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Ordre du Jour - Conseil du 5 novembre 2018
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil du 5 novembre 2018)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 NOVEMBRE 2018
Présents : Tous les conseillers sauf Stéphane Urbain.
Secrétaire de séance : Stéphanie Millet.
ORDRE DU JOUR :
Destination des coupes d’affouages année 2018/2019 : chaque affouagiste se verra attribuer une partie de la parcelle numéro 1 « MONT BON » à nettoyer. Le bois trouvé sera gratuit. Achat par la commune de 2 parcelles : la Commune achète les parcelles numéros ZA 175 et ZA 169 rue du Beau Séjour au prix de 30€ le m2, pour la pose d’un abri-bus.
COMMISSION REU (REGISTRE UNIQUE ELECTORAL) : Dominique Bourdichon sera le membre représentant le Conseil à cette commission.
Nomination du nouveau régisseur photocopies : suite au future départ en retraite d’Evelyne PERROT, Ludivine Jouille est nommée Régisseur des photocopies.
Montant de la subvention accordée aux jeunes : le Conseil décide de maintenir le montant de la subvention versée aux Jeunes à 17€. Rappel : justificatifs à apporter jusqu’au samedi 10 novembre 2018 dernier délai !
Taxe aménagement au 1° janvier 2019 : celle-ci est maintenue à : 3,08%. Le Conseil décide de ne pas l’augmenter.
Décisions modificatives Budget M14 :
Dépenses de fonctionnement : il est nécessaire d’ajouter 7002 euros au budget de fonctionnement pour régler les dépenses dues à l’emploi de 2 secrétaires pendant 4 mois.
Dépenses d’investissements : il est nécessaire d’ajouter 60 000 euros au budget d’investissement car la Commune doïit avancer et régler à l’entreprise BONNEFOY les travaux de la RD 112 qui sont à la charge de Département (environ 110 000 euros).
Pour information : URBANISME :
PC : BOYER Frédéric (création véranda).
DP : THERON Johan (ravalement 2 façades et agrandissement ouverture). DP : JEANDENANT Caroline (abri couvert non-clos).
DP : GILLET Frédéric (abri couvert non-clos).
DP : GIRARD Jean-Claude (pose panneaux solaires et réfection toit).
AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :
-Point sur les travaux rue du Beau Séjour et rue du Château :
Les derniers travaux de marquage de signalisation et de plantations d’arbustes seront réalisés d’ici la fin d’année.
-Bilan Comice :
N’étant pas encore entièrement terminé et validé, le bilan vous sera communiqué ultérieurement. -Travaux électrification chemin des Charmes (nouvelles constructions) : Afin d’alimenter, courant novembre, les 3 nouvelles constructions de maisons au chemin des Charmes, la Commune va participer aux travaux d’Enedis à hauteur de 3990 euros. -Devis aspirateur _et congélateur CA :
Un aspirateur KARCHER pour le Centre d’ Animation a été acheté chez TERRE COMTOISE pour un montant de 169.00 euros.
Le devis de SUPER U SAONE pour un congélateur en promotion pour le Centre d’ Animation d’un montant de 129.00 euros est accepté par le Conseil à l’unanimité.
-Cérémonie du 11 novembre 2018 :
Elle aura lieu Place de l’Ecole à 11h30 et les cloches sonneront à 11h00 pendant 11 minutes. -Repas des Anciens :
Celui-ci aura lieu au Centre d’ Animation le dimanche 2 décembre à midi. -Noël des Enfants :
Le spectacle et le goûter auront lieu le dimanche 16 décembre 2018 après-midi au Centre d’Animation. -Bulletin Municipal : les personnes qui souhaitent déposer un article dans le Bulletin Municipal doivent le transmettre au secrétariat jusqu’au 15 décembre DERNIER DELAI.
La secrétaire de séance,
Stéphanie Millet
-Rencontre conviviale : la prochaine rencontre autour d'un repas convivial au restaurant "Comme Chez Soi" (repas du jour) aura lieu le mardi 8 JANVIER 2019.
Cette rencontre qui s'adresse aux habitants du village, sera l’occasion de présenter les vœux pour 2019. Les inscriptions sont à effectuer avant le 4 janvier 2019 directement au restaurant au numéro suivant : 03 81 50 04 31.
Retenez bien cette date.