Déliberation - Conseil du 11 juin 2018

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Déliberation - Conseil du 11 juin 2018 Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Trépot. Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 11 juin 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Bois et produits du bois, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUIN 2018

Présents : Tous les conseillers présents sauf Sophie Bartolozzi, Marie-Ange Boiteux, Jacqueline Maisières, Stéphanie Millet, Célia Mioche Stéphane Urbain, excusés.

Secrétaire de séance : Emmanuel CLERGET.

DELIBERATIONS :

Toutes les délibérations suivantes sont votées à l’unanimité.

Education 2000 : Modification des statuts :

Suite à la procédure de création de la commune nouvelle (Tarcenay-Foucherans), il est nécessaire de

modifier deux règles statutaires :

- Article 2 -4 : Le syndicat assure la gestion, la rénovation, l’entretien des locaux laissés vacants.

-_ Article 4 : Chaque commune est représentée au sein du syndicat par deux délégués et au surplus par un délégué par tranche de 250 habitants.

Modification Imputation Budget primitif M14 :

Suite à des erreurs d’imputation le conseil modifie l’affectation de plusieurs dépenses et recettes.

Décision modificative Budget M49 :

Afin de financer des travaux d’assainissement rue du Beau Séjour, le conseil décide de virer 31 000 € de la

section de fonctionnement à la section d’investissement.

URBANISME (pour information) :

PC : BOILLOT Jérôme (maison habitation ossature bois) ZA 14 « 14 rue du Beau Séjour ».

PC : GILLET Frédéric (maison individuelle) AB 176 « 8 A rue du Beau Séjour ».

DP : COUTURIER François (chauffe eau solaire) « 4 place de la Mairie ».

DP : MORETON Yann (rempl. Garde corps, toiture, peinture) « 15 rue du Noyer ».

DP : DISLAIRE Nicolas (ouverture porte et deux fenêtres de toit) « 11 rue de Sauvelle »

DP : TAILLARD Didier (division parcelle ZD 97) « 12 chemin de Vorvasson ».

DP : JEANDENANT Jean-Marie (réfection toiture) « 32 rue du Château ».

DP : PHILIPPE Roland (abri de jardin) « 22 rue du Beau Séjour ».

DP : NEGRIGNAT Marc (abri de Jardin) « 30 A rue du Beau Séjour ».

DP : LOCATELLI François (Appentis démontable en bois tuilé) « 49 rue du Beau Séjour ».

DP : KOZAK Johnny (pergola) « 2 Impasse des Sapins ».

DP : HENRIOT-COLIN Antide/BULLE Karine (Isolation façades, aménagement des combles)

«36 rue du Château ».

CU : HUMBERT Jeremy (construction maison habitation) ZD 97p « chemin de Vorvasson ».

AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :

Point Travaux rue du Beau séjour : La pose des trottoirs est en cours. Le conseil réfléchit pour

l’aménagement de la place de la mairie. Le distributeur de pain pourrait être déplacé sur cette place.

Musée : Nous cherchons une solution pour régler l’absence de branchement téléphonique au musée.

Branchement électrique du local des amis du Musée : Le conseil accepte de régler l’abonnement et les

consommations électriques de ce local.

Problème d’assainissement rue de l’église : Le conseil attend une proposition de la part de l’entreprise

Bonnefoy pour régler ce problème.

Cuve rue du beau séjour: Suite à la demande du président des amis du Musée de faire un socle pour

remettre la cuve vers la zone de récupération des eaux de pluie, le conseil préfère attendre la fin des travaux

avant de réfléchir à un aménagement de l’ensemble du village.Demande de M. Gouvier: Il recherche un local disponible dans le village pour installer un atelier de réparation de motos, actuellement la commune ne dispose pas de locaux appropriés pour répondre à ce besoin.

Nettoyage du village: Les chasseurs proposent d’effectuer le nettoyage du village accompagnés par les personnes désirant se joindre à eux le samedi 23 Juin. RDV à 8 h30 sur la place du village. Syndicat Intercommunal Education 2000/ASC Plateau de Tarcenay :

Les inscriptions au stage multi-activités sportives du lundi 9 juillet au vendredi 13 juillet inclus auront lieu

le Mercredi 27 juin 2018 de 18 h à 20 h à la Mairie.

Une réunion d’information concernant le TENNIS aura lieu le Mercredi 27 juin 2018 à 20 h à la Mairie.

Rencontre :

Lors de leur dernière rencontre amicale au restaurant « Comme Chez Soi » les personnes présentes ont

souhaité se retrouver avant les vacances ou départ en congés.

Ces retrouvailles sont fixées le mercredi 4 juillet 2018 au restaurant « Comme Chez Soi ». Cette proposition

s’adresse à toutes les personnes du village.

Inscription avant le 1” juillet 2018 au 03.81.50.04.31.

Le Secrétaire de séance

Emmanuel CLERGET

Pour retrouver ce compte rendu vous pouvez consulter notre site :

https://trepot.fr/

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