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Procès Verbal - PV du 3 octobre 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Jeunesse,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
3
Octobre
2023
(20H00)
Présents:
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
-
BOUCHARD
Dominique
MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
—
JOMAIN
Chloé
—MORAND
Frédéric
Excusé
(s):
- - FOURNIER
Michael
(Procuration
à
MORAND
Frédéric)
- ZOCCHETTI
Céline
(Procuration
à JOMAIN
Chloé)
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(Procuration
à
PARIZOT
Stéphane)
Absent
(s):
Votants
: 12
(dont
3
procurations)
Secrétaire
de
séance: GUILLARME
Grégory
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
25
juillet
et
6 septembre
2023
Finances
—
Réhabilitation
Salle
du
Breuil
—
Syder
—
Urbanisme
—
PLUIH
&
RLPI
- Bulletin
Municipal
—
Réunion
Publique
—
Environnement
—
Portage
Repas
Anciens
- Questions
diverses
HOKOHKOKHOHHOKOKOKHKOKOKHHHOHHHHHHOKKOKOKKOKKHHOHKOKHHOKK
AK
KOKOKOK KR
HHOKHOHOKKOKHHOKHKOKKHHHHOHHKOKHKOKKHHHOHHHHOK
FINANCES :
Délibération
donnant
délégation
au
Maire
pour
admettre
en
non-valeur
toute
créance
irrécouvrable,
d'un
montant
maximum
de
100
€
et
ce
conformément
au
décret
N°
2023-523
du
29
juin
2023.
REHABILITATION
SALLE
DU
BREUIL :
Le
CAUE
et
le Cabinet
TRACE
se
sont
rencontrés
afin
de
travailler
conjointement
sur
ce
projet
et sur
la
réhabilitation
du
centre
bourg.
Le
CAUE
doit
nous
faire
parvenir
une
ébauche
de
leur
travail,
avant
la
réunion
publique,
qui
se
déroulera
le jeudi
26
octobre
à
19h.
Lors
de
cette
réunion,
le CAUE
sera
présent.
Tous
les
habitants
et présidents
d'associations
sont
conviés
à cette
réunion
d'informations.
Mr
RAMPON
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
que
le conseil
se
rencontre,
pour
discuter
de
ce
projet,
avant
la
réunion
publique.
Mr
MORAND
n'est
pas
opposé
à de
tels
projets
mais
reste
attentif
au
budget
de
la commune
et à
la
bonne
réalisation
de
ces
projets.
Mr
le
Maire
précise
que
le
plan
guide
de
la
réhabilitation
du
centre
bourg,
est
une
étude,
qui
ne
peut,
obligatoirement,
être
suivie
de
travaux.
Il
précise
également
que
les
travaux
du
local
technique
peuvent
être
lancés,
en
parallèle
de
l'étude
de
réhabilitation
de
la salle
du
Breuil.
Mr
MONTVERNAY
est d'accord
pour
l'idée
de
ces
travaux
mais
souhaiterait
plus
d'éléments
sur
ces
futures
réalisations.
PLUTH
: Mr
le
Maire
fait
part
des
différentes
réunions
qui
se
sont
tenues
sur
l'élaboration
de
ce
document
intercommunal
et
précise
qu'il
y aura
un
règlement
destiné
plus
spécialement
pour
les
communes
rurales
et
un
second
pour
les
communes
plus
urbaines.
Il
rappelle
que
l'enquête
publique
se déroulera
sur l'année
2024.
Une
réunion
de
présentation
de
ce
dossier
par
le
cabinet
d'étude
et
l’agglo,
est
prévue
prochainement
(la
date
reste
à
fixer).
Mr
MONTVERNAY
souhaite
que
le
sujet
des
panneaux
photovoltaïques
soit
abordé.
PV
du
3
Octobre
2023
Page
1sur3 LOCAL
SERVICES
TECHNIQUES
:
Comme
annoncé
lors
des
précédents
conseils,
un
permis
de
construire
sera
déposé
pour
la
construction
d'un
local
pour
les
services
techniques,
sur
le
terrain,
près
de
la
plateforme
du
tri,
au
Fond
de
Salles.
Mr
le
Maire
rappelle
que
ce
local
est
nécessaire
afin
de
pouvoir
déménager
les
services
techniques
et ce
avant
la
réhabilitation
de
la salle
du
Breuil.
Ce
dossier
est
confié
à
BEAUJOLAIS
SAONE
AMENAGEMENT
(BSA)
qui
assurera
la
AMO
(Assistance
à
maitrise
d'ouvrage).
Le
maitre
d'œuvre
retenu,
par
BSA
est
Mr
Laurent
CHAPEAUX.
Afin
de
réaliser
un
cahier
des
charges
en
vue
de
cette
construction,
une
réunion
de
la
commission
(Mrs
PARIZOT-MONTVERNAY-RAMPON-PINEAU
et
MORAND),
se tiendra
le vendredi
13
octobre
(17h),
en
présence
également
de
notre
agent
technique
et de
BSA.
Mr
MORAND
fait part
d'une
question
de
Mr
FOURNIER
(excusé)
: Avant
de
construire
ce
bâtiment,
s'est-on
assuré
qu'il
n'y
avait
pas
d'autres
possibilités
sur
d’autres
bâtiments
existants
?
Mr
PARIZOT
précise
que
la commune
ne
possède
pas
de
bâtiments
adéquats
et que
d'autre
part,
il
a
rencontré
l’entreprise
BOSGIRAUD.
Cette
piste
n'étant
pas
possible
à
l'heure
actuelle.
URBANISME
:
COL
Sébastien
:
Rue
du
8
mai
Accord
DP
Remplacement
portail
LEVY
Jacques
: Route
de
la
Folie
Dépôt
DP
pour
panneaux
photovoltaïques
LAFEUILLADE
Renaud
:
Chemin
du
Boulanger
DP
pour
panneaux
photovoltaïques
BEROUJON
François
:
Le
Tang
PC
pour
construction
d'une
maison
individuelle
GUILLARME
Grégory
:
Route
de
la
Croix
Polage
DP
pour
panneaux
photovoltaïques
VERNE
Yannick
: Chemin
d'Herbain
DP
pour
panneaux
photovoltaïques
SCI
Combe
Morguière
:
Rue
de
la Voûte
Accord
DP
Peinture
portail
et
porte
MICHAUD
Emmanuel
: Rue
de
la
Croix-Rousse
Accord
DP
Clôture
POLOSSE
Jean-Claude
: Imp.
Des
Hortensias
Accord
DP
Réfection
peinture
menuiseries
BEROUJON
Jean-Claude
: Rue
de
la
Croix-Rousse
Accord
DP
Remplacement
2
cabanes
bois
LEVEUGLE
Thomas
: Rue
du
Chapitre
DP
Réfection
toiture
PINEAU
Isabelle
: Allée
Victoire
de
Ruffey
DP
Peinture
Menuiseries
MATHON
Béatrice
: Impasse
des
Lilas
DP
Réfection
peintures
extérieures
BESSY
HABITAT
:
Allée
Victoire
de
Ruffey
DP
pour
changement
de
destination
ENVIRONNEMENT
:
Des
composteurs
seront
en
vente
au
prix
de
25
€,
auprès
des
services
de
l’Agglo.
Le
conseil
donne
son
accord
pour
que
la
commune
se
porte
candidate
au
dispositif
«
ACTEE2
»
Cette
adhésion
permettra
de
bénéficier
d’une
aide
financière
pour
la
réalisation
d'une
étude
sur
la
rénovation
énergétique
de
la
salle
du
Breuil.
Vendredi
29
septembre,
la
commune
avec
l'aide
des
services
de
l'agglo,
dans
le
cadre
du
mois
du
développement
durable,
a
animé
des
ateliers
pour
les
enfants
de
l'école,
sur
le thème
de
l’eau
et du
tri des
déchets.
Tous
les
participants
ont
été
très
satisfaits
de
cet
après-midi.
Que
des
retours
positifs.
À
l'issue,
chaque
enfant,
s'est
vu
remettre
un
petit
pot
avec
des
graines.
Mr
DENIZOT
précise
que
cette
animation
ne
remplace
en
aucun
la
matinée
de
l'environnement.
Une
idée,
pour
l'année
prochaine,
a
été
proposée
: Pourquoi
ne
pas
enchaïiner
cet
après-midi,
avec
la journée
de
l'environnement
?
BULLETIN
MUNICIPAL
:
Il
est
demandé
aux
associations
de
bien
vouloir
faire
passer
leur
article
en
mairie,
pour
la
mi-novembre.
Distribution
du
bulletin
prévue
courant
janvier.
PV
du
3
Octobre
2023
Page
2 sur
3 REUNIONS
PUBLIQUES
:
Mr
le
Maire
invite
la
population
aux
2
réunions
suivantes :
-
Une
première
réunion
publique,
Vendredi
20
octobre
(19h),
à
la
salle
du
Breuil :
Projets
communaux
et
PLUI
-
Une
deuxième
réunion,
avec
la
présence
du
CAUE,
Jeudi
26
octobre
(19h)
à
la salle
du
Breuil
: Avenir
de
la
salle
des
fêtes.
Le
CAUE
doit
faire
parvenir
en
mairie,
une
ébauche
du
travail
réalisé,
avant
cette
réunion.
Mr
le
Maire
rappelle
que
cette
réunion
est
sur
inscription
et
que
le
nombre
de
place
est
fixé
à
14
personnes
par
le CAUE.
PORTAGE
DES
REPAS
PERSONNES
AGEES
:
Quelques
personnes
âgées
de
la
commune
bénéficient
du
portage
des
repas.
Ce
service
est
facturé
5,50€/repas
et est
assuré
par
des
bénévoles.
Actuellement,
nous
sommes
à
la
recherche
d'une
personne
qui
pourrait
assurer
le
portage,
tous
les
mardis.
Merci
de
bien
vouloir
prendre
contact
avec
le
secrétariat
de
mairie.
CLOS
STE
ANNE
:
Mr
PINEAU
donne
lecture
de
la
réponse
de
la
Ste
MALKO.
Courrier
transmis
à
notre
avocat.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Brunch
nouveaux
arrivants
:
Manifestation
annulée
pour
cette
année.
Peu
de
nouveaux
habitants.
Il est
décidé
de
faire
ce
brunch
tous
les
2 ans.
Donc,
Rendez-vous
en
octobre
2024.
Véhicule
: Les
ridelles
et
gyrophares,
pour
le
camion,
sont
commandés.
Ecole
: Mr
le
Maire
rappelle
qu'il
est
urgent
que
la
commission
Bâtiment
s'occupe
de
la
remise
en
route
du
chauffage,
afin
d'être
prêt
lorsque
cela
sera
nécessaire.
Mr
Pascal
RAMPON
s'occupe
de
ce
dossier
et
précise
qu'il
est
prévu
que
le
plombier
passe
pour
vérifier.
Pour
la
livraison
des
pellets,
Mr
RAMPON
demandera à
l'entreprise,
livrant
les
pellets,
s'il est
possible
de
prévoir
des
livraisons
régulières.
Noel
Anciens
: Réunion
de
préparation
Mardi
24/10
Le
Maire,
Stéphane
PARIZOT
Le secrétaire
de
séance,
Grégory
GUILLARME
PV
du
3
Octobre
2023
Page
3 sur
3