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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Déliberation - 20260612 liste des deliberations cm 05.06 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
05
JUIN
2026
A
20H
SALLE
COMMUNE
A
LA
MAIRIE
DE
COURMANGOUX
—
01370
L'an
deux
mille
vingt-six
à
20
h
00
le
cinq
du
mois
de
juin,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
COURMANGOUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
CHORRIER-
COLLET
Sébastien,
Maire.
Dates
de
convocation
et
d'affichage
: 29
mai
2026.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
procuration
: 1
Membres
présents
: 14
Sébastien
CHORRIER-COLLET
—
Pascal
HUART
- Leticia
SERAFINO
- Laurent
DONGUY
- Bernard
PIERROT
- Hervé
CHEVAT
- Thierry
PARMENTIER
- Carole
MARQUIS
- Sébastien
RIONDY
- Séverine
FATISSON
- Soline
BUARD
—
Cécile
CHOSSAT
- Thierry
DUFOUR
- Laurence
BALMET
Membres
excusés
: Marie
SEMON
a
donné
procuration
à
Bernard
PIERROT,
Membres
Absents :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Leticia
SERAFINO
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
24
avril
2026
Elections
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales
Désignation
des
représentants
dans
les
commissions
de
la
communauté
d'agglomération
Constatation
de
la
répartition
du
fonds
de
solidarité
et
des
attributions
de
compensation
Demande
de
participation
financière
cycle
piscine
Avancement
du
projet
de
l’Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
Compte
rendu
des
commissions
et
autres
réunions
Décisions
du
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
Agenda
communal
Questions
diverses
wHuNmuEUwNE Oo
Delib
2606
0535
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
d’évaluation
des
charges
transférées
APPROUVE
à
l’unanimité
Delib
2606
0536
Constatation
de
la
répartition
du
fonds
de
solidarité
des
attributions
de
compensations
APPROUVE
à
l’unanimité
Delib
2606
0537
Demande
de
participation
financière
cycle
piscine
APPROUVE
à
l’unanimité
Affichée
le 09
juin
2026