Compte-Rendu - compte rendu cm 20230309

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Compte-Rendu - compte rendu cm 20230309 Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Chaumuzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20230309)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, MAIRIE DE CHAUMUZY – 14 rue du Capitaine CHESNAIS – 51170 CHAUMUZY 03.26.61.81.37 / 06.49.66.89.45 / mairie.chaumuzy@orange.fr

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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 9/03/2023 à 20H30

Le 9 mars 2023, les membres du conseil municipal, convoqués le 3 mars 2023, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur DOLÉ, Maire.

Présents : MM. Sébastien DOLÉ, Yves TRUCHON, Benjamin WATIER, Thierry BERTRAND, Romain LEVECQUE, Christophe MACQUART et Mme Adeline HÉNIN. (7)

Absents excusés : Stéphane VISNEUX (pouvoir donné à M. DOLÉ), Mickaël MIMIN (pouvoir donné à M. TRUCHON) et Mme Aurélie RODRIGUES DA CRUZ (pouvoir donné à M. BERTRAND) (3)

Absent : -

Secrétaire de séance : M. Benjamin WATIER

Quorum = 6 : atteint

Ordre du Jour :

• Comptes Administratifs 2022 Commune et Legs

• Affectations de résultats 2022 Commune et Legs

• Taux de fiscalité 2023

• Subventions accordées pour 2023

• Budgets 2023 Commune et Legs

• Questions diverses

Clôture de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 9 février 2023 a été adressé à tous les membres du conseil municipal avec la convocation au Conseil de ce jour . Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité sans observation.

Point information du Conseil Municipal

Monsieur DOLÉ souhaite faire part au Conseil des différents événements qui ont eu lieu entre ces deux séances : - Le devis concernant la réfection du chemin de Nappes sur la partie détruite par les blaireaux a bien été validé. L’entreprise va être relancée pour la réalisation des travaux.

- La commission Bois et Voies s’est réunie le 16 février :

o L’exploitant près du bois d’Éclisse a déclaré qu’il remettrait le chemin en état et a tenu ses engagements. o Chemin de Bligny, le riverain a déclaré remettre des cailloux jusqu’à la route pour ne pas la détériorer aux passages d’engins. Les travaux ont été réalisés.

o Haut du chemin de Nappes : des devis vont être demandés car des travaux sont effectivement nécessaires. - Le portail et le portillon de la cour d’école ont été réparés.

- De nouveaux devis ont été demandés pour la réparation de la porte du logement et la mise en valeur de la fontaine Saint Rémi.

- Le SIEM est intervenu une 2nde fois pour le réglage d’horloge. L’extinction du village est effective de 23h à 7h. L’éclairage de la mairie a été modifié également.

- Plusieurs plaintes ont été faites en mairie pour des chèvres errant dans le village. Elles ont été emmenées.

Des membres du Conseil souhaitent ajouter d’autres informations :

- L’entreprise PATINET a adressé une estimation pour le changement de mode de chauffage de la Mairie. Il conseille un chauffage individuel. La pompe à chaleur air/air semble être le plus facilement réalisable, le moins coûteux avec une importante réduction de coût pour les locataires. Chaque foyer pourra gérer sa facture sur sa propre consommation. - Le garde-corps de la rampe devrait être installé semaine prochaine.

- Une réunion de la caisse des écoles a eu lieu le 28 février. Plusieurs actions sont prévues sur 2023 : une chasse aux œufs le 8 avril, un atelier créatif le 18 avril, un pique-nique suivi d’une randonnée intergénération le 1er mai, un cinéma en plein air en juillet, une nuit des étoiles en août, une sortie à la cité des sciences en automne et un marché de Noël à la remise des cadeaux aux enfants.Horaires d’ouverture au public : lundi de 11h à 13h et de 16h30 à 19h et jeudi de 11h à 13h Permanence du Maire le samedi de 9h à 12h

Comptes administratifs 2022

Legs Commune Dépenses Recettes Solde Dépenses Recettes Solde Fonctionnement

2022

30070.09 47129.92 + 17059.83 Fonctionnement

2022

267811.72 303885.50 +36073.78

Investissement

2022

0 305642.50 +305642.50 Investissement

2022

91561.49 38091.09 -53425.40

Résultat 2021 305642.50 625106.35 +319463.85 Résultat 2021 561843.36 +561843.36 Reste à réaliser 0 0 0 Reste à réaliser 17200.80 -17200.36 Résultat cumulé 335712.59 977878.77 +642166.18 Résultat cumulé 376529.01 903819.95 +527291.74

Délibération 2023/03-05 Délibération 2023/03-01

Les résultats cumulés étant positif, il n’y a pas de résultat à affecter à l’investissement pour 2023

Taux de fiscalité 2023

La DGFIP attire l’attention du Conseil sur la nécessité de voter à nouveau le taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires puisqu’il récupère la capacité de le moduler.

Les membres du Conseil ne souhaitent pas modifier les taux en place et confirme vouloir maintenir les taux déjà appliqués les années précédentes, soit :

- taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : 44.79 %

- taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : 14.91 %

- taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THS) : 13.41%.

Délibération 2023/03-03

Subventions accordées pour 2023

Les membres du Conseil souhaitent maintenir les subventions habituelles, soit : - Association Chamapou’festtif : 3 000 euros

- Association des loisirs : 800 euros

- CCAS : 1 000 euros

- Pierrette PIERLOT : 100 euros pour l’entretien des tombes de M.FAROUX et de Mme PETIZON - CLIC de Dormans : 98 euros

Délibération 2023/03-02

Budget 2023

Legs Commune 2023 Dépenses Recettes 2023 Dépenses Recettes Fonctionnement 386 291.88 € 386 291.88 € Fonctionnement 663 477.38 € 663 477.38 € Investissement 351 170.16 € 351 170.16 € Investissement 367 119.21 € 367 119.21 €

Global 737 462.04 € 737 462.04 € Global 1 030 596.59 € 1 030 596.59 €

Délibération 2023/03-06 Délibération 2023/03-04

Questions diverses

Fête patronale : les animations sont toujours recherchées. Les conseillers se renseignent auprès de Mme WALTER pour un spectacle de country ou auprès de connaissances pour un spectacle de capoeira. Le food truck habituellement au rond-point du Pacha ne sera pas disponible.

Destruction pigeons de clocher : M. ALVES va être contacter pour modification de sa technique.

Plus de questions, la séance est levée à 22h45