Ordre du Jour - ordre du jour 3

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Ordre du Jour - ordre du jour 3 Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Gargenville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques, Ouverture

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 10 mai 2023 à 20h00

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance

A! Informations au Conseil Municipal

Il est proposé au Conseil Municipal de prendre connaissance des décisions que Monsieur le Maire a été amené à prendre récemment, en vertu de la délibération prise par l’Assemblée Municipale donnant délégations au Maire, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales :

N° | En date du Objet Montant TTC

Contrat de dératisation et de désinsectisation des bâtiments

communaux, avec la société 3DI, pour deux passages par an sur

23-21| 28/03/2023 |chacun des bâtiments. Le contrat est conclu pour une durée initiale 1 920 € TTC par an

d'un an à compter du er avril 2023. Il est tacitement reconductible 3

fois 12 mois, soit jusqu'au 31 mars 2027.

Contrat de dératisation et de désinsectisation des cuisines, avec la

socité 3DI, pour 4 passages par an pour la cuisine Molière, et deux

23-22 | 28/03/2023 passages par an pour les cuisines Gomelle, Le Parc et Couvry. Le 2 880 € TTC par an

contrat est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er avril

2023. Il est tacitement reconductible 3 fois 12 mois, soit jusqu'au 31

mars 2027.

Avenant n°1 au contrat KONE, ayant pour objet de corriger le taux de

TVA applicable dans le cadre de la maintenance des deux élévateurs

23-23| 04/04/2023 |pour personne à mobilité réduite (5,50% et non 20%), et donc de SHRETTE te modifier le montant annuel TTC du contrat souscrit pour la p AUIPEMENLS

maintenance de deux ascenseurs et deux EPMR.

23-24| 04/04/2023 ce LIonetonne! pour la collectivité de Gargenville avec la société VAN 11 500 € TTC

Montant estimatif de la dépense :

Demande de financement au titre de la DETR "Programme rénovation 12 207,83 € TTC

énergétique". Montant max de la subvention :

23-25] 13/04/2023 Travaux de rénovation énergétique et thermique par remplacement des 3 051,95 €

menuiseries de la salle polyvalente. Montant restant à charge :

9 155,88 € TTC

Montant estimatif de la dépense :

Demande de financement au tite de la DETR "Nouvelles 8 352,90 € TTC

technologies", Montant max de la subvention :

2220) M0#2088 Equipement des ciasses des écoles maternelles et élémentaires en 2 784,30 €

WPlet en matériel informatique. Montant restant à charge :

5 568,60 € TTC

Contrat de dépoussiérage des réseaux aérauliques, avec la société

ASS" AIR, Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à

28-27| 17/04/2028 compter du 17 avril 2023. Il est tacitement reconductible 2 fois 12 IESNE CO pren

mois, soit jusqu'au 16 avril 2026.

Convention relative à l'utilisation de l'espace numérique de travail

(ENT) dans les écoles de l'académie. La convention est conclue pour

23-28| 18/04/2023 |une durée initale de 4 ans à compter de sa date de signature par les Gratuit

parties. Elle est ensuite renouvelable annuellement par tacites

reconductions.

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 10 mai 2023B/ Notes de synthèse :

1- Démission d'un conseiller municipal et installation d'un nouveau conseiller municipal

2- Remplacement de Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, démissionnaire, au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

3- Remplacement de Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, démissionnaire, à la prévention routière

4- Remplacement de Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, démissionnaire, au comité consultatif des Seniors

5- Inscription à l'inventaire des dépenses d'investissement d'un montant unitaire inférieur à 500 €

6- Révision des tarifs de restauration en cantine scolaire

7- Révision des tarifs de l'ALSH 3-10 ans, du centre ados 11-17 ans et de l'accueil périscolaire

8- Révision des tarifs Culture 2023 / 2024

9- Fixation des tarifs du séjour à Clécy de l'Accueil de Loisirs « Le Parc » en Juillet 2023

10 - Fixation des tarifs du séjour à Clécy du Centre Ados en Juillet 2023

11 - Fixation des tarifs du séjour à la ferme d'Écancourt de l'ALSH « La Ruche » en Août 2023

12 - Adoption du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

13-Sponsoring avec contrepartie (publicité) - Annule et remplace la délibération n° 23C22 du 03 avril 2023

14 - Convention autorisant des photographes et vidéastes bénévoles à fournir des images pour la Commune

45 - Convention « Mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour une mission de conseil en droit des assurances au sein de la commune de Gargenville »

16 - Modification de la charte des ATSEM (Agents Territoriaux spécialisés des écoles maternelles)

Fait à Gargenville, le 28 avril 2023 Affiché, le 02 mai 2023

Le Maire Le Maire Yann PERRON Yann PERRON

F V

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 10 mai 2023 2