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Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Déliberation - del24 47 tarifs stands marche de noel 2060)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2024-47
OBJET
Tarifs du marché
de Noël
Résultat du vote
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O
Publiée le
0 3 JUN 2024
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le
ID : 059-215904491-20240627-DEL2024 47-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 juin, le Conseil Municipal de la
Ville d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 21 juin 2024,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, GUY DERACHE, MICHEL PIQUET, DIDIER
BAERT, NELLY THIEFFRY, MARC DUPUIS, ADJOINTS AU MAIRE, Marie-
Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK, David ACHIN, PATRICK
FREMAUT, GilbA GRIVON, CECIL DEMULIER, Lise FOUCART,
SEBASTIEN HENNON, Audrey MILLET, MICHEL DEPREZ ET JEROME
DERVAUX
Ont donné pouvoir : CARINE GAU A Lupovic ROHART, FRANCOISE
DUPRE-BARTHELEMY A LISE FOUCART, NATHALIE GABRYELEWICZ À
SEBASTIEN HENNON, ROGER VANDEVYVERE À GUY DERACHE, CECILE
DUPUIS À NELLY THIEFFRY, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX A
Marie-Josée MASSON, EMILIE PLAISANT A DIDIER BAERT, MARINE
HERLEM À MICHEL PIQUET, ANDRE DARRAS À MARC DUPUIS ET Jacques
LEMAIRE à Cecil DEMULIER
EXCUSES : ANNE-SOPHIE DEBERDT ET MATTHIEU CAUVIN
Vu l'organisation du marché de Noël à la Pévèle Arena les 14 et 15
décembre 2024,
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE de fixer le tarif de location d'un stand comme suit :
- 100€ pour une société
- 20€ pour une association