indiquer ie niveau du taux aprés opérations d'échange éventuelles. Pour tes emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année précédente. Pour les emprunts à taux révisables, indiquer te niveau moyen du taux constaté sur l'année.
(5) it s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 6511 et des intérêts éventuels dus au Hire du contrat d'échange et comptabifisés à l'article 668.
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BUDGET GENERAL
DEPENSES
Article Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Obiet Montant RAR
165 |Caution 1 553.00! 307,60) 1245.40
042 - Intranet
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2032 [Frais recherche 12 009.00 0.00 Rattachement 12 000.00
043.- SIG
205 _|Concessions 400.00 H7.60| Multimédialp Acronis 1rue image 24.00
20413 ISubv Département 1 950.00 0.00! 1723065 24.00
2183 [Matériel de bureau 19 576.40 4 548.15
045 - Bibliothèques
205 |Concessions 400.00! 310.00 248.00
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046 - Territoire Numérique
2313 }Travaux 44 500.00! 28 534.17} 15 965.83] TDF site Névache 15 917.56 E5 917.56)
1003 - Maison des Saisonniers
2183 Matériel de bureau 400.00) 0.00 562.80
2188 {Autres immos ? 000.00! 837,20)
1095 - SISP
2183 {Matériel de bureau 1 800,00 1815.93
2184 IMobilier 2 000.00! 180.00! 1837.19 1 457.68
2188 lAutres immos 350.00! 330.00
2313 |Fravaux 3 100.60 3 086.88 Agorespace I 1457.68)
1006 - Coopération Transfrontalière
2183 [Matériel de bureau 3 265.00 L197.45] 1.467.355} Ugap 2 tablettes ipad Ï 881.50 881.50)
1008 - Logements des saisonniers
2313 [Travaux 130219) 18990] 1 112.29 Olive Aménagement voie 32.30 1 112.29 Olive Avenant 1 Aménagement Voie 1 979.99)
1009 - Filière Bois
1968 _}Dotation 68 394.00) 0.00! 68 394.00/Rattachement 15 980.00] 15 980.09)
Agence paysage 10 046.40)
4581 Compte de tiers 68 394.00 15 279.20 53 L14.801Rattachement 38 404.00 53 114.80
Geosystème 4 664.40
1041 - Sites Phares
1068_|Dotation 24 000.00 6.00! 24 000.00!Raitachement 9 374.00) 9 374.00
458i_ [Compte de tiers 24 000.00] 0.00! 24 000.00] Rattachement 24 000.00 24 000.00
1012 - Géoparc
1068_|Dotation 310 565.00 0.00] _ 310 565.00 }Rattachement F10.409.00 110 409.00)
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14 -0GS
1322 }Subv Région 5 644.00 0.00 5 644.00
2034 |Frais étude 152 762.20 8 312.20
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205 __ }Concessions 900,60 0,00
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2188 _{Aulres immos 2 900.00) 2 515.32 142 - Théâtre Briançonnais +
2031 _ [Frais étude 3 827.20 0.00! Inexia étude opportunité 3 827.20
2188_ [Autres immos 136 000,00 0.00! 199 227.20} Rattachement 136 000.00 199 227.20
2313 |Fravaux 60 507.50 1107.50 Rattachement 59 400.00!
2761 |Cnéance pour avance 15 000.09: 0.00 15 000.00fRattachement 15 000.00) 15 000.00!
144 - Fouirière animale
2031 IFrais étude 10 600.09 0.00) 11 000.00
2182 [Matériel de transport 1 000,00! 0.00
147 - Centre Commercial Sud
2034 IFrais étude 15 000.00 0.00! MG Concept élude planification 4 305.60
Rattachement 5 006.09:
211 [ferais 151 365.62 000! 210 093.67 Achin Eng 951 ISILON 12567122 Achin Eng 952 79 554.00
2188 _JAutres immos 35 009.00 0.09) Rattachement 35 000.09
2313 [Travaux 215 759.36} 207 031.31
148 - Transport
D313_[Travoux L 1100000 0.00[ 11 000.00/Rattachement [1100000] 1100000
149 - Equarissage
2031 [Frais étude | 446715 4462.58] 4.57]
150 -ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP ü n'y a pas de crédits de report
A partir du ler janvier 2012 nrandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2012
Terrains | 4çs0e
Travaux | 235000€
Mandatement dans fa limite de 281 800 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 15 000.00 6 338.80) AEV Extension voirie 5980.00)
2033 _}Frais insertion 1 000.06] 0.00
211 [Terrains 59 478.40 0.00! 347 139.60 Maynadier Bornage 478.40]
2188 _|Autres immos 5 009.00 0.00 TOTAL 6458.40
2313 [Travaux 273 000.00] 8.00)
17 - Crèche Briançon
2184 [Mobilier $ 000.00 388,55 Mathou 4 464.07
Mathou 1 023.78]
2188 {Autres immos 13537.20] 19 756.52 34 338.87 3307.83
2313 Travaux 3498848] 7841.74 Balcet 1158598
18 - Crèche Guisane
205 __|Concessions 783.08] 0.00
2183 [Matériel de bureau 382.72 56.59
2184 Mobilier 1 009,00 0.00! 28 645.59 1 306.62)
2188 [Autres immos 7350.00 2 120.24
2313 Travaux 34 166.01 12 859.39 Routière du midi Lot 2 I 1 306.62
19 - Point info Familles
2184 Mobilier 500.90 0.00 500.00 21 - Crèche de la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du Ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2012
Mobilier 54 000 €
Fravaux 520 000 €
Mandatement dans là limite de 574 000 €
Engagements en cours :
2031 ]Frais étude 5 000.00! 5 731.86]
2033 |Frais insertion 3 000.09) 601.02]
ATM Mission MOE 25 055.73
67 751.42 /Millet Mission MOE 10 991.24
2313 [Travaux 70000.00| 3915.70 Adret Mission MOË 1056.88 Rozot Mission MOE 6 860.26
Veritas Mission CT à 724,29
Apave Mission SPS 5 112.90!
TOTAL 59 80E.21
22 - Siège
205 }Concessions 5 700.00 1 206.00 Ugrp serveur secondaire 1051.32 Ugap serveur domaine 1051.52]
Multimédialp Support Vidéroprojecteur 149.89
Samse 747
2183 Matériel de bureau 42674.17| 2127118 6207835 Ugap 2 tablettes Ipad 1010.09 2131921
Ugap serveur secondaire 6 103.47
Ugap serveur dontaine 5640.41
2184 [Mobilier 20 240.91} 13 044.23 AER Pupitres 1 304.84)
2188 [Autres iumos 3 186.50] 1718.05
2313 {Travaux 35700.00! 10 189.27 Raltachement 5 000.00!
24 - Développement Durable
2031 [Frais étude 51956.40| 21 288.80 Indiggo MDO pannçau photovoltaique 3 109.60
Saunier Bilan carbone 9 269.00
2183 [Matériel de bureau 800.00] 0.00 86 841.01 27 219.80
Socotec Mission CT 777.40
2313 [Travaux 543 687.56! 488 314.15 Nerveo Générateur 545.52
ECE Solar Générateur 13 518.28
26 - Foyer Solidarité
2188 [Autres immos 435.00! 1 922.75 512.25
2313 Travaux 2 000.00 0.90
28 - Maison de la Justice et du Droit
2313 [rravaux Gao 6386001! 2574.91[Batimetco [us 132.5 30 - Crèche Lautaret
2031 _|Frais étude 19 009.00 3 588.00 EO Dévelappement Assistance MOE ] À 664.40
205 _ |Concessions 4 000.00) 9,00
2183 |Matériel de bureau + 300.00! 844.99 11 379.43 5 420.10!
2184 IMobilier 1611.00 1 548,58 Rattachement 315.00!
2188 fAutres immos 953.00) 503.00 Wesco 320.70 Rattachement 120.00
31 - Communication
2188 [Autres immos Ï 500.00! 429.00 71.00
38 - Gens du voyage semi sédentaires
20418 |Subventions équip 40 600.00) 9.00 80 000.00! Rattachement 40 006.06 80 000.00
2313 [Travaux 40 000.00 0.00 Raltachement 40 000.00
39 - Aire d'accueil Gens du voyage
2031 [Frais étude 2250000! 418600! 7 558 2p/ attachement [__20 000.00 20 000.00 211 fFerrains 10 500.00) 1255.80
13S 48 - BLHD
2031 _|Frais étude 5469.87 0.00 France Télécom NRA Zone d'ombre Ï 5 469.87
211 Terrains 600.00 0.00 296 263.46 295 574.02
2313 Travaux 302 120.87] 1192728 Tactis AMO 3737.30 FT Travaux 286 366.65
49 - VolP
2034 IFrais étude 3 500.09 9.00 107.43
2183 Matériel de bureau 0.06 3392.57
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP2012
Travaux + 400 000 €
Mandatement dans fa Hmite de 1 400 000 €
Engagements en couts :
2031 {Frais étude 15 000.00) 6 752.62)
2033 [Frais insertion 3 000.00! 70.00 BOAMP 150.00
Rovagua 9 469.66
Rovagna 11 362.01
634 862.84 Alpes Euergie 3 545.50
2313 [Travaux 658 000.00! 34 314.54 Batimelco 40 383.52 MG Concept étude planification 3 545,50
Socatec Mission CT 7702.24
Apave Mission SPS 5 658.28
Laissard 454.48
TOTAL 82 773.26
51 - Cinéma Arts et Essai
2313 [Travaux | 9800000) 0.00] 98 000.00[Rattachement 9800000! 98 000.00 52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À pair du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP2012
Etude | __32000€
Travaux | 942 650 €
Maudatement dans la fimite de 974 650 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 28 000.00! 7265.70 33 39) Néant 2033 [Frais insertion 2 000.00 0.09)
812 - Clôt Jouffrey
2188 _|Autres inmos 39 000.09 0.00
Veritas Mission SPS 208.63
82 281.061 MEin 85920! Jos. 2313 Travaux 621 420.86] 569 139.80 Allamanno 53 820.00
France Téléconr 937.89.
Dynamique Environnement Lot 3 23 562.40)
815 - Réhabilitation Quai Malefosse
2031 {Frais étude 10 000.00! 0.00
Altamanno Démolition superstructure 3 518.79
Arcadis MO Réhab site 6 292.72
2313 [Travaux pes 2803662 10%176%/Saunier MDO Stock Mächefers 48 783.64 69937.15 SMD Réhabilitation 1 704.00
GRS Valtech Réhabilitation 598.00
Alpes Assainissement Démolition suiperstructur 8 970.00
816 - Décharge des Isles Bénites
2031 ]Frais étude 24 000.08 0.00
2033 [Frais insertion 4 000.00 0.00! 38 000.00
2313 [fravaux +9 009.00) 0.00 821 + Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du ter janvier 2012 mandatement autorisé dans la timite des crédits de paiement votés pour 2012
CP2012
Travaux 338 200 €
Mandatement dans la limite de 338 200 €
Engagentents en cours :
2031 [Frais étude 56 228.91 0.00! lFethys Sondage Mâchefers 3 265.08
Tethys Etude Géolechnique 4 849,78
2313 [Travaux 676 400.00| 14 601.20 Merlin MO Réa Quai transfert 52 026.00
TOTAL 60 140.86
825 - Déchetterie Fontchristianne
Assistance Pro G MO 4 226.37)
2313 [Travaux 43 749.37 523.00) Olive Lol 2 13 506.43 3123923
Raftachement 13 506.43
826 - Points Apports
Molok D.5.E. St Chatfrey 41 148.38
Molok D.S.E. VSP 16 459.35
Motok D.S.E. St Chafftey 8 229.68
2188 [Autres immos 117 356.97 0.00 Molok D.S.E. Briançon LA GDOE 11735632 Molok D.S.E. La Salle les Alpes 8 229.68
Molok D.S.E. Monêlier les Bains 2 140.84
Molok D.S.E. Puy Saint André 8 229.68
Motok D.S.E. St Chaffrey 8 229.68
828 - Abris conteneurs
2313 [Autres immos D sos] 4074473) 10 199.98/Rattachement D 101908] 1019998 830 - Dépôt MLB
2031 [Frais étude [ _129%.60| 0.00] 12 976.60| Assistance Pro G MO L_mo7660f 1297660 9903 - CIS Guisane
2033 [Frais insertion 1 009.00] 9.00
2184 [Mobilier 20 000.00! 15 436.83 Gamier Complément Mobitier 530.13
Allamanno Lot ! VRD 53 847.69
SMAC Lot 4 Etanchéité 7325.33
Esclapez Lo! 6 Serrureries 22 612.38
Gapençaise chauffage Lot 8 Plomberie 2 978.60
Giraud MO 968.82
Batimetco 3 262.59 107 236.53
2313 jFravaux 1062 470.75! 924 061.42 France Téléconr 937.89
SP2I MO 4710.95
La Croix St André Lot 3 2 688.25
Cimelec Lot 9 2 714.26
Horizons Paysages 3 172.39)
Allarmanno Lot 2 Gros œuvre 1913.83
Qualiconsult Mission Contrôle 173.42,
9904 - CIS La Grave
2031 |Frais étude 29 000.00 9.00
2033 }Frais insertion + 000.00 0.00]
211 |Ferrains 20 000.00] 0.00
2313 Autres immos 2 000.00 0.00
9906 - Acquisition CEAB
205 __ }Concessions 1 060.00 1 057.26]
2183 [Matériel de bureau 2 550.00 1714.35 Raitachement (STI) 1 698.01
2184 {Mobilier 1416.06] 1 345.26| 1 698.01
2188 {Autres immos 35 121.96 5 040.70
2313 [Travaux 10681.14 9 973,58
TOTAL CREDIT DE REPORT 1 913 282.69, RECETTES
Article Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
10222 FCTVA 894957.76| 556 779.00! 338 178.76 CTVA 3° wimestre 201! 107600! 8307600 ÉCTVA 4° trimestre 20H 82 000.00!
165 |Caution 500.00 313.80 186.20
21634 {Communes 88 644.41] 89 002.26 -357.85
046 - Territoire numérique
1328 [Autres subv [1100000] 11 000.00] 0.00]
1008 - Logements des saisonniers
1322_[Subv Région P_ 233641] 000 233641]
1009 - Filière Bois
4582 [Compte de tiers [ 68 394.00! 0.00 68 394.00/Rattachement 6830400] 68 394.00 IOLL - Sites Phares
4582 [Compte de tiers | 2400000! 000] 24 000.00[Rattachement [2400000] 2400.00 1912 - Géoparc
4582 [Compte deriers | 310 565.00! 0.00! _ 310 565.00/Raltachement Î 31056500] 310 565.00 14 - OGS
1321 [Subv Etat 73 5731 26 025.57 Etat Mise en place débourbeur 10 000.00
DIREN Pont des amoureux piscine 7180.35
1322 |Subv Région 35 012.10 0.00! Parking Pont des amoureux 20 832.17
63 934,59! Parking piscine 14 179.93, 56 192.45
1323 ISubv Département 58 860.40! 32 475.00 CG Mise ne place débourbeur 4 000.00!
1328 |Autres subv 0.00! 45 010.65
147 - Centre Commerciat Sud Briançon
1323 [Subv Département | 1781200] 0.00! 17812.00[CG Réhab Rue Tabellions Veloutier [1781200] 17812.00 149 - Equarissage
1321 [Subv Etat D 96%] 0.00] 9636.20[DDR 2007 Caissons réfrigérés [ _ 82020| 820.20 156 -ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2912
DETR l 16650
I conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1328 l'Autres subv | 2035000! 0.06] 20 350.00] DETR ZA La Tour 20 350.00 17 - Crèche Briançon
1321 [Subv Etat | 1138200] 0.00[ 11 382.00[DGE 2007 Aires de jeux Ï 1138200] 11382.00 18 - Crèche Guisane
1324 [Subv Communes | 115549 0.00! 1 155.49[Saint Chafrey Participation solaire [115549] 1 155.49 21 - Crèche la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP2912
CAF | 82800e
H conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1322 ISubv région 0.00 0.00 27 200.00 Région Micro crèche 37 200.00
1328 [Autres subv 37 200.00 .00
22 - Siège
1324 [Subv Conimunes 5 200.00] 0.60 5 200.00
24 - Développement durable
1322 |Subv Région 147 000.00 000! 147 000.00f Région intall photovoltaïque 12600000! 333 600.00 - Région Bilan carbone 21 000.06]
25 - Haut débit très haut débit
1322_[Subv Région 12 541.80] 000] 12 541.80)
28 - Maison de la Justice et du Droit
132F _}Subv Etat 33 323.00 000! 1476.00 Ministère de la Justice 55 513.96] 55 513.96
1324 ISubv Communes 8 153.00 0.00: 48 - BLHD
1322 |Subv région 78 569,40] 54 998.58 23 570.82 Région subv BLHD 20 275.02 20 275,02
1323 {Subv Département 0.00! 0.00!
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestian de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
Etat | z497%00€
Région | icrs00e
Département | 17 150€
If conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1321 |Subv Etat 369 208.48 0.00] Néant
1322 _}Subv Réoion 79 800.00 0.00! 457 508.48
1323 |Subv Département 8 500.00 0.00
52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP2012
Feder 326 000 €
Fhadt 163000 €
Département 81500 €
Région 81 500€
Ilconviendra de voter un nouvel échéancier d'A P/CP
Engagements CH COLIS :
1324 |Subv Etat 15 000.00, 0.00 Néant
1322 |Subv Région 2 500.00 0.00] 20 000.00
1323 JSubv Déparientent 2 500.00 0.00:
812 - Ciôt Jouffrey
1322_[Subv Région Ï 7000000 0.00! 70 000.00Region 70 090.00] 70 000.00 815 - Réhabilitation Quai Malefosse
1322 JSubv Répion 2 928.07) 0.00) 5 028.07
1323 |Subv Département 2 199.00 0.06
825 - Déchelterie Fontchristianne
1323 [Subv Département | 50 400.00 0.00] 50 400.00[CG Déch Fontchritianne 50 409.00 50 400.00!
828 - Abris conteneurs
1323 |Subv Départenent 8 750.09) 0.00 45 500.00 CG Abris conteneurs 8 750.00! 32 801.38
1341 JDGE 36 750.00 0.00 DGE 2006 Abris conteneurs 24 051.38
9903 - CIS Guisane
1322_|Subv Région 29 758.00 0.00 Région Subv Chaudière 29 758.00
CG Mobilier CIS 5 435.00
CG Travaux CIS 351 285.90
1323 {Subv Département 998 995.00! 0.00! 1 056 753.00/1CG 1° tranche 98 163,00 961 648.90]
CG Travaux CIS 477 007.00
1324 _|Subv Communes 28 000.00) 0.00!
9904 - CIS La Grave
1323 [Subv Dépariement I 9 365.00! 0.00 9 365.00,CG MO Etude construction I 9 365.00! 9 365.00]
TOTAL CREDIT DE REPORT 1921 601,40
139 Rattachements 2011
Budget Général
_ DÉPENSES
Énütbemené me ! 2 Benice fait observations
ADMX Administration Générale
En 1089 REERC Curage toliette bat Cordeliers 0478 € [prestallon réalcée - facture non reçue
JE n° 4192 IBALCEF PLOMBERIE Race vlle arrivée eau 364.78 € {Facture arrivée mals visée tardivement pour mangatement en 2051 En 1166 ISÉERC urage inspec TV canal Cordeliers BIS95 € Prestation réalisée - facture non reçue
En 1276 DAVAGNIER P Cartouches Fax CCE 166.44 € [prestation réalisée - facture non rèçue
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Ens 1553 BREANCON Vignettes 20H restantes à payer 150.00 € fprestation réalisée - facture reçue le 20/01/12 1095.95 €
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JE n° 1227 ICÉRADEL Terre et émaux pour poterle 1657.00 € {Prestation réalisée + Facture non reçue
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CEAB - Enseignement Artisitique 328.92 € [Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 (reçue le 58/04) En 141 RBEA Cie 18563 CEAB: 20HE ÊRS 1202 MICHEL MUSIQUE Partitions Méthode de Piano 26.00 € [prestation réalisée - facture reçue te 19/04/12 En 1262 EDS ERANCON Cptr DC/Conservat: Décembre AS € fracture aivée tardivement pour mandatement en 2011 Ens 1432 BALCET PLOMBERIE Remise état douches salle dans TA0,68 € prestation réalisée - facture non reçue Ens 4441 PUBLE DIA FHo6û tickets pour iletterie HISDE |pacture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 É n° 1452 Cabus et Reulot Ampoules Néons 76,13 € |Fachres arrivées mals visées tardivement pour mandatement ent 2051 2285.41 €
COEL - Collecte des OM
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E n° 1183 FUJFIMAGES Housse pr apparait photo 45.00 € Iprestation réalisée - facture reçue le 28/01/12 En 1259 DOC NOV Panneaux NRAZO Cervières / VDP 206,68 € [prestation réalisée - facture reçue le 23/01/12 En° 134 FOURRIER PUbIOté Éanderote naugurat® Divers CCB HHGSTE Îprestation réallsée - facture non reçue AHATE
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E n° 1466 ÉMH SERVICES IRempl amant Blixér 196,29 € |prestation réalisée - facture non reçue En° 148s IEMH SERVICES Rempl résistance lave linge 14,08 € Àprestation réalisée - Cadure non reçue E n° 1889 HGPITAL BRIANCON Pédiatre 2011 1255.52 € [Prestation réalisée - facture non reçue_/ montant confirmé par l'hopital E n° 1591 MONTAGNE Catherine Buperdss Equipe: Novembre 140.00 € {prestation réalisée - facture non reçue le 3/02/12 E n° 1592 MONTAGNE Catherine SupervisS Equipe: Décembre 140.00 € [prastation réatisée - facture non reçue le 3/02/12 510.54 €
CRMELIE - Crèche de fa Melie
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JE n° 691 ISÉERC Intervent® Réseau EU CRGU 1353.00 € Iprestation réalisée - facture non reçue
E n° 1105 MONTAGNE Catherine Supervis® Equipe Sept à Déc 280.00 € {Prestation réalisée - facture non reçue
Communauté de Communes du Branconnais 8147 € Iracture arrivée tardivement pour mandatement en 2811 En 145 SAB Repas pdt fermetire CRBR fin a E n° 1434 Boulangerte Le Palet d'or Viennoiseries Fête Hoëi 70.20 € [prestabion réalisée - facture reçue le 30/01/12 Ens 354 Boutangerie Le Paiet d'or Pain CRGU: Décembre 47.03 € prestation réalisée - facture reçue le 30/01/12
Én° 1553 JEUF DCECE MED 256 JCptr 8221 CRGU: Régui Mai 7 290,14 € Faure arrivée mais visée tardivement pour mandatement en 2011
E n°1587 ROPITÉL BRIANCON Pédiatre 2 Semestre 2011 RATE [prestation réalisée - facture non reçue / montant confirmé par l'hopital 9638.35 €
CRÉAUT - Crèche Av du Lautaret
Enr 1285 THÉATRE DE ZEPRVIN Epéctacte Fin année CRUAUT 225.00 € Tprectation réatisée - facture non reçue E n° 4 FRARSGOURHET RHONE GAP Papilotes/Pêres Noël en choco 24,00 € [prestation réalisée - facture nor reçue En 144 BOULANGERIE PETIT SA. Mini viennoiseries 2432 € |prestition réalisée - facture reçue le 30/01/12 ns 1002 BOULANGERIE PTIT SA. Pains CREAUT: Décembre 011 F9.21 € prestation réalisée - facture reçue le 30/01/12
E n° 1588 HOPITEL BRIANCON Pédiatre 2011 HBSL € fprestation réatisée - facture non reçue / montant confirmé par l'hopital
7ÉLO €
ICTRECOMH - Centro Commercial Sud Briançon
340.63 € {prestation réatisée - facture non reçue E n° 46 ERIARCON Dénelgmt tlécnique: 712
En° 4082010 [ERIANCON Rebouchage des trous ZABR 266075 € [prestation réalisée - facture non reçue É n° 482 BRIANCON Ssloyage ZA Sud 1000.08 € {prestation réalisée - facture non reçue Ens 1015 ERANCON Batayage ZABR: été 2011 965,50 € [prestation réalisée - facture nan reçue En 1099 ERTARCON Palnture Centre commerciel Sud 3480.50 € prestation réalisée « facture reçue le 6/02/12 En 1108 ROUTIERE DU MIDI Reboudage bous Ctrecorrun Sud 430,56 € fprestatian réalisée - facture non reçue En 1187/4010 [CONCEPT JARDIN Bébroussatiage PBte cube L 148.16 € Tprestaton réalisée - facture reçue le 6/02/F2 TOO. 10 €
DECH- Déchettertes
En 182010 ALLAHARNG Criblige matédaux PLU 15 106.60 € prestation réalisée - facture reçue le 17/01/12 E n° 1248 [FT ORANGE [Téf Déch Ciot Jouffrey: fin 2011 22H € [Facture anivée mais visée tardivement pour mandatement en 2041 ns 1377 JALPES ASSAINISSEMENT Lo aldecor 29 Sem ADEE T477.00 € [prestation réalisée - facture non reçue En° 1486 PUV FRÈRES SARL Dénelgmt CET Clot Joufitey 251,16 € [prestationréalisée - facture nan reçue 0047.70 €
DEVECO - Dévéloppement économique
En 38 BRTANCON Repas 3 Hagiaires 173.90 € Tprestation réalisée: fadhre non reçue En° 1428/2008 — JCONÈTÉ Etud fréquent iv 10/10 ét 11 26 61100 € [prestation réslisée - facture non reçue E n° 1479 Patisserie Fürin Panettone sign convent® Cafés © 74.00 € [prestation réalisée - facture reçue le 26/01/12 36 858.90 €
FOUANY -Fourrière animale
133,44 € [etat transmis tardivement pour mandatement en 2011 E n° 1590 GARCIA Corinne [Fri dot prépa concours SR]
FGUAUTO - Fourrièré automobile
En 419 LOGIC ALPES EXPERTISE Expertises 2ÛLE 161.46 € [prestations réalisées - factures non reçues / montant confirmé par l'entreprise JE n° 1318 LOGIC ALPES EXPERTISE Sxpertises: fa 2014 310.83 € Ipractations réalisées - factures non reçues/ montant confirmé par l'entreprise 47229 €
FOYER - Fayer Sofldarité.
E n° 1102 fpatss. Chemin Vieux Fe Foyer: Fin décembre 20LE Î 133 € Jcommande réalisée - Avoir reçu le 3/02/12 pour payer la facture - l'avoir
QUSTE + Malson de [a Justice et du droit ” | : E n° 495 jura fletorage SD: Décemire Ï 291,82 € Frestation réalisée - facture reçue le 13/01/12
MBS * Maison des safsonniers H
E n°27 ADÉCOHD [Remplacement agent 3 au 14 jan 1.950,00 € [prestation réatisée - facture non reçue E n° 167 EA SALLE LES ALPES Loyers 2611 MDS 6 70.84 € ILoyer non facturé par la Mairie / Titre Réclamé à ce jour I montant confirmé par da Mairie) S FRLBTE
IC: MIG
Ens 1362 jEnss BRIANCON Ca MIC/Conservat: Décembre Ï 603,51 € fFscture arrivée tardivement pour mandatement en 2014
PRVSPE - Prévention Spécialisée |
E n° 72 FT 7 ORANGE FF PRVSPE: 20-58-88 { dla 2011) 269.36 € Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 (reçue le 13/01) E n° 142 REA ICpèr 186 PAVSPE: 2° Sem 2011 134,94 € [Facture arrivée tardivement pour mandatement en 201 {reçue le 13/01) En 158 NERA Nettoyage Les Cros: Décembre 503.43 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 E n° 322 IC Séances cinéma 2041 52,50 € Ipresttion réalisée - facture reçue te 20/01/E2 IE n° 485 FWENHER 2 Ballons Indoor 32,00 € {Prestation réalisée - facture non reçue En 743 RDC Participal® Raid Eccarton 22/7 500.00 € |prestation réalisée - facture reçure le 13/01/12 En 8i8 SGEP 4 Séances piscine Juill/ado 19.20 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/04/12 É n° 1247 IADAC DÙ BRIANCONNAIS Fptaces spectacle 22JL1 53.00 € {Prestation céatisée + facture reçue le 13/01/12 E n°1325 MIC lOrganlsat® Solrée 9/E1jeunes.. 50,00 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/E2 En Tai BAFINOIRE HONTGENEVRE fésoities patin Ado 20-23/17 35.00 € |prestation réatisée - facture reçue le 13/04/12 E n° 1438 ISPORTIMEURE [Matériel divers de sport 149.90 € {Facture arrivée tardivement pour mendatement en 2011 En 1448 GARAGE DU PROREL CHE Trafic 157.22 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 204657 €
STI - Syst. Techno de information
E n° 112 F7 ORANGE fire ESLA: 49-02-45 AS TÉ € [Prestation réalisée - facture non reçue
Communauté de Communes du Brianconnais
ii En° 127 FALTRANET Cybersat Névache: Fév à Déc 316.94 € Tprestation réalisée - éacture non reçue En° 58 AUTRAREE Ecole num VOP: Fév Déc 2011 184.04 € prestation réalisée - facture non reçue IE n° 130 IACTRARET Cybersat PSA: Fév à Déc 2011 592,02 € [prestation réalisée - facture noa 1eçue ET INUHEO Cybersat VDP: 201 538,20 € Tprestation réalisée - facture non reçue E n° 132 HUMEO Cybersat Cervières! 2DE1 538.20 € {Prestation réalisée- facture non reçue
ENS IIE6 RULTIMEDIALP (Divers metérielinfo 530.68 € Tprestation réalisée - facture non reçue FBI €
FHEATRE » Théâtre du Briançonnals .
En 1405 JeROSEY Mélante [reveux menuiserte Commis sécu ( 3 18.14 € [Facture visée tardivement pour mandatement en 2011
TRE Te dés déchets .
E n° 4279 fpaissere Chemin Vieux Jiraugurat®BLUCIOE Jouif 26/10 Ï 25.00 € prestation résisée - facture non reçue
IVILLEOUC - Vilfage eduicatif
En 1442 po BON VIEUX LEVAIN JMiennoiseries 22/11 RéunSVoral ( 20.08 € Jrrestation réalisée - facture non reçue
(ZABLE - ZAC Pont La Lôme
E ns 1279 Jpatisserte Chemin Vieux [ressuetPLtGot Jouit 26/10 Ï 25400 € JPrestetion réaisée - facture non reçue
“7 TOTAL RATTACHEMENTS
-ubané ‘Service fait “observation : En
GUSTE = Malson de la Justica et du drolt l
€ n° 1437 Com Cmaes du Pays des Ecrins Htembrst Fonct® MID 2G10-EE 15 116,97 Mantant catcuté sur dépenses mandatées en 2010-2011
En® 1136 PUY SAINT PIERRE Rembrst Fonct® MJB 2010-11 TS. 61)Montant calculé sur dépenses mandatées en 2010-2011
E n° 1439 ComCom Queyras Rembrst Fonct® MID 2010-11 5 757.89] Montant calculé sur dépenses mandatées en 2010-20E1
EE LL -FOTALRATTACHEMENTS
Briançon, le
Communauté de Communes du Brianconrals
\u2Z ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS |
Délibération n°43 du 14 avril 2007 : décision de garantir à 50% l’emprunt bancaire que la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit contracter à hauteur de 150 000 € maximum. Prêt professionnel contracté par la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine en 2008. Signature du cautionnement solidaire le 9 janvier 2009.
Montant et échéance du cautionnement : 75 000 € - 15/02/2014
Délibération n°2009-078 du 6 août 2009 : décision de garantir à 50% l’emprunt bancaire que la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit contracter à hauteur de 470 060 € maximum.
Délibération n°2009-127 du 10 novembre 2009: la CCB se porte caution pour le théâtre Le Cadran d’un prêt de 358 458.02 € consenti par la BNP pour une durée maximum d’un an, au taux de 2.271 % lan.
Délibération n°2011-70 du 4 octobre 2011 : la CCB se porte caution à 100 % pour la société EURILIA d’un prêt de 625 192 € consenti auprès de la Caisse des Dépôts pour la durée totale du prêt (40 ans pour le prêt Construction et 50 ans pour le prêt Foncier).
ETAT DES COMPTES COURANT D’ASSOCIES
Délibération n°2010-011 du 9 février 2010 :
Attribution de 150 000 € en compte courant d’associés à la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine. Remboursement prévu en 2011 et pourra être étendu sur les deux années suivantes. Les paiements seront effectués au fur à mesure en fonction des capacités de remboursement de la SAEM, et en tout état de cause avec un montant minimum d’un tiers du total de l’apport : 50 000 € fin 2011
50 000 € fin 2012
50 000 € fin 2013.
Calcul de la rémunération soit 3% par an effectué au moment de chaque remboursement
ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
6817 230 000.00 496 230 000.00
Provision de 75 000 € pour l’avance en garantie d’emprunt que la CCB a payée le 24/02/11 et que la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit rembourser. Selon le courrier de le Trésorière Principale de Briançon du 12/03/12, cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
Provision de 155 000 € / Caution Théâtre le Cadran. La BNP a demandé à la CCB de payer la caution. Cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
ETAT DE REPARTITION DES CHARGES
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012 -— Général
\u3 ETAT DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
> Opération 1009 — Filière Bois
DEPENSES
Art. 4581 opération 1009
RECETTES
Art. 4582 opération 10
7>ANNONCE 2011
Entreprise | HT TVA | TTC. BOAMP 90.00 000! 90.00
>>ETUDES 2011. Le Entreprise + HT... i T.V.A. TTC.
AGENCE PAYSAGE | 5 800.00! 1 136.80. 6936.80 GEOSYSTEME _ 6 900.00: 1352.40, 8252.40
>> RAR 2011 53 114.80|>> RAR 2011 68 394.00
>> Crédits 2012 41 250.00 | >> Crédits 2012 41 250.00
TOTAL 109 644.00 TOTAL 109 644.09
> Opération 1011 — Sites phares
DEPENSES RECETTES
Art. 4581 opération 1011 Art. 4582 opération 1011
>> RAR 2011 24 000.00 >> RAR 2011 24 000.09
>> Crédits 2012 59 538.00 >> Crédits 2012 59 538.00
TOTAL 83 538.00 TOTAL 83 538.00
> Opération 1012 — Géoparc
DEPENSES RECETTES
Art. 4581 opération 1012 Art, 4582 opération 1012
>> RAR 2011 310 565.00 >> RAR 2011 310 565.00
TOTAL 310 565.00 TOTAL 310 565.00
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012 - Général
A ETAT DES DECISISONS EN MATIERE DE TAUX
Proposition de vote le 10 avril 2012 :
Taxes « ménages » Taux Produits selon état 1259
Taxe d’habitation 7.85% 3 767 058 €
Taxe sur le foncier bâti 2.60% 979 758 €
Taxe foncier non bâti 15.43% 22 944 €
Cotisation Foncière des Entreprises 28.96% 2 612 482 €
Proposition de vote le 10 avril 2012 :
Taxe Taux Produits selon état 1259
10.90% taux plein
TEOM 5.45% taux réduit 4 084 656 €
ETAT DES OPERATIONS D'ORDRE
> Amortissement des biens
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 1 050 870 040 1 050 870
> Amortissement des subventions
Recette de fonctionnement Dépense d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 16 870 040 16 870
> Virement de section à section
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
023 3 221 786.86 021 3 221 786.86
> Provisions
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 230 000 040 230 600
Communauté de Communes du Briançonnaïs BP 2012 - Général
InD ETAT CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS
> Subvention attribuée entre le 1/01/12 et le vote du Budget :
Association Délibération Montant |
Pays du Grand Briançonnais N° 2012-03 du 31/01/12 34 736.84 € |
> Subventions attribuées au Conseil Communautaire du 10/04/12:
Association Délibération Montant
Personnel de la CCB n° 2012-30 du 10/04/12 4 100.00 €
Station Alpine Joseph Fourier 1 500.00 €
Celio au Sommet 3 500.00 €
À Croche Cœur 1 500.00 €
Festival Messian 8 000.00 €
Musique en Vallées 5 000.00 €
Les Décâblés n° 2012-31 du 10/04/12 2 000.00 €
UTL 5 000.00 €
APEC 3 500.00 €
Echo de la Guisane 1 000.00 €
Choralp 1 000.00 €
Les P'tits Loups » 12 000.00 €
Association 4,3,2, À n° 2012-32 du 10/04/12 5 000.00 €
Halte Garderie Les Loustics 36 000.00 €
Plateforme d'Initiative Locale n° 2012-33 du 10/04/12 17 000.00 €
Théâtre du Briançonnais n° 2012-34 du 10/04/12 396 559.00 € MIC / Centre Social n° 2012-35 du 10/04/12 156 361.00 €
ETAT CREDIT DE TRESORERIE
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012 — Général
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3 ETAT DU PERSONNEL AU 1/01/2012
NOM | PRENOM Fonction GRADE Caté | STATUT pu
Acoulon François Enseignant de Prof d’enseig artist cl À | Titulaire Temps
musique normale complet
Audo Sonia anna : Attaché territorial A | Non titulaire Temps ransfrontalier complet
a . Adjoint technique 1°° Le Temps Avenière Roger Agent technique el C | Titulaire complet
Baldy Laure Directrice de Puéricultrice cl A | Titulaire Temps
crèche normale complet
Barelle Stéphane Chargé de Attaché territorial A | Non titulaire Temps mission complet
pameond Laurent Technicien info | Adjoint Admi 2° cl C | Titulaire Temps ousset complet
Basset Raymond | Veilleur ao technique € | Non titulaire | TNC
Benmoussa Catherine | Prof de théâtre Prof d'enseig artist cl A | Non titulaire Temps normale complet
Beraud Cécile | Auxiliaire Auxiliaire © [Titulaire | TeMPS puériculture puériculture complet 2 Êre ,
Bergon Myriam nestante 1 Agent social 2% cl C |Stagiaire con lt
Blanchon [Isabelle | Auxiliaire Auxiliaire € | Non titulaire | TMS puériculture puériculture 1°” cl complet
Bouche Anouk Assistance petite Agent soical 22% cl C | Non titulaire Temps enfance complet
Brisville Olivier Enseignant cors nsstant spé d'enseig B |Stagiaire 70%
Cailloi Alain Ingénieur Ingénieur A | Nontitulaire con . t
: Anne- Educ de jeunes Educ de jeunes one Cappelli Sophie enfants enfants B | Nontitulaire | TNC
Marie Agent Adjoint d’animation a Temps
Casassa Claire d'animation 2 cl C | Titulaire complet
Celse Jessica Comptable rédacteur C |Titulaire Temps complet
Chaut Christophe | Responsable RH Adjoint admi ppal C |Titulaire Temps 2° el complet
Chevalier | Julie Pofismment | Neue d'enséign | B | Nontitulaire | TNC e musique artistique
Clément Audrey | Secrétaire Adjoint admi 1°° cl C | Titulaire Temps complet
Clément Denise Agent des ST Adjoint technique C | Titulaire Temps 2° el complet
Corric Françoise | Educateur chef JE | Educateur chef JE B Titulaire conte +
Cousin Céline Educateur JE Educateur JE B |Nontitulaire Temps complet
: Professeur Prof Enseig pe Temps
Dabonçourt Alain d’instrument Attistique hors cl À | Titulaire complet Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012- Général
150 Dao Véronique Auxiliaire Auxiliaire C | Titulaire 80%
puériculture puériculture
Descours Sébastien | Animateur Moniteur-éducateur B | Nontitulaire Temps complet
: . : 1 4è . Temps ÊTe Digonnet Bernadette | Agent social Agent social 1° el C | Stagiaire complet
Doneddu Vanina Prof danse posa spe B | Nontitulaire Temps enseig artistique complet
Petra Assistant Spé Assistant spé …. | Temps
Duez Maria d’enseig artistiq_ | d’enseig artistique B | Non titulaire complet
Escazut Viviane Prof instrument Prof d enselg A |Titulaire Temps musique artistique cl normale complet
Agent Adjoint administratif one 0 Eymard Laurette administratif 2 c] C | Titulaire 80%
£ 4 ACTE
Eymard Sylvie Agent spé Ecole | Agent spé 1° cl C | Titulaire Temps
maternelle Ecole mat complet
Lu Commis de Adjoint technique 1... | Temps Eyquem Laetitia cuisine rest° coll | 2% cl C |! Nontitulaire complet
Fabre Rachel Auxiliaire Auxiliaire ère C | Stagiaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Faure Stéphanie | Agent social Agent social 2% c] C | Stagiaire Temps complet
Fileccia Magari | Auxiliaire Auxiliaire C | Nontitulaire | TEMPS puériculture puériculture 1° cl complet
Jean Directeur enseig | Prof Enseig Le Temps
Flament Jacques artistique Artistique hors cl À | Titulaire complet
Foucher Claire ee stque d’enseig B | Nontitulaire | 72%
Frederic Marie Prof instrument Assistant spé enseig B |Titulaire Temps
Pierre musique artistique complet LT : CFE
Furone Sébastien | Adjoint technique Adjoint technique 1 C | Titulaire Temps ci complet
à Auxiliaire Auxiliaire Le Temps
Gallo ès puériculture puériculture 1° cl C | Stagiaire complet
Garambois Charlène | Assistante PE Agent social 2°" cl C | Nontitulaire com et
Garcia Corinne Chargé fourrière Adjoint technique © Titulaire Temps
animale 2° el complet
Gaume Damien Assistant d | Assistant d’enseig B | Titulaire Temps
enseig artistique artistique complet
Assistant Assistant spé Temps Gay Pons Véronique | d’enseig d ame spe B |Titulaire p Lu enseig artistique complet artistique
Geoffroy Céline Chargée de : Rédacteur B | Nontitulaire Temps communication complet
: Auxiliaire Auxiliaire Le Temps
Georges Corinne puériculture puériculture 1° cl C | Stagiaire complet
Gianetta Patrice Agent technique SL de maftrise C | Titulaire con Le t
Gilly Corinne Secrétaire sa do administratif C |Titulaire con . {
Gonnet Cécile | Adjointtechnique | Aoint technique © [Titulaire | Temps 27 cl complet
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012- Général
13) x ee Lis Adjoint technique a pe Temps Gonon Philippe Cuisinier où el C |Titulaire complet
Goudissard Muriel Secrétaire Aout Administratif C |Titulaire 80 %
Guastalla Marion Secrétaire Aux iliaire ère C | Nontitulaire Temps puériculture 1° cl complet
: A Assistant socio- … 1. | Temps H eyman Maxime Educateur spé éducatif B |Nontitulaire complet
Hotellier Christine | ASSIStN SPÉ Assistant spé B [Titulaire |80% d’enseig artist d’enseig artist
Hotellier Pascal Prof instrument Prof d SnselE A | Titulaire Temps musique artistique cl normale complet
Huot Djamila Aux iliaire Auxiliaire ère C | Titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Huot Pascal Veilleur Pre technique C | Non titulaire | TNC
lelsch Cécile Educateur JE Educateur JE B |Titulaire 80%
. : Agent Le ème , . Temps Issertine Claudie Administratif Adjoint adm. 2° cl C |Titulaire complet
Jamet Sylvie Aux iliaire Aux iliaire ère C | Nontitulaire Temps puériculture puériculture 17° el complet
Kerboul Jocelyne | Agent social Agent social 2°" cl C |Titulaire Temps complet
Koch Myitille | Assistante PE Agent social 2° cl C | Non titulaire | TNC
: Assistante spé Assistante Spé Titulaire en | Temps
Kremer Sophie d’enseig artist d’enseig artist B disponibilité | complet
Kusmierczik | Sara Infirmière Infirmière cl normale | B Titulaire Temps détachée complet
Labesse Dominiqu Agent technique | Adjoint technique C | Titulaire Temps e complet
Lagier Marie Auxiliaire Aux. puériculture pe Temps
Tourenne Blanche | puériculture ppal 2°" el C | Titulaire complet
Lartisien Nicolas Veilleur Adjoint tech. 2°" cl C | Non titulaire | TNC
Lefevre Jean Prof instrument Assistant spé d'enseig B | Titulaire Temps
Jacques musique artistique complet
Lestchiner Michel Prof instrument Assistant spé d'enseig B |Titulaire ‘Femps
musique artistique complet
Level Laurence | Agent d'entretien Adjointtechnique C |Titulaire Temps 2° cl complet
Lima de Assistant d’enseig | Assistant d’enseig pe Temps
Aïbuquerque Fernando artistique artistique B | Titulaire complet
Lirhantz Monique | Secrétaire Rédacteur C |Titulaire Temps complet
Lombard Nathalie Secrétaire Adjoint admi Fe cl C {Titulaire Temps complet
Lombreaud Carine Auxiliaire Auxiliaire ère C |Titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Malventi Nicole Assistante PE Agent social 2° cl C | Non titulaire | FNC
Massa Fanny Agent social Agent social 2%% cl C | Non titulaire Temps complet
Lise ne L ème eq Temps Merey Frédérique | Secrétaire Adjoint adm. 27 cl C | Titulaire complet
Merignac Laurent Agent Admi Adjoint admi 2% cl C | Non titulaire | TNC
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012- Général
152 : : ë Temps Montfort Sophie Assistante PE Agent social 27% cl C | Non titulaire complet
Nicolas Alice Agent d’entretien Sont technique C | Titulaire com Le t
: : x : Lo 1. | Temps Offredic Catherine | Educateur spé Assistant socio-éduc B | Nontitulaire complet
Orcel Christine Assistant spé Assistant spé d'enseig B |Titulaire Temps
d’enseig musical | artistique complet
Paux Raphaëlle | Infirmier Infirmier cl normale B | Stagiaire cn le t
Peral : ns eanere Le pero Odile Secrétaire Aïtaché territoriale A |Titulaire 80%
. Marie- Auxiliaire Aux. puériculture Le. | Temps Petrelli Josèphe puériculture ppal 27 cl C | Nontitulaire complet Phelippeau Jean | Prof instrument Assistant spé B | Titulaire Temps François | musique d’enseig artistique complet
Picard Sylvain Chargé JISSION Adjoint technique C | Titulaire 80% géomatique 2° cl
Prestel Corine Secrétaire “uE admi ppal C |Titulaire con . 1
Prost Sandrine Aux. puériculture Auxiliaire ée € | Nontitulaire Temps rempla puériculture 1°" cl complet Auxiliaire Aux. puériculture a pe Temps Quere Maryse puériculture ppal 1% ci C_ | Tituiaire complet
Raby Aurélie Auxiliaire Aux iliaire ère C | Non titulaire Temps puériculture puériculture 1°” cl complet
Renault Josette Aux iliaire Aux iliaire ère C | Titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Rodet Mare june Auxiliaire C [Titulaire [75% osée puériculture puériculture 1° cl . Marie Auxiliaire Auxiliaire Le Temps Rodriguez Belle puériculture puériculture 1°%* cl C | Stagiaire complet
Roul Geneviève Puéricultrice Puéricultrice classe À | Titulaire Temps classe sup sup : complet
Rozan Sophie Agent social Agent social 2°" cl C | Titulaire 80 %
Salie Laëtitia Rédacteur Responsable serv B |Titulaire Temps finances complet
LR se pe Temps Salmon Jérôme DGS DGS 10-20 HBTS À |Titulaire complet
Santamaria Laëtitia Aux iliaire Aux iliaire ère C | Stagiaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Sauvage Aymeric Responsable STI- echnicion ppallère B |Titulaire omnlet
Schocher Julien Ambassadeur du Adjoint technique © | Titulaire Temps tri 2°" classe complet
: Marie . : . : pe Temps Scotti Michèle Animatrice Educatrice ppale JE B |Titulaire complet
ue Marie ; : Adjoint technique mi: Temps Sedilliere Josèphe Agent d’entretien où el C | Titulaire complet
si eq : : + ère op: Temps inaeve Ghislaine | Agent social Agent social 1% cl C | Titulaire complet
Terrade Laurence Aux. puériculture Aux iliaire ère C | Non titulaire Temps rempla puériculture 1° cl complet
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012- Général
153 Thiervoz Corinne Prof d instrument Assistant spé | Temps
‘| de musique d'enseig. artistique | complet |
Tisserand Claire Directrice de Puéricultrice cl A | Nontitulaire
Temps
crèche supérieure complet
Truphème Valérie Auxiliaire Auxiliaire | c
Temps
puériculture puériculturelère cl complet
Turc Christiane | Resp CISPD Conseillère Soclo- À
Temps
éducative complet
Vachet Mélissa Aux. puériculirice Aux iliaire à C |
Nontitulaire Temps
rempla puériculturelère cl complet
: . Auxiliaire Auxiliaire
Temps
Viffray Melle puériculture puériculture 1° el C
complet
. : , : Adjoint technique .
Temps
Vigreux Claudine | Agent d'entretien D el C | Stagiaire
complet
Villiot Cécile Agent social Agent social 2°" cl C | Titulaire 90%
: : Adjoint technique
Le Temps
Wilcock Neil Agent polyvalent DE € C | Stagiaire
complet
PREVISION DES DEPARTS ET DES RECRUTEMENTS POUR 2012
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2012- Général
td Communauté de Communes du Briançonnais
Conseil Communautaire
Budget Général ET BP 2012
Briançon CAN 8
FROMM Gérard a nan ok 1 SAHPEFELET Renée
AIGUIER Yvon Ve — JIMENEZ Claude
NICOLOSA Alain ' MARCADET Didier
PONSART Marie Hélène DAERDEN Francine
DUFOUR Maurice dk _ DAVANTURE Bruno
DJEFFAL Mohamed | JU - PROREL Alain
POYAU Aurélie d—+ ÿ MARCHELLO Marie
PEYTHIEU Eric E - BOVETTO Fanny
GUERIN Nicole 7 "7 |CODURI Laetitia
VALDENAIRE Catherine CS CA ESCALLIER Karine
SEZANNE Philippe Ka FERRUS Christian
FONTAINE
COLOMB Raymond
DURCURTIL
FAURE-BRAC Marc
SEVREZ Jean-Pierre JACOB Roland
PIC Jean-Pierre FAURE Jean-Louis
RICCI Michel FARDELLA Alain
CROSASSO Henri MICHELON Phil
FINE Claudine VALLA Christine
Monêtier les Bains
BOUVIER Pierre Î. PLEINDOUX Claude Lu Ÿ
GUGLIELMETTI Roger _ MARTIN Christophe
CADET Edmond LESPINASSE Patrick
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HERMITTE Guy COULELITAIS Michel
FORNESI Marc _ ]MEYER Michel
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BLOCH TREFOUSSE Alain AIMARD Thierry
Villar d'Arène
CRET Xavier ALBERT Michel
MATHONNET Nicole FONS Olivier
FINE Laurence FINE Sébastien
COLOMBAN Bemard
BOULANGER F
BOREL Brigitte
BREMOND Christian is