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Document publié le Samedi 25 septembre 2021 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 240925 listes des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 25 septembre 2021
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal 2024-57 Unanimité
Vente de matériel de boulangerie 2024-58 Unanimité
Tarification cantine – enfant bénéficiant d’un PAI 2024-59 Unanimité
Tarif assainissement 2025 2024-60 Unanimité
Demande de subvention – Chantier Toulhouat 2024-61 Unanimité
Décision modificative n°1 2024-62 Unanimité
Créations et suppressions de postes 2024-63 Unanimité
Mutualisation – Mise en réseau des médiathèques de RMCom 2024-64 Unanimité
Signature du bail commercial de la Boulangerie 2024-65 Unanimité
Passage de la fibre – campagne élagage 2024 2024-66 Unanimité
Projet de structuration d’une filière d’approvisionnement pour les
restaurants collectifs
2024-67 12 contre et 3
abstentions
Compte-rendu des décisions du Maire 2024-68 Pris en compte
Questions diverses Pris en compte