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Convocation - Convocation Signee cm NOV 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Signee cm NOV 2025)
Thèmes du document : Loisirs, Jeunesse, Justice et droit,
\ Saint - Martin
77 «Héres
Le mercredi 19 novembre 2025
Direction des Affaires Juridiques et Citoyennes
Service Affaires Juridiques — Questure — Assurances — Réglementation
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 à 18h00
Salle du conseil municipal
Maison communale
Vous trouverez en pièces-jointes :
— l'ordre du jour du Conseil Municipal
— les projets de délibérations accompagnés des notes de synthèses et des documents annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025
QUESTURE
mm Présentation du procès verbal du conseil municipal du 24 Septembre 2025.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
DECISIONS DU MAIRE
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
Présentation de la mise à jour du rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes au sein de la collectivité.
Rapporteur : Madame Mitra REZAÏ
QUESTURE
Désignation des représentants de la ville de Saint-Martin-d’Hères au Conseil d'administration de l'UFR SoCLE - Université Grenoble-Alpes.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
ETAT CIVIL
Signature de la convention de vérification des conditions de regroupement familial. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS FINANCES
6. Récupération des frais engagés par la commune dans le cadre d’une mise en péril — refacturation a la copropriété.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
7. Plan de financement définitif de l'opération de réhabilitation de bâtiments pour la relocalisation des services de la Ville en vue d'octroi d'aides financières de l'Etat. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Budget principal : constitution d'une provision pour risques dans le cadre du contentieux avec EDF.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
9. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2025 - Annule et remplace la délibération n°8 du 24/09/2025. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
10. Décision modificative n°1 du Budget Annexe du Cinéma : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Rapport d'orientations budgétaires pour 2026 : présentation et débat. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
COMMANDE PUBLIQUE
12. Signature de l'accord-cadre 202518 pour la location, la maintenance et la rotation des jeux sur la commune.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
13. Signature du marché n°202514 pour l'acquisition d'une tribune mobile pour la salle de spectacle L'heure bleue.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
14. Adhésion à la centrale d’achat « CANUT » spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
15. Signature des avenants de changement de SIRET du CCAS pour les marchés passés en groupements de commandes Ville / CCAS.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
16. Signature de l'avenant 4 au marché 202265 lot 5.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
(
17. Signature de l'avenant 2 au marché 202265 lot 6.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES URBANISME FONCIER
18. Constitution d'une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelle BK 409.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
CULTURE
19. Actualisation de la charte des utilisateurs de jeux vidéo et de la charte des utilisateurs d'Internet annexées au réglement intérieur de la médiathéque municipale. Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
20. Autorisation donnée a M. le Maire de solliciter une subvention dans le cadre d'une convention relative au Programme de Réussite Educative avec Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2026.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
21. Affectation subvention "projet" aux coopératives scolaires du ler degré pour l'année scolaire 2025 2026.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
JEUNESSE
22. Versement du socle "engagement et réalisation" a l'association AFEV. Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
VIE ASSOCIATIVE
23. Attribution d'une subvention à la Société Française d'Astronomie et d'Astrophysique. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
24. Versement d'une subvention de projet a l'association ANIMASUD. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
25. Versement du dispositif BONS SPORT MARTINEROIS pour la saison 25/26. Rapporteur : Monsieur Franck CLET JEUNESSE
26. Autorisation donnée à M. le Maire de verser une subvention sur projet a l’association Expression pour son événement Winter City Land.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
27. Approbation de la Convention Intercommunale d’ Attribution (CIA) 2026-2031. Rapporteur : Madame Nicole ALLOSIO
28. Autorisation donnée a M. le Maire de signer l'avenant n°1 à la convention de partenariat 2020-2025 entre la Ville et Alpes Isére Habitat.
Rapporteur : Madame Nicole ALLOSIO
29. Programmation des crédits politique de la Ville 2025.
Rapporteur : Madame Nicole ALLOSIO
RESSOURCES HUMAINES
30. Créations suppressions de poste.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET