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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240530 convocation
Document publié le Vendredi 24 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240530 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Énergies,
Pays de Clerval, le 24 mai 2024
Madame, Monsieur, Chèr(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui aura lieu le :
Jeudi 30 mai 2024, à 18h30, au siège de la CC2VV (1er étage)
ORDRE DU JOUR
Préambule : Présentation de l’ASCOMADE (sur la gestion des eaux usées) par Mme TAUVERON Restitution du questionnaire relatif à la transition écologique par Philippe JANUEL
1. Rénovation du bâtiment « 1911 » à l’Isle sur le Doubs : Validation de la tranche ferme
2. Modification statutaire sur la compétence exercée à titre supplémentaire : « Projets de services à la
population »
3. Mise en place d’un dispositif de fonds de concours et approbation du règlement d’intervention des
fonds de concours
4. Octroi d’un fonds de concours à la commune de l’Isle sur le Doubs
5. Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2023/2024
6. Subventions aux association 2024
7. Adhésion de la commune d’Ougney-Douvot au 01/01/2025 au SIE de Fourbanne et Blafond
8. Demande de subvention AAP L’eau d’ici – captage prioritaire Hyémondans
9. Validation du schéma de distribution AEP des communes de Pays-de-Clerval, Rougemont, Fontenelle-
Montby et Abbenans
10. Aide à l’immobilier d’entreprises : Le Doubs Cocon à Appenans
11. Vente de la parcelle B1249 sur la ZA de la Combe Rosiers
12. Rénovation du bardage de l’Hôtel d’entreprises de Rougemont : choix de l’entreprise
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bruno BEAUDREY
Conseil Communautaire - Convocation - 23
POUVOIR
Je soussigné(e) M. (Mme) : ………………………………………………
Agissant en qualité de conseiller communautaire
pour la Commune de : ……………………………………….
et empêché(e) d’assister à la réunion du Conseil communautaire du 30 mai 2024 donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
À M(me)…………………………………………………………………………………………………………………………………
Fait à …………………………….
Le …………………….............
Signature
(Faire précéder la signature de la mention
manuscrite
« BON POUR POUVOIR »)