Compte-Rendu - CR du conseil du 5 juin 2026 mail

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Compte-Rendu - CR du conseil du 5 juin 2026 mail Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Trépot. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil du 5 juin 2026 mail)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Ruralité, Histoire et mémoire, Mail : mairie.trepot@orange.fr

Site : https://trepot.fr/

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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 JUIN 2026

Présents : FOREST Aurore, FRANCESCHETTI Jean-Pascal, GUERRE Thomas, JUILLARD Mathieu, LAUNAY Adeline, MICHEL Pascale, MOUGIN Gérard, PERROT Nathalie, PROST Pierre, VANICAT Françoise, VIGOT Patrick.

Absents excusés : LATHELIER Marine, donne procuration à PERROT Nathalie. LOCATELLI François, donne procuration à JUILLARD Mathieu.

Secrétaire de séance : Thomas GUERRE

Le PV du conseil du 20/04/2026 est approuvé à l’unanimité.

DÉLIBÉRATIONS :

N° 25-2026 : Élection des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 : 13 votants. Sont élus à l’unanimité : PERROT Nathalie, MOUGIN Gérard et PROST Pierre en tant que titulaires et FOREST Aurore, LATHELIER Marine, JUILLARD Mathieu en tant que suppléants.

N° 26-2026 : Élection d’un titulaire et d’un suppléant pour siéger au sein de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées au sein de la CCLL). Sont élues à l’unanimité FOREST Aurore en tant que titulaire et PERROT Nathalie en tant que suppléante.

URBANISME :

DP 8-2026 : M. MINARY Franck : 21 chemin des gouffres : création d’une ouverture 100 x 180 cm en PVC blanc

PC 5-2026 : M. RAGOT Richard : rue du beau séjour : nouvelle construction. Accord : 07/05/2026.

PC 6-2026 : M. SATORY Thomas : 17 rue de l’église : surélévation de la toiture, création d’un auvent et suppression d’une terrasse couverte. Accord : 19/05/2026.

AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :

1/Ce n’est qu’un au revoir :

• En présence des anciens maires du village Mrs Michel PHILIPPE et Pierre BRUCHON ainsi que de Mme BOILLIN et de conseillers sortants, un pot a été organisé pour le départ à la retraite d’Anne LIÉGEON. Après des milliers de kilomètres parcourus à pied dans la commune, elle tire sa révérence et pourra profiter d’une belle retraite, en commençant par un pèlerinage à La Salette, offert par la mairie. Merci Anne et très bonne retraite !

2/Point sur les futurs travaux et devis en cours :

• Bâtiment de pompes : validation du devis par AV Fermetures pour les travaux de remplacement des fenêtres. Les travaux sont prévus pour fin Juillet ou fin août

• Salle des fêtes : mesures prises et devis demandé à AV Fermeture pour les portes de la cuisine ouvrant sur la salle et sur la porte intérieure du sas d’entrée. Se posent les questions d’intégrer un hublot ou non dans les portes, du matériau utilisé et du type d’ouverture.Mail : mairie.trepot@orange.fr

Site : https://trepot.fr/

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• Logement communal rue de l’église : demande de devis à l’entreprise de couverture Tholomier pour le remplacement de tuiles.

• Chemins de remembrement : consultation de 3 banques pour un prêt de 90 000 euros sur 12 ans, et un prêt relais sur 24 mois de 57 000 euros correspondant à la TVA et à la subvention attendue. Le conseil municipal choisit la proposition du Crédit Agricole à l’unanimité pour ses taux plus attractifs de 3,64% et 2,776% respectivement.

Les travaux devraient commencer avant l’été en 2 phases : remise en forme et arasement, puis enduits 2 ou 3 semaines plus tard.

Attention : Plusieurs centaines de tonnes de gravillons seront stockées sur la place de l’église. Merci de votre compréhension pour la gêne et nuisance occasionnées.

• Commission bois : des travaux sont recommandés par l’ONF dans les parcelles 27 et 41 dans le cadre du plan pluriannuel d’aménagement forestier (cloisonnements, broyages). Le devis s’élève à 9492 euros TTC. Un autre devis sera demandé à d’autres entreprises, sur les conseils du président des communes forestières. Les travaux effectués seront aussi liés aux recettes sur les coupes de résineux en fin d’année.

• Affouage : presque terminé, pour environ 500 à 600 stères prélevés.

• Plan d’alignement : nouvelle expertise du géomètre le 13 mai dont le devis va nous être soumis pour les 150 heures passées sur le projet (environ 9 000 euros). Rendez-vous est pris avec l’étude ZEDET afin de déterminer la manière et la date à partir de laquelle les parcelles (maintenant cadastrées) pourront être vendues.

3/Recrutement du nouvel agent technique :

• Les 5 candidatures ont été étudiées scrupuleusement. Les compétences attendues sont le travail en autonomie, la polyvalence et la possession du permis B. Deux candidatures ont été retenues. Les entretiens d’embauche seront assurés par certains membres du conseil prochainement.

4/Commission intercommunale des Impôts directs.

• Il n’y a pas de membre du conseil municipal siégeant à ce jour à cette commission.

5/Fête du fromage le 12 juillet :

• Les organisateurs ont rencontré Mr le maire pour assurer le bon déroulement de l’évènement. Un arrêté municipal sera pris pour fermer les rues du chalet et de l’école, mettre la rue du noyer en double sens et sécuriser les installations, de 9h à 21h.

Pour le feu d’artifice, il sera tiré depuis le petit stade plutôt qu’au milieu du village en raison de la proximité avec les habitations.

Les boissons pour l’apéritif avec les officiels seront offertes par la mairie.

Le comité d’organisation recherche des ENFANTS pour le défilé des « petits paysans de Trépot »

6/Renouvellement de l’opération Carte avantage jeune

• Editées par le CRIJ, ces cartes offrant une multitude de réductions pour les jeunes de 12 à 27 ans, seront vendues à un prix réduit de 4 euros. Les fiches d’inscription seront disponibles sur intramuros et sur le site de la mairie.Mail : mairie.trepot@orange.fr

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7/Informations sur les autres commissions

• Éducation 2000 : l’école compte 194 élèves en mars 2026 mais ils ne seront plus que 174 en septembre, ce qui entraine une fermeture de classe. Le poste d’un enseignant de petite section ne sera pas renouvelé. Un des bâtiments du complexe scolaire pourrait servir temporairement à l’installation d’un nouveau cabinet de médecins généralistes.

• Syndicat mIxte des Eaux de la Haute-Loue : le bureau a été renouvelé avec Mr Philippe BOUQUET à la présidence.

• Ambroisie : notre village est pour le moment indemne de cette espèce invasive et allergisante mais des zones infestées ont été découvertes dans le territoire de Belfort et dans le Haut-Jura.

• Communication : le « Très-Potin » va renaître et retracera la vie de notre village avec de nouvelles rubriques. Prochaine parution en octobre.

• Ateliers « bonjour » : nous avons reçu une proposition de participation à des ateliers dédiés aux personnes âgées de plus de 60 ans (santé, bien-être). Les personnes intéressées pour participer à ces 6 ateliers doivent se faire connaitre en mairie.

ATTENTION : Nous constatons encore trop souvent des dépôts d’ordures à la plateforme déchets verts du chemin de la croix rouge qui n’ont rien à y faire (Palettes, bidons plastiques...). Merci de respecter les consignes. Le non-respect de celles-ci par quelques un pourrait entraîner la fermeture de ce site qui n’est que toléré !

Le Maire, Le 5 juin 2026 Secrétaire de séance, M. Gérard MOUGIN Thomas GUERRE