Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib Conseil 14032023
Déliberation - liste de deliberations 14032023
Déliberation - Liste delib Cm 07 02 2023 1
Déliberation - Liste delib Cm 07 02 2023 1
Déliberation - Delib 1403 1
Déliberation - Delib 1403 1
Conseil Municipal - RAPPORT CM 15Avril2024 1
Déliberation - DELIB11042023PARTIE1
Déliberation - Delib 2017 12 1
Déliberation - DELIB11042023PARTIE1
Déliberation - Liste delib Conseil 14032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passage.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib Conseil 14032023)
Thèmes du document : Budget, Logement, Justice et droit,
Délibération n°18/2023 – Budget Commune - Débat d’orientation budgétaire 2023 : le Conseil municipal a pris acte de cette présentation
Délibération n°19/2023 – Budget annexe Centre de santé médical pluricommunal - Débat d’orientation budgétaire 2023 : le Conseil municipal a pris acte de cette présentation
Délibération n°20/2023 - Passage à l’instruction budgétaire et comptable M 57 - Projet de règlement : approuvée à l’unanimité
Délibération n°21/2023 - Acquisition d’une parcelle privée rue George Sand : approuvée à l’unanimité
Délibération n°22/2023 - Cession d’une parcelle rue Paul Langevin : approuvée à l’unanimité
Délibération n°23/2023 - Mise en valeur paysagère du site des 2 maisons éclusières de l’ex- Canalet – Acquisition ponctuelle d’une parcelle : changement du propriétaire vendeur : approuvée à l’unanimité
Délibération n°24/2023 - Amicale Laïque Passage Basket : demande de subvention exceptionnelle : approuvée à l’unanimité
Délibération n°25/2023 - Fondation du Patrimoine : projet d’adhésion de la Commune : approuvée à l’unanimité
Délibération n°26/2023 - Centre de santé médical pluricommunal : convention dispositif ASALÉE : approuvée à l’unanimité