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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 1
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 25. Demande de subvention de lAssociation pour lOrganisation D’Epreuves Internationale de Ski dans les Vosges
Document publié le Samedi 4 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 25. Demande de subvention de lAssociation pour lOrganisation D’Epreuves Internationale de Ski dans les Vosges)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Budget, Handicap et inclusivité,
=
Association
pour
l'Organisation
d’Epreuves
#”
F AR
Internationales
de
Ski
dans
les
Vosges
»
AOEISV
SE
Agréée n° 10000 JO 11/06/85
- Siret 42803170200015
gs
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges
ARRIVÉ
LE
A
l'attention
de
Monsieur
Le
Président
Rue
Charles
de
Gaulle
n 3
[AN
2079
BP
60091
«CMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
88403
GERARDMER
cx
DES
HAUTES
VOSGES
Objet:
Gérardmer
Ski
Alpin
—
Domaine
de
la
Mauselaine
—
un
mois
de
mars
très
chargé
en
évènements.
Dossier suivi par
M
Eric Magriau
Gérardmer,
le 20 janvier
2020
Monsieur
le
Président,
J'ai
bien
reçu
votre
courrier
du
16
janvier
et vous
en
remercie.
Vous
voudrez
bien
trouver
ci-joint
une
nouvelle
lettre
adressée
à
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
avec
nos
excuses
pour
cette
erreur.
Concernant
la
mise
en
valeur
de
la
Communauté
de
communes
des
Hautes
Vosges,
un
logo
figurera
sur
notre
documentation
officielle
et
nous
pourrons
disposer
des
banderoles
sur
le
bord
de
la
piste.
Pour
la
réduction
de
l'empreinte
écologique
de
notre
manifestation,
nous
ne
servons
plus
de
boissons
dans
des
gobelets
plastiques
jetables,
mais
uniquement
dans
des
gobelets
lavables
et
qui
sont
consignés.
Les
repas
des
compétiteurs
et
des
organisateurs
sont
servis
dans
le
restaurant
proche
de
la piste.
De
plus,
je
vous
informe
que
les
bénévoles
et
licenciés
du
club
de
ski
de
Gérardmer
procèdent
au
nettoyage,
après
la
fonte
des
neiges,
de
toutes
les
pistes
de
la
station
et
ramassent
tous
déchets
et
objets
perdus
pendant
la
saison
par
les
clients.
Il
n’y
a
donc
pas
de
dégradation
de
site.
Pour
revenir
à
notre
manifestation,
les
portes
de
slalom
qui
sont
posées
avant
la
manifestation
sont
ôtées
immédiatement
après
la dernière
compétition. En
souhaitant
avoir
répondu
à
vos
préoccupations,
dans
l’attente
de
vous
lire
et
avec
nos
remerciements
anticipés,
Veuillez
agréer,
Monsieur
le Président,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Président
de
l’AOEISV
et du
Comité
d'organisation
Pierre
SACHOT
Adresse
de
Correspondance
AOEISV
— Pierre
Sachot
102,
chemin
des
Epinettes
88400
GERARDMER
T2L
/
06
80
60
19
77
(late ALSACE
CHAMPAGNE
ARDENNELORRANE
VILLE de
GERAADME
2
ve
Massif
Des
Vosces
Ski au
GERARDMER Internationales
de
Ski
dans
les
Vosges
*)
Association
pour
l'Organisation
d’Epreuves
LT
77.
j
AOEISV
Agréée
n°
10000
JO
11/06/85
- Siret 42803170200015
ge
Ski,
ARRIVÉ
LE
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges
FE
A
l'attention
de
Monsieur
Le
Président
jan
2029
Rue
Charles
de
Gaulle
RUES
e
BP 60091
ÉDE
CO
COMMUNAUTÉ
DECO
DES HAUTES *
88403 GERARDMER cx
Objet:
Gérardmer
Ski
Alpin
—
Domaine
de
la
Mauselaine
—
un
mois
de
mars
très
chargé
en
évènements. Dossier
suivi
par
M
Eric
Magriau
Gérardmer,
le
04 janvier
2020
Monsieur
le
Président,
La
Fédération
Française
de
Ski
a sollicité
le Club
de
Gérardmer
Ski
Alpin
pour
organiser
:
-
Les
1%
et 2
février
2020,
un
championnat
de
France
Esprit
Racing
-
Les
3,4
et
5
mars
2020,
un
championnat
du
monde
de
Télémark
-
Les
9,
10
et
11
mars
2020,
des
courses
FIS
Homme
en
Slalom
Spécial
et slalom
Géant.
Toutes
ces
compétitions
auront
lieu
sur
les
pistes
de
la
Mauselaine
à Gérardmer.
Les
championnats
de
France
de
Ski
Alpin
des
Sapeurs-Pompiers
auront
lieu
sur
ces
mêmes
pistes
les
6
et
7
mars
2020.
Au
vu
de
l'importance
de
ces
compétitions
pour
le
Massif
des
Vosges,
le
Président
du
Club
de
l’Association
Géromoise
de
Ski
Alpin,
Monsieur
Hubert
Gourguillon
m’a
demandé
de
prendre
le
relais
par
l'intermédiaire
de
l'Association
AOEISV,
de
façon
à
regrouper
les
clubs
du
massif
qui
interviendront
en
renfort
pour
le bon
déroulement
de
ces
épreuves.
Compte-tenu
du
coût
de
ces
manifestations,
nous
sollicitons
une
aide
financière
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges
à hauteur
de
2 000
euros.
Vous
trouverez,
joint
à
la
présente,
le
dossier
de
demande
de
subvention. Souhaïitant
une
réponse
favorable,
dans
l’attente
de
vous
lire
et
avec
nos
remerciements
anticipés, Veuillez
agréer,
Monsieur
le
Président,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Président
de
l’AOEISV
et
du
Comité
d'organisation
Luolemunr
Pierre
SACHOT
Adresse
de
Correspondance
AOEISV
— Pierre
Sachot
102,
chemin
des
Epinettes
88400
GERARDMER
T2L
/ 06
80
60
19
77
=
Grandi:st
E
VILLE de
4m
ve
massif
Des
Vosces
\U
VOSEs
GERARDMER Association
pour
l'Organisation
d’Epreuves
#”
E
1/5
Internationales
de
Ski
dans
les
Vosges
%)
AOEISV
ce
Agréée
n°
10000
JO
11/06/85
- Siret
42803170200015
—,
|
Ski,
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Vosges
ABRIVÉ
LE
A
l'attention
de
Monsieur
Le
Président
Rue
Charles
de
Gaulle
G
?
JAN,
2091
BP
60091
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNE
DES
HAUTES
VOSGES
88403
GERARDMER
cx
Objet:
Gérardmer
Ski
Alpin
—
Domaine
de
la
Mauselaine
—
un
mois
de
mars
très
chargé
en
évènements. Dossier
suivi
par
M
Eric
Magriau
Gérardmer,
le 04 janvier 2020
Monsieur
le
Président,
La
Fédération
Française
de
Ski
a sollicité
le
Club
de
Gérardmer
Ski
Alpin
pour
organiser
:
-
Les
1°"
et
2 février
2020,
un
championnat
de
France
Esprit
Racing
-
Les
3,4
et
5
mars
2020,
un
championnat
du
monde
de
Télémark
-
Les
9,
10
et
11
mars
2020,
des
courses
FIS
Homme
en
Slalom
Spécial
et
slalom
Géant.
Toutes
ces
compétitions
auront
lieu
sur
les
pistes
de
la Mauselaine
à Gérardmer.
Les
championnats
de
France
de
Ski
Alpin
des
Sapeurs-Pompiers
auront
lieu
sur
ces
mêmes
pistes
les
6 et
7
mars
2020.
Au
vu
de
l'importance
de
ces
compétitions
pour
le
Massif
des
Vosges,
le
Président
du
Club
de
l'Association
Géromoise
de
Ski
Alpin,
Monsieur
Hubert
Gourguillon
m'a
demandé
de
prendre
le
relais
par
l'intermédiaire
de
l'Association
AOEISV,
de
façon
à
regrouper
les
clubs
du
massif
qui
interviendront
en
renfort
pour
le bon
déroulement
de
ces
épreuves.
Compte-tenu
du
coût
de
ces
manifestations,
nous
sollicitons
une
aide
financière
auprès
de
la
Ville
de
Gérardmer
à hauteur
de
2 000
euros.
Vous
trouverez,
joint
à
la
présente,
le
dossier
de
demande
de
subvention. Souhaitant
une
réponse
favorable,
dans
l’attente
de
vous
lire
et
avec
nos
remerciements
anticipés, Veuillez
agréer,
Monsieur
le Président,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Président
de
l’AOEISV
et du
Comité
d'organisation
Pierre SACHOT
)
|
:
Canak. dure
tr
Adresse
de
Correspondance
AOEISV
— Pierre
Sachot
102,
chemin
des Epinettes
F
88400 GERARDMÉR
7
=
T2L/
06
80
60
19
77
Grand: DENON
GER ARDMEz
4m
À(A
votes
F4
Massif
Des
Voices
Sk
ALP
GERARDMER Liberté * Liberté» Égalité
» Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ASSOCIATIONS
DEMANDE
DE
SUBVENTION(S)
Formulaire
unique
N°12156*05
Loi n°
2000-321
du
12 avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les administrations
art.
9-1
et
10
Décret
n°
2016-1971
du
28
décembre
2016
Ce formulaire
peut
être enregistré
sur un
ordinateur
ou
tout
autre
support
(clé
USB,
etc.)
pour
le remplir
à votre
convenance,
le conserver,
le transmettre,
etc.
puis
l'imprimer,
si nécessaire.
Une
notice
n° 51781#02
est
disponible
pour
vous
accompagner
dans
votre
démarche
de
demande
de
subvention.
Rappel
: Un
compte
rendu
financier
doit
être
déposé
auprès
de
l'autorité
administrative
qui
a versé
la subvention
dans
les six
mois
suivant
la fin
de
l'exercice
pour
lequel
elle
a été
attribuée.
Le formulaire
de
compte-rendu
financier
est également
à votre
disposition
sur
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15059.do Cocher
la ou
les
case(s)
correspondant
à votre
demande
:
Forme
Fréquence-récurrence
Objet
Période
X En
numéraire
(argent)
En
nature
X Première
demande
Renouvellement
(ou
poursuite)
Fonctionnement
global
X Projet(s)/actions(s)
X Annuel
ou
ponctuel
Pluriannuel
À envoyer
à l'une
ou
plusieurs
(selon
le cas)
des
autorités
administratives
suivantes
(coordonnées
https
://lannuaire.service-public.fr/) }:
État - Ministère
Direction
(ex
: départementale
-ou
régionale-
de
la cohésion
sociale,
etc.)
Conseil
régional Direction/Service
Conseil
départemental Direction/Service
Commune
ou
Intercommunalité
- Communauté
de
communes
des
Hautes
Vosges
Direction/Service
Établissement
public
Autre
(préciser)
Mars
2017
- Page
1 sur 9 Liberté
«* Égalité
+ Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
4.
Identification
de
l’association
« Nom
— Dénomination
: Association
pour
l'Organisation
d’Epreuves
Internationales
de
Ski
dans
les Vosges
Sigle
de
l’association
: AOEISV...................,
retenir
Site
web:
MésrsrsenreemenntrpPanssaemprns eos
1.2
Numéro
Siret
: _4_2
8
| 0_3_11
7
0
2
| 0
0
0
15
1.3
Numéro
RNA
ou
à défaut
celui
du
récépissé
en
préfecture
: 1 W
11111111
11
(si vous
ne
disposez
pas
de
ces
numéros,
voir
la notice)
1.4
Numéro
d'inscription
au
registre
(article 55 du
code
civil local)
:
Date1
1111016111918151
Volume :
1_1_1_1
Folio
: 1_1_1__1
Tribunal
d'instance :
1.5
Adresse
du
siège
social
: 102,
chemin
des
Epinettes
Code
postal
: 88400
Commune
: GERARDMER
Commune
déléguée
le cas
échéant :
.
1.5.1
Adresse
de
gestion
ou
de
correspondance
(si différente) :
Code
postal
: FE
iiresrtesstesseptrtieres
Commune
:
Commune
déléguée
le cas
échéant
: ÉRRRPTRRR
emensnesrleeseernsssonmes ess sn ieninn nie epse lets ere P Tete vrsee haie l est seenre nee ele tetes etre Varaus
1.6
Représentant
légal
(personne
désignée
par
les statuts)
Nom
: SACHOT
Prénom
: PIERRE
Fonction
: PRESIDENT
Téléphone
: 06
80
60
19
77
Courriel :
pierresachotemer@orange.fr
1.7
Identification
de
la personne
chargée
de
l’organisation
de
la manifestation
Nom
: GOURGUILLON
Prénom
: HUBERT
Fonction
: Président
du
Club
de
Ski Alpin
Téléphone
: 06
31
79
06
86
Courriel
: hubert.gourguillon@free.fr 2.
Relations
avec
l’administration
Votre
association
bénéficie-t-elle
d'agrément(s)
administratif(s)
?
oui
non
Si oui,
merci
de
préciser
:
Type
d'agrément
:
attribué
par
en
date
du
:
L'association
est-elle
reconnue
d'utilité
publique
?
eut
non
Si oui, date
de
publication
au Journal
Officiel
:
111
1
1
L'association
est-elle
assujettie
aux
impôts
commerciaux
?
Hi
non
Mars
2017
- Page
1 sur
9 Liberté
»
Liberté + Égalité = Fraternité
ité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE FRANÇAISE
N°12156*05
3.
Relations
avec
d’autres
associations
A quel
réseau,
union
ou
fédération,
l'association
est-elle
affiliée ?
(indiquer
le nom
complet
ne
pas utiliser
de sigle)
Fédération
Française
de
Ski
L'association
a-t-elle
des
adhérents
personnes
morales
:non
ewi-
Si oui
lesquelles
?
Association
sportive
agréée
ou
affiliée
à une
fédération
agréée :
4.
Moyens
humains
au 31 décembre
de l’année écoulée
Nombre
de
bénévoles
:
160
Bénévole:
personne
contribuant
régulièrement
à
l'activité
de
l'association
de
manière
non
rémunérée.
Nombre
de
volontaires
:
Volontaire
: personne
engagée
pour
une
mission
d'intérêt général
par
un
contrat
spécifique
(par exemple
Service
Civique)
Nombre
total
de
salarié(e)s
:
0
Dont
nombre
d'emplois
aidés
Nombre
de
salarié(e)s
en
équivalent
temps
plein
(ETP)
0
Nombre
de
personnels
mis
à
disposition
ou
détachés
par
une
autorité
publique Adhérents: Adhérents:
personne
ayant
marqué
formellement
son
adhésion
aux
statuts
de
l'association
Mars
2017
- Page
3 sur
9
Mars
2017
- Page
1 sur
9 Liberté
»
Liberté » Égalité
» Fraiern - Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
5.
Budget’
prévisionnel
de
l'association
Année
2020
OÙ
EXEFCICE
AU
nn
au
ÉRETREE
CHARGES
Montant
PRODUITS
Montant
CHARGES
DIRECTES
RESSOURCES
DIRECTES
13
700 |
70
—
Vente
de
produits
finis,
de
marchandises,
60
- Achats
prestations
de
services
Achats
matières
et fournitures
73-
Dotations
et
produits
de
tarification
Autres
fournitures
74-
Subventions
d'exploitation?
52700
État
: préciser
le(s)
ministère(s),
directions
ou
services
déconcentrés
sollicités
cf 1ére
page
61
— Services
extérieurs
2600 |
Massif des Vosges
2 500
Locations
DDCSPP
2000
Entretien
et réparation
Assurance
Consell.s
Régional(aux)
Région
Grand
Est
5
000
Documentation 62 - Autres
services
extérieurs
35300|
Conseil.s
Départemental(aux)
des Vosges
5 000
Rémunérations
intermédiaires
et honoraires
Publicité,
publications
Déplacements,
missions
Communes,
communautés
de
communes
ou
Services
bancaires,
autres
CCHV
2000
63
—
impôts
et taxes
0|
Ville de
Gérardmer
2 200
Impôts
et taxes
sur
rémunération
Autres
impôts
et taxes
Organismes
sociaux
(Caf,
etc.
Détailler)
64 - Charges
de
personnel
0|
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc)
Rémunération
des
personnels
L'agence
de
services
et de
paiement
(emplois
aidés)
Charges
sociales
Autres
établissements
publics
Autres
charges
de
personnel
Aides
privées
(fondation)
Fédération+Club
34
000
65
- Autres
charges
de
gestion
courante
6 900 | 75
—
Autres
produits
de
gestion
courante
5 800
756. Cotisations 758
Dons
manuels
- Mécénat
5 800
66 - Charges
financières
76
- Produits
financiers
67
—
Charges
exceptionnelles
77
—
Produits
exceptionnels
68 — Dotation
aux
amortissements,
provisions
et
78
- Reprises
sur
amortissements
et provisions
engagements
à
réaliser
sur
ressources
affectées
—
Impôts
sur
les
bénéfices
(IS) ;
Participation
des
79
- Transfert
de
charges
salariés TOTAL
DES
CHARGES
58
500 | TOTAL
DES
PRODUITS
58
500
Excédent
prévisionnel
(bénéfice)
Insuffisance
prévisionnelle
(déficit)
1Ne
pas
indiquer
les
centimes
d'euros
2 L'attention
du
demandeur
est
appelée
sur
le fait que
les
indications
sur
les
financements
demandés
auprès
d'autres
financeurs
publics
valent
déclaration
sur
l'honneur
et
tiennent
lieu
de justificatifs.
Mars
2017 -
Page
1 sur 9 Liberté Liberté » Égalité
+ Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
N°12156*05
Projet n°
ns
6.
Projet
—
Objet
de
la demande
Remplir
un
«
rubrique
6 —
objet
de
la
demande
»
(3 pages)
par
projet
Votre
demande
est
adressée
à la politique
de
la ville?
oui
Intitulé
:
Organisation
des
épreuves
mondiales
et
internationales
de
ski
Alpin,
Télémark,
slaloms
sur
la
station
de
Gérardmer
Objectifs
:
Les
courses
proposées
doivent
permettre,
d'une
part,
au
plus
grand
nombre
de
venir
se
confronter
à
l'élite
mondiale.
Description
et Bénéficiaires
: caractéristiques
sociales
dans
le respect
des
valeurs
d’égalité
et de
fraternité
de
la République
(ouverture
à tous,
mixité,
égalité femmes-hommes,
non-discrimination),
nombre,
âge,
sexe,
résidence,
participation
financière
éventuelle,
etc.:
Coupe
de
France
ski
Masters
Esprit
Racing;
Championnat
du
Monde
de
Téléma
Championnat
de
France
Homme
de
Slalom
Spécial
et
Slalom
Géant
DATE(S) : 1°"
et
2
février
2020
; 3
au
5
MARS
2020 ;
9
au
11
mars
2020
Nombre
total
de
participants
de
14
à
plus
de
30
ans :
e
Championnat
du
monde
de
Télémark
: 80
jeunes
filles
et
garçons
e
Epreuves
nationale
de
Télémark
: 70
compétiteurs
e
Courses
FIS
hommes
en
slaloms
géant
et
spécial
: 120
jeunes
hommes
e
Epreuves
Esprit
Racing
: 100
coureurs
e
Championnat
de
France
des
Sapeurs-Pompiers
: 400
coureurs
e
Soit
700
coureurs
sur
l'ensemble
des
épreuves
Soit
15
à
20
équipes
sur
les
épreuves
de
télémark
et l’ensemble
des
comités
sur
les
épreuves
de
ski
alpin.
Et
200
et 300
spectateurs
par
épreuves,
en
entrée
gratuite.
Mars 2017 - Page 5 sur 9
Mars
2017
- Page
1 sur 9 EE
A
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
Fe
N°12156*05
Projet n°}...
6.
Projet
—
Objet
de
la demande
(suite)
Territoire
:
Compétitions
nationales
et
internationales
sur
le
territoire
de
Gérardmer
Moyens
matériels
et
humains
(voir
aussi
«
CHARGES
INDIRECTES
REPARTIES
»
au
budget
du
projet) :
1
salarié
au
niveau
du
club-
12
au
niveau
des
stations
et
8
au
niveau
de
la
Ville
de
Gérardmer.
160
bénévoles
sur
l'ensemble
des
épreuves
(80
sur
le
télémark,
30
sur
les
courses
FIS,
20
sur
le
circuit
master,
30
bénévoles
sur
le championnat
de
France
des
Sapeurs-Pompiers
en
soutien
technique
à
l'organisation).
Nombre
de
personnes |
Nombre
en
ETPT
Bénévoles
participants
activement
à l’action/projet
160
salarié(e)s
Dont
CDI
Dont
CDD
Dont
emplois-aidés{
Volontaires
(Services
Civiques...)
Est-il
envisagé
de
procéder
à un
(ou
des)
recrutement
pour
la
mise
en
œuvre
de
l'action/projet
?
oui
non
Si oui,
combien
(en
ETPT)
: .............…
Date
ou
période
de
réalisation
: Entre
le
1%
février
et
le
11
mars
2020
Évaluation
: indicateurs
proposés
au
regard
des
objectifs
ci-dessus
Sont
comptabilisés
comme
emplois
aidés
tous
les
postes
pour
lesquels
l'organisme
bénéficie
d'aides
publiques
: contrats
d'avenir,
contrats
uniques
d'insertion,
conventions
adultes-relais,
emplois
tremplin,
postes
FONJEP,
etc
…
Mars
2017
- Page
1 sur
9 Liberté
+
Liberté
» Égalité
+ Fraternité » Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
Projet n° …
6. Budget‘
du prelet
Année
2020
ou
exercice
du...
qu
CHARGES
Montant
PRODUITS
Montant
CHARGES
DIRECTES
RESSOURCES
DIRECTES
60
- Achats
13700
re
au
de
marchandises,
Achats
matières
et fournitures
73-
Dotations
et
produits
de
tarification
Autres
fournitures
74 — Subventions
d’exploitation®
52
700
2
600
Etat :
préciser
le(s) ministère(s),
directions
ou
services
61
— Services
extérieurs
déconcentrés
sollicités cf 1ére
page
Locations
Massif
des
Vosges
2500
Entretien
et réparation
DDCSPP
2 000
Assurance
Conseil.s
Régional(aux)
Grand
Est
5
000
Documentation 62 - Autres
services
extérieurs
35
300
Conseil.s
Départemental(aux)
des
Vosges
5000
Rémunérations
intermédiaires
et honoraires
Publicité,
publications
.
Déplacements,
missions
Communes,
communautés
de
communes
ou
Services
bancaires,
autres
CCHV
2
000
63
—
impôts
et taxes
0
Ville de
Gérardmer
2 200
Impôts
et taxes
sur
rémunération
Autres
impôts
et
taxes
Organismes
sociaux
(Caf,
etc.
Détailler)
64
- Charges
de
personnel
0
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc)
Rémunération
des
personnels
L'agence
de
services
et de
paiement
(emplois
aidés)
Charges
sociales
Autres
établissements
publics
Autres charges
de personnel
Aïdes
privées (fondation)
Fédération+
Club
34
000
65
— Autres
charges
de
gestion
courante
6900
75
— Autres
produits
de
gestion
courante
5 800
756.
Cotisations
758
Dons
manuels
- Mécénat
66
— Charges
financières
76 -
Produits
financiers
67 —
Charges
exceptionnelles
77
-
Produits
exceptionnels
Een
oNes
en
nt
ee
78
—
Reprises
sur
amortissements
et
provisions
69
— Impôts
sur
les
bénéfices
(IS)
; Participation
des
79
— Transfert
de
charges
salariés
CHARGES
INDIRECTES
REPARTIES
AFFECTÉES
AU
PROJET
RESSOURCES
PROPRES
AFFECTEES
AU
PROJET
Charges
fixes
de
fonctionnement
Frais
financiers
Autres TOTAL
DES
CHARGES
58
500
TOTAL
DES
PRODUITS
58
500
Excédent
prévisionnel
(bénéfice)
Insuffisance
prévisionnelle
(déficit)
SNe
pas
indiquer
les
centimes
d'euros
6 L'attention
du
demandeur
est
appelée
sur
le fait que
les
indications
sur
les financements
demandés
auprès
d’autres
financeurs
publics
valent
déclaration
sur
FPhonneur
et tiennent
lieu
de justificatifs.
Mars
2017
- Page
1 sur
9 Liberté
+
Liberté
+ Égalité
» Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°12156*05
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
EN
NATURE?
86
— Emplois
des
contributions
volontaires
en
nature
0
87
— Contributions
volontaires
en
nature
0
860
- Secours
en
nature
8 930
870 - Bénévolat
8930
861
- Mise
à disposition
gratuite
de
biens
et services
13730
871
- Prestations
en
nature
13730
862
- Prestations
864
- Personnel
bénévole
875-—Dons
en
nature
TOTAL
22
660
TOTAL
22660
La
subvention
sollicité
de
……
2 000...
€,
objet
de
la présente
demande
représente
2.46.
%
du
total
des
produits
du
projet
(montant
sollicité
/ total
du
budget)
x 100
F
Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice
Mars
2017 -
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9 Liberté
«
Liberté
+ Egalité
» Fraternité ° Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE FRANÇAISE
N°12156*05
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
EN
NATURE*
86
—
Emplois
des
contributions
volontaires
en
nature
0 | 87
—
Contributions
volontaires
en
nature
0
860
- Secours
en
nature
8
930 |
870
- Bénévolat
8
930
861
- Mise
à disposition
gratuite
de
biens
et services
13
730 | 871
-Prestations
en
nature
13
730
862
- Prestations
864
- Personnel
bénévole
875-Dons
en
nature
TOTAL
22
660 | TOTAL
22
660
3
Le
plan
comptable
des
associations,
issu
du
règlement
CRC
n°99-01,
prévoit
a minima
une
information
(quantitative
ou,
à
défaut,
qualitative)
dans
l'annexe
et une
possibilité
d'inscription
en
comptabilité,
maïs
« au
pied
» du
compte
de
résultat
; voir notice
Mars
2017-
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1 sur
9 Liberté
»+ Égalité
- Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
N°12156*05
7.
Attestations
Le
droit d'accès
aux
informations
prévues
par
la loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
relative
à l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés
s'exerce
auprès
du
service
ou
de
l'établissement
auprès
duquel
vous
déposez
cette
demande,
Je
soussigné(e),
(nom,
prénom)
Pierre
SACHOT
représentant(e)
légal(e)
de
l'association
: AOEISV
Si
le signataire
n'est pas
le
représentant
statutaire
ou
légal
de
l'association,
joindre
le pouvoir
ou
mandat
(portant
les
deux
signatures
: celles
du
représentant
légal
et
celle
de
la personne
qui
va
le
représenter)
lui permettant
d'engager
celle-ci Déclare :
*
que
l'association
est à jour de ses
obligations
administratives®,
comptables,
sociales
et fiscales
(déclarations
et paiements
correspondant)
;
+
exactes
et sincères
les
informations
du
présent
formulaire,
notamment
relatives
aux
demandes
de
subventions
déposées
auprès
d'autres
financeurs
publics
;
*
que
l'association
respecte
les
principes
et valeurs
de
la
Charte
des
engagements
réciproques
conclue
le
14
février 2014
entre
l'État,
les
associations
d'élus
territoriaux,
et
le
Mouvement
associatif,
ainsi
que
les
déclinaisons
de
cette
charte
;
*
que
l'association
a perçu
un
montant
total
et cumulé
d'aides
publiques
(subventions
financières,
-ou
en
numéraire-
et en
nature)
sur
les trois derniers
exercices
(dont
l'exercice
en
cours)"
;
inférieur ou
égal
500
000
euros
supérieur
à 500
000
euros
+
demander
une
subvention
de
:
2000
EUROS
€au
titre de
l'année
ou
exercice
20
20
€au
titre de
l'année
ou
exercice
20
.
€au
titre de
l’année
ou
exercice
20
€ au
titre de
l’année
ou
exercice
20
+
Que
cette
subvention,
si elle est
accordée,
sera
versée
au
compte
bancaire
de
l'association
(joindre
un
RIB).
Fait, le
03/01/2022
8«
Le
mandat
ou
procuration
est
un
acte
par
lequel
une
personne
donne
à
une
autre
le pouvoir
de
faire
quelque
chose
pour
le
mandant
et en
son
nom.
Le
contrat
ne
se
forme
que
par
l'acceptation
de
mandataire.
Article
1984
du
code
civil
»
Déclaration
de
changement s
de
dirigeants,
modifications
de
statuts,
etc.
auprès
du
greffe
des
associations
—
préfecture
ou
Sous-
préfecture.
10Conformément
à
la
circulaire
du
Premier
Ministre
du
29
septembre
2015,
à
la Décision
2012/21/UE
de
la Commission
Européenne
du
20
décembre
2011
et au
Règlement
(UE)
n°
360/2012
de
la Commission
du
25
avril
2012
relatif à l'application
des
articles
107
et
108
du
traité
sur
le fonctionnement
de
l’Union
Européenne
aux
aides
des
minimis
accordées
à des
entreprises
fournissant
des
services
Mars
2017 -
Page
1 sur9 Service
Statistique
#
Répertoire
SIRENE
I
n
S
ee
Toute
modification
(changement
d'adresse,
statut,
raison
sociale,
activité...)
concemant
votre
entreprise
Mesurer
pour
comprendre
doit
être
déclarée
au
CFE
dont
vous
dépendez.
Service
Info
Sirene
Pour
plus
de
précisions,
consulter
le site
internet
Insee.fr
à l'adresse
:
09 72
72
6000
http:/www.insee
.fr/fr/service/default.asp?page=entreprises/sirene/liste-CFE.htm
prix
d'un
appel
local
SITUATION
AU
REPERTOIRE
SIRENE
A
la
date
du
26
septembre
2016
(Description
de
l'enfreprise
Entreprise
active
au
répertoire
Sirene
depuis
le
11/06/1985
Identifiant
SIREN
428
031
702
Identifiant
SIRET
du
siège
428
031
702
00015
Désignation
ASS
POUR
L'ORGANISATION
D'EPREUVES
Catégorie
juridique
9220
- Association
déclarée
Activité
Principale
Exercée
(APE)
9312Z
- Activités
de
clubs
de
sports
Appartenance
au
champ
ESS
Oui
\Description
de
l'établissement
Etablissement
actif
au
répertoire
Sirene
depuis
le
11/06/1985
Identifiant
SIRET
428
031
702
00015
Adresse
ASS
POUR
L'ORGANISATION
D'EPREUVES
LA
TENINE
88250
LA
BRESSE
Activité
Principale
Exercée
(APE)
9312Z
- Activités
de
clubs
de
sports
Important
:A
l'exception
des
informations
relatives
à
l'identification
de
l'entreprise,
les
ra
nemens
figurant
dans
ce
document,
en
particulier
le
code
APE,
n'ont
de
valeur
que
pour
les
applications
Statistiques
(décret
n°2007-1888
du
26
décembre
2007
portant
approbation
des
nomenclatures
d'activités
françaises
et
de produits,
paru
au
JO
du
30
décembre
2007).
Avertissement
:aucune
valeur
juridique
n'est
attachée
à
l'avis
de
situation.
Site
de
gestion:
INSEE,
DR
ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE
SIRÈNE,
Service
Statistique
10
RUE
EDOUARD
MIGNOT
CS
10048
51721
REIMS
CEDEX
REPUBLIQUE
FRANCAISE Internationales
de
Ski
dans
les
Vosges
de SÛ
Association
pour
l'Organisation
d’Epreuves
ÉTR
7
np
AOEISV
Agréée
n°
10000
J0
11/06/85
- Siret
42803170200015
D
=
—
Ski,
ARRIVÉ
LE
Communauté
de Communes
des
Hautes Vosges
|
A l’attention
de
Monsieur
Le Président
15
NOV,
2979
Rue
Charles
de
Gaulle
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES HAUTES VOSGES
88400
GERARDMER
Objet:
Gérardmer
Ski
Alpin
—
Domaine
de
la
Mauselaine
—
un
mois
de
mars
très
chargé
en
évènements. Gérardmer,
le
08
novembre
2019
Monsieur
le
Président,
La
Fédération
Française
de
Ski
a sollicité
le Club
de
Gérardmer
Ski
Alpin
pour
organiser
:
-
Les
1%et
2 février
2020,
un
championnat
de
France
Esprit
Racing
-
Les
3,
4
et
5
mars
2020,
un
championnat
du
monde
de
Télémark
-
Les
9,10
et
11
mars
2020,
des
courses
FIS
Homme
en
Slalom
Spécial
et
slalom
Géant.
Toutes
ces
compétitions
auront
lieu
sur
les
pistes
de
la Mauselaine
à Gérardmer.
Les
championnats
de
France
de
Ski
Alpin
des
Sapeurs-Pompiers
auront
lieu
sur
ces
mêmes
pistes
les
6 et 7 mars
2020.
Au
vu
de
l’importance
de
ces
compétitions
pour
le
Massif
des
Vosges,
le
Président
du
Club
de
l’Association
Géromoise
de
Ski
Alpin,
Monsieur
Hubert
Gourguillon
m'a
demandé
de
prendre
le
relais
par
l'intermédiaire
de
l’Association
AOEISV,
de
façon
à
regrouper
les
clubs
du
massif
qui
interviendront
en
renfort
pour
le bon
déroulement
de
ces
épreuves.
Compte-tenu
du
coût
de
ces
manifestations,
nous
sollicitons
une
aide
financière
auprès
de
la
Ville
de
Gérardmer
à hauteur
de
2 000
euros.
Vous
trouverez,
joint
à la
présente,
un
projet
de
budget.
Souhaitant
une
réponse
favorable,
dans
l'attente
de
vous
lire
et
avec
nos
remerciements
anticipés, Veuillez
agréer,
Monsieur
le
Président,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées. Veuillez
agréer,
Monsieur
le Président,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Président
de
l’AOEISV
et du
Comité
d'organisation
Pierre SACHOT
|
te
AR
patent
Adresse
de
Cor
ondance
AOEISV
— Pierre
Sachot
102,
chemin
des
Epinettes
88400
GERARDMER
T2L
/ 06
80
60
19
77
Lo
GrandEst
=
;
ALSACE
CHAMPAGNE*ARDENNE
LORRAINE
An
vale
Massif
Des
VosGes
VILLE de
| gERARDHEZ "Va Ski ALP
}
GERARDMER Saison
2019/2020
Dossier
demande
de
soutient
pour
Les
championnats
du
Monde
Junior
de
Telemark
:Ét
Les
Courses
Internationales
de
Ski
Alpin
GERARDMER
VOSGES
: Les
championnats
du
Monde
Junior
de
Telemark
du
3
au
5 mars
2020
Championnats
de
France
de ski alpin
des sapeurs - Pompiers 6 et
7 mars
2020
-
Les
Courses
Internationales
de
Ski Alpin
en
Géant
du
10
au
11
mars
:
2020
reste
du Monde
fe
de Es
Ee
de France
des
peur
des
peur
por
14
EME
=
@ D
21e
=
:
ë
a
Ê
a
VES
à mme
murs me
JE VOIS ee
(D
As
Gérardmer
Ski
Alpin
5
place
du
vieux
Gérardmer
maison
de
la
Montagne
88400
Gérardmer
_
gerardmer-ski-alpin@orange.fr
03.29.60.98.04 o
&
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|
|
:
|
l
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7.
r
&
CHAMPIONNAT
DU
MONDE
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JUNIOR
VILLE de
se
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GERARDMER
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DIS 4G ATVNOILVNYALNI SISYNOI
OCOT SUV G nv € na SdIHSNOIANVH) GTUOM
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OCOC VIRIAHI ZT LI ONDVY IRIdST TONVUJ 4a LVNNOIGNVHI
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INNVYIINVIUO
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SI9S0A = USA
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STATE
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adeyz etat
ar
Jetons
spécial
-
slalom
géant
-
poralièle
en
nocturne
-
ski
de
rondennée
-
bar
à neïge
-
feux
d'artifices
-
village
du skieur
-
RE ENSEIGNEMENTS
:
CDF2020ski igerordmer@gmail.com Budget
prévisionnel
pour
les
courses
internationales.
Télémark
coupe
du
monde
et
coupe
de
France
Course
internationale Jeunes
Coupe
de
France
Esprit
Master
TOTAL
validation
de
la course
au
calendrier
FIs
*
et
Communication
*
*
Consommable
*
Communication
*
et
internet
à Zurich
et
avant
les
et
base
de
et coach
location
salle
frais
de
réunion
*
de
bénévoles
*
les
Filet de sécurité
*
banderoles
FIS
*
dossard
individuelle
*
dossard
de slalom
*
et clefs
*
et la
l'existant
de
la FIS
achat
la
recherche
d'un
le TEAM
l'existant
et
le bon
déroulement
des
des
en sortie
de
la
Prise en charge Total des Frais
par le club
Collor calcium
de
la
entretien
du d'eau
dans
la
des
communication
et sécurisation
des
la
des
coureurs
matériel
de
de
râteau
*
assurer
sa dureté
location
barre
les
Radio
et
entes
location
*
matériels
*
le
déroulement
des
Race
director
en en
de
la FIS
recherche
d'un
recherche
d'un
suivant
la
Retransmission
TV
Prise
de
vue
et
connexion
internet
*
des
bénévoles
*
Convivialité
*
+
forfaits
et
cartes +
course
et comité
de
des
listes
de
et résultats
+
Prise en charge Total des
Frais par le club
Protocolaire Remise
des
fleurs
et
cadeaux
*
Convivialité
*
d'artifice
#
Total
des
lotal
des
Charges
Ê
58500!
-
.:
|
708%]
remarque:
* item
Commun
aux
trois
épreuves,
iérardmer
GLi
A1: heures
bénévolats
club
utilisation
de
la secrétaire
du
club
matériels
club
et internet
club
divers
club
ou
location
des
START
club
matériel
de
club
+ matériels
des filets
B
de
la
des
du
matériel
sur
de
de
la station
de
la ville
de
la ville
des
club
de
la
Grand
Est de Ski
Budget
prévisionnel
pour
les
courses
internationales.
bénévoles
1000
50h+100h)-180h
à 10€
720
*15h
club
200
en
suisse
FIS
de
la location
500€
de
norme
FIS
la base
de
demande
aux
clubs
du
massif,
10h+
mini
8 courses
24h
à
des
filets B et mise
en
sur site
16h
à
et
aide
et bénévoles
[
valorisationTotal
|
budget prévisionnel:
|
22660|
|
22,924
58500€+22660€-81160€
|
Ë
as
Gels
FR
se
Fa,
|
JE
OR;
LUN
7
ND
2
2
RE
VOSGES)
à
LA
as
Gérardmer
Ski
Alpin Recettes
Grand
EST
des
des
de Gérardmer as Gérardmer
ski
indirect
+
d'entrainements
des
recettes
Coupe
de
Budget
prévisionnel
pour
les
courses
internationales.
Course
Esprit
Jeunes
alpin
France
Télémark
coupe
du
monde
et coupe
de
TOTAL
[recettes
avec
les
aides
direct
|
en
valorisation
la station la ville
club clubs
de
la
station
sur
les forfaits
otal
des
valorisations
J
58500€]
7208%
[Total
des
valorisations
|
|
+
TOTAL
DES
RECETTES:
58500€+22660€-81160€
RSS
ES
É
SOS
es
2
LA
KE
#1)
OS)
À
As
Gérardmer
Ski Alpin