Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 2
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 2
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 2
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 7
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 20 : Demande de subvention de Velo Sport Geromois pour lorganisation des Ballons
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 20 : Demande de subvention de Velo Sport Geromois pour lorganisation des Ballons)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Budget, Handicap et inclusivité,
ET 77
Geromois |
At A PNR NE a
en 1 æe dm. 1 ! ge a CE ÆA — > 4
mers mr A
MMAMM MP A PR AM mo tt
CO lin
és \ah
Lies UNE . y + L sec VE
Len
mt
1 = JE NAN NN DO SIC NN NT bite rte Meg Es AU ANT ELLE Pins at RS rte 28 Ro MURAT e GR ALES D
2 et Bee" = E. =. Æ a
= n pa Es
a Em, } 11 a les 19 t Fe MTS # r
Pn = mm 2
1h Mira
D
— 488 ANS An AANAAN
-- ------- --- - - - --
uji,11 Spor, 61ir�. _ �• ENCOÎJRAGEIL;A PRATIQUE DU SPORT CVCUST.E DEPUIS 1950 1 ... ,,,,, -=--- ,_ �, •., ·.:.- .
5, Place du Vieux Gérardmn
88400 GÊRARDMER
•t/
IH?R/Vf1t.E
J ,
Mr le Président,
A GERARDMËR, lé 14/06/2019
Mr le Président
De la Communauté de Communes des Hautes-Vosges
SP 60091
88403 GERARDMER Cedex
Le Vélo Sport Géromois organîsera la 22�'1'11î édition des Ballons Vosgiens, cyclosportlv@ internationale sous
l'égide de la Fédération Fr@nçaise de cyclisme, qui aura !leu le dimanche 1 N septembre 2019 entre les Vosges et
l'Alsace.
Cette épreuve attire environ 1000 coureurs venant de l'hexagone et de certains pays d'Europe (Luxembourg,
Allemagne, Belgique, Suisse, !talle, Hollande ... )
Afin de pouvoir réaliser cette organisation, nous nous permettons de vous solliciter pour une subvention.
Afin de faire respecter l'environnement par nos concurrents, nous leurs Imposons impérativement de·
déposer les déchets sur les zones de ravitaillements. Des panneaux sont mis en place sur nos parcours afin de faire
passer le message en français et en anglais.
Dans les zones NATURA 2000, nous donnons la consigne dè ne pas utiliser de sonorisation.
Nous nous engageons à promouvoir la Communauté de Communes des Hautes-Vosges sur nos supports tels
que nos sites intemet /http://www.velosportgeromois.cgm/ et http://lesbflllonsvosg!ens.org/), affiches et flyers.
Nous pouvons rnettre à votre disposition un emplacement sur notre site d'arrivée à la Mauselalne pour un stand.
Lors des palmarès, nous citerons la Communauté de Communes des Heutes-Vosges. Vous pourrez nous fournir des
banderoles, oriflammes que nous poserons sur nos sites de départ et arrivée.
Dans l'attente de vous lire, recevez Mr le Président, mes salutations les plus sportives.
' 0 . �� 'o' N' ..... ' �
{J 1 ��,( (')r\ 1�\ de,.; JC RUER
� +·e � 1 h
�
' 1
C
, 1 \ /.
· .' Àssoc,t!�n (h.tbs de sport n° W883000220
Tél./Fax: 03 29 63 06 15 - B velosportgeromois@free.fr - , � \ www.velosportgeromols;org 1 ' t::, ,
N° SIRET : 488 703 232 00022ET
Liberté
» Egulité
= Fraternité
RÉVUULIQUE
FRANÇAISE
ASSOCIATIONS
DEMANDE
DE
SUBVENTION(S)
Formulaire
unique
Imprimer Réinitialiser
el! N°12156*05
Loi
n°
2000-5321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
art,
9-1
et
10
Décret
n°
2016-1971
du
28
décembre
2016
Ce
formulaire
peut
être
enregistré
sur
un
ordinateur
ou
tout
autre
support
(clé
USB,
etc.)
pour
le
remplir
à
votre
convenance,
le conserver,
le transmettre,
etc.
puis
l'imprimer,
si
nécessaire.
Une
notice
n°
51781#02
est
disponible
pour
vous
accompagner
dans
votre
démarche
de
demande
de
subvention.
Rappel
: Un
compte
rendu
financier
doit
étre
déposé
auprés
de
l'autorité
administrative
qui
a
versé
la
subvention
dans
les
six
mois
suivant
la
fin
de
l'exercice
pour
lequel
alle
a
été
attribuée.
Le
formulairé
dé
compte-rendu
financier
est
également
à
votre
disposition
sur
htips/www.lormulairés.modernisation.gouv.fr/af{certa_15058.do Cocher
la
ou
les
case(s)
correspondant
à
votre
demande
:
Forme
Fréquence
- Récurrence
Objet
Période
* en
numéraire
(argent) |
*X
première
demande
fonctionnement
global |
*
annuelle
ou
ponctuelle
en
nature
renouvellement
(ou
poursuite)
|
x
projets(s)/action(s)
pluriannuelle
À
envoyer
à l'une
où
plusieurs
(selon
le cas)
des
autorités
administratives
suivantes
(coordonnées
https:Mannuaire.servicé-
public. frÀ
:
[7] État - Ministère
Direction
(ex
: départementale
-ou réglonale-
dé
la cohésion
sociale,
atc.)
se
snsrinsnenennnenesisssnsssis
[]
Conseil
régional
DiiectionfServicn:ss
rss
2
TS
rm
RE
PM
Aa
td nSe TA
een S ten
ee
A D
a
at
nt
1] Conseil
départemental
Direction/Service
use
RE
LT CE D RÉEL
acc
TL
a
CE
ed
m2
re
ae
acts
el ne
Commune
où
Intercommunalité
Çommunauté
de communes. des Hautes Vosges...
CAT
ON
SSI
ic
nn
nt
Le
den
CE
ES
ed
US Su
Cl
Établissement
publie...
[]
Autre
(préciser)
Mars
2017
- Page1
sur
91.
Identification
de
l'association
RDA
nn
nm
nn
nm
nn
nn
na
innrnnnnnitennennes
A
DR
RAR
RM
RAR
RM
RM
A
RM
RM
nn
nn
nn
mn
ppt
nn
nn
nhrueee
(si vous
ne
disposez
pas
de
ces
numéros,
voir la notice)
1.4
Numéro
d'inscription
au
registre
(article
55
du
code
civil
local)
:
Date
1__1_1_1_1__1__1_
1]
Volume:
L_1__1_H
Folio:l_1_1_
1
Tribunal
d'instance
:
1.5 Adresse du siège social : .5.place
du vieux Gerardmé.
ss A
A
CE AA
Code
noëtal
:..8:.8..4..0..0.
Commune
: GRRARDMER..sesssnsnnmentenmennansemenannaannnneunenarenmanetse
Communs
délgube
lens
échéant:
iiéuiunsnisertnsensdiiidieioe
td dedeitean
tele
ei een
ie rites cet
1.5.1
Adresse
de
gestion
ou
de
correspondance
(si différente)
: usine
COUB
DORA!
Lssrvuarrannonerone
COMMUNE
S ssmrmememnanin ss
Es
nn EE
NOT ER ES EE Le
En
EN
AE
à
Commune
déléguée
le cas
échéant:
...ssiissssasesnsssssiniesermanieensserssenaneréanneroéerssénisniséasens)
1.6
Représentant-e
légal-e
(personne
désignée
par
les statuts)
EE
nee
nue
Prénom
: Jean-Claude nrrnnrerrrrnnnnnennnennnennrs:
FORGION
PHOTOS
nssusranisanmenniniarnerennro
Unes
tuner
ere oier ere een
res
Ee den ee cer)
Téléphone
: _
,0..6..3..6..9..1..6..6..6..4.
Courriel
: Velo.sportgeromois@free.fr.…....................
1.7
Identification
de
la personne
chargée
de
la présente
demande
de
subvention
(si différente
du
représentant
légal)
Not:
PET
nd
into éuirts
Prénom
: THIDAUT rennes
Fonction:
DÉsore
UV...
ete
used re
A ANUS
Le cas dd is as Cancun ils nés s a sd Scenic cd
dde
6er ee
Téléphone
:
__..0...6..2..2..2..2...6..3..6..4
Courriel : tpetitjean@kpmg.fr..…..............................
2.
Relations
avec
l'administration
Votre
association
bénéficie-t-elle
d'agrément(s)
administratif(s)?
[]
oui
[x}non
Si oui,
merci
de
préciser
:
Type
d'agrément :
attribué
par
_
en
date
du:
L'association
est-elle
reconnue
d'utilité
publique
?
[]oui
[x]
non
Si oui,
date
de
publication
au
Journal
Officiel
:
pp
h
4
7
ph
L'association
est-elle
assujettie
aux
impôts
commerciaux
?
Uloui
[xnon
Mars
2017-
Page
2
sur
93,
Relations
avec
d'autres
associations
À
quel
réseau,
union
où
fédération,
l'association
est-elle
affiliée
?
(indiquer le nom
complet,
ne pas
utiliser de
sigle)
EAoeratien. Free
de CVRTOA
OA
in
a
ur
do
Rasa Annee
anna
Union
Française
des
Oeuvres
Laîques
d'Education
Physique
(UFOLEP)
TR
TR
RNA
RM
RM
M DR
RAR
TR
RAR
TR
RAR
RU
n n n
m
n
nn
L'association
a-t-elle
des
adhérents
personnes
morales :
non
[x]
oui
[_]Si
oui,
lesquelles?
M
RO
RD
A
Rd
nn
np
nane
nn
en
A
M RM
RU
OR
RD
A
D
R
nn
mn nn
Association
sportive
agréée
ou
affiliée
à une
fédération
agréée :
[x]
A quelle
fédération
l'association
est-elle
affiliée
? (veuillez choisir parmi
les listes déroulantes
ci-dessous)
:
À
— FEDERATIONS
UNISPORT
OLYMPIQUES
À
- Fédération
française
de
cyclisme
L'association
constitue-t-elle
une
ligue,
un
comité
où
un
club
?
[X]
1 - Clubs ou structures associatives locales
[1
2 - Comités
et ligues niveau départemental
[_]
3 - Comités
et ligues
niveau
régional
[_] 4 - Fédérations
ou associations
nationales
C]
5 - Fédérations
où
associations
internationales
Pour
les
ligues,
comités
régionaux
ou
départementaux,
nombre
de
clubs
fédérés
sur
le territoire
(région,
département,
etc.)
: 111
11
Nombre
de
licenciés
de
sexe :
- féminin
:
3
- masculin
:
40
4,
Moyens
humains
au 31
décembre
de l'année
écoulée
Nombre
de
bénévoles
:
Bénévole
: personne
contribuant
régulièrement
à l'activité
de
l'association,
de
manière
non
rémunérée.
Nombre
de
volontaires
:
Volontaire
: personne
engagée
pour
une
mission
d'intérêt général par
un
contrat
0
spécifique
(par ex.
Service
civique)
Nombre
total
de
salariés
:
oi
dont
nombre
d'emplois
aidés
Nombre
de
salariés
en
équivalent
temps
plein
travaillé
(ETPT)
0,57
Nombre
de
personnels
mis
à disposition
ou
détachés
par
une
autorité
0
publique Adhérents Adhérent
: personne
ayant
marqué
formellement
son
adhésion
aux
statuts
de
l'association
Mars
2017
-
Page
3 sur 9'
"4:
Budget supplémentaire +
5.
Budget'
de
l'association
derade pluriannuel
Année
2044
ou exercice
du 01/10/2018.
au a0/09/2018...
nr
TE TEE
CHARGES
Montant
PRODUITS
Montant
CHARGES
DIRECTES
RESSOURCES
DIRECTES
0 - Vente
de
produits
finis,
de
marchandises,
PQ
Achats
restations de servicos
Achats
matières
et fournitures
73
- Dotations
et produits
de
tarification
Autres
fournitures
74
- Subventions
d'exploitation?
0
tat : préciser
le(s)
ministère(s),
directions
ou
ervices
déconcentrés
sollicités
cf,
1ère
page
1 - Services
extérieurs
Locations “Entretienretréparation Assurance
Conseils
Réglonal(aux)
:
Documentation 2 - Autres
services
extérieurs
Conseils
Départemental
(aux)
:
Rémunérations
intermédiaires
et honoraires
Publicité,
publication
Communes,
communautés
de
communes
ou
Déplacements,
missions
‘agglomérations:
Services
bancaires,
autres
63
- Impôts
et taxes
impôts
et taxes
sur rémunération
Autres
impôts
et laxes
Organismes
sociaux
(CAF,
etc,
détailler) :
64
- Charges
de
personnel
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc.)
L'agence
de
services
et de
Rémunération
des
personnels
aiement
(emplois
aidés)
Charges
sociales
Autres
établissements
publics
Autres
charges
de
personnel
Aides
privées
(fondation)
5 « Autres
charges
de
gestion
courante
75 - Autres
produits
de
gestion
courante
0
756.
Cotisations
158,
Dons
manuels
- Mécénat
166 - Charges financièros
76 - Produits financiers
(67 - Charges exceptionnelles
71 - Produits exceptionnels
8 - Dotations
aux
amortissements,
provisions
et
Mes
à réaliser sur
ressources
affectées
8
- Reprises
sur amurtissements
et
provisions
9 - Impôt
sur
les
bénéfices
(IS);
Participation
=
GS
salurlig
79 - Transfert
de
chargos
TOTAL
DES
CHARGES
TOTAL
DES
PRODUITS
0
Excédent
prévisionnel
(bénéfice)
Insuffisance
prévisionnelle
(déficit)
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
EN
NATURE"
_
EPIets
des
contributions
volontaires
en
pr
ebtiutlons
Vs
dE
CES
860 - Secours en nature
1870 - Bénévolat
861
- Mise
à disposition
gratuite
de
biens
et services
971
- Prestations
en
nature
B62
- Prestations
64
- Personnel bénévole
875 - Dons
en nature
TOTAL
TOTAL
0
Ne pas
indiquer les centimes
d'euros.
2 L'attention
du
dernandeur
est
appelée
sur
le fait que
les
indications
sur les
financements
demandés
auprès
d'autres
financeurs
publics
valent
déclaration
sur
l'honneur
et tiennent
lieu
de justificatifs,
3 Le
plan
comptable
des
associations,
issu
du
réglement
CRC
n° 99-01,
prévoit
a minima
une
Information
(quantitative
ou,
à défaut,
qualitative)
dans
l'annexe
et une
possibilité
d'inscription
en
comptabilité,
mais
« au
pled
» du
compte
de
résultat
; voir notice.
Mars
2017 -
Page
4 sur 9Projet
n°1.
6.
Projet
- Objet
de
la
demande
parent
Remplir
une
« rubrique
6 -
Objet
de
la
demande
» (3
pages)
par
projet
Enr demande
multi-projers
Votre
demande
est
adressée
à la politique
de
la ville
?[_]
oui
Intitulé
:
22ème
Edition
des
Ballons
Vosgiens
Objectifs
:
Organiser
la 22ème
édition
de
la cyclosportive
"Les
Ballons
Vosgiens"
qui
a lieue
tous
les 2 ans
à
Gérardmer.
Volonté
de
promouvoir
l'activité
cycliste
au
cœur
du
massif
des
Vosges
et de
faire
découvrir
Description
;
Organisation
de
2 épreuves
chronométrées
de
90
km
et
163
km
le dimanche
1er
septembre
En
complément
des
2 cyclosportives,
nouvelle
organisation
: Randonnée
cyclotouristique
de
53
km
ouverte
aux
vélos
à assistance
électrique
(VAE)
Départ
: parking
du
casino
de
Gérardmer
Arrivée
: parking
de
la Mauselaine
Bénéficiaires
: caractéristiques
sociales,
dans
le respect
des
valeurs
d'égalité
et de
fraternité
de
la République
(ouverture
à tous,
mixité,
égalité
femmes-hommes,
non-discrimination),
nombre,
âge,
sexe,
résidence,
participation
financière
éventuelle,
etc.
2 parcours
cyclosportifs
: Tous
cyclistes
(homme
- femme
- handisport)
majeurs
présentant
une
licence
cycliste
où
un
certificat
médical
adéquate.
Randonnée
cyclotouristique
: Tous
cyclistes
de
plus
de
15
ans,
Mars
2017-
Page
5 sur 9Projet
n°...
6.
Projet
- Objet
de
la demande
(suite)
Terri Le
circuit s'inscrit
complètement
dans
la nouvelle
région
“Grand
Est",
au
cœur
du
Massif
des
Vosges.
Les
cyclistes
partiront
de
Gérardmer
vers
l'Alsace
et revenir
dans
le département
des
Vosges
par
les crêtes
vosgiennes.
L'arrivée
sera
adjugée
sur
le parking
de
la Mauselaine.
.
D
==
=
Le
club
s'appuie
sur
son
savoir-faire
en
matière
d'organisation
d'épreuve
de
masse
de
ce
genre
et sur
ses
nombreux
bénévoles.
LIIFS
FA
Ar
DEQ
Nombre
de personnes
Nombre
en
ETPT
Bénévoles participants activernent à l'action/projet
260
Salarié
1
0,57
dont
en CDI
1
0,87
dont
en CDD
dont emplois
aidés4
Volontaires (services civiques ..)
0
d
Est-il
envisagé
de
procéder
à
un
(ou
des)
recrutements(s)
pour
la
mise
en
oeuvre
de
l'action/projet
?
[loui
[Kinon
Si oui,
combien
(en
ETPT)
:
Date ou période de réalisation
: du
(le) 131 1101817119}
aut
01 1101911191
!
roposés
a
rd
d
ifs
ci
Nombre
de
participants.
Satisfaction
des
participants.
4 Sont
comptabilisés
ici comme
emplois
aidès
tous
les postes
pour
lesquels
l'organisme
bénficie
d'aides
publiques
: contrats
d'avenir,
contrats
uniques
d'insertion,
conventions
adulte-ralais,
emplois
tremplin,
postes
FONJEP,
etc.
Mars
2017 -
Page
6 sur
9Budget supplémentaire -
Projet
n°...
6.
Bu
d g ets
du
p ro) et
projet pluriannuel
Ÿ
Suppression du budget»
Année
20...
ou
exercice
du
OÙ
issorassorerce
“projet pluthannuel
CHARGES
Montant
PRODUITS
Montant
CHARGES DIRECTES
RESSOURCES DIRECTES
0 - Achats
o
Enter
se
dytnvt es
do
marchandises,
Achats malières
et fournitures
73
- Dotations
ot produits
de
tarification
Autres
fournitures
74
- Subventions
d'exploitation?
0
Etat
: préciser
le(s)
ministére(s),
directions
ou
kervices
déconcentrés
sollicités
cf.
1ère
page
61
- Services
extérieurs
0
Locations Entretien
et réparation
Assurance
Conseil.s
Réglonal(aux)
:
Documentation 2 - Autres
sorvices
extérieurs
O0 |
Conseils
Départemental
(aux) :
Rémunérations
intermédiaires
et honoraires
Publicité,
publication
Déplacements,
missions
Arte
DRAM
de
communes
où
Services
bancaires,
autres
3 - Impôts
et taxes
0
Impôts
et taxes
sur
rémunération
Autres
impôts
et taxes
Organismes
sociaux
(CAF,
etc.
détailler)
:
64
- Charges
de
personnel
0
|
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc.)
Rémunération
des
personnels
Rte
beige
de
Charges
sociales
Aides
privées
(fondation)
Autres
charges
de
personnel
Autres
établissements
publics
65
- Autres
charges
do
gestion
courante
75
- Autres
produits
de
gestion
courante
0
756.
Cotisations
758,
Dons
manuels
- Mécénat
66
- Charges
financières
76
- Produits
financiers
67
- Charges
exceptionnelles
77
- Produits
exceptionnels
F, :
on
Ÿ
th
pda
78
- Reprises
sur
amortissements
at provisions
PE
opter
les bénéfices
(IS);
Participation
LÉ
Trenetori
do:charose
CHARGES
INDIRECTES
REPARTIES
AFFECTÉES
AU
PROJET
RESSOURCES
PROPRES
AFFECTÉES
AU
PROJET
Charges
fixes
de
fonctionnement
Frais
financiers
Autres TOTAL
DES
CHARGES
0
[TOTAL
DES
PRODUITS
0
xcédent
prévisionnel
(bénéfice)
Insuffisance
prévisionnelle
(déficit)
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
EN
NATURE’
ne Free
des
contributions
volontaires
en
by
Cons
SORA
a
GER
860
- Secours
en
nature
870
- Bénévolat
861
- Mise
à disposition
gratuite
de
biens
et services
871
- Prestations
en
nature
62
- Prestations
64
- Personnel
bénévole
876
- Dons
en
nature
TOTAL
0
[TOTAL
û
La
subvention
sollicitée
de..…..........€,
objet
de
la présente
demande
représente
..........%
du
total
des
produits
du
projet
(montant
sollicité/total
du
budget)
x
100.
* Ne
pas
indiquer
les
centimes
d'euros,
5 L'atténtion
du
demandeur
est
appelée
sur
le fait que
les
indications
sur
les
financements
demandés
auprès
d'autres
financeurs
publics
valent
déclaration
sur
l'honneur
et tiennent
lieu de
justificatifs,
T Voir
explications
et conditions
d'utilisation
dans
la notice.
Mars
2017 -
Page
7 sur 97.
Attestations
Le
droit d'accès
aux
informations
prévues
par
la loi n°
78-17
du
6 janvier
1978
relative
à l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés
s'exerce
auprès
du
service
où
de
l'établissement
auprès
duquel
vous
déposez
cette
demande,
Je soussigné(e),
(non
et prénom)
RUER
Jean-Claude.
OR
CE TETE
MONT AA
ON NN
NE
RENE RRN
en
représentant(e)
légal(e)
de l'association
Vélo Sport Geromois.
Led
su
SannuuSs
Si le signataire
n'est pas
le représentant
statutaire
ou
légal
de
l'association,
joindre
le pouvoir ou
mandat
(portant
les
2
signatures
- celle
du
représentant
légal et celle
de
la personne
qui
va
le représenter
-) lui permettant
d'engager
celle-ci.
déclare
:
-
que
l'association
est
à
jour
de
ses
obligations
administratives”
comptables,
sociales
et
fiscales
(déclarations
et
paiements
correspondants)
;
- exactes
et sincères
les
informations
du
présent
formulaire,
notamment
relatives
aux
demandes
de
subventions
déposées
auprès
d'autres
financeurs
publics
;
- que
l'association
respecte
les
principes
et valeurs
de
la Charte des engagements réciproques
conclue
le
14
février
2014
entre
l'État,
les
associations
d'élus
territoriaux
et le Mouvement
associatif,
ainsi
que
les
déclinaisons
de
cette
charte
;
- que
l'association
a
perçu
un
montant
total
et cumulé
d'aides
publiques
(subventions
financières
-ou
en
numéraire-
et en
nature)
sur
les trois derniers
exercices
(dont
l'exercice
en
cours)! :
D
inférieur ou égal à 500 000 €
[_] supérieur à 500 000 €
- demander
une
subvention
de
:
issu
€
au
titre de
l'année
ou
exercice
20...
dE
is
Sa dt
€
au
titre de
l'année
ou
exercice
20...
pes
Torre
dei
as
€
au
titre
de
l'année
ou
exercice
20...
OO UN
RE
€
au
titre de
l'année
ou
exercice
20...
- que
cette
subvention,
si elle est accordée,
sera
versée
au
compte
bancaire
de
l'association,
=>
Joindre
un
RIB
Fait, le
15/05/2019...
à
GERARDMER,
nn nennrnnnnennnnrenennnennnnnnnrennnnennense
Signature
d.
he
A
LOS
SA
DELA
CAT
Er
QE
TN
D#Le
mandat
ou
procuration
est
un
acte
par
lequel
une
personne
donne
à une
autre
le pouvoir
de
faire
quelque
chose
pour
le mandant
et en
son
nom,
Le
contrat
ne
se forme
que
par
l'acceptation
du
mandataire,
Art,
1984
du
code
civil."
? Déclaration
des
changements
de
dirigeants,
modifications
de
statuts,
etc.
auprès
du
greffe
des
associations
- Préfecture
ou
Sous-préfecture,
10 Conformément
à la circulaire
du
Premier
ministre
du
29
septembre
2015,
à la Décision
2012/21/0E
de
la Commission
européenne
du
20
décembre
2011
et au
Règlement
(UE)
No
360/2012
de
la Commission
du
25
avril 2012
relatif à l'application
des
articles
107
et
108
du
traité
sur
le
fonctionnement
de
l'Union
européenne
aux
aides
de
minimis
accordées
à des
entréprises
foumissant
des
services
d'intérêt
économique
général
et
au
Réglement
(UE)
n°
1407/2013
de
la Commission
du
18
décembre
2013
relatif à l'application
des
articles
107
et
108
du
traité
sur le
fonctionnement
de
l'Union
européenne
aux
aides
de
minimis,
Mars
2017-
Page 8
sur 9TION
OÙ
20/05/2019
PREVISIONNEL
BALLONS
VOSGIENS
01/09/2019
bli sur
une
estimation
de
1000
coureursIl
est
temps
d'évoquer
le
budget
prévisionnel
2019
qui
peut
se
présenter
de
la
manière
suivante
:
Compte
de
résultat
prévisionnel
2019
+licences
3
500,00
19
000,00
course,
300,00
coureurs
ts
coureurs
5
000,00
39
500,00
courante
courses
es
FFC
100,00
|Intérêts
2
000,00
bst
équ
ents
+Télécom
1 500
bst
ures
Vosgiens
TAL
RECETTES
68 000,00
Le
résultat
prévisionnel
de
2019
serait
donc
positif
de
2
000
euros.
Ce
résultat
dépend
entièrement
de
la réussite de
l’édition
Ballons
Vosgiens
2019.
La
prudence
est donc
de mise.
Pour
réaliser
cette
prévision,
je
suis
parti
sur
800
engagements
sur
la
course
des
Ballons
Vosgiens,
En
2017,
près
de
900
coureurs
avaient
pris
le départ.
Je précise
toutefois,
que
les conditions
climatiques
du jour
J sont
déterminantes.
En
effet,
une
météo
défavorable
et c’est
300
à 400
coureurs
en
moins.
L'équilibre
financier
de
cette
course
peut
ainsi
être
remis
en
cause
à
tout
moment,
malgré
la
qualité
et
quantité
de
travail
fournis
par
le comité
organisateur
et
les bénévoles,
Voilà, j'ai
fini
de
vous
présenter
la situation
financière
de
notre
club
pour
l'exercice
écoulé,
mais
également
à venir.
Pour
conclure,
je
vous
informe
que
je
tiens
à
votre
disposition
le
grand
livre
et
les
pièces
comptables
justificatives.
Merci
pour
votre
attention.109 1009 65Fr8 9589 2009 O2L: 94H44
INYOU FLRPUISEN LLC DQ CRLARE |
Î
40 | 000966 r788S 89200 | goci1
- 2 PLIS 29 Ci — BANE — pese —
B3N0ËYH39 00788
U3#08VE35 XNHA NO 39% S
Si0n0H39 1#04S 07131
(er) 3UIVONVE 3LLLN3QI,0 313738
S39S0A 3957 3109149 LI9349