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Ordre du Jour - ODJ convoc signee CM mai 26
Convocation - Convocation Signee cm MAI 2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Signee cm MAI 2025)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Sport,
\ Saint
A «Hères
Le mercredi 14 mai 2025
Direction des Affaires Juridiques et Citoyennes
Service Affaires Juridiques — Quésture — Assurances — Réglementation
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 21 MAI 2025 à 18h00
Salle du conseil municipal
Maison communale
Vous trouverez en pièces-jointes:
— l'ordre du jour du Conseil Municipal
— les projets de délibérations accompagnés des notes de synthèses et des documents annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 21 MAI 2025
QUESTURE
1. Présentation du procés verbal du conseil municipal du 16 avril 2025. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
DECISIONS DU MAIRE
2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
MANDAT SPECIAL
3. Mandat spécial - Déplacement de Monsieur Christophe Bresson a Paris - Les 17 et 18 juin 2025 - Séminaire du Syndicat National de la Restauration Collective "SNRC" : « Manger mieux, manger ensemble ».
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
QUESTURE
4. Désignation des représentants de la Ville au sein des conseils des écoles maternelle et élémentaire Paul Langevin - abroge pour partie la délibération n°4 du 30 juin 2020. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
FINANCES
5. Signature d'une convention multipartite avec Grenoble-Alpes-Métropole pour l'extension du service commun d'expertise fiscale.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Approbation du projet de raccordement de bâtiments au chauffage urbain et de son plan de financement pour la sollicitation de l'aide financière de l'Etat.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES COMMANDE PUBLIQUE
Avenant n°1 au marché n°202306-01 de travaux de démolition et de reconstruction de l'école élémentaire Paul Langevin - Lot n°1: "Gros œuvre-maçonnerie".
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
Avenant n°2 au marché n°202265-05 de travaux de démolition et de reconstruction de l'école
élémentaire Paul Langevin - lot n°5: "Cloison, doublage, faux plafond". Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
Avenant n°1 au marché n°202306-19 de travaux de démolition et de reconstruction de l'école élémentaire Paul Langevin - Lot n°19 : "Murs ossature bois - Charpente". Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
URBANISME FONCIER
10.
ll.
Avis sur le projet de modification de Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de
l'Isère Amont.
Rapporteur : Monsieur Saïd BOUDJEMA
Transfert à Grenoble-Alpes Métropole de l'emprise du terrain d'accueil des gens du voyage "Galochère".
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant n°6 à la convention pour la mise à disposition d'un logement Ville à la Fondation Georges BOISSEL, dans le cadre de son action d'hébergement de femmes et d'enfants victimes de violence. Rapporteur : Madame Mitra REZAÏ
CULTURE
13. Versement d'une subvention exceptionnelle d'aide au projet RITOS de l'association Le Marche Pied pour le défilé de la Biennale de la danse 2025.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
TARIFICATION
14. Révision tarifaire des prestations du périscolaire matin, midi et soir, des accueils de loisirs enfance et jeunesse, du CRC Frik Satie et des activités sportives.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
15. Autorisation donnée a M. le Maire de signer les conventions de mise a disposition du snack de la piscine et sa gestion avec SMH BasketBall et GSMH Métropole 38 Handball. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
16. Approbation des modifications du règlement intérieur relatif aux inscriptions à l'Ecole Municipale des Sports.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
17. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2025 et modifications partielle du règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
18. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du bassin de la piscine municipale au SDIS Isère groupe sud - caserne de’ Saint-Martin-d'Hères. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
SOLIDARITE
19. Autorisation de cession à titre gratuit d’un équipement à l’association Groupe Ulysse Solidarité.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
RESSOURCES HUMAINES
20. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET