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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2024 05 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 21 mai 2024,
N » Madame le Maire, Denise PRUD'HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION Ï
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 27 MAI 2024
HEURE : 20H00
LIEU: SALLE D'ANIMATION DE BUGUÉLÈS
ORDRE DU JOUR :
1. AFFAIRES SCOLAIRES ET SPORTIVES :
- Approbation de la modification du Projet Educatif du Territoire (PEdT) — « Plan
mercredi » et de son renouvellement pour la période 2024-2027 ;
- Dispositif « Cap Armor » - Approbation des activités, des tarifs et de la période
d'ouverture ;
- Actualisation des tarifs du Club de plage ;
- Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la création d'un terrain de foot à 5.
2. PERSONNEL COMMUNAL :
-__ Recrutement de personnel saisonnier et pour accroissement temporaire d'activité ;
-__ Approbation du règlement de formation.
3. DÉNOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT DE LA GARE ET DU QUARTIER DES PROMENADES
4. SALLES DE BUGUÉLES — ADOPTION D'UN TARIF COMPLÉMENTAIRE POUR LES ACTIVITÉS COMMERCIALES
5. CONVENTION POUR L'HÉBERGEMENT DE JEUNES ACTIFS EN MOBILITÉ AVEC L'ASSOCIATION HABITAT JEUNES TRÉGOR-ARGOAT - SITE DE BUGUÉLES - RUE DE LA FONTAINE
6. VIE MUNICIPALE : Changement définitif du lieu de réunion des Conseils Municipaux
7. SURVEILLANCE DE LA PLAGE DES DUNES : Convention avec le Centre
Départemental de Formation des Côtes-d'Armor de la FNMNS.
8. AFFAIRES FONCIÈRES : Cession amiable de la parcelle cadastrée AE n°392 et d'une partie de la parcelle cadastrée section AE n°389, sise rue des Promenades
SE
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr 9. CAMPING DES DUNES - PARTENARIAT ET TARIFS POUR LA VENTE DE PAIN,
VIENNOISERIES ET PRODUITS D’ÉPICERIE
10. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
11. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Face DenisaP "’HOMM