Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3. PV conseil municipal 20 mars 2026
Déliberation - liste de deliberations 20 mars 2026 1
Déliberation - 3. Deliberations 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - 2.1 Liste des deliberations 10 mars 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 20 mars 2026
Déliberation - liste delib 20 03 2026
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 20 MARS 2026
Conseil Municipal - liste des dlibrations examines CM 20 mars 2026
Déliberation - 3.1 Liste des deliberations 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 3.1 Liste des deliberations 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
N° d’ordre Objet des délibérations Décision
15-2026 Election du Maire Approuvée
16-2026 Création des postes d’adjoints au Maire Approuvée
17-2026 Election des adjoints au Maire Approuvée
18-2026 Lecture de la Charte de l’élu local Approuvée