Compte-Rendu - 20 mars 2026

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Compte-Rendu - 20 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Liste des délibérations de la séance du

20 mars 2026

Président de la séance : Madame Louise SALATHE

Secrétaire de la séance : Madame Annelise HERBSTER

Présents : Madame Annelise HERBSTER, Madame Martine AURY, Monsieur Jérémie RENAUX, Madame Louise SALATHE, Madame Stella DE CAZENOVE, Monsieur Bruno DE CAZENOVE, Monsieur Sébastian TAMM

Représentés :

Absents et excusés :

Ordre du jour :

• Approbation du conseil municipal du 10 Mars 2026,

• Election du maire,

• Fixation du nombre d'adjoints,

• Elections des adjoints,

• Fixations des indemnités des fonctions,

• Lecture de la charte de l'élu local,

• Désignation permanentes consenties au Maire par le Conseil Municipal, • Ordre de mission permanent aux employés,

• Désignation des membres des commissions communales,

• Désignation des délégués des établissements intercommunaux,

• Désignation d'un délégué au sein du Syndicat Mixte "Agence de GEstion et de Développement Informatique (AGEDI),

• Désignation des commissaires de la commission communale locale des impôts directs,

• Désignation d'un conseiller municipal à la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales,

Délibérations du conseil :

Election du Maire (N° DE_006_2026)

Résultat du vote : adoptée

Fixation du nombre d'adjoints (N° DE_007_2026)

Résultat du vote : adoptéeElection d'un adjoint (N° DE_008_2026)

Résultat du vote : adoptée

Fixations des indemnités des fonctions (N° DE_009_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal (N° DE_010_2026)

Résultat du vote : adoptée

Ordre de mission permanent aux employés (N° DE_011_2026)

Résultat du vote : adoptée

Désignation des membres des commissions communales (N° DE_012_2026)

Résultat du vote : adoptée

Désignation des délégués des établissements intercommunaux (N° DE_013_2026)

Résultat du vote : adoptée

Désignation des représentants de la commune de Sainte Croix de Caderle à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI (N° DE_014_2026)

Résultat du vote : adoptée

Désignation des commissaires de la commission communale locale des impôts directes (CCID) (N° DE_015_2026)

Résultat du vote : adoptée

Désignation dun conseiller municipal à la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales (N° DE_016_2026)

Résultat du vote : adoptéeMadame Louise SALATHE

Président de séance

Madame Annelise HERBSTER

Secrétaire de séance