Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250108 ELECTION REPRESENTANT ET SUPPLEANT BILTZA
Déliberation - 20250109 ELECTION REPRESENTANT ET SUPPLEANT SPL ta
Déliberation - 20250107 ELECTION REPRESENTANT ET SUPPLEANT TE64 t
Procès Verbal - 20250117 PV ELECTIONS DU MAIRE ET ADJOINTS tampon
Déliberation - 20250102 FIXATION NOMBRE ET ELECTIONS ADJOINTS tam
Déliberation - Delib 2026 03 05 delegues et representants signee
Procès Verbal - 20260321 PV elections maire delegue Capbis tampon
Conseil Municipal - Elections des delegues du CM pour les Elections Se
Déliberation - 01 Designation des delegues des conseillers munici
Déliberation - DEL 2026 015 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE D
Déliberation - 20250106 Elections Delegues et Autres Representations tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ahetze.
Lien du pdf (Déliberation - 20250106 Elections Delegues et Autres Representations tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/01/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REG]
° 1
Re
DEPARTEMENT
: PYRENEES-ATLANTIQUES
DU
CONSILID CET
ANRAOOOS 20250117 20ESOIOE DE
NOMBRE
DE
MEMBRES
: 19
DE
LA COMMUNE
D'AHETZE
En
exercice
: 18
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 19
SEANCE
DU
17
JANVIER
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le vendredi
dix sept
janvier
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DI
FABIO
Joël,
Maire
puis
du
Doyen
d'Age
de
l'assemblée
pour
l'élection
du
Maire,
Madame
HARRIAGUE
Françoise
et
enfin
sous
la
présidence
du
Maire
élu,
Monsieur
LABAT-ARAMENDY
Ramuntxo.
Etaient
présents
:
ALDALURRA
Amaia,
ALVAREZ
Emma,
ARTAYET
Julen,
BERARD
Amélie,
CAPENDEGUY
Santiago,
CARRERA-INDO
Nahia
ETCHEGARAY
Ramuntxo,
FORDIN
Maité,
GARCIA
Y
PEREDA
Carole,
JORAJURIA
Marie-Pierre,
KUGLER
CURUTCHET
Sébastien,
LABAT
ARAMENDY
Ramuntxo,
MIOQUE-URKIA
Iban,
ARAMENDY
Marie,
GOYHETCHE
Ramuntcho,
HARRIAGUE
Françoise,
SAUBAGNE
Michael,
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia, Procuration
: ALDALURRA
Xarle
a donné
procuration
à ALDALURRA
Amaia,
Secrétaire
de
séance
: Le
Conseil
Municipal
a décidé
à
l'unanimité
de
désigner
à
main
levée
le
secrétaire
de
séance.
BERARD
Amélie
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
(art
L.
2121-15
du
CGCT).
OBJET
DE
LA
6"
DELIBERATION
N°20250106
ELECTIONS
DES
DELEGUES
ET
AUTRES
REPRESENTATIONS Rapporteur
: Ramuntxo
LABAT-ARAMENDY
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
représentants
au
sein
des
organismes
suivants
doivent
être
renouvelés
:
- _
Commissions
Sous-Préfecture
sécurité
et
accessibilité
:
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
;
Correspondant
Défense
: 1
correspondant
titulaire
;
-__
Référent
santé/sécurité
de
la
Commune
d’Ahetze
: 1
référent
titulaire
;
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
accepter
un
vote
à
main
levée
pour
la
désignation
de
chacun
des
représentants.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
procédure.
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
le
poste
de
délégué
titulaire
au
sein
de
la
commission
Sécurité/Accessibilité
de
la
Sous-Préfecture.
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
candidature
des
candidats,
à
savoir :
-
M
CAPENDEGUY
Santiago
A
L'UNANIMITE
Monsieur
CAPENDEGUY
Santiago
est
désigné
délégué
titulaire
de
la
commission
Sécurité/Accessibilité
de
la
Sous-Préfecture.
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
le
poste
de
délégué
suppléant
au
sein
de
la
commission
Sécurité/Accessibilité
de
la
Sous-Préfecture.
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
candidature
candidat,
à
savoir :
Mme
BERARD
Amélie
A
_L'UNANIMITE
Madame
BERARD
Amélie
est
désignée
déléguée
suppléante
de
la
commission
Sécurité/Accessibilité
de
la
Sous-Préfecture.
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
le
poste
de
correspondant
Défense.
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
candidature,
à
savoir :
-
M
LABAT-ARAMENDY
Ramuntxo
A
L'UNANIMITE
Monsieur
LABAT-ARAMENDY
Ramuntxo
est
désigné,
correspondant
Défense. Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
Pre
6
L
9
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
le
poste
Référent(e)
Santé/{
Pubiié
te
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
candidature,
à
savoir
:
ID
:064-216400098-20250117-20250106-DE
Mme
CARRERA-INDO
Nahia
A
L'UNANIMITE
Madame
CARRERA-INDO
Nahia
est
désigné
référente
Santé/Sécurité
de
la
Commune
d'Ahetze.
Fait
et délibéré
le
17
janvier
2025,
Le
Maire,
pi,
Ramuntxo
LABAT-ARAMENDRÈES
Ta
\
]
A)
=
D
ES
SRE