REPUBLIQUE FRANCAISE
communauté
de communes dut
anconnals
BUDGET : GENERAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2011
REGÇU LE
17 AVR. 2012
SSUS-PRÉFECTURE
DE BRJANÇON_
POSTE COMPTABLE DE : TRÉSORERIE DE BRIANCON
M14
Voté par nature BUDGET GENERAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2011
SOMMAIRE
# Informations générales et ratios
Présentation générale
cution du budget
Restes à réaliser
Balances
* Section d'exploitation
Vue d'ensemble
Dépenses
Recettes
* Section d'investissement
Vue d'ensemble
Dépenses
Recettes
Opérations d'équipement
Opérations financières
* Présentation croisée par fonction
# Etat de la dette
Répaitition par prêteurs
Répartition par type de taux
Répartition par nature de la dette
# Amorlissement des biens
* Amortissement des subventions
# Rattachements 2010 & 2011
* Restes à réaliser 2010 & 2011
* Etat des emprunts garantis
# Etat des comptes courant d'associés
F Etat des provisions constituées
* Etat de répartition des charges
* [at des opérations pour compte de tiers
# Litat des décisions en matière de taux
* Etat des opérations d'ordre
# Liste des concours attribués à des tiers
+ Etat du personnel
# Etat crédit de trésorerie
# Liste des concours attribués à des tiers
* Action de formation des élus
* Mouvements de l'actif -entrées/sorties
* Signatures
&
Lu
ss
œ
SU
D
ND
62
64
41
142
143
164 Nombre de résidences secondaires (article R.2313-4 in fine) :
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Code iNSEE Communauté de Communes CA
05988 BUDGET CCB M14 2011
1 - INFORMATIONS GENERALES Î
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 20 207
13 595
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. Moyennes nationales de la strate
Fiscal Financier {population DGF) Fiscal Financier 0,00 0.00 0.00 0.00 0.00
Informations financières - ratios (2) Vaieurs Moyennes nationales de la strate (Source DGCL) (3}
1_ [Dépenses réelles de fonctionnement / population 801,07 586,00
2 Produits des impositions directes / population 440,44 437,00
3 {Recettes réelles de fonctionnement / population 919,43 650,00
4 _|Dépenses d'équipement brut / population 133,04 127,00
5_|Encours de la dette / population 0,00 4,18
6 ]OGF / population 132,33 143,00
7 _ |Dépenses de personnel /Dépenses réelles de fonctionnement (2) 25,91% 27,34%
8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 0,00 0,00
9 |Dépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. (2) 89,62% 0,00% 10 |Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement {2} 14,47% 0,00%
11 [Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement (2) 0,09% 0,00%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas étre remplies.
{1) H s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du codé générai des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur {a base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). {2} Les ratios 1 à 6 sont cbligaloires pour les communes de 8 500 habitants el plus et leurs établissements pubtics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour tes communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, lés EPCI non dotés d'une fiscalité propre etes syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer tes ratios prévus respectivement par les articles R2313-7, R.5211-15 8t R.5711-3 du CGCT. {3) li convient d'indiquer es moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération.) et les sources d'où sont tirées les informations {statistiques de la direction générale des collectivités locales où de fa direction générale de ia comptabilité publique). fi s'agit des moyennes de la dernière année connue. {4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
4. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 [ CA 2011]
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET H
VUE D'ENSEMBLE Aî
EXECUTION DU BUDGET
DÉPENSES RECETTES
REALISATIONS DE Section de fonctionnement A 16974 273,63| G 18 294 078,32
L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement B 3 673 305.52 | H 4 290 263.44
+ +
Report en section de C I 2 084 085.59 REPORTS DE :
L'EXERCICE fonctionnement (002) {si déficit} {si excédent)
2010 Report en section D 679 621.22 | J d'investissement
(001) {si déficit} {siexcédent)
TOTAL (réalisations + 2 327 200.37 24 668 427.35
reports) = AtB+C+D = G#HH4J
Section de fonctionnement E O00[K 0.00
RESTES A
REALISER A Section d'investissement F 1913 282.609] L 1921 001.40
REPORTER EN
2012 (1) TOTAL des restes à réaliser 1 913 282.69 1 921 001.40
à reporter en 2012 = E4F a Kel
Section de fonctionnement 16 974 273.63 20 378 163.91
# A+C+E Fe G+I#K
RESULTAT : ; ; Section d'investissement 6 266 209.43 6 211 264.84
CUMULE = B+D+F = H+J+t
TOTAL CUMULE 23 240 483.06 26 589 428.75
& A+B4+C+D+E+F S G+H4frJHKL
(1) Les restes à réaliser de ta section de fonclionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées el non rattachées telles qu'elles ressortent de ia comptabilité des engagements et en receltes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre el non raltachées (R2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné tieu à l'émission d'un litre au 34/12 de l'exercice précédent {R.2311-41 du CGCT) Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 Ï CA _2011|
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non| Titres restant à émettre mandatées
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 |K 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 4913 282,69 !L 4 921 001,40
10 Dotations Fonds divers Réserves 135 763,00 83 076,00
27 Autres immos financières 15 000,00 0,00
4581 Investissement sous mandat 387 679,80 0,00
4582 Investissement sous mandat 0,00 402 959,00
042 Intranet Communautaire 15 513,25 0,00
043 S.LG 24,00 0,00
046 Territoire numérique 15 917,56 0,09
1005 Service de prévention 1 457,68 0,00
1006 Coopération transfrontalière 881,50 0,00
1008 Logements Saisonniers 1 112,29 0,00
i4 Q.G.S.: programme général + 937,52 56 792,45
142 Théatre Briançonnais 199 227,20 0,00
147 Centre Commercial Sud Briançon 125 671,22 17 812,00
148 Transport 41 600,00 0,00
149 Equarissage 0,00 820,20
17 Crêche Briançon 23 073,83 14 382,00
18 Crèche Guisane 1 306,62 1 155,49
22 SIÈGE 21 319,21 0,00
24 Développement Durable 27 219,80 147 000,00
28 Maison de la Justice et du Droit 132,15 55 513,96
30 Crèche Lautaret 5 420,10 0,00
38 Gens du voyage Semi Sédentaires 80 600,00 0,00
39 Aire d'accueil Gens du voyage 20 000,00 0,00
48 BLHD boucle locale Ht Débt 295 574,02 20 275,02
51 Cinéma Arts et Essai 88 000,00 0,00
812 Ciôt Jouffrey 79 388,12 70 000,00
815 Réhabilitation Quai Malefosse 69 957,15 0,00
825 Déch Fontchristianne 31 239,23 50 400,00
826 Points Apports 117 356,32 0,00
828 Abris conteneurs 10 199,98 32 801,38
830 Dépôt MLB 12 976,60 0,00
9903 CIS Guisane 107 236,53 961 648,90
9904 CIS La Grave 0,00 9 365,00
9906 Acquisition CEAB + 698,01 0,00
3 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011 Î
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1- Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles {1} ! Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 | Charges à caractère général 4 821 434,22 ‘ 4 821 434,22 012 | Charges de personnel 4 128 246,82 4 128 246,82 014 | Atténuations de produits À 885 897,31 4 885 897,31
65 | Autres charges gestion courante 1 609 051,68 4 609 051,68 656 | Frais de fonct. des grpes d'élus (4) 0,00 0,00
66 |Charges financières 451 548,65 0,00 451 548,65 67 } Charges exceptionnelles 28 333,24 18 414,00 46 747,24 68 | Dotations aux amortissements et provisions 0,00 1031 347,71 1 031 347,71
Dépenses de fonctionnement - Total 15 924 511,92 1049 761,71 16 974 273,63
+
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 16 974 273,63
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1} | Opérations d'ordre (2) TOTAL
16 [Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 43 {Subventions d'investissement 0,00 16 753,31 16 753,31
16 [Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 455 428,82 0,00 455 428,82 18 |Compte de liaison (8) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 2 629 364,19 2 629 364,19 20 |immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 6,00 0,00 0,00 204 |Subventions d'équipements versés 481 480,00 0,00 481 480,00
21 immobilisations corporelles (6) 0,00 0,09 0,00
22 [immobilisations reçues en affectation (6) {9} 0,00 0,00 0,00
23 |immobilisations en cours (6) 0,00 6,00 0,00
26 {Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00 27 |Autres immobilisations financières 75 000,00 0,00 75 000,00 45X-1 | Total des opérations pour compte de tiers (7) 15 279,20 0,00 15 279,20 010 Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total 3 656 552,21 16 753,31 3 673 305,52
+
D 091 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE] 679 621,22
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 352 926,74
1) Y compris les opérations relatives au attachement des charges et des produits et les opérations d'ardre semi-budgétaires : 2) Voïr Histe des opérations d'ordre ;
3} Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ; 4} Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 400 000 habitants ; 5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ;
6) Hors chapitres « opérations d'équipement » :
7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détait Annexe IV A8) :
8} A servir uniquement lorsque la Commune ou l'établissement effectue une datation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée 9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recetle, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués “ur un exercice antérieur. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA __2011|
1! - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 — Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges 80 214,67 B 80 214,67
70 | Produits des services 726 786,18 726 786,18 73 | Impôts ettaxes 43 122 466,62 13 122 466,62
74 | Dotations et participations 4 181 265,60 4181 265,60 75 |Autres produits gestion courante 434 744,45 134 744,45 76 ! Produits financiers 6 543,49 6 543,49 77 | Produits Exceptionnels 25 304,00 16 753,31 42 057,3 78 | Reprises sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 | Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 18 277 325,01 16 753,31 18 294 078,32
+
R 002 RESULTAT REPORTE 2 084 085,59
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 20 378 163,91
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1)| Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 [Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068/10) 556 779,00 6,00 566 779,00 143 {Subventions d'investissement 236 613,90 0,00 236 613,90
16 !Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 313,80 0,00 313,80 18 Compte de liaison (8) 0,00 : 0,06
19 |Plus-Values de cession 46 740,00 16 740,00 20 [Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 {Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 674,00 4 674,00
22 {immobilisations reçues en affectation (9) 0,00 0,00 0,00 23 |immobilisations en cours 8,00 0,00 0,09
26 |Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 89 002,26 0,00 89 002,26
28 }Amortissements des immobilisations S 1 031 347,7 4031 347,71 45X-2 | Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
010 |Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d'investissement - Total 882 708,96 + 049 761,71 1 932 470,67
+
R 004 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 2357 792,77
Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 290 263,44 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011}
Total des dépenses réelles de fonctionnement 18 244 649,58 45 820 580,91 103 931,04
023 [Virement à la sect° d'investis. (2) 2 081 242,90 -
042 |Opérations d'ordre entre section {2) 1 031 350,00 1049 761,71|È
043 |Op. ordre intérieur de section {2) 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3 062 592,90 1 049 761,71
1} - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Ï
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) (BP+DM+ 1 Restes à réali Crédits annulés RAR 2010) Mandats émis |Charg. rattachées ss 3 M 2 iser | Gréd
O1 {Charges à caractère général 6 102 866,98 4719 519,65 101 814,57 0,00 1281 432.76
012 |Charges de personnel 4 564 319,00 4 126 230,38 2 016,44 0,00 436 072.18.
014 |Atténuations de produits 4 885 897,56 4 885 897,31 0,00 0,06 0.25
65 }Autres charges gestion courante 2 199 837,06 1 608 051,68 0,00 0,00 590 785.38
656 {Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 9,00 0,00 0,00 0.00
Totai des dépenses de gestion courante 17 752 920,60 15 340 699,02 403 931,01 6,00 2 308 290.57
66 [Charges financières 454 570,00 451 548,65 0,00 0,00 21.85
67 Charges exceptionnelles 30 180,00 28 333,24 0,00 1 846.76]
68 |Dotations aux provisions {?) 0,00 0,00 9.00
022 [Dépenses imprévues Fonct 9 978,98 SES
2320 137,66
4
2 072 831.19]
332 968.85 TOTAL 21 307 242,48 16 870 342,62
Pour information (3)
D002 Déficit de fonctionnement reporté de 0,00
2010
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+ ec émi à à réali its annulés RAR 2010) Titres émis Prod. rattachées Restes : ve ser | Crédits a
033 |Aténuations de charges 36 000,00 80 214,67 0,00 9,00 9.00]
70 |Produits des services 957 165,00 704 765,71 22 030,47 0,00 230 378.82
73 {impôts et taxes 42 961 175,00 13 122 466,62 0,00 0,00 0.60
74 {Dotations et participations 5017 472,27 4 184 265,60 9,00 0,00 836 206.67
75 {Autres produits gestion courante 183 365,00 134 744,45 0,00 0,06 48 620.55]
Total des recettes de gestion courante 19 155 177,27 18 223 447,05 22 030,47 0,00 909 699.75
76 |Produits financiers 7 369,62 6 543,49 9,09 0,00 826.13
77 ]Produits exceptionnels 43 740,00 25 304,00 0,60 0,00 18 436.00]
78 |Reprise sur amort et provisions (1) 9,00 0,00 = 0.60
Total des recettes réelles de fonctionnement 18 206 286,89 18 255 294,54 22 030,47 0,00 928 961.88]
042 |Opérations d'ordre entre section (2) 16 870,00 16753,31 ie = 116.69
043 |Op. ordre intérieur de section {2} 0,06 0,00 9.00!
Total des recettes d'ordre d'e fonctionnement 16 870,00 16 753,31
TOTAL 19 223 156,89 18 272 047,85 22 030,47 929 078.57)
Pour information (5
R002 Excédent de fonctionnement reporté 2 084 085,59
de 2010
(1) Si la cammune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {2} DF 023 = RI 024 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = Ri 041 ; DF C43 = RF 043.
{3} Les lignes de report ne font pas l'abjet d'émission de mandat ou de titre {inscrire le montant reporté) {4) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, te cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués suf un
exercice antérieur.
{6} À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle au qu'il crée. {7} Seut le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir te détail Annexe IV A9).
{8) Le compte 1068 n'est pas un chapilre mais un article du chapitre 40 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011]
Il - VOTE DU BUDGET H
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Aî
Chap/ gras Crédits employés (ou restant à employer} Crédits art (1) Libellé (1} (BP+DM Mandats émis Charges Restes à réaliser] annulés
RAR 2010} rattachées au 31/12
011 Charges à caractère général 6 102 866,98 4 719 519,68 101 914,57 6,00 4 281 432.76
60611 | Eau & assainissement 11 450,00 6712,11 463,86 0,00 4 274.03
60612 | Energie-électricité 52 800,00 39 668,18 9 224,92 0,00 3 906.90 60618 } Autres fournitures non stockable 800,00 0,00 0,00 0,00 809.00
60621 | Combustibies 52 515,00 29 655,36 1 046,58 0,00 21 813.08 60622 | Carburants 23 950,00 11 220,44 0,00 0,00 12 729.56
60623 |! Alimentation 67 070,00 55 496,08 419,77 0,00 11 454.18
60628 | Autres fournitures non stockées 820,00 321,23 0,00 0,00 498.77
60631 | Fournitures d'entretien 17 750,00 14 529,34 0,00 0,00 3 220.66
60632 |F. de petit équipement 35 650,00 17 537,68 840,72 0,00 17 271.60 60636 | Vêtements de travail 2 800,00 1311,58 0,00 0,00 1 488.42
6064 Fournitures administratives 25 860,00 17 870,43 106,44 0,00 7 883.13
6065 Livres disques cassettes 13 645,00 2645,17 26,00 0,00 10 973.83
6068 Autres matières & fournitures 24 670,00 10 181,75 2 045,59 0,00 12 442.66
6it Contrats prestatat® services 4 176 605,00 8 710 000,21 48 669,05 0,00 417 935.74
6132 Locations immobilières 16 950,00 10 213,30 6 370,84 0,00 365.86
6136 Locations mobilières 109 840,00 27 798,91 1 477,00 0,00 80 564.09
614 Charges loc. et de copropriété 108 980,00 107 188,15 0,00 0,00 2 790.85
61521 ! Entretien de terrains 10 950,00 0,00 4 148,16 0,00 9 801.84
61522 | Entretien de bâtiments 41 300,00 14 043,14 5 138,33 0,00 22 118.53
61523 ! Entretien de voies et reseaux 42 265,00 25 259,74 10 472,10 0,00 6 523.16
61551 | Entretien matériet roulant 14 600,00 7 548,22 457,22 0,00 6 894.56
61558 } Entretien autres biens mobiliers 35 950,00 5 142,72 1 885,35 0,00 28 921.93
6156 Maintenance 103 480,00 67 892,30 669,76 0,00 44 917,94
616 Primes d'assurances 20 756,98 26 310,50 6,00 0,00 0.00
617 Etudes et recherches 186 000,00 26 388,19 0,09 6,00 159 611.81
6182 Doc. générale et Technique 8 820,00 5 989,27 0,00 0,00 2 830.73
6184 Versements à des organ.form. 44 066,00 2 424,60 0,00 0,00 41 641.40
6185 Frais de colloques, séminaires 300,00 0,00 0,00 6,00 300.00
6188 Autres frais divers 8 050,00 5 885,70 944,70 0,00 1219.60
6225 Indemn. comptable régisseur (2) 3 220,00 3 151,14 0,00 0,00 68.86
6226 Honoraires (2) 53 400,00 22 555,56 2 532,29 0,00 28 312.15
6228 Divers (2} 4 450,00 5 807,71 1 950,00 0,00 0.00
6231 Annonces et insertions (2) 11 460,00 9 372,35 0,00 0,00 2 087.65
6232 Fêtes et cérémonies (2) 2 200,00 436,97 0,00 0,00 1 763.03
6236 Catalogues et imprimés (2) 2 000,00 3 510,84 0,00 0,00 0.00
6237 Publications (2} 168 141,00 64 433,72 296,01 0,00 103 411.27
6238 Frais divers de publicité (2) 1 794,00 2 500,00 0,00 0,00 0.00
6241 Transports de biens (2) 57 000,00 0,00 0,00 0,00 57 000.00
6248 Frais de transports divers (2) 8 909,00 2 792,96 0,00 0,00 6 107.04
{1} Détaitter les chapitres budgétaires par anicle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Sauf le compte 821 retracé au sein du chapitre 042 ; (2) Site mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif:
{4) Si ia commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires : {5} CE. définitions du chapitre des opéralions d'ordre, OF 042 = RI 040 ;
{6) Dont 675 et 876 ;
{7) Si ta commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à relracer les opéralions particulières lelles que ies opérations de stocks ou liées à la tenus d'un inventaire permanent simplifié ; Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011]
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Crédits Crédits employés (ou restant à employer) Lai
art (1) Libellé (1) ouverts Charges | Restes à réaliser! Dulés (BP+DM+ | Mandats émis RAR 2010) rattachées au 31/12
6251 | Voyages et dépiacements (2) 26 870,00 3 993,77 173,90 0,00 22 702.33
6255 | Frais de déménagement (2) 5 500,00 2 779,42 0,00 0,00 2 720.58
6256 Missions (2) 0,00 8 168,08 123,44 0,00 0.00
6257 | Réceptions (2) 24 375,00 7 621,68 96,27 0,00 16 657.05
6261 Frais d'affranchissement (2) 19 020,00 14 212,66 0,00 0,00 4 807.34
6262 Frais de télécommunication (2) 94 805,00 78 429,09 3 846,43 0,00 12 429,48
627 Services bancaires et assimil {2} 0,00 1,14 0,00 0,00 0.00
6281 Concours divers (cotisations) (2) 151 598,00 54 374,39 395,00 0,00 96 829.61
6283 Frais de nettoyage des lacaux (2) 51 760,00 49 153,01 1 094,84 0,00 4512.15
62875 | Remb aux cnes membres GFP (2) 0,00 800,12 0,00 0,00 0.00
62878 ! Remb. autres organismes (2) 117 360,00 113 636,95 0,00 0,00 3713.05
6288 Autres services extérieurs (2) 4 500,00 1 900,00 200,00 0,00 0.00
63512 | Taxes foncières 24 250,00 10 152,00 0,00 0,00 14 098.00
63513 } Autres impôts locaux 400,00 10 812,00 0,00 0,00 0.00
6358 Autres droits 490,00 389,60 0,00 0,00 100.40
637 Autres impôts & taxes 13 000,00 8 299,19 6,00 0,00 3 700.81
012 Charges de personnel 4 564 319,00 4 126 230,38] 2 016,44 6,00 436 072.18
6218 Autre personnel extérieur 17 898,00 670,65 2 016,44 0,09 15 210.91
6332 Cotisations au FNAL 13 956,00 12 142,19 0,00 0,00 1813.81
6336 Cotisation CNG,CG de la FPT 75 196,00 65 465,00 0,00 0,00 8 731.00
6338 Autres impôts & taxes 42 703,00 7 323,37 0,00 0,00 5 379.63
64111 | Rémunération principale (PT) 1 648 780,00 1 684 142,25 0,00 0,00 0.00
64112 } N.B.E sup. familial traitement 37 419,00 37 068,22 0,00 0,00 360.78
64118 | Autres indemnités (PT) 327 598,00 366 485,14 0,00 0,00 0.00
64131 | Rémunération 4 020 477,00 757 155,39 0,00 0,00 263 321.61
6417 Rémunération des apprentis 5 000,00 4 247,12 0,00 0,08 3 752.88
6451 Cotisations à l'URSSAF 578 673,00 504 414,33 0,00 0,00 76 258.67
6453 Cotisations caisses retraite 596 562,00 507 203,37 0,00 0,00 89 358.63
6454 Cotisations ASSEDIC 74 888,00 44 988,95 0,00 0,00 29 899.05
6455 Cotisations Assurances Personnel 101 933,00 105 410,29 0,00! 0,09 0.00
6457 Cotis. soc. liées apprentissage 500,00 31,74 0,00 0,00 468.26
6458 Cotisations autres organismes 5 000,00 8 809,50 0,00 0,00 0.00
6475 Médecine du travail 8 102,00 1 676,01 0,00 0,00 6 426.99
6478 Autres charges sociales 30 326,00 30 542,81 0,00 0,00 0.00
64832 | Fonds de compensation CPA 8 308,00 15,00 0,00 0,00 8 293.00
6488 Autres charges 0,00 1 439,05 0,00 0,00 0.00
014 Atténuations de produits 4 885 897,56 4 885 897,31 0,00 0,00 0.25
739111 | Attribution de compensation 4 885 897,56! 4 885 897,31 0,00 0,00 0.25
65 Autres charges gestion courante 2 199 837,06 1 609 051,68] 0,00 0,00 590 785.38
6531 Indemnités élus 427 000,00 125 768,99 0,00 0,00 1241.01
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ; (3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du comple 66442 sera négatif :
{4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
{6} CE définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040: {6) Dont 675 et 675 ;
{7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ; {8) Chapitre destiné à retracer les opéralions particulières telles que les opératians de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement ; Î Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
HI - VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - BETAIL DES DÉPENSES A1
Chap/ Crédits Crédits employés {ou restant à employer) ce art (1) une ouverts Crédits
Libellé (+) us Charges Restes à réaliser! annulés
(PONT | Mandats émis! Ltachées 31112 RAR 2010) au
6533 Cotisations retraite élus 8 500,00 6 322,92 0,00 0,00 2177.08
6534 Cot.séc. sociale part patr. élus 0,00 2 134,80 0,00 0,00 0.00
6535 Formation élus 41 737,00 0,00 0,00 0,00 11 737.00
654 Pertes sur créances irrécouv. 8 210,00 6 510,13 0,00 0,00 1 699.87
6553 Service d'incendie 866 231,00 866 231,00 0,00 0,00 0.00
65738 | Autres organismes publics 6 000,00 9,00 0,00 6,00 6 000.00
6574 Subv. fonct. person. droit privé 529 049,56 337 403,34 0,00 0,00 191 646.22
658 Charges subv. Gest° courante 643 109,50 264 690,50 0,00 0,00 378 419.00
656 Frais de fonct, des grpes d'élus 0,00 0,00! 0,00 0,00 0.00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES | 47752 920,60| 15 340 699,02 103 931,01 0,00! 2308 290.87 (a}=(011+012+014+65+656)
66 Charges financières (b} 451 570,00 451 548,65 0,00 6,00 21.35
6611 Intérêts des emprunts, dettes 450 920,09 0,00 0,00 0,00 450 920.00
66111 ! Intérêts réglés à l'échéance 650,00 451 548,65 0,00 0,00 0.00
67 Charges exceptionnelles {c) 36 180,00 28 333,24, 0,00 0,00 1 846.76
671 Intérêts moratoires pénalités 100,00 0,09 0,00 0,00 400.00
673 Titres annulés (exerc.antér.) 30 080,00 28 184,55 0,00 0,00 1 895.45
678 Autres charges exception, 0,00 148,69 0,00 0,00 0.00
68 Dotations aux provisions {d){4} 9,00 0,00 0,00 0,00 6.00
922 Dépenses imprévues Fonct (e} 9 978,98
TOTAL DES DEPENSES REELLES = atb+c+tdte | 48 244 649,58! 15 820 580,91 403 931,04 0,00! 2320 137.66
023 Virement à la sect° d'investis. 2031 242,90 0,00) ‘ “1 2031 242.90
042 Opérations d'ordre entre section (5) 1031 350,00| 1049 761,71 0.60
675 Valeur comptable immob. cédées (6) 0,00 1 674,00 0.00!
676 Dif. sur réal. trans. en invest. (6) 0,00 16 740,00 0.00
6811 Dot.amort.immos incorp.& corp 1 031 350,00 1 031 347,71 2.29
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 3 062 592,90 4 049 761,71 2 012 831.19
SECTION D'INVESTISSEMENT
043 Op. ordre intérieur de section (8) 9,00 0,00 0.00
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 3062592,90| 1049 761,71 2012 831.19
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE | 24 307 242,48) 16 870 342,62 103 931,01 0,00 4 332 968.85 L'EXERCICE {= Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2010 0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
{2) Sauf le compte 824 retracé au sein du chapitre Of? : {3) Si fe mandatement des tCNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
{4) Si la commune ou l'établissement applique te régime des provisions semi-budgétaires ; (5) CF définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ; {6} Dont 675 et 676:
(7) Si le commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ; {8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à fa tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
to Î Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 Î CA 2011}
ll - VOTE DU BUDGET ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Credits Crédits employés (ou restant à employer) .
art (1) Libellé (1) ouverts ——— Crédits {BP+DM+ Titres émis Produits |Restes à réaliser| annulés
RAR 2010) rattachés au 31/12
013 | Atténuations de charges 36 000,00 80 214,67 0,00 0,00 0.00
6419 Remb. rémunérations de personnel 35 000,00 79 821,58 0,60 0,00 0.00
6459 Remb.sur charges de Sécu. + 000,00 393,09 0,00 0,00 606.91
70 Produits des services 957 165,00! 704 755,71 22 030,47 0,00 230 378.82
7018 Autres ventes de produits finis 20 009,00 0,00 6,00 0,00 20 000.00
70323 | Redev occup domaine public 6,00 400,00 0,00 9,00 0.00
70611 | Redevance ordures ménagères 504 000,00 20 577,13 0,00 0,00 483 422.87
70612 | Redevance spéciale d'enl. ordure 0,00 242 978,26 0,00 0,00 0.00
7062 Redev. services à car. culturel 388 100,00 425 828,72 0,00 0,00 0.00
7078 Autres marchandises 0,00 1 119,00 0,00 0,00 0.00
70878 } Remb par autres redevabies 45 065,00 13 852,60 22 030,47 0,00 9 181.93
73 Impôts et taxes 12961 175,00! 13 122 466,62 0,00 0,09 0.09
7311 Contributions directes 5369235,00| 8755 531,00 0,00 0,00 0.00
7318 Autres impôts locaux 7 563 940,00 0,00 0,00 0,00 7 563 940.00
7323 FAN.GIR. 0,00 355 603,00 0,00 0,00 0.00
7331 Taxe enlèv.ordures ménagères 0,00! 3 987 926,00 0,00 0,00 0.00
7337 Droits de stationnement 25 000,00 20 606,70 0,00 0,09 4 393.30
7388 Autres taxes diverses 3 000,00 2 799,92 0,00 0,00 200.08
74 Dotations et participations 5017 472,27| 4 181 265,60 0,00 0,00 836 206.67
74124 | Dot perequat groupement communes 831 670,00 984 170,00 0,00 0,00 0.00
74126 | Dot. Compensation Groupement 1789 110,00! 1 646 489,00 0,00 0,00 152 621.00
7471 Subv.etat 639 724,00 12 196,00 0,00 0,00 627 528.00
7472 Subv.région 142 746,00 45 539,66 0,00 0,00 97 206.34
7AT3 Subv.département 274 116,00 213 485,14 0,00 0,00 60 630.86
7474 | Subventions communes 7 783,12 6,00 0,00 0,00 7783.12
7475 | Groupements de collectivités 122 195,30 0,00 0,00 0,00 122 195.30
7478 Autres organismes 630 982,85 859 496,30 0,00 0,00 0.00
748313 | Dotat*compensat® réforme TP 433 750,00 204 922,00 0,00 0,00 228 828.00
748314 | Dotat* unique compensat® TP 0,00 57 440,00 0,00 0,00 0.00
74832 | Attributions du FDTP 0,00 24 367,50 0,00 0,00 0.00
74833 | Etat/compens.taxe prof 135 396,00 49 542,00 9,00 0,00 85 853.00
74834 | Ftaÿcompens.taxe fonc. 0,00 2 307,00 0,00 0,00 0.00
74835 | Comp. exonération taxe d'hab, 0,00 81 311,00 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits gestion courante 183 365,00 134 744,45 0,00 0,00 48 620.55
752 Revenus des immeubles 77 440,00 40 823,77 0,00 0,00 36 616.23
758 Prod. divers de gest° courante 105 925,00 93 920,68 0,00 0,00 12 004.32
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES | 19 455 477,27] 18 223 447,05 22 030,47 9,00 909 699.75 {a} =(70+73+74+75+013)
76 Produits financiers (b) 7 369,62 6 543,49 0,00 9,00 826.13
768 Autres produits financiers 7 369,62 6 543,49 6,00 0,00 826.13
77 Produits exceptionnels (c} 43 740,00 25 304,00 6,00 0,00 18 436.00
7718 | Autres produits except. gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
773 Mandats annulés (exerc. antérieu 2 100,00 3 515,00 0,00 0,00 0.00
775 Produits des cessions d'immob. 6,00 16 414,00 6,00 0,00 0.00
778 Autres produits exceptionnels 41 640,00 3 375,00 0,00 0,00 38 265.00
78 Reprise sur amort et provisions {d} (2} 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 19 206 286,89! 18 255 294,54 22 030,47 0,00 928 961.88
{)} Détailler ies chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ; {2) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = Di 040 : (4) Dont 776:
{5} Si la commune ou l'étabtissement applique le régime des provisions budgétaires ; {6) Chapitre destiné à retracer tes opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à ta tenue d'un inventaire permanent simplifié :
lO CA 2011| | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 |
ii - VOTE DU BUDGET HE
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Crédits Crédits employés (ou restant à employer} cu art (1) Libellé (1} ouverts - — Crédits (BP+DM+ Titres émis Produits |Restes à réaliser! annulés
RAR 2010) rattachés au 31/12
042 Opérations d'ordre entre section (3) 16 870,00 16 753,31 116.69
777 Subv.transférées au résultat 16 870,00 16 753,31 116.69
043 Op. ordre intérieur de section (6) 0,00! 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 16 870,00) 16 753,31 116.69
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE {= Total des opérations réelles et d'ordre) 19 223 166,89! 18 272 047,85 22 030,47 9,00 528 078.57
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2010 2 084 085,59
(1) Détailler les chapitres budgétaires par articie confarmément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Si ta commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
43) C£ définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 642 = DE 040, {4} Dont 778:
{5} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ; (6) Chapitre destiné à retracer les opérations panticulières telles que les opérations de stacks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié : [ Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M4 CA __2011|
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 43
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RO0901 Excédent d'investissement reporté de 2010
Crédits ouverts à i
Chap Libellé (BP+DM+ Mandats émis | R6SIES jréaliser Crédits annulés RAR 2010) au
010 |Stocks 0,00 0,00 0,00 0.00
20 [Immobilisations incorporeiles (sauf 204) 115 000,00 6,00 0,06 415 000.00
204 } Subventions d'équipement versées 481 480,00 484 480,00 0,00 0.00
21 immobilisations corporelles + 000,00 0,00 0,09 1 000.00
22 |immos reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 ]Immobilisations en cours 0,00 6,00 6,00 0.00 Total des opérations d'équipement 6 455 634,28 2 629 364,19 1 374 839,89 2451 430.20
Total des dépenses d'équipement 7 053 114,28 3 110 844,19 1 374 839,89 2 567 430.20 40 JDoiations Fonds divers Réserves 402 959,00 0,60 135 763,00 267 196.06
13 {Subventions d'investissement 5 644,00 0,00 6,00 5 644.00
16 [Remboursement d'emprunts 472 368,00 455 428,82 8,00 16 924.18
18 |Compte de liaison (6) 0,60 9,00 9,00 0.00
26 {Participations et créances ratta 8,00 0,00 0,00 0.00
27 {Autres immos financières 60 009,00 76 000,06 16 000,00 0.00
020 | Dépenses imprévues Invest 0,00
Totat des dépenses financières 970 856,00 530 428,82 150 763,00 289 764.18 45X-1 I Total des opé. pour Île compte de fiers (7) 402 359,00 15 279,20 387 679,80 0.00
Total des dépenses réelles d'investissement 8 427 029,28 3 656 552,21 1 813 282,69 2857 194.38
040 | Opérations d'ordre entre sections {2} 16 870,00 16 783,31 =: 116.69
041 | Opérations patrimoniales (2} 0,00 0,06 0.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 16 870,00 16 753,31
TOTAL 8 443 899,28 3 673 305,52 2 857 311.07
Pour information C5) 679 621.22
D001 Déficit d'investissement reporté de 2010 '
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Crédits ouverts Sati OU : ani Restes à at à Chap Libellé {8P+DM+ Titres émis sat Crédits annulés RAR 2010) au
010 |Stocks 0,00 6,00 6,00 0.00
13 | Subventions d'investissement 2 297 659,66 236 613,90 1 434 966,40 626 079.36
20 {Immobilisations incorporeiles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0.00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 0.00
21 [immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,60 0.06
22 {immos reçues en affectation {5} 0,00 0,00 0,00 9.00
23. {immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 2 297 659,66 236 613,90 4 434 566,40 626 079.36 10 Dotations Fonds divers Réserves {hors 1068) 894 957,76 556 779,00 83 076,00 255 102.76
1068 | Dotations Fonds divers Réserves (8) 2367 792,77 2357 792,77 5,00 0.00 165 | Dépôts et cautionnements reçus 600,00 313,80 0,00 486.20 18 {Compte de liaison 9,00 0,00 0,00 0.00 26 {Participations et créances rafta 0,00 0,00 0,00 0.00 27 fAutres immos financières 88 644,41 89 002,26 0,00 0.00 040 | Opérations d'ordre entre sections (2} 48 414,00 0,00 FE. 18 434.00
Total des recettes financières 3 360 308,94 3 003 887,83 83 076,00 273 345.11
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 402 958,00 6,06 402 959,00 0.06
Total des recettes réelles d'investissement 6 060 927,60 3 248 501,73 4 921 001,40 899 424.47
921 | Virement de la section de fonct. (2) 2 031 242,90
040 | Opérations d'ordre entre sections (2} 1 031 350,00 1 049 761,71
041 | Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 3 062 592,90 1049 761,71 2 012 831.19
TOTAL 9 123 520,50 4 290 263,44 2 912 255.66
: : 3} Pour information (
0,09 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M4 CA __2011|
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DÉPENSES B1
Crédits ouverts RI à Re
au Libellé (1) (BP+DM+ [Mandats émis rar au ss RAR 2010) 31142
010 |Stocks 0.09 9,00 0,00 0.00
20 Immobitisations incorporelles {sauf opérations et 204} 115 090.00 0,00 0,00 415 000.00
2031 Frais d'études 115 000.00 0,00 0,00 115 000.00
204 | Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 481 480.00 481 480,00 0,00 0.00
204141 } Subv aux communes du GFP 481 480.00 481 480,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 4 000.00 0,06 0,00 4 000.69
2188 Aûtres immo corporelles 1 000.00 0,00 0,00 1 000.00
22 Immos reçues en affectation (sauf opérations) 0.09 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
Opérations d'équipement n° 042 (2) 16 485.60 971,75 15 513,25 0.00
Opérations d'équipement n° 043 (2) 21 926.40 4 695,75 24,00 17 206.65
Opérations d'équipement n° 045 (2) 4 400.00 4 152,00 0,00 248.00
Opérations d'équipement n° 046 (2) 44 500.00 28 534,17 15 917,56 48.27
Opérations d'équipement n° 1003 (2) 1 400.00 837,20 0,00 562.80
Opérations d'équipement n° 1005 {2) 7 250.00 5 412,81 1 457,68 379.51
Opérations d'équipement n° 1006 (2) 3 265.00 1 797,46 881,50 586.05
Opérations d'équipement n° 1008 (2) 1302.19 189,90 111228 0.60
Opérations d'équipement n° 14 (2) 220 561.16 8 985,82 1 937,82 209 637.82
Opérations d'équipement n° 141 (2) 6 300.00 2 515,32 0,00 3 784.68
Opérations d'équipement n° 142 (2) 200 334.70 1 107,50 198 227,20 0.00
Opérations d'équipement n° 144 (2) 11 000.06 0,60 6,00 11 009.00
Opérations d'équipement n° 147 (2} 417 124.98 207 031,31 125 671,22 84 422.45
Opérations d'équipement n° 148 (2) 11 000.00 0,00 11 000,00 0.00
Opérations d'équipement n° 148 (2) 4 467.15 4 462,58 0,00 4.57
Opérations d'équipement n° 150 (2) 353 478.40 6 338,80 0,00 347 139.60
Opérations d'équipement n° 17 (2) 53 526.68 19 186,81 23 073,83 17 265.04
Opérations d'équipement n° 18 (2) 43 681.81 15 036,22 ? 306,62 27 338.97
Opérations d'équipement n° 19 (2} 500.00 0,00 0,00 500.00
Opérations d'équipement n° 21 (2) 78 009.00 9 647,56 0,00 68 352.44
Opérations d'équipement n° 22 (2) 105 501.58 AT 42273 3131921 40 759.64 Opérations d'équipement n° 24 (2) 596 443,96 509 602,95 27 219,80 59 621.21 Opérations d'équipement n° 26 (2) 2 435.00 4 922,75 0,00 512.25 Opérations d'équipement n° 28 (2} 66 434.92 63 860,01 132,15 2 442.76 Opérations d'équipement n° 30 (2) 17 864.00 6 484,57 6 420,10 5 969.33
Opérations d'équipement n° 31 (2) 500.00 429,00 0,00 71.00
Opérations d'équipement n° 38 (2) 80 000.00 0,00 80 060,00 6.00
Opérations d'équipement n° 39 (2) 33 000.00 5 441,80 20 600,00 7 558.20
Opérations d'équipement n° 48 (2) 308 190.74 11 927,28 295 574,02 689.44
Opérations d'équipement n° 49 (2) 3 500.00 3 392,57 6,00 107.43
Opérations d'équipement n° 50 (2) 676 000.00 41 137,16 0,00 634 862.84
Opérations d'équipement n° 51 (2) 98 000.00 0,00 98 000,00 0.00
Opérations d'équipement n° 52 (2} 30 000.00 7 265,70 0,00 22 734.30
Opérations d'équipement n° 812 (2) 651 420.86 569 139,80 79 388,12 2 892.94
Opérations d'équipement n° 815 (2) 138 884.31 28 936,62 69 957,15 39 980.54
Opérations d'équipement n° 816 (2) 38 000.00 9,00 0,00 38 000.00
Opérations d'équipement n° 821 (2) 732 628.91 11 601,20 0,00 721 027.71
Opérations d'équipement n° 825 (2) 43 749.37 523,00 31 239,23 11 987.14
Opérations d'équipement n° 826 (2) 117 356.97 6,00 117 356,32 0.65 Opérations d'équipement n° 828 (2) 50 944.71 40 744,73 10 199,98 0.00
A5 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | CA 2011]
Hi -VOTE DU BUDGET IH
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap} . Crédits ouverts Restes à sci art!) Libellé (1} (BP+DM+ Mandats émis ! réaliser au Ts
RAR 2010) 31/12
Opérations d'équisement n° 830 (2) 12 976.60 0,00 12 976,60 0.00
Opérations d'équipement n° 9903 (2) 1 083 470.75 939 498,26 107 236,53 36 735.97
Opérations d'équipement n° 9904 (2) 43 000.00 0,00 0,00 43 000.00
Opérations d'équipement n° 9906 (2) 20 829.13 19 131,12 1 698,01 0.00
Total des dépenses d'équipement 7 053 114.28 3 110 844,19 1 374 839,89 2 567 430.20
10 Dotations Fonds divers Réserves 402 959.00 0,00 135 763,00 267 196.00
1068 Excédents de fonctionnement 402 958.00 0,00 135 763,00 267 196.00
43 Subventions d'investissement 5 644.00 6,00 0,00 5 644.09
1322 Régions 5 644.00 0,00 0,00 5 644,00
16 Remboursement d'emprunts 472 353.00 455 428,82 0,00 16 924.18
16412 | Emprunts en euros 470 800.00 455 121,22 0,00 15 678.78
165 Dépôts et cautionne. reçus 1 553.00 307,60 0,00 1 245.40
18 Compte de liaison 0.60 0,08 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,09 0.00
27 Autres immos financières 80 00.00 75 000,00 45 000,00 0.00
2761 Créances pour avances 90 000.00 75 000,00 15 000,00 0.00
020 | Dépenses imprévues Invest 0.00
Totat des dépenses financières 970 956.00 530 428,82 150 763,00 289 764.18
4581 | Opé. pour compte de tiers n° (3) 402 959.00 15 279,20 387 679,80 0.00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 402 959.00 15 279,20 387 679,80 0.00
TOTAL DEPENSES REELLES 8 427 029.28 3 656 552,21 1913 282,69 2 857 194,38
040 | Opérations d'ordre entre section (4) 16 870.00 16 753,31 116.69
L Reprises sur autofinancement antérieur 16 870.00 16 753,31 116,69)
13912 ! Régions 2 030.00 2 026,81 3.19
13913 | Départements 1 830.00 1 828,27 1.73
13917 | Budget communautaire 1 890.00 1 784,42 105.58:
13918 ! Autres 8 620.00 8 618,88 1.72
13931 | DGE 2 500.00 2 494,93 5.07
041 | Opérations patrimoniales (7} 0.00 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 16 870.00 16 753,31 116.69
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 8 443 899.28 3 673 305,52 1 913 282,69 2 857 311.07 { Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information 679 621,22
D001 Déficit d'investissement reporté de
2019
(?} Détailler les chapitres budgétaires par article conformèment au plan de comptes apptiqué par la commune ou l'établissement ; {2} Voir état JE B 3 pour ie détail des opérations d'équipement :
{3} Vor annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. {4} Cf. définitions du chapitre d'opérations d'ordre, DI O4O
(5) Si le commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
{6} Dont 192 ;
(7) CF. définitions du chapiire des opérations d'ordre, Di 041= RI 041
JG [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011]
Hi - VOTE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Crédits ouverts Restes à Crédits p Libellé (1) (BP+DM+ | Titresémis | réaliser au 5 art(t) annulés
RAR 2010) 31/12
010 Stocks 0.60 0,00 0,00 0.00
43 Subventions d'investissement 2 297 659.66 236 613,90 1 434 966,40 626 079.36
4321 Etat & établ.nationaux 532 122.99 26 025,57 85 496,51 420 600.91
1322 Régions 460 445.78 54 998,58 302 045,12 103 402.08
1323 Départements 1157 282.40 99 579,10 1 022 217,90 35 485.40
1324 Communes 42 508.49 0,00 4 155,49 41 353.00
1328 Autres 68 550.00 56 010,65 0,00 12 539,35
1341 DGE 36 750.00 0,00 24 051,38 12 698.62
16 Empruntis et dettes assimilées (hors 165) 0.00 0,00 6,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0.00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0.00 6,00 6,60 0.00
22 Immos reçues en affectation 0.00 0,00 0,00 0.00
23 Immobitisations en cours 0.00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 2 297 659,66 236 613,90 1 434 966,40 626 079,36
140 Dotations Fonds divers Réserves 3 252 750.53 2914 571,77 83 076,09 255 102.76
10222 | FCTVA 894 957,76 556 779,00 83 076,00 255 102.76
1068 Excédents de fonctionnement 2357 792.77 2357 792,77 0,00 0.00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500.00 313,80 6,00 186.20
18 Compte de liaison 0.06 0,00 0,00 9.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 88 644.41 89 002,26 0,00 0.00
27634 } Communes 88 644.41 7 957,85 0,00 80 686.56
2764 Créances sur les particuliers 0.00 81 044,41 0,00 0.00
Total des recettes financières 3 341 894.94 3 003 887,83 83 076,09 254 931.11
4582 [Opé. pour compte de tiers n° {2} 402 959.00 0,00 402 959,00 0.00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 402 959.00 0,00 402 959,00 0.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 6 042 513.60 3 240 501,73 1 921 001,40 88: 010.47
021 Virement de la section de fonct. 2 031 242.90 Li :
040 Opérations d'ordre entre section (3) 1031 350.00 1 049 761,71 0.00
192 plus/moins value cession d'immo 0.00 16 740,00 0.00
2111 Terrains nus 9.00 1 674,00 0.00
280411 | Amort subv. Équip. Etat 228 050.00 43 000,00 185 050.00
280414 | Amort subv. Équip. Communes 148 940.00 315 968,77 0.00
28135 | Amort.const.instal® générales 4 500.00 4 487,72 12.28
28138 ! Amort.autres constructions 294 950.00 316 489,20 0.00
28145 | Amort.const.sol autrui instal 12 200.00 12 125,04 74.96
28148 | Amort autres cons.sol autrui 94 900.00 91 701,99 3 198.01
28158 | Amort. autres matériels techniqu 2 900.00 2 898,29 1.71
281741} Bât. publics sur so! d'autrui 400.00 349,68 50.32
28181 | Installat* générales aménagement 18 110.00 16 329,69 1 780.31
28182 | Matériel de transport 23 050.00 24 801,75 0.00
28183 | Matériel de bureau informatique 33 550.00 33 538,76 11.24
28184 } Mobilier 92 600.00 92 318,81 281.19
28188 | Autres immos corporelles 77 200.00 77 338,01 0.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 3 062 592.90 1 049 761,71 2012831.19 FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (5} 0.00 0,06 6.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3 062 592.90 1 049 761,71 2012 831.19
45 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011}
Hi - VOTE DU BUDGET HE
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 LL)
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 9 105 106.50 4 280 263,44 4 924 001,40 2 893 841.66
{= Total des recettes réelles et d'ordre}
Pour information
0,00 RO001 Excédent d'investissement reporté de 2010
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Voir annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour cornpte de tiers.
{3} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042; {4} Si ta commune ov l'établissement a aplé pour les provisions budgétaires {5) CE. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= Ri 041. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011]
Ill - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 042
LIBELLE : Intranet Communautaire
POUR VOTE (Chapitre)
{1) Détailler les articles canformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) indiquer le signe algébrique.
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
DÉPENSES 16 485,00 971,75 16 513,25 0.00! 26 087,75
20 [immobilisations incorporelles 16 485,00 971,75 45 513,25 0.00 26 087,75
2031 Frais d'études 4 485,00 974,75 3 513,25] 0.00 16 400,15
2032 Frais recherche et développement 12 000,00 0,00 12 000,00! 0.00 9 687,60
264 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 9.00 6,60
21 Immobilisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 6,00! 0.09 0,90
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
RECETTES {répartition) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Réstes à Cumul des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,90 [€ 0,00 0,00 0.06! 0,00
20 immobilisations incorporelies 0,09 0,00 0,00! 0.00 0,60
204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 8,00 0,00] 9.00 0,60
22 Immos reçues en affectation 0,00 8,00 0,00] 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 6,00 0.09 9,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00 0,00 9,00! 0.00 0,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,00 0,00! 0.00 0,00
Sotde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -971,75 [D-B -26 087.75
1T Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [ CA 2011 |
1 - VOTE DU BUDGET 1
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 043
LIBELLE : SIG
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
DEPENSES 21 926,40 À 4 695,75 24,00 17206.65/P 116 993,65 20 Immobilisations incorporelles 400,00 447,60 24,00 228.40 18 706,49 205 Concessions et droits simil. 400,00 147,60 24,00) 228.40 18 706,48 204 ! Subventions d'équipement versées 4 950,00 9,00 0,00! 1 950.00 0,00 20413 | Département 1 950,00 0,00 0,00] 1 960.00 0,00 21 immobilisations corporeltes 19 576,40 4 548,15 6,00! 15 028.25 96 287,16 2183 Matériel de bureau et info. 19 576,40 4 548,15 0,00) 15 028.25 98 287,16 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 9,00! 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [© 0,00 0,09| 0.00 0,09
20 Immobitisations incorporelles 0,00 0,00 6,00! 0.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 9,09) 0.09 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00] 0.00 0,60
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 9,00 0.00 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,09) 0.00 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,09 6,00 0,00! 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour Fexercice En cumulé
Recettes - Dépenses CA -4 695.75 |D-B -116 993.65
{1) Détaitter tes articles conformément au plan de comptes appiqué par la commune où l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer te signe algébrique. [ Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011}
Il - VOTE DU BUDGET ul
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 045
LIBELLE : Biblio Réseau
POUR VOTE (Chapitre)
Art, (1) Libellé {1} Eléments afférents àl'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
DEPENSES 4 400,00 À 4 152,00 0,00 24800[7 50 848,56
20 Immobilisations incorporelles 400,00 340,00 0,00 90.09 1 693,48
205 Concessions et droits simil. 400,00 310,00 0,00 80.00 1 693,48
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6.00 0,00
21 immobilisations corporelles 4 000,00 3 842,00 0,00 158.00 49 155,08
2183 Matériet de bureau et info. 4 000,00 3 842,00 0,00; 158.00 49 155,08
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00! 9.00 0,00
23 immobilisations en cours 6,00 0,90 6,00] 0.00 0,00
(1) Détailter les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisalion de l'exercice ; 8) Indiquer te signe algébrique
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [€ 0,09 0,00] 0.00[? 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00] 0.09 0,00
21 immobitisations corporelles 6,00 8,00 0,00! 0.09 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 6,00 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,60 0,00 0,00! 0.00 6,00
Solde du financement (3} Pour l'exercice En cumuté
Recettes - Dépenses C-A -4 152.00 [P-8 -50 848.56 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [CA _ 2011}
IH - VOTE DU BUDGET ln
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 046
LIBELLE : Territoire numérique
{1) Détailier les articles conformément au ptan de camptes appliqué par la commune ou l'étebissement : (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : {3} Indiquer te signe algébrique.
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
DEPENSES 44 500,00 À 28 534,17 15 917,56) 48.27P 28 534,17 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,09 0.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00) 0.09 0,00 21 immobitisations corporelles 0,00 0,60 0,00 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00 0.00 0,69
23 | immobilisations en cours 44 500,00 28 534,17 15 917,56] 48.27 28 534,17
2313 Immos en cours-constructions 44 500,00 28 534,17 15 917,56] 48.27 28 534,17
RECETTES (répartition) Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES +1 000,00 |C 41 009,00 0,00 0.00! 11000,00 20 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 6,00 6,00 0,00! 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 9,06 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00; 0.00 0,00 23 Immobitisations en cours 0,00 0,00 0,00! 1.00 9,00 13 Subventions d'investissement (sf 138} 11 000,00 11 008,00 0,00] 0.00 11 009,00 1328 Autres 11 000,00 11 000,00 0,00! 0.00 11 006,00 16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 9,00! 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 17 534.17 [D-B 47 534.17 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [ CA 2011 |
lit - VOTE DU BUDGET H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1003
LIBELLE : Maison des Saisonniers
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réatiser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 4 400,00 837,20 9,00 562.8017 4010,63 20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00! 0.00 6,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00! 0.00 6,00
21 immobilisations corporelles 1 400,00 837,20 0,06 562.80 4 010,63
2183 Matériel de bureau et info. 400,00 0,00 0,00! 400.00 373,43
2188 Autres immo corporelles 1 600,00 837,20 0,00] 162.80 837,20
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,60 0.00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0.00 [€ 0,09 0,00 0.00 8,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,06 0,09 0,00! 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00) 0.09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00] 0.09 0,00
23 Immobitisations en cours 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.09 6,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses (C-A -837.20 [D-B -4 010.63
{1} Détaifler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisation de Fexercice ;
(8) Indiquer le signe algébrique Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
I - VOTE DU BUDGET H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1005
LIBELLE : Service de prévention
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1j Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au } Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 3112 {2)
DÉPENSES 7 260,00 | 5 412,81 1 457,68 379.51 60417,34
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00) 0.09 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00 0.00 0,06
21 Immobilisations corporelles 4 150,00 2 325,93 0,09 1 824.07 5 296,51
2183 Matériel de bureau et info. 4 800,00 1 815,83 0,00] 0.00 3 687,88
2184 Mobilier 2 000,00 180,00 0,00 4 820.00 180,00
2188 | Autres immo corporelles 350,00 330,00 0,00 20.00 1 428,63
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 400,00 3 086,88 1 457,68 0.00 56 120,83
2313 Immos en cours-constructions 3 100,00 3 086,88 1 457,68] 0.00 56 120,83
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 3112 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [€ 8,00 0,90 0.00! 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00) 6.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.08 6,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00! 0.00 0,00
22 immos reçues en affectation 6,00 0,08 0,00] 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 8,00 9,00 0,08 6.00 0,60
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00] 0.00 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 9,00) 0.09 0,00
Solde du financement (3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -5 412.81 |D-B -60 417,34
{3} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement : (2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3} indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Il - VOTE DU BUDGET 1H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1006
LIBELLE : Coopération transfrontalière
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DÉPENSES 3 265,00 À 1 797,45 881,50) 586.05/P 3 543,61
20 Immobilisations incorporelies 6,00 0,00 0,00! 9.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 3 265,00 1 787,45 881,50) 586.05 3 543,61
2183 Matériel de bureau et info. 3 265,00 1 797,46 881,50] 586.05 3 543,61
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0.06 0,00
23 |immobiülisations en cours 0,00 0,00 0,00] 0.09 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31112 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [© 0,00 0,00 0.00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,09 0,00 9,00 0.00 6,00
204 _} Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00; 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 9,06
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00! 0.00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00 0,00! 0.00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 8,00 9,00 0,00; 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,00 4,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 4797.45 [DB -3 543.61
{1) Détailler les arlictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement : (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : {3) Indiquer le signe algébrique. | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 Ï CA 2011 |
IN - VOTE DU BUDGET il
DÉTAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
DEPENSES 1 302,19 À 189,90 1 112,29 0.00! 1 094 190,84
20 immobilisations incorporelies 0,00 0,00 0,00! 0.00 6,90
204 | Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0.09 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00 0.08 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 immobilisations en cours 4 302,19 189,90 1 12,29 0.00 1 094 190,84
2313 | immos en cours-constructions 1 302,19 189,90 1 112,29 0.00 1 094 190,84
Pour mémoire
(1) Détaller les artictes conformément au plan de comptes appliqué par fa commune ou l'établissement : (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ; (3) Indiquer le signe algébrique
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2012) 31H42 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 2 336,41 a 0,00 0,99 2 336.41 D 341 552,59
20 immobilisations incorporelles 6,00 9,00 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,09 0.00 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 2 336,41 0,00 9,00 2 336.41 341 552,59
1322 Régions 2 336,41 0,00 0,00 2336.41 341 552,69
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solide du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 189.90 |D-B -752 638.25
2U Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M{4 | CA 2011 |
ll - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 14
LIBELLE : O.G.S.: programme général
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 3142 {2}
DEPENSES 220 561,16 LÀ 8 985,82 1 937,52 209 637.82/È 573081,54
20 Immobilisations incorporelles 455 762,20 8 312,20 0,00 147 450.00 101 040,62
2031 | Frais d'études 152 762,20 8 312,20 0,00 144 450,00 96 073,86
2033 Frais insertion 3 000,00 0,00 0,00 3 000.00 4 966,76
204 Subventions d'équipement versées 6,00 û,00 4,00 0.00 9,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00! 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 6,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 64 798,96 673,62 1 937,52) 62 187.82 472 040,92
2313 Immos en cours-constructions 63 937,52 0,00 1 837,52 62 000.00 407 451,80
2314 Construct® sol d'autrui 861,44 673,62 0,00) 187.82 64 589,12
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 16744881 103 511,22 56 792,45 714214/P 404 676,64
20 immobilisations incorporeiles 0,60 6,00 0,00) 0.00 0,00
204 _! Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00! 0.00 0,00
24 Immobitisations corporelles 0,00 0,00 9,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00 0.00 0,09
23 Immobitisations en cours 0,60 6,00 0,00] 0.00 0,00
43 | Subventions d'investissement (sf 138} 167 445,8 103 511,22 56 792,48! 7142.14 404 676,64
1321 Etat & établ.nationaux 73 573,31 26 025,57 17 780,35) 29 767.39 125 842,76
1322 Régions 35 012,10 0,00 35 012,10) 0.00 79 067,21
1323 Départements 58 860,40 32 475,00 4 000,00 22 385.40 147 136,30
1328 Autres 0,00 45 010,65 0,00; 0.00 52 630,37
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,06 6,00! 0.00 6,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A + 94 525.40 |D-B 168 404.90
(1) Détailter les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement : {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice :
{3) Indiquer le signe algébrique
25 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hl- VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 141
LIBELLE : Fourrières automobiles
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumui des {BP +DM + Mandats émis réaliserau | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 6 300,00 |* 2 515,32 8,00 3784.68 68120,90 20 | Immobilisations incorporelles 900,00 0,00 0,09) 900.00 0,60 205 Concessions et droits simil. 900,00 0,00 0,00 900.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00) 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 5 400,00 2 515,32 6,00! 2 884.68 68 120,90
2184 Mobilier 2 500,00 0,00 0,00; 2 500.00 0,00
2188 | Autres immo corporelles 2 900,00 255,32 0,00 384.68 68 120,90 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 8,00 0-00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00 0,00 0.00 9,00
RECETTES (répartition) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au } Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [€ 0,00 0,00 0.00! 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,60 0,08 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 8,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 8,00] 0.00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00 0,00! 0.00 9,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,60 6,00! 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,60 0,09) 0,00 0,00
Soide du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Receftes - Dépenses C-A -2 515.32 [DE -68 120.90
{1) Détailler les articles confarmément au plan de comptes appliqué par fa commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : {3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
111 - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N° 142
LIBELLE : Théatre Briançonnais
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {t) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumui des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 3112 {2}
DEPENSES 200 334,70 | 1 107,50 199 227,20 0.00! 48 008,68 20 immobilisations incorporelles 3 827,20 0,00 3 827,20) 0.00 17 760,60 2031 Frais d'études 3 827,20 0,00 3 827,20] 0.00 17 760,60 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 136 000,06 0,00 136 000,00! 0.00 3 738,73 2188 Autres immo corporelles 136 000,00 0,00 136 000,00 0.00 3 738,73 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 9,00 23 Immobilisations en cours 60 507,50 4 107,50 59 400,00] 0.00 26 509,35 2313 Immos en cours-constructions 60 507,50 1 107,50 59 400,00] 0.00 26 509,35
RECETTES {répartitian) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réatiser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2910) 3112 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [€ 0,08 9,90) 0.00! 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,08 0,00, 6.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,08 0,00; 0.00 0,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 9,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 6,00 06,00 6,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -1 107.50 |D-B -48 008.68
{1) Détaitler tes articles conformément au plan de comptes appliqué par ta commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice :
{3) Indiquer le signe algébrique
2+ [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA __2011|
il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 144
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 3i2 {2} DÉPENSES 11 000,00 À 0,00 6,00 1100000! 16 233,22
20 Immobilisations incorporeiles 10 000,00 0,00 0,00 10 000.00 3 863,08
2031 Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00] 10 000.00 3 863,08
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.09 0,09
21 Immobilisations corporelles 4 000,09 6,00 0,00 1 000.00 42 370,14
2182 Matériel de transport 1 000,00 0,00 0,00) 1 000.00 12 370,14
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00] 0.00 0,60
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,08
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 3142 {2} TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,00 0.00! 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,09 0,00! 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0.00 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,60 0,00 0,00 0.00 0,00
22 immos reçues en affectation 6,06 0,00 0,00] 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00 0,00) 0.00 6,00
143 Subventions d'investissement {sf 138) 6,00 0,00 9,00 0.60 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,09 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses GA 0.00 D-B 16 233.22
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer le signe algébrique.
28 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011]
HE - VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N° 147
LIBELLE : Centre Commercial Sud Briançon
{1} Détaitler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(8) Indiquer le signe algébrique
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/2 {2)
DEPENSES 417 124,88 207 031,31 126 671,22 0442245/P 458 067,54 20 Immobilisations incorporelles 45 000,00 0,00 9 305,60] 5 694.40 0,00 2031 | Frais d'études 15 000,00 0,00 9 305,60 5 694.40 0,00 204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 6,00 0.00 0,00 23 Immobilisations corporelles 186 365,62 6,60 116 365,62 70 000.00 18 520,90 211 Terrains 451 365,62 0,00 81 365,62) 70 000.00 0,09 2188 | Autres immo corporelles 35 000,00 6,00 35 000,00 0.00 18 520,90 22 | immos reçues en affectation 0,09 0,09 0,04] 0.09 0,00 23 Immobilisations en cours 215 759,36 207 034,31 0,00] 8 728.05 439 546,64 2313 Immos en cours-constructions 215 759,36 207 031,31 0,00 8 728.05 439 546.64
RECETTES {répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au ! Crédits annulés | réalisations
RAR 2910) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 47 812,00 © 0,00 17 812,00 0.00? 9,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,06 264 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00] 0.00 0,09 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00! 0.00 0,60 23 Immobilisations en cours 0,00 9,00 0,00] 0.00 0,60 13 | Subventions d'investissement {sf 138} 17 812,00 9,00 17 812,00 0.00 0,00 1323 Départements 47 812,00 6,00 17 812,00 0.00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumuié
Recettes - Dépenses C-A -207 031.34 D-B -458 067.54
25 Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 2911 |
1H - VOTE DU BUDGET (LL
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 148
LIBELLE : Transport
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 41 000,00 | 0,00 11 000,00 0.00[ 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6,00! 0.00 0,00
2031 Frais d'études -6 000,00 0,00 0,00 ©.00 0,00
205 Concessions et droits simil. 5 000,00 0,00 0,00 5 000.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9,00] 0.09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,06 6,00 0,00) 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 11 000,00 0,00 41 000,00 0.00 0,00
2313 Immos en cours-constructions 11 000,00 0,00 11 000,00! 9.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [€ 0,00 0,00) 0.00 | 0,00
28 tmmobilisations incorporelies 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00] 0.00 0,09
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00] 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00 0,00 0.00 0,09
23 | Immobäüisations en cours 0,00 9,00 0,00 0.00 9,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 6,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,60 0,00! 0.00 5,60
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses (C-A 9.00 D-B 9.00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2} Réaïisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{8} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011|
I - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 149
LIBELLE : Équarissage
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
DÉPENSES 4 487,15 À 4 462,58 0,00 487/P 4 462,58 20 Immobilisations incorporelles 4 467,15 4 462,58 6,00 4.57 4 462,58 2031 Frais d'études 4 467,15 4 462,58 0,00] 467 4 462,58 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 9,00 23 Immobitisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au |} Crédits annulés réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 636,20 [© 0,09 820,20 8 816.007 4 429,80
20 Immobilisations incorporelies 0,09 0,00 0,00 0.09 9,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00] 0.09 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 8,00 0,06 0,00! 0.00 0,06
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
143 Subventions d'investissement {sf 138) 9 636,20 0,00 820,20 8 816.00 4 129,80
1321 Etat & établ. nationaux 8 636,20 0,00 820,20 8 816.00 4 129,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 4 462.58 |D-B -332.78
{) Détaitter les articles conformément au plan de comptes appliqué par ta commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réatisation de l'exercice ;
{3) Indiquer te signe algébrique.
3 Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 CA 2011]
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 150
LIBELLE : ZA La Tour
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31112 {2)
DEPENSES 353 478,40 6 338,80 0,00 347 139.601 8 258,38 20 |immobilisations incorporelles 16 000,00 6 338,80 9,00 9 661.20 6 538,80 2031 | Frais d'études 15 000,60 6 338,80 0,06] 8 651.20 6 338,80 2033 | Frais insertion 1 000,00 0,00 0,00 1 000.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 6,60 24 Immobilisations corporeiles 64 478,40 0,06 0,00 64 478.40 1 265,80 211 Terrains 59 478,40 0,00 6,00 59 478.40 1 255,60 2188 Autres immo corporelles 5 000,00 0,00 0,00) 5 000.00 6.00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00 23 Immobilisations en cours 273 000,00 0,00 9,00! 273 000.00 663,78 2313 | Immos en cours-constructions 273 000,00 0,00 0,00 273 000.00 663,78
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 20 350,00 C 0,09 0,00 20 350.00 |? 0,00
20 Immobilisations incorporeliés 0,00 0,00 0,00! 6.00 9,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 6,60
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00 9,00 0.00 0,09
22 Immos reçues en affectation 8,00 0,60 8,00] 0.00 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 8,00 0,00] 0.00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 20 350,00 6,00 0,00! 20 350.00 0,09
1328 Autres 20 350,00 0,00 0,00; 20 350.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 9,00] 0.00 0,00
Soide du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -6 338.80 [D-B -8 258.38
(4) Détailler les articles conformément au plan de camptes appliqué par la commune ou l'établissement : (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
If - VOTE DU BUDGET di
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 17
LIBELLE : Crêche Briançon
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumut des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2910) 31/12 {2}
DEPENSES 53 526,68 | 19 186,84 23 073,83] 11265.04[P 21623994
20 | Immobilisations incorporelies 0,00 6,09 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00] 6.00 0,00
2i Immobilisations corporelles 48 537,20 41 345,07 5 487,85] 1 704.28 108 107,12
2184 Mobilier 5 000,00 588,55 4 464,07 0.00 7 320,81
2188 | Autres immo corporelles 13 537,20 10 756,52 1 028,78 1 756.90 100 786,31
22 |Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobitisations en cours 34 988,48 7 841,74 17 585,98] 9 560.76 108 132,82
2313 | immos en cours-constructions 34 988,48 7 841,74 17 585,98] 9 560.76 108 132,82
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 11 382,00 [€ 9,00 11 382,00 000! 487800
20 immobilisations incorporelles 6,00 0,06 0,00! 0.06 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00) 0,60 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6.00 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,09 0,00! 0.00 0,00
3 Subventions d'investissement (sf 138) 11 382,00 0,00 11 382,00] 0.00 4 878,09
1321 Etat & établ nationaux 11 382,00 0,00 11 382,00) 0.00 4 878,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 9,00! 0.00 0,00
Sotde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 18 186.81 ID-B -211 361.94
{1} Détaitler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer te signe algébrique.
23 Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 201 1]
IH - VOTE DU BUDGET (L
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Crèche Guisane
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
DEPENSES 43 684,81 |” 15 036,22 1 306,62 27338.97/P 971 497,08 20 Immobilisations incorporelles 783,08 0,00 0,00! 783.08 3130,15 205 Concessions et droits simil, 783,08 0,00 0,00! 783.08 3 130,15 204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00 0.00 8,00 21 Immobilisations corporelies 8 732,72 2 176,83 0,00 6 555.89 59 898,68 2183 Matériel de bureau et info. 362,72 56,59 0,00! 326.13 3 022,88 2184 Mobilier 1 000,00 0,00 0,00 1 000.00 1 367,03 2188 Autres immo corporelles 7 350,00 2 120,24 0,00! 5 229.76 55 508,77 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 23 Immobilisations en cours 34 166,01 12 859,39 1 306,62] 20 096.00 998 468,25 2313 Immos en cours-constructions 34 166,01 12 859,39 1 306,62! 20 000.00 908 468,25
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 1155,49 C 0,00 1 155,49] 0.00 D 8 583,68
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,09 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 9,00 0.00 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 6,00! 0.09 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 1 155,49 0,00 1 155,49) 0.00 8 583,68
1324 Communes 4 155,49 0,00 1 155,49 0.00 8 583,68 16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 8,00] 6.00 0,00
Soîde du financement (3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 25 026.22 [D-B -962 913,40
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisalion de l'exercice : {8} Indiquer le signe algébrique.
3 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | CA 2011 |
I - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19
LIBELLE : Point info familles
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 3112 (2)
DEPENSES 500,00 À 0,00 0,00) 500.007 5 074,33 20 | Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00] 0.09 0,60 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.09 0,00 21 Immobilisations corporelles 500,00 0,00 0,00) 500.09 5 074,33 2184 Mobilier 500,00 0,00 0,00 500.00 5 074,33 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 23 {immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [€ 9,00 0,00 0.00| 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 0,00 0.00 6,00
264 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 9.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,08] 0.00 8,06
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00] 0.00 6,00
8 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,60 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9,00 9,00 0,00 0.00 0,00
Sotde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 [D-B -5 074.33
(1) Détailier tes artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune au l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exgrcice :
{8} Indiquer le signe algébrique
35 L Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011]
Hi - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 21
LIBELLE : Crèche de la Meije
POUR VOTE (Chapitre)
Art. {1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 312 {2}
DÉPENSES 78 000,00 JA 9 647,56 6,00 68 352.44 8 9 647,56
26 |Immobilisations incorporelles 8 000,00 5 731,86 0,09! 2 268.14 5 731,86
2031 Frais d'études 5 000,00 5 130,84 0,00 0.00 5 130,84
2033 Frais insertion 3 000,00 601,02 0,00 2 398.98 601,02
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
21 Immobilisations corporetles 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 6,00! 0.00 0,09
23 Immobilisations en cours 70 060,00 395,70 0,00! 66 084.30 3915,70
2313 Immos en cours-constructions 70 000,00 3 915,70 0,00) 66 084.30 3 915,70
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 37 200,00 Ë 8,00 0,00 37 200.06 0,06
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00] 6.60 6,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00 0.00 0,08
22 immos reçues en affectation 0,09 0,06 0,00; 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 37 200,00 0,00 0,00! 37 200.00 0,09
1328 Autres 37 200,00 0,00 9,00] 37 200.00 0,00
46 Emprunts et dettes assimilées 8,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -9 647.56 [D-B -9 647.56
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par là commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{8) Indiquer te signe algébrique. | Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hl - VOTE DU BUDGET H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 22
LIBELLE : SIEGE
POUR VOTE (Chapitre)
(1) Détaitier les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer le signe algébrique
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour
mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
DEPENSES 109 501,58 À 47 422,73 21 319,21 40759.64[ 175 650,05
20 [immobilisations incorporeltes 6 700,00 4 200,00 2 103,04] 2 396.96 27 997,82
205 Concessions et droits simil. 5 700,00 1 200,00 2 103,04 2 396.96 27 997,82
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 68 101,58 36 033,46 44 216,17 47 851.95 437 650,57
2183 | Matériel de bureau et info. 42 674,17 21 271,18 12911,33 8 491,66 75 405,63
2184 | Mobilier 20 240,91 13 044,23 1 304,84] 5 891.84 42 275,23
2188 | Autres immo corporelles 5 186,50 1718,05 0,00) 3 468.45 19 969,71
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 6,00! 0.06
0,00
23 immobitisations en cours 35 700,00 40 189,27 5 000,09 20 510.73
11 007,66
2313 Immos en cours-constructions 35 700,00 10 189,27 5 000,00 20 510.73
11 001,66
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 5 200,00 |C 0,00 0,00 5 200.00! 0,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00
6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 immobitisations corporelles 0,00 6,00 0,00 6.00 0,90
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00) 0.09 6,00
23 | immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 5 200,00 0,90 0,09] 5 200.00
0,00
1324 Communes 5 200,00 0,00 0,00 5 200.00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 6,00! 0.00
0,00
Solde du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 47 422.73 D-B -176 650.05 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hi - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 24
LIBELLE : Développement Durable
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé {1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{8P +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 (2)
DEPENSES 596 443,96 JA 509 602,95 27 219,80] 59 621.21 B 531 286,43
20 Immobilisations incorporelles 51 956,40 21 288,80 12 378,60) 18 288.00 39 204,88
2031 Frais d'études 51 956,40 21 288,80 12 378,60] 18 289.00 30 204,88
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 0,00 0,00) 0.00 6,00
21 Immobilisations corporelles 800,00 0,00 6,00! 800.00 9,00
2183 Matériel de bureau et info. 800,00 0,00 0,00 800.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 543 687,56 468 314,15 14 844,20] 40 532.21 492 081,55
2313 Immos en cours-constructions 543 687,56 488 314,15 44 841,20 40 532.21 492 081,55
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au ! Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES +47 000,00 C 0,09 447 606,00! 6.00 p 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,09 0,00 0,00 0.00 6,08
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00 0.00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.09 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,60 0.09 0,09
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 147 006,00 0,00 147 000,90! 0.09 6,00
1322 Régions 147 000,00 0,00 447 000,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00, 0.00 8,00
Solde du financement (3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -5609 602.95 [D-E -531 286.43
{1) Détailer les articles confarmément au plan de comptes appliqué par la cammune ou l'établissement : {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : {3) Indiquer le signe algébrique.
36 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011]
il - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 25
LIBELLE : Haut Débit Très Haut Débit
POUR VOTE (Chapitre)
Pour mémoire
Art. {1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Crédits ouverts Restes à Cumui des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
DEPENSES 0,00 À 0,00 2,00 0.007 0,00
20 [immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
0,60
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00
0.00 0,06
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,08 0,00] 0.00
6,00
22 immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0.09 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00]
0.00 0,60
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
{Pour information} Crédits ouverts Restes à
Cumul des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annutés réalisations
RAR 2010} 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 42 641,80 C 0,00 0,00 42 541,80
[7 9,00
20 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00 0,00
0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 5,00
0,00] 0.09 0,00
21 Immobilisations corporeiles 9,00 0,00 0,09
0.00 6,00
22 Immos reçues en affectation 6,09 0,00 0,00
0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00]
0.09 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 12 541,80 0,00
0,00 42 541.80 0,60
1322 Régions 12 541,80 0,00
0,00 12 541,80 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 8,00
0,09] 0.09 0,00
Soide du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 [P-B 0.00
l'établissement ; {i} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par fa commune ou
{2) Réaïisalions antérieures + réalisation de l'exercice ; {3} Indiquer le signe algébrique. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Il - VOTE DU BUDGET (ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 26
LIBELLE : Foyer Solidarité
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annutés | réalisations RAR 2010} 31/12 (2)
DEPENSES 2435,00 1 922,75 0,00 512.25[ 4 761,94 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6,00 0.00 6,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,60 21 Immobilisations corporelles 435,00 1 922,75 0,00 0.09 2578,75 2188 Autres immo corporelles 435,00 1 922,75 0,00] 0.00 2 578,78 22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00 23 Immobitisations en cours 2 000,00 0,00 6,00! 2 000.00 2 183,19 2313 immos en cours-constructions 2 000,00 0,00 0,00) 2 000.00 2 183,19
RÉCETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouverts Restes à Curaul des (BP +DM + Titres émis réaliser au ! Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [€ 0,00 0,00 0.00 |? 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,06 0,00 0,00! 0.00 0,80
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,09] 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00
23 Immobilisations en cours 0,60 0,00 0,09 0.09 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 6,00 9,00! 0.09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 6,00 0.00 0,00
Soide du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses [C-A 4 922.75 DB 4761.94
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ; {3} Indiquer le signe algébrique. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hi - VOTE DU BUDGET EL
DÉTAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 28
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
POUR VOTE (Chapitre)
{1} Détailler les articles conformément au plan de comples appliqué par {a commune ou l'éteblissement : {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice :
(34 indiquer le signe algébrique
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31/12
DÉPENSES 66 434,92 À 63 860,01 432,18) 2442.76Ù 146736,46
20 [immobäisations incorporelles 0,00 0,00 0,60) 0.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,60
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9,00! 0.00 0,00
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 6,00) 0.00 0,00
23 FImmobilisations en cours 66 434,92 63 860,01 132,15) 2 442.76 146 736,46
2313 Immos en cours-constructions 66 434,92 63 860,01 132,15] 2 442.76 146 736,46
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2040} 31/12
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 61 476,00 C 0,00 58 513,96 5 962.04 D 46 137,04
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 9,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
2 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,09
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 ü.00 0,00
23 [Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 9,60
13 Subventions d'investissement (sf 138) 61 476,00 0,09 55 513,96 5 962.04 46 137,04
1321 Etat & établ.nationaux 53 323,00 0,00 56 513,96 0.00 46 137,04
1324 Communes 8 153,00 0,00 0,00 8 153.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumuié
Recettes - Dépenses C-A 63 860.01 [D-B 100 599.42 Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Il - VOTE DU BUDGET HE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 30
LIBELLE : Crèche Lautaret
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
DÉPENSES +7 864,00 | 6 484,57 5 420,10 5 959.33[5 9 403,10 20 Immobilisations incorporelles 14 000,00 3 588,00 4 664,40 5 747.60 3 588,00 2031 Frais d'études 10 000,00 3 588,00 4 664,40) 1747.60 3 588,00 205 Concessions et droits simil. 4 000,00 0,00 0,00) 4 000.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,09] 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 3 864,00 2 896,57 755,70) 211.73 6 816,10 2183 Matériel de bureau et info. 4 300,00 844,98 315,00) 140.01 644,99 2184 Mobilier 1 614,00 1 548,58 0,00! 62.42 4 467,11 2188 Autres immo corporelles 953,00 503,00 440,70 9.30 503,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,60 0,00 0.06 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00) 0.00 6,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des (BP +0M + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00€ 0,00 0,90 0.06[P 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 6,00
204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,60 0,00 0.00 0,60
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.06 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 6,00! 0.00 8,09
143 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00 0,60 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00! 0.00 0,06
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -6 484.57 |D-B -8 403.10
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'éteblissement : {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice :
(8) Indiquer le signe algébrique
C2 Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011
Il - VOTE DU BUDGET fil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 31
LIBELLE : Communication
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié (1) Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 3112 {2)
DEPENSES 500,00 | 429,00 0,00 71.00 429,00 20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00 8.00 0,00 204 |} Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00 21 Immobiksations corporelles 500,00 429,00 0,00) 71.00 429,00 2188 Autres immo corporelles 500,00 429,00 0,00 71.00 429,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 23 [immobilisations en cours 0,00 0,06 0,00] 0.00 9,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [© 9,00 0,00 0.00[ 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,09 0,00] 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09) 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,06] 0.00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 8,00 0,00! 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,09 0,00] 0.00 0,00
Solde du financement (3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 429.00 |D-B -429.00
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune au l'établissement ; (2) Réatisations antérieures + réalisation de l'exercice :
{3) Indiquer le signe algébrique.
3 Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hi - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPEÉRATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 38
LIBELLE : Gens du voyage Semi Sédentaires
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 80 006,00 |* 0,00 80 000,00 0.00! 5 513,56
20 | Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 40 000,00 0,00 40 000,00! 0.00 0,00
20418 | Autres organismes publics 40 000,00 0,00 49 000,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00) 0.00 0,00
22 |immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0.00 0,00
23 [immobilisations en cours 40 000,00 6,00 40 000,00 0.00 5 513,56
2313 Immos en cours-constructions 40 006,00 0,00 40 090,00 0.00 5 513,56
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information} Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31112 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 € 0,00 0,00 0.00! 0,00
20 immobitisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.60 0,60
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09) 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,08 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,68 0,09] 0.00 6,00
46 | Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Soide du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 DE -5 513.56
{1) Détaitter tes articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou établissement ; {2) Réaïisations antérieures + réalisation de l'exercice :
{3) Indiquer le signe algébrique
( Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14
| CA 2011 |
til - VOTE DU BUDGET lt
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 39
LIBELLE : Aire d'accueil Gens du voyage
POUR VOTE (Chapitre)
Art. () Libellé (1) Eléments afférents
à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à
Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés
réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DÉPENSES 33 000,00 |* 65 441,80 20 000,00
7658.20/P 44 969,60
20 immobilisations incorporelles 22 500,00 4 186,00
20 000,00 0.00 43 713,80
2031 Frais d'études 22 500,09 4
186,00 20 000,00 0.09 43 713,80
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 500,00 4 255,80
0,09! 9 244.20 4 255,80
211 Terrains 10 500,00
4 255,80 0,00 9 244.20 1 255,80
22 l'immos reçues en affectation 9,00 6,00
0,00) 0.00 6,60
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
9,00 0.00 0,09
RECETTES (répartition) Éléments afférents
à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes
à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés |
réalisations
RAR 2040) 31412
2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 1€ 0,00 9,00
0.00 [7 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,00! 5.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00
0,00! 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
6,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09
0,00 0,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 6,00 0.09 0,00
43 | Subventions d'investissement (sf 138) 9,00 0,00
0,00) 0.00 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice
En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -5 441.80 (D-B
44 969.60
{5} Détailer tes articles conformément au plen de comptes appliqué par la commune où l'établissement : (2) Réaïisations antérieures + réalisation de Fexercice :
(8) Indiquer le signe algébrique Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 Î CA 2011|
lil - VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 48
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DÉPENSES 308 190,74 À 11 927,28 295 574,02 689.44/È 11 927,28 20 | immobilisations incorporelles 5 469,87 0,00 5 469,87] 6.00 0,00
2031 Frais d'études 5 469,87 0,00 5 469,87, 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 609,00 0,00 0,00! 600.09 6,00
211 Terrains 600,00 0,00 0,00! 600.00 0,00
22 | Immos reçues en affectation 6,00 6,00 0,00 0.00 9,00
23 | Immobilisations en cours 302 120,87 11 927,28 290 104,15 89.44 17 927,28
2313 Immos en cours-constructions 302 120,87 14 927,28 290 104,15 89.44 11 927,28
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2) TOTAL RECETTES AFFECTÉES 78 569,49 C 54 998,58 20 275,02] 3 295.80 [7 54 998,68
20 Immobilisations incorporeltes 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00, 0.00 5,00
22 Immos reçues en affectation 6,00 6,09 0,00] 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,06 0,00 0,00! 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 78 569,40 54 998,58 20 275,02) 3 295.80 54 998,58
1322 Régions 78 569,40 54 998,58 20 275,02! 3 295.80 54 998,58
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,08 0,00; 0.00 0,00
Solde du financernent (3) Pour l'exercice Enr cumulé
Recettes - Dépenses C-A +43 071.30 [D-B + 43 071.30
{3} Détailter les articles conformèment au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement : {2} Réalisations antérieures + réalisalion de l'exercice :
(8) Indiquer le signe algébrique.
QG Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
Hi - VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 49
LIBELLE : VolP voix sur internet protocol
POUR VOTE (Chapitre)
Pour mémoire Art. (1) Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts Restes à Gumui des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2040) 31/12 {2}
DÉPENSES 3.500,00 À 3 392,57 0,00! 407.43 P 3 392,57
20 Immobilisations incorporelies 3 500,00 0,00 0,00! 3 500.00 0,00
2031 Frais d'études 3 500,00 0,00 0,00! 3 500.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 9,00! 0.00 0,00
24 immobilisations corporelles 0,00 3 392,57 9,00! 0.00 3 392,57
2183 Matériel de bureau et info. 0,00 3 392,57 0,00 0.00 3 392,57
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,60
RECETTES (répartition) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 1€ 0,00 8,00 0.00 |? 8,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,60 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,09 0.00 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,09 0,00 0,00 0.09 0,90
16 Erprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses FA -3 392.87 PE 3 392.57
(4) Dételller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3} Indiquer te signe algébrique.
Gt Communauté de Communes -05- BUDGET CCE M4 ] CA _2011|
1 - VOTE DU BUDGET 1H
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 50
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) . Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2910} 31/12 {2
DEPENSES 676 000,00 Ÿ* 41 137,16 9,00 634 862.84 [P 43 529,16
20 [Immobilisations incorporelles 18 000,00 6 822,62 0,00) 11477.38 9 214,62
2031 | Frais d'études 15 000,00 6 762,62 0,60 B 247.38 9 144,62
2033 | Frais insertion 3 000,00 70,00 0,00] 2 930.00 70,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00) 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,60 0,60 0,00 0.60 0,00
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 6,00) 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 658 600,00 24 314,54 0,00] 623 685.46 34 314,54
2313 Immos en cours-constructions 658 000,00 34 314,54 0,00) 623 685.46 34 314,54
RECETTES (répartition) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumui des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2910} 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 457 508,48 C 0,08 0,00! 457 508.48 D 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,09! 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporeiles 6,00 0,00 0,00! 0.00 0,60
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,00! 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,09 0.60 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 457 508,48 0,00 0,00! 457 508.48 0,00
1321 Etat & établi nationaux 369 208,48 0,00 0,00 369 208.48 0,00
1322 Régions 79 800,00 0,00 0,00 78 800.00 0,00
1323 Départements 8 500,00 0,00 0,00 8 500.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 EXT) 0.09 0,00
Solde du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 41 137.16 DB -43 529.16
{1) Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par là commune ou l'établissement : (2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 T CA 2011]
IH - VOTE DU BUDGET ie
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
POUR VOTE (Chapitre)
Art, (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Mandats émis réaliser au } Crédits annulés | réalisations RAR 2610) 3142 {2}
DEPENSES 98 000,00 JA 0,06 98 060,00] 0.00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6,00) 0.60 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 9,00 0,00 0,00! 0.00 8,00
21 Immobitisations corporelies 0,00 0,00 0,00) 0.09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 98 009,00 0,00 98 000,00! 0.00 0,00
2313 Immos en couré-constructions 98 000,00 0,00 98 000,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumut des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 € 0,00 0,00 9.00[? 5,00 20 Immobilisations incorporeltes 6,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 9,00 9,00 0,00] 0.08 9,00 24 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 6,00! 0.00 0,00 23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,09 0.00 6,00 13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,60 16 Emprunts et dettes assimilées 0,60 0,09 0,00 0.00 0,00
Sotde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 [D-B 9.00
(1) Détaïller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : 48) Indiquer le signe algébrique.
us Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 CA _2011]
ll - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 52
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés { réalisations RAR 2010} 31/12 {2)
DEPENSES 30 000,00 À 7 265,70 0,00) 22 734.30 À 7 265,70 20 fmmobilisations incorporelles 30 000,00 7 265,70 0,09 22 734.30 7 265,70
2031 Frais d'études 28 000,00 7 265,70 0,00! 20 734.30 7 265,70
2033 Frais insertion 2 000,00 0,00 0,00! 2 000.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00! 0.69 0,06
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
22 Immos réçues en affectation 0,00 9,00 0,60 0.09 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 {2) TOTAL RECETTES AFFECTÉES 20 000,00 E 0,00 0,00 20 000.00 |? 0,08
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 0,00] 0.00 0,00
204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 9,00 6.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00 0,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 8,00 0,00 0,00 0,09 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 26 000,00 0,060 0,00 20 009.00 0,09
1321 Etat & établ nationaux 15 000,00 0,00 0,00 15 000.00 0,00
1322 Régions 2 500,00 0,60 0,00] 2 500.00 0,00
1323 Départements 2 500,00 0,00 0,00! 2 500.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,00 0,09 0,09, 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -7 265.70 [D-B -7 265.70
{1) Détailler les articfes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'éteblissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisalion de l'exercice ;
{3} Indiquer le signe atgébrique [ Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M14 [ CA 20611
lil - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 812
LIBELLE : Ciôt Jouffrey
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 651 420,86 À 569 139,80 79 388,12] 2892.94/P 2212 119,27
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 069,00 0,00 6,00! 30 000.60 6,09
2188 Autres immo corporelles 30 000,00 0,00 0,00 30 000.00
0,00 22 immos reçues en
affectation 0,06 0,06 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 621 420,86 569 139,80 73 388,12 6.06 2 212 119,27
2313 Immos en cours-constructions 621 420,86 569 139,80 79 388,12 0.00 2212 119,27
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010} 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 70 000,00 |C 0,06 70 000,00! 0.00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6,00] 0.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00] 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00 0,00! 0.00 0,09
23 Immobilisations en cours 0,09 6,09 0,00! 0.00 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 70 000,90 0,00 70 090,00 0.00 0,90
1322 Régions 70 000,00 0,00 70 000,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimitées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement {3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -569 139.80 [D-E -2 212 119.27
{1) Détailler les articlas conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement :
&) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice:
{3} Indiquer le signe algébrique.
S1 | Communauté de Communes -05- BUDGET CCE M14 | CA 2011]
lil - VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 815
LIBELLE : Réhabilitation Quai Melefosse
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés } réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
DÉPENSES 138 884,31 28 936,62 69 967,15 39990.54Ï7 112 149,12 20 Immobilisations incorporelles 10 600,00 0,00 0,00 40 000.00 6,00 2031 | Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00) 10 600.00 0,60 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00! 0.09 0,00 21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,09 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 23 Immobilisations en cours 128 884,31 28 936,62 69 957,15) 29 9990.54 112 49,12 2313 Immos en cours-constructions 128 884,31 28 936,62 69 957,15 29 990.54 112 49,12
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 312 {2} TOTAL RECETTES AFFECTÉES 5 028,07 [© 6,00 9,00 5 028.07|0 0,00
20 Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00! 0.09 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,60 0,00 9,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,09 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,09 0,00 0,00! 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 5 628,07 9,00 0,09 5 028.07 0,00
1322 Régions 2 928,07 0,00 0,00) 2 928.07 0,00
1323 Départements 2 100,00 0,00 0,00) 2 100.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00! 0.09 0,00
Solde du financement {3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -28 936.62 D-B -112 149.12
{3} Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement :
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ; {3} Indiquer le signe atgébrique:
S2- Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mt4 | CA 201 1}
I - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 816
LIBELLE : Réhab décharge : Isies Bénites
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumut des (BP +DM + Mandats émis réaliserau | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 38 000,00 A 0,00 0,00 38 000.00 B 0,09
20 Immobilisations incorporelles 28 000,00 0,00 0,00! 28 000.00 0,00
2031 Frais d'études 24 000,00 0,00 0,00] 24 000.00 0,00
2033 Frais insertion 4 000,00 0,00 0,00 4 000.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6.00 6,00
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,09 0,00! 0.09 0,00
2188 Autres immo corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00] 0.00 0,00
23 immobilisations en cours 10 000,09 0,00 0,00] 16 000.08 6,00
2313 immos en cours-constructions +0 000,00 0,00 0,00! 10 000.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réaïisations RAR 2010) 3112 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [€ 0,00 0,00 0.00[? 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00 21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.09 6,00 23 Immobifisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.09 0,00 43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,09 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 iD-B 0.00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice : {3} indiquer le signe algébrique.
S3 [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011]
Il - VOTE DU BUDGET nl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 821
LIBELLE : Quai de transfert
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelté (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2}
DÉPENSES 732 628,91 41 601,20 0,00 721027.71/8 14 866,28
20 Immobilisations incorporelles 56 228,91 6,00 0,00 56 228.91 3 265,08
2031 Frais d'études 56 228,91 0,00 0,00] 56 228.91 3 265,08
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 9,00! 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 6,06 0,00! 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 9,00
23 Immobilisations en cours 676 400,00 11 601,20 0,00! 664 798.80 11 603,20
2313 Immos en cours-constructions 676 400,00 11 601,20 0,00! 664 798.80 14 601,20
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
{BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annuiés | réalisations
RAR 2010) 31/12 {2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,90) 0.00/7 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 immobilisations en cours 6,00 6,00 0,00! 0.00 6,00
43 Subventions d'investissement {sf 138) 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,60
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -11 601.20 [D-B -14 866.28
(1) Détaitler les articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'éteblissement :
{2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice :
{3) Indiquer le signe algébrique. | Communauté de Communes -05- BUDGET CCE M14 | CA 2011
Hi - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 825
LIBELLE : Déch Fontchristianne
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réatiser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 43 749,37 523,00 31 239,23 41 987.14P 1 100,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 9,00! 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00 0,00 6.00 0,00 23 immobilisations en cours 43 749,37 523,00 31 239,23] 44 987.14 1 100,00 2313 Immos en cours-constructions 43 749,37 523,00 31 239,23 11 987.14 1 100,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 50 409,00 C 0,00 50 400,00) 0.00 D 9,00
20 Immobilisations incorporelles 0,09 0,00 0,09] 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,06 0,00! 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelies 0,60 0,00 8,00! 0.00 6,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,09 0,00] 0.00 6,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 50 400,00 0,00 50 409,00! 0.00 0,00
1323 Départements 50 400,00 9,00 50 400,00, 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00
Sotde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -623.00 [D-B -1 100.00
{1) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA _2011|
lH - VOTE DU BUDGET HE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 826
LIBELLE : Points Apports
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumui des (BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31512 {2} DEPENSES 117 356,97 A 6,06 417 386,32] 0.65 B 90 526,43
20 |immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,06 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 6.00 6,00
21 immobilisations corporelles 117 356,97 0,00 117 356,32) 0.65 90 526,43
2188 Autres immo corporelles 117 356,97 0,06 117 356,32 0.65 90 526,43
22 Immos reçues en affectation 6,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,60
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2910} 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 [© 0,00 0,00 8.90 | 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,00
22 |Immos reçues en affectation 0,00 0,00 5,00) 0.00 0,00
23 immobilisations en cours 0,09 0,00 0,00 0.00 0,00
13 | Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 0,00 9.00 06,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses CA 0.00 [PE -90 526.43
(1) Déteiller les anicies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réatisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes - 05 - BUDGET CCB M14 | CA 2011]
Ill - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 828
LIBELLE : Abris conteneurs
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2}
DEPENSES 60 944,71 | 40 744,73 16 199,98 0.00! 4074473 20 Immobilisations incorporetles 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00) 0.09 0,09 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 23 | immobilisations en cours 50 944,71 40 744,73 10 199,98] 0.00 40 744,73 2313 Immos en cours-constructions 50 944,71 40 744,73 10 199,98] 0.00 40 744,73
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au ! Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 45 500,00 Ë 0,00 32 801,38 42 698.62 D 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,08
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.60 EXT
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00] 0.09 9,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 9,00 0,00] 0.00 0,00
23 Immobitisations en cours 0,00 6,00 0,00! 0.00 0,09
43 Subventions d'investissement (sf 138) 45 500,00 0,09 32 801,38 12 698.62 0,60
1323 Départements 8 750,00 6,00 8 750,00! 0.00 0,00
1341 DGE 36 760,00 0,00 24 051,38 12 698.62 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 40 744.73 |D-B -40 744,73
(1) Détailler tes articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement : {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011]
fl - VOTE DU BUDGET IH
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 830
UIBELLE : Dépôt MLB
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
DEPENSES +2 976,60 | 0,00 12 976,60 0.00| 9,00 20 Immobilisations incorporelles 12 976,60 0,00 12 976,60) 0.09 0,00 2031 Frais d'études 12 976,60 6,00 12 976,60] 0.00 0,09 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 6,00 6,00 0,00! 0.00 6,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,09 9,00! 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés réalisations RAR 2010) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 € 0,00 9,00 0.00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 0,00 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,60 22 immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,99 0.00 0,90 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00] 0.00 0,00 13 Subventions d'investissement (sf 138} 0,09 0,09 6,00; 0.00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00] 0.00 0,00
Solde du financement (3} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 |D-B 0.00
{1) Bétailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par lé commune ou l'établissement ; {2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{3) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB Mi4 | CA 2011 |
li - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9903
LIBELLE : CIS Guisane
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié (+) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 {2)
DÉPENSES 1 083 470,75 A 939 498,25 107 236,53] 36 735.97 B 4 483 097,73
20 | Immobitisations incorporelies + 000,00 0,09 0,00! 1 000.00 6 229,02
2033 Frais inseition * 000,00 0,00 0,00] 1 000.00 6 229,02
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.09 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 000,00 15 436,83 530,13! 4 033.04 15 436,83
2184 Mobilier 20 000,00 15 436,83 530,13 4 033.04 15 436,83
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,06 0,00! 0.00 0,09
23 Immobitisations en cours 1 062 470,75 924 061,42 106 706,40; 31 702.93 1 461 431,88
2313 Immos en cours-constructions + 062 470,75 924 061,42 106 706,40 31 702.93 4 461 431,88
RECETTES {répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 1 056 753,00 C 67 104,10 961 648,90! 28 000.09 D 238 965,10
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 6.00 9,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,09
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,09 0.09 6,00
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00 0,00! 0.00 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 1056 753,00 67 104,10 961 646,90! 28 000.00 238 965,10
1322 Régions 29 758,00 0,00 29 758,00 0.00 0,00
1323 Départements 998 995,00 67 104,10 931 890,90) 0.00 238 965,10
1324 Communes 28 000,00 0,00 6,00! 28 000.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00] 8.00 0,00
Solde du financement {3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -872 394.15 [D-B -1 244 132.63
{1} Déteiller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; {2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
{8} Indiquer le signe algébrique
59 Î Communauté de Communes -05 - BUDGET CCB M4 CA 2011}
ill - VOTE DU BUDGET (il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9904
LIBELLE : CIS La Grave
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1} Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumui des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010} 31/12 {2)
DEPENSES 43 000,00 À 0,00 0,60 43 000.00 |? 9 792,46 20 {immobilisations incorporelles 21 600,00 0,00 6,00] 21 000.00 992,68
2031 Frais d'études 20 000,00 0,00 0,00) 20 000.00 992,68
2033 Frais insertion 1 000,00 0,06 0,00 + 000.00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,08] 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 060,60 0,00 0,00) 20 090.00 0,00
211 Terrains 20 000,00 ©,00 0,00 20 000.00 0,60
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.09 0,09
23 Immobilisations en cours 2 000,00 6,09 0,00] 2 000.00 8 799,78
2313 immos en cours-constructions 2 000,00 0,00 0,00 2 000.00 8 799,78
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au } Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 (2) TOTAL RECETTES AFFECTÉES 9 365,00 CG 0,00 8 365,00 0.00! 15 472,71
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00! 0.09 0,00
204 ! Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00! 0.00 9,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0.00 9,00
23 immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0.09 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138} 9 365,00 6,06 8 365,00 0.00 15 472,71
1323 Départements 9 365,00 0,00 9 365,00 0.00 15 472,71
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 6,00! 0.00 0,60
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0.00 D-B + 5 680.25
{1) Détailler les articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
Ô Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 CA 2011|
Hl - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 9906
LIBELLE : Acquisition CEAB
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libelié {1) Etéments afférents à l'exercice Pour mémoire Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Mandats émis réaliser au | Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 31/12 @)
DEPENSES 20 829,13 19 131,12 1 698,01 0.00 117462,75 20 | Immobilisations incorporelles 1 060,00 1 057,26 6,00 2.74 1 100,32
205 Concessions et droits simil. 1 060,00 1 057,26 6,00 2.74 1 100,32 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6.00 0,60
21 Immobilisations corporelles 9 088,02 8 100,31 1 698,01 0.00 80 221,44
2183 Matériel de bureau et info. 2 550,00 1 714,35 1 698,01 0.00 16 122,78
2184 Mobilier 1 416,06 1 345,26 0,00 70.80 8 167,69
2188 Autres immo corporelles 5 121,96 5 040,70 0,00! 81.26 55 930,97
22 |immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 681,11 9 973,55 0,00] 707.56 36 140,99
2313 Immos en cours-constructions 10 681,11 9 973,55 0,00] 707.56 36 140,99
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des {BP +DM + Titres émis réaliser au ! Crédits annulés | réalisations RAR 2010) 37/12 {2}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 [C 0,00 0,00 0.00[ 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 6,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00] 0.00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00! 0.00 0,00 22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 6,00! 6.00 8,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,90 0.00 6,00 13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,09 0.09 9,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00) 0.00 0,60
Solde du financement {3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -19 431,22 DB 447 462.75
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ; (2) Réalisations antérieures + réalisation de exercice :
{3} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 [| _cA _ 2011]
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.1
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1 DETAIL DES DEPENSES
. Réalisations à N Art (f) Libellé (1) Crédits ouverts {mandats émis) Crédits à annuler
DEPENSES TOTALES {1} = A+B+C+D 980 629,00 |i 546 874,53 433 754.47!
HORS CHARGES TRANSFEREES (IH}=A+B+C 989 629,00 [1 546 874,53 433 754.47
16 Remboursement d'emprunts (A} 470 800,00 455 121,22 15 678.78]
16412 Emprunts en euros 470 800,00 455 121,22 15 678.78
Autres dépenses financières (sous-total) (B} 492 959,00 75 660,00 417 959.00]
10 Dotations Fonds divers Réserves 402 959,00 0,00 402 959.09
1068 Excédents de fonctionnement 402 959,00 0,00 402 959.00]
27 Autres immos financières 90 000,00 75 000,00 15 800.00]
2761 Créances pour avances 90 000,00 75 000,00 15 000.00!
020 Dépenses imprévues Invest (à): ni 0.00]
Transferts entre sections = C+D 16 870,00 46 753,31 116,69
Reprises sur autofinancement antérieur {C} 16 870,00 16 753,31 116.69)
13912 Régions 2 030,00 2 026,81 3.18 13913 Départements 1 830,00 1 828,27 1.73]
13917 Budget communautaire 1 890,00 1 784,42 105.58] 13918 Autres 8 620,00 8 618,88 1.12
13931 DGE 2 500,00 2 494,93 5.07]
Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) CUMUL
Dépenses ; 546 874.53 |[D091 679 621,22 [IV 1 226 495,75
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2} Crédits de l'exercice vatés lors de la séance.
(3) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vole du compte administratif) ou si reprise anlicipée des résultats.
3
EL. [ Communauté de Communes -05- BUDGET CCB M14 | CA 2011 |
IV - ANNEXES iv
ELEMENTS DU BILAN A6.2
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2 DETAIL DES RECETTES
Art : sq Réalisations ï :
(1) Libellé (1) Crédits ouverts (titres émis) Crédits à annuler
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = atb+c+d 4 065 409,07 [IE 1 695 856,77 2 369 252.30
Ressources propres externes (a) 894 957,76 556 779,00 338 178.76
10222 [FCTVA 894 957,76 556 779,00 338 178.76
Autres recettes financières (b) 107 558,41 89 316,06 18 242.35
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 313,80 186.20
27634 | Communes 88 644,41 7 957,85 80 686.56
2764 Créances sur les particuliers 81 044,41 0.00
024 Opérations d'ordre entre section 18 444,00 0,00 18 414.00
Transferts enfre sections (c) 1 031 350,00 1 049 761,71 6.00
192 plus/moins value cession d'immo 16 740,00 0,00
2111 Terrains nus 1 674,00 0.00
280411 ! Amort subv. Équip. Etat 228 050,00 43 000,00 185 050.00
280414 | Amort subv. Équip. Communes 148 940,00 315 968,77 0.00
28135 | Amort.const.instal° générales 4 500,00 4 487,72 12.28
28138 ! Amort.autres constructions 294 950,00 316 489,20 0.00
28145 | Amort.const.sol autrui instal 12 200,00 12 125,04 74.96
28148 } Amortautres cons.so! autrui 84 800,00 91 701,99 3 198.01
28158 | Amort. autres matériels techniqu 2 900,00 2 898,29 1.71
281741 | Bât publics sur sol d'autrui 400,00 349,68 60.32
28181 !installat® générales aménagement 18 110,00 16 329,69 1 780.31
268182 | Matériel de transport 23 050,00 24 801,75 0.00
28183 ! Matériel de bureau informatique 33 550,00 33 538,76 11.24
28184 | Mobilier 82 600,00 92 318,81 281.19
28188 | Autres immos corporelles 77 200,00 77 338,01 0.00
021 Virement de la section de fonct. (d) 2 031 242,90 6) 2 031 242.90
Opérations de l'exercice Sotde d'exécution Affectation c/1068 CUMUL
Recettes Hi 1 695 856,77 | R0D1 9,00 | R1068 2357 792,77 |V 4 053 649,54
Déficit = (1)-{H1} Excédent = (Hl)-{1} Résultat hors charges transférées = Hl-H {4}
Solde des op. financières 1 148 674,64 + 1 148 674.64
Montant
Dépenses financières (IV) 1 226 803,35
Recettes financières {V) 4053 649,54
Solde (recettes - dépenses) + 2 826 846.19 (4)
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (C/2763) et charges transférées (D) (5) + 2 826 846.19 (4)
{) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de camptes appliqué par la commune ou établissement. (2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{8) Le virement de la section de fonctionnement ne donne pas lieu à l'émission de mandats {chapitres sans réalisation). &) Indiquer le signe algébrique.
(6) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt. TZ \O
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE A2.1
DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS {1}
2 Dette en capital à | Pette en capital au | Annuités payées au Dont RÉPARTITION PAR PRÉTEUR l'origine 30/12/2041 cours de l'exercice ntgrèts (2) | Capital
TOTAL 13 146 978,86 11353 834,78 905 969,09 | 450 847,87] 470 746,22
Auprès des organismes de droit privé (3) 12 210 958,28 10 779 968,25 905 969,09 | 450 847,87| 455 121,22 Aliance 650 600,00 510 188,66 21 266,08 5 222,31 16 043,77 Crédit Agricole 3 750 632,74 3 008 580,34 402 699,42} 147 157,67! 265 541,75 Dexia CLF 7 610 325,54 6 978 534,95 470 379,16! 295554,13| 174 825,03 SALF 300 000,00 282 664,30 11 624,43 2 913,76 8 710,67
Auprès des organismes de droit public (3) 936 020,58 573 866,53 0,00 0,00| 15 625,00
CAF 260 000,00 218 780,00 15 625,00 Conseil Général 05 686 020,58 355 116,53 0,00 0,00 0,00 Dette provenant d'émissions obligataires (3)
{ex : émissions publiques ou privées} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Paur les emprunts assonis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie {CLTR, OCLT, PCTM....), seules les opérations comptabilisées au compte 16441 « opérations afférentes à l'emprunt » doivent être inscrites.
{2} s'agit des intérêts dus au litre de conirat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au litre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 : (3) A détailler en tant que de besoin selon la nature du prêteur.
3
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IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE A2.4 RÉPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX
Emprunts ventilés par | Organisme prêteur ou chefl Montant Capital Capital Niveau du Intérêts |% par type de type de taux (taux au de file initial de [restant dû aulrestant dû aultaux à la date} payés au | taux selon le 31/12/2041} (1} l'emprunt |! 01/01/2011 | 31/12/2011 | de vote du cours de capital
budget (5) |l'exercice (6) | restant dû au
Emprunts à taux fixe sur la
durée du contrat
Emprunts à taux indexé sur E
la durée du contrat (2)
Emprunts avec plusieurs
Emprunts avec options (4) É
TOTAL GENERAL
CAF Crèche L'autaret CAE 250 000,60 "234 375,00 218 750,00
Cembreu DEXIA CLF 95 280,64 37 999,20 30 419,31
Centre de Secours Principal de | DEXIA CLF 500 000,00 374670,80] 353 197,27 Briançon
Déch Fontchristiane Quai DSE | Crédit Agricoie 3 400 000,00 3173333,33| 2946 666,66
Déchetterie Haute Ramanche | Dexia CLF 176 760,00 16379840! 147 045,90
Emprunt Aliance Log Sais Aliance 550 000,00 526 232,43| 510 188,66
Emprunt SALF Log Saisonniers | SALF 300 000,09 291 374,97 282 664,30
Les Cordeliers Logements DEXIA CLF 2700000,00| 2671886,97| 2524 841,40 Saisonniers
Quai de tranfert Crédit Agricole 360 632,74 90 788,76 61 913,68
Téléphérique des Glaciers de la | Conseit Générai 05 686 020,58 355116,53[ 366 116,53 Meïe
Troftoirs Montgenèvre DEXIA CLF 136 500,00 108 847.97 102 015,81
TOTAL "| 9145 183,96 7 532 819,52
embreu Dexia CLF 7 181,05. 6 088,62
Emprunt PLS Log Saisonniers | Dexia CLF 600 000,00 473691,13| 455 184,32
investissement DEXIA CLF 3486560,00| 3424384,47| 3 369 732,32
TOTAL Le — 4 001 704,90] 3905157.55] 3821 015,26
tranches de taux (3) _
ë 13 146 978,86
7 919 423.45
45 244,99
ee
11853 834,78 41824 581.00
(+) Répartir les emprunts selon le type de taux au 31/12/N après apéralions de couverture éventuelles : (2} Préciser si tes emprunts sont à taux préfixé ou post-fixé, éventuellement garanti paf un Cap où un funnel ; (3) Emprunts dont le passage d'un type d'indice à un aulre est prédéterminé dans le contrat ;
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17 161,38 341%
143 434,67 25.95%
6 354,10 130%
5222,51 449%
2913,76 249%
413 430,89 22.24%
3 723,00 0.66%
0,00 3.13%
4 437,84 0.90%
298 807.10 66.35%
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272,82 0.65%
16 709,28 401%
435 058,67 29.59%
33.65% 152 040.77
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{4) Emprunis dont la banque ou la collectivité a la possibilité de modifier le contrat en cours (passage d'un taux fixe à un taux indexé) où de changer le mode de calcul du capital : {5) Indiquer le niveau du taux après opérations d'échange éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année ; {6} il s'agit des intérêts dus au litre de contral initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabitisés à l'article 668.
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di RATTACHEMENTS 2010
60623 Alimentation
BUDGET GENERAL
L DEPENSES
. à Moniants h à i ibetlé ni Service fait Aniclc Libellé Piers Objet rattachés
Service Administratif
Casino Distribution Noses café 26.53|Café acheté en décembre
Casino Distribution Gouters Noët 45.50|Gouter fin décembre
60632 Préquipement Multimédialp Câble vidéoprojecteur 17,00! Câble acheté Lu
0.06} Gouter fin décembre 6068 }Autres matériels Casino Distribution [Gouters Noël .
6184 [Formation " Formation concours ACL CC 574.90[Formation effectuée
6288 |Surv extérieurs _ Briançon Vigoettes parking 220.00! Vignettes juillet & août.
65738 Orga publics | SMADESEP Contrat bassin 3 375.00{Contrat 2010
Service Cadran
RBEA ___ …lCpt 8393 385.56/2° semestre 2010
60611 [Eau Assai RBEA _Cpt396 179.3412° semestre 2011 RREA L 7 Cpt 307 229.53[2° semestre 2010
60612 | Elccuicité EDSB Cpt 5955 1 559,80/Elecricité 2010 Service Communication
[6064 [Frs admi Davagnier L Phistifieuse 35.88|Plastifieuse reçue en décembre |
6ll Prestation Explosive Sunaré _ {Soirée DJ 300.00{Soirée MDS 17.12.
6il ‘ Prestation | Rev Arts Disent Buvete 50.00] Soirée MDS 17,12
6257 (Récopion | Acquisana [out - 375,00/Soirée MDS 17.12 6257 ÎR …. Toc Toque [Better | _. 400.00[Soirée MDS 27.12 6283 _ ‘ Monètier Nettoyage 180.00[ Nettoyage pour soirée 17.12 Service Coopératon Transfrontalière
Gti Prestation Visit Technologie {Présentation projet a. 3 000.00! Présentation en août 2010
3 588.00] Mission effectuée en 2010 JM2G Conseil [Mission complémentaire
Acquisana Déjeuner Htes Vallées 600.00! Déjeuner 13.07
661 1 IRBEA Cpr 10677 LL 2 006.68/2° semestre 2010 60621 Co P1 Eau Chaude. LL 837.12/49 trimestre 2010
60623 Astier Afimentation _. 50.75| Octobre et décembre 2010 60623 Aïimentation Ca: ino Di tribution Alimentation Achats cffectués en 2010 eu632 [pt équipements Casino Distribution Piles poubelles bougies .37} Achats effectués en 2010
61558 [Entretien biens mobiliers [BMII Distribi * [install stat” lavage _ 14.75 | Installation effcotuée en 2010 6156 ]Maimenance Abclium . Maintenance badgeuse 669.76] Maintenance 2010 6262 Télécommunication ET Orange \ Ligen ADSL 37.55]déc-10 Service Crèche Guisanc
60623 [Alimentation Casino Distribution | fGouters __ 292.24} Gouters nov et décembre
60623 [Alimentation Casino Distribution Chocolats et papiilotes 176.44| Noël 2010
Service Créche du Lautaret
60623 Alimentation Casino Distribution _[Alirsentation Noël 103.08 Noël 2019
60623 Alimentation Astier [us de fruit fin d'année 74.20 [Jus fin d'année 2010
6065 Livres _ Voyage entre les lignes Livres pour enfants 109.44|[Livres achetés en 2010
6068 Autres fournitures |Pichon Papeterie Renouvellement jeux 1.54|Jeux achetés en 2010
6068 jAutres Fournitures Berrous Renouvellement jeux 259.20| Jeux achetés en 2010
Service Déchetierie
613$ Loca mobiières Alpes Assainissement Location Aldeco 837.20|Location 4° trimesire 2010
WS Service Développement Economique
Briançon 100.00joct-10
614 Charges copropriété Briançon .
| h : 100.00[nov-10 LL
Briançon Loyer couveuse entreprises
100.00! déc- 10
Service Fourrière automobite
60636 | |Véternerts tra al Samse fFenue travail
| 17,69 Achat effectué en 2010 ne
61551 [Entretien mat roulant Girin Yeu ARD
camion 89.70 Réparation effectuée en 2010
Service Logemen! des Saisonniers EE
2 [Taxes Impôts [axes d'habitation I
19 812.00/Avis d'imposition 2010
rvice SIG
Le
60 32 [lPréquipement IMuttimédielp TGraveur
[ 24.00/ Achat effectué en 2019
Service STI
»
611 Prestation Jen Fast Icryptographie Î 048.43 [Prestation effeciuée en 2010 Service Techniques
giga [Formation CNEPT_ |Formation concours DL 514.00/Formation
effectuée en 2010
DE Entreprise 1 ei Formation atclier Scot
70.00! Form ffectuée Le 8.07
6257 [Réception Le Gavroché Repas Diagnostic emploi
33.00{Repas le 30.11
Service Tri
6184 ormation Eco Ermbaliapes Formation JS
| 478.40 Formation effectuée le 2 et 3.03
Service ZA Briançon
él [Prestaion Jsudati pose illuminations [
2 136.05{Pose Noël 2010
Service ZA la Four
61t Prestation JSudatt Pose illuminations
318.14|Pose Noël 2010
E. AL 36 868.90
DEPENSES
rio | Libellé | Tiers Objet Montants Service
fait rattachés 4
jScrdice Crèche Briançon
7062 Redevance [régie CRBR Inscriptions TT
El 230.74] Inscriptions décembre
[Service Crèche Guisane
7062 [redevance Régie CRGU 7 inscriptions
5 078.1ilinseriprionsdécembre
Service Crèche Lautaret
7062 _ fRedovance
Service Logement des Saisonniers
“IRégie CRLAUT inscription $ 1 324,7 o| Inseritptions décembre
[Agence du Parc Vente partis COMMUNE 22 048.29} Vente autorisée par délih [TR [Prog exceptionnels
Fait à Briançon, le
2 À JAN. 201
TOTAL 41 681.84 Rattachements 2011
Budget Général
DÉPENSES
TRE io Ï ADME Administration Générale < : Fou . Ens 1089 RÉERC Curage talieite bêt Cordeliers HD78 € [prestation réaisée : facture non rèque E n° 1432 AALCET PLOMBERIE IRacc Nulle arrivée eau 36478 € Facture arrivée mais visée tardivement pour mandatement en 2021 IE n° 2166 ISÉERC Curage inspec TV canal Cordellers 313.95 € [prestation réalisée - facture non reçue E n° 1276 DAVAGNIER 2 Cartouches Fax CC 106.44 £ |prestatian réalisée - facture non reçue E n° E521 BRIANCON Vignette Sup: Estelle Grisot 50.00 € [prestation réalisée - facture reçue le 20/04/+2 En° 158 IERFANCOR 5 Vignettes 20É1 restantes à payer 158.00 € }prestation réalisée - fature reçue le 20/01/12 1095.95 €
BARTS - ATELIERS LES BEAUX ARTS : RE . En° H184 MONTRESOR NETTOYAGE Nettoyage Beaux-arts: Décembre 21959 € [Facture anivée tardivernent pour mandatement en 2011 E n°91227 ICERADEL Terre et émaux pour poterte 1 657,00 € prestation réalisée - facture nonreçue
2 876,59 €
CAISS - CAISSON REFRIGERE . JR rec { En° #39 EDF COLLECTIVITES GRENOBLE [Cprt Cats VDA: 2011 102.10 € JFacture anivée mals visée tardivement pour mandatement en 2014 En° 569 JATEMIAN Sud Est Nettoyage vidage urgent dépot FAT60 € [prastallon réalisée - facture non ceçue 819,90 €
CEAB-Enselgnement Artistique . : En ES En® 141 IRBEA Cpir 18563 CEAB: 2011 328,92 € lFacture amivée tardivement pour mandatemient en 2041 {reçue le 16/01)
£ n° 1202 MICHEL MUSIQUE [Partitions Méthode de Piano 26.00 € [prestation réalisée - facture reçue le 19/01/12
En 1262 IEDSB BRIARCON CRT IC /Conservat: Décembre A7AÂTE Facture anivée tardivement paur mandatement en 201 Eds 142 BALCET PLOMBERIE Remise état douches salle dons FA € fprestatonréalsée - lecture non reçue E n° 1441 PUBLE DIA 3000 tickets pour bileiterle 149,50 € |facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 E n° 1452 ICabus et Roulot lAmpouies Néons 76.13 € [Factures amivées mais visées tardivement pour mandatement en 2041 2285.42 €
COLE - Collecte des OM El LE i TT E n° 746 Ta JÉpertiss Redevee Spéciale Ï 1500.00 € [prestation réaisée - facture non reçue
COMM : Communication Liens . de ‘ Ens 867 BOULANGERIE PETIT SA. Pizza buffet 7/07 ouvrage Fart 26.27 € Iprestation réalisée - facture non reçue
E n° 1183 FU IMAGES Hausse pr appareli photo 45,00 € |Prestation réalisée - Facture reçue le 26/01/12 E n° 1259 DOC HNOV Panneaux NRAZO Cervières / VOP 206,69 € [prestation réalisée - famure reque le 21/01/12 En 1347 FOURRIER Publicité Banderole augurat® Divers CCB EST [prestation réalisée - facture non reçue AAATE
COUP Coop Transfrantatières LA à Laine : E n° 1229/2010 pic CONSEIL fssen Cornplémentalre Plateferen Ï 3 588 0Û € Jprestétion réallsée - protocole Hransattionnet signé le 24/01/12 CABR : Crche Brfancon ! ne Fu Le | . ’ En° 24 PAIERIE DÉPARTEMENTALE JAnatyses Labo CRBR: 2021 363,45 € |Pretation réalisée - facture non reçue / montant confirmé par le laboratoire E n° 91 FFT7 ORANGE ligne ADSL CRBR: 51-03-37 3755 € |Facture arrivée tardivement pour mandatemént en 2041 E n° 136 EDS BRIANCON IChte 0254 CRER: Décembre 794,78 € {Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 (reçue le 16/01) E n° 162 COFELV F1 Eau Chaude: 4° Wim 1046.58 € prestation réalisée - facture reçue le 17/01/12 E n° 803 BOULANGERIE PTIT SA. Pains CRBR: Décembre 66.22 € |Prestation réalisée - facture non reçue E n° 896/2010 ABELIUM Maintenance 2010 Badgeuses 669.76 € {Prestation réalisée - facture non reçue En°1370/2010 JEA BOITE À OUTRS 4 rideaux store 128.93 € Iprestation réalisée - facture non reçue ENS 139 EH SERVICES Dépannage adaudsseur Four PITAD € [prestation réafisée « facture réçue le 18/01/12 Ens 1466 BH SERVICES Rempl' aimant ENRer 176.25 € |prestation réalisée - facture nan reçue E n° 1485 MH SERVICES Rempl résistance lave Hinge 214.06 € Iprestation réalisée - facture non reçue En° 1589 HGPIFAE BRIANCON Rédietre 241 1255.52 € [Prestation réalisée - facture non reçue_/ montant confirmé par l'hapital
É n° 1591 MONTAGNE Catherine Superds* Equipe: Novembre 140.00 € [Prestation réatisée - facture non reçue le 3/02/12 E ns 1502 HONTAGNE Catherine Supertss Equipe: Décembre 140.00 € prestation réatisée - facture non reçue le 3/02/12 5810.54 €
ICRMEUE - Crèche de la Melle _ . Ens 102 BB FAhésion pour Créche Pelle 395.00 € [Facture 2011/2072 reçue en même temps. Somme à rattacher sur 2011: 309 € sur les 1205 € facturé
CRGU - créche Guisane . . IE 1° 94 FT / ORANGE [Fé CRGU: 45-81-29 21410 € IFacture arrivée tardivement pour mandatement en 2015 Ensébl SFERC Intervents Réseau EU CRGU 1353.00 € [prestation réalisée - facture non reçue E n° 1405 HONTAGNE Catherine ISupenvis® Équipe Sept à Déc 280.09 € [Prestation réalisée - facture non reçue
Communauté de Communes du Brianconnais
it E n° 1453 SAB [Repas pdt fermeture CRER fin à 8147 € fracture arrivée tardivement pour mandatement en 2011
E n° 431 Boulsngerte Le Paiet d'or Viennalseries Fête Noët 70,20 € [prestation réalisée - facture reçue le 30/01/12
En° 1354 Boufangere Le Palet d'or Pain CRGU: Décembie 47,03 € [prestation réalsée « Facture reçue le 30/01/12
En° 1513 ÉDF DCECL MED 256 (Cptr 8221 CRGU: Régut Mat 7250.14 € [Face arrivée mats visée tardivement pour mandatement en 20E
E n° 1587 HOPITEL BRIANCON Pédiate 2 Semestre 2011 34241 € Jprestation réalisée - facture non reçue / montant confirmé par l'hopltat
ET
CREAUT - Crèche Av du Lautaret U
EE FHEATRE DE ZEPHVIR Epéctade Fin année CREAUT 225.00 € [prestation réalisée - Facture non réçue
Ens 1424 TRANSGOURMET RHONE GAP |Papilotes/bères Noëten choco 2400 € [prestation réalisée - facture non reçue
E n° 1474 BOULANGERIE PETIT SA. Min ennotsenes 2432 € Iprestition réalisée » facture reçue le 20/01/12
JE n° 1407 ÉOULANGERIE PETIT SA. Pains CRCAUT: Décembre 2011 19.2E € [prestation réalisée - facture reçue le 30/03/12
En 1588 JAoërret BREANCON Pédiatre 2011 HBSL € [prestation réalisée - fscture non reçue / mantant confirmé par Fhopital
FILM €
CTRECOMM - Céntre Coinimercial Sud Brlänçén F TE
É n° 46 TERRICON Dénelgmt Mécanique: 2/12 HD63 € [prestation réalisée - facture non reçue
En°408/2010 JERIANCON Rebouchage des trous ZABR 2650.75 € [prestation réalisée - facture non reçue
IE n° 482 BREANCON balayage ZA Sud 1600.00 € Jprestation réalisée - facture non reçue
En 1015 BRIANCON Baayage ZABR: été 20É1 365,50 € [prestation réalisée - facture non reçue
É n° 1099 BRIARCOR Peinture Centre commercial Sud 3480.50 € |prestation réalisée - facture reçue le 6/02/12
ns 1108 ROUTIERE OÙ HIDE Rébouchage trous Cirecomm sud 430.56 € prestation réalisée - facture non reçue
En 1187/2010 |CONCEPT JARDIN Débraussaltage PBte cyclable 1.148,16 € Fprestation réalisée - facture reçue le 6/02/12
10 018.10 €
DECHméchettedes - k
E ne 18/2010 AETAMAANO ribtage matédaux FLC 18 106,60 € [prestation réalisée - facture reçue le 17/01/12
JE n° 1248 FT / ORANGE ETéf Déch Clot Jouffrey: fin 2041 212.8 € [Facture anivée mals visée tardivement pour mandatement en 2014
Ens 1377 RÈBÉS ASSAINISSEMENT Lo aldeco: 25 Bern 2011 T47700 € prestation réalisée - fecture non reçue
ENS 4466 PUY FRÈRES SARL Dénelgmt CET Ut Jouttrey 2ST16 € [prestation réalisée - fadure non reçue
2007.70 €
OEVECO - Développement économique .
IE n° 343 BRIANCON Repas 3 stagiaires 173.90 € [prestation réalisée - facture non reçue
En° 1128/2009 JCOMÈTE tua fréquent hiv 10/11 été 11 26 S1I00 € Iprestation réalisée - facture non reçue
IE n° 1479 Pabssene Turin Fanetione sign convent® Cafés € A0 € Tprectation réalisée - facture reçue le 28/01/12
26 6.00 €
FOUANT - Fourrière animale
E n° 1590 GARCIA Enr Frais dpi prépa concours 8/13/15 L2TA € [Etat iransenls tardivement pour mandatement en 2011
EOUAUTO : Fourièra automobtte DS ‘ !
JE n° 415 LOGIC ALPES EXPERTISE Expertises 20H 161.46 € [prestations réalisées - factures non reçues / montant confirmé par l'entreprise
E n° 1318 LOGIC ALPES EXPERTISE Expertises: fin 2041 310.83 € |Prestations réalisées - factures non reçues / montant canfiemé par l'entreprise
47229 €
FOYER » Foyer Salidarité HT . nn .
E n° 1162 FPatss, Chemin Vieux fPain Foyer: Fin décembre 2011 13.32 € Icommante réalisée - Avolr reçu le 3/02/42 pour payer la facture - l'avolr
BUSTE - Maison de la Justice et du droit ° ue LE
En 455 JNErA Jfettoysge MiD! Décembre 291,82 € [prestation réalisée » facture rçue le 13/01/12
MDS - Maisan des salsonnters , LU
E n° 27 ADECOHD Remplacement agent 3 au 14 fan 2 980.00 € [prestation réalisée - facture non reçue
E n° 187 IEA SALLE LES ALPES Éoyers 20H MDS 6370.84 € |Loyer non facturé par le Maïrie 7 Titre Réclamé à ce jour
H montant confirmé par Fa Mairie) =
FREE
MIC = MIC . :
IE n° 1262 Jess BRIANCON [nr HIC/Conservat: Décembre 60351 € Fracture arrivée tardivement pour mandatement en 2011
IPAUSPE = Prévention Spécialisée ie 7 ! ‘ |
E n°72 FT 7 ORANGE [FE PRUSPE: 20-58-88 { fin 2041) 26938 € |Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 (reçue le 13/01)
IE n° 142 RGEA ICpèr 186 PAVSPE: 2° Sem 20H 134.94 € [Facture anivée tardivement pour mandatement en 2011 (reçue le 13/01)
ENS 158 NERA Neltoyage Les Cros: Décembre 583,43 € [prestation réafisée - facture reçue le 13/04/12
IE n9322 FC Sances dnéma 20IT 52,50 € |prestabon réallsée - acture reçue le 20/04/12
E n° 485 TAAINNER [2 Ballons Indoor 32.00 € [prestation réalisée - facture non reçue
E n° 749 IMC Participat® Raïd Escarton 22/7 500.00 € {Prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12
En 818 SGEP Séances pscine Juilfado 19.20 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12
E n°1247 IABAC DU BRIANCORNATS places spertade 22JET 63.00 € fPrestationréalsée - facture reçue le 13/0)/12 En 1325 RC Grgantale Soirée 9/LIjeunes,. 50,00 € prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12
En 147 PATINOIRE HONTGENÈVRE sorties patin Ado 20-2912 35.00 € [Prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12
E n° 1438 ISPORTIMEUR Matériel divers de sport 149.90 € [facture anivée tardivement pour mandatement en 2011
ns 1445 GARAGE DU PROREL Ce Trañc 157.22 € [prestation réatsée - facture reçue le 12/01/12
2 046,57 €
STE - Syst Techno de l'Information
IE n° L12 JFT7 GRANGE BIO LSLA: 45-02-45 43.06 € [Prestatianréalisée - facture non reçue
Communauté de Communes du Brianconnais
\1d n° 127 RÉTRANET Cybersat Névache: Fév à Déc HIS € prestation réalisée - facture non reçue En° FE IRETRANET Ecole aum VDR: Fév à Déc 2011 1 184.04 € prestation réalisée - facture non reçue Ens 130 RCTRANET Cybersat PS: Fév à Déc 20 592.02 € |preststion réalisée - facture non reçue EMNCFEN ROMEO Cybsrsat VOR: 20TI BSE20 € [prestation réalisée - facture non reçue Ens 137 MUREG Cyhersat Cervères: a01T 538.20 € [prestation réalisée - facture non reçue E n° 1366 NUETIMEDIALE Divers matériel Info 530.66 € prestation réalisée - facture non reçue 3802 €
THEÂTRE - Théâtre du Briançonnats
En° 1405 FCROSSY Hiéante [éaaux menuisere Commis 80 ] FÜRHUE foue Visée tardivement pour mandatement en 2011 [FRE - Fri des déchets | : E n° 1279 JPatssere Chemin Vieux Fravsvsteliyct Jouft 26/10 Ï 25.00 € fPcestation réalisée - facture non teçue MELLEDUC - ViHage educatif L on . En 1342 JATEON VIEUX LEVAIN MMennoisenes 22/11 RéunSVoral i 20.00 € [Prestation réalisée « facture non rèque ZAPLE 2 ZAC Pont£a Lame : ‘ Li. ‘ Li IE n° 1279 JPatsserie Chemin Vieux [revsuePBLLyCIot Joutt 26/10 H 2500 € [Prestation réalisée - facture non reçue
L'RATTAI
fait- Observation :
JUSFI = Maison de la tustice et du droit Da Li
En 1137 Com Gunes du Pays des Ecrins JRerbret Foncte MID 2010-HH 15 116.87fnoatar calcuté sur dépenses mandatées en 2010-2011 E n° 1138 PUY SAINT PIÈRRE Rembrst Foncie MD 2010-LE E 158.61] Hfontant calculé sur dépenses mandatées en 2010-2011 E n° 1139 ComCom Queyras Rernbrst Fonct® MID 2010-11 5 754.89)Hontant calculé sur dépenses mandatées en 2040-2011
TOTAL RATTACHEMENTS
Briançon, le
Alain FARDELLA,
Communauté de Communes du Brienconnals RESTES A REALISER 2010
BUDGET GENERAL
DEPENSES
Article Libelté Budgétisé | Résiisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
165 ___|Restitution cautions 1 403.00 367.60 1 095.40{Cautions caissettes 1 053.00 1.053,00
Opération 042 : Intranet
2031 {Frais études 7 196.00! 1 196.00 6 000.00 Assistance solution Cotranet (eng 969) Ï 4 485.00) 4 485.00
2032 {Frais recherche & dév 3 382.00) 5 382,00]
Opération 043 : SIG
205 _ [Concession 10 300.00 16 118.16
2183 [Matériel de bureau 1 876.40 977.14) 1 081.95|Star Apic GPS (eng 391) 1 076,40] E 076.40
2313 |Constructions 3 245.08 9 244.15
Opération 045 : Bibliothèques
205 [Concession 400.00 399.46] 0.54]
Opération 1005 : Service de prévention.
2183_]Matériei de burenu | ____200.00| 000! 20000!
Opération 1006 : Coopération transfrontalière
205 [Concession 147.60] 147.60 000!
Opération 1008 : Logements des travailleurs saisonniers
21} Terrains 1 500,00 0.09
2 802.19 Masse Garde corps (eng 103) 189.96
2313 Travaux 10 092.85 8 790.66 Olive Amé voie accès (eng 612) 32.30 1302.19
Olive Amé voie accès avenant | (eng 1107) + 079.99
Opération 1009 : Filière bois
2051 Frais études 30 900.00! 0.00 136 200.00
21728 | Aménagement terrains 106 260.00] 9.08
Opération 1010 : Village éducatif
21728 [Aménagement terrains] 8200.00] 000! 8200.00
Opération 10U1 : Sites phares
2031 |Frais études 135 000.09 0.00
21745 [Installations générales | ___32 400.00) 0.00) 218 600.00
21788 Autres immos 51 209.00 0.00
Opération 1012 : Géoparc
21745 Finstallstions générales | __ 585 720.00 0.00! _585 720.00|
Opération 1013 : Plan de coordination
205 __ {Concession 2 180,00 2.09 3 280.00!
2183 {Matériel de bureau 1 100.00 2.09)
ération 14 : O.G.S.
CSD Azur Réhab décharges (eng 974) 8 312.20]
2031 |Frais études .156889.59) 19 662.24 Rattachement Maison site (eng 1511) 30 000.00 176 431.32 Rattachement Valo filière bois (eng 1512) 54 450.00] 95 561.16)
2188 _|Autres immos 0.00 441.56
2313 {Travaux 83 567.89) 44 783.80 Olive Parking Névache (eng 653) 1937.52)
2314 Travaux 861.44 0,00 Coplan MOE parking (eng 49) 861.44}
Opération 140 : ORIL
2761 [Créance pour avance | 75 000.00 0.00! 75 000.00[CIC Lyonnaise de Banque (eng 1302) 75 000.00! 75 000.00 Opération 141 : Fourrière automobile
205 __|Concession 1 900.00! 0.09
2183 |Matériel de bureau & 500.09) 1410.35 3 839.65
2184 [Mobilier 1 850.00 0.09
Gpération 142 : Centre Culturel
2031 {Frais études 3 827.20 956.80 Inexia Etude opportunité {eng 768) 3 827.20
2188_ FAutres immos 3 164.53 3164.53] 11 603.91|Travaux divers (eng 1478) 6 600.00 14 534,70) 2313 [Constructions 12 407.50 3 673.99 Masse Serrure anti panique (eng 1 158) + 107.50
Pe Opération 144 : Fourrière animale
2031 Frais études 10 900.00! 0.00 Rattachement {eng 1506) 10 000.00
2182 Matériel de transport 14 000.00! 12 370.14] 11 978.07 10 000.00
2183 1Matériel de bureau 946.09 946.09)
2188 |Autres immos 1 800.00 1451.79)
Opération 147 : ZA Briançon
211 [Terrains 254 622.00! 103 256.38 Notaire terrains dispo (eng 951} 181162
368 925.78 Terrains dispo {eng 952} 149 554.00 367 124.98
2313 |Constructions 220 000.00! 2 439.84 Tabellions (eng 1479) 206:.000.00 MG Concept Réhab Tabellions (eng 987) 9 759.36
Opération 148 : Transport
20341 [Frais études 10 000.00 0.00! 25 000.00 Rattachement (eng 1480) 10 060.00 25 000.00)
20$ Concession 15 000.00 0.00 Rattachement (eng 1489) 15 000.00
Opéretion 149 : Equarrissage
2031 {Frais études 19 000.00 0.00! Assis Pro G Dossier autorisation (eng 547) I 17 297. 15] 17297.15
2033 [Frais insertion 1 099.00! 0.00] 36 000.00
2313 {Constructions 18 900.60! 0.%)
Opération 150 : ZA LA Tour
2031 TFrais études 15 000.00! 0.00 AEV MOE Extension voirie {eng 601) 9 568.00
Millet étude Pont SNCF (eng 795} 2 750,80
bit lrerains 60 734.20 1 255.80 204 478,46] Maynedier Bomage voirie (eng 720) 478.40 204 297.20
Rattachement (eng 1481} 59 000.00
2313 _|Constructions 130 000.00 0.00 Rattachement (eng 1481) 132 500.00]
Opération {7 : Crèche Briançon
205$ __|Concession 4 000.00! 4172.81
2183 [Matériel de bureau 1 200.00 1 150.00
2184 Mobilier 6 850.00! 5 348.84
2188 [Autres immos 53 565.35] 29 84091 Abellum 2 badgeuses (eng 847) 717.60 27 109.48| Abelium porte cartes (eng 1167) 119.60 6325.68
Ciuppa travaux éclairage (eng 857) 168.63
2313 |Consructions 19729.00! 1772231 Eymard travaux sécu incende (eng 1192) 1 359.85 Eymard radiateurs (eng 1296} 1 160.00)
Concept Jardion Pergola (eng 1297) 2 8090.09
Opération 48 : Crèche Guisane ’
205 _ IConcessions 183.08 0.00] Abelium Logiciel (eng 478) 783.08
2183 _ [Matériel de bureau 682.72] 299.10 Abelium Dispo pointage (eng 479) 382.72
2184 {Mobilier 600.90] 0.08)
2188 |Autres matériels 5183.66] __ 4905.66] 16610.71 15 331.81
Ferrero Sols {eng 508) 899.39
2313 lFravaux 22 415,63 7 849.62 Routière du midi Espaces verts (eng 512) 1 306.62
Crèche Altitude MO (eng 934) +1 960.00
Opération 22 : Acquisition de Matériel
205 __{Concession 3 820.00 1 963.32
2182 [Matériel de transport 73 450.00! 73 351.25
Onedirect poste téléphone {eng 1301) 236.51
2183 [Matériel de bureau 9450.12 7037.88 Ratachement (eng 1501) 5239.34 19 967.57 CDCFast (eng 1517) 760.66 16 331.58
Muitimédialp Ondeleur {eng 1482) 237.60
2184 ]Mobilier 5554.21 3 459.96 Garnier amé salle Paul Blein (eng 1423) 2 990.91
2188 | Autres immos 1200000! 514.95 Garnier coupeuse (eng 1058) 148.10 Davagnier plastifieuse (eng 1291) H8.40
2313 _|Constructions 4 700.00 679.48 Rattachement (eng 1508) 6 600.09
Opération 24 : Développement Durable
Indiggo MDO Panneaux photo (eng 376) 21193.12
2031 [Frais études 50 414,76] 4 221.64 Socotec Mission CT (eng 460} 3 289.00)
Saunier Bilen carbone (eng 997) 12 474.28
2033 _|Frais insertion 0.00 70.60 731 704.52 680 643.96]
IEDSB Raccor panneaux (eng 451} 4 647,33
2313 [Constructions 695 348.80 3 767.40 Rattachement (eng 1513) 136 240.00) Veritas Mission SPS (eng 459) 1 506,96]
ITCESolar Générateur (eng 1010} 501 293.27]
PA Opération 25 : Haut Débit
2031 {Frais études 3747287) 3747287) 20 600.00
2313 _|Constructions 20 000.09! 0.00:
Opération 26 : Foyer
2184 Mobilier 190.00 0.00
2188_ [Autres immos 1 800,00) 656.00 622.38| Casino Friteuse (eng 1288) Î 190.00! 100.00 2313 [Travaux 1 474.57] 2 183.19]
Opération 27 : Trottoirs Montpenèvre
1068_ [Excédent fonct À 467 71844] 0.00! _467 778.44]
Opération 28 : Maison de la Justice
° Batimetco MDO (eng 492) 5 616.20) Qualiconsult coordination (eng 873) 466.44]
Aschettino démolition (eng 1012) 2651.54
Menuiserie de la Tour (eng 1013) 8 479.45)
2313 {Constructions 151 970.00! 82 876.45 69 093.55|Lavigna Plomberie (eng 1015) 4 489.39 66 434,92
Caveglia revêtement (eng 1016) TA.T1
Ferrero peinture (eng 1017) 2311.69
Rattachement (eng 1515) 13 500.00]
Massé peinture (eng 1157) 21 695.44]
Opération 30 : Crèche du Lautaret
2184 [Mobilier 3100.00| 2918.53 og 47lPapouille lits (eng 1323) 149.00 652.00) 2188 {Autres immos 800.00) 0.00 Casino Réfrigérateur (eng 1322) 503,00 Opération 31 : Communication
2183 [Matériel de bureau | 516644 5 166.44] 0.00]
Opération 38 : Gens du voyage semi sédentaires
20418 |Organismes publics 48 000.00 0,00 49 500.00! Rattachement (eng 1483) I 49 000.00! 49 000.00
211 Terrains 1 500.00 9.00
Opération 39 : Aire d'accueil Gens du voyage
2031 [Frais études 15 000.00] 2451.80] 12 548.20[Rattachement (eng 1484) [1250000 12 500.00 [Opération 48 : BLHD ’
2031 [Frais études 0.00! 0.00 France Télécom étude NRA (eng 1326} 5 469.87
2033 [Frais insertion 6.00! 165.00) 249 835.00{Rattachement tranches canditionnelles (eng 1502))_230000.00 249 193.97
2313 _|Constructions 250 090.00 0.09 [Factis AMO NRAZO (eng 968) 13 724.10]
Opération 49 : VOIP
2313 [Constructions [__1000020| 0.00! 10 000.00!
Opération 59 : CRSD Berwigk
2031 [Frais études [_2392000{ 2392.00] 21 528.00/Rattachement (eng 1485) [2150000] 2150000 Opération 812 : CIôt Jouffrev
2033 |Frais insertion 2 060.00! 0.00
2188 Autres immos 3 000.00! 0.00
[Veritas Mission SPS (eng 139) 395,95
Veritas Contrôle (eng 140) 2 598.91
Merlin MO {eng 141) 5 884.02
386 276.58[Allamanno Queyras (ens 144) 104 925.10] 376 302.06!
2313 Constructions 2 024 256.05 } 1 642 979,47 Blanchard (eng 353} 119 660.00]
Allamanno bâtiment (eng 1225) 46 525,18]
Dynamique Env Paysage (eng 1227) 39 473.46
Davin Batiment (eng 1313} 52 139.36.
Precia Molen (eng 1315) 4 760,08
Opération 814 : Déchetterie Haute Rormenche
2313_TConstructions [1010000 10o%0il 61.99
Opération 815 : Réhabilitation Quai Malefosse
Aliamanno Olive démolition (eng 145) 3 518.70
Concept Jardin paysage Pilon (eng 146) 4 272.94
J3G MO Réhab (eng 147} 717.60
2313 [Constructions iero6ail 8321250] 103 gg4.33 [ASSIS MO Rébeb (cns 148) G2LT jo3 88431 Saunier MDO Stock mâchefers (eng 149} 70 371.44
SMD Trx réhab (eng 150) 1 425.91
GRS Valtegh Trx réhab (eng 151) 8314.91
Alpes Assainissement démolition (eng 719) 8 970,00
122 Opération 816 : Déchetterie Guisane .
2188 _ [Autres immos 60 000.00 Rattachement (eng 1486) 60 000.00) 66 000.00) 2313 Constructions 18 000.00
Opération 817 : Déchetterie Clarée
2188_ [Autres immos 60 000.00
2313 [Constructions 3 000.00!
Opération 821 : Quai de transfert
2031 [Frais études 8000000! 3265.08 Fethys sondage (eng 843) 522891) ss22891 Merlin (eng 1406) 50 690.00]
Opération 825 : Déchetterie Fontchristianne
2313 [Constructions 832637) 577.00 FLE 2011 (one 153) 32300! 474937 Pro G Assistance {eng 154) 4226.37
Opération 826 : Points Apports
Mundetis D.S.E. St Chaffrey (eng 155) 4} 148.38
Mundetis D.S.E, St Chaffrey (eng 772} 8 229.68
Mundetis D.S.E. Briançon {eng 1176) 24 689.03
2188 !Autres immos 251 598.89) 90 526.43 Mundetis D.S.E, LSLA {eng 1177) 8 229.68 190 896.97
IMundetis D.S.E. MLB (eng 1178) 2 140.84
Mundetis D.S.E. PSA (eng 1179) 8 229.68
Mundetis D.S.E. St Chaffrey (eng 1180) 8 229,68
Opération 828 : Abris conteneurs
Davin Abris Viller d'Arêne (eng 161} 13 954.68
2313 {Constructions 52 744.71 Davin Abris Névache (eng 162} 15 544.05 40 744.71
Davin Abris MLB (eng 163) 11 245,98:
Opération 830 : Dépôt MLB
2031 JFruis études Ir 976,60 0.00] 2 976.60|Pro G MOE déch inerte (eng 164) 12 976.60] 12 976.60
Opération 9903 : CIS Guisane
2031 [Frais études 9 500.00 5 389.00]
2033 _|Frais insertion 1 600.00 5707.15
Qualiconsulf SPS (eng 482) 2332.20
Allamanno terrassement (eng 724) 57 485.30:
Atlamanno Gros œuvre (eng 725) 46 166,94
La Croix St André (eng 726) 151 926.68
SMAC étanchéité (eng 727) 58 926.91
Menuiserie de la Tour {eng 728) 25 175.07
Esciapez serrurerie (eng 729) 25 735.04
Spineili Peinture (eng 730) 10 316.45
Gapençaise chauffage (eng 731) 48 929.95
Cimelec électricité (eng 732) 30 952.51 533 470.75
2313 ITravaux 995 713.54| 461 672.27 Concept Jardin (eng 733} 55255.71
Qusliconsult contrôle {eng 751) 598.00
Giraud MO (eng 804) 17 855.78
Tethys contrôle fouilles (eng 877) 358.80!
Secoba MO {eng 933) 1 794,00
Batimetce MO (eng 934) 15 398,51
ERDEF raccordement (eng 1006) 5 847.73
FE Grange raccordement (eng 1043) 937.89
Durand MO (eng 1377 0.25
SP2I MO (eng 1378) 14 384.64
Horizons Paysages MO {eng 1379} 3 172.39
Opération 9904 : CIS La Grave
2031 {Frais études 20 009.00 9.00 Rattachement (eng 1487} 20 900.00 40 000.60
211 Terrains 20 000.00 0.09! Rattachement (eng 1487) 20 000.00]
Opération 9966 : CEAB
2182 Matériel de transport 9 850.00 9813.51
2183 _ Matériel de bureau 2 060.00) ‘436.00
2184 _|Mobilier 174985] 1750.83 446.11 2188 [Autres immos 2 932.08] 2 857.59)
2313 [Constructions 15 630.61 15 197.40 Menuiserie Fenêtres (eng 1358) 446.11
TOTAL CREDIT DE REPORT 3 251 445.49
\22 REÉCETEES
Anicle Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité} Engégements à reporter Objet Montant RAR
3ème trimestre 2019 147 983.00
16222 IFCTVA 548 564.91| 121416.15| 427 148.76!Sur crédits de report 125 383,76, 427 148,76
ème trimestre 2010 153 782.00
Opération 1008 : Logements des travailleurs saisonniers
: Répion esu chaude 1322 [Subv Région 79 767.21 77 430,80 mea RO 04276 du 10.04.08 2 336.41 233641
1323 _}Subv Département 61 609.00 61 600.00! :
1328 _[Subv Autres 9 307.50 9 307.50]
Opération F009 : Filière bois
1321_JSubv Etat 90 675,00] 0.00
1322 |Subv Région 16 885.00 0.00 114 370.00
1323 |Subv Département 6 810,00! 2.00
Opération 1010 : Village éducatif
1321 [Subv Etat 3 955.00 0.00)
1322 _|Subv Région 1 020.00) 0.00 7415.00
1323 [Subv Département 449.00 0.60
Opération 011 : Sites nhares
1321 |Subv Etat 144 360.00 0.00]
1322_ÎSubv Région 19 190.00) 0.00] 174 453.00
1323 _{Subv Département EG 903.00] 0.09
Opération 1012 : Géoparc
1321 |Subv Etat 350 715.00] 0.00
1322 _|Subv Région 48 580.06 0.00| 428 917.00
1323 JSubv Département 29 622.00 0.00
Opération 1013 : Plan de coordination
1321 Isubv Etat [ 2 645.00] 0.00 2 645.00)
Opération 14 : O.G.S. DIREN DES D Et
n°A2009.SBEP027 du 22.06.09 10 000.00)
DDR 2008 n°2008 19026 36 573.73
1324 |Subv Etat 84 916.73 11 343.00 DREAL Résorption
décharge A0IOSBEPOP6 16 99.58 ing
en 12 du 14.10.08 10 000.00)
183 227.78| Parking Pont Amoureux 20857] 16744581
1322 |Subv Région 53 655.89) 1862490 Pr 26.19.07
n°2007.17483 du 26.10.07 141799 Débourbeur
1323 {Subv Département 6112885) 2268.46 n°09460009 du 7/04/09 4 900.00 Parkings n°08460001 du 29.01.08 54 860.40
1328 _iSubv Autres 15 762.67 2.90
Opération 149 / Fquarissage
1324 ISubv Etat 9 636.20 0,00 9 636.29) DS 38 qu 4107/07 9 636.20 9 636.26
Opération 17 : Crèche Briançon _ .
1321 ISubv Etat 11 382.00 6.00 11 382.00) al 7 11 382.00 11 382.00
Opération 18 : Crèche de la Guisane
1323 {Subv Département 2 700,00, 2 700.00!
Paticipation St Chaffrey 1324 |Communes 1 155.49 0.00 1155.49 Mur de soutenement 1155.49 1 155.49)
1328 ISubv Autres 6 987.00) 6 987.09
Opération 19 : Point Info Familles
1323 _]Subv Département | 0.00 500.00 0.00]
Opération 24 : Développement Durable
Installation photovoltaïque
1322 |Subv Région 147 000.00 0.06! 147 000.001n°2009.12665 du 25.09.09 12600000! |; 000.00 Bilan Carbone N°2010-17300 du 22.10.10 21 000.00!
Opération 25 : Haut débit très haut débit
1322 |Subv Région 13 042.00 0.00] 13 042.00 Eee 06201 0 1254180) 12 541.80
ù Opération 28 : Maison de la Justice :
1321_[Subv Etat 101651.00! 461370 3 pgg oglConvenfion aménagement 23.12.2009 D 5332300] 5332300 1325 Collectivités 6 353,00) 9.00
Opération 39 : Aire d'accueil Gens du voyage
1323 _[Subv Département [1 500.00] 0.00! 1 500.00]
Opération 48 : BLHD
1322 _[Subv Région | 7857000] 0.00] 78 570.00/BLHD N°2010-17002 du 22.10.2010 3856940] 78 56940 Opération 70 : C.S.P.
1323 Îsubv Déparemen [| 1667190 ie2617 4557]
Opération 812 : Clôt Jouffrey
1322 _JSubv Région 70 000.00! 0.00! __ 70 000.00/Subv N°2006-17491 du 30.03.2007 70 000.00! 76 000.00 Qpération 815 : Réhabilitation Quai Malefosse
1322 _[Subv Région 2 928.07 00; pp g7lArêté n°20071240 du 29.06.07 2928.07 5 028.07 1323 _]Subv Département 2 100.00) 0.00 Arrêté n°07200013 du 26.06.07 2 100.00 Opération 816 : Déchetierie Guisane
134: [pce L 479388] 0.00! 4793.88
Opération 817 : Déchetterie Clarée
541 [pc 752.25] 000] 75225]
Opération 825 - Déchetterie Fontchristianne
1322_[Subv Région 40 000.00] 40 000,00 |
1323_|Suby Département 56 400.00 0.09 3049420] Arrêté n°08200006 du 8.04.08 [50 400.00 36 400.00) 1341 [pce 94.20 0.00!
Opération 828 - Abris conteneurs
1323 _]Subv Département 8 750.00 000 45 500 00 n°0720001! du 26.06.07 8750.00 4550000 1341 _ÎDGE 36 750.00 0.00 Arrêté n°20061674 du 2006,167.4 du 28.03.06 | 36 750.00 Opération 9902 : CPI Val des Prés
1323_JSubv Département | 1730934] 1263487] 467447
Opération 9903 : CIS Guisane
1322_|Subv Région 0.00 0.00
1323 |Subv Département 665 ovo1cl 143 102.10] 521 988.0oi Mobilier du 2.02.2610 SESON ag 492.00 Travaux du 14.09.2010 477 007.00)
1328 | Autres subventions 1 500.00 + 509.00
Opération 9904 : CIS La Grave
1323 [Subv Département 21 070.00 000! 21 070.00 TD 1208 9 365,00 9 365.00
Opération 9907 : CPF Monigenèvre
1323 [Subv Département [| 2244286] 1553868] 6904.18
TOTAL CREDIT DE REPORT 1 573 273.94
Fait à Briançon, le ? 1 JA 2oft RESTES A REALISER 2011
BUDGET GENERAL
DÉPENSES
Article Libelié Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Obiet | Moutant RAR
165 [Caution 1 553.00 307.60! 1 245.40)
042 - Intranet
2031 [Frais étude 4 485.00) 971.75 15 513.25 Cotranet 3513.25 15 513,25
2032 |Frais recherche 12 900.00 0.06 Rattachement 12 000.00
643 - SIG
295 [Concessions 460.00 147.60! Multimédialp Acronis true intage 24.00)
20413 |Subv Département 1 950.00 0.00] 1723065 24.00! 2183 [Matériel de bureau 19 576.40 4 548.15
045 - Bibliothèques
205 _}Concessions 400.00 310.00 248.00
2183 [Matériel de bureau 4 000.00! 3 842.00
046 - Territoire Numérique
2313 [Fravaux [ 44 500.001 28 534.17) 15 965.83/TDF site Névache 15 917.56] 15 917.56]
1003 - Maison des Saisonniers
2183 [Matériel de bureau 400.00 0.00 562.80)
2188 [Autres immos 1 000.00 837.20
1005 - SISP
2183 {Matériel de bureau + 800.00 1 815.93
2184 [Mobilier 2 000.09 180.00! 1 837.19 1457.68)
2188 jAutres immos 350.00) 330.00!
2313 [Travaux 3 106.00 3 086.88 Agorespace [ 1457.68
1006 - Coopération Transfrontalière
2183 [Matérict de bureau | 326500[ 179745] 1467.55] Ugap 2 tablettes Ipad | 881.50 881.50 1008 - Logements des saisonniers
2313 ÎTravaux 1 302.19 189.90] 1 112,29/Olive Aménagement voie 32.30 1 112.29 Olive Avenant Aménagement Voie 1 079.95
1009 - Filière Bois
1068_[Dofation 68 394.00 9.00 68 394.00/Rattachement 15 980.09) 15 980.00
Agence paysage 19 646.40
4581 |Compte de tiers 68 394.00 15 279.20 53 1 14.80)/Rattachement 38 404.00] 53 114.80
Geosystème 4 664.40
1011 - Sites Phares
1068 _}Datation 24 000.00! 0.00) 24 000.00 |Rattachement 9 374.00 9 374.00
458 |Compte de tiers 24 000.00 0.00! 24 000.00{Rattachement 24 000.06 24 000.08
1012 - Géopare
1068 _|Detation 310 565.00 0.00! 310 565.00/Rattachement 110 409.00 +10 409.00
4581 |Compte de tiers 310 565.00 0.00! 310 565,00 PGA 2236840 310 565.00 Rattachement 86 915.60)
14-0QGS
1322 _|Subv Région 5 644.00 0.00 5 644.00
2031 [Frais étude 152 762.20 8312.20
2033 _|Frais insertion 3 009.60] 9.00 211 575.34 1 937.52
2313 [Travaux 63 937.52 2.06) Olive parking Séparateur # 937.52
2314 _ Construction sol autrui 861.44 673.62]
141 - Fourrière automobile
205 |Concessions 900.00 0.00)
2184 [Mobilier 2 500.00 0.00] 3784.68
2188 [Autres immos 2 900.00 2515.32
126 142 - Théâtre Briançonnais
2031 _jFrais étude 3 827.20 0.00 Inexia étude opportunité 3 827.26)
2188_|Autres immos 136 000,00! 0.00! 199 227.20|Rattachement 136009.00] 19922720 2313 Travaux 60 507,50 1197.50 Raltachement 39 400.00 2761__|Créance pour avance 15 000.00 0.00] 15 000.00|Rattachement 15 000.00 15 000.00 144 - Fourrière animale
2031 [Frais étude 10 000.69 0.06 11 000.00
2182 Matériel de transport + 000.00) 0.00
147 - Centre Commercial Sud
2031 [Frais étude 15 000.00 0.00! MG Concept étude planification 4 305.60
Rattachement 5 000.00
211 Tenains 151 365.62 000! 210 095.67/ Afin Eng 951 IBILSZ 125 671,22) Achin Eng 952 79 554,00
2188 _JAutres immos 35 000.09 0.00 Rattachement 35 000.00
2313 [Travaux 215 759.36! 207 031,31
148 - Transport
2313. [Travaux [1000.00] 0.00] 11 000.00 [Rattachement Ê 1iooooo] 1100000 149 - Equarissage
2031 [Frais étude [446715 4462] 4.57
150 -ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du ler janvier 2012 ntandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2912
Terrains | _ 46swe
Travaux | 235000€
Mandatement dans la limite de 281 500 €
Engagements en cours :
2031 |Frais étude 15 000.00 6 338.80 AEËV Extension voirie 5980.00!
2033 [Frais insertion 1 000.09: 0.09
211 |Terrains 39 478.40 0.00! 347 139.60) Maynadier Bormage 478.40]
2188 JAutres immos $ 000.00 0.09 TOTAL 6 458,40
2313 JFravaux 273 000.00! 0.00
47 - Crèche Briançon
2184 [Mobilier 5 000,00 588.55, Mathou 4 464,07)
Mathou E 023.78
2188 fAutres immos 13537.20! 10 756.52 34 338.87 307.8
2313 [Travaux 3498848) 784174 Ball l_1758598
18 - Crèche Guisane
205 __ [Concessions 783.08) 0.00
2183 [Matériel de bureau 382.72 56.59
2184 Mobilier 1 000.00 0.00] 28 645.59 1306.62 2188 }Autres immos 7350.00 2 120,24
2313 [Travaux 34 166.01 12 859,39 Routière du midi Lot 2 Ï 1306.62
19 - Point info Familles
2184 [Mobitier [50000] ga] 500.00
+ 21 - Crèche de la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans Ja limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP2012
Mobilier | __ s4000€
Travaux | 520 000 €
Mandatement dans la limite de 574 000 €
Engagements en cours :
2031 Frais étude 5 000.00! 5731.86
2033 |Frais insertion 3 000.00! 601.02
ATM Mission MOE 25 055.73
67 751,421 Millet Mission MOE 10 991,24
2313 Iravaux 10 000.00! 3915.70 Adret Mission MOE 7056.88 Rozot Mission MOE 6 860.26
Veritas Mission CT 4 724,20
Apave Mission SPS 5 112.90
TOTAL 59 801.21
22 - Siège
205 |Concessions 5700.00! 1 200.00) Ugap serveur secondaire 1051.52 [Ugap serveur domaine 1051.52
Mullimédialp Support Vidéroprojecteur 149.89
Samse 747)
2183 Matériel de bureau 4267417} 2127118] 6207885 Ugap 2 tablettes Ipad 1 010.09] 213921
Ugap serveur secondaire 6 103.47
Ugap serveur domaine 5640.41
2184 ]Mobilier 20 240.91] 13 044.23 AER Pupitres 1 304.84)
2188 Autres immos 5 186,50) 1718.05
2313 [Travaux 35 700.00! 10 189.27 Rattächement Ï 5 000.00
24 - Développement Durable
2031 [Frais étude 5195640 21 288.80 Indiego MDO panneau photovoltaique 3 109.60
Saunier Bilan carbone 9 269.00
2183 [Matériel de bureau 800.00: 6.00 86 84101 27 219.80)
Socotec Mission CT 177.40
2313 [Fravaux 543 687.56] 488 314.15 Nerveo Générateur 545,52
ECE Solar Générateur 13 518.28
26 - Foyer Solidarité
2188 JAutres immos 435.00 1 922.75 512.25
2313 |Fravaux 2 008,00: 0.00
28 - Maison de la Justice et du Droit
2313 [rravaux 6643492] 6386001] 2574.91[Batimetco Î 132.15 132,15 30 - Crèche Lautaret
2031 {Frais étude 10 009.06 3 588.09 EO Développement Assistance MOE I 4 664.40
205 _ IConcessions 4 000.00! 0.00
2183 Matériel de bureau i 300.00 844.99 18 379.43 5 420.10
2184 Mobilier 1611.00 1 548.58 Rattachement 315.00)
2188 |Autres immos 953.00] 503.00 Wesco 320.70 Rättachement 120.00
31 - Communication
2188 [Autres immos 500.00! 429.00 71.00]
38 - Gens du voyage semi sédentaires
20418 [Subventions équip 40 000.00 0.00 80 000.00! Rattachement 40 600.00 80 000.00
2313 |Travaux 40 000.00 0.00 Rattachement 40 000,00
39 - Aire d'accueil Gens du voyage
2031 [Frais étude 22 509.00 4186.00 7 558 2plRattachement [2000000 20 000.00
211 {Terrains 10 500.00) 1255.80 48 - BLHD
2031 [Frais étude 5 469.87 0.90 France Télécom NRA Zone d'ombre I 5 469.87|
211 |Terains 600.00! 0.00 296 263.46 295 574.02)
2313 [Travaux 302120.87| 1192728 actis AMO 2737.30 FT Travaux 286 366.65
49 - VoiP
2031 _|Frais étude 3 500.00 0.00) 107.43
2183 |Matériel de bureau 9.60 3 392.57
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement vatés pour 2012
CP 2012
Fravaux 1 400 000 €
Mandatement dans la limite de 1 400 000 €
Engagements en cours :
26031 [Frais étude 15 009.00 6 752,62
2033 Frais insertion 3 000.00 70.00! BCAMP 150.00)
Rovagna 9 469.66
Rovagna LE 362.01
634 862.84 Alpes Energie 3 545.50!
2313. [Travaux 658 000.00! 34 314.54 Batimetco 40 885.59 MG Concept étude planification 3 545.50]
Socotec Mission CT 7702.24
Apave Mission SPS 5 658.28
Laissard 454.48
TOTAL 82 773.26
51 - Cinéma Arts et Essai
2313 [Travaux 98 000.00 0.00) 9 000.00[Rattachement 98 000.00: 98 600.00!
52 : CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
A partir du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2012
Etude | __3200€
Fravaux | 942 650€
Mandatement dans fa imite de 974 650 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 28 090.00 7265.70 2273430 Néant
2033 _|Frais insertion 2 000.00 0.00
812 - Ciôt Jouffrey
2188 jAutres immos 30 006.00! 0.08
Veritas Mission SPS 208.63
82 281.06 cri 85920! 3038.12 2313 Travaux 621 420.86] 569 139.80 Allamanno 53 820.00
France Télécom 937.89
Dynamique Environnement Lot 3 23 562.49]
815 - Réhabilitation Quai Malefosse
2031 {Frais étude 10 090.00 0.00
Alamanno Démolition superstructure 3548.79
Arcadis MO Réhab site 6 292.72
2313 [Travaux nesesil 22 03667l ‘99917-6/Saunier MDO Stock Mâchefers 48 183.64 69957.15
SMD Réhabilitation 1 794.00]
GRS Valtech Réhabilitation 598.00)
Alpes Assainissement Démolition superstructur 8 970.00
816 - Décharge des Istes Bénites
2031 {Frais étude 24 000.09 9.00
2033 {Frais insertion 4 000.00 0.09! 38 600.00)
2313 [Travaux 10 000.00 0.00
125 821 - Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du Her janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2012
Travaux 338 200€
Mandatement dans la limite de 338 200 €
Engagements en cours :
2031 [Frais étude 56 228.91 0.00 lTethys Sondage Mâchefers 3265.08
Tethys Etude Géotechaique 4 849.78
2313 {Travaux 676 400.00] 11 601.20 Merlin MO Réa Quai transfert 52 026.00
TOTAL 60 140.86
825 - Déchetierie Fontchristianne
Assistance Pro G MO 4 226.37]
2313 Travaux 43 749,37 523.00 Olive Lot 2 13 506.43 31 239.23
Rattachement 13 506.43
826 - Points Apports
Molok D.S.E. St Chaffrey 41 148.38
Moiok D.S.E. VSP 16 459.35
Molok D.S.E. St Chaffrey 8 229.68
2188 [Autres immos 117 356.97 0.00 Molok D.S.E. Briançort 2468905) 11735632 Molok D.S.E. La Salle les Alpes 8 229.68
Molok D.S.E. Monêlier les Bains 2 140.84
Molok D.S.E. Puy Saint André 8 229,68
Molok D.S.E. St Chafirey 8 229.68]
828 - Abris conteneurs
2313 fAutres immos D sega] 4074473] 10 199.98[Rattachement Î[ io1s9se 1019998 830 - Dépôt MLB
2031 [Frais étude | 1297660] 0.00! 12 976.60{ Assistance Pro G MO | 1297660] 1297660 9903 - CIS Guisane
2033 }Frais insertion 1 400.00 0.00
2184 Mobilier 20 000.00 15 436.83] Gamier Complément Mobilier 530.13
Alkämanno Lot E VRD 53 847.69)
SMAC Lot 4 Etanchéité 7325.33
Esclapez Lot 6 Senureries 22 012.38
Gapençaise chauffage Lot 8 Plomberie 2 978.60
Giraud MO 968.82
Batimetco 3 262.59! 107 236.53
2313 {Travaux 1062 470.75} 924 061.42 France Télécom 937.89)
SP2E MO 4 710.95]
La Croix St André Lot 3 2 688,25]
Cimelec Lot 9 2 714.26]
Horizons Paysages 3 172.39
Allamanno Lot 2 Gros œuvre 1913.83
Quaticonsult Mission Contrôle 173.42
9904 - CIS La Grave
2031 |Frais étude 20 006.00 0.00
2033 _|Frais insertion 1 000,00 2.00
21H [Terrains 20 000.00 0.00
2313 JAutres inimos 2 000.00 0.00
9906 - Acquisition CEAB
205 __}Concessions 1 069,00 1 057.26)
2183 _]Matériel de bureau 2 550.00! 1714.35 Raltachement (STI) -1 698.01
2184 |Mabilier 1 416.06 1 345.26] 1 698.01
2188 _ | Autres immos 5 121.96] 5 040.70,
2313 Travaux 10684 9 973.55
TOTAL CREDIT DE REPORT 1913 282.69
\ RECETTES .
Anticlel Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
10222 |FCTVA 894957.76| 556779.00| 338 178,76/PCIVA 3° trimestre 2911 LOTEQ0 8307600 ÉCTVA 4° trimestre 20LE 82 000.00
165 [Caution 500.00 313.80 186.20)
27634 }Communes 88 644.41 89 002,26 -357.85
046 - Territoire numérique
1328 [Autres subv [1100000] 11 000.00] 0.00!
1008 - Logements des saisonniers
1322_[Subv Région D 236ail 0.00! _ 233641]
1009 - Filière Bois
4582 [Compte detiers | 6839400] 0.00! 68 394.00[Raitachement | 6839400] 6839400
1011 - Sites Phares
4582 [Compte de tiers [24 000.00] ogol 24 000.00/Rattachement Ï 24 009.00! 24 000.00!
1012 - Géopare
4582 [Compte de tiers [310 565.00] 0.00! 310 565.00/Rattachement Î 31056500! 31056500
14 - OGS
1321 [Subv Eta 7573431 26 025.57 Etat Mise en place débourbeur 10 009.00
DIREN Pont des amoureux piscine 7780.35
1322 |Subv Région 35 012.10 0.00! Parking Pont des amoureux 20 832.17
63 934.59) Parking piscine 14 179.93 56 702.45
1323 }Subv Département 58860.401 32 475.00 CG Mise ne place débourbeur 4 000.00!
1328 |Autres subv 0.00! 45010.65
147 - Centre Commerciat Sud Briançon
1323 _]Subv Département [1781200 0.00! 17812.00[CG Réhab Rue Tabellions Veloutier [178200] 1781200
149 - Equarissage .
1321 [Subv Etat | 9636.20] 0.00[ 9636.20 DDR 2007 Caissons réfiigérés Î 820.20] 820.20
159 - ZA La Tour
Gestion de Popération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
DETR | 16650€
Hconvicadra de voter ur nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements Én COUFS :
1328 _ [Autres subv | _20350.00| 0.00! 20 350.00] DETR ZA La Tour 20 350.00
17 - Crèche Briançon
1321 [Subv Etat | 1138200] 0.00! 11 382.00[DGE 2007 Aires de jeux ] 1138200] 1138200
18 - Crèche Guisane
1324 [Subv Communes [1155.40] 0.00[ 1 155.49/Saint Chaffrey Participation solaire Ï 15540 1 155.49
21 - Crèche la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
CAF | g2800€
#H conviendra de voter un nouvel échéaneicr d'AP/CP
Engagements en cours :
1322 |Subv région 0.00 0.00 37 200,00! Région Micro crèche 37 200.00
1328 Autres subv 37 200.00 0.00
22 - Siège
1324 ISubv Communes ] 5 200.00) 0.00) 5 200.00
24 - Développement durable
1322 |Subv Région 147 000.00 000! 147 000.00/Régien intall photovoltaïque 6000.00! 347 000.00 - Région Bilan carbone 21 009.00
25 - Haut débit très haut débit
1322__[Subv Région 12 541.80 0.00! 12 541.80
28 - Maison de la Justice et du Droit
1321 ISubv Etat 53 323.00 0.00! 61 476.00 Ministère de la Justice 55 513.96 55 513.96
1324 jSubv Communes 8 153.09 0.00 48 - BLHD
1322 _|Subv région 78 569.40] 54 998.58 23 570.82 Région subv BLHD 20 275.02] 20 215.02
1323 }Suby Département 0.09! 0.00
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP H n'y a pas de crédits de report
CP 2012
Etat 749 700 €
Région 161 800 €
Département F7 150€
Bi conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1321 }Subv Etat 369 208.48] 9.00] Néant
1322 |Subv Région 79 800.00 0.00] 457 508.48
1323 _|Subv Dépariement 8 500.00 0.09)
52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
Feder 326 069 €
Fnadt 163 000€
Département 8E 500€
Région 81 500€
El conviendra de voter un nouvel échéancier d'A P/CP
Engagements en cours :
1321_[Subv Etat 15 000.00 6.00! Néant
1322 _}Subv Région 2 500.08] 0.00] 20 000.00
1323 ]Subv Département 2 500.00] 0.00
812 - Cilôt Jouffrey
1322_[Subv Région [ 7000000! 0.00] 70 000.00fRégion 70 000.00] 70 000.00 815.- Réhabilitation Quai Malefosse
1322 {Subv Région 2 928.07 9.00] 5 028.07
1323 _|Subv Département 2 100.00 9.00
825 - Déchetterie Fontchristianne
1323 _{Subv Département I 50 400.00 000] 50400.00[CG Déch Fontchritianne 50 400.00 50 400.00)
828 - Abris conteneurs
1323 |Subv Département 8 750.00 0.00 45 500.00 CG Abris conteneurs 8 750.00! 32 801.38
5341 [DGE 36 750.00 9.00 DGE 2006 Abris conteneurs 24 05138
9903 - CIS Guisane
1322 |Subv Région 29 758.00 0.00! Région Subv Chaudière 29 758.00
CG Mobitier CIS 5 435.00
CG Travaux CIS 351 285.90
1323 |Subv Département 998 995.06: 0.00! 1 056 753.00/CG 1° tranche 98 163.00 961 648.90
CG Travaux CIS 477 007.00
1324 |Subv Communes 28 000.00 0.00
9904 - CIS La Grave
1323 _}Subv Département ( 9365.00 0.09 9 365.001CG MO Etude construction 9 365.00) 9365.00 TOTAL CREDIT DE REPORT 1 921 001.40
132 ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS |
Délibération n°43 du 14 avril 2007 : décision de garantir à 50% l’emprunt bancaire que la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit contracter à hauteur de 150 000 € maximum.
Prêt professionnel contracté par la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine en 2008. Signature du
cautionnement solidaire le 9 janvier 2009.
Montant et échéance du cautionnement : 75 000 € - 15/02/2014
Délibération n°2009-078 du 6 août 2009 : décision de garantir à 50% l'emprunt bancaire que la
SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit contracter à hauteur de 470 000 € maximum.
Délibération _n°2009-127 du 10 novembre 2009: la CCB se porte caution pour le théâtre Le Cadran d’un prêt de 358 458.02 € consenti par la BNP pour une durée maximum d’un an, au taux
de 2.271 % l'an.
Délibération n°2011-70 du 4 octobre 2011 : la CCB se porte caution à 100 % pour la société
EURILIA d’un prêt de 625 192 € consenti auprès de la Caisse des Dépôts pour la durée totale du
prêt (40 ans pour le prêt Construction et 50 ans pour le prêt Foncier).
ETAT DES COMPTES COURANT D’ASSOCIES
Délibération n°2010-011 du 9 février 2010 :
Atiribution de 150 006 € en compte courant d’associés à la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine. Remboursement prévu en 2011 et pourra être étendu sur les deux années suivantes. Les paiements seront effectués au fur à mesure en fonction des capacités de remboursement de la SAEM, et en tout état de cause avec un montant minimum d’un tiers du total de l’apport :
50 000 € fin 2011
50 000 € fin 2012
50 000 € fin 2013.
Calcul de la rémunération soit 3% par an effectué au moment de chaque remboursement
ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES
Néant
ETAT DE REPARTITION DES CHARGES
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 - Général
133 ETAT DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
> Opération 1009 — Filière Bois
DEPENSES RECETTES
Art. 4581 opération 1009 Art. 4582 opération 10
>7ANNONCE 2011. … _— | ____ Entreprise HT. TVA. TTC.
BOAMP 90.00. 0.00! 90.00
77EFUBES 2011 Î Entreprise HT. TVA. TTC.
AGENCE PAYSAGE __ 5 800.00! 1 136.80. 6 936.80
|GEOSYSTEME __ |6900.00! 1 352.40! 8 252.40
>> RAR 2011 53 114.80 >> RAR 2011 68 394.00
TOTAL 68 394,00 TOTAL 68 394.00
> Opération 1011 — Sites phares
DEPENSES RECETTES
Art. 4581 opération 1011 Art, 4582 opération 1011
>> RAR 2011 24 000.00 >> RAR 2011 24 000.00
TOTAL 24 000.00 TOTAL 24 000.00
>_ Opération 1012 - Géoparc
DEPENSES RECETTES
Art. 4581 opération 1012 Art. 4582 opération 1012
>> RAR 2011 310 565.00 >> RAR 2011 310 565.00
TOTAL 310 565.00 TOTAL 310 565.00
ETAT DES DECISISONS EN MATIERE DE TAUX
Délibération n°2011-029 du 26 avril 2011 :
Taxes « ménages » Taux Produits selon état 1259
Taxe d’habitation 7.85% 3 622 854 €
Taxe sur le foncier bâti 2.60% 946 998 €
Taxe foncier non bâti 15.43% 23 160€
Cotisation Foncière des Entreprises 28.96% 2558 674€
Délibération n°2011-030 du 26 avril 2011 :
Taxe Taux Produits selon état 1259
10.90% taux plein
TEOM 5.45% taux réduit 3 965 752.39 €
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 — Général
A3 ETAT DES OPERATIONS D'ORDRE
> Amortissement des biens
Dépense de fonctionnement Recette d'investissement
Compte Montant Compte Montant
042 1031 347.71 040 1031 347.71
> Amortissement des subventions
Recette de fonctionnement Dépense d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 16 753.31 040 16 753.31
> Opérations patrimoniales
Dépense d’investissement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
041 NEANT 041 NEANT
> Virement de section à section
Dépense de fonctionnement Recette d'investissement
Compte Montant Compte Montant
023 2 031 242.90 021 2 031 242.90
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 - Général
13% ETAT CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS
> Subventions aux associations
Associations Délibération Montant
432 À 2011-17 du 29.03.2011 5 000.00
À Croche Coeur 2011-16 du 29.03.2011 1 500.00
Apec 2011-16 du 29.03.2011 3 500.00
Association personnel CCB 2011-15 du 29.03.2011 4 000.00
Cello aux Sommets 2011-16 du 29.03.2011 2 500.00
Culture en Montagne 2011-16 du 29.03.2011 1 500.00
Les Décâblés 2011-16 du 29.03.2011 2 000.00
Les Loustics 2011-17 du 29.03.2011 36 000.00
Les P’tits Loups 2011-17 du 29.03.2011 12 000.00
Messiaen au Pays de la Meije 2011-16 du 29.03.2011 8 000.00
MIJC Projet Faire Ensemble 2008-113 du 28.12.2008 5 663.34
MJC 2011-049 du 14 juin 2011 80 000.00
Musique en vallée 2011-16 du 29.03.2011 5 000.00
Plateforme d’initiatives locales 2011-18 du 29.03.2011 16 000.00
Théâtre Le Cadran 2010-132 du 18.11.2010 4 503.50
Théâtre Le Cadran 2010-133 du 18.11.2010 146 240.00
Université Joseph Fournier 2011-15 du 29.03.2011 1 500 .00
UTL 2011-16 du 29.03.2011 10 000.00
TOTAL 337 403.34
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 — Général
J36 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011
NOM | PRENOM Fonction GRADE Caté | STATUT qu
Acoulon François ee de Prof d'enscig artist c] A | Titulaire un L A
Audo Sonia M er Attaché territorial À | Non titulaire cn É A
7 5 ère
Avenière Roger Agent technique Ad oint technique 1 C | Titulaire coms et
Baldy Laure cree de méteitrice el A | Titulaire cn Ut
Barelie Stéphane Chargé de Attaché territorial À | Non titulaire Temp 1 mission complet
Rerncoud Laurent Technicien info Adjoint Admi 2° el C | Titulaire te {
Basset Raymond | Veilleur Point technique C | Nontitulaire | TNC
Benmoussa Catherine | Prof de théâtre Pofan nseig artist cl À | Non titulaire cn le A
Beraud Cécile Auxiliaire Aux iliaire C |Titulaire Temps puériculture puériculture complet : êre .
Bergon Myriam sa sure 1 Agent social 2° cl C | Stagiaire comte t
Blanchon Isabelle Aux iliaire Aux iliaire ère C ! Non titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Bouche Anouk nan petite Agent soical 2% cl C | Non titulaire con Ut
Brisville Olivier Enseignant cors nastent spé d'enseig B | Stagiaire 70%
Caillol Alain Ingénieur Ingénieur À |} Nontitulaire con it
: Anne- Educ de jeunes Educ de jeunes Lt Cappelli Sophie enfants enfants B | Non titulaire | TNC
Marie Agent Adjoint d’animation ee Temps
Casassa Claire d’animation 2 cl C | Titulaire complet
Celse Jessica Comptable rédacteur C | Titulaire come {
Chaut Christophe | Responsable RH De admi ppal C | Titulaire con k t
Chevalier | Julie Prof instrument | Assistant d'enseign | B | Non titulaire | TNC de musique artistique
Clément Audrey Secrétaire Adjoint admi 1° el C | Titulaire con at
k : , Adjoint technique Le Temps Clément Denise Agent des ST ÈTE 0] C |Titulaire complet
Corric Françoise | Educateur chef JE | Educateur chef JE B |Titulaire compet
Cousin Céline Educateur JE Educateur JE B | Non titulaire come A
. Professeur Prof Enseig Le Le Temps
Daboncourt Alain d’instrument Artistique hors cl À | Titulaire complet Dao Véronique | Auxiliaire Auxiliaire C | Titulaire 80%
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 - Général
5 puériculture puériculture
Descours Sébastien | Animateur Moniteur-éducateur Non titulaire Temps complet
Digonnet Bernadette | Agent social Agent social 1°° cl Stagiaire Temps complet
Doneddu Vanina Prof danse Assistante spé Non titulaire Temps d'enseig artistique complet
Petra Assistant spé Assistant spé ue. | Temps nez Maria d’enseig artistiq d’enseig artistique Non titulaire complet
Escazut Viviane Prof instrument Prof d snseig Titulaire Temps musique artistique cl normale complet
Agent Adjoint administratif La qe E d Le ë LA ymar Laurette administratif Je c] Titulaire 80%
4 4 ÈrE
Eymard Sylvie Agent spé Ecole | Agent spé 1 ci Titulaire Temps maternelle Ecole mat complet
Commis de Adjoint technique … 1. | Temps
yauem Laetitia cuisine rest° coll |2% cl Non titulaire complet
Fabre Rachel Aux iliaire Auxiliaire ère Stagiaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Faure Stéphanie | Agent social Agent social 2°" cl Stagiaire Temps complet
Fileccia Magali Aux iliaire Auxiliaire ère Non titulaire emps puériculture puériculture 1° cl complet
Jean Directeur enseig | Prof Enseig one Temps Flament Jacques artistique Artistique hors cl Titulaire complet
Foucher Claire Prof instrument Ass istant d'enseig Non titulaire | 72 % musique artistique
Frederic Marie Prof instrument Assistant spé enseig Titulaire Temps Pierre musique artistique complet ue : ère
Furone Sébastien | Adjoint technique Adjoint technique 1 Titulaire Temps cl complet
| Auxiliaire Auxiliaire … Temps Gallo Inès puériculture puériculture 1% cl Stagiaire complet
Garambois Charlène | Assistante PE Agent social 2°" c] Non titulaire con let
Garcia Corinne Chargé fourrière Adjoint technique Titulaire Temps animale 2° cl complet
Gaume Damien Assistant d : ÀSS istant d'enscig Titulaire Temps enseig artistique | artistique complet
Assistant Assistant spé Temps Gay Pons Véronique | d’enseig RE pe. Titulaire p ee d’enseig artistique complet artistique
Geoffroy Céline Chargée d S. Rédacteur Non titulaire Temps communication complet
Gorses Corinne Auxiliaire Auxiliaire Stagiaire Temps 8 puériculture puériculture 1% cl £ complet - . : de maîtri Le Gianetta Patrice Agent technique Agent de maitrise Titulaire Temps
ppal complet
: : Lt joint administrati : : Gilly Corinne Secrétaire Adjoin administratif Titulaire Temps 1 cl complet
L Lo : Adjoint technique pe Temps Gonnet Cécile Adjoint technique 8 €] Titulaire complet
Gonon Philippe Cuisinier Adjoint technique Titulaire Temps
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 — Général
\38 2% cl complet
Goudissard Muriel Secrétaire font Administratif Titulaire 80%
Guastalla Marion Secrétaire Aux iliaire êre Non titulaire Temps puériculture 1° cl complet
: k Assistant socio- 1... | Temps Heyman Maxime Educateur spé éducatif Non titulaire complet
Hotellier Christine Assistant spé Assistant spé Titulaire 80% d’enseig artist d’enseig artist
Hotellier Pascal Prof instrument Prof d SSeIE Titulaire Temps musique artistique cl normale complet
Huot Djamila Aux iliaire Auxiliaire ère Titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Huot Pascal Veilleur “ E technique Non titulaire | TNC
lelsch Cécile Educateur JE Educateur JE Titulaire 80%
Issertine Claudie Agent Adjoint adm. 2°% c] Titulaire Temps Administratif complet
. Auxiliaire Auxiliaire 1... | TeMps Jamet Sylvie puériculture puériculture 1% cl Non titulaire complet
Kerboul Jocelyne | Agent social Agent social 2°" cl Titulaire Temps complet
Koch Myitille | Assistante PE Agent social 2° cl Non titulaire | TNC Kremer Sophie Assistante spé Assistante spé Titulaire en | Temps P d’enseig artist d’enseig artist disponibilité | complet
Kusmierezik | Sara Infirmière Infirmière cl normale Titulaire Temps détachée complet
Labesse Dominiqu Agent technique | Adjoint technique Titulaire Temps e complet
Lagier Marie Auxiliaire Aux. puériculture Titulaire Temps Tourenne Blanche | puériculture ppal 2% el complet
Lartisien Nicolas Veilleur Adjoint tech. 2°% cl Non titulaire | TNC Lefevre Jean Prof instrument Assistant spé d'enseig Titulaire Temps Jacques musique artistique complet Lestchiner Michel Prof instrument Assistant spé d'enseig Titulaire Temps musique artistique complet
Level Laurence | Agent d'entretien Adjoint technique Titulaire Temps 2° el complet
Lima de Fernando Assistant d’enseig Assistant d’enseig Titulaire Temps Albuquerque artistique artistique complet
Lirhantz Monique | Secrétaire Rédacteur Titulaire Temps complet
Lombard Nathalie | Secrétaire Adjoint admi 1° cl Titulaire Temps complet
Lombreaud Carine Aux iliaire Aux iliaire ère Titulaire Temps puériculture puériculture 1°" cl complet
Malventi Nicole Assistante PE Agent social 2% el Non titulaire | TNC
Massa Fanny Agent social Agent social 22% c] Non titulaire Temps complet
Merey Frédérique | Secrétaire Adjoint adm, 2° cl Titulaire Temps complet
Merignac Laurent Agent Admi Adjoint admi 2° cl Non titulaire | TNC Montfort Sophie Assistante PE Agent social 2° cl Non titulaire | Temps
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 - Général
3S complet
ï : ; : Adjoint technique pe Temps Nicolas Alice Agent d'entretien 2 ©] C |Titulaire complet
Offredic Catherine | Educateur spé Assistant socio-éduc B | Nontitulaire Temps complet
Orcel Christine Assistant spé Assistant spé d'enseig B | Titulaire Temps
d’enseig musical | artistique complet
x : : Le Temps Paux Raphaëlle | Infirmier Infirmier cl normale B |Stagiaire complet
Peraldo . Le en ose 0 Carrier Odile Secrétaire Attaché territoriale À | Titulaire 80%
: Marie- Auxiliaire Aux. puériculture ne. | TEMPS Petrelli Josèphe | puériculture ppal 2°" cl C_ | Non titulaire complet Phelippeau Jean | Prof instrument Assistant spé B |Titulaire Temps François | musique d’enseig artistique complet
Picard Sylvain | Chargé mission | Adjoint technique C [Titulaire | 80% géomatique 27" el
Prestel Corine Secrétaire Adjoint admi ppal C | Titulaire Temps 2" cl complet
Prost Sandrine Aux. puériculture Aux iliaire ère C : Non titulaire Temps rempla puériculture 1° cl complet
Auxiliaire Aux. puériculture a pe Temps Quere Maryse puériculture ppal 1% cl C | Titulaire complet
Raby Aurélie Aux iliaire Aux iliaire ère C | Non titulaire Temps puériculture puériculture 1° cl complet
Renault Josette Aux iliaire Aux iliaire ère C | Titulaire Temps puériculture puériculture 1°" cl complet
Rodet Marie Auxiliaire Auxiliaire de C | Titulaire 15% Josée puériculture puériculture 1°” el
Rodriguez Marie Auxiliaire Auxiliaire C | Stagiaire Temps £ Belle puériculture puériculture 1° cl 8 complet Roul Geneviève Puéricultrice Puéricultrice classe À | Titulaire Temps classe sup sup complet
Rozan Sophie Agent social Agent social 2° cl C | Titulaire 80 %
Salle Laëtitia Rédacteur Responsable serv B }Titulaire Temps finances complet
LA ne Temps Salmon Jérôme DGS DGS 10-20 HBTS À | Titulaire complet
Santamaria Laëtitia Aux iliaire Aux iliaire ère C | Stagiaire Temps puériculture puériculture 1°” cl complet
: Responsable STI- | Technicien ppallère op Temps Sauvage Aymeric SIG d B | Titulaire complet
Schocher Julien Ambassadeur du Adjoint technique C | Titulaire Temps tri 2° classe complet
: Marie . : . one Temps Scotti Michèle Animatrice Educatrice ppale JE B |Titulaire complet
nu: Marie ; . Adjoint technique pe Temps Sedilliere Tosèphe Agent d’entretien Dm ©] C | Titulaire complet
: sq . L père qe Temps Sinaeve Ghislaine | Agent social Agent social 1% cl C | Titulaire complet
Terrade Laurence Aux. puériculture Aux iliaire ère C | Nontitulaire Temps rempla puériculture 1° el complet
Thiervoz Corinne Prof d’instrument | Assistant spé B | Titulaire Temps
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 — Général
\O de musique d'enseig. artistique complet
Tisserand Claire Directrice de Puéricultrice cl A |} Non titulaire Temps crèche supérieure complet
s Le Auxiliaire Auxiliaire pe Temps Truph . .
Fupreme Valérie puériculture puériculturel ère cl €} Titulaire complet
Turc Christiane | Resp CISPD Conseillère Sosro- A | Titulaire Temps éducative complet
Vachet Mélissa Aux. puéricultrice Auxiliaire : € |[Nontitulaire Temps
rempla puériculturelère cl complet
. . Auxiliaire Auxiliaire op Temps
Viffray Maëlle puériculture puériculture 1° cl C | Titulaire complet
Vigreux Claudine | Agent d'entretien Adjoint technique C | Stagiaire Temps 2 cl complet
Villiot Cécile Agent social Agent social 2% cl C_} Titulaire 90%
: : Adjoint technique 1 Temps Wilcock Neil Agent polyvalent où € C | Stagiaire complet
ETAT CREDIT DE TRESORERIE
Néant
C LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS > Contribution relative au financement du service départemental d’incendie et de
secours
Versements effectués pour l’année 2011 : 866 231.00 €
> Concours dans le cadre du contrat Bassin 2 520 €
> Participation financière au Pays du Grand Briançonnais
Délibération n°2011-12 du 29 mars 2011
Animation et fonctionnement de l’association 28 704.56 €
Animation et fonctionnement du Conseil de Développement du Pays 4 064.20 €
> Attributions de compensations
32 768.76 €
Mairie de Briançon
Mairie de Cervières
Mairie de La Grave
Mairie de La Salle les Alpes
Mairie de Monêtier les Bains
Mairie de Montgenèvre
Mairie de Névache
Mairie de Puy Saint André
Mairie de Saint Chaffrey
Mairie de Val des Prés
Mairie de Villar d'Arêne
Mairie de Villard Saint Pancrace
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TOTAL
Communauté de Communes du Briançonnais
2 715 255.46 €
12 450.00 €
170 473.00 €
466 638.00 €
306 264.00 €
229 611.00 €
70 338.00 €
10 124,00 €
591 389.00 €
104.04 €
24 336.00 €
92 940.81 €
195 974.00 €
4 885 897.31 €
CA 2011 - Général > Fonds de concours
Mairie de Briançon 171 716.00 €
Délib 2011-53 du 19.07.2011
Mairie de Cervières 10 000 .00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de La Grave 28 134.00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de La Salle les Alpes 64 550.00 €
Délib 2011-53 du 19.07.2011
Mairie de Monêtier les Bains 42 835.00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de Montgenèvre 40 555.00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de Névache 11 631.00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de Puy Saint André 10 000.00 €
Délib 2011-65 du 4.10 2011
Mairie de Saint Chaffrey 59 817.00 €
Délib 2011-65 du 4.10.2011
Mairie de Val des Prés 10 000.00 €
Délib 2011-53 du 19.07.2011
Mairie de Villar d’Arêne 10 000.00 €
Délib 2011-38 du 14.06.2011
Mairie de Villard Saint Pancrace 22 242,00 €
Délib 2011-53 du 19.07.2011
TOTAL 481 480.00 €
ACTION DE FORMATION DES ELUS
Budgétisé : 11 737.00 €
Réalisé : 0.00 €
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2011 - Général
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DUFOUR Maurice DAVANTURE Bruno
DJEFTAL Mohamed PROREL Alain
POYAU Aurélie MARCHELLO Marie
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GUERIN Nicole ? CODURI Laetitia
VALDENAIRE Catherine ESCALLIER Karine
SEZANNE Phili FERRUS Christian
FONTAINE G:
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FAURE-BRAC Marc
JACOB Roland SEVREZ Jean-Pierre
PIC Jean-Pierre FAURE Jean-Louis
RICCI Michel
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FARDELLA Alain
MICHELON Phili
FINE Claudine
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BOUVIER Pierre + PLEINDOUX Claude - Le YF.
GUGLIELMET TI Roger MARTIN Christophe
CADET Edmond LE LESPINASSE Patrick
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BLOCH TREFOUSSE Alain LÆ = - AIMARD Thierry
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