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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 22 : Demande de subvention Monts de lUtopie pour lorganisation du Temps de pause
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 22 : Demande de subvention Monts de lUtopie pour lorganisation du Temps de pause)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
À
Rochesson
le
15
Août
2019
Vanson
Florent
Président
de
l'association
“Les
Monts
de
l'Utopie”
4 rue de l'église
ARRIVÉ LE
88120
ROCHESSON
à
07 68 46 40 05
1 9 AOÛT
2053
lesmontsdelutopie@gmail.com Con
n6
22
St
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25
FRA
LE
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SR
A
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VUE
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Vie
à
À
TT
—
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DES HAUTES VOSGES
A
l'attention
du
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges.
Objet:
Demande
de
subvention.
Madame,
Monsieur,
Par
la
présente,
j'ai
l'honneur
de
vous
solliciter
concernant
une
demande
de
subvention.
En
effet,
l'association
“Les
Monts
de
l'Utopie”
organise
le samedi
19
Octobre
2019
à
Rochesson,
l'évènement
“Temps
de
pause”
qui
se
déroulera
dans
la
salle
polyvalente
de
la
commune.
Nous
pensons
que
cette
manifestation
est
en
parfait
accord
avec
vos
attentes
concernant
la
portée
locale
et
pédagogique
ainsi
les
valeurs
environnementales
d'un
projet.
C'est
pourquoi
nous
faisons
appel
à
vous.
Nous
vous
transmettons
le
dossier
complété
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
au
traitement
de
celui-ci.
Restant
à votre
disposition,
nous
vous
prions
d’agréer
nos
sincères
salutations.
Vanson
Florent
Président
de
l'association
4
rue
de
l'église
gal29
Rociiesson
N'Siret
:
824
270
946
000
18 À
Rochesson
le
15
Août
2019
Vanson
Florent
Président
de
l'association
“Les
Monts
de
l'Utopie”
4 rue
de
l'église
Re
88120
ROCHESSON
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68
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Sp
lesmontsdelutopie@gmail.com
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7ës,
© VocM OseeUe
A
l'attention
du
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges.
Objet:
Demande
de
subvention.
Madame,
Monsieur,
Par
la présente,
j'ai l'honneur
de
vous
solliciter
concernant
une
demande
de
subvention.
En
effet,
l'association
“Les
Monts
de
l'Utopie”
organise
le
samedi
19
Octobre
2019
à
Rochesson,
l'évènement
“Temps
de
pause”
qui
se
déroulera
dans
la
salle
polyvalente
de
la
commune.
Nous
y
proposerons
des
ateliers
durant
la
journée
(danse
africaine,
percussions
corporelles,
chant
polyphonique
Gnawa
et
auto-massages)
puis
nous
partagerons
un
repas
élaboré
par
nos
soins
avec
des
produits
locaux
et/ou
biologiques.
Nous
terminerons
par
deux
concerts
de
musique
du
monde.
Le
tout
dans
une
démarche
écologique,
zéro
déchets
et
circuits
courts,
cohérente
avec
les
valeurs
de
l'association.
Nous
attendons
une
vingtaine
de
personnes
par
ateliers
ainsi
que
200
pour
le
repas
et
les
concerts.
Nous
pensons
que
cette
manifestation
est
en
parfait
accord
avec
vos
attentes
concernant
la
portée
locale
et
pédagogique
ainsi
les
valeurs
environnementales
d'un
projet.
C'est
pourquoi
nous
faisons
appel
à
vous.
Nous
vous
transmettons
le
dossier
complété
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
au
traitement
de
celui-ci.
Restant
à votre
disposition,
nous
vous
prions
d’agréer
nos
sincères
salutations.
Vanson
Florent
Président
de
l'association Informations
complémentaires:
L'atelier Yodel
est
remplacé
par
la danse
africaine
(changement
de
programme
de
lintervenant) Les
tarifs
seront
les
suivants:
(le
premier
prix
est
pour
les
non
adhérents
à
l'association
et
le
deuxième
est
pour
ceux
qui
le
sont)
-
un
atelier
: 15€/10€
-
demi
journée
(deux
ateliers)
: 20
€ / 15€
-
repas
et
concert
: 15€/13€
-
journée
complète
: 50
€ / 40
€ Liberté
*
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ASSOCIATIONS
DEMANDE
DE
SUBVENTION(S)
Formulaire
unique
ŒD N°12156*05
Loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
art.
9-1
et
10
Décret
n° 2016-1971
du
28
décembre
2016
Ce formulaire
peut
être
enregistré
sur un
ordinateur
ou
tout
autre
support
(clé USB,
etc.)
pour
le remplir
à votre
convenance,
le conserver,
le transmettre,
etc.
puis
l'imprimer,
si nécessaire.
Une
notice
n°
51781#02
est
disponible
pour
vous
accompagner
dans
votre
démarche
de
demande
de
subvention.
Rappel
: Un
compte
rendu
financier
doit
être
déposé
auprès
de
l'autorité
administrative
qui
a versé
la subvention
dans
les
six
mois
suivant
la fin
de
l'exercice
pour
lequel
elle a été
attribuée.
Le formulaire
de
compte-rendu
financier
est également
à votre
disposition
sur
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15059.do Cocher
la ou
les case(s)
correspondant
à votre
demande :
Période
En
nature
Forme
Fréquence-récurrence
Objet
En
numéraire
(argent)
XxX
Première
demande
x
Fonctionnement
global
Renouvellement
(ou
poursuite)
Projet(s)/actions(s)
XX
Annuel
ou ponctuel
_X
Pluriannuel
À envoyer
à l'une
ou
plusieurs
(selon
le cas)
des
autorités
administratives
suivantes
(coordonnées
https://lannuaire.service-public.fr/)
:
État - Ministère
Direction
(ex
: départementale
-ou
régionale-
de
la cohésion
sociale,
etc.)
Conseil
régional Direction/Service
Conseil
départemental Direction/Service
Commune
ou
Intercommunalité
Direction/Service
Établissement
public
Autre
(préciser)
Conmunarte
A
Cermumes
del
Hadlsa-
Veigu
Afnur
DOAT
Dan
A
nc Liberté
*
Liberté
» Égalté
» Fraternité - Fraternité
D
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
N°12156*05
1.
Identification
de
l'association
1.1 Nom
- Dénomination
:
LES
AONTS.DE.LUTOPIE
Sigle
de
l’association :
. Site
web
:.
1.3 Numéro
RNA
ou à défaut
celui du
récépissé
en
préfecture
: 1 W
LŸ14 14101014
1819124
(si vous
ne
disposez
pas
de
ces
numéros,
voir
la notice)
1.4 Numéro
d'inscription
au
registre (article 55 du
code
civil local)
:
Date
{11
1
1
1 11
1
Volume :
1_1_1_1
Folio
: 1_1_1_1
Tribunal
d'instance:
1.5
Adresse
du
siège
social:
L
…RUL.
de.
ere
hi,
.
Code
postal:
YK.120Q
Commune:
& QHESON)
Commune
déléguée
le cas
échéant
:
1.5.1
Adresse
de
gestion
ou
de
correspondance
(si différente)
:
Code
postal
:
Commune
:
Commune
déléguée
le cas
échéant
:
1.6
Représentant-e
légal-e
(personne
désignée
par
les statuts)
Nom
:
VAN,
Prénom
: …HCaRenE
Fonction :
TRESiduE
Téléphone
:
64..68.uG.20.SS.
Courriel :
nn
anne
em
1.7 Identification
de
la personne
chargée
de
la présente
demande
de subvention
(si différente
du
représentant
légal)
Nom: su.
OUEN
GE.
Prénom:
FoRtiOn
:
Dors rsenesrsesne
Téléphone:
….F..48
SU.S2S.
Courriel
:
meughn ee
Gina
R Genet
.cen Se
2.
Relations
avec
l'administration
Votre
association
bénéficie-t-elle
d'agrément(s)
administratif(s)?
oui
Si oui,
merci
de
préciser
:
Type
d'agrément
:
attribué
par
en
date
du :
L'association
est-elle
reconnue
d’utilité
publique
?
es
non
Si oui, date de publication au Journal Officiel :
2
| LG. 1110141 6. I
L'association
est-elle
assujettie
aux
impôts
commerciaux
?
oui
( non) EE
D
Liberté - Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
3.
Relations
avec
d’autres
associations
A quel
réseau,
union
ou
fédération,
l'association
est-elle
affiliée
? (indiquer
le nom
complet
ne
pas
utiliser de sigle)
noces
nenenenssnnsossensepunennnnseuvennnesnnnensunnenonnenennpnsennoneussnnnnnnnenennnsesnconsuoneunneusannuenenennnnnnnnseunenseunsenennnuns
nonsunnnsnnnnnnnns
es ennnnenennnennnnennnnnnnnsnnnnennnnennenannennsennnnnpennnnensrennnnnnennnsnnnnennsneennnnnnnnnnennnnnunnneennnssnenneneunes
L'association
a-t-elle
des
adhérents
personnes
morales
: non
oui
Si oui
lesquelles
?
Association
sportive
agréée
ou
affiliée
à
une
fédération
agréée :
4.
Moyens
humains
au 31 décembre
de l’année écoulée
Nombre
de
bénévoles :
;
Bénévole:
personne
contribuant
régulièrement
à
l'activité
de
30
FRRKONMEA
l'association
de
manière
non
rémunérée.
Nombre
de
volontaires
:
Volontaire
: personne
engagée
pour
une
mission
d'intérêt
général
par
un
contrat
spécifique
(par exemple
Service
Civique)
Nombre
total
de
salarié(e)s
:
Dont
nombre
d'emplois
aidés
Nombre
de
salarié(e)s
en
équivalent
temps
plein
(ETP)
Nombre
de
personnels
mis
à
disposition
ou
détachés
par
une
autorité
publique Adhérents : Adhérents:
personne
ayant
marqué
formellement
son
adhésion
aux
A
@®
adhir
na
statuts
de
l’association
| NAN BE
=
Liberté
- Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
N°12156*05
Projet n°...
6. Projet —
Objet
de
la demande
Remplir
un
«
rubrique
6 —
objet
de
la
demande
»
(3 pages)
par projet
Votre
demande
est
adressée
à
la
politique
de
la ville
?
(oui
Intitulé :
+
Fu
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mp
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Objectifs : Redymamsser Le village
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Description : Durant
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Reception -
Bénéficiaires
: caractéristiques
sociales
dans
le respect
des
valeurs
d’égalité
et de
fraternité
de
la
République
(ouverture
à tous,
mixité,
égalité
femmes-hommes,
non-discrimination),
nombre,
âge,
sexe,
résidence,
participation
financière
éventuelle,
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Mars
2017
- Page
5 sur
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Liberté
- Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
Projet
n°
lisses
6.
Projet
-
Objet
de
la
demande
(suite)
Territoire
:
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Evenment
2 unstRit
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et
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commune
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5
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-
Moyens
matériels
et
humains
(voir
aussi
«
CHARGES
INDIRECTES
REPARTIES
» au
budget
du
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L! Evenement
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Rae.
Nombre
de
personnes
|
Nombre
en
ETPT
Bénévoles
participants
activement
à
l’action/projet
3Q
salarié(e)s
Dont
CDI
Dont
CDD
Dont
emplois-aidés{
Volontaires
(Services
Civiques...)
Est-il
envisagé
de
procéder
à
un
(ou
des)
recrutement
pour
la
mise
en
œuvre
de
l’action/projet
?
oui
Si
oui,
combien
(en
ETPT)
:..............
Date
ou
période
de réalisation
: du (le)
AGO
au
AGACREAMSI
Évaluation :
indicateurs
proposés
au
regard
des
objectifs
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de
Andiokeue3
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-
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Lalour
de
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aractore
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gnvieoumomeutél
.
Sont
comptabilisés
comme
emplois
aidés
tous
les
postes
pour
lesquels
l’organisme
bénéficie
d'aides
publiques
: contrats
d’avenir,
contrats
uniques
d'insertion,
conventions
adultes-relais,
emplois
tremplin,
postes
FONJEP,
etc
… Projet
n°...
6.
Budget*
du
projet
Année
20...
ou
exercice
du
AQ.[19.
sn. QD.
Montant
CHARGES
[
Montant
PRODUITS
CHARGES
DIRECTES
RESSOURCES
DIRECTES
(70
- Vente
de
produits
finis,
de
marchandises,
’
60
- Achats
AA$D
4
prestations
de
services
a
o44
Achats
matières
et
fournitures
nn
SO
73
-
Dotations
et
produits
de
tarification
Autres
fournitures
[74
- Subventions
d'exploitation?
496
7
Etat
: préciser
le(s)
ministère(s),
directions
ou
services
déconcentrés
sollicités
cf.
1ère
page
61
- Services
extérieurs
Locations Entretien
et
réparation
Assurance
Conseil-s
Régional(aux)
:
Documentation 62
- Autres
services
extérieurs
2$6O
€
Conseil-s
Départemental
(aux) :
Rémunérations
intermédiaires
et
honoraires
2$00
Publicité,
publication
£O
Déplacements,
missions
Communes,
communautés
de
communes
ou
d'agglomérations:
Services
bancaires,
autres
CCHV
AC
63
- Impôts
et
taxes
0
Impôts
et taxes
sur
rémunération
Autres
impôts
et
taxes
Organismes
sociaux
(CAF,
etc.
détailler) :
64
- Charges
de
personnel
0 |
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc.)
Rémunération
des
personnels
L'agence
de
services
et de
paiement
(emplois
aidés)
Charges
sociales
Aides
privées
(fondation)
Autres
charges
de
personnel
Autres
établissements
publics
65
- Autres
charges
de
gestion
courante
75
- Autres
produits
de
gestion
courante
SG
AC
756.
Cotisations
758.
Dons
manuels
- Mécénat
66
- Charges
financières
76
- Produits
financiers
67
- Charges
exceptionnelles
77
- Produits
exceptionnels
8
- Dotations
aux
amortissements,
provisions
et
ngagements
à
réaliser
sur
ressources
affectées
78
- Reprises
sur
amortissements
et
provisions
9
- Impôt
sur
les
bénéfices
(IS);
Participation
des
salariés
79
- Transfert
de
charges
CHARGES
INDIRECTES
REPARTIES
AFFECTEES
AU
PROJET
RESSOURCES
PROPRES
AFFECTEES
AU
PROJET
Charges
fixes
de
fonctionnement
Frais
financiers
Autres TOTAL
DES
CHARGES
TOTAL
DES
PRODUITS
BSSC
«+
Excédent
prévisionnel
(bénéfice)
388O
+
nsuffisance
prévisionnelle
(déficit)
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
EN
NATURE?
86
-
Emplois
des
contributions
volontaires
en
nature
B7
- Contributions
volontaires
en
nature
860
- Secours
en
nature
870
- Bénévolat
861
- Mise
à
disposition
gratuite
de
biens
et
services]
871
- Prestations
en
nature
862
- Prestations
864
- Personnel
bénévole
875
- Dons
en
nature
TOTAL
0
TOTAL
0
(montant
sollicité/total
du
budget)
x
100.
À
La
subvention
sollicitée
de.
AC
..,
objet
de
la
présente
demande
représente
2
©."
du
total
des
produits
du
projet
$ Ne
pas
indiquer
les
centimes
d'euros.
6 L'attention
du
demandeur
est
appelée
sur
le fait
que
les
indications
sur
les
financements
demandés
auprès
d'autres
financeurs
publics
valent
déclaration
sur
l'honneur
et tiennent
lieu
de
justificatifs.
7 Voir
explications
et
conditions
d'utilisation
dans
la
notice.
Mars
2017
-
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Attestations
Le
droit
d'accès
aux
informations
prévues
par
la
loi
n°
78-17
du 6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés
s'exerce
auprès
du
service
ou
de
l'établissement
auprès
duquel
vous
déposez
cette
demande.
Je
soussigné(e),
(nom
et
prénom)
…MARÉON
esse RORIMEE
nn.
représentant(e)
légal(e)
de
l'association
...…. &eN.
(x.
PAT
| À
MROP
AO.
Si le signataire
n'est pas
le représentant
statutaire
ou
légal
de
l'association,
joindre
le pouvoir
ou
mandat
(portant
les
2
signatures
- celle
du
représentant
légal
et celle
de
la personne
qui
va
le représenter
-) lui permettant
d'engager
celle-ci8.
déclare
:
-
que
l'association
est
à
jour
de
ses
obligations
administratives’,
comptables,
sociales
et
fiscales
(déclarations
et
paiements
correspondants)
;
- exactes
et sincères
les
informations
du
présent
formulaire,
notamment
relatives
aux
demandes
de
subventions
déposées
auprès
d'autres
financeurs
publics
;
- que
l'association
respecte
les
principes
et
valeurs
de
la
Charte
des
engagements
réciproques
conclue
le
14
février
2014
entre
l'Etat,
les
associations
d'élus
territoriaux
et
le
Mouvement
associatif,
ainsi
que
les
déclinaisons
de
cette
charte ;
- que
l'association
a
perçu
un
montant
total
et
cumulé
d'aides
publiques
(subventions
financières
-ou
en
numéraire-
et
en
nature)
sur
les
trois
derniers
exercices
(dont
l'exercice
en
cours)? :
LA
inférieur ou
égal
à 500
000
€
[1]
supérieur à 500
000 €
- demander
une
subvention
de
:
746
suce
€
au
titre
de
l'année
ou
exercice
2049
an na
BR
Ps
Re
€
au
titre
de
l'année
ou
exercice
20...
ssnoeseesussnesneeneess
€
au
titre
de
l'année
ou
exercice
20...
ennesecsnesneeneeneesses
€
au
titre
de
l'année
ou
exercice
20...
- que
cette
subvention,
si
elle
est
accordée,
sera
versée
au
compte
bancaire
de
l'association.
=>
Joindre
un
RIB
Signature
Ÿ
Fon 0018
Insérez
votre
signature
en
cliquant
sur
le cadre
ci-dessus
8"Le
mandat
ou
procuration
est
un
acte
par
lequel
une
personne
donne
à
une
autre
le pouvoir
de
faire
quelque
chose
pour
le
mandant
et
en
son
nom.
Le
contrat
ne
se
forme
que
par
l'acceptation
du
mandataire.
Art.
1984
du
code
civil."
8 Déclaration
des
changements
de
dirigeants,
modifications
de
statuts,
etc.
auprès
du
greffe
des
associations
- Préfecture
ou
Sous-préfecture.
10
Conformément
à
la
circulaire
du
Premier
ministre
du
29
septembre
2015,
à
la
Décision
2012/21/UE
de
la
Commission
européenne
du
20
décembre
2011
et au
Règlement
(UE)
No
360/2012
de
la
Commission
du
25
avril
2012
relatif à
l'application
des
articles
107
et
108
du
traité
sur
le
fonctionnement
de
l'Union
européenne
aux
aides
de
minimis
accordées
à
des
entreprises
fournissant
des
services
d'intérêt
économique
général
et
au
Réglement
(UE)
n°
1407/2013
de
la
Commission
du
18
décembre
2013
relatif
à
l'application
des
articles
107
et
108
du
traité
sur
le
fonctionnement
de
l'Union
européenne
aux
aides
de
minimis.
Mars
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