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Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 06 198 Convention de Partenariat Avec LES Associations Relative A la Mise en)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Humanitaire,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE — COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION
Délibération :
OBJET :
Nomenclature :
En exercice : 29
Présents : 24
Pouvoirs : 4
Absent: 1
Votants : 28
Détbératon comportant :
Annexe : 2021 06 198 -
ANNEXE convention
APE.pdf
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 JUIN 2021
2021-06-198
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS
RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-
EDUCATIFS - ANNEE 2021/2022
1.3.2
| Le sept juin deux mille vingt et un à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué le vingt-huit mai deux mille vingt et un s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire.
Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Marie-Thérèse BERAGNE, Pascal
LAVEANT, Jérôme AMIAUD, Elisa DRION, Benjamin VACHET, Frédéric
CHAPEAU, Béatrice MIERMONT, Yvon LERAT, Isabelle GROLLEAU,
Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Catherine
RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Alizée GUIBERT, Gil RANNOU, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Hélène JALIN, Gwenn BOULZENNESC, Priscilla DECOTTIGNIES.
Les membres ayant donnés un pouvoir :
Mickaël MENDES donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc
COLOMBAT donne pouvoir à Alain ROYER, Margaux BOURRIAUD donne
pouvoir à Béatrice MIERMONT, Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Claude RINCE.
Le membre absent : Gwénola LEBRETON
Rapporteur : Marie-Thérèse BERAGNE
Suite à la réforme des rythmes scolaires et conformément au Projet Educatif de Territoire, la commune de Treillières organise des ateliers péri-éducatifs en parallèle de l'accueil périscolaire pour l'ensemble des écoles.
Pour l’année scolaire 2021/2022, le fonctionnement restera identique à l'année scolaire
écoulée, 2 ateliers APE, 3 soirs par semaine (lundi, mardi et jeudi) dans chaque école élémentaire publique.
Pour animer ces ateliers, la commune fait appel à différentes associations.
Une convention signée par la commune et l'association partenaire définit les modalités d'intervention de l'association dans la mise en place des ateliers. Le tarif horaire varie selon l'association et le statut de l'intervenant.
Une nouvelle convention est établie pour l’année scolaire 2021/2022.
Ilest proposé aux membres du conseil municipal :
- D'AUTORISER M. le Maire à signer cette convention.
Le conseil municipal adopte à l'UNANIMITÉ cette délibération.
Pour extrait conforme. Treillières, le 7 juin 2021
Alain ROYER, Maire