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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 243 Adoption PV 16102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
V à CONSEIL COMMUNAUTAIRE Nr LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
Sañnt.f E à sant-flou DELIBERATION N°2023-243
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt novembre, à dix-neuf Présents : 60 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 8 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 9 Saint-Flour, après convocation légale en date du 14 . novembre 2023, sous la Présidence de Madame Céline NOtARE:: 59 CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M, Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M, Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M, Jean-Marc BOUDOU, M. Joël BRUN, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M, Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M, Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M, Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M, Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Daniel GINHAC, M. Jean-Pierre JOUVE, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M, Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M, Loïc POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Sébastien CUSSAC, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M, Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : ,
M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Vital GENDRE, M. Éric GOMESSE, M. Christian RISS, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS.
Pouvoirs :
M. Gilles BIGOT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE
M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Nathalie LESTEVEN donne pouvoir à MME Martine GUIBERT MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD
Monsieur Loic POUDEROUX à été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 7 4 NOV. 207 , conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 71 NO. 2023
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par ll citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr,
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-243-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023 OBJET : ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2023
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Madame le Président soumet à l'approbation du conseil communautaire le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 16 octobre 2023.
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 16 octobre 2023.
POUR : 69 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, /à Le secrétaire de séance
Céline CHARRIE M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-243-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023