Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 19.12.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 28 janvier 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 27 septembre
Ordre du Jour - ODJ CM 25.06.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 21112019
Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.24
Ordre du Jour - ODJ CM 26.11.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 30 JUIN 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 28 septembre
Ordre du Jour - ODJ CM 15 dec 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 11042018
Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11042018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Logement,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 11 AVRIL 2018 – 21h
Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Convention Opéra en plein air
JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
- Attribution des bourses « Défi jeunes »
- Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Associations
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
- Modification du règlement des cimetières
AFFAIRES JURIDIQUES
- Protocole d’accord transactionnel avec Vielmon Immobilier
RESSOURCES HUMAINES
- Convention-cadre pour la mise à disposition des agents de la Ville auprès du CCAS
PATRIMOINE IMMOBILIER
- Convention de servitude relative à l’implantation d’une ligne électrique – école Marie Curie - Convention de maîtrise d’œuvre – travaux d’isolation phonique de la salle des Arts
URBANISME
- Désignation d’un élu pour signer une déclaration préalable intéressant Monsieur le Maire - Convention Ville / EPFIF sur le périmètre du site de l’hôpital
- Protocole entre l’EPFIF, la Ville et le CHIPS – projet d’aménagement du site de l’hôpital - Convention-cadre de partenariat entre la Ville et les Résidences Yvelines Essonne - Site de l’hôpital – adhésion à la charte écoquartier
FINANCES
- Vente d’un tracteur
- Garanties d’emprunts
ACHATS ET PERFORMANCE
- Approbation de la convention de vente d’eau en gros avec prise en compte de la décarbonatation - Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics d’assurances
- Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat du gaz et des services associés - Adhésion à un groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
QUESTIONS DIVERSES