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Convocation - Convocation Signee cm Janvier 2026
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Signee cm Janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Humanitaire,
77 «Hères
Le mercredi 07 janvier 2026
Direction des Affaires Juridiques et Citoyennes
Service Affaires Juridiques — Questure — Assurances — Réglementation
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 14 JANVIER 2026 à 18h00
Salle du conseil municipal
Maison communale
Vous trouverez en pièces-jointes :
— l'ordre du jour du Conseil Municipal
— les projets de délibérations accompagnés des notes de synthèses et des documents annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
EMI David QUEIROS LT: NE, Maire, d fi ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 14 JANVIER 2026
QUESTURE
— . Présentation du procés verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
DECISIONS DU MAIRE
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de commandes Ville / CCAS pour marché de formation bureautique libre office.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
URBANISME FONCIER
Acquisition d'un local situé 6 rue Gérard Philippe appartenant à la SCI LA DAUPHINOISE SARL.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
Constitution d'une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelle BN 111.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : délibération valant déclaration de projet et comportant les motifs et considérations justifiant l'intérêt général.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA 7. Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Approbation du bilan de la participation du public par voie électronique (PPVE).
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
8. Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Approbation du dossier de création de la
Zone d'aménagement concerté (ZAC).
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
9. Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Autorisation donnée a M le Maire de signer le traité de concession avec Isére Aménagement.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
10. Signature de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d'Héres et l'association Dépann'Familles.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
TARIFICATION
11. Tarifs des repas hors restauration scolaire de la cuisine centrale pour l'année 2026. Rapporteur : Madame Claire FALLET
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12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d'Hères et des associations d'aide alimentaire.
Rapporteur : Madame Claire FALLET
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13. Versement de la part liée au socle 2026 à l'association Citadanse.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
14. Versement de la part liée au "socle associatif" pour l'association le Baz'Arts. Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
JEUNESSE
15. Versement de la part socle associatif à l'association AFEV.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF