Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 04 02 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 03 05 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 05 07 Liste deliberations
Compte-Rendu - 2024 05 07 CR CONSEIL
Déliberation - 2023 03 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 07 04 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 11 05 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 07 09 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2026 04 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 09 05 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 05 07 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 07 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Sport,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 7 mai 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
DOSSIER
Politique sociale de Loire-Authion
DELIBERATIONS
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Animations locales et touristiques
2. Soutien à l’association Anjou Muco - Dérogation aux tarifs de location de salles 3. Appel à projet « faire vivre le sport à Loire-Authion jusqu'aux Jeux Olympiques et au-delà » (modification)
Action culturelle
4. Tarifs saison culturelle et éducation artistique et culturelle
5. Tarifs Festival Zone de Turbulence
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - développement économique de proximité
6. Mise en place d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce, baux commerciaux et terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial 7. Attribution d'une subvention aux ateliers de transformation et de commercialisation en circuits courts dans le cadre du Plan Agricole et Alimentaire de Territoire
8. Avenant n°1 au mandat d'études - Extension Le Gué Les Fourneaux - commune déléguée d’Andard 9. Avenant n°1 au mandat d'études - Cœur de polarité - commune déléguée de Brain-sur-l’Authion 10. Avenant n°1 au mandat d'études - multisites - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire 11. Cession des parcelles 117 AL 257p et 117al 256p - Place des Acacias - commune déléguée de La Daguenière
12. Cession des parcelles106 ZM 6 et 106 ZN 4 - commune déléguée de Corné 13. Acquisition de la parcelle 042 ZT 119p et cession des parcelles 042 ZT 118p et 042 ZT 124 - commune déléguée de Brain-sur-l'Authion
Espaces publics - Patrimoine bâti
14. Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le département de Maine-et-Loire et Angers Loire métropole – route départementale 113 - commune déléguée de Brain-sur-l’Authion 15. Convention avec Orange et le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l’effacement coordonné des réseaux de communications électroniques route d’Andard - commune déléguée de Brain-sur-l’Authion
16. Convention de servitude avec ENEDIS pour passage d'une canalisation électrique souterraine - commune déléguée de Brain-sur-l'Authion
17. Convention de servitude avec ENEDIS pour passage d'une canalisation électrique souterraine - commune déléguée de La Daguenière Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
RESSOURCES
Moyens généraux
18. Mise à disposition de ressources issues du « Système d’Information Géographique » (SIG) d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signer la convention
Administration générale
19. Marché d’assurances n°2021010 - avenant au lot n°1 dommages aux biens multirisques expositions
Finances
20. Pertes sur créances éteintes
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire