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Déliberation - Convoc CM 20240710 signée?t=1720512372
Procès Verbal - PV SIGNE CM MAI 23
Convocation - Convocation signée
Convocation - Convocation Signne cm MAI 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Signne cm MAI 2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
\\ Saint ‘Martin
a'Héres
Le jeudi 7 mai 2026
Direction des Affaires Juridiques et Citoyennes
Service Affaires Juridiques — Questure — Assurance — Réglementation
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 20 MAI 2026 à 18h00
Salle du conseil municipal
Maison communale
Vous trouverez en pièces-jointes :
— l'ordre du jour du Conseil Municipal
— les projets de délibérations accompagnés des notes de synthèses et des documents annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 20 MAI 2026
QUESTURE
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2026. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
DECISIONS DU MAIRE
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
QUESTURE
Délégations du Conseil Municipal à M. le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
Adoption du réglement intérieur du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
Création des commissions municipales et fixation du nombre de leurs membres. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
Désignation des membres siégeant aux commissions municipales.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’ Héres pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs (CCID). Proposition à la direction générale des finances publiques de 32 contribuables pour la désignation de membres titulaires et suppléants.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS 9. Frais de représentation de Monsieur le Maire.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
10. Prime de responsabilité du Directeur général des Services.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Formation des élus.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
FINANCES
12. Convention entre le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d'Hères -
Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
13. Approbations du projet de l'opération "mise en conformité et sécurisation de l'éclairage de L'heure bleue" et de ses modalités de financement.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
14. Approbations du projet de l'opération de raccordement de la maison communale au chauffage urbain et de ses modalités de financement.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
. COMMANDE PUBLIQUE
15. Modification du règlement intérieur CAO - CMAPA.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
16. ZAC Ecoquartier Daudet : signature de l'avenant de transfert du marché de suivi environnemental.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
17. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
URBANISME FONCIER
18. Secteur Renaudie - Bâtiment G11 rue Voltaire - Vente d'une place de parking boxée. Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
VIE ASSOCIATIVE
19. Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions de mise a disposition du snack de la piscine et sa gestion avec SMH BasketBall et GSMH Métropole 38 Handball. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
20. Autorisation donnée a M. Le Maire de signer la convention de mise a disposition du bassin de la piscine municipale au SDIS Isère Groupe Sud - Caserne de Saint-Martin-d'Hères. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
21. Modifications du réglement intérieur relatif aux modalités d’inscriptions a l’École Municipale des Sports concernant les activités enfants.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
22. Modifications du règlement intérieur relatif aux inscriptions à l’École Municipale des Sports concernant les activités Adultes/Seniors (modalités d’inscription).
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
23. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2026 et modifications du
règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les Conventions d'Objectifs et de Financement des 4 Relais Petite Enfance (RPE).
Rapporteur : Madame Rachelle ZITOUNI
25. Signature Convention d'objectifs et de financement ETP chargées de coopération CTG Ville
avec la Caf de l'Isère.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
CULTURE
26. Affiliation de la ville de Saint-Martin-d'Héres au Centre National de la Musique (C.N.M.) au
titre de l'année 2026.
Rapporteur : Madame Iseult BRENIER
RESSOURCES HUMAINES
27. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la ville de Saint-Martin d’ Heres et
son C.C.A.S. |
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
28. Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et répartition femmes-hommes à prendre compte au ler janvier 2026 pour la
constitution des listes de candidats.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES 29. Création d’une Commission Administrative Paritaire commune entre la ville de Saint-
Martin-d’Hères et son C.C.A.S.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
30. Création d’une Commission Consultative Paritaire commune entre la ville de Saint-Martin-
d’Hères et son C.C.A.S.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
31. Mise à disposition d'un adjoint d'animation auprès de l'association Saint-Martin-d'Hères Football club : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
32. Créations et suppressions de postes dans le cadre de la campagne carrière 2026. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
33. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES