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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 026 b
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2013 026 bp 2013 g n ral4285
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2013 026 bp 2013 g n ral4285)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REÇU LE
communauté 2 6 MARS ZU À decommunes du
Jrianconnaïs SOUS-PREFÉCTURE DE BRIANÇON
N° SIRET : 24050043900439
BUDGET : GENERAL
BUDGET PRIMITIF 2013
POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE DE BRIANCON
M14
Voté par nature BUDGET GENERAL
BUDGET PRIMITIF 2013
* Informations générales Ï
* Présentation générale
Exécution du budget 2
Balances 3
* Section d'exploitation
Vue d’ensemble 7
Dépenses 9
Recettes 12
* Section d'investissement
Vue d'ensemble 14
Dépenses 16
Recettes 19
Opérations d'équipement 21
Opérations financières 79
* Présentation croisée par fonction 81
* Etat de la dette 87
* Amortissement des subventions 96
* Amortissement des biens 97
* Restes à réaliser et rattachements 121
* Etat des emprunts garantis 133
* Etat des comptes courant d'associés 133
* Etat des provisions constituées 133
* Etat de répartition des charges 133
* Etat des opérations pour compte de tiers 134
* Etat des décisions en matière de taux 135
* Etat des opérations d'ordre 135
* Etat des concours attribués aux associations 136
* Etat crédit de trésorerie 136
* Autorisations de programme et crédits de paiement 137
* Etat du personnel 143
* Arrêtés et Signatures 144-145 Code INSEE Communauté de Communes BP
05988 BUDGET CCB M14 2013
1 — INFORMATIONS GENERALES |
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
20183
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
13895
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscaï et financier (1} Valeurs par hab
Moyennes nationales du
potentiel financier par
1: k tion DGI Fiscal Financier {population DGF) habitants de la strate
10862871 0,00 318.750249
0
Informations financières — ratios (2) Valeurs Moyennes nationales
de
la strate (3)
Dépenses d'exploitation / Dépenses réelles de fonctionnement
Produit d'exploitation domaine / Recettes réelles de fonctionnement
Transferts reçus / Recettes réelles de fonctionnement
Emprunis réalisés / Dépenses d'équipement brut
Encours de la dette ep
&
ND
—
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{) li s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 étblie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 40 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins uns communs de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2318-1, L. 2313-2,
R. 2813-1, À. 2313-2 et A, 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes at des EPCI, il conviendra d'appliquer les
anticles À. 2318-7, R. 8211-15 et R. 5711-8 du CGCT.
ratios prévus respectivement par les
(3) 1 canvient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …) et les sources d'où sont tirées
connus.
{4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Il-— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il VUE D'ENSEMBLE Ai
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
M
o | CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
T| AUTITRE DU PRESENT BUDGET (1) 22 202 839,35 20 225 084,10 E
+ + +
ë RESTES A REALISER (R.A.R) DE 00 000 5 L'EXERCICE PRECEDENT (2) " " Oo UE nc R || 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (si déficit) (si excédent) :
s REPORTE (2) 0,00 4977 745,25
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) 22 202 839,35 22 202 839,35
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
5 CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
° AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 11 034 903,00 13 777 951,79 E compris le compte 1068)
+ + +
R RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E L'EXERCICE PRÉCEDENT (2) 3145 862,80 1 528 907,82
° 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA {sl solde négatif) (si! solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE ë @ 1 121 083,71 0,00
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3) 15 301 949,61 15 301 949,61
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 37 504 788,96 37 504 788,96
{1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire, De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) À servir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, scit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats, Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements at en recettes, aux racsttes certainss n'ayant pas donné iieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux receites certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent {R. 2311-11 du CGCT). (3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résuitat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = AAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de {a section de fanctionnement + Total de la section d'investissement. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DÉPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
o11 Charges à caractère général 6 263 263,13 6 263 263,18
o12 Charges de personnel, frais assimilés 5 002 658,02 5 002 658,02
014 Atténuations de produits 4 707 909,78 4 707 909,78
60 Achats et variation des stocks (3) 9,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 182 422,03 2 132 422,03
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 415 800,00 0,00 415 800,00
67 Charges exceptionnelles 28 500,00 0,00 28 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 223 000,00 1 124 590,00 1 347 590,00
71 Production stockée (ou déstackage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 2 304 696,39 2 304 696,39
Dépenses de fonctionnement - Total 18 773 552,96 3 429 286,39 22 202 839,35
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Ï 22 202 839,35 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 91 985,00 0,00 91 985,00
13 Subventions d'investissement 0,00 17 150,00 17 150,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 sé dettes assimilées (sauf 1688 non 587 449,30 0,00 587 449,30
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) {&) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 12 371 968,93 12 371 968,93
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 544 977,00 0,00 544 977,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00 22 immobilisations reçues en affectation (6) €) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 250 000,00 0,00 250 000,00
27 Autres immobilisations financières 15 110,00 0,00 15 110,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 302 225,67 0,00 302 225,67
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3. | Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 14163 715,90 17 150,00 14 180 865,90
+
I D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 1121 083,71 ||
Ï TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 15 801 949,61 | Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
U} Y compris les opérations relatives au rattachemant des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Var liste des opérations d'ordre.
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
{5} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6} Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{7) Seul le total des opérations pour compte die tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). {8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un sarvice public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ( BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 100 000,00 100 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 956 269,23 956 269,23
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Travaux en régie 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 13 738 984,00 13 738 984,00
74 Dotations et participations 5 062 156,20 5 062 156,20
75 Autres produits de gestion courante 294 209,00 0,00 294 209,00
76 Produits financiers 2 088,00 0,00 2 088,00
77 Produits exceptionnels 54 237,67 17 150,00 71 387,67
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 20 207 944,10 17 150,00 20 225 094,10
[ R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE |
+
1 977 745,25 |
[ TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 22 202 839,25 ||
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 466 762,94 0,00 1 466 762,94
13 Subventions d'investissement 5 510 520,82 0,00 5 510 520,82
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Bugs assimilées (sauf 1688 non + 408 060,00 0.00 1 408 060,00
18 Compte de liaison : affectat® (BA régie) {) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelies {sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 110,00 0,00 15 110,00
22 Immobilisations reçues en affectation ) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 136 906,67 0,00 136 906,67
28 Amortissement des immobilisations 1 124 590,00 1 124 590,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4} 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) 369 254,00 0,00 369 254,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 223 000,00 223 000,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 304 696,89 2 304 696,39
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d'investissement — Total 8 906 614,43 3 652 286,39 12 558 900,82
+
[ R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE || 0,00 | +
Ï AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 2 743 048,79 |
[ TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 15 301 949,61 | Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
{1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et tes opérations d'ardre semi-budgétaires.
{2) Voir liste des opérations d'ordre.
(8) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simpiiié. {4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (6) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, it retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémolre Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL budget réaliser N-1 nouvelles {= RAR + précédent (1) (2) vote)
o11 Charges à caractère général 6 216 782,66 0,00 6 263 268,13 6 263 263,13 6 263 263,13
012 Charges de personnel, frais assimilés 4612 751,61 0,00 5 002 658,02 5 002 658,02 5 002 658,02
014 Atténuations de produits 4 547 000,00 0,00 4 707 909,78 4 707 909,78 4 707 909,78
65 Autres charges de gestion courante 2 416 424,00 0,00 2 132 422,03 2 132 422,03 2 132 422,03
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 17 792 958,27 0,00 18 106 252,96 18 106 252,96 18 106 252,96
66 Charges financières 432 800,00 0,00 415 800,00 415 800,00 415 800,00
67 Charges exceptionnelles 265 865,00 0,00 28 500,00 28 500,00 28 500,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 228 000,00 223 000,00 223 000,00
022 Dépenses imprévues 641 070,18 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 19 132 693,45 0,00 18 773 552,96 18 773 552,96 18 773 552,96
023 Virement à la section d'investissement (5} 3221 786,86 2 804 606,39 2 304 696,39 2 304 696,39
042 Opérat” ordre transfert entre sections (5) 1 280 870,00 1 124 590,00 1 124 590,00 1 124 590,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 4 502 656,86 3 429 286,39 3 429 286,39 3 429 286,39
TOTAL 23 635 350,31 0,00 22 202 839,35 22 202 839,35 22 202 839,35
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) | 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 22 202 830,35 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 (2) nouvelles {= RAR + précédent (1) vote)
073 Atténuations de charges 32 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 988 945,00 0,00 956 269,23 956 269,23 956 269,23
73 Impôts et taxes 18 323 144,00 0,00 18 738 984,00 13 738 984,00 13 738 984,00
74 Datations et participations 5 585 575,08 0,00 5 062 156,20 5 062 156,20 5 062 156,20
75 Autres produits de gestion courante 326 126,00 0,00 294 209,00 294 208,00 294 209,00
Total des recettes de gestion courante 20 205 790,08 0,00 20 151 618,43 20 151 618,43 20 151 618,43
76 Produits financiers 2 900,00 0,00 2 088,00 2 088,00 2 088,00
77 Produits exceptionnels 2 000,00 0,00 54 287,67 54 237,67 54 237,67
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 20 210 690,08 0,00 20 207 944,10 20 207 944,10 20 207 944,10
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 16 870,00 17 150,00 17 150,00 17 160,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 16 870,00 17 160,00 17 150,00 17 150,00
TOTAL 20 227 560,08 2,00 20 225 094,10 20 225 094,10 20 225 094,10
+
Î R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)] 1077 745,25 ||
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 22 202 839,35 |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
3 412 136,39
de l'établissement.
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur tes
dépenses réelles de fonctionnement, il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune où Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
{1) Cf. Modalités de vote I-B.
{2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compté administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Si ta commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; D! 040 = FF 042 ; FI 040 = DF 042 ; Di 041 = Fi 041 ; DF 043 = FF 043.
(6) Solde de l'opération DF 028 + DF 042— RF 042 ou solde de l'opération R{ 021 + AI 040 DI 040. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
I — VOTE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Libellé {1} Pour mémoire Propositions Vote (4) art (1) budget précédent (2) nouvelles (3)
011 Charges à caractère général 6 216 782,66 6 263 263,13 6 263 263,13
60611 Eau et assainissement 13 140,00 26 316,28 26 316,23
60612 Energie - Electricité 81 980,00 82 185,00 82 185,00
60618 Autres fournitures non stockables 1 700,00 9,00 0,00
60621 Combustibles 93 100,00 85 140,00 85 140,00
60622 Carburants 18 107,00 18 425,00 18 425,00
60623 Alimentation 70 860,00 63 540,00 63 540,00
60628 Autres fournitures nan stockées 11 730,00 16 100,00 16 100,00
60631 Fournitures d'entretien 23 670,00 16 220,00 16 220,00
60632 Fournitures de petit équipement 56 860,00 28 970,00 28 970,00
60636 Vêtements de travail 8 850,00 3 000,00 8 000,00
6064 Fournitures administratives 27 863,00 23 340,00 28 340,00
6065 Livres, disques, … (médiathèque) 3 980,00 2 680,00 2 680,00
6068 Autres matières et fournitures 30 095,00 36 311,20 36 311,20
611 Contrats de prestations de services 4116 579,00 4 250 321,90 4 250 321,90
6182 Locations immobilières 27 374,00 17 520,00 17 520,00
6135 Locations mobilières 69 682,00 36 535,00 36 535,00
614 Charges locatives et de copropriété 96 030,00 102 680,00 102 680,00
61521 Entretien terrains 77 350,00 5 650,00 5 650,00
61522 Entretien bâtiments 46 750,00 44 071,00 44 871,00
61523 Entretien voies et réseaux 74 040,00 66 500,00 66 500,00
61551 Entretien matériel roulant 18 290,00 21 600,00 21 600,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 34 160,00 37 965,00 37 965,00
6156 Maintenance 80 656,00 82 624,68 82 624,68
516 Primes d'assurances 80 312,00 28 327,00 28 327,00
617 Etudes et recherches 182 975,00 105 562,00 105 562,00
6182 Documentation générale et technique 10 256,00 11 368,00 11 368,00
6184 Versements à des organismes de formation 57 190,00 48 912,85 48 912,85
6188 Autres frais divers 7 700,00 12 585,00 12 585,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 3 681,66 83 710,00 3 710,00
6226 Honoraires 91 509,00 75 050,00 75 050,00
6228 Divers 0,00 5 729,00 5 729,00
6231 Annonces et insertions 21 576,00 17 330,00 17 330,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 2 800,00 2 800,00
6233 Foires et expositions 0,00 4 260,00 4 250,00
6236 Catalogues et imprimés 3 400,00 8 241,00 8 241,00
6237 Publications 202 812,00 184 526,02 184 526,02
6248 Divers 9 280,00 3 905,00 3 905,00
6251 Voyages et déplacements 25 150,00 10 264,50 10 264,50
6255 Frais de déménagement 4 000,00 4 000,00 4 000,00
6256 Missions 30 150,00 20 450,00 20 450,00
6257 Réceptions 16 435,00 13 100,00 13 100,00
6261 Frais d'affranchissement 18 275,00 18 650,00 18 650,00
6262 Frais de télécommunications 85 150,00 76 919,00 76 919,00
6281 Concours divers (cotisations) 198 474,00 169 113,00 169 113,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 61 820,00 59 930,00 59 930,00
62875 Rernb. frais aux communes membres du GFP 0,00 236 177,02 236 177,02
62878 Remb. frais à d'autres organismes 93 000,00 35 000,00 35 000,00
6288 Autres services extérieurs + 750,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 18 420,00 18 033,00 13 033,00
68513 Autres impôts locaux 22 200,00 12 570,00 12 570,00
6358 Autres droits 430,00 150,00 150,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 13 000,00 13 915,73 13 915,73
012 Charges de personnel, frais assimilés 4612751,61 5 002 658,02 5 002 658,02
6218 Autre personnel extérieur 40 607,26 76 380,78 76 380,79
6331 Versement de transport : 0,00 36 475,19 36 475,19
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 403,08 14 753,09 14 753,09
6336 Cotisations GNFPT et COGFPT 72 226,80 74 860,69 74 860,69
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 8 343,82 8 884,29 8 884,29 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
art (1) budget précédent (2) nouvelles (3)
64111 Rémunération principale titulaires 1 866 846,26 1 907 028,18 1 907 023,18
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 42 262,05 40 270,00 40 270,00
64118 Autres indemnités titulaires 394 603,85 441 504,51 441 504,51
64131 Rémunérations non tit. 856 832,66 935 307,50 935 307,50
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 23 800,00 23 800,00
6417 Rémunérations des apprentis 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 562 035,02 597 183,74 597 183,74
6453 Cotisations aux caisses de retraites 545 534,22 618 193,14 618 193,14
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 52 470,53 59 709,62 58 709,62
6455 Cotisations pour assurance du personnel 108 461,13 106 955,98 106 955,98
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 240,00 170,61 170,61
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 10 047,40 9 441,85 9 441,85
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 619,16 10 143,42 10 143,42
6478 Autres charges sociales diverses 22 631,86 35 287,27 85 287,27
64832 Contribut® fonds de compensation CPA 196,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 1 390,51 1313,15 1313,15
014 Atténuations de produits 4 547 000,00 4 707 909,78 4 707 909,78
73921 Atiribution de compensation à 547 000,00 4 659 909,78 4 659 909,78
73925 Fonds péréquation ress. interco. commun. 0,00 48 000,00 48 000,00
65 Autres charges de gestion courante 2 416 424,00 2 132 422,03 2 132 422,03
6531 Indemnités 127 000,00 126 000,00 126 000,00
6533 Cotisations de retraite 8 000,00 5 000,00 5 000,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 3 200,00 0,00 0,00
6535 Formation 11 787,00 11 737,00 11 737,00
6541 Créances admises en non-valeur 235 500,00 276 216,03 276 216,03
6553 Service d'incendie 888 760,00 905 184,00 906 184,00
6574 Subv. fonct. Associat”, personnes privée 362 540,00 366 485,00 366 485,00
658 Charges diverses de gestion courante 779 687,00 441 800,00 441 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES {a) 17 792 958,27 18 106 252,96 18 106 252,96 = (011 +012 + 014 + 65 + 656)
66 Charges financières (b} 432 800,00 415 800,00 415 800,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 432 B00,00 415 800,00 415 800,00
67 Charges exceptionnelles (c} 265 865,00 28 500,00 28 500,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 7 000,00 7 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 209 785,00 21 500,00 21 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 56 080,00 0,00 0,00
68 Dotations provisions seml-budgétaires (d} (6) 0,00 223 000,00 223 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs cireulants 0,00 223 000,00 223 009,00
022 Dépenses imprévues (e} 641 070,18 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 19 132 693,45 18 773 552,96 18 773 552,96
sa+b+c+d+e
023 Virement à la section d'investissement 3 221 786,86 2 304 696,39 2 304 696,39
042 Opérat” ordre transfert entre sections (7} (8) (9) 1 280 870,60 1 124 590,00 1 124 590,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 050 870,00 1 124 590,00 1 124 590,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 230 000,00 0,00 8,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 4 502 656,86 3 429 286,39 3 429 286,39 D'INVESTISSEMENT
043 I Opérat° ordre Intérieur de la section (10) 0,60 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4 502 656,86 3 429 266,39 3 429 286,39
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 23 635 350,31 22 202 839,35 22 202 839,35 (= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
[ RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 |
+
| D 002 RESULTAT RÉPORTE OU ANTICIPE (11) Ï 0,00 |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 22 202 839,35 |] Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Détail du calcul des ICNE au compie 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Ct. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles,
(6} Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
48) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf, définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = I 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobllisation »). {8} Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que las opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifé. {11} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4) art(1) budget nouvelles (3) précédent (2)
013 Atténuations de charges 32 000,00 100 000,00 100 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 82 000,00 100 000,00 100 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 988 945,00 956 269,23 956 269,23
7018 Autres ventes de produits finis 63 000,00 60 600,00 60 000,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 441 000,00 16 000,00 16 00,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 400 000,00 400 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 487 745,00 423 300,00 423 300,00
70688 Autres prestations de services 0,00 600,00 600,00
7078 Autres marchandises 14 800,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 17 869,23 17 869,23
70878 Remb. frais par d'autres redevables 27 406,00 38 500,00 88 500,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 5 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 13 323 144,00 13 738 984,00 13 738 984,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 12 939 541,00 9 100 000,00 9 100 000,00
7318 Autres impôts lacaux ou assimilés 0,00 15 000,00 15 000,00
7323 F.N.G.LR. 355 603,00 346 484,00 346 484,00
7831 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères 0,00 4 250 000,00 4 250 000,00
7337 Droits de stationnement 25 000,00 25 000,00 25 000,00
7388 Autres taxes diverses 3 000,00 2 500,00 2 500,00
74 Dotations et participations 5 535 575,08 5 062 156,20 5 062 156,20
74124 Dotation d'intercommunalité 980 000,00 890 000,00 890 000,00
74126 Dot, compensat® groupements de communes 1 622 599,00 1 622 000,00 1 622 006,00
74718 Autres participations Etat 862 466,04 948 743,00 948 748,00
7472 Paricipat° Régions 169 837,65 243 534,00 243 534,00
7473 Participat® Départements 282 820,39 238 500,00 239 500,00
74751 Participat” GFP de rattachement 458 442,00 0,00 0,00
7478 Participat® Autres organismes 776 500,00 762 079,20 762 079,20
748313 Dotat° de compensation de la TP 204 922,00 180 800,00 190 800,00
748314 Dotat° unique compansat® spécif. TP 48 018,00 48 000,00 48 000,00
74832 Atiribution du fonds départemental TP 24 000,00 0,00 0,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 38 375,00 45 000,00 45 000,00
74834 Etat - Compens. exonérat® taxes foncière 72 596,00 2 300,00 2 300,00
74835 Etat - Compens. exonérat* taxe habitat® 0,00 70 200,00 70 200,00
75 Autres prodults de gestion courante 326 126,00 294 209,00 294 209,00
752 Revenus des immeubles 90 560,00 160 268,00 160 268,00
758 Produits divers de gestion courante 235 566,00 133 941,00 133 941,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 20 205 790,08 29 151 618,43 20 151 618,43
(a) = 70 + 78 + 74 + 75+ 013
76 Produits financlers (b)} 2 900,00 2 088,00 2 088,00
768 Autres produits financiers 2 900,00 2 088,00 2 088,00
TT Produits exceptionnels (c) 2 006,00 54 237,67 54 237,67
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 000,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 54 237,67 54 237,67
78 Reprises provisions seml-budgétalres (d} (5) 0,00 6,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 20 210 690,08 20 207 944,10 20 207 944,10
= a+b+c+d
042 Opéral”° ordre transfert entre sections (6) (7) {8} 16 870,00 17 150,00 17 150,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 16 870,00 17 150,00 17 150,00
043 Opérat” ordre intérieur de la section (9) 0,00 6,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 16 870,00 17 150,00 17 150,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 20 227 560,08 20 225 094,10 20 225 094,10
DE L'EXERCICE
{= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
Î RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 | +
ië Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Chap/ Libellé {1} Pour mémoire Propositions Vote (4)
art(1} budget nouvelles (3)
précédent (2)_
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) 1 977 745,25
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Ï
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2} Cf. Modalités de vote |-B.
{8) Hors restes à réaliser.
&) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
5} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des cpérations d'ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux anisies 775 el 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immabilisalion »}.
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détai du chapitre 042 si la commune ou l'établissement appique le régime des provisions budgétaires.
@} Chapitre destiné à retracer les apérations paniculières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent après vote du compte administratif ou si repriss anticipée des résultals).
22 202 839,35 |
{3 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
11 PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET Il SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3} TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles {= RAR + vote) précédent (1) (2)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 676 346,00 21 631,00 523 346,00 523 346,00 544 977,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
Total des opérations d'équipement 7 460 977,00 2 928 216,93 9 443 752,00 9 443 752,00 12 371 968,93
Totai des dépenses d'équipement 8 137 323,00 2 949 847,93 9 967 098,00 9 967 098,00 12 916 945,98
10 Dotations, fonds divers et réserves 12 996,00 48 650,00 43 335,00 43 335,00 91 985,00
18 Subventions d'investissement 5 644,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Émprunts et dettes assimilées 467 100,00 1 889,30 586 060,00 586 060,00 587 449,30 18 Compte de liaison : affectat® (BA régie} (7} 6,00 0,00 0,00 8,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
27 Autres immobilisations financières 160 000,00 0,00 15 110,00 15 110,00 15 110,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 6,00
Total des dépenses financières 645 740,00 50 039,30 894 505,00 894 505,00 944 544,30
45... | Total des opé. pour compte de tiers (8) 100 788,00 146 075,67 156 150,00 156 150,00 302 225,67
Total des dépenses réelles d'investissement 8 883 851,00 3 145 962,90 11017 753,00 | 11 017 753,00 14163 715,90
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 16 870,00 | 17 150,00 17 160,00 17 150,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 @,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 16 870,00 17 150,00 17 150,00 17 150,00
d'investissement
TOTAL 8 900 721,00 3 145 962,90 11 034 903,00 | _ 11 034 903,00 14 180 885,90
+
I D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) | 1121083,71 |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
15 301 949,61
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
précédent (1} €)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement {hors 138} 2531 933,00 1 310 893,82 4 199 627,00 4 199 627,00 5 510 520,82
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 0,00 0,00 1 882 000,00 1 382 000,00 1 382 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 30 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 15 110,00 15 110,00 15 110,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 Immobilisations en cours 492 082,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 3 054 231,00 1310 893,82 5 596 737,00 5 596 737,00 6 907 630,82
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 956 225,14 6,00 1 466 762,94 1 456 762,94 1 466 762,94
1068}
1068 Excédents de fonctionnement 0,00 0,00 2 743 048,79 2 748 048,79 2 743 048,79
capitalisés (9)
138 Autres subvent° invest. non transi. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 100,00 0,00 26 060,00 26 060,09 26 060,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 279 320,00 0,00 136 906,67 136 906,67 136 906,67
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 243 045,14 0,00 4 372 778,40 4 372 778,40 4 372 778,40
45... Total des opé. pour le compte de tlers 100 788,00 213 104,00 156 150,00 156 150,00 869 254,00
{8)
Total des recettes réelles d'investissement 4398 064,14 À 523 997,82 10 125 665,40 | 10 125 665,40 11 649 663,22
fu Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
précédent (1) {2}
o21 Virement de la sect° de fonctionnement (4} 3221 786,86 2 904 696,39 2 304 696,39 2 304 696,39
040 Opéraf® ordre transfert entre sections (4) 1 280 870,00 1 347 590,00 1 347 590,00 1 347 590,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 4 502 656,86 3 652 286,39 3 652 286,39 3 652 266,39
TOTAL 8 900 721,00] 1 523 997,82 13777 951,79 | 13 777 951,79 15 301 249,61
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) Ï
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Ï
Pour information :
+
0.00 ||
15 301 949,61
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. || sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune oi u de l'établissement.
{1} Cf. Modalités de vote I-B.
{2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vols du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT {10}
8 635 136,39
{8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les prapositions nouvelles.
(4) DF 028 + Fi 021 ; DI 040= AF 042; FI 040 = DF 042 ; DI O41 = Fi 041 ; DF 043 = RF 043.
5) À senvir uniquement dans le cadre d'un sulvi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dan: s le cadre de budgets annexes.
{6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
{7) À servir uniquement lorsque la communs ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non persomnalisé qu'elle ou qu'il crée. {8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{9} Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(19) Solde de l'opération DF 028 + DF 042— RF 042 ou solde de l'opération Ai 021+ RI 040— D} 040.
is Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Ill - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art
010
20
204
2041412
21
22
23
Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
budget
Stocks
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
Subventions versées
Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
Immobilisations corporelles (hors opérations)
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
Immobilisations en cours {hors opérations)
d n° 042
CK n° 043
d' n° 045
n° 046
n° 1003
n° 1004
n° 1005
n° 1006
n° 1008
n°1011
n° 1012
n° 14
n° 141
n° 142
n° 144
n° 147
n° 148
n°15
n° 150
n°17
n° 18
n°21
n° 22
n° 24
n° 26
n° 30
n° 31
n°33
n°34
n°37
n° 38
n° 39
n° 48
n° 48
n° 50
n° 51
n° 52
n° 53
n° 54
n° 55
n°56
n°57
n° 58
n° 812
n° 813
n° 815
n° 821
nouvelles (3)
523
528 346,
41
2
15
41
338
5
423 700,
424
26
6i
85 85
21 3 500,00 3
4 3 3 200,00
1468 1618 1618
00
600 734 890 1 890 1
20 11 11
70 499 697,00 499 697,
150 150
394 394
3 3
1 1
{6 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
budget précédent nouvelles (3)
(2) 825
Opération d'équipement n° 825 (5) 101 000.00 500,00 500,00
826 Opération d'équipement n° 826 (5) 151 895,00 22 000,00 22 000,00
828 Opération d'équipement n° 828 (5) 51 000,00 28 500,00 28 500,00
830 Opération d'équipement n° 830 (5} 34 000,60 0,00 0,00
831 Opération d'équipement n° 831 (5) 48 500,00 300,00 300,00
832 Opération d'équipement n° 832 (5) 50 000,00 0,00 0,00
833 Opération d'équipement n° 833 (5) 0,00 1 556 000,00 1 556 000,00
9903 Opération d'équipement n° 9903 (5} 57 000,00 0,00 0,00
9904 Opération d’‘équipsment n° 9904 {5) 20 000,00 41 000,00 41 000,00
9906 Opération d'équipement n° 9906 (5} 25 550,00 19 629,00 19 629,00
Total des dépenses d'équipement 8 137 323,00 9 967 096,00 9 967 098,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 12 996,00 43 335,00 43 335,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 12 996,00 43 335,00 43 335,00
13 Subventions d'investissement 5 644,00 0,09 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 5 644,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 467 100,00 586 060,00 586 060,00
1641 Emprunts en euros 466 000,00 560 000,00 560 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 100,00 26 060,00 26 060,00
18 Compte de Ilaison : affectat” (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 260 000,00 250 000,00
261 Titres de participation 0,00 250 000,00 250 000,00
27 Autres immobilisations financières 160 000,00 15 110,00 15 110,00
2761 Créances avances en garanties d'emprunt 160 000,00 0,00 0,00
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 0,00 15 110,00 15 110,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 645 740,00 894 505,00 894 505,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 8 783 063,00 19 861 603,00 10 861 603,00
240 Opérat* ordre transfert entre sections {7) 16 870,00 17 150,00 17 150,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8} 16 870,00 17 150,00 17 150,00
13912 Sub. transf cpte résuit. Régions 2 030,00 2 410,00 2410,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 1 830,00 1 830,00 1 830,00
13917 Sub. transf cple résult Budget communaut 1 890,00 1 780,00 1 780,00
13918 Autres subventions d'équipement 8 620,00 8 620,00 8 620,00
13931 Sub. trans cpte résult. D.ET.R. 2 500,00 2 500,00 2 500,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 16 870,00 17 150,00 17 150,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 8 799 933,00 10 878 753,00 10 878 753,00
{ Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
Î RESTES A REALISER N-1 (11) |
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (11) |
LL TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune au l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, 1-8.
{8} Hors restes à réaliser.
{&) Le voie de l'organe délibérant ports uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Voir état 11 B 3 pour le détail des opérations d'équipement.
(6) Vair annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
{7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D} 040 = AF 042.
{8} Les compies 15, 29, 49, 48 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 {cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des apérations d'ordre, Di 041 = FI 041.
(11) inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
2 999 887,23 |
+
1121 083,71 ||
14 999 723,94 ||
=: Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
18 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Ill - VOTE DU BUDGET ln
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libelié (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
budget précédent nouvelles (3)
(2)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 531 933,00 4 199 627,00 4 199 627,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 269 153,60 2 105 700,00 2 105 700,00
1322 Subv. non transi. Régions 648 422,00 921 314,00 921 314,00
1323 Subv. non transf. Départements 201 132,40 291 914,00 291 914,00
13241 Subv. nan transf, Communes du GFP 74 706,00 457 628,00 457 628,00
18248 Subv. non transf, Autres communes 8 153,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 330 366,00 423 071,00 423 071,00
16 Empruntis et dettes assimilées (hors 165} 0,00 + 382 000,00 1 382 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 1 382 000,00 1 382 000,00
26 immobilisations Incorporelles (sauf 204) 30 216,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 28 704,00 0,00 0,00
2083 Frais d'insertion 1 512,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 15 110,00 15 110,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8,00 15 110,00 15 110,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 492 082,00 0,00 0,00
2313 Constructions 492 082,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 3 054 231,00 5 596 737,00 5 596 737,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 956 225,14 4 209 811,73 4 209 811,73
10222 FCTVA. 956 225,14 1 466 762,94 1 466 762,94 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 2 743 048,79 2 743 048,79
138 Autres subvent” invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 100,00 26 066,00 26 060,00
18 Compte de Ilalson : affectat® (BA,régie) 0,60 0,00 0,00
26 Partlcipat et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 279 320,00 136 906,67 136 906,67
2761 Créances avances en garanties d'emprunt 230 000,00 0,00 0,00
2762 Créances transfert droit déduct® TVA 0,00 15 110,00 15 110,00
2763841 Créance Communes du GFP 49 320,00 8 955,00 8 955,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 112 841,67 112 841,67
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1243 045,14 4 372 778,40 4 372 778,40
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 4 297 276,14 9 969 515,40 9 969 515,40
021 Virement de la sect° de fonctionnement 3 221 786,86 2 304 696,39 2 304 696,39
040 Opérat” ordre transfert entre sections (6) (7) (8} 1 280 870,00 1 347 590,00 1 347 590,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 235 000,00 43 500,00 43 500,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 135 000,00 398 500,00 398 500,00
28135 installations générales, agencements, 8 000,00 4 900,00 4 900,00
28138 Autres constructions 300 000,00 317 500,00 317 500,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 870,00 12 400,00 12 400,00
28148 Construct® sol autrui - Autres consiruct 95 000,00 82 200,00 92 200,00
28158 Autres insiallat’, matériel et outillage 4 000,00 3 200,60 3 200,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (m. à dispo) 1 000,00 390,00 390,00
28181 Installations générales, aménagit divers 20 000,00 20 000,00 20 000,00
28182 Matériel de transport 26 000,00 25 000,00 25 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 36 000,00 44 000,00 44 000,00
28184 Mobilier 95 000,00 93 000,00 93 000,00
28188 Autres immo. corporelles 80 000,00 70 000,00 70 000,00
4962 Prov. dépréc. comptes débiteurs divers 230 000,00 223 000,00 223 000,00 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
budget précédent nouvelles (3)
(2)
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 4 502 656,86 3 652 286,39 3 652 286,39
FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 4 502 656,86 3 652 286,39 3 652 286,39
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE B 799 933,00 13 821 801,79 13 621 801,79
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
+
[ RESTES À REALISER N-1 (10) || 1310 893,82 |
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 14932 695,61 ||
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, {2} CI. Modalités de vote, l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
{4} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R{ 040 = DF 042.
{7} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 16, 29, 89, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.
{10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
29 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Ill - VOTE DU BUDGET Ml
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 042 (1)
LIBELLE : Intranet Communautaire
Pour vote
Art. | Réalisations . Restes à Propositions Vote Montant pour @ Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles «a information (5) 01/01/N 6) {4)
DEPENSES 16400,15 |a 20 500,00 26 000,00 | b 25 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 16 409,15 20 500,00 25 000,00 25 000,00 0,00
2031 Frais d'études 16 400,15 20 500,00 25 000,00 25 000,00 0,00
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 } d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (© + d)-(a +b)} -45 500,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas die reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignéss. Dans cs cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour Information, saules ces deux colonnes sont renseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 043 (1)
Excédent de financement si positif
Besgin de financement si négatif
LIBELLE : S.I.G
Pour vote
D Libellé (2) porn réaleor et (3) Pelle : Pi infonmalion () 01/01/N (5) _{4
DEPENSES 100 565,00 | a 25 993,66 57520,00 |b 57 520,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2277,84 24 533,60 57 400,00 57 400,09 0,00
2031 Frais d'études 1 753,99 0,00 12 000,00 12 000,00 0,09
2033 Frais d'insertion 0,00 6,00 200,00 200,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 528,85 24 533,60 45 200,00 45 200,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 98 287,16 1 460,00 120,00 120,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 98 287,16 1 460,00 120,00 120,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisattons en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 9,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,06 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporeltes 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a + b) -83 513,60
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les anicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
8) À emplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compta administratf, soi en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constiue un chapitre fafsant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignée.
22, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Il — VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 045 (1)
LIBELLE : Biblio Réseau
Pour vote
Réalisation Restes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au réallsor NL (3) nouvelles ile fe) 01/01/N 6) (4)
DÉPENSES 49155,08 |a 25 200,00 410,00 |[b 410,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 110,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concessions,
droits similaires 0,00 6 110,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions
d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,06
21 Immobilisations corporelles 49 155,08 19 090,00 410,00 410,00 0,00 2183 Matériel
de bureau et informatique 49 155,08 19 090,00 410,00 410,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES & 9 000,00 | d 0,00 13 Subventions d'investissement 9 000,00 0,00
1323 Subv. non transt. Départements 9 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) (a + b) -16 610,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
12) Détailler les aticles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, {8} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présantée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
lit — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 046 (1)
LIBELLE : Territoire numérique
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
D Libellé (2) Eumuées au réa 6) Pelle ° Ps imormatien (8) O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 44 451,73 | a 0,00 15000,00 |b 15 000,00 |b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 44 451,73 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00
2313 Constructions 44 451,73 0,00 15 000,00 15 000,00 2,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 6,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) -15 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détail ler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
48) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement consfilue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Lorsq ue l'opération d'équipement est présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont rensaignées.
24 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1003 (1)
LIBELLE : Maison des Saisonniers
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulés au | réaliser N-t ) nouvelles nent on) O1/01/N {5) {4)
DÉPENSES 4010,63 | a 439,54 1200,00 [b 1 200,00 | 6 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,60 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 4 010,63 439,54 1 200,00 1 200,00 0,00
2183 Maiériel de bureau et informatique 3 178,43 49,90 200,00 200,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 837,20 389,64 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,09
23 immobllisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) - (a + b) -1 639,54 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan da comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnéss. Dans ce cas, le voie de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
I — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1004 (1)
LIBELLE : Beaux-Arts
Pour vote
D Libellé (2) cumuiées au rer NA 6) “raals ° Ps nent Fo
DEPENSES 0,00 |a 0,00 1350,00 |b 1350,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 220,00 220,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 220,00 220,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
2t Immobllisations corporelles 0,00 0,00 1 130,00 1 130,00 6,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 130,00 1 130,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobitisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 la 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporeltes 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) -1 350,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
41) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la communs ou l'établissement. {8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercics précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Il — VOTE DU BUDGET in
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1005 (1)
LIBELLE : Service de prévention
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
e Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles Te information (8) 01/01/N (5) {4)
DEPENSES 60 237,34 | a 1 450,00 1070,00 |b 1070,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,09 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 116,51 50,00 1 070,00 1 070,09 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 687,88 0,00 1 070,00 1 070,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 428,63 50,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 55 120,83 1 400,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 56 120,83 + 400,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement - 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) -2 520,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération,
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, G} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée dés résultats. 4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renssignées. Dans ce cas, ls vote de l'assemblée pone uniquement sur les propositions nouvelles,
45) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont rensaignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
ll — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1006 (1)
LIBELLE : Coopération transfrontalière
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles mon)
O1/01N {5) {a)
DEPENSES 4587,11 |a 400,00 0,00 [b 0,06 |b 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 587,11 400,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 4 587,11 400,09 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exerclce
{Pour Information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | 4 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
2 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)— (a +b) -400,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4}
Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
28 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Ill — VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1008 (1)
LIBELLE : Logements Saisonniers
Pour vote
o Libellé (2) Gumulése ne réa NT @) Franellee ° Ps normale O1/01/N (5) {4)
DÉPENSES 370,12 |a 3 200,00 3070,00 [b 3070,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00 220,00 220,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 220,00 220,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 370,12 3 200,00 2 850,00 2 850,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 89,98 2 800,00 780,00 750,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 280,14 300,00 2 100,00 2 100,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 9,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,60
RESULTAT = (c + d)-({a +b) -6 270,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les ailes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats, (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant objet d'un vois, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colannes sont renseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
II — VOTE DU BUDGET lil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1011 (1)
LIBELLE : Sites phares
Pour vote
Réälisations Restes à Propositions
ns Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps informalin (e) O1/01N
{5) (4)
DEPENSES 36 299,80 | a 14 838,20 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,09 0,00 0,00 0,60 0,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 11 720,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 11 720,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 36 299,80 3 117,40 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 36 299,80 3117,40 0,00 0,09 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES & 0,00 Jd 9,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incarporeltes 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobitisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,60
RESULTAT = (c + d)—{a +b) -14 838,20 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement,
(G} A remplir uniquement en ces de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vots du compte admin'stratf, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement consiitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renselgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les praposilions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Il - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1012 (1)
LIBELLE : Géoparc
Pour vote
D Libellé (2) Eumuiées au rédierNT 4) Privellee $ To vue on &) OT/OUN (5) {4)
DEPENSES 7528455 |a 196 915,45 3 000,00 |b 3 000,00 |b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobitisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 75 284,55 196 915,45 3 000,00 3 000,00 0,00
2313 Constructions 75 284,55 196 915,45 3 000,00 3 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunits et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation . 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (e + d) - (a + b) -199 915,45 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de repris des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administrat, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules ces deux colonnes sont renseignée.
31 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
lil - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : O.G.S.
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
© Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles information (8) O1/01/N [0] {4)
DEPENSES 409 893,36 [a 21 000,00 18000,00 |b 18 000,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 441,56 15 000,00 10 000,00 10 006,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 441,56 15 000,00 10 000,90 19 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 407 451,80 6 000,00 8 000,00 8 009,00 0,00
2313 Constructions 407 451,80 6 009,00 8 000,00 8 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,60 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—{a +b) -39 000,00
{1) Ouvrir un cadre par apération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement,
8} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soît en cas de reprise anticipée des réaultats. 4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
32 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 141 (1)
LIBELLE : Fourrières automobiles
Pour vote
D Libellé (2) Eumuiées au réaliser NT @ Pavelee ° a internal (8) O1/01/N (6) {4)
DEPENSES 68550,85 |a 0,00 1609,00 | à 1 609,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,60
21 Immobilisations corporelles 68 550,45 0,00 1 609,09 1 609,00 0,00
2188 Autres immobilisations cormorelles 68 550,85 0,00 1 609,00 1 609,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobitisations en cours 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,06
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)— (a +b) -1 609,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la communs ou l'établissement. (8} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le voie de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipernent est présentée pour information, seules ces deux colannes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 142 (1)
LIBELLE : Théatre Briançonnais
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles Ps inlonmalien () 01/01/N 6) {4)
DEPENSES 3745718 |a 242 842,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immoëbllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
23 Immobitisations en cours 47 457,18 242 842,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 37 457,18 242 842,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECÊTTES AFFECTEES e 0,00 [d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
18241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobitisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,06 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (© + d)—(a + b) -242 842,00 Excédent de financement si positif
Besoln de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats,
{4) Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée parte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informatian, seules ces deux colonnes sont rensaïgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 144 (1}
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
e Libellé (2) Cumuiées aù ae tt (3) Pauveles $ Ps information () 01/01/N 6) {4) DEPENSES
837723 |a 41 710,00 54 000,00 |b 54 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 3 863,08 9 910,00 0,00 0,00 0,06
2031 Frais d'études 3 863,08 9 910,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4514,15 1 800,00 0,00 0,09 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4514,15 1 800,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,09 30 090,00 54 000,00 54 060,00 0,00
2313 Constructions 0,00 30 000,00 54 000,00 54 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 6,00
16 Empruntis et dettes assimitées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations er cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -95 710,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(+ A remplir Uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soi en cas de reprise anticipée des réeultats. (4) Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre falsant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Il - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 147 (1)
LIBELLE : Centre Commercial Sud Briançon
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser NA (3) | | nouvelles Ps information LS) O1/01/N {5) (4)
DEPENSES 571715,87 |a 523 164,83 230 009,00 |[b 230 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 4 500,16 2 691,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2031 Frais d'études 4 305,60 2 691,00 ©,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 194,56 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 9,00 8,00
21 Immobilisations corporelles 121 777,28 116 385,62 13 000,00 13 000,00 0,00
2111 Terrains nus 103 256,38 81 366,62 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations cororelles 18 520,90 85 000,00 13 000,00 13 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 445 436,43 404 108,21 215 000,00 215 000,00 0,00
2313 Constructions 445 438,43 404 108,21 215 000,00 215 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 96 312,00 |d 121 995,00
13 Subventions d'investissement 95 312,00 121 995,00
1821 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 49 500,00
1322 Subv. non transf. Régions 77 500,00 47 500,00
1323 Subv. non transf, Départements 17 812,00 24 995,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations inçorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = {c + d)-(a +b) -535 857,83 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles confomément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement conatitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, lé vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules cas deux colonnes sont renseïgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
I — VOTE DU BUDGET til
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 148 (1)
LIBELLE : Transport
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouveiles To imfonmation (8) O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 0,09 |a 11 000,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00 0,09 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 11 000,09 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimliées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -11 000,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercica précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement canstitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignés, Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
ill - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 15 (1)
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles do information (8)
O1/01/N (5) {a)
DEPENSES 1479548 [a 31 959,15 100 000,00 1b 100 000,00 | b 0,00
20 Immobllisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 14 795,48 31 959,15 100 000,00 190 000,00 0,00
2313 Constructions 14 796,48 31 959,15 100 090,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf, Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transi. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -131 959,15 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administralif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colannes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules css deux colonnes sont renseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
ll - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 150 (1}
LIBELLE : ZA La Tour
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
e Libellé (2} cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles a intormaen (6)
O1/01/N {5) (4)
DEPENSES 7 002,58 |a 0,00 793 000,00 | b 793 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 338,80 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00
2031 Frais d'études 6 338,80 0,00 6 000,00 6 000,00 0,09
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporetles 0,00 0,00 65 000,00 65 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles ü,00 0,00 5 000,00 5 000,00 6,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 663,78 0,00 720 000,00 720 000,00 0,00
2313 Constructions 663,78 0,00 720 000,00 720 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 220 931,00
13 Subventions d'investissement 0,00 220 931,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ, nationaux 0,00 37 200,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 140 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 43 731,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations inçorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d}-(a +b) -572 068,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles confarmément au plan de comptas appliqué par la commune ou l'établissement.
{3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositians nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : Crêche Briançon
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
es Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles D itonmatien (e)
O1/01/N (5) @
DEPENSES 242 463,60 |a 38 314,99 36 950,00 |b 36 950,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 116 027,20 10 314,99 9 450,09 9 450,00 6,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 278,69 0,00 950,00 950,00 0,00
2184 Mobilier 12 440,76 10 314,99 4 800,00 4 800,00 0,00
2188 Autres immobilisations comorelles 102 307,75 0,00 8 709,00 8 700,00 0,00
22 Immobillsations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 126 436,40 28 000,00 27 500,00 27 500,00 0,00
2313 Constructions 126 436,40 28 000,00 27 500,00 27 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 3540,00 | d 3 700,00
13 Subventions d'investissement 3 540,00 3 700,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 3 540,00 8 700,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) -68 024,99 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, solt en cas de reprise anticipée des résultats,
{4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont ranseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée parte uniquement sur les
propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
RESULTAT = (c + d) — {a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement sl négatif
Ill — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : Crèche Guisane
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps information (8) 01/01/N 6) {)
DEPENSES 968 436,91 |a 17 959,68 8 010,06 8010,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 59 968,66 721,99 4 510,00 4 510,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 092,86 0,00 200,00 200,00 0,00
2184 Mobitier 1 367,03 477,65 730,00 730,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 55 508,77 244,34 3 580,00 3 580,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 908 468,25 17 237,69 3 500,00 3 500,00 0,00
2313 Constructions 908 468,25 17 237,69 3 500,00 3 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3} Recettes de lexercice {Pour informatlon)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
-25 969,68
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les antices conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement,
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renssignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propasitions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
li Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 21 (1)
LIBELLE : Crèche de la Meije
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
eo Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps information (5) 01/01/N {5) {4)
DEPENSES 240 790,07 | a 0,00 560 810,00 | b 560 810,00 | 6 0,00
20 Immobilisations Incorporeltes 601,02 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 601,02 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 55 000,00 55 000,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 55 000,00 55 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 240 189,05 0,00 504 810,00 504 810,00 0,00
2313 Constructions 240 189,05 0,00 504 810,00 504 810,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour Information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 592 416,00
13 Subventions d'investissement 0,00 592 416,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 128 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 169 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 19 588,00
13241 | Subv. non transf, Communes du GFP 0,00 135 328,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 140 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) - (a +b) 31 606,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas da reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
8) Lorsque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules ces deux colonnes sont ranseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill — VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : SIEGE
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
eo Libellé (2) eumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles information (8) 01/01/N {5) (4)
DEPENSES 240 148,64 |a 84 144,49 145 509,00 | b 145 509,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 3 219,93 24 483,11 24 069,00 24 069,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 3 219,93 24 483,11 24 069,00 24 069,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 222 515,53 38 970,25 38 710,00 38 710,00 0,00
2182 Matériel de transport 73 351,25 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 84 000,86 23 286,60 15 160,00 15 160,00 0,00
2184 Mobilier 43 961,59 10 691,76 5 750,00 5 750,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 202,33 4 991,89 2 800,00 2 800,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 413,18 20 691,13 82 730,00 82 730,00 0,00
2313 Constructions 14 413,18 20 691,13 82 730,00 82 730,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 25 200,00
13 Subventions d'investissement 0,00 25 200,00
18241 | Subv. non transf, Communes du GFP 0,00 25 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transi. 0,00 200,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -204 453,49 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
€2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipéo des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement consfitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignés. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipament est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 24 (1)
LIBELLE : Développement Durable
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au réaliser Na {3) nouvelles information LE) O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 1015317,16 [a 58 271,95 166650,00 |b 166 650,00 | b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 99 387,16 11 300,00 17 000,00 17 000,00 0,00
2031 Frais d'études 99 387,16 11 300,00 17 000,00 17 000,00 8,00
2033 | Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 915 930,00 46 971,95 149 650,00 149 650,00 0,00
2313 Constructions 915 930,00 46 971,95 149 650,00 149 650,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 21 900,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 21 000,09 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 21 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b} -203 921,95 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vate du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules cas deux colonnes sont renseignée. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Ill — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 26 (1)
LIBELLE : Foyer Solidarité
Pour vote
Réalisati ; re
an. Libellé (2) cumaéeeeu |résernet € | noveles | ee | Monmtpour O1/01/N 6} {4) DEPENSES 4761,94 | a 5 050,00 1070,00 |b 1070,00 |b 0,00 20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 578,75 50,00 1 070,00 1 070,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 070,00 1 070,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 578,75 50,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobitisations en cours 2 183,19 5 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 188,19 5 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES G 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-{a+b) -6 120,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 28 (1)
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
Pour vote
aa ie ET PET EE O1/01/N 6) {4}
DEPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 }b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
22 Immobllisations reçues en affectatlon 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
13248 | Subv. non transf. Autres communes 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelies 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,09
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- {a +b) 0,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {) Lorsque l'opération d'équipament constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces daux colonnes sont rénselgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont ranseignées.
U6 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Ill - VOTE DU BUDGET 1H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 30 (1)
LIBELLE : Crèche Lautaret
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles a information LE) O1/01/N 6) (4)
DEPENSES 0,00 [a 0,00 0,00 |b 0,00 Àb 0,00
20 Immoëllisations incorporeltes 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 “ 0,00 0,00
2188 | Autres immobilisations corporelles . 0,00 0,00 0,00 : 0,00 0,08
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,60 0,00 6,00 mn 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES G 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobillsations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
Il - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 31 (1)
LIBELLE : Communication
Pour vote
an Libeié (2 cumuiéos au | réa €) | nouveles | Ver | Momantpour O1/01/N {5) {4} DEPENSES 429,00 | a 24 800,00 800,00 |b 800,00 |b 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 24 800,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 0,60 24 800,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 429,00 0,00 800,00 800,00 0,00
2188 | Autres immobilisations corporelles 429,00 0,00 800,00 800,00 0,00
22 Immobllisatlons reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'Investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelles 6,00 6,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) - (a + b) -25 600,00 Excédent de financement sl positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultate de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux calonnes sont renseignéss. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles. «
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
RESULTAT = (c +d)-({a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
il —- VOTE DU BUDGET [il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 33 (1)
LIBELLE : Maison de la Géologie
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles a imormallen G) O1/01/N (6) {4)
DEPENSES 9 701,03 |a 378 103,33 772 000,00 |b 772 000,00 jb 0,00
20 Immobilisations incorporelles 9 701,03 28 103,33 22 000,00 22 000,00 0,00
2031 Frais d'études 8 801,03 26 003,33 22 000,00 22 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 900,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 340 000,90 340 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 340 000,00 340 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 350 000,00 410 000,00 410 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 350 600,00 410 900,00 410 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exerclce {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 8 170 000,00 | d 317 044,00
13 Subventions d'investissement 170 000,00 317 044,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 120 000,00 113 714,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 203 330,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
-663 059,33
(5) Ouvir un cadre par opération.
{2 Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soît en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, css deux calonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Larsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées.
ts Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Hl - VOTE DU BUDGET 1H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 34 (1)
LIBELLE : Théâtre Nouveau
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Ps Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles D ones on (5) 01/01/N {5) (#
DEPENSES 2960,40 |a 66 400,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 960,40 66 400,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 870,40 65 000,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 90,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 |d 5 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 5 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 5 000,00
16 Emprunis et deîtes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -61 400,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement.
{3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soît en cas dé reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les proposiions nouvelles.
{5) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules cos deux colonnes sont enseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP - 2013
IH — VOTE DU BUDGET in
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 37 (1)
LIBELLE : Crèche DURANCE
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles Ps mormation (E) O1/01/N 6) {4}
DEPENSES 0,00 |a 80 000,00 0,00 |b 0,00 !b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,09 80 000,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 28 484,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 28 484,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 28 484,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
2t Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—({a +b) -51 516,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ov l'établissement.
(8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont ranseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement sst présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont renseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 38 (1)
LIBELLE : Gens du voyage Semi Sédentaires
Pour vote
an Libeié (2 cumuéesau | ralenti | "moules | Ve | Mono O1/01/N 6) 6} (4) DEPENSES 31 466,90 |a 41 531,21 0,00 |b 0,00 |b 0,00 20 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 24 000,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00
204182 | Autres org pub - Bâtiments et installat® 24 000,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
22 Immobilisations raçues en affectation 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 466,90 17 531,21 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 7 466,90 17 531,21 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimliées 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,06 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immoëllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
-41 531,21 RESULTAT = (c + d)—(a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{8} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les prapositions nouvelles.
45) Lorsque l'opération d'équipement ést présentée pour infarmalion, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Hi — VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 39 (1)
LIBELLE : Aire d'accueil Gens du voyage
Pour vote
an ueté ET PE ES 01/01/N (5) (4)
DEPENSES 46 564,60 [a 48 129,20 85 000,00 |b 85 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelies 46 464,60 18 249,20 3 000,00 3 000,00 0,00
2031 Frais d'études 46 464,60 17 249,20 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 000,00 3 000,00 3 090,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 120,00 9 880,00 2 009,00 2 000,00 0,00
2111 Terrains nus 120,00 9 880,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 20 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 20 009,00 80 000,00 80 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 24 500,00 | d 9,00
13 Subventions d'investissement 24 500,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 24 500,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobillsations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,06
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (0 + d)- (a + b) -108 629,20 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouwrir un cadre par opération.
(2) Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, la vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, saules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
lil VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 48 (1)
LIBELLE : BLHD boucle locaie Ht Débt
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps formation (E) O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 292 965,74 | a 36 265,56 3500,00 |b 3500,00 jb 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 5 469,87 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 5 469,87 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,09 3 000,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,60 0,00
23 Immobilisations en cours 292 965,74 27 815,69 3 500,00 3 500,00 0,00
2313 Constructions 292 965,74 27 815,69 8 500,00 3 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 445 731,02 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 145 731,02 0,00
1321 Subv. non transf, Etat, étabi, nationaux 75 273,60 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 20 275,02 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 182,40 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations sn cours 0,09 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a + b) 105 945,46 Excédent de financement si positif
Besoin de financement s| négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (8) 4 remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renssignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET ill
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 49 (1)
LIBELLE : Téléphonie
Pour vote
Réallsations Restes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1(3) | nouvelles a ones me) OV/01/N {5) (4)
DEPENSES 6036,22 |a 0,00 3200,00 |b 3200,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,60
21 Immobilisations corporelles 6 036,22 0,60 3 200,00 3 200,00 6,00
2183 Matériel de bureau et informatique 6 036,22 6,00 3 200,00 8 200,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
29 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,06
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a + b) -3 200,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissernent. (3} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sant renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblés porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
ll - VOTE DU BUDGET ail
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 50 (1)
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. fboilé k
e) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps orme (E) O1/01/N (5) {4)
DEPENSES 601 815,66 | a 0,00 1618 430,00 |b 1618 430,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 70,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 70,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 20 000,00 90 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 8,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobälsations en cours 601 745,66 0,00 1527 430,00 1 527 430,00 0,00
2313 Constructions 601 745,66 0,00 1 527 430,00 1 527 430,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 1 386 250,00
13 Subventions d'investissement 9,00 1 386 250,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 1119 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 241 600,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 25 650,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- {a +b) -232 180,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapltre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
Ill —- VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 51 (1)
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles D tomate LE) O1/01/N {5) (4)
DEPENSES 0,00 Ja 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 | Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobllisatlons en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 83578,00 |d 83 269,00
13 Subventions d'investissement 83 578,00 68 159,00
1322 Subv. non transf, Régions 15 419,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 68 159,00 68 159,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelies 0,00 0,00
264 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 15 110,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 15 110,00
22 Immobilisations reçues en affectation . 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) 166 847,00 if Excédent de financement si po:
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats, {4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sant renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 52 (1)
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
o Eibellé (2) cumulées au | réaliser N:1 (3) nouvelles normal (E) O1/01/N 5) (4)
DEPENSES 24 991,13 [a 0,00 890 183,00 |b 890 183,00 |b 0,00
20 immobllisations incorporelles 24 991,13 0,00 53 825,00 53 823,00 0,00
2031 Frais d'études 22 454,90 0,00 52 923,00 52 923,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 536,23 0,00 900,00 900,00 0,08
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobiülisations en cours 0,00 0,00 836 360,00 836 360,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 836 360,00 836 360,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 480 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 480 000,09
1821 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 360 000,00
1322 Subv. non transf, Régions 0,00 60 000,00
1323 Subv. non trans. Départements 0,00 60 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+b) -410 183,00 Excédent de financement sl positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuitats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur is propositions nouvelles.
(5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 53 (1)
LIBELLE : Développement Economique
Pour vote
rs Libellé (2) Emulées au réaliser Nat FE) Pelle S Ps More ) 01/01/N (6) {4)
DEPENSES 4174,82 [a 19 851,00 11699,00 |b 11699,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 649,00 18 351,00 ‘7 249,00 7 249,00 0,00
2051 Concessians, droits similaires 1 649,00 18 351,00 7 249,00 7 249,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 525,82 1 500,00 4 450,00 4 450,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 525,82 1 500,00 4 450,00 4 450,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,60
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 | d 9,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobälisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) -31 550,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détaler les articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) 4 remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET ol
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 54 (1)
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
Pour vote
Réalisations Restes à Propositlons
es Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles information (E) O1/01/N 6} {4)
DEPENSES 1340528 |a 56 303,00 499 697,00 |b 499 697,00 | b 0,00
20 Immobilisations Incorporeîles 11 588,28 28 120,00 1 280,00 1 280,00 0,00
2081 Frais d'études 11 588,28 27 400,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 720,00 1 280,00 1 280,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 817,00 28 183,00 498 417,00 498 417,00 0,00
2313 Constructions +817,00 28 183,00 498 417,00 498 417,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 395 350,00
13 Subventions d'investissement 0,00 395 350,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 287 000,00
1322 Subv. non transf, Régions 6,00 64 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 44 350,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobllisations corporeliss 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,60
23 Immobilisations en cours 9,00 0,00
RESULTAT = (c + d)— (a +b) 160 650,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées, Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill — VOTE DU BUDGET HI
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 55 (1)
LIBELLE : Résorption Zones grises
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
® Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles Ps Marmara LE) O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 | Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = {© + d)— (a + b) 0,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {3} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renssignées. Dans ce cas, le vois de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opératian d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
IH — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 56 (1)
LIBELLE : e-Pays d'art et d'histoire
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) | nouvelles Ps normale (E) O1/01/N 6) {4)
DEPENSES 0,00 Ja 100 000,00 156 000,00 |b 150 600,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 150 000,00 150 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 150 000,00 150 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 209 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 200 000,09
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 125 000,00
1322 Subv. non transf, Régions 0,00 50 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 25 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
206 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) -50 000,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
: (8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte acministætf, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colannes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Ill — VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 57 (1)
LIBELLE : Crèche VSP
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps ones On (5) O1/O1/N 6) (4)
DÉPENSES 0,00 ja 17 124,76 394 900,00 |b 394 900,00 |b 0,00
29 Immobilisations incorporelles 6,00 10 524,76 1 500,00 1 500,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 7 524,76 0,00 0,00 0,00
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 000,00 + 500,00 1 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobillsations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 600,00 393 400,00 393 400,00 0,00
2313 Constructions 0,00 6 600,00 393 400,00 393 400,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 {d 307 300,00
13 Subventions d'investissement 0,00 307 300,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 30 000,00
13241 | Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 277 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en aflectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 6,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) «104 724,76
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler es articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vois du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. 4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sant renseïgnées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
I — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 58 (1)
LIBELLE : MJC
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
rs Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps information LE) 01/01/N {5) {4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 3500.00 |b 3 500,00 |b 0,00
29 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
2313 Constructions 2,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
at Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—(a +b) -3 500,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
lil — VOTE DU BUDGET HI
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 812 (1)
LIBELLE : Clôt Jouffrey
Pour vote
Art. Réalisations Restes à Propositions Vote Montant pour e Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles @) information (5)
OV/OUN (6) {4)
DEPENSES 2228 080,38 |a 102 075,41 1000,00 1b 1000,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 90,00 51 313,24 0,00 0,00 0,09
2188 Autres immobilisations corporelles 90,00 51 313,24 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisatlons reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 2 227 990,38 50 762,17 1 000,00 1 000,00 0,00
2313 Constructions 2 227 990,38 50 762,17 1 000,00 1 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 0,00 | d 9,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
13241 | Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,60
RESULTAT = (c + d)—(a +b) -103 075,41 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailleries articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résuitats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équisement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles,
{5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N°: 813 (1)
LIBELLE : Déchetteries
Pour vote
Réalisations tes à Propositions
o Libellé (2) cumulées au rélserN (3) nouvelles mom ation LE) O1/01/N (5) {4)
DEPENSES 0,00 |a 14 500,00 500,00 Fb 500,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 500,00 500,00 500,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 500,00 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations comorelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,90 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice (Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations inçcorporsiles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00
RESULTAT = (e + d)- (a +b) -15 000,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4} Lorsque l'apération d'équipament constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote die l'assembléa porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseïgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
I - VOTE DU BUDGET lil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 815 (1)
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
Pour vote
D Libellé (2) ne. au rédieer Net @ Pauveles Ps information (8) 01/01/N {5) (4)
DEPENSES 112747,12 | a 124 359,15 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobllisations en cours 112 747,12 109 359,15 0,00 0,00 6,00
2313 Constructions 112 747,12 109 359,15 0,00 0,00 0,00
RÉCETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour informatlon)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 6,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) (a +b) -124 359,15 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opératian.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par ia commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, css deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informaion, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
I — VOTE DU BUDGET in
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 821 (1)
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réallser NA (3) | | nouvelles Ps More 8) 01/01/N 6) {4)
DEPENSES 53033,60 | a 0,00 1118186,00 | b 1118186,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 890,60 0,00 1110.00 1 110,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 890,00 0,00 1 110,00 1 110,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 39 000,00 39 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 39 000,00 39 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 51 143,60 0,00 1 078 076,00 1 078 076,00 0,00
2313 Constructions 51 143,60 0,00 1 078 076,00 1 078 076,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réallser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES e 0,00 | d 48 600,00
13 Subventions d'investissement 0,00 48 600,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 48 600,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 - | Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -1 069 586,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement sst présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
IH — VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 825 (1)
LIBELLE : Déch Fontchristianne
Pour vote
D Libellé (2) Emuiée au réa & Pelle ° D Monnatien () 01/01/N {5) {4)
DEPENSES 14606,43 |a 64 226,37 500,00 |b 500,00 |b 0,00
20 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 500,00 500,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 500,00 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00 0,09 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 14 606,43 64 226,37 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 14 606,43 64 226,37 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) -64 726,37 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colannes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présenté pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
lil — VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 826 (1) LIBELLE : Points Apports
Pour vote
D Libellé (2) Eumutées au réaliser N-t () PRelles ° Ps information (5) Q1/01/N (5) (4}
DEPENSES 207 882,75 |a 151 895,00 22 000,00 Jb 22 000,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporeiles 207 982,75 151 895,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 207 882,75 151 895,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,60
2313 Constructions 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,60
21 immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 173 895,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{t) Ouvrir un cadre par apération.
(2) Détaïller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {3} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour infarmation, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
Ill - VOTE DU BUDGET IH
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 828 (1)
LIBELLE : Abris conteneurs
Pour vote
an een ET ES O1/01/N 6) (4)
DEPENSES 50 795,94 | a 50 144,83 28 500,00 |b 28 500,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 1 006,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 50 795,94 50 144,83 27 500,00 27 500,00 0,00
2313 Constructions 50 795,94 50 144,83 27 500,00 27 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobllisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,90 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-{a+b) -78 644,83 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administraïf soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnées, Dans ce cas, lo vote de l'assemblée por uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'apération d'équipement set présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
IH — VOTE DU BUDGET l
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 830 (1)
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
D Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles PS imtormalien ()
O1/01N (5) {4
DEPENSES 3743,48 |a 43 233,12 0,00 |b 0,06 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelies 3 743,48 13 233,12 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 743,48 9 233,12 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8,00 30 000,00 0,00 9,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) (a +b) -43 233,12 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détaitler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte aciministratif, soit an cas de reprise anticipée des résullats, {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
lil - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 831 (1)
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon
Pour vote
o Libellé (2) Eumuiées au réaliser Ni () Pvelee ° Te information (E) 01/01/N (5) (4
DEPENSES 0,00 |a 48 500,00 300,00 | b 300,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2è Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobllisattons en cours 0,00 48 500,00 300,00 309,00 0,00
2313 Constructions 0,00 48 500,00 300,00 300,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES e 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)-(a +b) -48 800,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement sl négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {8} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, solt en cas de reprise anticipée des résuitats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque Fopération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 832 (1)
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
RESULTAT = (c + d)—{a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Ps Libellé (2) cumulées au réaliser N-1 (3) nouvelles Ps infonmation LE)
O/01/N {5) {)
DEPENSES 90,00 [a 12 000,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
29 Immobilisations incorporelles 90,09 12 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 90,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobitisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES £ 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
-12 000,00
{1) Ouvrir un cadre par opération,
{2) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) À remptir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vote, ces deux colonnes sont renselgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Eu Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP -2013
lil - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 833 (1)
LIBELLE : Acquisition passage OM en régie
Pour vote
rs Libellé (2) Eumulées au réaliser NT @ Pelle ° a ont me O1/01/N 6) (4)
DEPENSES 0.00 |a 0,00 1556 000,00 |b 4556 000,00 |b 0,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 50 000,00 50 000,09 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 1 506 000,00 1 506 000,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 1 506 000,00 1 506 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,09 0,09 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b)} -1 556 000,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles confarmément au plan de comptes appliqué par là commune ou l'établissement.
{8} A remplir uniquement en cas de reprise des résuliais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
45) Lorsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
I —- VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 9903 (1)
LIBELLE : CIS Guisane
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
rs Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps information (8) O1/01/N 6) (4)
DEPENSES 1587 786,33 | a 37 351,95 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 29 129,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 29 129,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 587 786,33 8 222,95 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 587 786,33 8 222,95 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES & 720 383,80 | d 20 000,00
13 Subventions d'investissement 720 383,80 20 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 29 758,00 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 690 625,80 0,00
18241 | Subv. non transf, Communes du GFP 0,00 29 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
2 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobitisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immoblilsations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) (a +b) 703 031,85 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération,
{2) Détailler les articles confommément au plan de comptes appliqué par la cammune ou l'établissement,
{3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sant renseignées. Dans ce car, le vote de l'assemblée porte uniquement sur ies
propositions nouvelles,
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont ronseignées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
I — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9904 (1)
LIBELLE : CIS La Grave
Pour vote
Art. Libellé (2) phener mie réellser Ni (3) Pouvelles ° Vote Montant pour (2) 01/01/N (5) (4) (4) information (5)
DÉPENSES 9 888,46 [a 19 904,00 41 000,00 |b 41 000,00 Ÿb 0,00
20 Immobilisations incorporelles 992,68 3 000,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2031 Frais d'études 992,68 3 000,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 96,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
2111 Terrains nus 96,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,06
23 Immobilisations en cours 8 799,78 16 904,00 30 000,00 30 000,00 0,00
2313 Constructions 8 799,78 16 904,00 30 000,00 30 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 9 365,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 9 365,00 0,00
1328 Subv. non transf, Départements 9 365,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobillsations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)— (a + b) -51 539,00 Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération,
{2) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du campte administraif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renssignées, Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseïgnées. Communauté de Communes - BUDGET CCB M14- BP -2013
ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 9906 (1)
LIBELLE : Acquisition CEAB
Excédent de flnancement si positif
Besoin de financement si négatif
Pour vote
5 Libellé (2) cumulés au réaliser NL @ Pelle $ Ps orme (E) 01/01/N (5) {4}
DEPENSES 131282,78 |a 27 145,16 19 629,00 Fb 19629,00 | b 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 6,00 600,00 600,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 600,00 600,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 82 284,88 9 300,00 10 879,00 10 879,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 16 229,22 9 300,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 8 167,69 6,00 1 855,00 1 855,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 57 887,97 0,00 9 024,00 9 024,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 48 997,90 17 845,16 8 150,00 8 150,00 0,00
2313 Constructions 48 997,90 17 845,16 8 150,00 8 150,00 9,00
RECETTES (répartition) Restes à réallser N-1 (3) Recettes de l'exercice {Pour Information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES eo 0,00 | d 7 682,00
13 Subventions d'investissement 0,00 7 682,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 9,00 7 682,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)—{a + b) -39 092,16
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8} À remplir uniquement en cas de reprise des résuitats de l'exercice précédent, sait après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces daux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
{8) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées.
18 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP - 2013
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
art. (1) Libellé (1) Pour mémoire | Restes à réaliser Propositions Vote
(2)
budget (N:1) (3) nouvelles
précédent
RECETTES (RESSOURCES PROPRES)=a+b+c+d 5 744 602,00 5 255 956,00 | IL 5 255 956,00
Ressources propres externes (a) (4) 956 225,14
1 466 762,94 1 466 762,94
10222 | F.C.T.V.A. 956 225,14 1 466
762,94 1 466 762,94
Autres recettes financières (b) (1} 285 720,00
136 906,67 136 906,67
138 Autres subvent® invest, non transf. 6,00 0,00 0,00
2761 Créances avances en garanties d'emprunt 230 000,00
0,00 0,00
2762 Créances transfert droit déduct” TVA 0,00
15 110,00 15 110,00
276341 Créance Communes du GFP 49 320,00
8 955,00 8 955,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 112
841,67 112 841,67
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00
0,00 0,00
Transferts entre sections (c) (1) 1 280 870,00
1 347 590,00 1 347 590,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 235 000,00
43 500,00 43 500,00
28041411 | Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 135 000,00
398 500,00 398 500,00
28138 installations générales, agencements, … 5 000,00
4 900,00 4 900,00
28138 Autres constructions 300 000,00 |. 317 500,00 317 500,00
28145 Construct® sol autrui - nstallat° géné. 18 870,00
12 400,00 12 400,00
28148 Construct® sol autrui - Autres construct 85 000,00
82 200,00 92 200,00
28158 Autres installat’, matériel et outillage 4 090,00
3 200,00 3 200,00
281741 Sokautrui - Bât. publics (m. à dispo} 1 000,00
390,00 390,00
28181 Installations générales, aménagt divers 20 000,00
20 000,00 20 000,00
28182 Matériel de transport 26 000,00
25 000,00 25 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 86 000,00 .
44 000,00 44 000,00
28184 Mobilier 95 000,00
93 000,00 93 000,00
28188 Autres immo. corporelles 80 000,00
70 000,00 70 000,00
4962 Prov. dépréc. comptes débiteurs divers 230 000,00 |
223 000,00 223 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (d) 3 221 786,86
2 304 696,39 2 304 696,39
Opérations de l'exercice Solde d'exécution Affectation CUMUL ul RO01 (3) R1068 (3) v
| Recettes 5 255 956,00 0,00 2 743 048,79
7 999 004,79
Montant
Dépenses financières IV 2 006 678,71
Recettes financières V 7 999 004,79
Solde (recettes - dépenses) Vi=V IV (5) 5 992 326,08
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et
charges transférées (D) (6) {7}
VI+ c/2763 + D (5) 5 992 326,08
Résultat hors charges transférées V-{I1+D001) 5 992 326,08
{4} Détaleries chapitres budgétaires par aticte conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'élablissament.
(2) Crédits de l'exercice vatés lors de la séance.
(3) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte adminis
d'ordre.
{4) Hors comptes 10229, 10259 et 1068.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt.
{7} s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)
tratif) ou si reprise anticipée des résultats. Il n'y a pas de restes à réaliser sur les opérations
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86 Communauté de Communes - BUDGET CCB M14-BP -2013
IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.1
A2.1 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION Dette en caplial à Dette en capltal au Annulté à payer au Dont PAR PRÉTEUR l'origine O1OTN de l'exercice cours de l'exercice Intérêts (2) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
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Auprès des orgai it public 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
{ex : émissions publiques ou privées)
(1) s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat. 2) 1! s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des Intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
8+ Communauté de Communes - BUDGET CCB M14 - BP - 2013
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A22
A2.2 — AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
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2313 {Travaux 1457.68 0.00 Rattachement 1 400.00
10906 - Coopération Transfrontalière
2183 [Matériel de bureau [ 1481.50] 1043.50] 438.00[Rattachement 400.00| 400.00 1908 - Logements dés-saisonniers
2183]Matériel de bureau 3 000.00! 89.98 Rattachement 2 900.00! 3 200.00]
2188] Autres immos 450.00 149.00 3 211.03] Rattachement 300.00! 2313[Travaux E 112,29 1 [12,28
1009 - Filière Bois
1068 _|Dotation 12 736.00 0.00 12 736.00!Rattachement 12 736.00, 12 736.00|
4581 [Compte de tiers 79 644.00| 6405029] 15 593.71/|Rattachement 15 593.71 15 593.71
1011 - Sites Phares
1068 _|[Dotation 6 878.00) 0.00 6 878.00|Rattachement 6 878.00 6 878.00) 2188 lAutres Immos 0.00 0.00 14 838.20 ZE VISIT QR Codes (eng 1552) 11 720.80 14 838.20)
2313 [Travaux 51 138.00] 36 299.80 Rattachement 3 117.40 GARIN Sylvestre (eng 323) 239.20
4581 [Compte detiers 27600.00 | 2978.04 24 621,96 ACIOME IEC (eng 324) 1 196.00 24 62196
CIMELEC (eng1024) 16 089.76
Rattachement 7 097.00
121 1012 - Géoparc
1068 _|Dotation 29 036.00! 0.00! __ 29 036.00|Rattachement 29 036.00 29 036.00,
CBGA (eng 1156) 156 554.58
BRUNET CHAUFFAGE (eng 1249) 5 808.89)
31 Travaux 27220000 | 7528455 | 196 915.45LCIMELEC {eng 1250) 2004! 19691545 SOMMÉT DECOR (eng 1521) 956.80
GAP CARRELAGE (eng 1447} 1100726
Rattachernent 20 585.43
4581 [Compte de tiers 105 860.00) 000! 105 860.,00[ ETHY.- MOE Mine de la Cabane (eng 1166) 1219920) \95 860.00 Raitachement 93 660.80)
i4-OGS
1322 |Subv Région 5 644.00 0.00 5 644.00)
2188 [Autres Immos 17 000.00 2000.00! [5 000.00|Rattachement 15 000.09) 15 000.00) 2313 [Travaux 15 937.52 0.00 15 937,52/Rattachement 6 000.00 6 000.00,
141 - Fourrière automobile
2188 [Autres immos [_2000.00| 42995] 157005
142 - Théâtre Briançonnais
2031 _jFrais étude 3 827.20 3 827.20 0.00
2188 _|Autres immos 180 000.00! 0.00! ; 43 452.17 Rattachement 178 000.00 242 842.00)
2313 Travaux 74 406.00 10 947.83 KARS - Façades Théatre 64 842.00]
144 - Fourrière animale
2031 [Frais étude 10 000.00! 90.00 Rattachement 9910.00
2188 [Autres immos 1 800.00 0.00| 41 710.00|Rattachement 1800.00! 41 710.00
2313 [Travaux 30 000.00! 0.00 Rattachement 30 000.00
147 - Centre Commercial Sud
2031 [Frais étude 9 305.60) 4 305.60) 5 000.00/ENVERGURE Etude Implantat® (eng 998) 2 691.00! 2 691.09
ait [Terains 84 365,62 000! 84 365,62/Achin Eng 951 LEO 81 365.62 Achin Eng 952 79 554.00
2188 [Autres immos 35 000.00 0.00] 35 000.00! Rattachement 35 000.00 35 000.00
2313 Travaux 41000000! 5891.79| 404 108.21/MG CONCEPT AMO Rue Barbiers (eng 1209) 10747 j54 108.21 Rattachement 393 333.44
148 - Transport
2188 |Autres immos 5 680.00 5 675.33 4,67
2313 [Travaux 11 000.00 0.00 11 000.00|Rattachement 11 000.00 11 000.00
150 - ZA de la Tour
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
À partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2013 CP 2013 :210 000 €( travaux)
Mandatement dans la limite de 210 000 €
AEV (eng 601/2010} 5 980.00
2031 [Etudes 7 500.00 0.00 IENVERGURE Elude Implantat® (998) 2 691.00
ERDF (eng 1396) 2631.20
2033_|Frais Insertion 1 800.00 0.00! 44 300.00
bit Merrains 110 000.00 000! MAYNADIER Bornage (eng 720/2009) 478.40
TOTAL 11 780.60
2188 |Autres Immos 5 000.00 0.00
2313. Travaux 300 009,00) 0.00]
15 - OGS Réhabilitation Décharges
2033 [Frais insertion 2 000.00 0.00 2 000.00
211__]Terrains 8 000.00 0.00! 8 000.00
MERLIN Réhab décharges Tranche C (eng 676) 20 896.15 31 950,15
2313 |Travaux 413700.00| 10346.36| 403 353,64|ECODIR Réhab Décharges {eng 1341) 11 063.00, ‘ 17 - Crèche Briançon
2183 [Mobilier 0.00 128.69)
2184 [Mobilier 2153.78] 1521.44
2184 [Mobilier 1516407] 511995 MATHOU (eng 1475) 100738 1931499 CIRCUIT COURT (eng 1475) 235.61
2313° [Travaux 46 585.98] 18 303.58 Rattachement 28 000.00| _28.000.00 18 - Crèche Guisane
2183 [Matériel de bureau 150.00) 69.98 CIRCUIT COURT (eng 1475) 141.13 2184 {Mobilier 0.00) 0.00) MATHOU (eng 1559) 336.52 721,99
2188 [Autres immos 2 000.00 0.00 AMH (eng 1560) 244.34
ROUTIERE DU MIDI (eng 5 12/2008 AC) 1 306.62)
2313 {Travaux 17 306.62 0.00 OLIVE TRAVAUX {eng 1116 - CR) 853107| 1723769
Rattachement 7 400.00!
21 - Crèche de la Meije
Gestion de l'apération en AP/CP, il n'y a pas de crédits dé report
A partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la lêmite des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 15 000 € ( mobilier)
222 084 € ( travaux)
Mandatement dans [a limite de 237 084 €
Il convienitra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
2031 _|Frais étude 0,00] 2 567.81 EO DEVELOPPEMENT (eng 1408/2011) 4 664.40
2033 [Frais insertion 3 500.06) 0.00
2184 _|Mobilier 40 000.00! 0.00
ATM Mission MOE 19 552.32,
Millet Mission MOE 2 168.34)
Adret Mission MOE 2 440.94
Rozot Mission MOE
[Veritas Mission CT 3 588.00)
Apave Mission SPS 3215.44
STGM - Lot 1 81 416.70
2313 [Travaux 504 000.00! 236 273.35 STGM : Lot? 22. 640.99 STGM - Lot 5 44 774.65
Briançon Cloisons - Lot 6 35 421.65
GAP Carrelages - Lot 7 49 056.77
Alphand Peinture - Lot 8 12 229.33
Viard Gaudin - Lot 11 113 542.70)
Orange Raccordement 756.90
Tethys 358.80]
Avenir Biclimatique 3 408.60)
TOTAL: 390 236.53
(23 22 - Siège
2031 Etudes 9 500.00 0.00 9 500.00
205 |Concessions arme] 321998] 24 483.11} UGAP Serveur Secondeire (eng 1429/2011) LOSLSA 24 483.11 Rattachement 23 431.59
Multimédialp - support vidéoproi. (eng 572/201 t)| 149.89
Samse Matériel Travaux Vidéoproi. 747
2183 |Matériel Info 31 881.33 8 594.73 23 286.60] Multimédialp Téléphones de réserve (eng 1291) 99.79[ 23 286.60
Ugap Serveur Secondaire (eng 1249/2011) 6 103.47)
Rattachement 16 925,98
2184 [Mobilier 1505484] 168636] 13 368,4gfPr0 Bureau Mobilier Siège (eng 1526) SLT 10 691.76 Rattachement 5 000.00!
2188 [Autres immos 1050000! 1232.62] 9 267.3g[Mulimédialp Viédoprojecteur (eng 1519) 4 951.89) 491.8
Compagnie Oliviers Equipmt Toilitech (eng 636) 5 980.00)
2313 [Traveux 127 500.00) 3411.52) 124 08848 Ascheltino Rémise état escalier secours (eng 1193) 6 180.33 20 691,13
Boite Outils Mat.ravaux Porte Accueil (eng 1431) 30.80]
Rattachement 8 500.00|
24 - Développerent Durable
2031 Frais étude 9637.60 | 6018228 | 36196.32 LINDIGGO 1300.00! 11 300.00 Ratiachement 10 000.00
2033 {Frais d'insertion 3 306.00 L 601.23 1 704.77
Menuiserie Tour Réaménagmt Siège Lot 2 5 561.40)
2313 Travaux 506 281.20] 423 848.45 82 432.75] Menuiserie Tour Réaménagmt Siège Lot L 34 410.55 46 971.95
Rattachement 10 000.00
26 - Foyer Solidarité
2188 [Autres immos 50.00 0.00 5 050.00 Ratiachement 50.00 5 050.00
2313 {Travaux 5 000.00} 0.00 Rattachement 5 000.00
28 - Maison de la Justice et du Droit
2313 [Travaux 132.15 132,15 0.00]!
30 - Crèche Lautaret
2031 [Frais étude 4 664.40) 0.00
2183 [Matériel Informatique 25.00 0.00
2184 | Mobilier 0.00) 000] 4711-54
2188_|Autres immos 342.70 320.56|
233 [Travaux 1.00 0.00
31 - Communication
205 _ |Concessions 25 000.00 000! >; 857 çolRettachement 24 800.00] 24 800,00 ] 2183 [Matériel Informatique 300.00, 442.40
33 - Maïson de la Géologie
AGENDA DIAG. Amiante (eng 1562) 832.06|
, MAYNADIER {eng 1617 621.92 2031 [Frais étude 35 000.00) 8 801.03 26 198.97) SEJOURNE A (eue 1e D eu Gi 54935 26 003.33
Rattachement 24 000.00!
2033 _|Frais d'insertion 3 000.00 900.00 2 100.00!Rattachement 2 100.00! 2 100.00!
2313 [Travaux 350 000.00 0.00[ __350 000.00[Rattachement 350 000.00 350 000.00 34 - Nouveau théâtre
2031 [Frais étude 68 500.00 2870.40] 65 629.60[Rattachement 65 000.00) 65 000.00
2033 |Frais d'insertion 1 500.00) 90.00 1 410.00[Rattachement 1 400.00! 1 400.00
37- Crèche Durance
2188 [Autres Immos [___30000.00] 0.00[ 80 000.00[Rattachement [_s000000] 80 000.00] 38 - Gens du Voyage Semi Sédentaire
20418 [Autres org. Publics 48 000.00! 24000.00/ 24 000.00/ERILIA - Sofde (eng 996) 24 000.00 24 000.00!
2313 [Travaux 4000000! 1953.34] 38 046.66 /0LIVE Réseau ass ( eng1256) 1812 1753121 Rattachement 19 000.00
12U 39 - Aire d'accueil Gens du voyage
2031_JEtudes 26 000.00 2 750.80 17 249.20 [Rattachement 17 249.20 17 249.20
2033 [Frais d'insertion 1 000.00 0.00 1 000.00{Rattachement 1 000.00! [ 000.09,
211 [Terrains 19 000.00! 120.00 9 880.00|Rattachement 9 880.00 9 880.00 2313 [Travaux 140 000.00 0.00) 140 000.00|Rattachement 20 000.00 20 000.09 48 - BLHD
2031_ [Frais étude 5 469,87 0.00 5 469.87|FT Etude NRA ZO (eng 1326/210) 5 469.87 5 469.87
211 (Terrains 3 000.00 0.00! 3 000.00! MAYNADIER Bornage (eng 782) 101660 3090.00 Rattachement 1 983.40)
2313 |Travaux 20885415] 281 038.46! 27 815.69 POCINNOV Panneau (eng 1427) 229.63] 7815.69 Rallachement 27 586.06
49 - VolP - Téléphonie
2183 [Matériel Informatique 3 040.00 2 643.65 396.35
2313 [Travaux 1300.00 0.00 E 300.00
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
A partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limite des crédits. de paiement votés pour 2013
CP 2013 ; 60 000 € (mobilier)
28 000 E (Informatique)
527 000 € (travaux)
Mandatement das la limite de 615 000 €
U conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
2031 [Frais étude 8 200.00 0.00 8 200.00)
2033 [Frais insertion 7 000.00 000! 7000.00 P2AMP AAPC (eng 1043201) 150.00 Alphänd Peinture - Lot 13 16 882.89)
Tous trav Batiment - Lot 1 3 192.12
Olive - Lot 2 103 408.28
Briançon Cloisons Lot 3 74 990.61
Pic Lot 5 1 690.75)
Menuiserie Lot 6 36 376.94
Gapençaisé de Chauffage Lot 8 134 361.93
Cimelec Lot 9 87 542.31
Olive Travaux Lot 14 290 619.99
Bayrou Lot 4 183 182.68
Rovagna 2304.81
2313 Travaux 1460 373.00! s67 431.12 | 892941,88 |Rovena bis 1362.01 Alpes Eriergie 2 304.79 Batimetco 46 323.30
MG CONCEPT 2 304.79)
Socotec 4245.80
TP Laragne 5 994.00
Apave 2478.12
[Sigma Lot 10 41 108.91
Masse Lot 11 À 195 202.75
Masse Lot 11B 81 160.56
Perdigon Lot 12 33 368.40
EDSB 2 128.22
TOTAL 1 362 594,96
51- Cinéma Arts et Essal
2033 {Frais d'insertion 90.00! 90.00! 0.00) …
2188 [Autres Immos 0.00[ 92217.26 5782.74
2313 [Travaux 98 000.00 0.00
12S 52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
À partir de Janvier 2013, mandätément autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 396 650 € (travaux)
Maridatement dans [a limite de 396 650 €
Engagément encours:
IDATÉ MO Réseau THD 25 355.20)
2031 [Frais étude 64 734.00) 15 189.20! 49 544.80/LM MO Réseau THD 19 674.20
LW MO Réséau THD 7 893.60
2033 [Frais d'insertion 2 000.00! 2 536.23 -536.23 TOTAL 52 923.00!
205 _ |Concessions 600.00, 0.00 600.00
2313 |Travaux 534 000.00! 0.00! 534 000.00
53 - Dev Eco
205 [Concessions 20 000.00 1 649.00 18 351.00[Rattachement 18 351.00 18 351.00
2183 [Matériel Informatique 4 049.00 2 525,82 1 523.18|Rattachement 1 500.00! 1 509.00
54 - CRSD Berwick PI Tranche 2
2031 [Etudes 39 000.00 11 588,28 27 411.72/Rattachement 27 400.00 27 400.00
2033 [Frais d'insertion 1 000.00 0.00 1 000.60[ BOAMP AAPC (eng 1632) 720.00] 720.00)
2313 [Travaux 3000000! 1817.00] 28 183,00/ AGENDA DIAG, Amiante (eng 615) 33300! 26183.00 Rattachement 27 850.00
55 - Résorption Zones Grises
2031 [Etudes 20 000.00 0.00 20 000.00!
2033 |Frais d'insertion 3 000.00 0.00 3 000.00
2313 |Travaux 168 408.00! 0.00 168 400.00
56 - E-Pays Arts et Histoires
2031 [Etudes 100 000.09] 0.00] 100 000.00!Rattachement 100 000.00 100 000.00!
2313 [Travaux 100 000.00! 0.00! 100 000.00!
57 - Crèche VSP
2031 lEtudes 8 000.00! 0.00 Tethys - Etude avant projet (eng 1565) 2 524.76
Raitachement 5 000.00
2032 {Frais de recherche 2 000.00 000! 623,60 [Ratiachement 2 000.00 1712476 2033 [Frais d'insertion 1 000.00 0.00) Rattachement 1 000.00 2313 [Travaux 10 000.09) 0.00 Rattachement 6 600.00) 238 [Avance sur immo Cor. 0.00) 3376.31
812 - Clôt Jouffrey
2188 [Autres immos 65 000.00 90.00! 64 910,00 fPrSs0r Compacteur (eng 1505) 43132417 1313.24 Rattachement 17 000.09
Veritas Mission SPS 208.63]
Merlin 990.31
France Télécom 937.89
TL Laragne TLE 889.00
2313 |Travaux 134 388.12 15871.11| 118 517.0LIOLIVE TRYAUX Cloture 1124240 50 762.17
Dynaminque Env. Lot 3 Paysage 9 309.28
Cimelec 4 944.79
Puy Création Dalle Béton 2 239.87
Rattachement 20 000.00
813 - Déchetteries
2031 [Frais étude 1 500.00, 0.00 1 500.00/Rattachement 1 500.00! 1 500.00
2313 |Travaux 13 000.00! 0.00 13 000.00[Rattachement 13 000.00] 13 000.00
815 - Réhabilitation Quai Malefosse
2031 {Frais étude 15 000.00 0.00 15 000.00] Raitachement 15 000.00 15 009.00! Allamanno Démolition superstructure 3518.79
Arcadis MO Réhab site 6 292,72)
2313 [Travaux 109 957.15 598.00) 109 359.15/SMD Réhabilitation 1 794.00 109 359.15
Alpes Assainissement Démolition superstructure 8 970.00!
Rattachement 88 783.64
126. 821 - Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
À partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 891 319€ (travaux)
Mandatemént dans la liiite de 891 319 €
Engagemérit encours:
2031 Frais étude 0.00 4 610.58] 4 610.58]
2033 [Frais d'insertion 3 000.00! 1 800.00] 1 200.00
211 [Terrains 39 000.00! 0,00 39.000.0û
FT Raccordement 1272.21
IMERLIN MO 13 619.17
2313 [Travaux 325 000.00| 39632.40] 285 367.60| APAVE Mission CT 2 685.02)
Apave Mission SPS 2298.71
TOTAL 19 875,11
825 - Déchetterie Fontchristianne
2033 _jFrais d'insertion 1 000.00 0.00! 1 000.00
2313 [Travaux u77323| 1350643] 104 226.80/ Assistance Pro G MO 122637) 6422637 Rattachement 60 000.00
826 - Points Apports
2188 [Autres immos 26925132] 11735632 151 895.00/Rattachement [15189500] 151 895.00] 828 - Abris conteneurs
2033 |Frais d'insertion 1 009.00 2.00 1 000.00
2313 [Travaux go1v2o8] 1005121] 50 148.77/2AVIN Remplremt Abris Conteneur ITS s9 144.83 Rattachement 32 500.00
830 - Réhab Décharges [sles Bénites
2031_ [Etudes 12 976.60 3 743.48 9233.12] Assistance Pro G MO déchet Inerte 9 233.12 9233.12
2033 [Frais d'insertion 4 000.00 0.00) 4 000.00|Rattachement 4 000.00 4 000.00!
2313 [Travaux 30 000.00 0.00[ 30 000.00|Rattachement 30 000.00 30 000.00
831 + Réhab le Pilon
213[ Travaux | 4850000 | 000 | 4850000 [SAUNIER MO Stock Machefers Pilon [4878564] 4850000] 832 - Traitement par Méthanisation
2031 [Etudes ] 50 000.00] 90.00| 49 910.00/Rattachement [ 12 000.00] 12 000.00]
9903 - CIS Guisane
211 [Terrains 43 000.00 0.00 Raitachement | 2912900 2184_ [Mobilier 530.13 530.13
Aliamanno Lot 1 VRD 2 714.26
3735195 |SMAC Lot 4 Etanchéité 968.82) 37 351.95
2313 |Travaux 120 706.40! 126 354.45 Esclapez Lot 6 Serrureries 937.89
Gapençaise chauffage Lot 8 Plomberie 429.59
Giraud MO 3 172,39
9904 - CIS La Grave
2031 {Frais étude 3 000.00 0.00 3 000.00/Rattachement 3 000.00! 3 000.00!
211 [Terrains 17 000.00 96.00! 16 904.00[Rattachement 16 904.00 16 904.00
9906 - Acquisition CEAB
205 |Concessions 220.00 0.00) 220.09
2183 [Matériel de bureau 9 428.01 106.44 9321.57[Rattachement [ 9 300.00! 9 300.00)
2188 [Autres immos 2 000.00, 1957.00 43.90
EYMARD Travaux Plomberie (eng 977) 1 028.56
2313 [Travaux 3160000! 1285691| 18 743,09 MASSE Réaménagmt accueil (enfl315) 668208! 5784516 MENUISERIE (enf 1393) 134.55
Ratlachement 10 000.00
TOTAL CREDIT DE REPORT 3 145 962.90
12% 1322 [Subv Région Ï 147 000.00] _104 969.98]
RECETTES
Articlel Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant Ï RAR]
045 - Biblio Réseau
1323 [Département [000.00] 0.00] _9000.00[Subv cG 05 | 9 000.00] 9 000.00] 1009 - Filière Bois
4582 [Compte de tiers [__ 7964400] 0.00! 79 644.00[Rattachement [__ oéaoo] 764400] 1011 - Sites Phares
4582 [Compte de tiers | __27600.00] 0.00] 27 600.00[Rattachement [| 2760000[ _27600.00| 1012 - Géoparc
4582 [Compte de tiers | 105 860.00] 0.00[ 105 860.00/Rattachement 10586000! 105 860.00] 14- 0GS
1321 |Subv Etat 17 780.35 0.00 17 780.35
1322 |Subv Région 35 012.10 18 563.88 16 448.22
1323 |Subv Département 4 000.00! 0.00 4 000.00!
142 - Théâtre du Briançonnais
1324 ÎCommunes 2 000.00| 0.00] 22 000.00]
147 - Centre Commercial Sud Briançon
1322 Région 77 500.00 0.00 77 500.00|Rattachement 77 500.00! 77 500.00
1323 |[Subv Département 17 812.00 0.00 17 812.00]CG Réhab Rue Tabellions Veloutier 17 812.00) 17 812.00)
15 - OGS Réhab Décharges
1321 Subv Etat 83 180.00 0.00 83 180.00
1328 Autres subv 88 861.00 0.00 88 861.00
150 - ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CE2013:
DETR 18 200
REGION (contrat dev) 125 000
It conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Aucun engagement ençours
1321 |Subv Etat 19 000.00 0.00] __19 000.00
1322 |Région 20 000.00 0.00 20 000.00!
17 - Crèche Briançon
1321 |Subv Etat 11 382.00 0.00 11 382.00)
1328 JAutres subv 3 540.00 0.00 3 540.00[CAF Subvention Invest CRBR Ï 3 540.00 3 540.00
18 - Crèche Guisane
1324 _[Subv Communes 1155.49 0.00] 1155.49
21 - Crèche la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CP2013:
Région 136 000
CAF 31 000
Rembr La Grave 51150
IE conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
1322 |Subv région 133 500.00) 0.00| 133 500.00|Région Micro crèche 169 500.00,
1328 Autres subv 171 000.00 0.00] 171 000.00)
22 - Siège
1324 _[Subv Communes [10 000.00] 0.00] 10 000.00
24 - Développement durable
4 030.02[ Région Bilan carbone 21 000.00 21 000.00
\28 28 - Maison de la Justice et du Droit
1321 _|Subv Etat 55 513,96| 55 513.96] 0.00
1324 _|Subv Communes 8 153.00 6 898.48] 1254.52
33 - Maison de la Géologie
1321 |Subv Etat 50 000.00 0.00] ___50 000.00!
1322 |Subv Région 120 000.00! 0.00! 120 000:00[Région Subv Maison de la Géologie 360 900.00) 120 000.00
1323 [Département 50 000.00 0.00|___ 50 000.00/CG 05 Subv 1° Tranche 100 000.00) 50 000.00
37 - Crèche Durance
1322 _[Subv Région [_28484.00] 0.00] 28 484.00[Rattachement [_ 2848400[ 2848400]
39 - Aire d'accueil Gens du voyage
1328 Auues subv [__24 500.00] 0.00] 24 500.00[DETR [2450000 2450000] 48 - BLHD
1321 _JSubv Etat 75 273.60 0.00! 75 273.60|Feder Résorpt® Zones Blanches 15 273.60 75 273.60 1322 |Subv région 20 275.02 0.00| 20 275.02{Région subv BLHD 20 275.02 26 275,02
1323 |Subv Département 50 182.40 0.00! __50 182.40/CG Subv BLHD 50 182.40 50 182.40
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP, il ny a pas de crédits de report
CP 2013:
ETAT [438 800
Région 72 500
Département 7 700
Il conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
ÉTAT Ppé Berwick Tranche 1 558 474,59]
1321 |Subv Etat 680 200.00 0.00! 680 200.00/Pp6 Berwci CRSD (fnadt) 195 000.00
Ppé-Bérwci CRSD (feder) 365 473.42
1322_ |Subv Région 169 100.00) 0.00] _169 100.0|Région Pép. 241 593.75) 1323_|Subv Département 17 950.00) 0.00] 17 950.00]CG 05 Feder 2011 25 646.00 TOTAL 1386 187.76
51 - Ciné Arts et Essai
1322 [Région 16 338.00 9.00! 16 338.00/Rattachement 15 419.00 15 419.00
1328 Autres subv 70 505.00 0.00] 70 505.00/Rattachement 68 159.00 68 159.09)
52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CP 2913:
Feder Résorp{® Zonëés Blanches 190 000
FNADT [60 000
Département 18 000
Région 18 000
I conviéndra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Aucun engagement encours:
1321 _jSubv Etat 254 000.00! 0.00
1322 _|Subv Région 66 000.00! 0.00] 386 000.00
1323 _|Subv Département 66 000.00 0.00
56-E PAYS Arts et Histoire
1321 |Subv Etat 83 000.00 2.00
1322 |Subv Région 33 000.00! 0.00] 133 000.00
1323 _|Subv Département 17 000.00 0.00
812 - Clôt Jouffrey
1322 _}Subv Région 70 000.00 0.00! 70 000.00
2324 [Communes 22 706.00 0.00! 22 706.00
129 821 Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CP2013:
CG 05 134 020
ILconviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
En: NÇOUrS.
1323 _[Subv Département | 14 580.00] 0.00! 14580.00[C0 05 Réalisation Quai transfert OM | 4860000 825 - Déchetterie Fontchristianne
1323_[Subv Département [50 400.00] 0.00] 5040000]
9903 - CIS Guisane
1322_|Subv Région 29 758.00 0.00! 29 758.00[Régian Subv Chaudière 29 758,00[ 29 758.00
CG Mobilier CIS 5435.00
1323 Département 931 890,90 241265.10| 690 625.80|CG Travaux CIS 208 183.80/ 690 625.80
CG Travaux CIS 477 007.00!
1324 |Subv Communes 20 900.00 0.00| 20 000.00
9904 - CIS La Grave
1323 [Subv Département | 9365.00 0.00! _9365.00[CG MO Etude construction Ü 936500 9 365.00
TOTAL CREDIT DE REPORT 1 523 997.82)
Le Président
M. Alain FARDELL: Rattachements 2012
Budget Général
DEPEN SES
ADMI: Administration Générale
1269 SAMSE Sacs ciment pr porte accueil 17.80 € |Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012
1697 Le Chazelay Repas du 20/12/12 99.30 € [Repas réalisé Sur 2012 - Facture non reçue
1481 Boulangerie LEINER Laurent Plzza venue Prefet du 23/11/12 17.10 € prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012 mals manque RIB
134.20 €
CEAB - Ensélgnement Artistique
1217 SAMSE Sacs de béton 17.05 € |Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012
1376 ISAMSE Sacs de béton complémentaires 25.58 € [prestation réallsée sur 2012 et facture reçue en 2012 1651 M, LIMA Frais de déplacement 25/09/12 177,00 € |Frals reçus tardivement et calculé début janvier 2013 1696 Mme CRCEL Frais de déplacement Sept-Déc 2012 35.50 € |Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 1497 ISAMSE Tringle pr salle stockage 79.65 € |prestation livrée mais Fâcture reçue le 10/12/12 non visée en 2012 1575 FLUTE DE PAN Partitions achetées en 2012 100.11 € Commande livrée, facturé reçue le 21/12/12 mais non visée en 2012 48 ITRANE fAffiches Conservatolre: Déc 2012 61.95€ |Commancelivrée, facture reçue le 21/12/12 mais non visée en 2012 496.84 €
CRMGT:: Crèche Montgénèvre .
1702 IMONTGENEVRE [otation 211 3475145 € Retour état visé par la Mae le 7/01/13 3475149 €
CRER - Créche Briançon
44.85 € [Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012 138 ISAMSE Matériel CRER Fin 2012
1171 LABEL fAlimentat® CRBR: 15/12/12 277,57 € |Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue
1257 AMH Prod entretlen: Nov-Déc 2012 104,55 € Ifrestation réalisée - confirmation du montant par ta directrice de la crèche
1458 CASINO DISTRIBUTION Lingettes bébé 2012 91.34 € [prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1415 PICHON Matériel CRBR Fin 2012 23.29 € | Prestation réafisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1408 IBAYARD JEUNESSE Abo 2012 Mag. Popl 52.00 € Iprestation réalisée - confirmation du montant per la directrice de la crèche
1445 PICHON [Tapis 1er étage CRBR 68.50 € [Prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1425 NATHAN Matériel éducatifs 2012 27.90 € | prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
910 VOYAGE ENTRE LES LIGNES Renouveaux Inres CRER 2012 300.06 € |racture reçue le 21/12/12 mais non payée en 2012 1578 JBRIANCON Carnet de bus 2012 85.00 €. [Prestation réatisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche 1602 COMPTOIR ÉYONNAIS JAmpoules CRER 2012 64.46 € [Livraison le 17 et 18/12/12 mais facture reçue le 3/01/13 1692 Mme VILLIOT Frais de Dpl Expertise 23/01/12 62.30€ |Frais reçus tardivement et calcuté début janvier 2013 1694 Mme CORRIC Frais de Dpl' du Stage 17 au 19/12/12 40.40 € [Frais reçus tardivement et calcuié début janvier 2013 124276 €
CRGU --Crêchie Guisane : 2
1613 INFO BEBES Abo 2012 Mag. Infoscrèches pro 22.90 € [Abo 2012 mais facture non reçue iii PNA labo 2012 Journal Petite Enfance 45.00 € [Abo 2012 - Facture reçue le 21/12/12 mals non visée en 2012 Ed ECL 5 Draps Combl-Couchettes 248.00 € [prestation livrée en 2012 mais facture reçue le 2/01/13 1525 PHARMACIE AUTHOSERRE Pharmacie 2012 152.60 € [Prestation livrée en 2012 mais facture reçue le 7/01/13 1582 PURODOR Prod entretien: Nov-DÉc 2012 531.16 € [prestation ivrée en 2012 mals facture non reçue 1654 Mine VACHET Frals Opl Stage 2012 Intégration 69.00 € [Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 1693 fime BLANCHON Frais Do du 15-30/11/12 186.90 € |Frais reçus tardivement et catcuté début janvier 2013 1255.56 €
CTRECOMM - Centre Comriercial Sud Briänçon
E n° 408/2010 [BRIANCON Rehouchage des trous ZABR 2 650,75 € |Prestation réalisée - facture non reçue
En 482 [BRIANCON Balayage ZA Sud 1600.00 € [Prestation réalisée - facture non reçue 1648 BRIANCON Frais éléctricité 2011 6 893.56 € [Prestation réalisée - Facture reçue en 2012 10 54431€
COMM - Communication
1261 [2 Vigne Restaurant [Pet déj. Covoiturage 26/09/12 67,50 € Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012 mals manque RIB 67.50 €
DECH - Déchettéries
1133 JALPES ASSAINISSEMENT Lo aideco: 2° Sem 2012 1477.00 € [prestation réalisée - facture non reçue
1477.00 €
DEYVECO - Développément économique
1760.51 € [prestation réafisée - facture non reçue 1570 CCI Hautes-Alpes FAnimation Cafés Création 2011/2012
1520 ESQUISS 4e de couverture AËTUS 113,62 € [prestation réatisée - facture reçue le 7/01/13 1614 GRANDS ESPACES 4° de couverture ALTUS 2990.00 € [Prestation réalisée - facture reçue le 26/12 et visée le 2/01/13 1616 had Frais salon Prov'emplol 430.56 € [prestation réalisée en 2012 - facture nouvelle à réclamer 52H69
FOUAUTO - Fourrière automobile
1499 BOYER FROAMTION Format® 2011 CACES M. AVENIERES 385.00 € |Prestation 2041 - Facture à réclamer par le service RH
385.00 €
MDS - Maison des saisonniers
Communauté de Communes du Brlanconnais
131 “
185 A SALLE Loyer MDS 2012 6 690.01 € [Loyer du en 2012 - Manque titre de recette pour payer 6 690.01 €
PRVSPE - Prévention Spéclatisée ET
1695 CASASSA Marie-Claire Frais Dpl 31/10 et 21/11/12 21,75 € |rrais reçus tardivement et calculé début fanvier 2013
844 DUCLOS Isabeile [Analyse de ta pratique du 18/12/12 200.00 € [Séance du 18/12/12 maïs facture reçue le 3/01/13
1496 GARAGE FERRARO 4 Pneus pour véhicule Fraflc 283.79 € [prestation réalisée le 4/12/12 mais facture reçue le 7/01/13
1594 REGIE MONTGENEVRE 4 forfalt pour vacances noel 2012 196.00 € [prestation réalisée mais facture reçue te 7/01/14
1405 7 JSAMSE Matériel pr journée SIDA 2012 56.11 € |Commande ivrée le 8/11 mas facture reçue te 10/12 non visée en 2012 757.65 €
RAM = Relais d'ässitance Matérnellé ! Pi nt
1428 7 [PAMSE [Pets matériels RAM 92.50€ [Commande fvrée le 14/11 mais facture reçue le 10/12 non visée en 2012 9250 €
ISALLESCULT + Salles Culturelles T : [Titre de recette non reçu en 2012
1698 IMONETIER LES BAINS Salle Dâme 2010 et 2011 42 000.00 € |2019 estimation à 20 863.12 € 2010 nà22322.72E
42 000.00 €
STE - Syst. Techno de l'Enformation
1509 ECOLE MANAGEMENT [Formébion Dipiomante AS acpte 2012 1737.15 € compte à verser en 2012 mals facture non reçue
1700 SAUVAGE Aymeric frais Dpl Année 2012 598.67 € [Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 1701 SAUVAGE Aymeric Frais Dpi Formal® Diplomante 2012 347.69 € [Frais reçus tardivement et calcuté début janvier 2013
2683.71 €
TECH : Services Techniques |
1458 JSAMSE [Sangles achetées le 29/11/12 9.09 € |commande livrée le 9/11 maïs facture reçue le 10/12 non visée en 2012 QE
TRI - Service Tri .
1389 [FPORT CONFORT JPanreau DS. 4355.83 € ]commande Livrée mais facture non reçue 4355.83 €
CL TOTAL RATTACHEMENTS: TC 223005€ |
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Grancon, le {4 JAN, 2013 Le Prési
Alain FARDECLA.
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Communauté de Communes du Brianconnals
122 ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Délibération n°2011-70 du 4 octobre 2011 : la CCB se porte caution à 100 % pour la société
ERILYA d’un prêt de 625 192 € consenti auprès de la Caisse des Dépôts pour la durée totale du prêt
(40 ans pour le prêt Construction et 50 ans pour le prêt Foncier).
ETAT DES COMPTES COURANT D’ASSOCIES
Délibération n°2010-011 du 9 février 2010 :
Attribution de 150 000 € en compte courant d’associés à la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine. Remboursement prévu en 2011 et pourra être étendu sur les deux années suivantes.
Les paiements seront effectués au fur à mesure en fonction des capacités de remboursement de la
SAEM, et en tout état de cause avec un montant minimum d’un tiers du total de ’apport :
50 000 € fin 2011
50 000 € fin 2012
50 000 € fin 2013.
Calcul de la rémunération soit 3% par an effectué au moment de chaque remboursement
ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES
Dépense de fonctionnement Recette d'investissement
Compte Montant Compte Montant
6817 223 000.00 496 223 000.00
Provision de 75 000 € pour l’avance en garantie d'emprunt que la CCB a payée le 24/02/11 et que la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit rembourser. Selon le courrier de le Trésorière Principale de Briançon du 12/03/12, cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
Provision de 148 000 € / Caution Théâtre le Cadran. La BNP a demandé à la CCB de payer la
caution. Cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
ETAT DE REPARTITION DES CHARGES
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2013 — Général
A32 ETAT DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
> _Opération 1009 — Filière Bois
DEP
Art:4581
RECETTES
Ari. 4582 opération 10.5.
>>ANNONCE 2011
Entreprise HT. T.V.A. TTC.
BOAMP 90.00 0.00 90.00
>>ETUDES 2011 et 2012
Entreprise HT. T.V.A. TTC.
AGENCE PAYSAGE 5 800.00 1 136.80 6 936.80
GEOS YSTEME 6 900.00 1 352.40 8 252.40
ONF 53 553.75 10 496.54 64 050.29
Régul 2011 -12 775.25 -2 503.95 -15 279.20
>> RAR 2012 15 593.71 | >> RAR 2012 79 644.00
>> Crédits 2013 0.00 | >> Crédits 2013
TOTAL 79 644.00 TOTAL 779 644.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012 12 736.00
>> Crédits 2013 10.00
> Opération 1011 - Sites phares
HE DÉPENSES -. RÉCÉ
î ) Art:4582 opéra
>>ETUDES 2012
Entreprise HIT. T.V.A. TTC.
3D INCRUST 2490.00 ; 488.04 2 978.04
>> RAR 20172 24 621.96 >> RAR 2012 27 600.00
>> Crédits 2013 = >> Crédits 2013 -
TOTAL 27 600.00 TOTAL 27 600.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012 6 787.00
>> Crédits 2013 47.00
> _ Opération 1012 — Géoparc
DE LE 0 : APE 4, ;
>> RAR 2012 105 860.00 >> RAR 2012 105 860.00
>> Crédits 2013 456 150.00 >> Crédits 2013 156 150.00
TOTAL 262 010.00 TOTAL 262 010.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012 29 036.00
>> Crédits 2013 43 278.00
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2013 — Général
\3à ETAT DES DECISISONS EN MATIERE DE TAUX
Pas de délibération prise à ce jour en matière de vote des taux pour l’année 2013:
Rappel des taux 2012
Taxes « ménages » Taux
Taxe d'habitation 785%
Taxe sur le foncier bâti 2.60%
Taxe foncier non bâti 15.43%
Cotisation Foncière des Entreprises 28.96%
Taxe Taux
10.90% taux plein
TEOM 5.45% taux réduit
ETAT DES OPERATIONS D'ORDRE
> Amortissement des biens
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 1124 590 040 1 124 590
> Amortissement des subventions
Recette de fonctionnement Dépense d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 17 150 040 17 150
> Virement de section à section
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
023 2 304 696.39 021 2 304 696.39
> Provisions
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 223 000 040 223 000
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2013 — Général
|3S ETAT CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS
> Subvention attribuée entre le 1/01/12 et le vote du Budget :
Association Délibération Montant
Pays du Grand Briançonnais n° 2013-07 du 12/02/2013 43 880.75 €
> Proposition de subventions attribuées au Conseil Communautaire du 19/03/2013:
Association Délibération Montant
Personnel de la CCB n° 2013-08 du 19/03/2013 | 6 000.00 €
Cello au Sommet 5 000.00 €
À Croche Cœur 1 500.00 €
Festival Messian 9 000.00 €
Musique en Vallées 5 000.00 €
Les Décâblés 5 000.00 € UTL n° 2013-11 du 19/03/2013 | 4 000.00 €
APEC 3 285.00 €
Echo de la Guisane 1 000.00 €
Adscb 500.00 €
Art et Montagne 700.00 €
Choralp 1 500.00 €
Les P'tits Loups 12 000.00 €
Association 4,3,2, À 5 000.00 €
GIP Mission Jeunes n° 2013-09 du 19/03/2013 | 5 000.00 €
Les Eterlous 4 000.00 €
Halte Garderie Les Loustics 39 000.00 € Plateforme d'Initiative 5 Locale n° 2013-13 du 19/03/2013 10 000.00 €
Théâtre du Briançonnais n° 2013-12 du 19/03/2013 n ee
MIC / Centre Social n° 2013-10 du 19/03/2013 162 (one
ALPE n° 2013-14 du 19/03/2014 | 15 000.00 €
ETAT CREDIT DE TRESORERIE
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais BP 2013 - Général
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[UT Etat du Personnel Titulaire et non Titulaire au 01/01/2013
. Budget Général
EMPLOIS FONCTIONNELS
Directeur Général des Services 20-40 000 h A 1 1 Ï TC
FILIERE ADMINISTRATIVE
Attaché A 5 3 8 71C+11P80%
Rédacteur B 3 1 4 4TC
Adjoint Administratif Principal 2ème classe € 4 4 3TC+1TP 80%
Adjoint Administratif 1ère classe € 2 2 2TC
Adjoint Administratif 2ème classe € 5 3 8 7TC + 1TNC 50 % 19 7 26
FILIERE ANIMATION
Adjoint Animation 2ème classe C 3 3 I 2TC +1TP 80 %
FILIERE TECHNIQUE
ingénieur A 1 1 TC
Technicien Principal 1ère classe B 2 2 1TC +1TP 90 %
Technicien B 1 1 2 1 TC + 1TNC 33,34 %
Agent de Maîtrise C 1 1 TC
Adjoint Technique 1ère classe € 1 1 1 TP 80%
Adjoint Technique 2ème classe C 14 4 18 17 TC+1TP 80 % 19 6 25
FILIERE SOCIALE
Conseiller Socio Educatif A 1 1 TC
Assistant Socio Educatif B 2 2 2TC
Educateur Chef de Jeunes Enfants B 1 1 iTC Educateur Principal de Jeunes Enfants B l 1 LTP 80% Educateur de Jeunes Enfants B 1 1 2 2TC
Agent Social 1ère classe (e 2 2 2TC
Agent Social 2ème classe € 6 2 8 8TC
Agent Spécialé 1ère classe Ecoles Maternelles € 1 1 TP 80% 13 5 18
FILIERE MEDICO-SOCIAL
Puéricultrice de classe supérieure A 1 1 2 2TC
Puéricultrice de classe normale A 1 1 TC Infirmier de classe normale 8 2 2 27TC
Auxiliaire Puéricultrice Prinicipale 1ère classe € 1 1 TC
Auxiliaire Puéricultrice Prinicipale 2ème classe C 1 1 2 TC
ini ai ; 3 18TC+2TP80%+1TP60%+1 Auxiliaire Puéricultrice 1ère classe C 16 6 22 TNC 54,29 %
22 8 30
FILIERE CULTURELLE
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe A 2 2 2TC
Professeur d'Enseignement Artistique classe normale A 4 1 5 STC
Assistant d'Enseignement Artistique Principal 1ère classe B 8 1 9 7 TC +1 TP 80 % + 1TNC 70 %
Assistant d'Enseignement Artistique Principal 2ème classe B 3 3 6 3TC + 1TP 72 % +2 INC 50 Het 17 5 22
EMPLOIS NON CITES
Chargé de mission 1 1 1TC
Assistant de Gestion 1 1 ATC
CAE 2 2 2TNC 74,29 % et 57,14 %
Apprentis 1 1 1TC
Stagiaires 3 3
Vacataires 2 2 0 10 10
594.
Communauté de Communes du Briançonnais
BP 2013
Ak3 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : bo
Nombre de membres présents : 4
Nombre de suffrages exprimés : ‘3Ç
VOTES : à ù
Pour :
Contre: ©
Abstentions : ©
Date de convocation : AS Ylars 23
Présenté par de. Mes? de, ñ. Aa AREA
Fred Le Ja fol 2013
Délibéré par l'assemblée {2}, réunie en session
A,le
L bres de l' blée délibérante (2), 2 e U es membres de l'assemblée délibérante (2) (Née. ee dé Panakore» a -tointe )
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer le maire ou le président del'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : .
A, le
[UU Communauté de Communes du Briançonnais
Conseil Communautaire
*_Budget Général BP 2013
Briançon Ée
FROMM Gérard TALADE Jacques
MARCHELLO Marie ( UT MARCADET Didier
DAERDEN Francine SEE HIMENEZ Claude
DUFOUR Maurice € w) PROREL Alain
GUERIN Nicole Ne, CODURI Laetitia
DJEFFAL Mohamed AR S FABRE Mireille
PONSART Marie Hélène { 5 BOVETTO Fanny À
PEYTHIEU Eric E DAVANTURE Bruno Dr
AIGUTER Yvon A BRUNET Pascale D
PETELET Renée 7 UN RAPANOEL Séverine F
VALDENAIRE Catherine \ fn Le F [ESCALLIER Karine
SEZANNE Philippe n Le FERRUS Christian
Cervières T
DURCURTIL Thierry
FAURE-BRAC Marc à COLOMB Raymond
La Grave
SEVREZ Jean-Pierre JACOB Roland
FAURE Jean-Louis Pr PIC Jean-Pierre
FARDELLA Alain RICCI Michel
[MICHELON CROSASSO Henri
FINE Claudine VALLA Christine
Monétier les Bains
BOUVIER Pierre ! PLEINDOUX Claude
GUGLIELMETTI Roger MARTIN Christophe
CADET Edmond mr, FORGEOUX Anne Marie
Montgenèvre TT
HERMITTE Guy EE + COULLIAIS Michel
FORNESI Mare À MEYER Michel
Névache LT
POUCHOT ROUGE BLANC Georges BLANC Roger 1 fr
DEYME Jacques de ROUX Henry-Pierre AT ï
Puy Saint André ——. LR Le _ Er Ÿ
LEROY Pierre : GABORIAU Jean
ARNAUD Estelle PROUVE Alain
Saint Chaffrey
RAOUX Henry GOUDISSARD Hélène
PERINET Roger CHAUVIN Catherine
REY Patrick SAINT MAXENT Anthony
Val des Prés
SIESTRUNCK René ROMAN Emile
BLOCH TREFOUSSE Alain AIMARD Thierty
Villar d'Arêne
CRET Xavier Rues (ML [acserr Miche
MATHONNET Nicole ll I FONS Olivier
Villard Saint Pancrace TS
FINE Laurence TT FINE Sébastien a SL É
BOREL Brigitte te COLOMBAN Bemard
BREMOND Christian BOULANGER François
Puy St Pierre
BARNEOUD Jean Marius | |