REPUBLIQUE FRANCAISE
#7 communauté
5” de communes du
N° SIRET : 24050043900439
BUDGET : GENERAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2012
POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE DE BRIANCON
Mi4
Voté par nature BUDGET GENERAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2012
* Informations générales et ratios 1
* Présentation générale
Exécution du budget 2
Restes à réaliser 2
Balances 5
* Section d'exploitation
Vue d'ensemble 7
Dépenses
Recettes 1l
* Section d'investissement
Vue d’ensemble 13
Dépenses 15
Recettes 17
Opérations d'équipement 19
Opérations financières 75
* Présentation croisée par fonction 77
* Etat de la dette 87
* Amortissement des biens 97
* Amortissement des subventions 121
* Rattachements 2011 & 2012 122
* Restes à réaliser 2011 & 2012 127
* Etat des emprunts garantis 144
* Etat des comptes courant d'associés 144
* Etat des provisions constituées 144
# Etat de répartition des charges 144
* Etat des opérations pour compte de tiers 145
* Etat des décisions en matière de taux
146
* Etat des opérations d’ordre 146
* Liste des concours attribués à des tiers 147
* Etat crédit de trésorerie 147
* Liste des concours attribués à des tiers 147
* Action de formation des élus
147
* Etat du personnel 149
* Arrétés et Signatures 150-151 Code INSEE Communauté de Communes CA
05988 BUDGET CCB M14
2012
1 - INFORMATIONS GENERALES 1
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colanne h du recensement INSEE) :
20183
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
13895
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
Moyennes nationales de la strate
Fiscal Financler {population DGF) Fiscal
Financier
10862371 0,00 318,750249 264.235130
0
Informations financières - ratios (2) Valeurs
Moyennes nationales de
la strate {3}
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population
834,19 0
2 Produit des impositions directes/population
444,76 0
3 Recettes réelles de fonctionnement/population
954,27 0
4 Dépenses d'équipement brut/population
152,49 0
5 Encours de dette/population
533.72 0
6 DGF/population
124,49 0
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
27,17 %
8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2)
0,00 %
8 bis | Coefficient de mobifisatian du potentiel fiscal élargi (2) (4)
0%
9 Dépenses de fonct. et remb. detie en capital/recettes réelles de fonct. €)
89,85 %
10 | Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2)
15,98 %
11 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement {2)
0,00 %
À] Dana l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{4 s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice
N.1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes dé 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sant obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une communs de 10 000 habitants et plus (ef. anticles L. 2319-1, L. 2619-2, R. 2313-1, R. 2818-2 et R. 8211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écotes, les EPCI
non dotés d'une fiscalté propre etles syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, Î conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les anicies R.
2318-7, A. 5211-15 et R. 8711-3 du CGCT.
(33 convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …) et les sources d'où sont irées les
informations (statistiques de la direction générale des collaciivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique) II s'agit des moyennes de la dernière année connue.
{) Le CMPF étargi esl applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB Mi4 CA 2072
1. - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il VUE D'ENSEMBLE Al
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement | A
17 975 344,87 | G 19 300 023,36
DE L'EXERCICE
{mandats et titres) Section d'investissement 8
3716 858,57 | 4 2611 271,66
+ +
REPORTS DE Report en section de €
0,00 |: 3 396 115,55
fonctionnement (002) éfici
Ÿ é
L'EXERCICE pnctionnemen { }
{si déficit) {si excédent)
N-1 Report en section D
15 496,80 | 4 0,00
d'investissement (001) {si déficit} (si
excédent)
TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 21 707 700,24 | = G+H+#+J 25 307 410,57
RESTES À Section de fonctionnement | E
0,00 | k 0,00
REALISER À
REPORTER EN Section d'investissement F
3 145 962,90 | L 1 523 997,82
N#1 (1) = = TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 3 145 962,90 | =K+L
1 523 997,82
Section de fonctionnement || = A+C+E 17 975 344,87 | = ak
22 696 138,91
RESULTAT
CUMULE Section d'investissement = B+D+F
6 878 318,27 | =H++L 4 135 269,48
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 24 853 663,14 | = G+H+i+J+K+L
26 831 408,39
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses
engagées non Titres restant à émettre
mandatées
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E
0,00 | K 0,00
o11 Charges à caractère général
0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés
0,00
014 Atténuations de produits
6,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frals fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges flnancières
0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 |
70 Produits services, domaine et ventes div
: : 0,00
73 Impôts et taxes
0,00
74 Dotations et participations
0,00
75 Autres produits de gestion courante
0,00
013 Atténuations de charges
0,00
76 Produits financiers
6,00
77 Produits exceptionnels
| 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F
3 145 962,90 | L 1 523 997,82
010 Stocks (4)
0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
48 650,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 310 893,82
16 Emprunts et dettes assimilées
1 389,30 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6)
0,00 0,00 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre mandatées
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 21 631,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
042 Opération d'équipement n° 042 20 500,00
043 Opération d'équipement n° 043 25 993,60
045 Opération d'équipement n° 045 25 200,00
1003 Opération d'équipement n° 1003 439,54
1005 Opération d'équipement n° 1005 1 450,00
1006 Opération d'équipement n° 1006 400,00
1008 Opération d'équipement n° 1008 3 200,00
1011 Opération d'équipement n° 1011 14 838,20
1012 Opération d'équipement n° 1012 196 915,45
14 Opération d'équipement n° 14 21 000,00
142 Opération d'équipement n° 142 242 842,00
144 Opération d'équipement n° 144 41 710,00
147 Opération d'équipement n° 147 523 164,83
148 Opération d'équipement n° 148 11 000,00
15 Opération d'équipement n° 15 31 959,15
17 Opération d'équipement n° 17 38 314,99
18 Opération d'équipement n° 18 17 959,68
22 Opération d'équipement n° 22 84 144,49
24 Opération d'équipement n° 24 58 271,95
26 Opération d'équipement n° 26 5 050,00
31 Opération d'équipement n° 31 24 800,00
33 Opération d'équipement n° 33 378 103,33
34 Opération d'équipement n° 34 66 400,00
37 Opération d'équipement n° 37 80 000,00
38 Opération d'équipement n° 38 41 531,21
39 Opération d'équipement n° 39 48 129,20
48 Opération d'équipement n° 48 36 285,56
53 Opération d'équipement n° 53 19 851,00
54 Opération d'équipement n° 54 56 303,00
56 Opération d'équipement n° 56 100 000,00
57 Opération d'équipement n° 57 17 124,76
812 Opération d'équipement n° 812 102 075,41
813 Opération d'équipement n° 813 14 500,00
815 Opération d'équipement n° 815 124 359,15 |
825 Opération d'équipement n° 825 64 226,37
826 Opération d'équipement n° 826 151 895,00 #
828 Opération d'équipement n° 828 50 144,83
830 Opération d'équipement n° 830 43 233,12
831 Opération d'équipement n° 831 48 500,00
832 Opération d'équipement n° 832 12 000,00
9903 Opération d'équipement n° 9903 37 351,95
9904 Opération d'équipement n° 9904 19 904,00
9906 Opération d'équipement n° 9906 27 145,16 À
26 Participat” et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
45811009 | Opération pour compte de tiers n° 811009 - Dépenses 15 593,71 :
{subd. par mandat) Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M4 CA 2012
Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre mandatées
45811011 | Opération pour compte de tiers n° 811011 - Dépenses 24 621,96
(subd. par mandat)
45811012 | Opération pour compte de tiers n° 811012 - Dépenses 105 860,00
{subd. par mandat}
45821009 | Opération pour compte de tlers n° 821009 - OPC: Filière |. : 79 644,00
Bols .
45821011 | Opération pour compte de tlers n° 821011 - OPC: Sites : 27 600,00
Phares 3
45821012 | Opération pour compte de tiers n° 821012 - OPC: Geoparc |’ 105 860,00
{1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspandent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non raïtachées telles qu'elles ressarient de la comptabité des engagements et en receltes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tira et non rattachées (A. 2311-11 du C@CT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 41/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tite au 31/12 de l'exercice précédent (A. 2311-11 du CGT). Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1- Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1}
FONCTIONNEMENT Spears réelles Spert d'ordre TOTAL
o11 Charges à caractère général 5 087 050,21 5 087 050,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 4 581 515,92 4 581 515,92
014 Atténuaïions de produits 4 566 667,03 4 566 667,03
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 086 309,02 | 2 086 309,02
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 | 0,00
66 Charges financières 444 851,68 ‘ 0,00 444 851,68
67 Charges exceptionnelles 90 061,36 0,00 90 061,36
68 Dot. aux amortissements et provisions 1118 889,65 1118 889,65
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement - Total 1118 889,65 17 975 344,87
Pour information 0,00 D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérete réelles Spértes d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 17 194,74 17 134,74
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunis et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 470 258,53 0,00 470 258,53 18 Compte de liaison : affectat” (BA.régie) (8) 0,00 | 0,00
Total des opérations d'équipement 2 315 429,97 2 315 429,97
19 Différences sur réalisation d'immo. (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) | 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 699 007,00 0,00 699 007,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) te) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 9,00
27 Autres immobilisations financières 148 000,09 0,00 148 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) . | 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) : 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 67 028,33
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3. | Stocks 0,00 0,00 0,00 Dépenses d'investissement -Total 3 699 723,83 17 134,74 3716 858,57 Pour information : 15 496,80 D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
{1} Y compris les opérations relatives au ratiachement des charges et des produits st les opérations d'ordre sami-budgétaires.
2) Voir iste des opérations d'ordre.
{8) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplié.
{4) Communes, communautés d'aggiamération st communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
{5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6} Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) À servir uniquement lorsque la commune au l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. () En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissemant réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelle, 1 retrace, le cas échéant, l'annuiation de tels travaux effeclués sur un exercice antérieur. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
1] - PRESENTATION GENERALE DU BUDGÉT Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opéra réelles Spés d'ordre TOTAL
013 Atténuations de charges 138 697,20 -
138 697,20
60 Achats et variation des stocks (3) :
0,00
70 Produits services, domaine et ventes div
748 870,22
71 Production stockée (ou déstockage)
9,00
72 Travaux en régie .
0,00
73 Impôts et taxes 13 482
230,06 13 482 230,06
7à Dotations et parlicipations 4 529
439,98 | 4 529 439,93
75 Autres produits de gestion courante 851
071,88 0,00 851 071,38
76 Produits financiers 1 689,60
0,00 4 689,60
77 Produits exceptionnels 30
890,23 17 184,74 48 024,97
78 Reprise sur amortissements etprovisions 0,00
0,00 6,00
79 Transferts de charges
0,00 0,00
= — Recettes de fonctionnement - Total 19 282 888,62 17 134,74 19 300 023,36
Pour information ' 3 396 115,55
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT opéras réelles Dpt d'ordre
TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 179
528,00 179 528,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7
778,09 | 7 778,09
13 Subventions d'investissement 452 083,05 |
0,00 452 083,05
15 Provisions pour risques et charges (4) É
5 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
12 526,90
18 Compie de liaison : affectat® {BA régie)
0,00
19 Différences sur réalisation d'immo. É :
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 80 215,23
0,00 30 215,23
204 Subventions d'équipement versées 71 448,00
0,00 71 448,00
21 Immobilisations corporelles(5)
0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation(s) ) 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 492 081,55
0,00 492 081,55
26 Participations et créances rattachées
0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 231
441,99 0,00 231 441,99
28 Amortissement des immobilisations
1118 889,65 1118 889,65
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4)
0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4)
0,00 0,00
45. Opérations pour compte de tiers (7) 15 279,20
0,00 15 279,20
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers(4)
6,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4)
: 0,00 0,00
3... Stocks 0,00
0,00 0,00
Recettes d'investissement - Total 1 492 382,01 1118 889,65
2611 271,66
Pour information l
0,00
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au raltachement des charges et des prodults et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2) Voir liste des opérations d'ordre. .
(8) Permet de retracer des opérations pariculières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un Inventaire permanent simplifié.
(8) Sie commune ou l'établissement applique le régime das provisions budgétaires,
(5) Hors chapitres « apérations d'équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de fers figure sur cet élat (var e détail Annexe IV AS).
(7) A senir uniquement lorsque la commune ou l'établissement efleetue une dotation infiale en espèces au profit d'un service public non
personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(8) En dépenses, ls chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus er affectation. En recette, l retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effeclués sur un
exercice antérieur. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
6) 0,00
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ll SECTION DE FONCTIONNEMENT — CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) (BP+DM+RAR N-1) EH Charg. Restes à Crédits Mandats émis rattachées réaliser au annulés
31/12
o11 Charges à caractère général 6 307 417,66 4974 812,16 112 238,05 0,00 1 220 367,45
o12 Charges de personnel, frais assimilés 4 659 494,69 4 581 515,92 0,00 0,00 77 978,77
014 | Atténuations de produits 4 566 699,00 4 566 667,08 0,00 0,00 31,97
65 Autres charges de gestion courante 2 433 124,00 2 086 309,02 0,00 6,00 346 814,98
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 6,00 9,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 17 966 735,35 16 209 304,13 112 238,05 0,00 1 645 193,17
66 | Charges financières 447 800,00 444 851,68 0,00 0,00 2 948,82
67 Charges exceptionnelles 92 009,89 90 061,36 0,00 1 948,53
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 | Dépenses imprévues 535 491,21 ï
Total des dépenses réelles de 19 042 036,45 16744 217,17 112 238,05 0,00 2 185 581,23 fonctionnement
023 | Virement à la section d'investissement (2) 3 197 534,86 :
042 | Opérat* ordre transfert entre sections (2} 1 348 890,00 1118 880,65 230 000,85
043 | Opérat® ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 || 0,00
Total des dépenses d'ordre de 4 546 424,86 1 118 889,65 3427 535,21 fonctionnement
TOTAL 23 588 461,31 17 863 106,82 112 238,05 0,00 5 613 116,44
TOTAL
N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts . Prod, Restes à Crédits
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis rattachées réaliser au annulés 3112
013 Atténuations de charges 32 000,00 138 697,20 0,00 0,00 -106 697,20
70 Produits services, domaine et ventes div 989 095,00 746 870,22 2 000,00 0,00 240 224,78
78 Impôts et taxes 13 828 144,00 18 482 230,06 0,00 9,00 -159 086,06
74 Dotations et participations 5 460 287,76 4 528 439,98 9,00 9,00 980 847,83
75 Autres produits de gestion courante 338 326,00 351 071,38 0,00 0,00 -12 745,38
Total des recettes de gestion courante 20 142 852,76 19 248 308,79 2 000,00 0,00 892 543,97
76 Produits financiers 2 900,00 1 689,60 0,00 0,06 1 210,40
77 Produits exceptionnels 29 453,00 30 890,23 0,00 0,00 -1 437,23
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,09 . 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 20 175 205,76 19 280 888,62 2 000,00 0,00 892 317,14
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 17 140,00 17 184,74 5,26
043 Opérat® ordre intérieur de la section (2} 0,00 0,00 |: 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 17 140,00 17 134,74 5,26
20 192 345,76 19 298 023,36 2 000,00 0,00 892 322,40
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(@) 3996 115,55
{1} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = Ri 021 ; DI 040 = FF 042 ; Fi G40 = DF 042; DI 041 = Fi 041 : DF 043 = IF D43.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Hi — VOTE DU BUDGET Hi
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Libellé (1) crédits Crédits employés (ou restant à employer) .
art (1) ouverts se Charges Restes à Crédits (BP+DMYRAR NA) Mandats émis rattachées réaliser au annulés
31/12
011 Charges à caractère général 6 307 417,66 4 974 812,16 112 238,05 0,00 1 220 367,45
60611 Eau et assainissement 17 340,00 12 321,68 0,00 6,00 5018,32
60612 | Energie - Electricité 88 780,00 59 076,49 6 893,56 0,00 22 809,95
60618 | Autres fournitures non stockables 1 700,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
60621 | Combustibles 93 100,00 40 041,58 0,00 0,00 53 058,42
60622 | Carburants 18 107,00 11 840,76 0,00 0,00 6 266,24
60623 | Alimentation 70 860,00 54 968,10 277,57 0,00 15 614,33
60628 | Autres fournitures non stockées 11 730,00 526,65 244,54 0,00 10 958,81
60631 | Fournitures d'entretien 24 020,00 13 666,72 635,71 0,00 9 717,57
60632 | Fournitures de petit équipement 56 860,00 6 573,82 4 849,44 0,00 45 436,74
60636 | Vêtements de travail 3 850,00 2 323,06 0,08 0,00 1 526,94
6064 Fournitures administratives 27 863,00 13 349,32 0,00 0,00 14 518,68
6065 Livres, disques, … (médiathèque) 3 980,00 1 336,42 400,11 0,00 2 243,47
6068 Autres matières et fournitures 30 095,00 17 843,30 220,65 0,00 12 031,05
611 Contrats de prestations de services 4137 729,00 8 758 887,15 1 760,51 0,00 377 081,34
6132 Locations immobilières 27 374,00 9 083,00 6 690,01 0,00 11 600,99
6135 Locations mobilières 69 682,00 21 820,68 1 477,00 0,00 46 384,32
614 Charges locatives et de copropriété 96 030,00 80 591,11 0,00 0,00 15 438,89
61521 | Entretien terrains 17 350,00 3 468,40 0,00 0,00 13 881,60
61522 | Entretien bâtiments 46 750,00 13 720,95 60,43 0,00 32 968,62
61523 | Entretien voies et réseaux 74 040,00 36 156,66 3 650,75 0,00 34 232,59
61551 | Entretien matériel roulant 18 290,00 8 982,06 288,79 0,00 9 024,15
61558 | Entretien autres biens mobiliers 37 060,00 7 813,50 0,00 0,00 29 246,50
6156 Maintenance 85 106,00 58 001,89 0,00 0,00 27 104,11
616 Primes d'assurances 30 812,00 26 379,43 0,00 0,00 4 432,57
617 Etudes et recherches 127 440,00 75 942,93 0,00 0,00 51 497,07
6182 Documentation générale et technique 10 256,00 6 145,14 119,90 0,00 3 990,96
6184 Versemenits à des organismes de formation 59 690,00 19 566,52 2122,15 0,00 38 001,33
6188 Autres frais divers 7 700,00 5 456,80 396,00 0,00 1 847,20
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 3 681,66 3 507,76 0,00 0,00 173,90
6226 Honoraires 104 500,00 34 364,41 0,08 0,00 70 135,59
6228 Divers 8,00 7.681,17 0,00 0,00 -7 681,17
6231 Annonces et insertions 18 576,00 12 533,97 0,00 0,00 6 042,03
6282 Fêtes et cérémonies 0,00 21,52 0,00 0,00 -21,52
6233 Foires et expositions 0,00 400,00 430,56 0,00 -830,56
6236 Catalogues et imprimés 3 400,00 9 391,52 0,00 0,08 -5 991,52
6237 Publications 202 812,00 88 782,13 3 165,57 0,00 110 864,30
6248 Divers 9 430,00 2 306,68 85,00 0,00 7 038,32
6251 Voyages et déplacements 25 150,00 1 313,56 42,00 0,00 23 794,44
6255 Frais de déménagement 4 000,00 1 965,82 0,00 0,00 2 034,18
6256 Missions 30 150,00 9 519,23 1 497,41 0,00 19 133,36
6257 Réceptions 16 435,00 841117 183,90 0,00 12 839,93
6261 Frais d'affranchissement 18 275,00 14 603,51 0,00 0,00 8 671,49
6262 Frais de télécommunications 85 520,00 61 226,36 0,00 0,00 24 298,64
6281 Concours divers (cotisations} 193 474,00 147 474,31 0,00 0,00 45 999,69
6283 Frais de nettoyage des locaux 65 120,00 47 830,17 0,00 0,00 17 789,83
62875 | Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 106 166,98 0,00 0,00 -106 166,98
62878 | Remb. frais à d'autres organismes 182 500,00 22 574,24 76 751,49 6,00 83 174,27
6288 Autres services extérieurs 1 750,00 1 550,00 0,00 0,00 200,00
63512 | Taxes foncières 13 420,00 6 434,00 0,00 0,00 6 286,00
63513 | Autres impôts locaux 22 200,00 14 944,00 0,00 0,00 7 256,00
6358 Autres droits 430,00 337,50 0,00 0,00 92,50
637 Autres impôts, taxes (autres organismes} 13 000,00 11 088,08 0,00 0,00 191197
012 Charges de personnel, frals assimilés 4 659 494,69 4 581 515,92 0,00 0,00 77 978,77
6218 Autre personnel extérieur 41 440,34 23 010,97 0,00 0,00 18 429,37
6331 Versement de transport 0,00 \s 589,25 0,00 0,00 -9 589,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 563,08 ° 3332,88 0,00 0,00 230,20
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 73 026,80 69 318,00 0,00 0,00 3 708,80 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB 1M14 CA 2012
Chap/ Libellé (1) Crédits Crédits employés (ou restant à employer) |
art (1) ouverts . Charges Restes à Grédis (BP+DM4RAR N-1) Mandats émis rattachées réaliser au annulés 31/12
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 8 443,82 8 051,65 0,00 0,00 392,17
64111 | Rémunération principale titulaires 1 866 846,26 1 834 128,04 0,09 0,00 32 718,22
64112 | NBI, SFT, indemnité résidence 42 262,05 38 801,63 0,00 0,00 3 460,42
64118 | Autres indemnités titulaires 394 603,85 419 624,32 0,00 0,00 -25 020,47
64131 | Rémunérations non tit. 889 432,66 832 004,16 0,00 8,00 57 428,50
64168 | Autres emplois d'insertion 0,00 29 834,55 0,00 0,00 -28 834,55
6417 Rémunérations des apprentis 5 000,00 4 857,75 0,00 0,00 142,25
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 571 035,02 547 785,38 0,00 0,00 23 249,64
6453 Cotisations aux caisses de retraites 546 634,22 578 546,20 0,00 0,00 -31 911,98
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 54 470,53 50 024,06 0,00 0,00 4 446,47
6455 Cotisations pour assurance du personnel 108 461,13 83 394,51 0,00 0,00 25 066,62
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 240,00 167,26 0,00 0,00 78,74
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 10 047,40 10 004,80 0,00 6,00 42,60
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 769,16 5279,77 0,00 0,00 4 489,39
6478 Autres charges sociales diverses 22 631,86 22 433,34 0,00 0,00 198,52
64832 | Contribut° fonds de compensation CPA 196,00 0,00 0,00 0,00 196,00
6488 Autres charges 1 390,51 1 327,40 0,00 0,00 63,11
014 Atténuations de produits 4 566 699,00 4 566 667,03 0,00 0,00 31,97
73921 | Attribution de compensation 4 547 000,00 4 546 968,03 0,00 0,00 31,97
73925 | Fonds péréquat” recettes fiscal 19 699,00 19 699,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 433 124,00 2 086 309,02 0,00 0,00 346 814,98
6531 Indemnités 127 000,00 125 450,65 0,00 0,00 1 549,85
6533 Cotisations de retraite 8 000,00 641274 0,00 0,00 1 587,26
6534 | Cotis. de sécurité sociale - part patron 3 200,00 5 087,76 0,00 0,00 -1 887,76
6535 Formation 11 737,00 0,00 0,00 0,00 11 737,00
6541 Créances admises en non-valeur 235 500,00 0,00 0,00 0,00 235 500,00
6553 | Service d'incendie 888 760,00 888 760,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 362 540,00 728 607,50 0,00 0,00 -361 067,50
658 Charges diverses de gestion courante 796 387,00 336 990,37 9,00 0,00 459 396,63
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a} 17 966 735,35 16 209 304,13 112 238,05 0,00 1 645 193,17 =(011+012+014:65+656)
66 Charges financières (b}) 447 800,00 444 851,68 0,09 0,00 2 948,32
66111 {| Intérêts réglés à l'échéance 447 800,00 444 851,68 0,00 0,00 2 948,32
67 Charges exceptionnelles (c) 92 009,89 90 061,36 0,00 0,00 1 948,53
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 12,88 0,00 0,00 -12,88
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 920,09 0,00 0,00 -920,09
673 Titres annulés {sur exercices antérieurs 92 009,89 89 128,39 0,00 0,00 2 881,50
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses Imprévues (e) 535 491,21 È
TOTAL DES DEPENSES REELLES 19 042 036,45 16744217,17 112 238,05 0,00 2185 581,23 = a+b+c+d+e
023 Virement à la section d'investissement 3 197 534,86 0,00 3 197 534,86
042 Opérat® ordre transfert entre sections (4) (5) (6) 1 348 890,00 1118 889,65 230 000,35
6811 Dot. amort. ef prov. Immos incorporelles 1 118 890,00 1118 889,65 0,35
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 230 000,00 0,00 230 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 4 546 424,86 1118 889,65 3 427 535,21
SECTION D'INVESTISSEMENT
043 Opérat” ordre intérieur de la section (7) 0,00 6,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4 546 424,86 1118 889,65 3 427 535,21
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 23 588 461,31 17 863 106,82 112 238,05 0,00 5 613 116,44
DE L'EXERCICE
{ Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N -— ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2} Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, ie montant du compte 66112 ssra négalif. (3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Gt. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = AI 040.
{5) Dont 675 et 676.
(6}Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la communs ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il - VOTE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Libellé (1) ee Crédits employés (ou restant à employer)
en) auvers Produits Restes à Créaiis ersomrarna | Titres émis rattachés réaliser au annulés
31/12
013 Atténuatlons de charges 32 000,00 138 697,20 0,00 0,00 -106 697,20
6419 Remboursements rémunérations personnel 32 000,00 108 943,76 0,00 0,00 -77 943,76
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 28 753,44 0,00 0,00 -28 753,44
70 Produits services, damaine et ventes div 989 095,00 746 870,22 2 000,00 0,00 240 224,78
7018 Autres ventes de produits finis 63 000,00 55 107,00 0,00 0,00 7 893,00
70323 Rédev. occupat® domaine public communal 0,00 0,00 2 000,00 0,00 -2 000,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 441 000,00 36 158,33 0,00 0,00 404 841,67
70612 Redevance spéciale entèvement ordures 0,00 216 650,46 0,00 9,00 -216 650,46
7062 Redevances services à caractère culturel 4387 745,00 421 832,10 0,00 0,00 15 912,80
70688 Autres prestations de services 160,00 134,00 0,00 0,00 16,00
7078 Autres marchandises 14 800,00 0,00 0,00 0,00 14 800,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 27 400,00 16 988,33 0,00 0,00 10 411,67
7088 Produits activités annexes (abonnements) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
73 Impôts et taxes 13 323 144,00 13 482 230,06 0,00 0,00 -159 086,06
73111 Taxes foncières et d'habitation 12 939 541,00 7 583 514,00 0,00 0,00 5 356 027,00
73112 Cotisation sur la VAE 0,00 900 818,00 0,00 0,00 -800 818,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 0,00 179 886,00 0,00 0,00 -178 886,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 0,00 322 995,00 0,00 0,00 -822 995,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 15 561,00 0,00 0,00 -15 561,00
7323 FN.GIR. 355 603,00 346 484,00 0,00 0,00 9 119,00
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères 0,00 4 108 204,00 0,00 0,00 -4 109 204,00
7387 Droits de stationnement 25 000,00 21 438,10 0,00 0,00 3 561,90
7388 Autres taxes diverses 3 000,00 2 329,96 0,00 0,00 670,04
74 Dotations et participations 5 460 287,76 4 529 439,93 0,00 0,60 930 847,83
74124 Dotation d'intercommunalité 893 038,00 893 038,00 0,00 0,00 0,00
74126 Dot. compensat® groupements de communes 1 622 599,00 1 622 599,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 862 466,04 40 002,80 0,00 0,00 822 463,24
7472 Participal® Régions 169 837,65 74 829,32 0,00 0,09 95 008,33
7473 Participat® Départements 282 820,39 199 191,10 0,00 0,00 83 629,29
7474 Participat® Communes 11 674,68 14 165,44 0,00 0,00 -2 490,76
74751 Participat® GFP de rattachement 458 442,00 457 247,44 0,00 0,00 1 194,56
7AT8 Participat® Autres organismes 776 500,00 871 912,83 0,00 0,00 -95 412,83
748313 Dotat° de compensation de la TP 204 922,00 190 811,00 0,00 0,00 14 111,00
748314 Dotat° unique compensat® spécï. TP 48 018,00 48 018,00 0,00 0,00 8,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 24 000,06 0,00 0,00 0,00 24 000,00
74853 Etat - Compensation au titre de la CET 33 375,00 45 030,00 2,00 0,00 -11 655,00
74834 Etat - Compens. exonérat® taxes foncière 72 595,00 2 308,00 0,00 0,09 70 287,00
74835 Etat - Compens. exonérat” taxe habitat® 0,00 70 287,00 0,00 0,00 -70 287,00
75 Autres produits de gestion courante 338 326,00 351 071,38 0,00 0,00 -12 745,38
752 Revenus des immeubles 99 960,00 88 978,50 0,00 0,00 10 981,50
758 Produits divers de gestion courante 238 366,00 262 092,88 0,00 0,00 -23 726,88
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 20 142 852,76 19 248 308,79 2 000,00 0,00 892 543,97
(a) = 70+73+74+75+013
76 Produits financiers (b} 2 900,00 1 689,60 0,00 0,00 1210,40
768 Autres produits financiers 2 900,00 1 689,60 0,00 0,00 1210,40
77 Produits exceptionnels (c} 29 453,00 30 890,23 0,00 0,00 -1 437,23
7718 Autres produits except, opérat° gestion 0,00 5,96 0,00 0,00 -5,96
778 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 000,00 1 954,52 8,00 0,00 45,48
7788 Produits exceptionnels divers 27 453,00 28 929,75 0,00 0,09 -1 476,75
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 20 175 205,76 19 280 888,62 2 009,00 0,00 892 317,14
=a+b+c+d
042 Opérai” ordre transfert entre sections (3) (4) 17 140,00 17 134,74 5,26
(5)
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 17 140,00 17 134,74 5,26
043 Opérat” ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 6,00
il Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
{=Total des opérations réelles et d'ordre)
Chap/ Libellé (t} Crédit. Crédits employés (ou restant à employer) art(i) récits Restes à Crédits ouverts Titres émi Produits ali annulés (BP+DI+RAR NA) res émis rattachés réaliser au
31/12
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 17 140,00 17 184,74 5,26
20 192 345,76 | 19 298 023,36 2 000,00 0,00 892 322,40
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
3 396 115,55
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{8} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, AF 042 = DI 040.
{4} Dont 776.
5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si ia commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
\7_ Communauté de Communes 05 BUDGET CCB Mi4 CA 2012
11 PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Crédits ouverts Restes à réaliser Crédits annulés Chap. Libellé GP:DMRAR Ne) Mandats émis au 31/12
010 Stocks (3) 0,00 0,00
0,00 9,00
20 Immobilisations incorporeiles (sauf 204) 0,00 0,00 0,60 0,00
204 Subventions d'équipement versées 747 794,00 699 007,00
21 631,00 27 156,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 0,00 0,00
Totat des opérations d'équipement 8 982 990,89 2 315 429,97
2 928 216,93 8 739 343,99
Total des dépenses d'équipement 9 730 784,89 3 014 436,97 2 949 847,93
3 766 499,99
10 Dotations, fonds divers et réserves 48 650,00 6,00
48 650,00 0,00
13 Subventions d'investissement 5 644,00 0,00
6,00 5 644,00
16 Emprunts et dettes assimilées 488 153,00 470 258,53 1 389,30
16 505,17
18 Compte de liaison : affectat® (BA,régie) (5) 0,00
0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00
0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 175 000,00 148 000,00
0,00 27 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 . Li
Total des dépenses financières 717 447,00 618 258,53
50 039,30 49 149,17
45. | Total des opé. pour compte de tiers (6) 213 104,00 67 028,33 146 075,67 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 10 661 335,89 8 699 723,83
3 145 962,90 3 815 649,16
040 Opérat® ardre transfert entre sections (1) 17 140,00 17 194,74
5,26
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 17 140,00 17 184,74 |: de
é 5,26
10 678 475,89 3 145 962,90 3 815 654,42 TOTAL 3716 858,57
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
Pour information @) 15 496,80
RE CETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts Restes à réaliser PADUaRAR NA) Titres émis au 3112 Crédits annulés
010 Siocks (3) 0,00 0,00
0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4009 519,40 452 083,05 1 310 893,82
2 246 542,53
16 Empruntis et dettes assimilées (hors 165) 0,00
0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 80 216,00 30 215,23
0,00 0,77
204 Subventions d'équipement versées 71 448,00
71 448,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 492 082,00
492 081,55 0,00 0,45
Total des recettes d'équipement 4 603 265,40 1 045 827,83
1 310 893,82 2 246 543,75
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 1016 301,14
179 528,00 0,00 836 773,14
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 7 778,09 7778,09 0,00 0,00
138 Autres subveni° invest. non transf. 0,00 0,00
0,00 0,00
465 Dépôts et cautionnements reçus 6 100,00 12 526,90
0,00 -6 426,90
18 Compte de liaison : affectat” (BArégie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00
0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 279 820,00 231 441,99 0,00 47 878,01
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00
se 0,00 6 400,00
Total des recettes financières 1 315 899,23 431 274,98
0,00 884 624,25
45... | Total des opé. pour le compte de tiers (6) 228 383,20
15 279,20 213 104,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 6 147 547,83 1 492 382,01 1 523 997,82
3 131 168,00
021 | Virement de la sect de fonctionnement (1) 3 197 584,86 es ei.
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1} 1 348 890,00 1118 889,65 ; 230 000,385
BR Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Chap. Libelié Crédits ouverts Restes à réallser
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(PsDMRARN-1) Titres émis au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales {1} 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 4 546 424,86 1 118 889,65 3 427 535,21
TOTAL 10 693 972,69 2611 271,66 1 523 997,82 6 558 703,21
Pour information a] 0,00
(1) DF 023 = AI 021 ; DI 040 = AF 042 ; RI 040 = DF 042 ; Di 041 = FI 041 ; DF 043 = IF 043.
@} Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat au de titre {inscrire le montant reporté).
{3) À senir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
{4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6} À servir uniquement lorsque la commune où l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
46) Seul le total des opérations pour compte de liers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{7 Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
là Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES DEPENSES B1
20
204
2041412
21
22
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Stocks 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00
Subventions d' versées (sauf 747 794
Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 747 794,00
Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00
Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00
Immobilisations en cours (sauf opérations) 9,00
d' n° 042 2051
n° 043 26 974,00
n° 045 25 00
n° 046 15 917,
n° 1003 2
n° 1005 1 607,
n° 1006 1481
n° 1008 4
n°1911 511
n° 1012 272
n° 14 32 937,
n° 141 2 00
n° 142 258 227,
n° 144 gi
n° 147 538 671
n° 148 16 00
n°15 423 706,
n° 150 424 300.
n°17 63
n° 18 19
n°21 547
n° 22 222 139,
n° 24 605
n° 26 5 050,00
n° 28 132,15
n° 30 5 10
n° 31 25 300,00
n°33 388 000.
n° 34 70 000,00
n°37 80 00
n° 38 88 000,00
n° 39 171
n° 48 317 324,
n° 49 4 00
n° 50 1475 00
n°51 98
n° 52 601 334,00
n°53 24 00
n° 54 70 000,
n°55 191 400,
n° 56 200
n° 57 21
n° 812 199 12
n° 813 14 500,00
n°815 124 957,15
n° 821 367 000,00
n°825 118 733,
Mandats émis
0,00
0,00
699 007,
699 007,00
0,00
0,00
0,00
15 917,56
0,00
1.043,50
1351
36
75 264,
2 000,00
14
10 187,
5
10 346,36
0,00
25
238 841,16
18 145,16
485 631
0:
132,15
320,56
442,40
9701
2 40
25
281 46
2 65
567 431,12
92 307,
17 43
4 174,82
13 405,28
0,00
00
3
15 961,11
©;
00
46 042,98
13 506,43
Restes à
réaliser au
31/12
0,00
0,00
21631
21 63,00
0,00
0,00
0,00
20 500,00
25
25 200,
439,
3
14
196 915,45
21 000,00
0,00
242 00
41.710,00
523 164,
11 00
31 959,15
38 314,
17 959
00
84 144,49
58 271
5 050,00
0,
0,
24 800,00
3781
66 400,00
80 000,00
41 531
48 129,
36 285,56
56
0,
100 000,
17 124,76
102 075,41
14 500,00
124 359,15
64
Crédits
annulés
0,00
0,00
271
27 156,00
0,00
0,00
0,00
1
00
0,00
2 060,46
157,
1f
00
00
00
4,
381 394,
424 300,
515,18
1
308 658.
118 849,
62 061
0,00
4711,54
57,60
1
60
00
20 515,45
120 000
9,
1
908 141
5
583
23,18
291,72
191 400,00
100 000
498,93
81 351,60
320 957,02
41 000,43
5 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Chap/ aril Libellé {1 ‘
Restes à ï (1) ®
nes Mandats émis réaer au se
826 Opération d'équipement n° 826 €2) 269
251,32 117 356,32 151 895,00 0,00
828 Opération d'équipement n° 828 2) 61.199,98
10 051,21 50 144,83 1 003,94 830
Opération d'équipement n° 830 €2) 46 976,60
3 743,48 43 233,12 0,00 831
Opération d'équipement n° 831 {2} 48
500,00 0,00 48 500,00 0,00
832 Opération d'équipement n° 832 €2}
50 000,00 90,00 12 000,00 37 910,00
9903 Opération d'équipement n° 9903 €} 164
236,53 126 884,58 37 351,95 0,00
9904 Opération d'équipement n° 9904 {2}
20 000,00 96,00 19 904,00 0,00
9906 Opération d'équipement n° 9906 €) 43
248,01 14 920,35 27 145,16 1182,50
Total des dépenses d'équipement 9 730 784,89 3
014 436,97 2 948 847,93 3 766 499,99
10 Dotations, fonds divers et réserves
48 650,00 0,00 48 650,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 48
650,00 0,00 48 650,00 0,00
13 Subventions d'investissement
5 644,00 0,00 0,00 5 644,00
1322 Subv. non transf. Régions
5 644,00 0,00 0,00 5 644,00
16 Emprunts et dettes assimilées 488
153,00 470 258,53 1 389,30 16 505,17
1641 Emprunts en euros
481 000,00 464 494,83 0,00 16 505,17
165 Dépôts et cautionnements reçus
7 158,00 5 763,70 1 389,30 0,09
18 Compte de lialson : affectat® (BA,régle)
0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobillsations financières 175
009,00 148 060,00 0,00 27 000,00
2761 Créances avances en garanties d'emprunt
175 000,00 148 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 717 447,00
618 258,53 50 039,30 49 149,17
45811009 | Opé. pour compte de tiers n° 811009 (3) 79 644,00
64 050,28 15 593,71 0,00 45811011
| Opé. pour compte de tiers n° 811011 (8)
27 600,00 2 978,04 24 621,96 0,00
45811012 | Opé. pour compte de tiers n° 811012 (3)
105 860,00 0,00 105 860,00 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 213
104,00 67 028,33 146 075,67 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 10 661 335,89 3
699 723,83 3 145 962,90 8 815 649,16
040 Opérat” ordre transfert entre sections {4}
17 140,00 17 134,74 8,26
Reprises sur autofinancement antérieur {5 17
140,06 17 134,74 5,26
13912 Sub. transf cpte résuit. Régions
2 800,00 2 408,24 - 108,24
13913 Sub. transf cpte résult.Départements
1 830,00 1 828,27 1,73
13917 Sub. transf cpie résult Budget communaut 1 880,00
1 784,42 108,58 13918
Autres subventions d'équipement 8 620,00
8 618,88 | 1,12
13931 Sub. transf cpte résuit. D.ET.A. 2 500,00
2 494,93 6,07
Charges transférées (6) 8,00 8,00 |
0,00 041 Opérations patrimoniales
(7) 9,00 0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 17 140,00 17 134,74 ;
sa 5,26
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE 10 678 475,89 3716 858,57
3 145 962,90 3 815 654,42 L'EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
Pour information 15 496,80
(1) Détailer les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué paria commune où l'établissement.
(2) Voir état 1 83 pour le détail des opérations d'équipement,
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de trs.
(4) Gf. définitions du chapitre d'opérations d'ordre, D/ D40=RF 042.
6) Dont 192.
47) Gi. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Di 041 AI 041,
(6) Les comptes 16, 29, 89, 49 et 58 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la communs ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(GE. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
H1— VOTE DU BUDGET qil
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Chap} ar Libeilé (1) Crédits ouverts
Titres émis réaliser au Crédits
{) {BP+DM+RAR N-1)
31/12 annulés
o10 Stocks
0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4 009 519,40
452 083,05 1 310 893,82 2 246 542,53
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1 354 650,11 56 334,23 75 273,60 1 223 042,28
1322 Subv. non transf. Régions 965 967,12
128 533,86 312 436,02 529 997,24
1323 Subv. non transf. Départements
1 246 930,30 241 265,10 826 985,20 178 680,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP
75 861,49 0,00 0,00 75 861,49
13248 Subv. non transf. Autres communes
8 153,00 6 898,48 0,00 1 254,52
1328 Autres subventions d'équip. non transf,
333 906,00 0,00 96 199,00 237 707,00
1341 D.E.T.R, non transférable 24 051,38
24 051,38 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimllées(hors 165)
0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles(sauf 204)
30 216,00 30 215,23 0,00 0,77
2081 Frais d'études 28 704,00
28 704,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion
1 512,00 1511,23 0,00 0,77
204 Subventions d'équipement versées
71 448,00 71 448,00 0,00 0,00
2041412 | Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 71 448,00
71 448,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
492 082,00 492 081,55 0,00 0,45
2313 Constructions 492 082,00
492 081,55 0,00 0,45
Total des recettes d'équipement 4 603 265,40 1045 827,83
1 310 893,82 2 246 543,75
10 Dotations, fonds divers et réserves
1 024 079,23 187 306,09 0,00 836 773,14
10222 E.C.T.V.A. 1016 301,14
179 528,00 0,00 836 773,14
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
7 778,09 7.778,09 0,00 0,00
138 Autres subvent° Invest, non transf,
6,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 6 100,00
12 526,90 0,60 -6 426,90
18 Compte de liaison : affectat” (BA,régle)
0,00 0,00 0,09 0,00
26 Participat® et créances rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières
279 320,00 231 441,99 0,00 47 878,01
2761 Créances avances en garanties d'emprunt
230 000,00 223 000,00 0,00 7 000,00
276341 Créance Communes du GFP 49 320,00
8 441,99 0,00 40 878,01
024 Produits des cessions d'immobllisations
6 400,00 |.
Total des recettes financières 1315 899,23 431 274,98
0,00 884 624,25
45811009 | Opé. paur compte de tiers n° 811009 (2) 15
279,20 15 279,20 6,00 0,00
45821009 | Opé. pour compte de tiers n° 821009 (2} 79
644,00 0,00 79 644,00 0,00
45821011 | Opé. pour compte de tiers n° 821011 (2) 27 600,00
0,00 27 600,00 0,00
45821012 | Opé. pour compte de tiers n° 821012 (2} 105 860,00
0,00 105 860,00 0,00
Totai des recettes d'opérations pour compte de tlers 228
383,20 +5 279,20 213 104,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REÉELLES 6 147 547,83 1 492 382,01
1 523 997,82 8131 168,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 3197
534,86 ‘| .s ne 1
040 Opérat® ordre transfert entre sections (3) (4)
1 348 890,00 1118 889,65 230 000,35
2804131 | Subv. Etat: Bien mobilier, matériel 235 000,00
43 000,00 192 000,00
28041411 | Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 203 020,00
397 975,17 -194 955,17
28135 installations générales, agencements, .…
£ 000,00 4 818,01 181,99
28138 Autres constructions 300 000,00 316 489,20 | -16 489,20
28145 Construct® sol autrui - Installat° géné.
18 870,00 12 125,04 6 744,96
28148 Construct® sol autrui - Autres construct 95 000,00
91 701,89 8 298,01
28158 Autres installat°, matériel et outillage
4 000,00 2 898,29 1101,71
281741 Sol autrui - Bât. publics (m. à dispo) 1 000,00
349,68 650,32
28181 installations générales, aménagt divers 20 000,00 19 138,37 |: 861,63
28182 Matériel de transport 26 000,00 24 801,75 1 198,85
28183 Matériel de bureau et informatique 36
900,00 43 908,42 -7 908,42
28184 Mobilier 95 000,00
92 248,32 | 2 756,68
\+ Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
{= Total des recettes réelles et d'ordre)
10 693 972,69
Restes à x
ap/ art Lailé édi : Pa 4 rédits
Chap/a Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis réallser au ci dit
(U] (BP+DM4RAR N-1} annulés 31/12
28188 Autres immo. corporelles 80 000,00 69 440,41 : 10 559,59
4962 Prov. dépréc. comptes débiteurs divers 230 000,00 0,00 230 000,00
TOTAL DÉS PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 4 546 424,86 1118 889,65 8 427 535,21
FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (5) 0,06 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 4 546 424,86 1 118 889,65 8 427 535,21
2611 271,66 1 523 997,82 6 558 703,21
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
0,00
(i} Détaeries chapitres budgétaires par article conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
2) Voir annexes IV A8 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(8) CE, définition du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042.
(4) Les camptes 15, 29, &
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Di 041= AI 041,
9, 49 at 59 peuvent figurer dans le détal du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
\à Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il —- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 042 (1)
LIBELLE : Intranet Communautaire
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémolre
Art. à Libelié (3) Crédits ouverts ne | pesesè Crédits Cumul des
(3) sPanmnan ny | Mandats émis réaliser au annulés réalisations (BP+DM# 31/12 @)
DEPENSES 20 513,25 0,00 20 500,00 13,25 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 20 513,25 6,00 20 500,00 13,25 0,00
2081 Frais d'études 3 513,25 0,00 20 500,00 -16 986,75 9,00
2032 Frais de recherche et de 17 000,00 0,00 0,00 17 000,00 0,00
développement
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 4,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) à Crédits ouverts oc é festes à Crédits Cumul des (BP+DM4RAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
UHRAR NE 3112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 | D 9,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3} Détailler les anticies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique.
S Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
ll - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 043 (1)
LIBELLE : S.I.G
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Halls à 3 Libellé (3) Crédits ouverts a Restes à Crédits Cumul des (8) Mandats émis réaliser au k réalisations (BP+DM+RAR N-1) 31H12 annulés (4)
DEPENSES 26 974,00 523,85 25 993,60 456,55 || B 0,00
20 Immobilisations incorporettes 25 514,00 523,85 24 533,60 456,55 0,00
2051 Concessions, droits similaires 25 514,00 523,85 24 533,60 456,55 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 460,00 0,00 1 460,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 460,00 0,00 1 469,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues an 0,00 0,00 0,00 9,00 9,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) 3 Crédits ouverts : Restes 2 Crédits Cumul des Titres émis réaliser au réalisations (BP+DM#RAR N-1) 31/12 annulés en
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 [D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporeîles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immabilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -523,85 | D-B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote au pour information.
{3} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{6} Indiquer le signe algébrique.
90 Communauté de Communes 065 BUDGET CCB M14 CA 2012
lil - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 045 (1)
LIBELLE : Biblio Réseau
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ï
n Libellé (3) Crédits ouverts LL | Resesà Crédits Cumul des (3) @Promerarn | Mandats émis réaliser au annulés réalisations # ) 3112 @)
DEPENSES 25 200,00 JA 0,00 25 200,00 0,00 |E 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 110,00 0,00 6 110,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 6 110,00 0,00 6 110,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 19 050,00 0,00 19 090,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 19 990,00 0,00 19 090,00 0,09 0,00
22 Immobllisatlons reçues en 0,00 0,06 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) à Crédits ouverts , ss Restes 3 Crédits Cumul q cs (BP+DM+RAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
en 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 000,00 0,00 9 000,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 000,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 000,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00
16 Émprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immoblilsations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immébilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{8} Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par ta commune ou l'établissement. {4} Réaïisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 046 (1)
LIBELLE : Territoire numérique
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. :
3 Libellé (3) Crédits ouverts é Restes à Crédits Cumul des (8) sesomenar nr | Mandats émis réaliser au annulés réalisations
(RP +UM 31/12 «)
DEPENSES 15917,56 | A 15 917,56 9,00 0,00 | B 44 451,73
20 Immobllisations incorporelies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues sn 0,00 0,00 0,06 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 15 917,56 15 917,56 0,00 6,00 44 451,73
2313 Constructions 15 917,56 15 917,56 0,00 0,00 44 451,73
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) à Crédits ouverts | Restes à Crédits Cumul des (BPaDMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
OMSRARN 3142 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |[C 6,00 0,00 0,00 [0 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immoëbllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -15917,56 | D-B -44 451,73
1) Ouvrir un cadre par opération,
(2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
6) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1003 (1)
LIBELLE : Maison des Saisonniers
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Restes à Cumul des Libellé (3 édi sac
(6) &) Crédits ouverts | nute émis réaliser au Crédits réalisations (BP4DM+RAR N-1} 31/12 annulés (4)
DEPENSES 2 506,00 0,00 439,54 2060,46 || B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 220,00 0,00 0,00 220,06 6,00
2051 Concessions, droits similaires 220,00 0,00 0,00 220,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 2 280,00 0,00 439,54 1 840,46 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 880,00 0,00 49,90 830,10 0,00
2184 Mobilier 1 400,00 0,00 0,00 1 409,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,06 389,64 -389,64 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,09 6,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémolre
{Pour information)
Crédits ouverts , PR Restes à Crédits Cumul q ee Titres émis réaliser au
4 réalisations (BP+DM+RAR N-1) 31/12 annulés (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,60 0,00 0,00 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 [D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
€2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{8) Détaïer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer ls signe algébrique.
23 Communauté de Communes 05 BUDGET
CCB M14 CA 2912
If — VOTE DU BUDGET
Wu DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1005
(1) LIBELLE : Service de prévention
|
|Î
Pour vote (2) |
|
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
Art. ibellé
sai
Restes à sait Cumul
des
Libellé {3
|
°
4) 5)
Ponts Mandats émis réaliser au
nl réalisations C 31/12
{4}
i
DEPENSES
1607,68 [A 0,00
1 450,00 157,68 | B
0,00
20 Immobllisations Incorporelles
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement
versées 0,00
0,00 6,00
0,00 0,00 21 Immobillsations
50,06 100,00
0,00
ji 2183 Matériel
de bureau et informatique
150,00 0,00
0,00 150,00
0,00
i 2188 Autres
immobilisations Corporelles
0,00 0,00
50,00 60,00
0,00
22 Immobilisations reçues
en 0,00
0,00 6,00
0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours
1 457,68 0,06
1 400,00 57,68
2,00
2313 Constructions
1 457,68 0,00
1 400,00 57,68
0,00
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
{Pour information) .
à Grédits ouverts
Titres émis réaleee au Crédits
réaleates
{BP+DM+RAR N-1)
3112 annulés ) TOTAL RECETTES AFFECTÉES
0,00 | C 0,00 0,00
0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement
0,00 6,00
6,00 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
20 Immobilisations Incorporelles
6,00 0,00
0,00 0,00
0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00
0,00 0,09
0,00 21 immobilisations corporelles 0,00 0,06
6,00 0,00
0,00 22 Immobilisations reçues en 0,09 0,00
0,00 6,00
6,00
affectation
23 Immobilisations en cours
0,00 CU
8,00 0,00
0,00
Solde du financement {5)
Pour l'exercice
En cumulé Recettes - Dépenses C-A 0,00 [D-B
0,00 €) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information,
() Détail les anicles conformément au plan de comptes appliqué
par la communs ou l'établissement, (4) Réalisations antérieures + réaïsatlon de l'exercice.
6) Indiquer ie signe algébrique, Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill -— VOTE DU BUDGET li
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1006 (1)
LIBELLE : Coopération transfrontalière
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ä Restes à Cumul des Libellé (3 édi ; (3) @ créas ans Mandats émis réaliser au se réalisations (BP+DM+ ) 31/12 a)
DEPENSES 1481,50 | A 1 043,50 400,00 38,00 || B 4 587,11
20 Immobilisations incorporelles 0,06 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1.481,50 1 043,50 400,00 38,00 4 587,11
2183 Matériel de bureau et informatique 1 481,50 1 043,50 400,00 88,00 4587,11
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Pour information
{ ) Crédits ouverts soi Restes à Crédits Cumul 4 es BP4DM4RAR NA Titres émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DN ) 31/12 4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 2,00 FC 0,00 0,00 0,00 |0 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immoëllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -1 043,50 | D-B -4 587,11
1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détailler les articles conformément au plan da comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 1008 (1}
LIBELLE : Logements Saisonniers
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Hbollé à Libellé (3) Crédits ouverts un. Restes à Crédits Cumul des (3) (BPsDMRAR NA Mandats émis réaliser au annulés réalisations
D } 31/12 @
DEPENSES 4562,29 | A 1.351,26 3 200,00 11,03 |B 1095 583,26
20 immobilisations incorporellss 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 450,00 238,98 3 200,00 11,02 280,14
2183 Matériel de bureau et informatique 3 000,00 89,98 2 900,00 10,02 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 450,00 149,00 300,00 1,00 280,14
22 Immobilisations reçues en 0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 1 112,29 111228 0,00 0,01 1 095 303,12
2313 Constructions 1 112,29 1112,28 0,00 0,01 1 095 303,12
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) à Crédits ouverts , so Restes à Crédits Gumul des BP+DM+RAR N-t) Titres émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DMe 312 @)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 9,00 0,00 [D 9,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,09 0,00 0,09 0,00 0,06
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,06 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -1 351,26 | D-B -1 095 583,26
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, {4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
26 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1011 (1)
LIBELLE : Sites phares
Pour vote (2)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Art. ibellé s Restes à Cumul des Libellé (3 ï é 3) & ou ans Mandats émis réaliser au ns réalisations DMRAR Ne) 31/12 @
DEPENSES 51 138,00 | A 36 299,80 14 838,20 9,00 [B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 11 720,80 -11 720,80 0,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 11 720,80 -11 720,80 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 51 138,00 36 299,80 3117,40 11 720,80 0,00
2313 Constructions 51 138,00 36 299,80 3 117,40 11.720,80 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Pour information) p { Crédits ouverts : PS Restes à Crédits Cumul a es (BPADMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
CU 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,60 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -36 299,89 | D-B 0,00
1} Ouvrir un cadre par opération.
2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détaïler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation da l'exercice.
{5} indiquer le signe algébrique.
2+ Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1012 (1)
LIBELLE : Géoparc
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. : sy Restes à k Cumul des Libellé (3 A : 6) ® pan ones Mandats émis réaliser au see réalisations +DHRAR N-1) 31/12 a)
DEPENSES 272 200,00 | A 75 284,55 196 915,45 0,06 | B 0,00
20 Immobllisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisatlons reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 272 200,00 75 284,55 196 915,45 0,00 0,00
2313 Constructions 272 200,00 75 284,55 196 915,45 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) Restes à un Cumul des ann Titres émis réaliser au se réalisations
( 31412 @
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2t Immobilisations corporelies 0,00 0,00 8,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -75 284,55 |D-B 9,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(8) Détailter les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : O.G.S.
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. HDailé à mn Libellé (3) Crédits ouverts . Restes à Crédits Cumul des
) eromaanny | Mandats émis réaliser au annulés réalisations au 3112 @)
DEPENSES 32937,52 | A 2 000,00 21 000,00 9937,52 || B 2441,56
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 000,00 2 000,00 15 000,00 0,00 2.441,56
2188 Autres immobilisations corporelles 77 000,00 2 000,00 15 000,00 0,00 2 441,56
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 15 937,52 0,00 6 000,00 9 937,52 0,00
2913 Constructions 15 937,52 0,00 6 000,00 9 937,52 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) à Crédits ouverts , ss festes 2 Crédits Cumul d ee (BPADMARAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
3112 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 56792,45 | C 18 563,88 0,00 38228,57 | D 97 631,09
13 Subventions d'investissement 56 792,45 18 563,88 0,00 38 228,57 97 631,09
1321 Subv. non trans. Etat, établ. nationaux 17 780,35 0,00 0,00 17 780,35 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 85 012,10 18 563,88 0,00 16 448,22 97 631,09
1323 Subv. non transf, Départements 4 000,00 0,00 0,00 4 600,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,90 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 16 563,88 [ D-B 95 189,53
{1) Ouvrir un cadre par opération.
2} Indiquer si l'opération est présentée paur vale ou pour information.
8} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
45) Indiquer ie signe algébrique.
29 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 141 (1)
LIBELLE : Fourrières automobiles
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art.
Libellé (3) Crédits ouverts on | poses è Crédits Cumul des 3) BPaomeRar Ne | Mendats émis réaliser au annulés réalisations ( 31/12 (4)
DEPENSES 2000,00 | A 429,95 0,00 1570,05 || B 68 550,85
20 immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 000,00 429,95 0,00 1 570,05 68 550,85
2188 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 429,95 0,00 1 570,05 68 550,85
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,09 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information)
Crédits ouverts , se Restes à Crédits Cumul q es (BP+DMRAR N-1) Titres émis réaliser au annulés réalisations
CU 3112 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,08 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -429,95 |D-B -68 550,85
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si opération est présentée pour vote ou pour informatian.
{3) Détailler es articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB
M14 CA 2012
1h - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 142 @)
LIBELLE : Théatre Briançonnais
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
Art. k
:
5 Libellé (3) Crédits ouverts
| Fa Crédits Cumul des
6)
(BP+DA RAR N-1) Mandats émis réaliser
au annulés réalisations
” 31412
@)
DEPENSES
258 227,20 | À 14 775,03
242 842,00 610,17 | B
59 044,98
20 immoblisations Incorporelles
8 827,20 3 827,20
0,00 0,00
21 587,80
2031 Frais d'études
8 827,20 3 827,20
0,00 0,00 21 587,80
204 Subventions d'équipement
versées 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
21 immobilisations corporelles
180 000,00 0,00
0,00 180 000,00
0,00
2188 Autres immobilisations corporelles
180 000,00 0,00
0,00 180 000,00
0,00
22 Immobilisations reçues en
0,00 0,00
9,00 0,00
0,00
affectation
23 Immobilisations en cours
74 400,00 10 947,83
242 842,00 -179 389,83
37 457,18
2313 Constructions
74 400,00 10 947,83
242 842,00 -179 389,83
37 457,18
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts ini Restes à
Crédits Cumul des
(GP+DARAR NA) Titres émis réaliser
au annulés réalisations
u 112
{a)
TOTAL RECETTES AFFECTEES
22 000,00 | C 0,00
0,00 22 000,00 | D
0,00
13 Subventions d'investissement
22 000,00 0,00
0,00 22 000,00
0,00
13241 Subv. non trans. Communes
du GFP 22 000,00
0,00 0,00
22 000,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées
6,00 0,00
0,00 0,00
0,00
20 immobilisations Incorporelles
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement
versées 0,00
0,00 6,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 immobilisations reçues en
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
affectation
23 immobiilsations en cours
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
Solde du financement (5)
Pour l'exercice
En cumulé
Recettes - Dépenses C-A
-14775,03 |D-B
-59 044,98
(1) Ouvar un cadre par opération.
2) Indiquer si l'opération est présentés pour vole ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes
appliqué par la commu
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) indiquer le signe algébrique.
ne ou l'établissement. Communauté de Communes 05 BUDGET
CCB M14 CA 2012
11 VOTÉ DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'E QUIPEMENT N°: 144 (1)
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
Art. :
>
Libellé (3) crédits ouverts nestes à
crédits Cumul des
(6) (EP+OMRAR
NA Mandats émis réaliser au
annulés réalisations
) 3112 @)
DEPENSES
41 800,00 | À 99,00
41710,00 0,00 | B
0,00
20 Immobilisations incorporelles
40 000,00 90,06
9 910,00 0,00
0,00
2081 Frais d'études
10 000,00 0,00
8 910,00 90,00
0,00
2033 Frais d'insertion
9,00 90,00
0,00 -90,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
1 800,00 0,00
1 800,00 0,00
0,00
2188 Autres immobilisations corporelles
1 800,00 0,00
1 800,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours
30 000,00 0,00
30 000,00 0,00
0,00
2313 Constructions
80 000,00 0,00 80
000,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
(Pour information}
à
Crédits ouverts + émi Restes
* Crédits Cumul q es
Titres émis réaliser au
réallsations
(BP+DM+RAR N-1} 1/12
annulés @
TOTAL RECETTES AFFECTÉES
0,00 |C 0,00 0,00
0,00 |D 0,00
13 Subventions d'investissement
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimiléss
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
20 Immobilisations Incorporelles
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
a1 Immobilisations corporelies
0,00 0,00
0,00 6,00
0,00
22 Immobilisations reçues en
0,00 0,00
0,00 0,00
0,08
affectation
23 Immobilisations en cours
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5)
Pour l'exercice
En cumulé
Recettes - Dépenses C-A
-90,00 |D-B
0,00
{1} Quvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si 'apération ssl présentée pour vole OU PONTinformation.
(8) Détaier les articles conformément au plan de comptes appliqué
par la commune OUl'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation
de l'exercice.
{5) indiquer le signealgébrique.
32 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB Mi4 CA 2012
11 — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 147 (1)
LIBELLE : Centre Commercial Sud Briançon
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ï :
4 Libellé (3) Crédits ouverts | feesi Crédits Cumul des 6) (BPADIHRAR NA) Mandats émis réaliser au annulés réallsations 31/12 (4)
DEPENSES 538671,22 | A 10 197,39 523 164,83 5 309,00 | B 445 438,43
20 Immobilisations incorporelles 9 305,60 4 305,60 2 691,00 2 309,00 0,00
2031 Frais d'études 9 305,60 4 305,60 2 691,00 2 309,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 119 365,62 0,00 416 365,62 3 000,00 0,00
2111 Terrains nus 84 365,62 9,00 81 365,62 3 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 35 000,00 0,00 85 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 410 000,00 5 891,79 404 108,21 0,00 445 438,43
2313 Constructions 410 000,00 5 891,79 404 108,21 0,00 445 438,43
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) à Crédits ouverts , : Restes * Crédits Cumul des BPADMRAR N-1) Titres émis réaliser au annulés réalisations 31/12 {4}
TOTAL RECETTES AFFECTEES 95 312,00 } C 0,00 95 312,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 95 312,00 0,00 95 312,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 77 500,00 9,00 77 500,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 17 812,00 6,00 17 812,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,08 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -10 197,39 [D-B -445 438,43
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote au pour information.
{8} Détailler les anticles conformément au plan de comptes appliqué pai
(à) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) indiquer le signe algébrique.
re la commune ou l'établissement.
39 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 148 (1)
LIBELLE : Transport
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Loité : Libelié (3) Crédits ouverts , Restes à Crédits Curul des
6) (BP+DMRAR NA Mandats émis réaliser au annulés réalisations
) 31H42 {a)
DEPENSES 16 680,00 | A 5 675,33 11 000,00 4,67 ||B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 680,00 5 675,33 0,00 4,67 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 680,00 5 675,33 0,00 4,67 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 11 000,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00
2313 Constructions 11 000,00 0,00 11 000,00 0,09 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts . : Restes À Crédits Cumul des Titres émis réaliser au < réalisations {BP+DM+RAR N-1) g112 annulés @
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 ]C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobillsations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
affectation
23 Immobiilsations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -5675,33 |D-B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{8) Détailler les articles conformément au plan dé comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{8} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill —- VOTE DU BUDGET (ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 149 (1)
LIBELLE : Equarissage
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ï à Libellé (3) Crédits ouverts Festes à Crédits Cumul des
(8) Mandats émis réaliser au < réalisations (BP+DM+RAR N-1) 3112 annulés «)
DEPENSES 0,00 | A 0,00 0,00 0,00 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts . smi Restes À Crédits Cumul < es
Titres émis réaliser au < réalisations (BP+DM+RAR N-1) 41/12 annulés @)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 820,20 |C 820,27 0,00 -0,07 || D
4 950,07
13 Subventions d'investissement 820,20 820,27 0,00 -0,07 4 950,07
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 820,20 820,27 0,00
-0,07 4 950,07
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 0,00
0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 6,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 820,27 | D-B 4 950,07
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour voie ou pour'information.
(3) Détaillr les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{6} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N°: 15 «}
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour
mémoire
Art, ibellé Restes à Cumul des
Libellé (3) é i
(3) 6) Petit
Mandats émis réaliser au ae réalisations 31/12 (4)
DEPENSES 423 700,00 |
A 10 346,36 81 959,15 381 394,49 ||
B 14 795,48
20 Immobilisations incorporelles 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion
2 090,00 0,00 0,00
2 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
2111 Terrains nus 8 000,00 0,00 0,90 8 000,00 6,00
22 Immobilisations reçues en
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
affectation
23 Immobitisations en cours
413 700,00 10 346,36 31 959,15
371 394,49 14 795,48
2313 Constructions
418 700,00 10 348,36 31 959,15
374 394,49 14 795,48
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l'exercice Pour
mémoire
{Pour information) .
Restes à me Cumul des
RAR) Titres émis réaliser au Sa
réalisations
3142 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 172
041,00 | C 0,00 0,00
172 041,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement
172 041,00 0,00 0,00
172 041,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
83 180,00 0,00 0,00
83 180,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 88 861,00 0,00 0,00 88 861,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimitées
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobillsations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
Solde du financement (5) Pour
l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A
-10 346,36 |D-B -14 795,48
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2 Indiquer si l'opération est présentée pour voie ou ROUr information.
(8) Détailer les articles conformément au plan de compiss appliqué par la communs
ou l'établissement.
{à) Réalisations antérieures + réalisation dé l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
36 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB Mi4 CA 2012
Ii — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N°: 150 (1)
LIBELLE : ZA La Tour
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. à Restes à Cumul des Libellé (3 [Le : A édi 2 :
(3) 6 one nn Mandats émis réaliser au ce réalisations + 3112 {)
DEPENSES 424 300,00 | A 0,00 0,00 424 300,00 || B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 9 300,00 0,00 0,00 9 300,00 0,00
2031 Frais d'études 7 500,00 0,00 0,00 7 500,00
0,00
2033 Frais d'insertion 1 800,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 115 000,00 0,00 0,00 115 000,00
0,00
2111 Terrains nus 110 000,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
22 lmmobillsations reçues on 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 300 000,00 0,00 0,00 300 000,00 0,00
2313 Constructions 300 000,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts | se festes à Crédits Cumul des
(BP+OMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
® 3112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 39 000,00 | C 0,00 0,00 39 000,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 39 000,00 0,00 0,00 39 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 19 000,00 0,00 0,00 19 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
20 immobilisations incorporslles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
Sole du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
41) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
3) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réatisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
ll — VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : Crêche Briançon
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes à
Cumul des
Libellé (3; édi rt: ! rédi
7 |
6) @ D RAR n Mandats émis réaliser au Tes
réalisations
31112 {4)
DEPENSES 63 903,83 | À 25 073,68 38 314,99
515,18 | B 242 463,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,06 0,00 0,06 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 317,85 6 770,08
10 314,99 232,78 116 027,20
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 128,69 0,00
-128,69 1 278,69
2184 Mobilier 15 164,07 5 119,95 10
314,99 -270,87 12 440,76
2188 Autres immobilisations corporelles 2 153,78 4 521,44 0,00
632,34 102 307,75
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 46 505,98 18 303,58 28
000.00 282,40 126 436,40
2313 Constructions 46 585,98 18 303,58 28
000,00 282,40 126 436,40
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts . sm Festes 2 Crédits Cumul < es
(BP+DMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
F 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 14 922,00 | C 0,00 3 540,00
11382,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 14 922,00 0,00 3
540,00 11 382,00 0,00
1821 Subv. non transf. Etat, établ. natianaux 11 382,00 0,00 0,00
11 382,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 3 540,00 0,00
3 540,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00
0,00 0,09 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00
0,00 0,00 0,09
affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
Sotde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A -25 073,66 | D-B
-242 463,60
{4} Ouvrir un cadre par opération.
(2) indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(8} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer te signe algébrique.
38 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
ll VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : Crèche Guisane
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. é
Restes à Cumul des
Libellé (3) édi
édi
6) 6) D nn Mandats émis
réaliser au ae réalisations
ER 3142 {4)
DEPENSES 19 456,62 | À 69,98
17 959,68 1 426,96 || B 3 092,86
20 immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 150,00
69,98 721,99 1 358,03 3 092,86
2183 Matériel de bureau et informatique
150,00 69,98 0,00
80,02 8 092,86
2184 Mobilier 0,00
0,00 477,65 -477,65 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles
2 000,00 0,00 244,84
4 755,66 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 tramobllisations en cours 17 306,62
0,00 17 237,69 68,93 0,00
2313 Constructions 17 306,62
0,00 17 237,69 68,93 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents
à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) .
à à
Crédits ouverts . semi Restes = Crédits
Curaul a ee
BPsDMIRAR A1) Titres émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DM 4112 a)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 13155,49 | C
0,00 0,00 1155,49 || D 0,00
13 Subventions d'investissement
1155,49 0,00 0,00
1155,49 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 1 155,49
0,00 0,00 1 155,49 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
6,00 0,00 0,00
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobillsations corporelles
0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues an 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice
En cumulé
Recettes — Dépenses C-A
-69,98 |D-B -3 092,86
{3} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération st présentée pour vote ou pour information.
(2) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune eu établissement,
{@) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5} Indiquer le signe algébrique.
35 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 Ca 2012
IN — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 21 (1)
LIBELLE : Crèche de la Meije
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire Art.
« à Libellé (3) Crédits ouverts , Restes à Crédits Cumul des (3) Mandats
émis réaliser au k réalisations (BP+DM+RAR N-1) 3112 annulés
@
DEPENSES 547 500,00 | A 238 841,16
0,00 308 658,84 || 5 247 887,70 20
Immobilisations incorporelles 3 500,00 2
567,81 0,00 932,19 7 698,65
2031 Frais d'études 0,00 2 567,81
0,00 -2 567,81 7 698,65 2033 Frais d'insertion
3 500,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 000,00 0,00
0,00 40 000,00 0,00 2184 Mobilier
40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
22 Immobilisations roçues sn 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 504 000,00 236 273,35
0,00 267 726,65 240 189,05 2313 Constructions
504 00,00 296 273,35 0,00 267 726,65 240 189,05
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire (Pour information} .
Crédits ouverts | Restes à Crédits Cumul des BPADH#RAR N-1) Titres émis réaliser au annulés réalisations
GPr 1/12 (4) TOTAL RECETTES
AFFECTÉES 304 500,00 | C 0,00 0,00
304 500,00 | D 0,00 13 Subventions
d'investissement 304 500,00 0,00
0,00 304 500,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 133 500,00 0,00
0,00 138 500,00 0,00 1328 Autres
subventions d'équip. non transf. 171 000,00 0,00 0,00
171 000,00 0,00 16 Emprunts
et dettes assimilées 0,00 0,00
0,00 0,60 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
6,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,09 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice
En cumulé Recettes —- Dépenses
C-A -238 841,16 |D-B -247 887,70
(1) Ouvrir un cadrs par opération.
€) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(8) Détallr les articles conformément au plan de comptes appliqué par ia commune ou l'établissement,
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exsrcics.
5} Indiquer le signe algébrique.
(tte és
Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : SIEGE
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. s Restes à Cumul des Libellé (3 édi
: ï 7 (3) 9 Crédits ouverts Mandats émis réaliser au
Crédits réalisations (BP+DMsRAR N-1) 31/12 annulés (4)
DEPENSES 22213921 |A 18 145,16 84 144,49 119849,56 || B
163 577,46
20 Immobilisations incorporelles 37 203,04 3 219,93 24 483,11
9 500,00 0,00
2031 Frais d'études 9 500,00 0,00 0,00 8 500,00
0,00 2051 Concessions,
droits similaires 27 703,04 3 219,93 24 483,11 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporefles 57 436,17 11513,71 38
970,25 6 952,21 149 164,28
2183 Matériel de bureau et informatique 31 881,33 8 594,78 23 286,60 0,00
84 000,36 2184 Mobilier
15 054,84 1 686,36 10 691,76 2 676,72 43 961,59
2188 Autres immobilisations corporelles 10 500,00 1 232,62 4 991,89
4 275,49 21 202,33
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 127 500,00 3 411,52 20 691,13 103
397,35 14418,18
2313 Constructions 127 500,00 8 411,52 20 691,13 103 397,35
14 413,18
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémolre
{Pour information) à
Crédits ouverts : festes à Crédits Cumul des (BPADMRAR NA) Titres émis
réaliser au annulés réalisations d
3112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 000,00 | © 0,00 0,00 10 000,00 | D
0,00 13
Subventions d'investissement 10 000,00 6,00 0,00
10 000,00 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immoblllsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 18 145,16 |D-B -163 577,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
42) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(} Détailleries articles conformément au ptan de comptes appliqué par là commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
A Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 24 (1)
LIBELLE : Développement Durable
Pour vote (2)
Recettes —- Dépenses
Eléments afférents à lexercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes
à Cumul des Libellé (3; édi Le édi ? _ 6) ® Crédits ouverts
Mandats émis réaliser au Crédits réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
31/12 (4) DEPENSES
605 965,80 | A 485 631,96 58 271,95 62061,89 || B 1018
429,62 20 Immobilisations incorporelles
99 684,60 61 783,51 11 300,00 26 601,09
102 499,62 2031 Frais d'études
96 378,60 60 182,28 11 300,00 24 896,32 99
387,16 2033 Frais d'insertion 3 306,00
1 601,23 0,00 1 704,77 3 112,46
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 506 281,20
423 848,45 46 971,95 35 460,89 915 930,00
2313 Constructions 506 281,20 423
848,45 46 971,95 85 460,80 915 930,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire (Pour information) .
à Crédits ouverts ,
Restes à Crédits Cumul q se (BP:DMRAR NA Titres émis réaliser au annulés
réalisations PARA
31/12 @) TOTAL RECETTES AFFECTEES 669 298,00
| C 627 266,76 21 000,00 21031,24 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 147 000,00 104 969,98
21 000,00 21 030,02 0,00 1322
Subv. non trans. Régions 147 000,00 104 969,98
21 000,00 21 030,02 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 30 216,00
30 215,23 0,00 0,77 0,00
2031 Frais d'études 28 704,00 28
704,00 0,00 0,00 0,00 2033
Frais d'insertion 1 512,00 1511,23
0,00 0,77 0,00 204
Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,09 0,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 492 082,00
492 081,55 0,00 0,45 0,00
2313 Constructions 492 082,00 492
081,55 0,00 0,45 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice
En cumulé
C-A 141 634,80 !/D-B -1 018
429,62
{?) Ouvrir un cadre par opération.
12) Indiquer si l'opération est présentés pour vote où pour information.
8) Détailler les articles confarmément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(6) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 26 (1)
LIBELLE : Foyer Solidarité
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. < Restes à
Cumul des Libellé (3 édi édi (6) 6) Crédits ouverts Mandats émis réaliser au Crédits réalisations (BP+DM+RAR N-1) 31/12
annulés {
DEPENSES 5050,00 | A 0,00 5 050,00 0,00 |
8 0,00 20
Immobilisations incorporeiles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 50,00 0,00
50,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 50,00 0,00 50,00
0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,06 0,00
0,00 0,00 aftectation
23 Immobllisations en cours 5 000,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 2313
Constructions 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour Information) . Restes à au Cumul des
Crédits ouverts Titres émis réaliser au Crédits réalisations (BP+DM+#RAR N-1)
312 annulés @)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 [D 0,00 13 Subventions
d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 9,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{i} Ouvrir un cadre par opération.
2) Indiquer ai l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détaïler les arlicies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
IH - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 28 (1)
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Restes à Cumul des Libellé (3 é 2
édi 6) 8 Crédits ouverts Mandats émis réaliser au Crédits
réalisations {BP4DM+RAR N-1) 3112 annulés @)
DEPENSES 132,15 |A 132,15 0,00 0,00 | B 146 868,61
20 Immobllisations incorparelles 0,00 0,00 0,00
6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00
0,00 0,00
22 Immoblllsations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 132,15 192,15 0,00 0,00 146 868,61
2313 Constructions 132,15 132,15 0,00 0,00 146
868,61
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information} à
Crédits ouverts ëmi Restes à Crédits Cumul des (BP+DM4RAR NA) Titres émis
réaliser au annulés réalisations
FU 31112 (à)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 63 666,96 | C 62 412,44 0,00 1254,52 | D 101
651,00
13 Subventions d'investissement 63 666,96 62 412,44 6,00
1 254,52 101 651,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ, nationaux 55 513,96 55 513,96 0,00 0,00 101 651,00 13248 Subv,
non transf. Autrss communes 8 153,00 6 898,48 0,00 1 254,52
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 62 280,29 |D-B -45 217,61
{1) Ouvür un cadre par opération.
@} Indiquer si l'opération est présentée pour vate où pour information.
(8) Détailler les anicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement,
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
() Indiquer le signe algébrique.
da Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
LIBELLE : Crèche Lautaret
Pour vote (2)
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 30 (1)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Restes à Cumul des Libellé (3 é é {3) 6) Crédits ouverts | date émis réaliser au Grédits réalisations (BP4+DM+RAR N-1) 3112 annulés &)
DEPENSES 503210 JA 320,56 0,00 4711,54 | B 823,56
20 Immobilisations incorporelles 4 664,40 0,06 0,00 4 664,40 0,00
2031 Frais d'études 4 664,40 0,00 0,00 4 664,40 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 367,70 320,56 0,09 47,14 823,56
2183 Matériel de bureau et informatique 25,00 0,00 9,00 25,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 342,70 820,56 0,00 22,14 823,56
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémolre {Pour information}
Crédits ouverts à < Restes à Crédits Cumul q ds (BP:DMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
* 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 0,08
16 Emprunts et dettes assimilées 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobitisations en cours 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5} Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -320,56 |D-B -823,56
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5} Indiquer le signe algébrique.
US Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 31 (1)
LIBELLE : Communication
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. il Restes à k Cumul des Libellé (3 ï
: (3) e cdi suens Mandats émis réaliser au ses
réalisations (BP+DMs ) 31/12
«) DEPENSES
25 300,00 | A 442,46 24 890,00 57,60 |[B 5 608,84
20 Immobilisations incorporelles 25 000,00 0,00 24
800,00 200,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 25 000,00 0,00 24 800,00
200,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,60 0,00 0,00
21 Immobilisations corporeltes 300,00 442,40 0,00
-142,40 5 608,84
2183 Matériel de bureau et informatique 300,00 442,40
0,00 -142,40 S 608,84
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information)
Crédits ouverts |. Restes à Crédits Cumul des BP+DM:RAR N
(BP+DMSRAR N-1) 31112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 2,00 |C 9,00 0,00 0,00 | D
0,00 13 Subventions
d'investissement 0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -442,40 | D-B -5 608,84
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détailler les aricies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{6) Indiquer le signe algébrique.
its Communauté de Communes 05 BUDGET
CCE M14 CA 2012
ll — VOTE DU BUDGET
Hi DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3 |
OPERATION D'EQUIPEMENT N°; 33 (t) ]
LIBELLE : Maison de la Géologie
Pour vote (2) |Î
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
! Art.
<
Restes à Cumul
des
Libellé (3) Crédits ouverts
Crédits
3,
émis réali _
isati
(3)
CEP+DMSRAR NA) Mandats émis er
au annulés one
DEPENSES 388
000,00 | A 9 701,03 378 103,33
195,64 | B 0,00 20 1mmobillsations incorporelles 38 000,00 9 701,03 28 103,33 195,64
0,00
2031 Frais d'études
35 000,00 8 801,03 26
003,33 195,64
0,00
Ï 2033 Frais d'insertion
3 000,00 900,00 2
100,00 0,00
0,09
204 Subventions d'équipement
versées 0,00
0,00 0,00
0,06 6,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 6,00 0,00 22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00
6,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours
350 600,00 0,00
350 000,00 0,09
0,00
2313 Constructions
350 000,00 0,00 350
000,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire
{Pour Information)
à Crédits ouverts
Titres émis réalise au Crédits
réalisations (BP+DM+RAR N-1) 3142 annulés (4) TOTAL RECETTES AFFECTEES 220 000,00 |c
0,00 170 000,00 50 000,00 ||
D 0,00
13 Subventions d'investissement
220 000,00 0,00 170
000,00 50 000,00
0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
50 000,00 0,00
0,00 50 000,00 0,00 1322 Subv. non trans, Régions 120 009,00 0,00 120 000,00 0,00
0,00
1323 Subv. non transf, Départements
50 00,00 0,00 50
000,00 0,00
0,00
16 Empruntis et dettes assimilées
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations Incorporeiles 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,08
0,00 6,00
6,00 21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00
0,00 0,08
0,00 22 Immobilisations reçues en 0,08 0,00
0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
Solde du financement {5)
Pour l'exercice
En cumulé Recettes —Dépenses C-A -9 701,03 |D-B
0,00 {1) Ouvür
un cadre par opération,
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information,
8} Détailer les anicies conformément au plan da comptes appliqué par
ta commune ou l'établissement, 4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice,
6) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
lil VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
| OPERATION D'EQUIPEMENT N°:
34 (1)
LIBELLE : Théâtre Nouveau Î
Pour vote (2) |
Î
| Eléments
afférents à l'exercice Pour mémoire Art.
A 5 Restes à Cumul
des
j Libellé {3
SAN é < (3) @ Crédits ouverts Mandats émts réaliser au
Crédits réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
31/12 {4) DEPENSES
70 000,00 j A 2 960,40 66 400,00 639,60 | B
0,00 20 Immobilisations incorporeltes
‘70 000,00 2 960,40 66 400,00 639,60
0,00 2031 Frais d'études
68 500,00 2 870,40 65 000,00 629,60
0,00 2033 Frais d'insertion 1 500,00
90,00 1 400,00 10,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
6,00 0,09 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,00 6,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 0,00 9,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire Pour information)
(BP+DM+RAR N1) 3112 annulés
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 JC 0,00
0,00 0,00 | D 0,00 13 Subventions
d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et deftes assimilées 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations Incorporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobltisations reçues en 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations sn cours 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice
En cumulé Recettes — Dépenses
C-A -2 960,40 [| D-B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
12) Indiquer st l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3} Détailler ies articlas conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou 1
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique,
l'établissement,
US Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 37 (1)
LIBELLE : Crèche DURANCE
Pour vote (2}
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. sbollé
Libellé (8) Crédits ouverts un Restes à Crédits Cumul des (8) ePeoranne | Mandats émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DMYRAR A1) 31412 @
DEPENSES 80 000,06 | A 0,00 86 000,00 0,00 | 8 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 80 000,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 80 000,00 0,00 89 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) k Restes à k Cumul des Ve . : < : Dane eee “ Titres émis réaliser au ae réalisations + 31/12 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 28 484,00 | C 0,00 28 484,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 28 484,00 0,00 28 484,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 28 484,00 0,00 28 484,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporeltes 0,00 0,06 0,00 0,00 0,00
22 lmmobitisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0,00 | D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentés pour vote ou pour information.
{3} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 38 (1)
LIBELLE : Gens du voyage Semi Sédentaires
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. i Restes à Cumul des Libellé (3 édi
é (8) @ Crédits ouverts Mandats émis réaliser au Crédits
réalisations (BP4+DM+RAR N-1) 31/12 annulés @
DEPENSES 88 000,00 | A 25 953,34 41 531,21 2051545 |
B 7 466,90 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 48 000,00 24 000,00 24 000,00
0,00 0,00
204182 | Autres org pub - Bâtiments et installat® 48 000,00 24 000,00 24 000,00
9,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobillsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 40 000,00 1 953,34 17 531,21
20 515,45 7 466,90
2313 Constructions 40 000,00 1 953,34 17 531,21 20 515,45
7 466,90
RECETTÉS (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information)
Crédits ouverts , Restes à Crédits Cumul des Titres émis réaliser au < réalisations (BP+DM+RAR N-1)
3142 annulés &)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,96 |C 0,00 0,00 0,00 | D
0,00 13 Subventions
d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
0,06 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00
0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -25 953,34 | D-B -7 466,90
{1) Ouvrir un cadre par opération,
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information,
(8) Détailler les anicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique.
SO Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 39 (1)
LIBELLE : Aire d'accueil Gens du voyage
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes à Cumul des Libellé (3) édit À édi 7 ,
(3) 6 Crédits ouverts | date émis réaliser au Crédits réalisations (BP+DM4+RAR N-1) 1/12 annulés (4)
DEPENSES 171 000,00 | A 2 870,80 48 129,20 120 000,00 | 5 46 464,60
20 Immobilisations incorporelles 21 000,00 2 750,80 18 249,20 0,00 46 464,60
2031 Frais d'études 20 000,00 2 750,80 17 249,20 0,00 46 464,60
2033 Frais d'insertion 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 000,00 120,00 9 880,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 10 000,00 120,00 9 880,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 140 000,00 6,00 20 000,00 120 000,00 0,00
2313 Constructions 140 000,00 0,00 20 000,00 120 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour Information) à
Crédits ouverts , < Restes à Crédits Cumul q es Titres émis réaliser au < réalisations
{BP+DM+RAR N-1) 312 annulés ü)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 24 500,00 0,00 24 500,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 24 500,00 0,00 24 500,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf, Etat, établ. nationaux 24 500,00 0,00 0,00 24 500,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 24 500,00 -24 500,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,09 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,06 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -2 870,80 |D-B -46 464,60
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer s! l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3} Détailler les anticles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique.
S| Communauté de Communes 65 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 48 (1)
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Hboité
Libellé (3) Crédits ouverts , festes à Crédits Cumul des (3) GPaomnarn | Mandats émis réaliser au annulés réalisations 3112 {4 DEPENSES 317 324,02 | A
281 038,46 36 285,56 2,00 | B 292 965,74
20 Immobllisations incorporelles 5 469,87 0,00 5 469,87 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 469,87 0,00 5 469,87 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 8 900,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 308 854,15 281 038,46 27 815,69 0,00 292 965,74
2313 Constructions 308 854,15 281 038,46 27 815,69 0,00 292 965,74
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) . ë Crédits ouverts si Restes # Crédits Cumul < es (BP+DMRAR NA) Tlires émis réaliser au annulés réalisations
31/12 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 145 731,02 | C 0,060 145 731,02 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 145 751,02 0,00 145 731,02 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ, nationaux 75 273,60 0,00 75 273,60 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 20 275,02 0,00 20 275,02 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 182,40 0,00 50 182,40 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 4,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -281 038,46 | D-B -292 965,74
{1) Ouvrir un cadre par apération.
{2) Indiquer si l'opération est présentés pour vote ou pour information.
{3} Détailler tes articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{à) Réaïisatians antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
52. Communauté de Communes 45 BUDGET CCB M14 CA 2012
II — VOTE DU BUDGET (LI
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 49 (t)
LIBELLE : Téléphonie
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. é Restes
à s Cumul des Libellé {3 é i (6) # Grédits ouverts
Mandats émis réaliser au Crédits réalisations (BP4DM+RAR N-1} 3112 annulés
«)
DEPENSES 4340,06 [A 2 643,65
0,00 1696,35 || 8 6 036,22 20 Immobilisations
Incorporelles 0,00 0,00 0,00
9,00 0,00 204 Subventions
d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immoblisations corporeltes 3 640,00 2
643,65 0,00 396,35 6 036,22
2183 Matériel de bureau et informatique 3 040,00
2 643,65 0,00 396,35 6 036,22
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0.00 0,09 affectation
23 Immobilisations en cours 1 300,00
0,00 0,00 1 300,00 0,00 2313
Constructions 1 300,00 0,00
0,09 1 300,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice
Pour mémoire {Pour information)
à Crédits ouverts |
Restes à Crédits Cumul des (BP:DMRAR NA Titres émis réaliser au annulés réalisations
É à 31/12 @ TOTAL
RECETTES AFFECTÉES 0,06 |C 0,00 9,00
0,00 | D 0,00 13 Subventions d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 16 Emprunts et dettes
assimilées 0,00 0,60
0,00 0,00 0,08
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,60 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00 0,00 6,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice
En cumulé Recettes - Dépenses
C-A -2 643,65 | D-B
-6 036,22
1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détalller les articles conformément au plan de comptes appliqué par ta communs ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
6) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 50 (1)
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes à Cumul des Libellé (3 i sa (3) @ Grédits ouverts Mandats émis réaliser au Crédits réalisations {BP+DM4RAR N-1} 312 annulés )
DEPENSES 1475573,00 | A 567 431,12 0,00 908 141,88 || 5 601 745,66
20 Immobilisations incorporeltes 15 200,00 0,00 0,00 15 200,00 0,00
2031 Frais d'études 8 200,00 0,00 0,00 8 200,00 0,00
2033 Frais d'insertion 7 000,00 0,00 0,00 7 000,09 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,60 0,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobilisations en cours 1 480 373,00 567 431,12 0,00 892 941,88 601 745,66
2313 Constructions 1460 373,00 567 431,12 0,00 892 941,88 601 745,66
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information)
Crédits ouverts st Restes à Crédits Cumul q es Titres émis réaliser au é réalisations (BP+DM+RAR N-1) 4112 annulés «@
TOTAL RECETTES AFFECTEES 867 250,00 | C 0,00 0,00 867 250,09 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 867 250,00 6,00 0,09 867 250,00 6,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 680 200,09 0,00 0,00 680 200,00 0,00
1322 Subv. non iransf. Régions 169 100,00 0,00 0,00 169 100,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 17 950,00 0,00 0,00 17 850,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,60 0,09 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -567 431,12 | D-B -601 745,66
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) indiquer si Fapération est présentée pour vote ou pour information.
{8} Détailler les aricies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
sû Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 51 (1)
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes à Cumul des Libellé (3) édi ï G) @ Crédits ouverts Mandats émis réaliser au Grédits réalisations (BP+DM+RAR N-1) 31/12 annulés (4)
DÉPENSES 98 090,00 | A 92 307,26 0,00 5782,74 | B 0,00
20 Immobllisations incorporelles 90,00 90,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 90,00 90,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 92 217,26 0,00 -92 217,26 2,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 82 217,26 0,00 -92 217,26 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 88 000,00 0,00 0,00 38 000,00 0,00
2313 Constructions 98 000,00 0,00 0,00 98 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) = Crédits ouverts à é Restes è Crédits Gumul a es BPADM4RAR N-1) Titres émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DN 3142 @
TOTAL RECETTES AFFECTEES 86 843,00 | C 0,00 83 578,00 3265,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 86 843,00 0,00 83 578,00 3 265,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 16 338,00 0,00 15 419,00 919,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 70 505,00 0,00 68 159,00 2 346,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,06 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -92 307,26 | D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill —- VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 52 (1)
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ï à Libellé (3) Crédits ouverts Restes à Crédits Cumul des
(3) PADMIRAR RAI Mandats émis réaliser au annulés réalisations DM ) 31/12 &)
DEPENSES 601 334,00 | A 17.725,43 0,00 563 608,57 | B 22 454,90
20 Immobilisations incorporelles 67 334,00 17 725,43 0,00 49
608,57 22 454,90
2081 Frais d'études 64 734,00 15 189,20 0,00 49 544,80 22 454,90
2033 Frais d'insertion 2 000,00 2 536,28 0,09 -536,23 0,00
2051 Concessions, droits similaires 606,00 0,00 0,00 600,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 534 000,00 0,00 9,00 534 000,00 0,00
2313 Constructions 534 000,00 0,00 0,00 534 000,00
0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts . ami Restes à Crédits Cumul des
BPM RAR N-t) Titres émis réaliser au annulés réalisations
GP+OM* 1412 @
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 386 000,00 | C 0,00 0,00 386 000,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 386 000,00 2,00 0,00 386 000,00 0,00
132 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 254 000,00 0,00 0,00 254 000,00
0,00
1322 Subv. non transf. Régions 66 000,00 0,08 0,00 66 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 66 000,00 0,00 0,09 66 000,00 0,00
16 Emprunis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
20 Immobilisations incarporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -17 725,43 |D-B -22 454,90
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentés pour vote ou pour information.
5) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réatisations antérieures + réalisation del'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
56 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 53 (1)
LIBELLE : Développement Economique
Pour vote (2}
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ‘ Restes à Cumui des Libellé (3
f hs é pl 3) 6 Crédits ouverts | dite émis réaliser
au Crédits réalisations (BP+DM+RAR N-1) 3112 annulés @)
DEPENSES 24 049,00 4174,82 19 851,00 23,18 | B 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 20 000,00 1 649,00 18 351,00 6,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 20 090,00 1 649,00 18 351,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 049,00 2 525,82 1 500,00 23,18 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 4 049,00 2 525,82 1 500,00 23,18 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartitton) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information)
Crédits ouverts | Restes à Crédits Cumul des (BP:DMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
+ 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 [0 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exerclce En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -4 174,82 | D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3} Détailler les antictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique,
SF Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
lil - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 54 (1)
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. s Restes à Cumul des Libellé (3 é é 6) 9 Crédits ouverts | date émis réaliser au Crédits réalisations
{BP+DM+RAR N-1) 1/12 annulés (4)
DEPENSES 70 000,00 | A 13 405,28 56 303,00 291,72 | 5 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 40 009,00 11 588,28 28 120,00 291,72 0,00
2031 Frais d'études 39 000,00 11 588,28 27 400,00 11,72 0,00
2033 Frais d'insertion 1 000,00 0,00 720,00 280,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 30 000,00 1 817,00 28 183,00 0,00 6,00
2313 Constructions 30 000,00 1 817,00 28 183,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) E
Crédits ouverts | Restes à Crédits Cumul des (BPADMaRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
31112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 9,00 0,00 0,00 [D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,06 0,00 0,09 9,00 9,00
20 Immobilisations incorporellss 0,60 0,00 6,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -13 405,28 | D-B 0,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) indiquer si l'opération est présentée pour vote au pour information.
(8) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
S8 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 55 (1)
LIBELLE : Résorption Zones grises
Pour vote (2)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Art. Hoilé à Libellé (3) Crédits ouverts un Restes à Crédits Cumul des 6) spsotanan nn | Mendats émis réaliser au annulés réalisations
(BP+0M+ 3142 @
DEPENSES 191 400,00 | A 0,00 0,00 191 400,00 || B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 23 000,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00
2031 Frais d'études 20 000,00 0,00 0,00 20 090,00 0,00
2033 Frais d'insertion 8 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,06 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,08 0,00 0,00
affectation
23 Immebitisations en cours 168 400,00 0,00 0,00 168 400,00 9,00
2313 Constructions 168 400,00 0,00 0,09 168 400,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) < Restes à 4 Cumul des ANR Titres émis réaliser au D réalisations * ) 3112 a) TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vate ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
SS Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
IH — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 56 (1)
LIBELLE : e-Pays d'art et d'histoire
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. : è à) Libellé (3) Crédits ouverts Restes à Crédits Cumul des
3) Mandats émis réaliser au : réalisations (BP+DM4+RAR N-1) 1/12 annulés (à)
DEPENSES 209 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 100 000,90 0,00 100 000,00 0,60 0,00
2031 Frais d'études 100 000,00 0,00 100 G00,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,09 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
2313 Constructions 100 000,00 0,00 0,00 100 009,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour Information)
Crédits ouverts Titres émis réaliser au Gréaits Nahsstions (BP+DM4RAR N-1) 3112 annulés (4
TOTAL RECETTES AFFECTEES 133 000,00 0,00 0,00 133 000,00 || D 9,00
13 Subventions d'investissement 133 000,00 0,00 0,00 133 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ, nationaux 83 000,00 0,00 0,00 83 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 33 000,00 0,00 0,00 33 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 17 000,00 0,00 0,00 17 000,09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information,
(8) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la communs ou l'établissement.
{à} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
6O Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
Pour vote (2)
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 57 (1)
LIBELLE : Crèche VSP
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. : Restes à Cumul des Libetlé (3; é édi
8) @ ann Mandats émis réaliser au se réalisations
) 31112 @)
DEPENSES 21 000,00 | A 3 376,31 17 124,76 498,93 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 11 000,00 0,00 10 524,76 475,24 0,00
2031 Frais d'études 8 000,00 0,00 7 524,76 475,24 0,00
2082 Frais de recherche et de 2 000,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
développement
2033 Frais d'insertion 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 10 000,00 3 376,31 6 600,00 23,69 0,00
2313 Constructions 10 000,00 0,00 6 600,00 3 400,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 0,00 8 376,31 0,00 -8 876,81 0,00
incorp.
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour Information)
Crédits ouverts ; éni Restes à Crédits Cumul q es (BP+DH+RAR Nu) Titres émis réaliser au annulés réalisations
+ 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporeîles 0,00 0,00 0,60 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobillsations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -8 376,31 | D-B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{8} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{6} Indiquer le signe algébrique.
6| ca
Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
lil - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
LIBELLE : Clôt Jouffrey
Pour vote (2)
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 812 (1)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Restes à Cumul des Libellé (3; édit . édi 7 (3) @ Crédits ouverts | date émis réaliser au Crédits réalisations {BP+DM4RAR N-1) 31H12 annulés 4)
DEPENSES 199 388,12 | A 15 961,11 102 075,41 81351,60 | B 2227 990,38
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 65 000,00 90,00 51 313,24 13 596,76 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 65 000,00 90,00 51 313,24 13 596,76 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 6,00 0,60
affectation
23 Immobilisations en cours 134 388,12 15 871,11 50 762,17 67 754,84 2 227 990,38
2313 Constructions 134 388,12 15 871,11 50 762,17 67 754,84 2227 990,38
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) sq Restes à Cumul des Vi : k édi senti ne a es Titres émis réaliser au ge réalisations D ) 3112 «) TOTAL RECETTES AFFECTEES 92 706,00 | C 0,00 0,00 92 706,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 82 706,00 0,00 0,00 92 706,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions ‘70 000,00 6,00 0,00 70 000,00 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 22 706,00 0,00 0,00 22 706,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -15 961,11 |D-B -2 227 990,38
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exarcice.
(5) Indiquer ie signe algébrique.
62 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D’'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 813 (1)
LIBELLE : Déchetteries
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. 3
Libellé (3) Crédits ouverts . Restes à Crédits Cumul des 6) Mandats émis réaliser au : réalisations (BP4DM+RAR N-1) annulés 31/12 {a)
DEPENSES 14 500,00 | A 0,00 14 500,00 0,00 | B 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 1 500,00 -1 500,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 1 500,00 -1 500,00 0,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corparelles 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
22 immobillsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 13 000,00 0,00 13 000,09 0,09 0,00
2313 Constructions 13 000,00 0,00 13 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) . à Crédits ouverts , se Restes : Crédits Cumul des (BP+DM+RAR N-1) Titres émis réaliser au annulés réalisations
3112 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 [D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,09
{1) Ouvar un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour Information.
8) Détailler les articles conformément au plan de camptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique.
63 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 815 (1)
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
Pour vote (2)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Art. boit à à Libellé (3) Crédits ouverts Restes à Crédits Cumul des 3) (BPSDMaRAR N-1 Mandats émis réaliser au annulés réalisations
M ) 31/12 @
DEPENSES 124957,15 | A 598,00 124 359,15 0,00 | B 112 747,12
20 Immobllisations incorporelles 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 109 957,15 598,00 105 359,15 0,00 112 747,12
2313 Constructions 109 957,15 598,00 109 359,15 0,00 112 747,12
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémolre {Pour Information) > Crédits ouverts |. festes à Crédits Cumul des EP+DM4RAR N-1 Titres émis réaliser au annulés réalisations
(FP+D ) 3112 @)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 0,00 9,00 2,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,60 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 6,00 0,06 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -598,00 |D-B -112 747,12
41) Ouvrir un cadre par opération.
2) Indiquer si l'opération est présentés pour vats ou pour information.
{8} Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exarcice.
5} Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 821 (1)
LIBELLE : Quai de transfert
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. Sboit£ à ) Libellé (3) Crédits ouverts Ress à Crédits Cumul des
BP+DMRAR N-1) Mandats émis réallser au annulés réalisations { 3112 &)
DEPENSES 367 000,00 46 042,98 0,00 320 957,02 | B 59 019,26
20 Immobilisations incorporelles 3 000,00 6 500,58 0,00 -3 500,58 7 875,66
2081 Frais d'études 0,00 4 610,58 0,00 -4 610,58 7 875,66
2033 Frais d'insertion 3 000,00 1 890,00 0,00 1 110,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 39 000,00 0,00 0,00 39 000,00 0,00
2111 Terrains nus 39 000,00 0,00 0,00 39 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 325 000,00 39 542,40 9,00 285 457,60 51 143,60
2313 Constructions 325 000,00 39 542,40 0,00 285 457,60 51 143,60
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) t
Crédits ouverts Titres émis réal au Crédits Rretid (BP+DM+RAR N-1) 312 annulés (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 14 580,00 0,00 9,00 14 580,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 14 580,00 0,00 0,00 14 580,00 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 14 580,00 0,00 0,00 14 580,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00 0,00 0,06 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -46 042,98 | D-B -59 019,26
{1} Ouvrir un cadre par opération,
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5} Indiquer le signe algébrique.
6S Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
ill — VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 825 (1)
LIBELLE : Déch Fontchristianne
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ï à Libellé (3) Crédits ouverts ou, | pesesà Crédits Cumul des 6) Mandats émis réaliser au k réalisations (BP+DM+RAR N-1} 3112 annulés @
DEPENSES 118733,23 | A 13 506,43 64 226,97 41 000,43 | 8 14 606,43
20 Immobiilsations incorporelles 1 006,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ot Immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours 117 733,23 13 506,43 64 226,37 40 000,43 14 606,43
2313 Constructions 117 733,23 13 506,43 64 226,37 40 000,43 14 606,43
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information)
Crédits ouverts A Restes à Crédits Cumul q es BP+DMRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations
(BP+DM4 1/12 @)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 50 400,00 | C 0,00 0,00 50 400,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 50 400,00 0,00 0,00 50 400,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 400,00 0,00 0,00 50 400,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 8,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -13 506,43 [D-B -14 606,43
{1} Ouvcir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réaïisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5} Indiquer le signe algébrique.
66 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET (U
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 826 (1)
LIBELLE : Points Apports
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. fbollé Libellé (3) Crédits ouverts ue postes à Crédits Cumul des
(3) PADMFAR NA Mandats émis réaliser au annulés réalisations (APHDHRAR N1) #12 @)
DEPENSES 269 251,32 | À 117 356,32 151 895,00 0,00 | B 207 882,75
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 269 251,32 117 356,32 151 895,00 0,00 207 882,75
2188 Autres immobilisations corporelles 269 251,32 117 356,32 151 995,00 0,00 207 882,75
22 Immoëllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) _ Restes à _ Cumul des
créas AND Titres émis réaliser au ee réalisations (BP+DM4 31412 4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,00 6,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,08 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2t Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -117 356,32 | D-B -207 882,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer 1e signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 828 (1)
LIBELLE : Abris conteneurs
Pour vote (2)
Eléments afiérents à l'exercice Pour mémoire
Art. :
3) Libellé (8) Crédits ouverts à Restes à Crédits Cumul des (3) Mandats émis réaliser au k réalisations (BP+DM+RAR N-1) 3112 annulés (4)
DEPENSES 61 199,98 [| A 10 051,21 50 144,83 1 003,94 | B 50 795,94
20 Immobilisations Incorporelles 1 000,00 0,00 0,09 1 000,00 9,00
2033 Frais d'insertion 1 000,60 0,00 0,09 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 60 199,98 10 051,21 50 144,83 3,94 50 795,94
2313 Constructions 60 199,98 10 051,21 50 144,83 3,94 50 795,94
RECETTES (répartitlon) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour informatlon) s Crédits ouverts sn Restes à Crédits Curul q es BP+DM4RAR Net) Titres émis réaliser au annulés réalisations ‘ a112 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 32 801,38 |C 24 051,38 0,00 8 750,00 || D 0,00
13 Subventions d'investissement 32 801,38 24 051,38 sde 0,00 8 750,00 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 8 750,00 0,00 0,00 8 750,00 9,00
1341 D.E.T.R. non transférable 24 051,38 24 051,38 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobillsations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations on cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A 14000,17 | D-B -50 795,94
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opératian est présentée pour vole ou pour information.
{8 Détailler les artictes conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
I — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 830 (1)
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. bollé à Libellé (3) Crédits ouverts _ hestes à Crédits Cumul des
(3) Mandats émis réaliser au < réalisations (BP+DM+RAR N-1} 31/12 annulés (4)
DEPENSES 46 976,60 3 743,48 43 233,12 0,00 |B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 16 976,60 3 743,48 13 233,12 0,00 0,00
2031 Frais d'études 12 976,60 3 743,48 9 233,12 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 000,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobllisations en cours 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
2313 Constructions 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) 3 Crédits ouverts , ar Restes 4 Crédits Cumul d es Titres émis réallser au réalisations (BP+DM+RAR N-1) 41/12 annulés @)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 | D 6,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporeîles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses C-A -8 748,48 | D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{8} Détailter les articles conformément au pian de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réalisations antérieures + réalisalion de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Cù) Communauté de Communes 05 BUDGET CCB Mi4 CA 2012
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 831 (1)
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. bollé à 8 Libellé (3) Crédits ouverts : Restes à Crédits Cumul des
6) (P-DHRAR Ne) Mandats émis réaliser au annulés réalisations CUS 3112 (4)
DEPENSES 48 500,00 | A 0,00 48 500,00 0,00 | 5 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 48 500,00 6,00 48 500,00 0,00 0,00
2313 Constructions 48 500,00 0,00 48 500,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) . Restes à sat Cumul des AD Titres émis réaliser au se réalisations
31/12 {4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 0,00 0,00 0,08 [D 0,00
13 Subventions d'investissement 6,00 0,00 0,00 0,00 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobiilsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
8) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Hi - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 832 (1)
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé s Restes à Cumul des Libellé (3 :
6) ® Crédits ouverts | ndats émis réallser au Crédits réalisations (BP4+DM4RAR N-1) 31/12 annulés «)
DEPENSES 50 000,00 | A 90,00 12 000,00 37 910,00 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 50 000,00 90,00 12 000,00 37 910,00 0,00
2031 Frais d'études 50 000,00 90,00 12 000,00 37 910,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) à Crédits ouverts - : Restes à Crédits Cumul a es
(BP+DMRAR NA Titres émis réaliser au annulés réalisations
DM ? 3112 a)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 |C 0,00 0,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobllisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2t Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobllisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 affectation
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -90,00 |D-B 0,00
{1) Ouvrir un cadre par opération.
2) Indiquer si l'opératian est présentée pour vote ou pour information.
(2) Détailler les articies conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice,
{5} Indiquer le signe algébrique.
ñ Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 9903 (1)
LIBELLE : CIS Guisane
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. als À ë » Libellé (3) Crédits ouverts on | pese Créaits Cumul des (3) PDMRRAR ALT Mandats émis réaliser au annulés réalisations
RON 31/12 {4)
DEPENSES 164 236,53 | À 126 884,58 37 351,95 0,00 | B 1603 753,29
20 Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobllisations corporelles 43 530,13 530,13 29 129,00 13 871,00 15 966,96
211t Terrains nus 43 000,00 0,00 29 129,00 18 871,00 0,00
2184 Mobilier 530,13 530,13 0,00 0,00 15 966,96
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 120 706,40 126 354,45 8 222,95 -13 871,00 1 587 786,33
2313 Constructions 120 706,40 126 354,45 8 222,95 -13 871,00 1 587 786,33
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) à Crédits ouverts si Restes # Crédits Cumul d es
(BPADIRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations 31/12 4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 981 648,90 | C 241 265,10 720 383,80 20 000,00 || D 480 230,20
13 Subventions d'investissement 981 648,90 241 265,10 720 383,80 20 000,00 480 230,20
1322 Suby. non transi. Régions 29 758,00 0,00 29 758,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 931 890,90 241 265,10 690 625,80 0,00 480 230,20
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A 114 380,52 | D-B -1 123 523,09
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2} Indiquer si l'opération ést présentée pour vote ou pour information.
(3) Détalller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
5} Indiquer le signe algébrique.
2 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
lil — VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 9904 (1)
LIBELLE : CIS La Grave
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ibellé Restes à Cumul des Libellé (3 é é (3) Le pes AND Mandats émis réaliser au se réalisations PO a112 {)
DEPENSES 29 000,00 | A 96,00 19 904,00 0,00 | B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 000,00 96,00 0,00 16 994,00 0,00
2111 Terrains nus 17 000,00 96,00 0,00 16 904,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 16 904,00 -16 904,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 16 904,00 -16 904,00 0,00
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
{Pour information) k Restes à a Cumul des créas Ann Titres émis réaliser au ile réalisations (Psp 3112 &)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 9 365,00 0,00 4 365,00 0,00 | D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 365,00 0,00 9 365,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 365,00 0,00 9 365,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporellss 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -96,00 | D-B 0,00
{t) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détaller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, {4} Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
4 Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 9906 (1)
LIBELLE : Acquisition CEAB
Pour vote (2)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Art. ballé Libellé (3) Crédits ouveris Restes à Crédits Cumul des
(8) P+DMERAR NA) Mandats émis réaliser au annulés réalisations # 3112 {4)
DEPENSES 43 248,01 | A 14 920,35 27 145,16 1 182,50 || B 123 115,09
20 immobilisations incorporsiles 220,00 0,00 0,00 220,00 0,00
2951 Concessions, droits similaires 220,00 0,09 0,00 220,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 428,01 2 063,44 9 300,00 64,57 74 117,19
2183 Matériel de bureau et informatique 9 428,01 106,44 9 300,00 21,57 16 229,22
2188 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 1 957,00 0,00 43,00 57 887,97
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 31 600,00 12 856,91 17 845,16 897,93 48 997,90
2313 Constructions 31 600,00 12 856,91 17 845,16 897,98 48 997,90
RECETTES (répartition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire {Pour information) à Crédits ouverts . ss Restes # Crédits Cumul q es (BP4DIHRAR NA) Titres émis réaliser au annulés réalisations 31/12 (4)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00 |C 9,00 0,00 0,00 | D 9,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A -14 920,35 | D-B -1238 115,09
{1} Ouvrir un cadre par opération.
2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote au pour information.
(8) Détailer es articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
Résultat hors charges transférées
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
A6.2 — DETAIL DES RECETTES
Art. (1) Libellé (1) Crédits votés (BP Réalisations Restes à réaliser Crédits à
+ DM + RAR N-1} au 31/12 annuler
RECETTÉS (RESSOURCES PROPRES) =a+b+c+d 5 848 446,00 FIN 1 529 859,64 0,00 4 318 586,36
Ressources propres externes (a) (2) 1 016 301,14 179 528,00 0,00 836 773,14
10222 |F.C.T.V.A. 1016 304,14 179 528,00 0,00 836 773,14
Autres recettes financières {b) (1) 285 720,00 231 441,99 0,00 54 278,01
138 Autres subvent® invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
2761 Créances avances en garanties d'emprunt 230 000,00 228 000,00 0,00 7 000,00
276341 Créance Communes du GFP 49 320,00 8 441,99 0,00 40 878,01
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 400,00 0,00 ’
Transferts entre sections (c) (1) 1 348 890,00 1 118 889,65 230 009,35
2804111 | Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 235 000,00 43 000,00 192 000,00
28041411 | Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 208 020,00 397 975,17 -194 955,17
28135 Installations générales, agencements, & 000,00 4 818,01 181,98
28138 Autres constructions 300 000,00 316 489,20 -16 489,20
28145 Construct® sol autrui - Installat® géné. 18 870,00 12 125,04 6 744,96
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 95 000,00 91 701,99 3 298,01
28158 Autres installat”, matériel et outillage 4 000,00 2 898,29 1101,71
281741 Sol autrui - Bât. publics (m. à dispo) 1 000,00 349,68 650,32
28181 installations générales, aménagt divers 20 000,00 19 138,37 861,63
28182 Matériel de transport 26 000,00 24 801,75 1 198,25
28183 Matériel de bureau et informatique 36 000,00 43 908,42 -7 908,42
28184 Mobilier 95 000,00 92 243,82 2 756,68
28188 Autres immo. corporelles 80 000,00 69 440,41 10 559,59
4962 Prov. déprée. comptes débiteurs divers 230 000,00 0,00 230 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (d} 3 197 534,86 3 197 534,86
Montant
Dépenses financières (|) ! 629 629,57
Recettes financières (Ill) Ul 1 529 859,64
Solde (recettes - dépenses) IV = II - 18) 900 230,07
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et IV + c/2763 + D (3) 900 230,07 charges transférées (D) (4) (5)
ML 11 900 230,07
1) Détail les chapitres budgétaires par article conformément au plan de camptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Hors comptes 10228, 10259 et 1064.
{3) Indiquer le signe algébrique.
{4) Ces créances at charges peuvent être financées par emprunt.
{5) il s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)
Art. Libellé Crédits votés Réalisations Restes à Crédits annulés
(BP + DM + RAR réaliser au
N-1) 3142
16449 | Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Refinancement de dette 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
+ Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — DEPENSES A6.1
A6.1 — DETAIL DES DEPENSES
Art. Libellé Crédits votés (BP Réalisations Restes à réaliser Crédits à
+ DM + RAR N-1) au 31/12 annuler
DEPENSES TOTALES ()=A+B+C+D 721 790,00 | 1 629 629,57 48 650,00 43 510,43
HORS CHARGES TRANSFEREES (1) = À + B +C 721 790,00 | IE 629 629,57 48 650,00 43 510,43
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 481 000,00 464 494,83 0,00 16 505,17
1641 Emprunts en euros 481 000,00 464 494,83 0,00 16 505,17
Autres dépenses financières (sous-total) (B} 223 650,00 148 000,00 48 650,00 27 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 48 650,00 0,00 48 650,00 0,00
26 Particlpat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 6,00
27 Autres immobilisations financières 175 000,00 148 000,00 0,00 27 000,00
2761 Créances avances en garanties d'emprunt 175 000,00 148 000,00 0,00 27 000,00
020 Dépenses Imprévues 0,00
Transferts entre sections = C + D 17 140,00 17 184,74 5,26
Reprises sur autofinancement antérieur : (C) (1} 17 140,00 17 134,74 5,26
13912 À Sub. transf cpte résult. Régions 2 300,00 2 408,24 -108,24
13913 | Sub. transf cple résuit. Départements 1 830,00 1 828,27 1,78
13917 | Sub. transf cpte résult. Budget communaut 1 890,00 1 784,42 105,58
13918 | Autres subventions d'équipement 8 620,00 8 618,88 1,12
13931 | Sub. transf cpte résult. D.E.T.R. 2 500,00 2 494,93 5,07
Charges transférées (D} = E + F+G (1) 0,00 0,00 0,00
Travaux en régie (E) 0,00 0,00 0,00
Charges à répartir sur plusieurs exercices (F} 0,00 0,00 0,00
Stocks et en-cours (G} 0,00 0,00 0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses
Art. Libellé Crédits votés Réalisations Restes à Crédits annulés {BP + DM + RAR réaliser au
N-1} 31/12
16449 | Opérat de tirage sur ligne trésorerie 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Relinancement de dette 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 ‘#1
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IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - AUTRES DETTES A2.2
A2.2 —- AUTRES DETTES
{Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
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Catherine
7 Crèche de la Melje
n°1021
- Crèche Guisané
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n° 1105
Rattachements 2011
Budget Général
DEPENSES
110.78 €
Nule eau
inspec TV canal 313.95 €
Fax CCB 106.44 €
Sup: Grisot €
restantes à payer G
€
Beaux-arts: €
et pour poterie 657.00 €
1 976.59 €
urgent
474.19 €
€
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7/07 ouvrage Fort
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inaugurat® Divers
424.47 €
G
Labo CRBR: 2011
ASE 510337
Cper 0294 CRER: €
PL Eau Chaude: 45 Tim €
CRBR: €
662.76
ane 153 €
37.55 €
réalisée - facture non reçue
Facture arrivée mals visée tardivément pour mandatement en 2021
réalisée + factüre non reçue
réalisée - facture non
réallsée - facture le
réalisée - facture reçue le 20/01/12
arrivée tardivement mandatemtent en. 2011
réalisée - facture non reçue
arrivée mals visée tardivement pour mandatement en 2011
réalisée - facture non reçue
arrivée tardivement pour mandatement en 2011 le 16/01)
réalisée - facture reçue le 19/01/12
anivée tardivement pour mandatement en 2011
réalisée - facture non rêçue
arrivée tardivement mandatement en 2011
arrivées mais visées tardivement pour mandatement en 2011
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture reçue te 26/01/12
réalisée - facture reçue [e 23/03/12
réalisée - facture non reçue
réahsée - transactionnel le 24/01/12
363.45 € [Prestation réalisée - facture non reçue/ montant confirmé par le laboratoire
anivée tardivement pour mandatement en 2011
arrivée tardivement pour mandatement en 2011
réalisée - facture reçue le 17/01/12
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
le 16/01)
77740 € | Prestation réalisée+ facture réçue le 18/01/12
Rempl Blker €
21 €
255.52
140.00 €
€
5610.54 €
Equipe: Novembre
395.00 €
214,0 €
1 €
280.00 €
Communauté de Communes du Brianconnais
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
Prestation réalisée + facturé non reçue / montant confirmé
réalisée - facture aan reçue le 3/02/12
réalisée - facture non reçue le 3/02/12
reçue en temps. Somme
arrivée tardivement pour mandatement en 2011
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
\22 JE n° 1413 SAB Repas pdt fermeture CRBR fin à 81.47 € }Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011
En 1431 Boblangerte Le Pajet d'or Mennoiseries Fête Noël 70.20 € [Prestation réalisés - facture reçue le 20/01/12 E n° 1354 Boulangerie Le Palet d'or Pal CRGU: Décernbre 47,03 € |Prestation réalisée - facture reçue le 30/01/12 E n° 1513 EDF OCECL MED 256 ICptr 8221 CRGU: Régul Mai 7250.14 € |Facture arrivée mais visée tardivement pour mandatement en 2011 E n° 1587 HOPITEL BRIANCON [Pédiatre 2 Semestre 20£1 342.41 € [prestation réalisée - facture non reçue / montant confirmé par l'hopital 963835 €
ICRLAUT - Crèche AV du Laütaret : FU E n° 1283 THEATRE DE ZEPHYIR Fpéctade Fin année CRLAUT 225.00 € [prestation réalisée - facture non reçue En at FRANSGOURMET RHONE GAP |Papilaies/Pères Noël en choco 24,00 € prestation réalisée - facture non reçue Ens 44 IBOULANGERIE PETIT SA. Mini viennoiseries 2432 € [prestation réalisée - facture reçue le 30/01/12 E n° 1002 BOULANGERIE PETIT SA. Pains CRLAUT: Décembre 2011 1921 € [prestation réatisée - facture reçue le 30/01/12 E n° 1588 IHOPITEL BRIANCON Pédiatre 20LL A18.54 € prestation réalisée - facture non reçue / montant confirmé par l'hopital 7ILHE
CTRECOMM - Centré Commercial Sud Briançon | = IE n° 46 ERIANCON Déneïgrnt Mécanique: 2/12 0.63 € [prestation réalisée - facture nan reçue En°408/2010 [ERIANCON Rebouchage des trous ZABR 265075 € [prestation réalisée - facture non reçue E n° 482 JBRIANCON Batsyage ZA Sud 2 000.00 € [prestation réalisée - facture non reçue En 1015 IERTANCORN Batsyage ZABR: 8 2011 965.50 € [prestation réalisée - facture non reçue En® 1099 ERIANCON Péfniure Centre commercial Sud 7480.30 € [prestation réalisée - facture reçue le 6/02/12 E n° 1108 ROUTIERE OÙ AIDI Rebouchage trous Cirecomm sud 30.56 € [prestation réalisée - fadture non reçue En° 1187/2010 [CONCEPT JARDIN Débroussallage Piste cyclable L 148.16 € [prestation réalisée - facture reçue le 8/02/12 10 016,10 €
DECH » Déchetteries = | En°182010 JALAMANNO Criblage matériaux LL 18 106.60 € [prestation réalisée - facture reçue le 17/04/12 [E n° 1248 [EF / ORANGE [Tét Déch Clot Jouffrey: fin 2011 212.94 € [facture arrivée mais visée tardivement pour mandatement en 2011 E n° 1377 IALPES ASSAINISSEMENT Lo aldeca: 25 Sem 2011 1477.00 € [prestationréalisée - facture non reçue En 1486 PUY FRÈRES SARL IDéneïgmé CET ot Joufirey 251.16 € [prestatlon réalisée - lacture non reçue 20 047.70 €
DEVECO : Dévetoppement économique : : L En 38 BRIANCON Repas 3 stagiaires 173,90 € [prestation réalisée - facture nan reçue En° 1126/2005 |COMETE Etud fréquent Riv AU/LE St 11 36 611.00 € [prestation réalisée - facture nan reçue E n° 1479 Patisserie Turin Panettone sign convent Cafés 7400 € [prestation réalisée - facture reçue le 25/01/12 26 58.90 €
FOUANI < Fourrière ai _ : - E n° 1590 GARCIA Corinne frais dpl prépa 8/12/11 123.44 € [Etat transmis tardivement pour mandatement en 2011 FOUAUTO : Fourrière automobile , ie . JE n° 419 LOGIC ALPES EXPERTISE Expertises 2011 161.46 € IPrestations réalisées - factures non reçues / montant confirmé par l'entreprise E n° 1318 LOGIC ALPES EXPERTISE (Expertises: fin 2013 310.83 € |prestations réalisées - factures non reçues / montant confirmé par l'entreprise 7229 €
FOYER » Foyer Solidarité ï . .
En 1182 fes Cheniin Vieux Prin Forer: Fin décerne 26E 13,52 € [commande réalisée Avoir reçu le 3/02/12 pour payer la facture - l'avoir JUSTE : Mäison da la Justice et du droit
29182 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/22 E n° 455 [Fr [Netforege FD: Décembre
MS : Malson des saisonniers " : E n° 27 ADÉCOHO Remplécement agent 3 au 14 jen 1950.00 € [prestation réalisée - facture non reçue E n° 167 LA SALLE LES ALPES [Loyers 2011 MOS 6 370.84 € [Loyer non facturé par la Malrie / Titre Réclamé à ce jour montant confirmé par la Mairie) =
BOB €
Mic = MJC
En® 1262 [ESS ERARCON [Er MITConsenvat: Décembre 603.51 € [Facture anivée tardivement pour mandatement en 2011 JPRVSPE - Prévention Spécialisée : « En 72 [FF / ORANGE FE PRVSPE: 20-58-88 ( fin 2011} 269.38 € | Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2821 (reçue le 13/01) E n° 142 IRBEA ICptr 186 PRVSRE: 2° Sem 2041 434,4 € [Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 {reçue le 1/01) En° 158 INERA Nettoyage Les Cros: Décembre 583.43 € [prestation réalisée - Facture reçue le 13/01/12 E n° 322 MC SEances céma 2011 52,50 € [Prestation réalisée - facture reçue le 20/01/12 En 485 TWINNER 2 Ballons Indoor 32.00 € [prestation réalisée - facture nan reçue En° 745 RC Participat® Raid Escarton 22/7 500.00 € prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 En° 818 ISGEP 4 Séances piscine Juil/ado 19.20 € [Prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 En° 1247 TADAC DU BRIANCONNAIS 5 places spertace 22/11 63.00 € [Prestation réalisée - facture reçue le 12/01/12 ns 1325 IC (Grgënisat® Soirée 9/Lljeunes.. 50.00 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 En 1417 PATINOIRE MONTGENEVRE sorties patin Ado 20-23/12 35.00 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 E n° 1438 ISPORTIMIUM Matériel divers de sport 149.90 € |Facture arrivée tardivement pour mandatement en 2011 E n° 1440 GARAGE DU PROREL CIE Trañc 157.22 € [prestation réalisée - facture reçue le 13/01/12 2046.57 €
STI - Syst: Techno de l'information
En° 112 [F7 ORANGE [Eve LSLA: 49-02-45 43,06 € prestation réalisée - facture non reçue
Communauté de Communes du Brianconnais
\23 3 € réalisée - facture non reçue
118404 € réalisée - facture non reçue
€ réalisée - facture non reçue
€ réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
réalisée - facture non reçue
= du
n° 1405 ravaux menuiserie € [Facture visée tardivement pour mandatement en 2011
=. Tdi dés déchets ï
n° Chemin Vieux
réalisée - facture non
IC -Viltage
n°1342 VIEUX LEVAIN réalisée - facturé non reçue
= 2AC Pont La Lame
n° 1279 Chernin Vieux réalisée - facture non reçue
laison de fa Justice et du droit | . à LL. ‘:
E n° 1137 [Com Cmnes du Pays des Ecrins Rembrst Fonct® MJD 2010-11 15 116.9/IMontant calculé
sur dépenses mandatées en 2010-2011
En® 1138 PUY SAINT PIERRE Rembrst Fonct® MID 2010-11 1 155,61]Montant calcuié sur dépenses mandatées en 2010-201t
En° 1139 [ComCom Queyras Rembrst Fonct® MJD 2010-11 5757.89) Montant calculé sur dépenses mandatées en 2010-2021
TOTAL RATTACHEMENTS
Briançon, le
Communauté de Communes du Brianconnais
\2U Rattachements 2012
Budget Général
DEPENSES
tone
aministration Généralé
at
ADIE : : ï ire 1269 ISAMSE Sacs ciment pr parte accueil 17.80 € | prestation réalisée sur 2042 et facture reçue en 2012 1697 Le Chazelay Repas du 20/12/12 99,30 € |Repas réalisé sur 2012 - Facture non reçue 1481 Boulangerie LEINER Laurent Pizza venue Prefet du 23/11/12 17.10 € prestation réallsée sur 2012 et Facture reçue en 2012 mais manque RIB 134.20 €
CEAB + Enselgnement'Artisitique ‘
1217 SAMSE Sacs de béton 17.05 € Tprestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012 1376 SAMSE Sacs de béton complémentaires 25.58 € Iprestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012
1651 M, LIMA Frais de déplacement 25/09/12 177.00 € [rats reçus tardivement et calculé début janvier 2013
1696 Mme ORCEL Frais de déplacement Sept-Déc 2012 35.50 € |Frals reçus tardivement et calculé début janvier 2013
1497 ISAMSE Tringle pr salle stockage 79.65 € lprestation livrée mais facture reçue le 10/12/12 non visée en 2012
1575 IFLUTE DE PAN Partitions achetées en 2012 100.11 € |Commanüe livrée, fâcturé reçue le 21/12/12 mais non visée en 2012
48 ITRANE fAffiches Conservätôlre: Déc 2012 61.95 € |commande livrée, facture reçue le 21/12/12 mais non visée en 2012 436. €
CRMGT.- Crèctie Moñtgenèure D.
1702 [PONTGENEVRE [Potetion 2011 3475149 € [Retour état visé par la Maire le 7/01/13
3475149 €
CRBR - Crèche Briançon 44.85 € {Prestation réalisée sur 2012 et facture reçue en 2012 134 SAMSE Matériel CRER Fin 2012
Li7L ABEIL JAliméntat® CRBR: 15/12/12 27787 € \prestation réalisée sur 2012 et facture reçue
1257 AMH [Prod entretien: Nov-Déc 2012 104.55. € Iprestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1458 CASINO DISTRIBUTION Lingettes bébé 2012 91.94 € [Prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1415 PICHON Matériel CRBR Fin 2012 23.29 € prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1408 BAVARD JEUNESSE [Abo 2012 Mag. Popl 52.00 € [prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1445 PICHON [Tapis 1er étage CRBR 68.50 € [prestation réalisée - confirmation du montant par la directrice de la crèche
1425 NATHAN IMatérie! éducatifs 2012 27.90 € |prestation réalisée - confirmation du montent par la directrice de la crèche
910 VOYAGE ENTRE LES LIGNES Renouveaux livres CRER 2012 300.00 € |racture reçue le 21/12/12 mais non payée en 2012
1578 BRIANCON Carnet de bus 2012 85.00 € | prestation réalisée. confirmation du montant par la directrice de la crèche
1602 COMPTOIR LYONNAIS Ampoules CRÉR 2012 64.46€ [livraison te 17 et 18/12/12 mals facture reçue te 3/01/13
1692 mme VILLIOT Frals de Dpt Expertise 23/01/12 62.30€ |Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013
1694 [Mme CORRIC Frais de Dpl du Stage 17 au 19/12/12 40,40 € |Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 124276 €
CRGU : Créche Guisane
[Abo 2012 Mag. Infoscrèches pro 22.90 € |Abo 2012 mais facture non reçue 1613 INFO BÉBES
1611 TFMA Abo 2012 Journal Petite Enfance 45.00 € [Abo 2012 - Facture reçue le 21/12/52 mais non visée en 2012
1604 ECL 5 Draps Combi-Couchettes 248.00 € [Prestation ivrée en 2012 mais facture reçue le 2/01/13
1525 PHARMACIE AUTHOSERRE Pharmacie 2012 152.60 € prestation Ivrée en 2012 mals facture reçue le 7/01/13 1582 PURODOR Prod entretien: Nov-Déc 2012 531.16 € |prastation livrée en 2012_mals facture non reçue
1654 Mme VACHET Frais Dpl Stage 2012 Intégration 69.00 € [frats reçus tardivement et caïculé début janvier 2013 1693 Mme BLANCHON Frais Dpi du 15-30/11/12 186.90 € [Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 1 255,56 €
CTRECOMM - Ceñtre Commercial Sud Briançon
En° 408/2010 [BRIANCON Rebouchage des trous ZABR 2650.75 € [prestation réalisée - facture non reçue En°482 [BRIANCON Bslayage ZA Sud 1000.00 € [prestation réalisée - facture non reçue 1648 IBRIANCON Frais éléctricité 2011 6 893.56 € |prestation réalisée - Facture reçue en 2012 10 MATE
COMM - Communication
1261 [E Vigne Restaurant petit déj. Co-valturage 26/09/12 67.59 € prestation réallsée sur 2012 et facture reçue en 2012 mais manque RIB 67,50 €
DECH - Déchetteries
1133 JALPES ASSAINISSEMENT Îio atdsco: 2° Sem 2012 1477.00 € [prestation réalisée - facture non reçue 1477.00 €
DEVECO - Développement économique
lAnimatian Cafés Création 2011/2012 1760.51 € [prestation réalisée + facture non reçue 1570 CCI Hautes-Alpes
1520 ESQUISS fs de couverture ALTUS 113.62 € |prestation réalisée - facture reçue le 7/01/13
1614 IGRANDS ESPACES 45 de couverture ALTUS 2990.00 € [prestation réatisée - facture reçue le 26/12 et visée le 2/01/13
1616 had Frais salon Prov'emplo 430.56 € |Prestation réalisée en 2042 - facture nouvelle à réclamer 5 294.69 €
FOUAUTO - Fourrière automobile
1499 BOYER FROAMTION format 2011 CACES M, AVENIERES 385.00 € |Prestation 2021 - Facture à réclämer par le service RH 385.00 €
MDS - Maison des saisonniers
Communauté de Communes du Brianconnais
2, 189 jasaue Loyer MDS 2012 6 690.01 € [Loyer du en 2012 - Manque titre de recette pour payer 6 690.01 €
PRVSPE - Prévention Spécialisée FRET
1695 JCASASSA Marle-Clatre Frais Op} 34/10 et 21/11/12 21.75 € prais reçus tardivement et calculé début janvier 2013 844 DUCLOS Isabelle Analyse de la pratique du 18/12/12 200.00 € |Séance du 18/13/12 mals facture reçue le 3/01/13
1496 GARAGE FERRARO 4 Pneus pour véhicule Trafic 283.79 € |presiation réalisée le 4/12/12 maïs facture reçue le 7/01/13
1594 REGIE MONTGENEVRE 4 forfalt pour vacances ncel 2012 196.00 € |prestation réalisée mais facture reçue le 7/01/13
1405 SAMSE Matériel pr journée SIDA 2012 56.11€ [commande livrée le 8/11 mais facture reçue 1e 10/12 non visée en 2012 757,65 €
RAM :.Relals d'assitance Maternellé
1428 [ASE [Pets matériels RAM 92.50 € |Commande livrée le 14/11 mais facture reçue le 10/12 non visée en 2012
92.50 €
SALLESCULT - Salles Culturelles
Titre de recette non reçu en 2012
1698 MONETIER LES BAINS Salle Dôme 2010 et 2011 42 000.00 € [2010 estimation à 20 863.12 € 2010 nà2232272€
42 000.00 €
STI - Syst. Téctino de l'Enformation , E . 1509 ECOLE MANAGEMENT Formation Diplomante AS acpte 2012 1737.15 € |Acompte à verser en 2012 mais facture non reçue
1700 SAUVAGE Aymeric Frais Dpi Année 2012 596.87 € [Frais reçus tardivement et catculé début janvier 2013 1701 SAUVAGE Aymeric Frais Dpl Format® Diplomante 2012 347.69 € [Frais reçus tardivement et calculé début janvier 2013
2683.71 €
TECH : Servicés Techniques . ° .
1498 [EAMSE [Sangles achetées le 29/11/12 9.00 € |commande livrée le 9/11 mais facture reçue le 10/12 non visée en 2012 9.00 €
TRI - Service Tri ‘ 1383 JSPORT CONFORT [Panneau D.SE. 4 355.83 € |Commande Livrée mals facture non reçue
4355.83 €
“TOTAL RATTACHEMENTS 3S05E|
Engagement Tiers | :Hb té Service fait - Observation
1021105 jopetaex 7 Jlovers Mrs à Ji 2012 —
[ TOTAL RATTACHEMENTS, Fi FT ‘2000,00€ |
Briançon, le Î 4 JAN 2993
Le Président,
Alain FARDELLA.
Communauté de Communes du Brianconnais RESTES A REALISER 2011
BUDGET GENERAL
DEPENSES
Articlel Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
165 [Caution 1 553.00 307.60 1 245.40
042 - Intranet
2031 Frais étude 4485.00 97175 15 513.25 Cotranet 3513.25 15 513.25
2032 [Frais recherche 12 000.00 0.00! Rattachement 12 000.00)
043 - SIG
205 __|Concessions 400.00 147.60 Multimédialp Acronis true image 24.00
20413 |Subv Département 1950.00 0.00] 17230.65 24.00)
2183 [Matériel de bureau 19 576.40 4 548.15
045 - Bibliothèques
205 |Concessions 400.00 310.00 248.00
2183 [Matériel de bureau 4 000.00! 3 842.00]
046 - Territoire Numérique
2313 Travaux 44 500.00| __28 534.17] 15 965,83[TDF site Névache 15 917.56 15 917.56
1003 - Maison des Saisonniers
2183 Matériel de bureau 400.00 9.00 562.80
2488 [Autres immos 1 000.00 837.20
1005 - SISP
2183 [Matériel de bureau 1 800.00 1815.93
2184 Mobilier 2 000.00 180.00! 1837.19) 1 457.68
2188. [Autres immos 350.00 330.00
2313 [Travaux 3 100.00 3 086.88] Agorespace ] 1457.68
1006 - Coopération Transfrontalière
2183 [Matériel de bureau | 3265.00[ 1797.45] 1 467.55[Ugap 2 tablettes Ipad ] 881.50] 881.50) 1008 - Logements des saisonniers
2313 [Travaux 130219] 189.90! 1 112.29/0live Aménagement voie 32.30 1 122.29 Olive Avenant 1 Aménagement Voie 1 079.99]
1009 - Filière Bois
1068 _|Dotation 68 394.00) 0.00| 68 394.00[Rattachement 15 980.00 15 980.00) Agence paysage 10 046.40
4581 [Compte de tiers 68394.00| 15279.20] 53 114.80|Rattachement 38 404.00 53 114.80)
Geosystème 4 664,40)
1011 - Sites Phares
1068 _|Dotation 24 000.00 0.00! 24 000.00|Rattachement 9 374.00 9 374.00)
4581 _|Compte de tiers 24 000.00 0.00] 24 000.00! Rattachement 24 000.00! 24 000.00!
1912 - Géoparc
1068 |Dotation 310 565.00 9.,00| 310 565.00|Rattachement 119 409.00 110 409.00)
4581 Compte de tiers 310 565.00 0.00! 310.565.00{CBGA 22364940 319 565.00 Rattachement 86 915.60)
14-0GS
1322 _|Subv Région 5 644.00) 0.00 5 644.00!
2031 [Frais étude 152 762.20] 8 312.20
2033 }Frais insertion 3 000.00 0.00) 211 575.34 1 937.52
2313 |Travaux 63 937.52, 0.00 Olive parking Séparateur 1 937.52)
2314 [Construction sol autrui 861.44] 673.62;
141 - Fourrière automobile
205 |Concessions 900.00) 0.00
2184 |Mobilier 2 500.00! 0.00 3 784.68,
2188 Autres immos 2 900.00 2 515.32
\2+ 142 - Théâtre Briançonnais ,
2031 [Frais étude 3 827.20 0.00 Inexia étude opportunité 3 827.29
2188 _|Autres immos 136 000.00 0.00! 199 227.20|Rattachement 136000.00[ 199227.20 2313 {Travaux 60 507.50 1107.50 Rattachement 39 400.00 2761 _[Créance pour avance 15 000.00 0.00! 15 000.00/Rattachement 15 000.09) 15 000.00) 144 - Fourrière animale
2031 [Frais étude 10 000.00 0.00 11 000.00!
2182 [Matériel de transport 1 000.00 0.09
147 - Centre Commercial Sud
2031 [Frais étude 15 000.00 0.00 MG Concept étude planification 4 305.60
Rattachement 5 000.00
211 [Terrains 151 365.62 000! 210 093,67/4chin Eng 951 181L6) 32567122 Achin Eng 952 79 554.00
2188 JAutres immos 35 000.00 0.00 Rattachement 35 000.060
2313 [Travaux 215 759.36| 207 031.31
148 - Transport
2313 [Travaux | __1200000| 0.00] 11 000.00[Rattachement [_11000.00[ 1100000 149 - Equarissage
2031 [Frais étude [_ a44671sl 446258] 4.57|
150 - ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du Ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP2012
Terrains | 46 500 €
Travaux 23500€
Mandatement dans la limite de 281 500 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 15 000.00] 6 338.80) AEV Extension voirie 5 980.00]
2033 [Frais insertion 1 600.00! 0.00
211 [Terrains 59 478.40 0.00] 347 139.60 Maynadier Bomage 478.40]
2188 [Autres immos 5 000.00 0.00 TOTAL 6458.40
2313 [Travaux 273 000.00 2.00
17 - Crèche Briançon
2184 [Mobilier 5 000.00 588.55, Mathou 4 464.07
Mathou 1 023.78]
2188 |Autres immos 13537.20! 10 756.52) 34 338.87 23 073.83
2313 |Travaux 34988.48| 7841.74 Balcet L_ 1758598
18 - Crèche Guisane
205 |Concessions 783.08] 2.00
2183 |Matériel de bureau 382.72 56.59]
2184 Mobilier 1 000.00 ©.00 28 645.59 1306.62
2188 [Autres immos 7350.00 2 120.24
2313 [Travaux 34 166.01 12 859,39 Routière du midi Lot 2 1306.62]
19 - Point info Familles
2184 [Mobilier [500.0 0.00) 500.00
28 21 - Crèche de la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
À partir du 1er janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012
CP 2012
Mobilier | _ 54000€
Travaux Î 520000€
Mandatement dans la limite de 574 000 €
Engagements en cours :
2031 Frais étude 5 000.00 5 731.86
2033 [Frais insertion 3 000.00 601.02
ATM Mission MOE 25 055.73
67 751.42 Millet Mission MOE 10 991.24
2313 [Travaux 70000.00| 3915.70 Adret Mission MOE 1056.88 Rozot Mission MOE 6 860.26
Veritas Mission CF 4 724,20)
Apave Mission SPS 5 112.90)
TOTAL 59 801.21
22 - Siège
205 IConcessions 5700.00! 1 200.00 Ugap serveur secondaire 1 051.52) Ugap serveur domaine F051.52
Muliimédialp Support Vidéroprojecteur 149.89
Samse 747
2183 [Matériel de bureau 42 674.17 2127118 6207885 Ugap 2 tablettes ipad 1 010.09 21 31921
Ugap serveur secondaire 6 103.47
Ugap serveur domaine 5 640.41
2184 ]Mobilier 20 240.91] 13 044.23 AER Pupitres 1 304.84] 2188 |Auires immos 5 186.50 1718.05
2313 [Travaux 35700.00[ 10 189.27 Rattachement ] 5 000.00
24 - Développement Durable
2031 Frais étude 5195640! 21 288.80 Indiggo MDO panneau photovoltaique 3 109.60
Saunier Bilan carbone 9 269.00
2183 _|Matériel de bureau 800.00) 0.00 86 84L01 27 219.80)
Socotec Mission CT 777.40)
2313 [Travaux 543 687.56) 488 314.15 Nerveo Générateur 545.52
ECE Sotar Générateur 13 518.28
26 - Foyer Solidarité
2188 |Auires inmos 435.00 1 922.75 512.25
2313 [Travaux 2 000.00 0.00
28 - Maison de la Justice et du Droit
2313 [Travaux 6643492 63260.01[ 2 574.91[Batimetco [ 132.15 132.15 30 - Crèche Lautaret
2031 _|Frais étude 10 000.00! 3 588.00 EQ Déveleppement Assistance MOE ] 4 664.40)
205 _|Concessions 4 000.00 0.00
2183 Matériel de bureau 1 300.00 844.99) 11 379.43 5420.10
2184 Mobilier 1611.00 1 548.58 Rattachement 315.00,
2188 Autres immos 953.00] 503.00 Meseo 320.70 Rattachement 120.00]
31 - Communication
2188 [Autres immos 300.00 429.00) 71.00
38 - Gens du voyage semi sédentaires
20418 |Subventions équip 40 000.00 0.00 80 000.00! Rattachement 40 000.00 80 000.00
2313 [Travaux 40 000.00 9,00 Rattachement 40 000.00 39 - Aïre d'accueil Gens du voyage
2031 Frais étude 22 500.00 4186.00! 355820 Rattachement [_20000.00 20 000.00
211 [Terrains 10 500.00 1255.80
29 48 - BLHD
2031 _|Frais étude 5 469.87] 0.00 France Télécom NRA Zone d'ombre I 5 469.87 °
241 |Terrains 600.00! 0.00 296 263.46 295 574.02
2313 [Travaux 302 120.87| 11 927.28 Tactis AMO 3737.30 FT Travaux 286 366.65
49 - VoIP
2031 [Frais étude 3 500.00! 0.00 107.43
2183 [Matériel de bureau 0.00 3392.57
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
A partir du ler janvier 2012 mandatement autorisé dans Ja limite des crédits de paiement votés pour 2012 CP 2012
Travaux 1 400 000 €
Mandatement dans la limite de 1 400 000 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 15 000.00 6 752.62)
2033 [Frais insertion 3 000.00! 70.00 BOAMP 150.00) Rovagna 9 469.66]
Rovagna Li 362.01
634 862.84 Alpes Energie 3 545.50)
2313 [Travaux 658 000.00! 34 314.54 Batimelco 40 885.59 MG Concept étude planification 3 545.50! Socotec Mission CT 7 702.24
Apave Mission SPS 5 658.28
Laissard 454.48]
TOTAL 82 773.26
51 - Cinéma Arts et Essai
2313 [Travaux [9800000] 0.00] 98 000.00[Rattachement Î 7 8000.00! 98 000.00 52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP it n'y a pas de crédits de report
A partir du Ler janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012 CP 2012
Etude |__3200€
Travaux | 4650
Mandatement dans la limite de 974 650 €
Engagements en cours :
2031 _|Frais étude 28 000.00 1265.70 22 734.30 Néant
2033 _ [Frais insertion 2 009.00 0.00
812 - Clôt Jouffrey
2188 [Autres immos 30 000.00 0.00
Veritas Mission SPS 208.63)
Merlin 859.20)
2313 [Travaux 621420.86| 569 139.80) 82281.06 Allamanno 53 820.00 19388. France Télécom 937.89]
Dynamique Environnement Lot 3 23 562.40
815 - Réhabilitation Quai Malefosse
2031 [Frais étude 10 000.00 0.00
Atlamanno Démolition superstructure 3518.79)
Arcadis MO Réhab site 6292.72
2513 [Travaux Dessi3tl 28 936.62 109 947.69|Saunier MDO.Stogk Mächefers 48 783.64 69 957.15 SMD Réhabilitation 1 794.00
GRS Valtech Réhabilitation 598.00!
Alpes Assainissement Démolition superstructur 8 970.00)
816 - Décharge des Isles Bénites
2031 _[Frais étude 24 000.00 0.00
2033 [Frais insertion 4 000.00 0.00] 38 000.00)
2313 [Travaux 10 000.00 0.00
\30 821 « Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
A parlir du ter janvier 2012 mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2012 CP 2012
Travaux 338 200 €
Mandatement dans la limite de 338 200 €
Engagements en cours :
2031 [Frais étude 56 228.91 0.00 Tethys Sondage Mâchelèrs 3 265.08 721 027.71|Tethys Etude Géotechnique 4 849.78
2313 [Travaux 676 400.00! 11 601.20 Merlin MO Réa Quai transfert 52 026.00] TOTAL 60 140.86
825 - Déchetterie Fontchristianne
Assistance Pro G MO 4226.37
2313 [Travaux 43 749.37 523.00 43 226.37 Olive Lot 2 13 506.43 31 239.23
Rattachement 13 506.43
826 - Points Apports
Moiïok D.S.E. St Chaffrey 41 148.38!
Motok D.S.E. VSP 16 459.35
Molok D.S.E. St Chaffrey 8 229.68]
2188 [Auires immos 117 356.97 000! 117 356,97[Melk D.8.E. Briançon 2468903! |17356.32 Motok D.S.E. La Salle les Alpes 8 229.68 Molok D.S.E. Monétier les Bains 2 140.84
Molok D.S.E. Puy Saint André 8 229.68
Molok D.S.E. St Chaffrey 8 229.68]
828 - Abris conteneurs
2313 [Autres immos [5094471] 4074473] 10 199.98/Ranachement 10199.98] 10 199.98 830 - Dépôt MLB
2031 [Frais étude | _12976.60| 0.00! 12 976.60/ Assistance Pro G MO 12976.60] 12 976.60 9903 - CIS Guisane
2033 _|Frais insertion 1 000.00 9.00
2184 |Mobilier 20 000.00! 15 436.83 Gamier Complément Mobitier 530.13 Allamanao Lot 1 VRD 53 847.69
SMAC Lot 4 Etanchéité 7325.33
Esclapez Lot 6 Serrureries 22 012.38
Gapençaise chauffage Lot 8 Plomberie 2 978.60
Giraud MO 968.82)
143 972.50!Balimetco 3 262,59 107 236.53
2313 [Travaux 1062 470.75] 924 061.42 France Télécom 937.89 SP21 MO 4710.95
La Croix St André Lot 3 2 688.25
Cimelec Lot 9 2 714.26]
Horizons Paysages 3 172.39
Allamanno Lot 2 Gros œuvre 1913.83
Qualiconsult Mission Contrôle 173.42]
9904 - CIS La Grave
2031_|Frais étude 26 000.00 0.09
2033 [Frais insertion i 000.00 0.00 43 000.00
211 {Terrains 20 000.00 0.00)
2313 [Autres immos 2 000.00! 0.00
9906 - Acquisition CEAB
205 _ Concessions 1 060.00 1057.26
2:83 [Matériel de bureau 2 550.00 1714.35 Rattachement (STI) 1 698.01
2184 [Mobilier 141606] 1345.26] 169801 1 698.01 2188 [Autres immos 5 121.96 5 040.70]
2313 [Travaux 10 681.11 9973.55
‘TOTAL CREDIT DE REPORT 1913 282.69
13) RECETTES
Article Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
10222 [FCTVA 894957.76| 556 779.00! 338 178,76/PC TVA 3° trimestre 2011 LOT 4307600 FCTVA d° trimestre 2011 82 000.00!
165 __ [Caution 500.00 313.80 186.20
27634 [Communes 88 644.41] 89 002.26 -357.85,
046 - Territoire numérique
1328 [Autres subv ] 1100000] 11 000.00] 0.00|
1008 - Logements des saisonniers
1322_[Subv Région 233641] 0.00[ 233641]
1009 - Filière Bois
4582 [Compte de tiers [__68 394.00] 0.00[ 68 394.00[Rattachement | _6830400[ 68 394.00 1011 - Sites Phares
4582 [Compte detiers | 24 000.00] 0.00[ 24 000.00[Rattachement [_2400000[ 2400000 1012 - Géoparc
4582 [Compte de tiers L_310 565.00 0.00[ 310 565.00[Raïtachement D s1056500[ 31056500 14 -0GS
1324 ISubv Etat 73573.31| 26025.57 Etat Mise en place débourbeur 10 000.00
DIREN Pont des amoureux piscine 7780.35
1322 |subv Région 35 012.10 0.00 Parking Pont des amoureux 20 832.17
63 934.59) Parking piscine 14 179.93 56 792.45
1323 [Subv Département 58 860.40/ 32 475.00 CG Mise ne place débourbeur 4 009.00
1328 [Autres subv 0.00| 45 010.65
147 - Centre Commercial Sud Briançan
1323 _[Subv Département | 17 812.00] 0.00[ _17812.00[CG Réhab Rue Tabellions Veloutier D 1781200 _17812.00! 149 - Equarissage -
1321 [Subv Etat [__ 2636.20| 0.00[ 9636.20] DDR 2007 Caissons réfiigérés I 820.20] 820.20) 150 -ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
DETR Ü icosoe
Il conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1328 [Autres subv [__20350.00] 0.00] 20 350.00] DETR ZA La Tour 20 350.00 17 - Crèche Briançon
1321. [Subv Etat [__1138200] 0.00] 11 382.00[DGE 2007 Aires de jeux | 1138200] 11382.00 18 : Crèche Guisane
1324 _[Subv Communes [1155.49] 0.00[ 1 155.49[Saint Chaffrey Participation solaire [ 11554 1 155.49) 21 - Crèche la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP2012
CAF | #200e
Il conviendra de voter un nouvel échéaneier d'AP/CP
Engagements en cours :
1322 |Subv région 2.00 0.00: 37 200.00 Région Micro crèche 37 200.00
1328 [Autres subv 37 200.00] 0.00
22 - Siège
1324 [Subv Communes [| 5200.00] 0.00] 5200.00
24 - Développement durable
1322 |Subv Région 147 000.00 oo0! 147 000.00[Réio intal! photovoltaïque B6000.00 :7000.00 - Région Bilan carbone 21 000.00
25 - Haut débit très haut débit
1322 _[Subv Région [| 1254180 0.00] 12.541.80
28 - Maison de la Justice et du Droit
1321 |Subv Etat 53 323.00 0.00 61 476.00 Ministère de la Justice ] 55 513.96 55 513.96
1324 [Subv Communes 8 153.00 0.00
132- 48 - BLHD
1322_|Subv région T8 569.40! 5499858! y3 570.82 Région subv BLHD 20 275.02 20 275.02 1323 |Subv Département 0.00 0.00
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
Etat 749 700 €
Région 161 800€
Département 17150€
Il conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en couts :
1321 _|Subv Etat 369 208.48 0.00 Néant
1322 _[Subv Région 79 800.00 0.00! 457 508.48
1323 |Subv Département 8 500.00 0.00
52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP il n'y a pas de crédits de report
CP 2012
Feder 326 000 €
Fnadt 163 000 €
Département 81 500 €
Région 81 500 €
E conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagements en cours :
1321_|Subv Etat 15 000.00 0.00 Néant
1322 _|Subv Région 2 500.00) 0.00] 20 000.00
1323 _|Subv Département 2 500.00 0.00
812 - Ciôt Jouffrey
1322 _[Subv Région [70 000.00] 0:00] 70 000.00/Région [7000000] 70 000.00 815 - Réhabilitation Quai Malefosse
1322 _|Subv Région 2 928.07 0.00 5 028.07
1323 |Subv Département 2 100.00 0.00
825 - Déchetterie Fontchristianne
1323 [Subv Département [50 400.00] 0.00[ __50400.00][CG Déch Fontchritianne 50400.00[ 50 400.00 828 - Abris conteneurs
1323 _|Subv Département 8 750.00 0.00] 45 500.00 CG Abris conteneurs 8 750.00 32 801.38
1341 ]DGE 36 750.00) 0.00] DGE 2006 Abris conteneurs 24 051.38]
9903 - CIS Guisane
1322 |Subv Région 29 758.00 0.09) Région Subv Chaudière 29 758.00) CG Mobilier CIS 5 435.00)
CG Travaux CIS 351 285.90)
1323 |Subv Département 998 995.00 0,00] 1 056 753.00[CG 1° tranche 98 163.00 961 648.90) CG Travaux CIS 477 007.00!
1324 [Subv Communes 28 000.00 0.00
9904 - CIS La Grave
1323 [subv Département 9365.00 0.00 9365.00/cG MO Etude construction [ 9 365.00! 9 365.00! TOTAL CREDIT DE REPORT 1 921 001.40) RESTES À REALISER 2012
BUDGET GENERAL
DEPENSES
Article Libellé Budgétisé | Réalisé | Disponibilité Engagements à reporter Objet Montant RAR
165 _|Cautions 7153.90] 5 763.70 1 389.30/Rattachement 1389.3 1 389.30)
Névache FCIC 2012 (eng 1364) 11 631.00) 11 631.00
204 [Subvaux C CIC) | 747 794.00 | 699 007.00 | 48 787.00|Cervières FCIC 2012 (eng 1633) 10 000.00 10 000.00 042 - Intranet
2031 |Frais étude ] 20 513.25 0.00 20 513,25|Rattachement ] 20 500.00 20 500.00!
043 - SIG
Multimédialp Antivirus poste SIG (eng670) 159.60
205 Concessions 2551400 | 523.85 24 990.15 [IGN BD Ortho histo (eng 1110) 2 350.00 24 533.60) Multimédialp Acronis true Image (eng 1321} 24.00!
Rattachement 22 000.00
2183 ]Matériel de bureau 1.460,00 0.00 1 460.00{Rattachement 1 460.00 1 460,00
045 - Bibliothèques
205 _|Concessions 6 110.00 0.00 25 200.00 Rattachement 6 110.08) 6 110.00
2183 [Matériel de bureau 19 090.00 0.00 Rattachement 19 090.00 19 090.00
646.- Territoire Numérique
2313 [Travaux 15917.56[ 15 917.56 0,00]
1005 - Maison des Saisonniers
205 |Concessions 220.00, 0.00
2183 [Matériel Informatique 880.00 000] 2500.00 |Muirimédialp Tél + répondeur {eng 1573) 49.90 439.54 2184 |Mobilier 1 400.00 0.00 Casino Présentoir (eng 1547) 389,64 1065 - SISP
2183 | Matériel de bureau 150.00 0.00
2188 [Autres immos 0.00 0.00| 1607.68 |Cafetière étéctrique 50.00 L 450.00 2313 [Travaux 1 457.68 0.00 Rattachement 1 400.00) 1006 - Coopération Transfrontalière
2183 [Matériel de bureau [ 1481.50] 1043.50] 438.00[Rattachement [ 400.00] 400.00] 1008 - Logeiénts des saisonniers
2183] Matériel de bureau 3 000.00 89.98 Rattachement 2 900.00 3 200.00 2188|Autres immos 450.00 149,00 3211.03/Rattachement 300.00!
2313[Travaux 1112.29 112.28
1009 - Filière Bois
1068_|Dotation 12 736.00 0.00] 12 736.00|Rattachement 12 736.00) 12 736.00 4581 {Compte de tiers 79 644.00| 64 050.29 15 593.71 |Rattachement {5 593.71 15 593.71
1011 - Sites Phares
1068 _|Dotation 6 878.00) 0.00 6 878.00/Raitachement 6 878.00 6 878.00)
2188 _[Autres Immos 0.00! 0.00 14 838.20 ZE VISIT QR Codes (eng 1552) 11 720.80 14 838.20
2313 Travaux 51138.00| 36 299.80 Rattachement 3 117.40 GARIN Sylvestre (eng 323} 239.20
4581 [Compte de tiers 27600.00 | 2978.04 | 24 621.96 LACIOME IEC (eng 324) 1 196.00 24 621.96 CIMELEC (eng1024) 16 089.76
Raîtachement 7097.00
13 1012 - Géoparc
1068_|Dotation 29 036.00! 0.00, __29 036.00/Rattachement 29 036.00 29 036.00) CBGA (eng 1156) 156 554,58
BRUNET CHAUFFAGE (eng 1249} 5 808.89
2313 Travaux 27220000 | 7528455 | 196 91545ICIMELEC (eng 1250) 200249 L96 915.45 SOMMÉT DECOR (eng 1521) 956.80
GAP CARRELAGE {eng 1447) 1007.26
Rattachement 20 585.43
4581 [Compte de tiers 105 860.00) 0.00! _ 105 860,00[ ETHY - MOE Mine de la Cabane (eng 1166) 1219920) \95 860.00 Ratiachement 93 660.80
14 -06S
1322_|Subv Région 5 644.00 0.00 5 644.00)
2188 _JAutres Immos 17 000.00 2 000.00! 15 000.00! Raïtachement 15 000.00! 15 000.00 2313 [Travaux 15 937.52 0.00 15 937.52/Rattachement 6 000.00) 6 000.00
141 - Fourrière automobile
2188 [Autres immos Î 200000 42995] 1570.05]
142 - Théâtre Briançonnais
2031 _|Frais étude 3 827.20] 3 827.20] 0.00!
2188 [Autres immos 180 000.00! 0.00 243 452.17 Rattachement 178 000.00) 242 842.00)
2313 [Travaux 74 400.00 10 947.83 KARS - Façades Théatre 64 842.00
144 - Fourrière animale
2031 |Frais étude 10 000.00 90.00! Rattachement 9910.00
2188 [Autres immos 1 800.00 0.00 41 710.00] Raitachement 1800.00 41 710.00
2313 [Travaux 30 000.00! 0.00 Rattachement 30 000.00
147 - Centre Commercial Sud
2031 [Frais étude 9 305.60) 4 305.60) 5 000.00 ENVERGURE Etude Implantat® (eng 998) 2 691.00! 2 691.00)
D11 [Terrains 84 365.62 000! 84 365.62/4chin Eng 951 18162) 81 365.62 Achin Eng 952 19 554.00
2188 JAutres immos 35 000.00] 0.00[ 35 000.00|Raitachement 35 000.00 35 000.00
2313 [Travaux 4000000! 5891.79) 404 108,21/MG CONCEPT AMO Rue Babiers (eng 1209) LOTTATT 404 108.21 Ratiachement 393 333.44
148 - Transport
2188 {Autres immos 5 680.00 5 675.33 4.67
2313 Travaux 11 900.00 0.00[ 11 600.00[Raitachement 11 000.00) 11 000.00
150 - ZA de la Tour
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
A partir de Janvier 2013, mändatement autorisé dans la Liraite des crédits de paiement votés pour 2013 CP 2013 : 210 000 E{ travaux}
Mandatement dans [a lémite de 210 000 €
Engagement encours:
AEV (eng 6901/2010) 5 980.00
2031 Etudes 7 500.00 0.00, ENVERGURE Elude Implantat® (998) 2 691.00
ERDF (eng 1396) 2631.20
2033 _|Frais Insertion 1 800.00 0.00 424 300.00
bit (Terrains 110 000.00! oo! MAYNADIER Bornage (eng 720/2009) 478.40 TOTAL 11 780.60
2188 Autres Immos 5 000.00 0.00!
2313 [Travaux 300 000.00 0.00
15 - OGS Réhabiltation Décharges
2033 [Frais insertion 2 000.00 0.00 2 000.00
211 Terrains 8 000.00 0.00 8 000.00
MERLIN Réhab décharges Tranche C (eng 676) 20 896.15 31 959.15
2313 [Travaux 413 700.00| 10346.36| 403 353.64/ECODIR Réhab Décharges (eng 1341) [1 063.00 °
1235 17 - Crèche Briançon
2183 (Mobilier 0.00 128.69]
2184 |Mobilier 2 153.78 1 521.44 10 547,77
2184 [Mobilier 1516407! 5119.95 MATHOU (eng 1475) 100038 1031499 CIRCUIT COURT (eng 1475) 235.61
2313 [Travaux 4658598 18303.58|) 2828240. ement 28 000.00! 28 000.00
18 - Crèche Guisane
2183 [Matériel de bureau 150.00) 69.98 CIRCUIT COURT (eng 1475) 141.13
2184 [Mobilier 0.00 000! 98002 MATHOU (eng 1559) 336.52 721.99
2188 [Autres immos 2 000.00 0.00 AMH (eng 1560) 244.34
ROUTIERE DU MIDI (eng 512/2008 AC) 1 306.62]
2313 |Travaux 17 306.62 0.00] 17 306.62|OLIVE TRAVAUX (eng 1116 - CR) 8531071 17237.69
Rattachement 7 400.00}
21 - Crèche de la Meije
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
A partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limité des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 15 000 E (mobilier)
222 084 E { travaux)
Maudatement dans la limite de 237 084 €
H conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours.
2031 _|Frais étude 0.00! 2 567.81, EO DEVELOPPEMENT (eng 1408/2011) 4.664.40
2033 [Frais insertion 3 500.00, 0.00
2184 Mobilier 40 000.00! 0.00
JATM Mission MOE 19 552.32
Millet Mission MOE 2 168.34
Adret Mission MOE 2 440.94,
Rozot Mission MOE
[Veritas Mission CT 3 588.00
Apave Mission SPS 3 215.44
308 658.84|STGM - Lot 1 81 416.70
2313 ITravaux 504 000.00! 236 273.35 STOM - Lot? 22 1099 STGM - Lot 5 44 774.65)
Briançon Cloisons - Lot 6 35 421.65!
GAP Carrelages : Lot 7 40 056.77
Alphand Peinture - Lot 8 12 229.33,
Viard Gaudin - Lot 11 183 542.70)
Oraïge Raccordément 156.90,
[Tethys 358.80]
Avenir Bioclimatique 3 408.60
TOTAL: 390 236.53
136 22 - Siège
2031 Etudes 9 500.00! 0.00 9 500.00!
205 |Concessions amsoal 321953] 24 483,11 UGAP -Serveur Secondaire (eng 1429/2011) 105132] 2348311 Raltachement 23 431.59
Multimédialp - support vidéoproj. (eng 572/201 E)] 149.89]
Samse Matériel Travaux Vidéoprai. 747
2183 |Matériel Info 31 881.33 8 594,73 23 286.60|Multimédialp Téléphones de réserve (eng 1291) 99.79] 23 286.60
Ugap Serveur Secondaire (eng 1249/2011) 6 103.47
Rattachement 16 925.98
2184 |Mobitier tsosagal 168636) 13 368.4g/Pr0 Bureau Mobilier Siège {eng 1526) 561%] 10691.76 Rattachement 5 000.00!
2188 Autres immos 1050000! 232.62] 9 267.38[Mulimédialp Viédoprojecteur (eng 1512) 4991.89 49189
Compagnie Oliviers Equipmt Toilitech (eng 636) 5 980.00!
2313 [Travaux 127 500.00 3411.52| 124 088.48 Aschettino Rémise état escalier secours eng 1193) 6 180.33 20 691.13 Boite Outils Mat.ravaux Porte Accueil (eng 1431) 30.80,
Rattachement 8 500.00]
24 « Déveloripement Durable
2031] Frais étude 9637.60 | 6018228 | 3619632 HNDIGGO 1300.00! 11 300.00 Rattachement 10 000.00
2033 [Frais d'insertion 3 306.00 1 601.23 1704.77
Menuiserie Tour Réaménagmt Siège Lot 2 5 561.40
2313 [Travaux 50628120! 423 848.45 82 432.75 | Menuiserie Tour Réaménagnt Siège Lot L 34 410.55 46 971.95
Rattachement 10 000.00!
26 - Foyer Solidarité
2188 [Autres immos 50.00) 9.00 5 050.00 Rattachement 30.00 5 050.00
2313 [Travaux 5 000,00! 0.00 Rattachement 5 000.00!
28 - Maison de la Justice et du Droit
2313 [Travaux 132.15 132.15] 0.00
30 - Crèche Lautaret
2031 [Frais étude 4 664.40 0.00
2183 [Matériel Infonnatique 25.00 0.00
2184 |Mobilier 0.00) go] 4711.54
2188 [Autres immos 342.70 320.56]
2313 [Travaux 0.00 0.00
31 - Communication
205 [Concessions 25 000.00 0.00 24 857.60 Rattachement [ 24 800.00] 24 800.00]
2183 [Matériel Informatique 300.00) 442.40
33 - Maison de la Géologie
AGENDA DIAG, Amiante (eng 1562) 832.06
. MAŸNADIER {eng 1617 621.92 2031 [Frais étude 35 000.00 8 801.03 26 198.97 SEIOURNE R (eue LE ie GIE) 549 35 26 003.33
Rattachement 24 000.00
2033 [Frais d'insertion 3 000.00 900.00, 2 100.00}Rattachement 2 100.00 2 100.00
2313 [Travaux 350 000.00 0.00[ 350 000.00 /Raitachement 350 009.00! 350 000.00! 34 - Nouveau théâtre
2031 [Frais élude 68 500.00 2870.40! 65 629.60|Raltachement 65 000.00 65 000.00
2033 [Frais d'insertion 1 500.00) 90.00; 1 410.00|Rattachement 1 400.00! 1 400.00
37- Crèche Durance
2188 [Autres Immos [80 000.00] 0.00] 80 000.00 [attachement [8000000] 80 000.00] 38 - Gens du Voyage Semi Sédentaire
20418 [Autres org. Publics 48 000.00| 24 000.00 24 000.00|ERILIA - Solde (eng 996) 24 000.00! 24 008.00
2313 [Travaux 4000000! 1953.34] 38 046.66 /OLIVE Réseau ass (engl256) 155121 1753121 Raltachement 10 000.00) 39 - Aire d'accueil Gens du voyage
2031 [Etudes 20 900.00 2 750.80) 17 249.20|Rattachement 17 249.20 17 249.20
2033 _|Frais d'insertion 1 000,00) 9.00 1 000.00|Rattacheinent 1 000.00! 1 000.00
211__|Terrains 10 000.00 120.00 9 880.00|Rattachement 9 880.00 9 880.00 2313 Travaux 140 000.00 0.00| 140 000.00!Rattachement 20 000.00! 20 000.00 48 - BLHD
2031 |Frais étude 5 469.87] 0.00 5 469.87|FT Etude NRA ZO (eng 1326/210) 5 469.87) 5 469.87
211 [Terrains 3 000.00 0.00! 3 000,00 MAYNADIER Bomage (eng 782) 101660! 3900.00 Rattachement 1 983.40
2313 [Travaux 30885415] 281058.46| 27 815.69 POC INNOV Panneau (eng 1427) 2263) 7815.69 Rattachement 217 586.06
49 - VolP - Téléphonie
2183 {Matériel Informatique 3 040.00) 2 643.65 396.35
2313 [Travaux 1 300.00 0.00 { 300.09
50 -.CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP: il n'y a pas de crédits de report
À partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 60 000 € (mobilier)
28 000 € (Informatique)
527 000 € (travaux)
Mandatement dans la limite de 615 DD €
I conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engageinent encours:
2031 [Frais étude 8 200.00 0.00 8 200.00)
2033 |Frais insertion 7 000,00 000! 7000.00 BOAMP AAPC (eng 10632011) 150.00 Alphatid Peiriture - Lot 13 16 882.89
Tous trav Batiment - Lot 1 3 192.12
Olive - Lot 2 103 408.28
Briançon Cloisons Lot 3 74 990.61
Pic Lot 5 1 600.75
Menuiserie Lot 6 36 376.94
Gapençaise de Chauffage Lot 8 134 361.93
Cimielec Lot 9 87.542,31
Olive Travaux Lot 14 290 619.99
[Bayrou Lot 4 183 182.68
Rovagna 2304.81
313 Travaux 1460373.00| 56743112 | 892 941.88 JRontegna bis Ji 362.01 Alpés Energie 2 304.79
Batimetco 46 323.30
MG CONCEPT 2 304.79
Socotec 4245.80
EP Laragne 5994.00
Apaye 2478.12
[Sigma Lot 10 41108.91
Masse Lot 11 A 195 202.75
Masse Lot 11B 81 160,56
Perdigon Lot 12 33 368.40]
EDSB 2 128.22
TOTAL 1 362 594,96]
51 - Cinéma Arts et Essai
2033 |Frais d'insertion 90.00! 90.00 0.00!
2188 [Autres Immos 0.00 92217.26 5 782.74
2313 [Travaux 98 000.00 0.00
\38 52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
A partir de Janvier 2013, mandatémént autorisé dans là limité des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 396 650 € ( travaux}
Mandatenient dans la limite de 396 650 €
Engagement encours IDATE MO Réseau THD 25 355.20
2031 |Frais étude 64734.60| 15189.20| 49 544.80/LM MO Réseau THD 19 674.20] LW MO Réseäu THD 7893.60)
2033 _[Frais d'insertion 2 000.00 2 536.23 -536.23 TOTAL 52 923.00
205 _|Concessions 600.00 0.00 600.00
2313 [Travaux 534 000.00 0.00] 534 000.00)
53 - Dev Eco
205 |Concessions 20 000.00 1 649.00 18 351.00|Rattachement 18 351.09 18 351.00
2183 [Matériel Informatique 4 049.00 2 525.82 1 523.18|Rattachement 1 500.00! 1 500.00
54 - CRSD Berwick PI Tranche 2
2031 [Etudes 39 000.00 11 588.28 27 411:72{Rattachiement 27 400.00 27 400.00
2033 [Frais d'insertion 1 000.00 0.00 1 000.00| BOAMP AAPC (eng 1632) 720.00] 720.00
2313 [Travaux 3000000! 1817.00! 28 183,00 AGENDA DIAG. Amiante (eng 615) 333007 29 183.00 Rattachement 27 850.00]
55 - Résorption Zones Grises
2031 [Etudes 20 000.00! 9.09 20 000.00
2033 |Frais d'insertion 3 000.00 0.00 3 000.00]
2313 [Travaux 168 400.00) 0.00! 168 400.00!
56 - E-Pays Arts et Histoires
2031 [Etudes 100 000,00 0.00! 100 000.00[Rattachiement 100 000.00] 100 000.00]
2313 [Travaux 160 000.00 0.00| 100 000.00
57 - Crèche VSP
2031 Etudes 8 000.00! 0.00 Tethys - Etude avant projet (eng 1565) 2 524.16 Raltachement 5 000.00!
2032 [Frais de recherche 2 000.00 0.00] 17 623,69 attachement 2 000.00 17 124.76
2033 |Frais d'insertion 1 000.00 0.00 Rattachement 1 000.00)
2313 [Travaux 10 000.00 0.90 Rattachement 6 600.00
238 JAvance sur immo Cor. 0.00 3376.31
812 - Clôt Jouffrey
2188 lAutres immos 65 000.00 90.00! 64 o10.plPressor Compacteur (eng 1505) 34 313.24 51 313.24 Rattachement 17 000.00
Veritas Mission SPS 208.63
Merlin 990.31
France Téléconi 937.89
TL Laragne TLE 889.00
2313 [Travaux 134388.12] 1587111] 118 517.0HOLIVE TRVAUX Cloture 1124240] 50 762.17 Dynaminque Env. Lot 3 Paysage 9309.28
Cimelec 4 944.79]
Puy Création Dalle Béton 2239.87
Rattachement 20 000.00
813 - Déchetteries
2031 [Frais étude 1 500.00) 0.00 1 500.00|Rattachement 1500.00| L 500.00
2313 [Travaux 13 000.00) 0.00| __13 000.00/Rattachement 13000.00| 13 000.00
815 - Réhabilitation Quai Malefosse
2031 _|Frais étude 15 000.00 0.00! 15 000.00/Rattachement 15 000.00) 15 000.00 Allamanno Démolition supetstructure 3 518.79]
Arcadis MO Réhab site 6 292.72
2313 [Travaux 109 957.15 598.00! 109 359.15[SMD Réhabilitation 1794.00| 109 359.15 Alpes Assainissement Démolition superstructure 8 970.00!
Rattachement 88 783.64] 821 - Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
À partir de Janvier 2013, mandatement autorisé dans la limite des crédits de paiement votés pour 2013
CP 2013 : 891 319€ (travaux)
Mandatemént dans la limite de 891 319 €
Engagement encours:
2031 [Frais étude 0.00 4610.58] -4610.58
2033 |Frais d'insertion 3 000.00! 1 800.00) 1 200.00)
211 |Terrains 39 000.00! 0.00 39 000.00
ET Raccordement 1272.21
MERLIN MO 13 619.17
2313 [Travaux 325 000.00| 3963240] 285 367.60|APAVE Mission CT 2 685.02
Apave Mission SPS 2298.71
TOTAL 19875.11
825 - Déchetterie Fontchristianne
2033 |Frais d'insertion 1 000.00 0.00 1 000.00!
2313 [Travaux 177323] 1350643] 104 226.80/ Assistance Pro G MO 32637 6226.37 Rattachement 60 000.00
826 - Points Apports
2188 [Autres immos [26925132] 11735632] 151 895.00 [attachement 151895.00[ 151 895.00]
828 - Abris conteneurs
2033 _|Frais d'insertion 1 000.00 0.00 1 000.00!
2313 [Travaux 6019998) 1005121] 50 148.77IPAVIN Remplaemt Abris Conteneur ITEMS 50 141.83 Rattachement 32 500.00
830 - Réhab Décharges Isles Bénites
2031 Etudes 12 976.60 3 743.48 9233.12] Assistance Pro G MO déchet Imerte 9 233.12] 9 233.12]
2033 [Frais d'insertion 4 000.00! 0.00 4 000.00[Rattachement 4 000.00 4 000.00! 2313 [Travaux 30 060.00 0.00] 30 000.00[Rattachement 30 000.00! 30 000.00!
831 - Réhab le Pilon
2313 | Travaux [4850000 ] 000 | 48500.00 ÎSAUNIER MO Stock Machefers Pilon 4878364] 4850000) 832 - Traitement par Méthanisation
2031. [Etudes [__50000.0] 90.00[ 49 910.00[Rattachement 12 000.00! 12 000.00]
9903 - CIS Guisane
211 |Terrains 43 000.00! 0.00 Rattachement 29 E29.00
2184 [Mobilier 530.13 530.13
Aïllamanno Lot 1 VRD 2 714.26]
3735195 ISMAC Lot 4 Etanchéité 968.82 37351.95!
2313 [Travaux 120 706.40[ 126 354.45 Esclapez Lot 6 Serrureries 937.89
Gapençaise chauffage Lot 8 Plomberie 429.59
Giraud MO 3 172.39
9904 - CIS La Giave
2031 [Frais étude 3 000.00 0.00 3 000.00]Rattachement 3 000.00 3 000.00!
211 (Terrains 17 000.00 96.00] 16 904.00[Rattachement 16 904,00 16 904.00) 9906 - Acquisition CEAB
205 __|Concessions 220.00 0.00 220.00)
2183 _|Matériel de bureau 9428.01 106.44 9 321.57/Rattachement 9 300.00] 9300.00)
2188 [Autres immos 2 000.00) 1957.00 43.00
EYMARD Travaux Plomberie (eng 977) 1 028.56,
2313 [Travaux 3160000! 1285691] 18 743.09 MASSE Réaménagmnt aceueil (enF1315) 668205! 7545.16 MENUISERIE (enf 1393) 134.55
Rallachement E0 006.00
TOTAL CREDIT DE REPORT 3 145 962.90
\&o RECETTES
Article Libelté Budgétisé Réalisé | Disponibilité
Engagements à reporter
Objet Montant _| RAR
945 - Biblio Réseau
1323 [Département [_— sou000! 0.00[ 9000.00[Subv CG OS [__ 900000! 900000]
1009 - Filière Bois
4582 [Compte de tiers [79 cac 0.00[ 79 644.00[Rattachement [_ emo 7964400]
10H - Sites Phares
4582 [Compte de tiers [2760000] 0.00[ 27 600.00[Rattachement [| _2760000[ 276000]
1012 - Géoparc
4582 [Compte de tiers [ 105 860.00] 0.00! _105 860.00[Rattachement [105 86000! 105 860.00]
14-0GS
1321 |Subv Etat E7 780.35 0,00 17 780.35
1322 |Subv Région 35 012.10 18 563.88 16 448.22
1323 |Subv Département 4 000.00 0.00 4 000.00!
142 - Théâtre du Briançonnais
1324 [Communes [2200000 000] 22 000.00
147 - Centre Commercial Sud Briançon
1322 |Région 77 500.00 0.00 77 500.00|Rattachement
77 500.00 77 500.00
1323 [Sub Département 17 812.00 0.00! 17 812.00/CG Réhab Rue Tabellions Veloutier
17 812.00 17 812.00
15 - OGS Réhab Décharges
1321 Subv Etat 83 180.00 0.00 83 180.00
1328 Autres subv 88 861.00 0.60 88 861.00
150 - ZA La Tour
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CP2013 :
DETR 18 200
REGION (contrat dev) 125 000
Il conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Aucun engagernent encours
1321 JSubv Etat 19 000,00 0.00] 19 000.00
1322 [Région 20 000.00 0.00! 20 000.00
17 - Crèche Briançon
1321 |Subv Etat 11 382.00 0.00 11 382.00]
1328 [Autres subv 3 540.00 0.00 3 540.00[CAF Subvention Invest CRBR
I 3 540.00) 3540.00]
18 - Crèche Guisane
1324 [Subv Communes | 1155.49] 0.00] 1155.49]
21 - Crèche la Meije
Gestion de l'opération en, AP/CP, il ny a pas de crédits de report
CcP2018:
Région 36 000
CAF 31 000
Rembr La Grave 51150
H conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
1322 |Subv région 133 500.00) 0.00| 133 500.00[Région Micro crèche
169 500.00
1328 |Autres subv 171 000.00 0.00] 171 000.00)
22 - Siège
1324 [Subv Communes [7 10 000.00| 0.00] 10 000.00]
24 - Développement durable
1322 [Subv Région Ï _147000.00[ 104 969.98] 42 030.02/Région Bilan carbone 21 000.00
21 000.00|
\u] 28 - Maison de la Justice et du Droit
1321 |Subv Etat 55 513.96] 55 513.96 0.00
1324 _|Subv Communes 8 153.00 6 898.48 1254.52
33 - Maison de la Géologie
1321_}Subv Etat 50 000.00! 0.00|___50 000.00
1322 |Subv Région 120 000.00! 0.00] 120 000.00| Région Subv Maison de la Géologie 360 600.00 120 009.00)
1323 |Département 50 000.00 9.00 50 000.00/CG 05 Subv 1° Tranche 100 000.00] 50 000.00!
37 - Crèche Durance
1322 _[Subv Région [2848400] 0.00[ 28 484.00[Rattachement [| 2848400] 2848400]
39 - Aire d'accueit Gens du voyage
1328 _[Autres subv 24 500.00] 0.00] 24 500.00[DETR [2450000] 2450000]
48 - BLHD
1321 jSubv Etat 75 273.60) 0.00] 75 273.60|Feder Résorpt° Zones Blanches 75 273.60] 75 273.60
1322 |Subv région 20 275.02 0.00 20 275.02/Région subv BLHD 20 275.02 20 275.02
1323 |Subv Département 50 182.40 0.00| 50 182.40|CG Subv BLHD 50 182.40 50 182.40
50 - CRSD Berwick Pépinière
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CP 2013:
ETAT 438 800
Région (72 500
Département 7 700
Il conviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
ÉTAT Ppé Berwiok Tranche 1 558 474,59]
1321 |Subv Etat 680 200.00 0.00! 680 200.00/Pp6 Berwei CRSD (fnadt) 195 000.00 Ppé Bérwei CRSD (feder) 365 473.42
1322 |Subv Région 169 100.00 0.00! 169 100.00 [Région Pép. 241 593.75
1323 _|Suby Département 17 950.00 0.00[ __17950.00/CG 05 Feder 2011 25 646.00
TOTAL 1386 187.76
51 - Ciné Arts et Essai
1322 [Région 16 338.00 0.00[ 16 338.00/Rattachement 15 419.00) 15 419.00
1328 [Autres subv 70 505.00 0.00[ 70 505.00/Rattachement 68 159.00 68 159.00)
52 - CRSD Berwick Très Haut Débit
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas de crédits de report
CR201:
Feder Résorpt® Zones Blanches 190 000
FNADF 60 000
Département 18 000
Région 18 000
Il conviéndra dé voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Aucun engagement encours:
1321 |Subv Etat 254 000.00 0.00
1322 |Subv Région 66 000.00) 0.00| 386 000.00
1323 _|Subv Département 66 000.00 0,00
56-E PAYS Arts et Histoire
1321_|Subv Etat 83 000.00 0.00,
1322 _|Subv Région 33 000.00 0.00| 133 000.00!
1323 __|Subv Département 17 000.00 0.00!
812 - Ctôt Jouffrey
1322 _|Subv Région 70 000.00 0.00] 70 000.00
2324 |Communes 22 706.00 0.00] 22 706.00)
\u2 821 Quai de transfert
Gestion de l'opération en AP/CP, il n'y a pas dé érédits de report
CP 2013:
CG 05
H tonviendra de voter un nouvel échéancier d'AP/CP
Engagement encours:
{34 020
1323 [Subv Département | 14 580.00] 0.00] 14 580.00[CG 05 Réälisation Quat transfert OM [4860000] 825 - Déchetterie Fontchristianne
1323 [Subv Département | __ 50 400.00] 0.00[ 50 400.00]
9903 - CIS Guisane
1322_|Subv Région 29 758.00 0:00] 29 758.00] Région Subv Chaudière 29758001 29 758.00 CG Mobilier CIS 5435.00
1323 [Département 931 800.90] 241 265.10] 690 625.80CG Travaux CIS 208 183.80| 690 625.80 CG Travaux CIS 477 007.00)
1324 _{Subv Communes 20 000.00 0.00) 20 000.00!
9904 - CIS La Grave
1323 |Subv Département 9 365.00) 0.00 9 365.00[CG MO Etude construction I 9365.00 9365.00
TOTAL CREDIT DE REPORT 1 523 997.82
M Alain FARDELL, ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Délibération n°2011-70 du 4 octobre 2011 : la CCB se porte caution à 100 % pour la société
ÉRILIA d’un prêt de 625 192 € consenti auprès de la Caisse des Dépôts pour la durée totale du prêt
(40 ans pour le prêt Construction et 50 ans pour le prêt Foncier).
ETAT DES COMPTES COURANT D’ASSOCIES
Délibération n°2010-011 du 9 février 2010 :
Atiribution de 150 000 € en compte courant d’associés à la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine. Remboursement prévu en 2011 et pourra être étendu sur les deux années suivantes.
Les paiements seront effectués au fur à mesure en fonction des capacités de remboursement de la SAEM, et en tout état de cause avec un monfant minimum d’un tiers du total de l’apport :
50 000 € fin 2011
50 000 € fin 2012
50 000 € fin 2013.
Calcul de la rémunération soit 3% par an effectué au moment de chaque remboursement
ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES
Dépense de fonctionnement Recette d'investissement
Compte Montant Compte Montant
6817 230 000.00 496 230 000.00
Provision de 75 000 € pour l’avance en garantie d’emprunt que la CCB a payée le 24/02/11
et que
la SAEM Grand Briançonnais Patrimoine doit rembourser. Selon le courrier de le Trésorière Principale de Briançon du 12/03/12, cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
Provision de 155 000 € / Caution Théâtre le Cadran. La BNP a demandé à la CCB de payer
la
caution, Cette créance pouvant s’avérer irrécouvrable, constitution d’une provision au 6817 et 496.
ETAT DE REPARTITION DES CHARGES
Néant
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2012 - Général
All ETAT DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
> Opération 1009 — Filière Bois
>>ANNONCE 2011
Entreprise HT. T.V.A. T.T.C.
BOAMP 90.00 : 0.00 90.00
>>ETUDES 2011 et 2012
Entreprise HT. T.V.A. T.T.C.
AGENCE PAYSAGE 5800.00! 1136.80). 6 936.80
GEOSYSTEME 6900.00! 1352.40! 8252.40
LONE 53 553.75 | 10 496.54 |_ 64 050.29
Régul 2011 1277525 | -2 503.95 ! -15 279.20
>> RAR 2012 15 593.71
|>> RAR 2011 79 644,00
TOTAL 79 644.00 TOTAL
79 644.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012 12 736.00 |
> Opération 1011 — Sites phares
> Opération 1012 — Géoparc 7
>>ETUDES 2012
Entreprise HT. T.V.A. TTC.
|3D INCRUST 2 490.00 | 488.04 2 978.04|
>> RAR 2012 24 621.96
>> RAR 2012 27 600.00
TOTAL 27 600.00 TOTAL
27 600.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012 6 787.00
>> RAR 2012 105 860.00
>> RAR 2012 105 860.00
TOTAL 105 860.00
TOTAL 105 860.00
Art. 1068 Participation CCB
>> RAR 2012
29 036.00
Communauté de Communes du Briançonnais
CA 2012 -— Général
\uS ETAT DES DECISISONS EN MATIERE DE TAUX
Délibération n°2012-25 du 10 avril 2012 :
Taxes « ménages » Taux Produits selon état 1259
Taxe d’habitation 7.85% 3 767 058 €
Taxe sur le foncier bâti 2.60% 979 758 €
Taxe foncier non bâti 15.43% 22 944 €
Cotisation Foncière des Entreprises 28.96% 2612482 €
Délibération n°2012-26 du 10 avril 2012 :
Taxe Taux Produits selon état 1259
10.90% taux plein
TEOM L 5.45% taux réduit 4 084 656 €
ETAT DES OPERATIONS D'ORDRE
> Amortissement des biens
Dépense de fonctionnement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
042 1 118 889.65 € 040 1118 889.65 €
> Amortissement des subventions
Recette de fonctionnement Dépense d'investissement
Compte Montant Compte Montant
042 17 134.74 € 040 17 134.74 €
> Opérations patrimoniales
Dépense d'investissement Recette d’investissement
Compte Montant Compte Montant
041 NEANT 041 NEANT
> Virement de section à section
Dépense de fonctionnement Recette d'investissement |
Compte Montant
023 3 197 534.86 €
Compte Montant
021 3 197 534.86 €
Communauté de Communes du Briançonnaïs CA 2012 - Général ETAT CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS |
> Subventions aux associations
Associations Délibération Montant
|
432A 2012-32 du 10/04/2012
5 000.00
À Croche Coeur 2012-31 du 10/04/2012
1 500.00
Apec 2012-31 du 10/04/2012
3 500.00
Apec complément 2012-98 du 19/06/2012
701.00
Association personnel CCB 2012-30 du 10/04/2012
4 100.00
Cello aux Sommets 2012-31 du 10/04/2012
3 500.00
Choralp 2012-31 du 10/04/2012
1 000.00
Echo de ja Guisane 2012-31 du 10/04/2012
1000.00
Les Décâblés 2012-31 du 10/04/2012 2000.00
Les Loustics 2012-32 du 10/04/2012
36 000.00
Les P’tits Loups 2012-32 du 10/04/2012
12 000.00
Messiaen au Pays de la Meïje 2012-31 du 10/04/2012
8 000.00
MJC 2012-35 du 10/04/2012
156 361.00
Musique en vallée 2012-31 du 10/04/2012
5 000.00
Plateforme d'initiatives locales 2012-33 du 10/04/2012
17 000.00
ADAC 2012-34 du 10/04/2012
396 559.00
ADAC Convention 6/10/2011
6039.00
Trait d'union 2012-168 du 27/11/2012
10 000.00
Université Joseph Fournier 2012-30 du 10/04/2012
1 500 .00
UTL 2012-31 du 10/04/2012
5 000.00
L TOTAL
675 760.00
ETAT CREDIT DE TRESORERIE |
Néant
ACTION DE FORMATION DES ELUS |
Budgétisé : 11 737.00 €
Réalisé : 0.00 €
L LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
|
> Contribution relative au financement du service départemental d’incendie et de
secours
Versements effectués pour l’année 2012 : 888 760.00 €
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2012 - Général
+ > Concours dans le cadre du contrat Bassin 2 9 25€
> Participation financière au Pays du Grand Briançonnais 34 736.84 €
Délibération n°2012-03 du 31/01/2012
> Attributions de compensations
Mairie de Briançon 2 392 142.72 €
Mairie de Cervières 12 450.00 €
Mairie de La Grave 170 473.00 €
Mairie de La Salle les Alpes 462 592.00 €
Mairie de Monêtier les Bains 301 744.00 €
Mairie de Montgenèvre 228 861.00 €
Mairie de Névache 68 637.00 €
Mairie de Puy Saint André 8 624.00 €
Mairie de Saint Chaffrey 590 688.50 €
Mairie de Val des Prés 0€
Mairie de Villar d'Arêne 24 336.00 €
Mairie de Villard Saint Pancrace 90 444,81 €
SIVM 195 974.00 €
TOTAL 4 546 968.03 €
> Fonds de concours
Mairie de Briançon 290 916.00 €
Délib 2012-109 du 17/07/2012
Mairie de La Grave 29 000.00 €
Délib 2012-122 du 2/10/12
Mairie de La Salle les Alpes 70 750.00 €
Délib 2012-69 du 19/06/12
Mairie de Monèêtier les Bains 99 035.00 €
Délib 2012-109 du 17/07/2012
Mairie de Montgenèvre 46 755.00 €
Délib 2012-122 du 2/10/12
Mairie de Puy Saint André 10 000.00 €
Délib 2012-154 du 27/11/12
Mairie de Saint Chaffrey 38 861.00 €
Délib 2012-109 du 17/07/2012
Mairie de Val des Prés 10 000.00 €
Délib 2012-69 du 19/06/2012
Mairie de Villar d’Arêne 10 000.00 €
Délib 2012-152 du 27/11/12
Mairie de Villard Saint Pancrace 22 242.00 €
Délib 2012-153 du 27/11/12
TOTAL 627 559.00 €
Mairie de Névache 11 631.00 €
Délib 2013-005 du 12/02/2013 (RAR 2012)
Mairie de Cervières 10 000 .00 €
Délib 2013-004 du 12/02/2013( RAR 2012)
TOTAL 21 631.00
Communauté de Communes du Briançonnais CA 2012 — Général
\UB Etat du Personnel Titulaire et non Titulaire au 31/12/2012
Budget Général
EMPLOIS FONCTIONNELS
Directeur Général des Services 20-40 000 h A 1 1 TC
FILIERE ADMINISTRATIVE
Attaché A 5 3 8 7 TC + ATP 80 %
Rédacteur B 3 1 4 ATC
Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 4 4 3 TC +1TP 80 %
Adjoint Administratif 1ère classe € 2 2 2TC
Adjoint Administratif 2ème classe C 5 3 8 7TC + LTNC 50 % 19 7 26
FILIÉRE ANIMATION
Adjoint Animation 2ème classe C | _3 3 2TC+1TP 80 %
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur A 1 1 TC
Technicien Principal 1ère classe B 2 2 1TC + 1TP 90 %
Technicien B 1 1 2 1 TC + 1TNC 33,34 %
Agent de Maîtrise € 1 1 TC
Adjoint Technique 2ème classe € 14 5 19 17 TC+2TP80% 18 7 25
FILIERE SOCIALE
Conseiller Socio Educatif A 1 1 TC
Assistant Socio Educatif B 2 2 27C
Educateur Chef de Jeunes Enfants B 1 1 17TC
Educateur de Jeunes Enfants B 2 1 3 21C+1TP80%
Agent Social 1ère classe € 2 2 2TC
Agent Social 2ème classe € 6 2 8 8TC
Agent Spécialisé 1ère classe Ecoles Maternelles € 1 1 TP 80% 13 5 18
FILIERE MEDICO-SOCIAL
Puéricultrice de classe supérieure A 1 1 2 27TC
Puéricultrice de classe normale A 1 1 TC
Infirmier de classe normale B 2 2 2TC
Auxiliaire Puéricultrice Prinicipale 1ère classe C 1 1 TC
Auxiliaire Puéricultrice Prinicipale 2ème classe € 1 1 2 TC
dat sui ; x 18 TC + 1 FNC 54,29 %
Auxiliaire Puéricultrice 1ère classe C 16 6 22 22 TP 80 % + 1 TP 60 %
22 8 30
FILIERE CULTURELLE
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe À 2 2 2TC
Professeur d'Enseignement Artistique classe normale A 4 1 5 5TC
Assistant d'Enseignement Artistique Principal 1ère classe 8 8 1 9 7TC+1 TP 80 % + 1TNC 70%
Assistant d'Enseignement Artistique Principal 2ème classe B 3 3 6 3TC + 1TP 72 % 2 TNC 50 et 85 % 37 5 22
EMPLOIS NON CITES
Chargé de mission 1 1 1TC
Assistant de Gestion 1 1 ETC
CAE 2 2 2TNC 74,29 % et 57,14 %
Apprentis 1 1 ATC
Stagiaires enseignement 1 1
Vacataires 2 2 9 8 8
Communauté de Communes du Briançonnais
CA 2012
AL Communauté de Communes 05 BUDGET CCB M14 CA 2012
IV - ANNEXE IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : bo
Nombre de membres présents 2
Nombre de suffrages exprimés : 3ù
VOTES : 34
Pour: 3Ù
Conte: ©
Abstentions: ©
Date de convocation: À ane, 203
Are 4) de. (assrdeit, d Ana FADELA
Ve los] À
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session .
A,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2), ( Vera SRepokureS pñee EU vante }
a -tonte
Certifié exécutoire par {1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A le
i) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assembléo délibérante étant : .
\SQ Communauté de Communes du Briançonnais
Conseil Communautaire
Budget Général CA 2012
Briançon +. À.
FROMM Gérard Y t JALADE Jacques
MARCHELLO Marie Quel MARCADET Didier
DAERDEN Francine KE 7 A LACT EAU [IMENEZ Ciande
DUFOUR Maurice € nf PROREL Alain
GUERIN Nicole l CODURI Laetitia
DJEFFAL Mohamed Le ë FABRE Mireille L
PONSART Marie Hélène mbl— [Boverro Fanny ñ
PEYTHIEU Eric AI DAVANTURE Bruno Nine
AIGUIER Yvon Ta BRUNET Pascale 7 ya “ 4
PETELET Renée d NS» RAPANOEL Séverine À
VALDENAIRE Catherine FT ESCALLIER Karine V Fr
SEZANNE Philippe es FERRUS Christian
Cervières
DURCURTIL Thierry
FAURE-BRAC Marc  COLOMB Raymond
La Grave Î. T Î FIL.
SEVREZ Jean-Pierre Eee JACOB Roland
FAURE Jean-Louis PIC Jean-Pierre
La Salle les Alpes F
FARDELLA Alain D. RICCI Michel
MICHELON Philippe TS CROSASSO Henri
FINE Claudine [VALLA Christine
Monëtier les Bains
BOUVIER Pierre LE. * PLEINDOUX Claude
GUGLIELMETTI Roger MARTIN Christophe TE
CADET Edmond Er FORGEOUX Anne Marie
Montgenèvre nn
HERMITTE Guy __ + _[COULLIAIS Michel
FORNESI Marc À F MEYŸER Michel
Névache
POUCHOT ROUGE BLANC Georges BLANC Roger :
DEYME Jacques ir) ROUX Henry-Pierre
Puy Saint André CU
LEROY Pierre x À GABORIAU Jean
ARNAUD Estelle ANS. PROUVE Alain
Saint Chaffrey a 4
RAOUX Henry > Ÿ GOUDISSARD Hélène
PERINET Roger CHAUVIN Catherine
REY Patrick SAINT MAXENT Anthony
Val des Prés Fe T
SIESTRUNCK René Per ZE ROMAN Ermile
BLOCH TREFOUSSE Alein ES ÉATMARD Thierry
Villar d'Arêne TT
CRET Xavier © M ALBERT Michel
[MATHONNET Nicole f [FONS Olivier
Villard Saint Pancrace Î
FINE Laurence FINE Sébastien nr T
BOREL Brigitte Goioun LE |COLOMBAN Bernard
BREMOND Christian BOULANGER François
Puy St Pierre
BARNEOUD Jean Marius |
AS