Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 07 01 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2025 01 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 03 07 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 06 04 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 07 09 Liste deliberations
Procès Verbal - 2024 09 03 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 05 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 01 09 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2024 07 09 CR CONSEIL
Procès Verbal - 2026 04 07 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 07 09 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 07 09 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 9 juillet 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal du 4 juin 2024
DOSSIER
Plan de gestion de l'espace naturel sensible « Marais et bocage de l'Authion » 2024-2028
DELIBERATIONS
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PARTICIPATION CITOYENNE
2. Plan de Gestion de l'espace naturel sensible « Marais et bocage de l'Authion » 2024-2028 : approbation de l'extension du périmètre, du programme d'actions, de la convention de partenariat avec le département de Maine-et-Loire et validation du plan de financement
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Vie associative et sportive
3. Fête des abeilles et de la biodiversité : subvention à l'association Tiers Temps, section Rucher Ecole
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PARTICIPATION CITOYENNE
4. Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau aériens : attribution de subvention
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Education
5. Programme Alimen'terre - Convention avec l'association Unis-Cité et versement d'une subvention 6. Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Loire-Authion
RESSOURCES
Administration générale
7. Révision générale des tarifs communaux
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Education
8. Tarification des services périscolaires et extrascolaires
RESSOURCES
Administration générale
9. Révision des tarifs de location de salles
Finances - Commande publique
10. Autorisation de signature de l'accord-cadre n°6906-23-81 - mission de maîtrise d'œuvre urbaine, paysagère et VRD - projet d'aménagement Multisites à BaunéAMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme – développement économique de proximité
11. Cession d'un bâtiment communal ZA Actiparc - 46 route des Rimoux - commune déléguée de Corné 12. Dénomination des voies situées au lieudit le Petit Launay - commune déléguée d'Andard 13. Attribution de subvention aux primo-accédants
RESSOURCES
Ressources humaines
14. Mise à jour du tableau des emplois
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr