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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240704 convocation
Document publié le Vendredi 28 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240704 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Démocratie,
Pays de Clerval, le 28 juin 2024
Madame, Monsieur, Chèr(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui aura lieu le :
Jeudi 04 juillet 2024, à 18h30, au siège de la CC2VV (1er étage)
ORDRE DU JOUR
Préambule : Intervention de Philippe JANUEL sur des questions posées à la DDT su les ZAER
1. Désignation d’un délégué suppléant au sein du PETR du Doubs central
2. Désignation d’un délégué titulaire au sein du SCODEM des 2 Rivières
3. Rénovation du bâtiment « 1911 » à l’Isle sur le Doubs : Validation de la tranche ferme (complément à la délibération prise lors du conseil communautaire du 30/05/2024)
4. Régie eau et assainissement : Achat de parcelles de terrain et indemnités d’éviction dans le cadre de la construction de la STEP de Geney (modificatif)
5. Régie eau et assainissement : Validation des devis lot n° 2 – travaux d’interconnexion AEP Hyémondans, Lanthenans,
6. Gémapi : Fusion des syndicats de la Haute et Basse Vallée de l’Ognon
7. Pacte de solidarité fiscal et financier
8. Tarifs vente de composteurs aux particuliers (OM)
9. Décision modificative sur budget annexe « Régie assainissement » 2024
10. Emprunts – budgets annexes Régie eau et Régie assainissement
11. Validation des statuts de l’association de développement économique et désignation des
membres de la CC2VV au sein de son conseil d’administration
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bruno BEAUDREY
Conseil Communautaire - Convocation - 23
POUVOIR
Je soussigné(e) M. (Mme) : ………………………………………………
Agissant en qualité de conseiller communautaire
pour la Commune de : ……………………………………….
et empêché(e) d’assister à la réunion du Conseil communautaire du 04 juillet 2024 donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
À M(me)…………………………………………………………………………………………………………………………………
Fait à …………………………….
Le …………………….............
Signature
(Faire précéder la signature de la mention
manuscrite
« BON POUR POUVOIR »)