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Déliberation - del24 46 chemin des censiers 2059
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Déliberation - del24 46 chemin des censiers 2059)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2024-46
OBJET
Chemin des
Censiers
Résultat du vote
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Publiée le
0 3 JL AA
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le
ID : 059-215904491-20240627-DEL2024 _46-DE
VILLE D'ORCHTIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 juin, le Conseil Municipal de la
Ville d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 21 juin 2024,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, Guy DERACHE, MICHEL PIQUET, DIDIER
BAERT,, NELLY THIEFFRY, MARC DUPUIS, ADIJOINTS AU MAIRE, Marie-
Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK, David ACHIN, PATRICK
FREMAUT, GilbA GRIVON, CECIL DEMULIER, Lise FOUCART,
SEBASTIEN HENNON, Audrey MILLET, MICHEL DEPREZ ET JEROME
DERVAUX
Ont donné pouvoir : CARINE GAU A LUDOVIC ROHART, FRANCOISE
DUPRE-BARTHELEMY À LISE FOUCART, NATHALIE GABRYELEWICZ 4
SEBASTIEN HENNON, RoGER VANDEVYVERE A GUY DERACHE, CECILE
DUPUIS A NELLY THIEFFRY, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX A
Marie-Josée MASSON, EMILIE PLAISANT A DIDIER BAERT, MARINE
HERLEM À MICHEL PIQUET,, ANDRE DARRAS À MARC DUPUTS ET Jacques
LEMATRE à Cecil DEMULTER
EXCUSES : ANNE-SOPHIE DEBERDT ET MATTHIEU CAUVIN
Vu l'aménagement d'un nouveau chemin pour les agriculteurs lié à la
création de la piste cyclable entre Orchies et Coutiches sur la Montagne
de Douai,
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE,
DECIDE de nommer ledit chemin « Chemin des Censiers »
trait conforme,