Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 23 51
Déliberation - Délib 23 34
Déliberation - PJ DELIBERATION 23 07
Déliberation - PJ DELIBERATION 23 15
Acte - Délib 23 34 PJ
Déliberation - DELIBERATION 23 23
Déliberation - DEL 26 23
Déliberation - Délib 24 33
Déliberation - Délib 23 43
Déliberation - Délib 23 48
Déliberation - Délib 23 57
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 23 57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Date
de
convocation KRX
08
DECEMBRE
2023
Date
d'affichage HA
08
DECEMBRE
2023
Nombre
de
Conseillers NARAARIE
En
exercice....33 N° DEL-23-57
Objet KAKAX
Subvention
exceptionnelle
-
US
Marly
Athlétisme
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
S
[
3
Publié le 2212 2023
Département
du
:059.215003832-20231214-DEL_23_57-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
décembre
2023
L'An
Deux
Mille
Vingt-trois,
le
quatorze
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1*®
adjointe
-
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Joël
BOUTE,
Jeanne-
Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Christian,
HANQUET,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Maria
CORDONNIER,
Thérèse
ZAOUI,
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés
:
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°
adjointe.
Thomas
JORIEUX,
adjoint
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Jean-Noël
VERPFAILLIE,
Maire.
Jean-Yves
NAVA,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Jean-Claude
VILLAIN,
conseiller
municipal
délégué.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
Estelle
BOÛTE,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Hélène
MARTIN,
conseillère
municipale
déléguée.
Valérie
CAPELLE,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
KOSOLOSKY
112
2 NVEnvoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
ç
{
Publié le 22)
A2\2023
—
+ (
ID
: 059-215903832-20231214-DEL_23_57-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
décembre
2023
La
ville
de
Marly
soutient
le
milieu
associatif
local,
vecteur
de
cohésion
social
et
épanouissement
personnel
pour
les
habitants
de
la
commune
par
l'attribution
de
subventions
exceptionnelles
émanant
de
projet
à
caractère
exceptionnel.
Pour
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement,
il faut
déposer
une
demande
et déposer
un
dossier
détaillant
le
projet
auprès
du
service
« vie
associative
».
Vu
les
articles
L.1611-4,
L.2541-12
et
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
DEL-2023-13,
portant
sur
le
budget
prévisionnel
de
la collectivité,
Considérant
la
volonté
municipale
de
soutenir
les
projets
associatifs
exceptionnels,
Considérant
la
demande
de
subvention
émise
par
l'association
US
Marly
Athlétisme
pour
l'organisation
d'un
cross
«
les
foulées
marlysiennes
»
sur
les
installations
du
stade
Denayer
le
samedi
25
novembre
2023,
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
-
de
se
prononcer
sur
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
500,00
€
au
profit
de
l'association
US
Marly
Athlétisme
pour
l'organisation
de
cette
épreuve,
-__de
dire
que
la subvention
fera
l'objet
d’un
contrôle
de
son
exécution
par
la
collectivité,
-__
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
la
subvention
et
à
signer
tout
document
y afférent,
le cas
échéant.
le
Conseil
Municipal,
Ou
l'exposé
de
Monsieur
Patrick
LEMAIRE,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
Le
Maire
Jean-Noël
VERFAILLIE
Transmis
en sous-préfecture
le 2.A1A2i {023
Document
exécutoire
à compter
du
.Z41.A2146€3..
ANV