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Compte-Rendu - 20200618 cr
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Saint-Beauzély.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200618 cr)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2020 à 20h30
Ouverture du conseil à : 20h30
Secrétaire de séance : Kateline DURAND
Ordre du jour :
- DM emprunt caisse des dépôts
- DM financement achat matériel
- Demande de subventions à la région pour la rénovation énergétique concernant la brigade et les logements
- Avenant Barruques SIE
- Demande de subvention DRAC pour la bibliothèque
- Désignation délégués SMICA
- Questions diverses
Délibérations du conseil:
DM EMPRUNT CAISSE DES DÉPOTS :
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l’historique et présente une décision modificative au budget. L’emprunt a été voté uniquement à la moitié du crédit global. Il rappelle le fonctionnement de la caisse des dépôts et ainsi que leur fonctionnement prévoyant des financements dans leur intégralité.
Le chantier devant débuter prochainement, il est nécessaire d’augmenter la valeur de l’emprunt pour arriver à la totalité du montant des dépenses engagées.
Monsieur le Maire présente le projet et l’équilibre des recettes et dépenses.
La gestion de la somme en attente sera gérée avec la trésorière ultérieurement. Le déblocage des fonds sera géré par tranche d’appels de fonds tout au long du chantier.
DM FINANCEMENT ACHAT DE MATÉRIEL :
Monsieur le maire présente une décision modificative au budget pour achat de matériel. Le coût s’élève à 4229,99 € TTC.
L’achat n’étant pas prévu et faisant suite à une panne du matériel actuel, il nécessite une décision modificative avec approbation du conseil.
DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA RÉGION POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE CONCERNANT LA BRIGADE ET LES LOGEMENTS :
Le maire rappelle l’historique du dossier et demande l'approbation du conseil pour solliciter une subvention auprès de la région.
AVENANT BARRUQUES SIE :
Le maire rappelle l’historique du dossier. Intervention de Mr Christian MARCHAND pour détailler le projet. Le coût total du projet augmente de 2,3%, ce qui nécessite un avenant avant la réception de fin de chantier prévue la semaine prochaine.
DEMANDES DE SUBVENTIONS DRAC POUR LA BIBLIOTHÈQUE : David MORELIÈRE présente le projet au conseil. L’objectif étant de promouvoir la culture dans les écoles. Le projet sera financé en partie par les subventions présentées au conseil et le reste par la commune dans le cadre du budget alloué à la culture. Céline GUELTON organise des événements dans les écoles pour promouvoir la culture et l’art auprès des enfants. Plusieurs événements sont organisés au sein de la commune dans le cadre de son association. Malgré un coût plus élevé pour ces manifestations, le maire rappelle que nous restons dans le budget alloué les années précédents, notamment grâce aux subventions.
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SMICA :
Cécile SOULIÉ rappelle les rôles du SMICA ainsi que les obligations du délégué. David MORELIÈRE est candidat et nommé délégué au SMICA.
QUESTIONS DIVERSES :
COMMISSION APPELS D’OFFRES :
La commission est refusée car ses membres sont trop nombreux. Nous avions élu 5 titulaires et 5 suppléants or, ils ne doivent être que 4.
Laurent GRANIER, élu suppléant se retire de la commission volontairement. Jean Pierre CHEVALIER, titulaire se retire de la commission volontairement.
SALLE POLYVALENTE :
Le maire informe le conseil que la consultation pour la mission de contrôle technique et la coordination de chantier a été réalisée. Nous avons reçu deux devis sur 3 demandés. Sur les deux offres, la société APAVE est moins chère. Le conseil vote l’approbation de ce devis.
Demande de prêt / location de la cuisine du Beau Vallon : Rappel du contexte par le maire et Kateline DURAND.
La société « l’USINE À PATATES » domiciliée sur la commune et présente sur le marché de Saint Beauzély souhaite développer son activité sur les marchés notamment. Ils ont obtenu une place sur le marché de Millau, cela permettra à la société de continuer son exercice, alors que les festivals estivaux sur lesquels ils travaillent sont annulés, dans le cadre des mesures sanitaires. Ils sollicitent le soutien de la commune et demande à pouvoir utiliser la cuisine du restaurant du Beau Vallon, le jeudi.
Il est rappelé que la cuisine sera peut-être utilisée prochainement pour la restauration collective de l’école et du centre de loisirs.
Un planning d’utilisation devra être mis en place ainsi que le strict respect des normes d’hygiène qui s’imposent.
David MORELIÈRE sera en charge de la visite technique avec le responsable de la société L’USINE À PATATES pour s’assurer que les normes de désinfection et le planning d’utilisation de la cuisine sont respectés. Le conseil propose un accord d’utilisation exceptionnel et sa gratuité jusqu’au 30 août.
Fin du conseil à : 21h05