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Ordre du Jour - ODJ CM 26.11.2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26.11.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Banque,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
VIE CITOYENNE
- Rapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux
- Rapports annuels des conseils locaux – Conseil Local de la Santé – Conseil Local des Transitions - Désignation des lauréats du budget participatif
VIE CULTURELLE
- Adhésion de la Micro-Folie à l’AMCSTI
- Conventions de résidence avec des compagnies – Le Porte-voix et Soleil sous la Pluie - Convention de partenariat avec La CLEF dans le cadre du projet culture et enfance
ENFANCE
- Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF – petite enfance - Avis d’opportunité sur la création de deux micro-crèches
- Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et au plan mercredi
JEUNESSE ET SPORTS
- Convention de mise à disposition de locaux avec l’association club du bridge
VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE
- Convention avec EMMAUS HABITAT dans le cadre de la gestion en flux des logements
COMMERCE
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2026
URBANISME
- Approbation du stock EPFIF 2024
- Désaffectation suivie du déclassement d’un local sis 30 rue Bonnenfant - Cession du volume 10 du bien « Bonnenfant »
TRANSITIONS
- Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour un service d’autopartage de véhicules
ACHAT ET PERFORMANCE
- Convention avec la plateforme de vente aux enchères de biens remisés AGORASTORE - Avenant n°3 à la délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
- Convention d’adhésion à la protection sociale complémentaire
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG - Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité
FINANCES
- Rapport d’orientation budgétaire
- Décisions modificatives
- Règle d’amortissement des biens renouvelables – budgets ville M4
- Signature d’un contrat de prêt sur le budget annexe locaux commerciaux - Ajustement de la provision pour charge de compte épargne temps
- Demandes de subventions
QUESTIONS DIVERSES